Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

2026_04_Questions_Reponse_20260814.pdf · 115 mots · du marché « Nettoyage des locaux et vitrerie pour la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale de La Riche », dossier de consultation officiel.

                                                                La Riche, le 17/08/2026




Direction des Ressources Humaines et Financières
Service Commande Publique




Objet : Marché n° 2026-04
Prestations de nettoyage des locaux et vitrerie

Envoi dématérialisé par la plateforme ACHAT PUBLIC

Questions du 14/08 /2026 :

Le détail concernant la reprise des salariés pour le lot 1 n’apparait pas. Pouvez-vous transmettre ces
éléments ?


Réponse :

Il n’est pas prévu de reprise du personnel dans le cadre du lot n° 1.
Le titulaire devra assurer l’exécution des prestations avec son propre personnel, sous sa responsabilité
et dans le respect des dispositions prévues au marché.
En conséquence, aucun élément relatif à une reprise des salariés n’est à communiquer.


Cordialement,



                                                                  Le Service de la
                                                                  Commande publique


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