Annexe
ANNEXE 2 _ guide_eau_dans_les_es.pdf · 54 231 mots · du marché « Analyses de laboratoire pour la surveillance sanitaire, environnementale et alimentaire des établissements du GHT Dordogne », dossier de consultation officiel.
Eau et Santé
Guide technique
HO
2
L’eau
dans les établissements
de santé
L’eau
dans les établissements
de santé
Sommaire
Introduction 7 Titre III - Typologie des différentes
catégories d’eau, leurs traitements
Avertissement liminaire 9 éventuels et leurs usages 23
V Typologie des différentes catégories d’eau 23
La qualité de l’eau
1 dans les établissements
de santé
Q.1. / Eaux ne subissant aucun traitement
dans l’établissement de santé
Q.1.1. Eaux à usage alimentaire
Q.1.2. Eau pour soins standards
25
25
29
Q.2. / Eaux spécifiques traitées au sein
de l’établissement de santé,
Titre I - Principaux dangers et risques
répondant à des critères définis
sanitaires liés à l’utilisation de l’eau en fonction des usages 30
dans les établissements de santé 13 Q.2.1. Eau bactériologiquement maîtrisée 30
Q.2.2. Eau chaude 30
V Risque infectieux et parasitaire 13 Q.2.3. Eau des piscines de rééducation 32
V Risque toxique 15 Q.2.4. Eau des bains à remous
et des douches à jets 33
V Risque lié aux brûlures 16
Q.2.5. Eaux pour hémodialyse 33
Q.2.6. Eau purifiée 34
Q.2.7. Eau hautement purifiée 34
Titre III - Mise en place Q.2.8. Eau des fontaines à usage
d’une démarche globale de boisson 34
de gestion de la qualité de l’eau 17 Q.3. / Eaux stériles 35
Q.3.1. Eau pour préparations injectables 35
V Organisation de gestion des risques
Q.3.2. Eau pour irrigation (eau versable) 35
liés à la qualité de l’eau 17 Q.3.3. Eau potable stérilisée 35
> Intervenants 17
Q.4. / Eaux techniques 35
> Comité de pilotage 18
V Différents traitements complémentaires
V Programme d’amélioration de l’eau pour l’obtention des qualités
Q.2. et Q.4. 36
de la qualité de l’eau 19
> Adoucissement 36
> Déminéralisation 36
V Méthodes d’amélioration de la qualité 21 > Osmose 37
> Méthode de résolution de problème 21 > Distillation 37
> Méthode HACCP > Filtration 37
(Hazard Analysis Critical Control Point) 21 > Traitement par rayonnement ultraviolet 38
> Autres traitements de l’eau 39
> Méthode AMDEC
(Analyse des Modes de Défaillance, V Liste des différents usages
de leurs Effets et de leur Criticité) 21 et de la qualité de l’eau requise 39
Les installations Équipements spécifiques 69
V
2 de distribution de l’eau
dans les établissements
> Robinetterie
> Fontaines réfrigérantes
> Machines à glace non alimentaire
69
70
70
de santé V Production et distribution de l’eau chaude 71
> Système de production d’eau chaude 71
Titre IV - Connaissance des installations > Réseau de distribution d’eau chaude 73
et des principaux modes > Les points d’usage de l’eau 74
de défaillances de la distribution > Avantages et inconvénients
de l’eau 49 de la pose d’un adoucisseur 75
V Diagnostic technique et sanitaire
V Réservoirs de stockage d’eau froide 75
des installations de distribution de l’eau 49
> Différents types de réservoirs 75
> Étude des besoins de stockage 76
V Causes et lieux de la dégradation
> Dispositions constructives 76
de la qualité de l’eau 50
> Variation des caractéristiques
> Causes possibles de la dégradation
physico-chimiques de l’eau
de l’eau 50
dans les réservoirs 77
> Lieux de la dégradation de l’eau 51
> Cas particulier des réseaux bouclés
Titre VI - Opérations de maintenance
d’eau chaude 51
et mesures curatives 79
Titre V - Conception et réalisation V Principes généraux de maintenance
des installations des installations de distribution de l’eau 79
de distribution d’eau 57 > Règles générales pour l'élaboration
d'un plan de maintenance 79
V Origine de l’eau 57
> Objectifs 79
> Alimentation à partir de la distribution
> Nature des opérations 80
publique 57
> Périodicités 80
> Alimentation à partir d'une ressource
> Niveaux de compétences requis 80
privée (puits ou forage) 58
V Structuration des réseaux 58
V Procédés et produits de traitement de l’eau
> Principes généraux de conception 58 et de nettoyage et de désinfection
> Choix des matériaux 58 des installations de distribution 81
> Paramètres à prendre en compte
> Réseaux types 59
pour l’utilisation des procédés et produits
> Ensembles de protection 60
de traitement de l’eau et des procédés
> Caractéristiques de chaque réseau type 64
et produits de nettoyage et de désinfection
> Choix des équipements raccordés 68
des installations de distribution 81
> Procédés et produits de nettoyage
et de désinfection des installations
Annexes
de distribution de l’eau 82
V Annexe 1 : Exemple de carnet sanitaire
> Procédés et produits de traitement
des installations de distribution de l’eau 105
de l’eau 84
V Annexe 2 : Limites et références de qualité
V Opérations de maintenance,
des eaux destinées à la consommation
de nettoyage et de désinfection
humaine 107
des installations de distribution de l’eau 91
V Annexe 3 : Suivi de la température
V Opérations de maintenance
et des légionelles - modalités
sur les réservoirs de stockage d’eau froide 100
d’interprétation des résultats
> Objectifs 100
dans les réseaux d’eau 111
> Règles générales de connaissance
et de gestion 100 V Annexe 4 : Typologie des différentes
> Nature des opérations à effectuer 100 catégories d’eau 115
> Procédures 100
> Périodicités 101 V Annexe 5 : Protection des équipements
> Phases de nettoyage terminaux ou postes utilisateurs d’eau 117
et de désinfection d’un réservoir 101
V Glossaire 119
V Sigles utilisés 122
V Réglementation 123
V Normes 126
V Principaux organismes intervenant
dans le domaine de l’eau 126
V Références bibliographiques 127
V Membres du groupe de travail 128
Introduction
L’eau est un élément essentiel au fonctionnement des établissements de santé, mais elle peut constituer
une source d’infections graves, en cas de contamination, particulièrement pour les patients les plus fragiles.
Les principaux risques sanitaires liés à l’utilisation de l’eau dans les établissements de santé doivent donc
être identifiés et évalués afin de déterminer les moyens à mettre en œuvre pour maîtriser ces risques.
