Règlement de consultation

Annexe B1 - RC - DAF_2025_001394- DQE LOT 1.xlsx · lot 1 · 482 mots · du marché « Fourniture de bacs, enlèvement et traitement des déchets sur les sites militaires du GSC Carcassonne - 2 lots : déchets… », dossier de consultation officiel.

Verre
Matières
Sites
Volumes estimés (en tonnes)/an
TOTAL  PRIX € HT
GS CARCASSONNE
3ème RPIMA
EAR NARBONNE
4ème RE
Emballages carton
Tout venant / ameublement
Huile de friture / huiles alimentaires
Déchets alimentaires et ménagers non recyclables
Balles de cartons
Ferraille
Déchets verts
Gravats
Bois
Vêtements militaires (chaussures, sacs à dos, uniformes, casques…)
Pare-brise
Électroménager
Papier
benne 15 m3
benne 30 m3
benne 20 m3
bacs
Boîte métal
Silo
PROPRIETE MINARM
Documents sensibles / archives
bac roulant 370l
bac 360 L
ECODI 7M3
fût 200 L
bac roulant 370 L
bidon
silo
Conteneur à verre 3 m3
bacs roulants 660 L
colonne a verre
compacteur monobloc 20 m3
Bio-dechets
citerne 1 m3
Compacteur carton
GS CARCASSONNE
benne 15m3
benne  30m3
benne 30m3
Emballage en mélange (déchets recyclables, papiers, gobelets, bouteille plastiques)
Electroménager
Fréquences de collectes
SITES DE TRAITEMENT
à la demande
CTM France SUD
POSTE 1
: 4ème Régiment Etranger  (RE)
POSTE 3 :
Centres de Transmission CTM  (Lauzette – Régine)
POSTE 4
: Elément Air Rattaché (EAR)  Narbonne
Nombres de contenants demandés
Types de contenants
benne 15 m3
Traitement : prix € HT à la tonne hors TGAP
Montant de la TGAP € HT  / tonne
Revalorisation du déchet € HT à la tonne
MENSUELLE
BIMESTRIELLE
HEBDOMADAIRE
SEMESTRIELLE
TRIMESTRIELLE
ANNUELLE
2/SEMAINE
HEBDOMADAIRE
6/AN
Location ANNUELLE prix € HT forfaitaire selon le nombre de contenants demandés
Collecte - Déplacement
avec transport prix €  HT forfaitaire ANNUEL selon nombre collectes et selon nombre de contenants
Castelnaudary Ferme LE CUIN
Emballages en mélange
Castelnaudary Ferme BELAIR
Castelnaudary Ferme RAISSAC
Castelnaudary Ferme BERTRANDOU
BCC Maison du Para
BI-MENSUEL
Cartons
Emballages en mélange
Traitement : prix € HT à la tonne incluant la TGAP
POSTE 2
: GSC Carcassonne, 3ème Régiment de Parachutistes d’Infanterie de Marine (RPIMA)
TAUX DE TVA
%
Mode de traitement
1
R/D
Qualification du traitement final
2
MONTANT TOTAL DU DQE
Location + Collecte + Traitement - Revalorisation
1
Mode de traitement
2
Qualification du traitement final
Réutilisé
Recyclé
Valorisé
Eliminé
R ou D (se conformer à l'annexe "Code de traitement déchets et N° qualification traitement final")
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchets des emprises militaires soutenues par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Carcassonne :
Lot 1 : déchets non-dangereux et bio-déchets
Revalorisation du déchet € à la tonne selon volume total estimé
LOT 1
:  ANNEXE B1 du RC - DQE - Scénario de commande annuelle*
* Le scénario présenté n'a aucune valeur contractuelle et sert uniquement à la notation des offres financières des candidats.
Tout venant
BI-MENSUELLE
4ème RE/villa lieutenants
370 L
bac roulant 500 L
BI-HEBDOMADAIRE
660 L
MENSUEL
conteneur dechets recyclables papiers
verre
compacteur 20 m3
compacteur ordinaire actuellement en place a l'ordinaire du 3eme RPIMA
Emballages en mélange
USID
bac 660 L
container 3m3
Nombre de collectes annuelles
benne 15m3
entre 52
bacs 660l
bennes 30m3
3/AN
2/AN
NE PAS REMPLIR

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.