Pièce

Fiche 3 _ Taux de valorisation.pdf · 394 mots · du marché « Tri, traitement et valorisation des déchets encombrants et gravats collectés sur le territoire du SITRU », dossier de consultation officiel.

                              MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES




                    FICHE N°3 : TAUX DE VALORISATION
                                (ART. 9 ET 13 DU CCTP)



                                       Objet du marché :

TRI ET VALORISATION DES DÉCHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU



                                      Personne publique :

                                           SITRU
Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la boucle de la Seine
                                      2, rue de l’Union
                                  78 420 Carrières-sur-Seine

                       Téléphone : 01 39 15 88 74 / Fax : 01 39 15 88 41
                                   Email : contact@sitru.fr
                    Représenté par M. Eric DUMOULIN, Président du SITRU




                   Marché n°2023-06 passé par appel d’offres ouvert
 En application des articles L. 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique
TRI ET VALORISATION DES DECHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU                                                             FICHE N°3



I.        Taux de valorisation du lot n°1 : tri et traitement des encombrants (art. 9 du CCTP)

Les candidats indiquent ci-après les taux sur lesquels ils s’engagent pour la durée du marché.

     I.1. Taux de valorisation des déchets encombrants

Taux de valorisation des déchets encombrants en mélange (article 9.1 du CCTP) :

         Taux de valorisation matière (minimum 50%) :                   ........................................... %
         Taux de valorisation énergétique (minimum 40%) :               ........................................... %
         Taux de déchets inertes (minimum 3 %) :                        ........................................... %


Taux de valorisation des déchets de tout-venant de déchetterie (article 9.2.1 du CCTP) :

         Taux de valorisation matière (minimum 50%) :                   ........................................... %
         Taux de valorisation énergétique (minimum 35%) :               ........................................... %
         Taux de déchets inertes (minimum 5 %) :                        ........................................... %


Taux de valorisation des déchets de tout-venant des services municipaux (article 9.2.2 du CCTP) :

         Taux de valorisation matière (minimum 35%) :                   ........................................... %
         Taux de valorisation énergétique (minimum 30%) :               ........................................... %
         Taux de déchets inertes (minimum 10 %) :                       ........................................... %


     I.2. Taux de freinte annuel

Taux de freinte annuel maximum du centre de tri :                        ........................................... %




SITRU                                                   MARCHE 2023-06                                                   PAGE 2 SUR 3
TRI ET VALORISATION DES DECHETS ENCOMBRANTS ET GRAVATS DU SITRU                                                             FICHE N°3



II.       Taux de valorisation du lot n°2 : tri et traitement des gravats (art. 13 du CCTP)


      II.1. Taux de valorisation des gravats

         Taux de valorisation matière (minimum 70%) :                   ........................................... %
         Taux de d’enfouissement en CSDND :                             ........................................... %


      II.2. Taux de freinte annuel

Taux de freinte annuel maximum du centre de tri :                        ........................................... %




SITRU                                                   MARCHE 2023-06                                                   PAGE 3 SUR 3


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