Le présent guide de bonnes pratiques a pour objet :
> d’identifier les principaux dangers et risques sanitaires liés aux divers usages de l’eau ;
> de proposer des éléments d’organisation pour la gestion de ces risques, par la mise en place
par les établissements d’une démarche globale de gestion de la qualité de l’eau ;
> de donner des recommandations sur la qualité de l’eau requise selon les différents usages
et de proposer un programme de surveillance de cette qualité ;
> d’identifier les principaux modes de défaillance dans la production et la distribution de l’eau ;
> de définir les règles générales de conception et de réalisation des installations de distribution d’eau ;
> de proposer un programme d’entretien et de maintenance de ces installations.
La maîtrise de la qualité de l’eau dans un établissement de santé repose sur une démarche globale
de la gestion du risque, intégrant notamment les recommandations qui figurent dans le présent
document, mais également les contraintes logistiques, techniques et économiques et les spécificités
propres à chaque établissement (architecturale, sanitaire, environnementale…). La connaissance
des installations de distribution d’eau et des causes de la dégradation de la qualité de l’eau est
un préalable indispensable à la mise en œuvre d’une démarche de maîtrise des risques d’origine
hydrique.
Le guide a été élaboré à partir des réflexions d’un groupe d’experts réunis sous l’égide du ministère
chargé de la santé. Il s’adresse aux responsables des établissements de santé ainsi qu’à l’ensemble
des professionnels concernés (cadres de direction, personnels médicaux, paramédicaux, soignants
et personnels des services techniques).
Le présent document a été soumis au Conseil supérieur d’hygiène publique de France
et au Comité technique national des infections nosocomiales.
Nous tenons à exprimer nos remerciements à l’ensemble des personnes qui, par leur expérience,
ont permis l’élaboration de ce document. Nous souhaitons que la mise en œuvre des recommandations
qu’il contient permette de renforcer le niveau de sécurité sanitaire lié aux usages de l’eau
dans les établissements de santé.
Le Directeur de l’Hospitalisation Le Directeur général de la Santé
et de l’Organisation des Soins Didier HOUSSIN
Jean CASTEX
>> Sommaire
Avertissement liminaire
Le rôle des germes hydriques dans la survenue d’infections nosocomiales est assez mal connu
sauf pour quelques cas bien documentés. En effet, même dans les cas où les germes à l’origine
d’une infection nosocomiale sont détectés dans l’eau, il est souvent difficile d’expliquer le schéma
de la transmission. Malgré ces incertitudes, le rôle de l’eau dans la transmission possible d’une infection
nosocomiale doit être pris en compte afin de protéger les patients, en particulier les plus fragiles.
Les données scientifiques étant encore insuffisantes, les recommandations de ce guide reposent
donc sur des avis d’experts, dans l’état actuel des connaissances. Les réflexions qui ont conduit
à la rédaction de ce document sont issues de retours d’expériences conduites depuis plusieurs années
dans de nombreux établissements de santé.
Tenant compte de ces incertitudes, les mesures proposées ont été fixées en application de la démarche
d’évaluation du risque. Elle prend en compte les divers scénarios d’exposition des personnes
et les connaissances scientifiques sur les relations dose-effet. Ces recommandations doivent permettre
à la fois la protection des patients les plus à risque et une gestion raisonnée et raisonnable du risque
infectieux lié à l’eau dans les établissements de santé, par la mise en œuvre d’actions préventives
et curatives adaptées.
En effet, les interventions à conduire sur les installations de distribution de l’eau doivent tendre à maîtriser
une qualité d’eau (tout en conservant une forme d’équilibre écologique entre diverses espèces
microbiennes), par la mise en œuvre d’actions ayant démontré leur efficacité. Il convient d’adopter
une attitude réfléchie pour la conception d’un réseau et de son entretien, mais également
lors d’un éventuel problème survenant au cours de son exploitation. Céder à la tentation d’essayer
le produit ou le procédé censé résoudre tout problème peut s’avérer être un remède ayant parfois
des conséquences pires que le mal initial, comme l’ont malheureusement déjà expérimenté
certains établissements. Une réflexion sur la balance coût/bénéfice de certains investissements paraît
également souhaitable.
Dans ce cadre, l’information de tous les acteurs concernés par l’eau dans les établissements de santé
est importante, de même que le retour d’expériences des actions locales, heureuses ou malheureuses,
aux autorités sanitaires, afin de compléter ou de faire évoluer les recommandations contenues
dans ce guide technique.
>> Sommaire
1
La qualité
de l’eau
dans les établissements
de santé
11
1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Titre I - Principaux dangers et risques
sanitaires liés à l’utilisation de l’eau
dans les établissements de santé
Les principaux risques sanitaires liés à l’utilisation de l’eau dans les établissements de santé sont essentiellement
de nature infectieuse et plus rarement toxique. Si la présence de bactéries, de virus et de champignons constitue
un risque à court terme, celle de substances toxiques est associée le plus souvent à un risque à moyen et à long terme,
hormis le cas des pollutions accidentelles. Il faut également mentionner le risque lié aux brûlures par l’eau chaude
qui sont des accidents relativement fréquents et dont les conséquences peuvent être graves.
V Risque infectieux • Les voies d’exposition : les principales voies
d’exposition sont constituées par :
et parasitaire - l’ingestion (eau et denrée alimentaire) ;
Les micro-organismes responsables d’infections - le contact cutanéo-muqueux ; il concerne surtout
(bactéries, virus, parasites, fungi et micro-algues) les eaux, voire les boues utilisées pour les soins
peuvent être saprophytes, opportunistes (Aeromonas, Pseudomonas, Mycobacterium) ;
ou pathogènes selon les cas. Le degré de gravité le contact avec la muqueuse oculaire peut
des manifestations pathologiques liées à l’eau être en cause pour des amibes libres (lentilles
est très variable : il va de gastro-entérites cornéennes contaminées au cours du lavage) ;
plus ou moins graves et de parasitoses (risque fécal
en général), à des atteintes cutanées ou pulmonaires - l’inhalation d’aérosols contaminés (Legionella,
parfois fatales. Flavobacterium, Actinomyces, endotoxines
bactériennes) ;
La gravité des infections varie selon :
- l’accès parentéral (dialyse) (Pseudomonas
• La nature des micro-organismes : certains ont et Aeromonas…) ;
une faible dose minimale infectieuse
(virus et parasites entériques) ; il suffit de moins - l’utilisation de dispositifs médicaux invasifs (rinçage).
de 1 à 10 unités formant plaque ou colonie
pour infecter un individu susceptible. D’autres • L’état immunitaire des patients exposés :
bio-contaminants doivent être présents en quantité un terrain immunitaire déficient permet plus
beaucoup plus importante pour initier l’infection facilement à un micro-organisme d’exprimer
et la morbidité (bactéries, champignons, algues). sa virulence et aux pathogènes opportunistes
Ainsi, pour la voie orale, la dose infectieuse minimale de déclencher une infection. La vulnérabilité
rapportée pour la plupart des agents bactériens de certains patients peut être la conséquence
dépasse 1 000 unités formant colonie. De plus, d’un syndrome immuno-déficitaire congénital (SCID…)
les bactéries, contrairement aux virus et aux parasites, ou acquis (sida, cancer, dénutrition sévère…)
sont beaucoup plus sensibles à la désinfection ou par immunodépression lors des greffes,
par des produits chlorés, lorsqu’elle est possible des transplantations d’organes ou bien
et correctement pratiquée, ce qui diminue par administration d’immunosuppresseurs,
considérablement le risque d’épidémie due notamment pour le traitement de certaines poussées
à des agents bactériens. auto-immunes.
>> Sommaire 13
La connaissance du danger lié aux micro-organismes Il est également possible de retrouver des pathologies
1
a progressé ; c’est notamment le cas pour certaines hépatiques virales liées à l’eau, dues aux virus
bactéries « non fécales », pour des virus, de plus des hépatites A et E, et dont l’origine est encore plus
en plus nombreux à être mis en cause dans exceptionnelles en milieu de soins.
des infections, pour les protozoaires (microsporidies
ou cryptosporidies), mais aussi pour des (micro) algues Certaines bactéries sont plus spécifiques au milieu
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
et leurs toxines, les plaçant ainsi à la frontière hospitalier : Serratia marcescens, Pseudomonas
des risques microbiologiques et toxicologiques. aeruginosa, Morganella morganii, Aeromonas
ou Clostridium difficile car elles s’attaquent
En revanche, les connaissances sur les relations à des sujets immunodéprimés et elles sont souvent
dose-effet selon les conditions d’exposition ne sont résistantes aux antibiotiques (3). Elles peuvent
pas très développées, rendant difficile la réalisation provoquer des troubles digestifs (ex : Clostridium
d’une démarche complète d’évaluation du risque difficile) mais, sauf pour cet exemple, ce type
selon tous les critères habituels et donc l’éventuelle de pathologie n’est pas l’expression la plus fréquente
fixation de valeurs maximales admissibles de leur pouvoir infectieux.
pour les différents types d’eaux utilisées
dans les établissements de santé. Par exemple, Les infections respiratoires
certains micro-organismes non pathogènes
par ingestion peuvent provoquer des infections Les infections respiratoires liées à l’inhalation
s’ils sont introduits par l’intermédiaire de dispositifs d’aérosols contaminés sont dues le plus souvent
médicaux qui vont franchir la barrière cutanée à des bactéries gram négatif comme, par exemple,
(Spondilodiscite à Mycobacterium xenopi). Il est donc Pseudomonas aeruginosa, Legionella pneumophila,
nécessaire de tenir compte de ces incertitudes Burkholderia cepacia, Acinetobacter et à certaines
sur la mesure et sur les effets pour fixer des valeurs mycobactéries. Elles sont plus particulièrement
seuils de qualité microbiologique des eaux susceptibles d’affecter des patients immunodéprimés
dans les établissements de santé (cf. p. 21 titre III). ou des patients dont les parois des cellules
épithéliales bronchiques ont été altérées.
> Les principales infections Elles peuvent également atteindre les patients
nosocomiales d’origine hydrique (1) ventilés mécaniquement ou ayant eu un lavage
bronchoalvéolaire, voire gastrique avec reflux
Les infections à tropisme digestif ou une aspiration endotrachéale (4).
La plupart des microorganismes susceptibles Les gestes de soins aussi élémentaires que le rinçage
d’être présents dans l’eau et à l’origine d’infections des tubulures naso-gastriques, la prise de douche,
digestives ne sont pas spécifiques au milieu pouvant créer des aérosols, sont des sources
hospitalier, et les pathologies digestives qu’ils sont de contamination (5).
susceptibles de provoquer sont avant tout
communautaires et très rarement nosocomiales. Les cas de légionelloses provoqués par l’inhalation
C’est le cas des gastro-entérites et des diarrhées d’aérosols contaminés par des Legionella pneumophila
dues à des virus (calicivirus, entérovirus, rotavirus) touchent souvent des personnes fragilisées (personnes
ou à des micro-organismes très probablement âgées, immunodéprimés) chez lesquelles
d’origine virale, mais non identifiés à ce jour elles induisent une forte létalité (jusqu’à 14 %
ou difficilement cultivables, à des bactéries telles en 2003). Sur les 1 044 cas de légionelloses déclarés
Salmonella, Shigella, Campylobacter jejuni, Yersinia en 2003, un séjour en milieu hospitalier a été rapporté
enterocolitica, Listeria et des parasites tels que dans 9 % des cas. En 2003, la proportion de cas
Giardia lamblia et Cryptosporidium parvum (2). de légionelloses attribués à une exposition
(1) Recensement non exhaustif.
(2) LECLERC H., FESTY B. et LAZAR P., Connaissances actuelles de la pathologie hydrique, R.E.S.P, 1982, 30, 3 363-85.
(3) DAS A.S., MAZUMDER D.N., PAL D. et CHATTOPADHYAY U.K., A study of nosocomial diarhea in Calcutta. Ind. J. of Gastroenterol, 1996, 15, 12 – 13. PICARD B., ARLET G.
et GOULLET P., Origine hydrique d’infections hospitalières à Aeromonas hydrophila, La presse médicale, 1983, 12, 11 : 700-701.
(4) JEBRAN G. et MANGIAPAN G., Nosocomial pneumonia, Presse Médicale, 1996, 25 : 944-950.
CAMPBELL G.D., NIEDERMAN M.S., BROUGHTON W.A., CRAVEN D.E., FEIN A.M., FINK M.P., GLEESON K., HORNICK D.B., LYNCH J.P., MANDELL L.A., MASON C.M., TORRES A.
et WUNDERINK R.G., Hospital-acquired pneumonia in adults - Diagnosis, assessement of severity, initial antimicrobial therapy, and preventive strategies – a consensus
statement Am. J. of Resp. & Crit Care Med 1996, 153 : 1711-1725.
FAGON J.Y. THOUILLET J.L. et CHASTRE J., Intensive care units-acquired pneumonia, Presse Méd, 1996, 25 : 1441-1446.
BERT F. et LAMBERTZECHOYSKY N., Sinusitis in mechanically ventilated patients and its role in the pathogenesis of nosocomial pneumonia. Europ. J. of Clin. Microbiol.
and Infect. Dis, 1996, 15 : 533-544.
(5) HUMPHREY T.J., Microbial contamination of hospital showers and shower water ; the affect of an automatic drain valve. Journal of Hospital Infection, 1989, 13 : 22-34.
BLATT SP, et al., Nosocomial legionnaires’ disease : aspiration as a primary mode of disease acquisition. The american Journal of Medecine. 1993, 95 : 16-22.
14 >> Sommaire
nosocomiale est en baisse, mais le nombre absolu V Risque toxique
1
de cas reste stable depuis 3 ans. Parmi les sources
de contamination incriminées, les circuits d’eau Le risque toxique se caractérise par la présence
chaude représentent la cause la plus fréquente dans l’eau de substances chimiques en quantité trop
avant les tours de refroidissement bien que importante. Hormis les cas de pollutions accidentelles,
ces dernières prennent une place croissante les concentrations en substances toxiques
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
depuis 2002. L’eau utilisée dans les humidificateurs sont généralement trop faibles pour provoquer
peut également être mise en cause (6). des intoxications aiguës. Toutefois, ce risque diffère
Legionella pneumophila sérogroupe 1 représente 95 % selon les modes d’exposition.
des souches cliniques de légionelles isolées alors
que le pourcentage de cette espèce est inférieur Le risque par ingestion
à 30 % dans l’environnement. L’existence de facteurs
de virulence spécifique ou de capacité particulière Pour l’eau de distribution publique et l’eau de source,
à se multiplier dans les macrophages humains la réglementation (11) impose des limites de potabilité
semble favoriser la pathogénicité de Legionella qui protègent le consommateur de façon très efficace.
pneumophila sérogroupe 1 (7). En effet, les concentrations maximales admissibles
dans l’eau prennent en compte un niveau de risque
Les infections cutanéo-muqueuses pour une exposition durant la vie entière (70 ans)
et sont, soit nulles pour les molécules présentant
Ces infections, liées à un contact direct avec de l’eau une relation dose-effet, soit de l’ordre de 10-4 (arsenic)
contaminée, peuvent conduire à des septicémies, à 10-6 (pesticides) pour les molécules à effet
en particulier en chirurgie à cœur ouvert. Les germes cancérigène ou mutagène. Ces valeurs ont été
en cause sont typiquement hydriques Enterobacter déterminées pour une consommation par ingestion
cloacae, Klebsiella, Serratia, Pseudomonas aeruginosa, de 2 litres par jour.
Flavobacterium, Acinetobacter, Mycobacterium (8).
Certains paramètres peuvent être source d’inquiétude
Plus récemment, on a constaté des pathologies pour les patients. Ainsi, les nitrates sont souvent cités
d’origine amibienne, comme des kératoconjonctivites du fait du retentissement médiatique de leur présence
à Acanthamoeba, liées au rinçage des lentilles croissante dans les eaux superficielles ou profondes.
de contact à l’eau du robinet. Il n’a pas été noté Une eau conforme à la norme de potabilité (50 mg/L)
en France de cas de méningo encéphalites ne présente aucun risque pour la santé, et c’est avant
gravissimes liées à Naegleria fowleri qui franchit tout les nitrites qui présentent un danger
la muqueuse nasale et les méninges (9). pour les enfants (méthémoglobinémie).
Le contexte actuel tend à renforcer la concentration
Les infections ostéoarticulaires
en chlore dans les réseaux de distribution urbains
L’inoculation de Mycobacterium xenopi au contact et hospitaliers. Aux teneurs recommandées
de l’os par le biais de matériel de chirurgie (de 0,1 à 0,3 mg/L), le risque pour la santé
endoscopique rincé avec de l’eau en contenant, est négligeable et la possibilité de formation
a provoqué des infections osseuses invalidantes. de sous-produits toxiques est très limitée.
La mise en évidence de ce mode d’infection lié Comme l’action de ces molécules se fait par exposition
à un mésusage (eau de qualité non stérile à long terme, l’impact sur la santé d’un séjour
pour le rinçage de matériel à usage chirurgical) dans un établissement de santé est négligeable.
a fait prendre conscience de l’existence possible
D’autres produits de traitement de l’eau peuvent
de micro-organismes dans une eau filtrée
être employés dans les réseaux d’eaux intérieurs
dans l’établissement, eau par ailleurs conforme
de distribution. Toutefois, la législation (12) en vigueur
aux critères réglementaires de qualité
impose que les produits utilisés soient autorisés
microbiologique des eaux destinées
par le ministère en charge de la santé. Un agrément
à la consommation humaine (10).
(6) COLVILLE A., et al., Outbreak of legionnaires’ disease at University Hospital, Nottingham, epidemiology, microbiology and control, Epidermiology Infection, 1993,
110 :105-116.
HONG NGUYEN M., STOUT J.E. et YU V.L., Legionellosis. Infectious Discases Clinics of North America, 1991, 5, 3 : 561-585.
RIOU F., Le point sur l’épidémiologie et la prévention des légionelloses en milieu hospitalier, HygièneS, 1993, 3 : 22-34.
RIOU F. et LE GUYADER A., Risque infectieux et surveillance des circuits d’eau à l’hôpital, HygièneS, 1995, 8 : 26-30.
(7) DOLEANS A., JARRAUD S., REYROLLE M., LINA G., ETIENNE J. et FRENEY J., Centre national de référence des légionelles, Hôpital Édouard Herriot, Lyon. Caractérisation
des souches cliniques et environnementales de legionella en France, 2001-2002, BEH, 2003, n°34.
(8) RUDNICK J.R., BECK-SAGUE C.M., ANDERSON R.L., SCHABLE M., MILLER J.M., JARVIS W.R., Gram-negative bacteremia in open-heart-surgery patients traced to probable
tap-water contamination of pressure monitoring equipment. Inf. Contr. & Hosp. Epidemiol, 1996, 17 : 281-285.
KOLMOS H.J., THUESEN B., NIELSON S.V., LOHMANN M., KRISTOFFERSEN K. et ROSDAHL V.Y., Out-break of infection in a burns unit due to Pseudomonas aeruginosa
originating from contaminated tubing used for irrigation of patients. J. of Hosp. Inf, 1993, 24 : 11.21.
(9) DE JONCKEERE J.F., Hospital hydrotherapy pools treated with ultra violet light : bacteriological quality and presence of thermophilic Naegleria. J. Hyg, 1982, 88 : 205-214.
(10) Articles R.1321-1 à R.1321-5 du code de la santé publique.
(11) Articles R.1321-1 à R.1321-42, du code de la santé publique, relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles.
(12) Article L.1321-4 du code de la santé publique.
>> Sommaire 15
n’est délivré qu’après un examen du dossier V Risque lié aux brûlures
1
toxicologique du produit, du matériau ou du procédé
et après la réalisation d’essais permettant de vérifier Selon l’Organisation Mondiale de la Santé (13),
le respect des critères de non-relarguage le danger de brûlures est, dans 50 % des cas,
et de non-formation de sous-produits indésirables. lié à des liquides chauds. Il est très important
par rapport au danger des flammes (30 %),
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Les eaux minérales naturelles sont soumises du contact avec des objets chauds (10 %)
à une réglementation spécifique. Ces eaux peuvent et de l’électricité (4 %). Parmi ces liquides,
contenir, selon leur origine géologique, divers l’eau chaude représente une cause importante
sels minéraux dont la concentration peut, de brûlures (de 20 à 30 %).
pour certains patients en raison de leur pathologie,
être néfaste pour leur santé. À titre d’exemple, Leur gravité est fonction de la température
les eaux très riches en sulfates ne doivent pas être et du temps de contact avec la peau.
utilisées pour la préparation des biberons (effet irritant L’étendue de la brûlure est significativement
des sulfates sur le tube digestif avec diarrhée), plus élevée lorsque l’accident s’est produit
celles riches en chlorure de sodium ne doivent pas dans la salle de bains. Les temps d’exposition,
être bues par des patients hypertendus, celles riches pour obtenir une destruction de la peau
en calcium ne sont indiquées que dans certaines sur toute son épaisseur, sont approximativement de :
formes de lithiase rénale, etc. Ainsi, il convient
de veiller aux indications de la fourniture aux patients - 1 seconde à 70°C ;
de certaines eaux minérales naturelles
- 7 secondes à 60°C ;
dans les établissements de santé.
- 8 minutes à 50°C.
Les risques liés aux autres voies d’exposition
Pour l’enfant de zéro à quatre ans, le risque
Lors des soins, la voie d’exposition peut être de brûlures est trois fois plus important que
différente de celle précédemment citée pour le reste de la population et 70 à 80 % des cas
et l’importance du volume d’eau utilisée contribue sont dus à des liquides chauds. Les enfants de moins
à moduler l’intensité du risque : c’est le cas, de quatre ans représentent 15 % des malades
par exemple, pour l’hémodialyse où le sang hospitalisés alors qu’ils ne constituent que 5 %
est en contact avec un volume d’eau de l’ordre de la population.
de 300 litres par séance. Ainsi, pour certains usages,
comme l’hémodialyse, la présence de substances
telles que l’aluminium, le cuivre ou le zinc,
même en faible concentration, constitue un risque
notable pour le patient. La pharmacopée a pris
en compte le danger lié à la présence de sels
minéraux, d’aluminium (démence d’Alfrey),
de chlore et des chloramines (effet hémolytique),
des pesticides et autres molécules organiques.
Il est probable qu’à l’avenir que de nouveaux
paramètres viendront s’ajouter à cette liste.
(13) Statistiques de European Home and Leisure Accidents Surveillance System de 1997.
16 >> Sommaire
1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Titre II - Mise en place
d’une démarche globale
de gestion de la qualité de l’eau
Afin de mieux appréhender l’analyse et la gestion des risques liés à l’eau, chaque établissement doit mettre en place
une démarche globale de gestion de la qualité de l’eau, en tenant compte de ses spécificités propres (architecturale,
sanitaire, environnementale…). Cette démarche repose sur les trois aspects suivants :
• l’organisation de la gestion des risques liés à la qualité de l’eau ;
• l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme d’amélioration de la qualité de l’eau ;
• le choix d’une méthode d’amélioration de la qualité.
V Organisation de la gestion - le microbiologiste ;
des risques liés à la qualité - le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
(CLIN) et l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène
de l’eau Hospitalière et de prévention des infections
La gestion des risques liés à l’eau nécessite à la fois nosocomiales (EOHH) ;
un engagement spécifique de la direction,
- la ou les sociétés prestataires chargées
une définition des responsabilités de tous les acteurs,
de la production d’eau chaude, de la maintenance
une politique de l’eau et un programme d’actions.
des réseaux…
La prise de décision peut être organisée
dans le cadre d’un comité ou d’une cellule de l’eau
spécifique à l’établissement de santé. • Concernant les analyses :
- le laboratoire – agréé par le ministère de la santé –
qui réalise les analyses d’eau du contrôle sanitaire
> Intervenants réglementaire de la distribution publique,
sous l’égide de la DDASS ;
L’organisation de la gestion des risques sanitaires liés
à l’eau concerne, outre les utilisateurs d’eau, - le laboratoire réalisant les analyses
les intervenants suivants : pour l’établissement de santé ; l’établissement
doit s’assurer de la compétence du laboratoire
• Dans l’établissement de santé : prestataire auquel il confie ses analyses
- le directeur général ; d’auto-surveillance et élaborer un cahier des charges
détaillé. L’accréditation du laboratoire par le Comité
- les directeurs concernés : plan et travaux,
français d’accréditation (COFRAC) est conseillée
services économiques, qualité… ; pour la réalisation des contrôles de la qualité
- le responsable de la qualité et/ou de la gestion de l’eau. Au minimum, un système interne de type
des risques ; « guide de bonne exécution » doit être mis en place
(cf. guide : « Surveillance microbiologique
- l’ingénieur et/ou le responsable des services techniques ; de l’environnement dans les établissements
- les responsables des ateliers concernés (plomberie,
de santé ») ;
biomédical…) ; - les méthodes d’analyse employées et les résultats
- le pharmacien ; rendus doivent faire référence aux normes AFNOR.
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• Concernant la distribution d’eau : Missions
1
- le responsable de la distribution publique Ce comité a les missions suivantes :
(maire, président du syndicat de distribution) ; - effectuer ou faire effectuer un diagnostic technique
et sanitaire des installations, diagnostic incluant
- le représentant de la société concessionnaire
notamment l’évaluation de la qualité des eaux
ou fermière ; distribuées, l’identification des différents usages
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
- le responsable de la société d’exploitation
de l’eau et des dangers associés, la caractérisation
des installations ; des risques sanitaires liés à ces usages, la détermination
des points critiques, les synoptiques des installations,
- le propriétaire d’une ressource en eau privée, une évaluation du fonctionnement hydraulique
le cas échéant. des réseaux… (cf. p. 47 titre IV) ;
Les responsabilités et les missions des intervenants - rédiger des procédures de maintenance et de contrôle ;
précités et de l’établissement de santé,
- établir un programme d’actions de maîtrise
en particulier en terme de prise de décision,
doivent être clairement définies. des risques sanitaires liés à la qualité de l’eau ;
- définir des priorités en fonction des risques ;
> Comité de pilotage - fixer des échéances de mise en œuvre des mesures ;
Afin de définir et de mettre en œuvre une politique - évaluer régulièrement les mesures prises ;
coordonnée de maîtrise des risques sanitaires liés
à la qualité de l’eau, un comité ou une cellule - organiser la formation et l’information
de l’eau peut être mis en place au sein dans l’établissement de santé ;
de l’établissement.
- mettre en œuvre un carnet sanitaire des installations
de production et de distribution d’eau…
Composition
Liste indicative des personnes constituant ce comité :
- le directeur ; Ce comité doit également être consulté :
- dès la conception de nouvelles installations
- l’ingénieur et le référent « eau » du service
et lors de toute étude de modification ;
technique ;
- au cours de l’exécution des travaux ;
- le pharmacien ;
- à la réception finale des travaux.
- le praticien responsable de l’EOHH ou une personne
désignée par lui ; La mise en œuvre de ces missions nécessite l’emploi
d’une méthode (méthode de type HACCP, AMDEC,
- le président du CLIN ;
résolution de problème…), la définition
- le représentant du laboratoire effectuant d’un échéancier, l’écriture de protocoles
les analyses d’eau. et la possibilité de disposer d’un budget adapté
et d’une gestion documentaire. Une assistance
Le comité de pilotage désigne, si nécessaire, méthodologique peut être nécessaire. Il sera
un responsable qualité « eau » disposant également indispensable d’évaluer et de dégager,
d’une compétence particulière dans ce domaine. pour chaque intervenant, le temps nécessaire
aux différentes actions dont il a la charge.
En cas d’urgence liée à une altération sensible
des critères de la qualité de l’eau ou à une éventuelle
survenue de cas d’infections nosocomiales,
une « cellule de crise » peut être constituée.
Elle sera convoquée à la demande du directeur
ou du responsable qualité « eau ».
Elle comprendra au minimum :
- le directeur ou son représentant ;
- le responsable des services techniques ;
- le président du CLIN ;
- le responsable de l’EOHH.
18 >> Sommaire
V Programme d’amélioration l’évaluation de l’exposition et la caractérisation
1
du risque. Toutefois, dans les établissements de santé,
de la qualité de l’eau une estimation de ce risque est souvent suffisante.
Les principaux dangers et risques sanitaires liés
La maîtrise des risques sanitaires d’origine hydrique
à l’utilisation de l’eau dans les établissements
repose sur la mise en place d’un programme
de santé ont été présentés dans le titre I (p. 11)
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
d’amélioration de la qualité de l’eau.
du présent guide.
Celui-ci comprend deux étapes essentielles,
l’évaluation du risque et la gestion du risque. • La gestion du risque a pour but de déterminer
et de mettre en œuvre les moyens techniques
• L’évaluation du risque doit permettre
et organisationnels permettant de maîtriser les risques.
de quantifier le risque correspondant à une exposition
Elle comprend plus particulièrement les éléments
donnée. Elle comporte les étapes suivantes :
suivants :
l’identification du danger, la caractérisation du danger,
La connaissance des installations Pour maîtriser les risques hydriques, il est indispensable d’avoir une connaissance
de distribution d’eau aussi précise que possible des caractéristiques des installations de distribution
et des principaux modes de l’eau ainsi que des causes et des lieux de dégradation éventuelle
de défaillance de sa qualité. Le titre IV (p. 47) du présent document précise le contenu
d’un diagnostic technique et sanitaire des installations de distribution
ainsi que les principaux modes de défaillance liés à l’eau et à ses usages.
La définition des critères Une typologie des différentes qualités requises de l’eau dans
de qualité de l’eau et ses usages un établissement de santé est proposée dans ce guide (cf. p. 21 titre III).
Des tableaux précisent la qualité de l’eau voulue, en fonction des dangers
et des risques les plus courants, pour chaque usage de l’eau.
La mise en place Les mesures préventives comprennent notamment :
de mesures préventives - une bonne conception et réalisation des installations de distribution de l’eau,
définie au titre V (p. 55) ;
- une maintenance et un entretien adaptés, précisés au titre VI (p. 77).
Dans les bâtiments existants, des travaux de réfection des réseaux d’eau
peuvent être nécessaires afin de supprimer les défauts de conception
et/ou de réalisation.
La mise en œuvre En cas de dépassement des limites critiques définies pour les différentes
d’actions correctives et curatives qualités de l’eau ou en cas de défaillance des installations de distribution
de l’eau, des mesures correctives doivent être mises en œuvre pour résoudre
et éviter la réapparition des dysfonctionnements. Des actions curatives
à court terme peuvent également être nécessaires pour apporter
une solution immédiate à un problème donné (tel qu’une concentration
excessive de micro-organismes), mais elles peuvent ne pas traiter la cause
du dysfonctionnement. Ces actions correctives et curatives sont précisées
notamment dans le titre VI (p.77).
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L’évaluation régulière La définition d’indicateurs de suivi est nécessaire pour vérifier le respect
1
des mesures prises des exigences de qualité d’eau ainsi que l’efficacité des mesures
par la surveillance des indicateurs préventives et correctives mises en œuvre concernant les installations
de qualité de l’eau de distribution de l’eau. L’établissement peut utiliser :
- des indicateurs de structure qui évaluent les moyens et les ressources
utilisés pour répondre aux objectifs fixés : plans des réseaux, matériaux
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
constitutifs des réseaux, nombre de points d’eau, nombre de douches.
- des indicateurs de processus qui évaluent les activités permettant
d’atteindre les objectifs fixés : toutes les données figurant dans le carnet
sanitaire, consommation d’eau, de produits filmogènes le cas échéant,
de filtres…
- des indicateurs de résultats : résultats des contrôles de l’eau, température
de l’eau, nombre de dysfonctionnements ou de non-conformités…
L’interprétation des résultats des indicateurs de suivi se fait en référence
à un niveau d’exigence et à un seuil d’inacceptabilité préalablement
définis. Ainsi, dans le cadre de la surveillance analytique de la qualité
de l’eau mise en place dans l’établissement de santé, le titre III (p. 21)
du présent document définit les paramètres microbiologiques
et physico-chimiques ainsi que le niveau d’exigence souhaitée
et les limites à ne pas dépasser pour les différentes catégories d’eau
utilisées dans l’établissement.
La formation du personnel Le maintien de la qualité de l’eau, au sein de l’établissement de santé,
et les échanges d’informations repose sur l’implication de l’ensemble du personnel. Pour cette raison,
entre les différents intervenants les protocoles et les procédures retenus concernant la qualité de l’eau
requise en fonction des usages, et les règles de maintenance doivent être
connus de tous les intervenants concernés. Leur bonne application doit être
vérifiée régulièrement. Le personnel doit donc bénéficier d’une formation
initiale et d’une formation continue adaptées aux tâches qui lui sont confiées.
Les échanges d’informations entre les différents acteurs et le comité de l’eau
doivent être organisés, notamment en cas de variation des limites de qualités
de l’eau ou en cas de défaillance des installations de distribution de l’eau.
Un dialogue entre les différents intervenants, notamment entre les distributeurs
d’eau et les établissements de santé, doit également permettre de mieux
connaître la qualité de l’eau provenant de la distribution publique.
L’établissement et le maintien Il est indispensable de constituer un dossier technique,
d’une documentation appropriée appelé « carnet sanitaire », rassemblant l’ensemble des informations
existantes sur toutes les installations de distribution de l’eau de l’établissement.
Ce carnet sanitaire doit être constamment maintenu à jour. Un modèle
de carnet sanitaire est proposé, en annexe 1, pour les installations
de distribution de l’eau.
20 >> Sommaire
V Méthodes d’amélioration et des critères de qualité recherchés. Elle comprend
1
plusieurs étapes :
de la qualité - l’identification des dangers potentiels
ou des sources d’exposition et l’évaluation
Pour assurer un niveau de sécurité sanitaire satisfaisant
des risques pour les patients ;
pour les installations de production et de distribution
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
d’eau dans les établissements de santé, il est nécessaire - la mise en œuvre de mesures préventives
de s’orienter vers des démarches globales générales ;
d’amélioration de la qualité.
- la détermination des points critiques dans chaque
De nombreux outils ou méthodes (14) peuvent être zone à risques pour la maîtrise des dangers
utilisés pour mieux appréhender l’évaluation microbiologiques ;
et la gestion des risques liés à l’eau. Le choix
se portera sur des méthodes simples et efficientes - l’établissement de limites critiques devant être
en évitant les outils complexes et coûteux. respectées pour assurer la maîtrise ;
Il sera nécessaire de tirer les enseignements
- la définition d’un système de surveillance
des dysfonctionnements pour que ceux-ci
et d’évaluation pour s’assurer de la maîtrise
ne se renouvellent plus.
des points critiques ;
> Méthode de résolution de problème - l’élaboration des actions correctives à prendre
lorsque la surveillance révèle qu’un point critique
Dans le contexte des établissements de santé, particulier n’est pas maîtrisé ;
la méthode de résolution de problème est simple
et pertinente. Elle permet la transformation - l’établissement et le maintien d’une documentation
des dysfonctionnements en source de progrès. appropriée.
Elle repose sur une suite logique d’étapes permettant
une réflexion préalable à l’action. Ces objectifs > Méthode AMDEC (Analyse des Modes
peuvent être résumés comme suit : de Défaillance, de leurs Effets
- déterminer le problème en partant des faits ;
et de leur Criticité)
- identifier les causes à l’origine du problème ;
La méthode AMDEC est une méthode d’analyse
- définir les objectifs poursuivis ; et de prévention des défaillances potentielles
(une défaillance est une fonction prévue mais non
- identifier les contraintes existantes ; remplie, le mode de défaillance est l’événement
par lequel se manifeste la défaillance). Elle permet,
- proposer des solutions traitant les causes
après avoir réalisé une analyse fonctionnelle
du problème ;
des systèmes, d’évaluer les risques afin de prévenir
- mettre en œuvre des actions d’amélioration les défaillances ou d’en prévoir les effets. Ces objectifs
efficaces ; peuvent être résumés comme suit :
- détecter les défauts à un stade précoce
- mesurer l’impact des actions d’amélioration. et si possible dans la phase de conception,
de développement et de planification ;
> Méthode HACCP - recenser les risques ;
(Hazard Analysis Critical Control Point)
- hiérarchiser les risques par la détermination
La méthode HACCP, développée notamment de leur criticité ;
dans le domaine de la sécurité alimentaire,
est destinée à évaluer les dangers potentiels - mettre en œuvre des actions préventives
d’un processus et à établir des systèmes de maîtrise pour les risques dépassant un seuil de criticité
axés sur la prévention plutôt que sur des contrôles déterminé.
a posteriori du produit fini. La mise en œuvre
La criticité se détermine à l’aide de trois critères
du système HACCP est une démarche préventive,
qui sont évalués à l’aide de grilles circonstanciées
structurée et systématique qui peut permettre
conçues par le comité de l’eau :
d’évaluer et de maîtriser les risques liés
- la Gravité (G) ;
à la contamination de l’eau. Cependant, elle devra
être adaptée à chaque installation, à chaque service, - la Fréquence d’apparition du défaut (F) ;
à chaque usage de l’eau, en fonction de ses spécificités
- le risque de Non-Détection du défaut (ND).
(14) Ces méthodes sont notamment détaillées dans le guide « Méthodes et Outils des démarches qualité pour les établissements de santé » – ANAES – juillet 2000.
>> Sommaire 21
La multiplication des notes affectées à chaque à mener vis-à-vis des modes de défaillance. Un plan
1
critère permet de déterminer l’indice de Criticité. d’action doit permettre alors d’abaisser l’Indice
Pour chaque mode de défaillance recensé, l’indice de Criticité Initial et d’atteindre ou de tendre
de Criticité Initial est égal à : IC initial = G x F x ND. à atteindre l’Indice de Criticité Final préalablement
L’objectif est de tendre vers une diminution défini, ceci en fonction des possibilités de solutions
des risques. Le calcul de l’indice de Criticité Initial correctives applicables.
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
doit permettre de hiérarchiser les actions correctives
22 >> Sommaire
1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Titre III - Typologie des différentes
catégories d’eau, leurs traitement
éventuels et leurs usages
Plusieurs catégories d’eau peuvent être distinguées au sein des établissements de santé en fonction des qualités requises
et des usages. Ce titre présente :
• une typologie des différentes qualités de l’eau utilisée dans un établissement de santé ;
• les différents traitements physico-chimiques et/ou anti-microbiens de l’eau pour des utilisations spécifiques ;
• un tableau présentant, pour les usages de l’eau les plus courants, les critères de qualité de l’eau requis,
notamment en fonction des dangers et des risques rencontrés.
V Typologie des différentes sur la base de la réglementation,
de recommandations lorsque aucune règle n’existe,
catégories d’eau ou sont à définir par l’utilisateur après discussion interne
prenant en compte les spécificités de l’établissement.
Dans la typologie présentée ci-après, quatre grandes
catégories d’eau ont été distinguées, en fonction • Un niveau cible : niveau vers lequel
des usages, et de l’absence ou de la mise en œuvre l’établissement doit tendre dans des conditions
de traitements complémentaires de l’eau : normales de fonctionnement.
I Q.1. sont les eaux ne subissant aucun traitement • Un niveau d’alerte : niveau, établi par l’utilisateur,
dans l’établissement de santé ; qui détecte précocement une dérive potentielle
des conditions de fonctionnement et doit entraîner
I Q.2. sont les eaux traitées au sein
la vérification des résultats et la mise en œuvre
de l’établissement de santé, répondant
de premières mesures correctives. Le niveau d’alerte
à des critères définis en fonction des usages
peut correspondre à une valeur quantifiée
alimentaires, sanitaires et de soins ;
ou à un ensemble de valeurs comprises
I Q.3. sont les eaux stériles ; entre le niveau cible et le niveau d’action.
I Q.4. sont les eaux techniques. Ces dernières • Un niveau d’action : niveau qui doit
ne sont pas développées dans ce guide étant immédiatement déclencher, lorsqu’il est dépassé,
donné qu’elles ne bénéficient pas d’un consensus la mise en œuvre de mesures correctives permettant
concernant des objectifs de qualité. de revenir rapidement sous le niveau d’alerte
et de tendre vers le niveau cible.
Pour chaque catégorie d’eau sont indiquées
des exigences de qualité et des modalités Ces différents niveaux doivent permettre à la fois
de surveillance, à savoir : la protection des patients les plus fragiles et une gestion
raisonnée et raisonnable du risque infectieux lié
à l’eau dans les établissements de santé. Les limites
> Les paramètres physico-chimiques proposées dans les chapitres suivants ont été fixées
et microbiologiques à respecter en application de la notion de démarche d’évaluation
du risque. Celle-ci prend en compte les divers scénarios
> Les limites de qualité déclinées en trois d’exposition des personnes et les connaissances
niveaux. Ces limites de qualité sont établies scientifiques sur les relations dose-effet.
>> Sommaire 23
Lorsqu’il n’a pas été possible d’étayer la fixation - une restriction ou suppression des usages de l’eau
1
de valeurs seuils par une démarche d’évaluation à risque ;
suffisamment poussée, il a été décidé d’appliquer,
pour certaines qualités d’eau et pour certains - une recherche immédiate des causes
paramètres microbiologiques, et notamment de la contamination ;
pour la flore aérobie revivifiable, un facteur 10 - une mise en œuvre d’actions correctives ;
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
entre le niveau cible et le niveau d’action, ce qui
correspond sur le plan de l’analyse microbiologique - un suivi de l’efficacité des actions mises en œuvre.
à une différence significative entre des résultats
de prélèvements environnementaux. Les consignes générales d’intervention, préconisées
ci-dessus, doivent être enclenchées dans les secteurs
En l’absence d’éléments scientifiques permettant contaminés et ceux susceptibles de l’être, dès lors
de valider, pour certaines qualités d’eau, un niveau qu’une analyse dépasse les valeurs indiquées
d’alerte et un niveau d’action (cf. p. 11 titre I), du niveau d’alerte et du niveau d’action.
seul un niveau cible a été défini. Les actions préconisées doivent être maintenues
jusqu’à obtention de résultats d’analyses conformes
Lorsque les critères de qualité des eaux sont fixés au niveau cible.
par la réglementation ou des circulaires et que celles-ci
ne contiennent qu’un seul niveau, les différents niveaux Pour l’eau chaude, la circulaire n°2002-243
cités précédemment sont confondus et il n’apparaît du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié
qu’une seule concentration (concentration maximale aux légionelles dans les établissements de santé
admissible) ou niveau exigé. a défini des consignes spécifiques d’intervention
qui sont rappelées dans le chapitre correspondant
(Q.2.2.).
> Les consignes d’interventions
proposées par le groupe de travail
pour le niveau d’alerte et le niveau > Les lieux de prélèvements
d’action et la fréquence des contrôles
de qualité d’eau
• Le niveau d’alerte doit entraîner :
- une étude des origines des écarts avec les analyses Aucune fréquence de contrôle n’étant actuellement
antérieures, prenant en compte la variabilité liée fixée par la réglementation, hormis pour
aux prélèvements et aux résultats analytiques, les légionelles (cf. circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4
y compris par la réalisation de nouvelles analyses ; n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention
du risque lié aux légionelles dans les établissements
- une information immédiate des personnels de santé), un rythme de prélèvements adapté
en charge de la gestion de l’eau et de l’équipe à chaque type d’eau est proposé.
opérationnelle d’hygiène ;
- une évaluation de l’étendue de la contamination > Les méthodes de prélèvements
du réseau ;
Elles ne sont pas précisées dans ce guide.
- une vérification du réseau Mais il est possible, pour un certain nombre
et de son fonctionnement ; de paramètres, de se référer au document
« Surveillance microbiologique de l’environnement
- une mise en œuvre, si nécessaire des mesures dans les établissements de santé ». Pour la numération
correctives pour atteindre le niveau cible ; de la flore aérobie revivifiable, les dispositions
- un renforcement des contrôles. du code de la santé publique relatives aux eaux
destinées à la consommation humaine à l’exclusion
• Le niveau d’action, lorsqu’il est dépassé, des eaux minérales naturelles retiennent comme
doit immédiatement déclencher : températures 22°C et 37°C alors que la norme
- une information immédiate des utilisateurs, NF EN ISO 6222 préconise les températures de 22°C
des personnels en charge de la gestion de l’eau, pendant 68h+4h et de 36°C pendant 44h+4h.
du CLIN, de l’équipe opérationnelle d’hygiène Ce sont les températures de la norme qui ont été
et des personnels des services concernés ; mentionnées dans ce guide.
24 >> Sommaire
Q1
Eaux ne subissant aucun
traitement dans
l’établissement de santé
Il s’agit des eaux destinées à des usages alimentaires,
à la personne responsable de la distribution de l’eau,
si l’utilisation de l’eau ne constitue pas un danger
potentiel et s’il n’existe pas d’autre moyen raisonnable
pour maintenir la distribution de l'eau. Cette dérogation
ne s’applique qu’aux paramètres chimiques
des limites de qualité définies à la partie B du I
Q1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
sanitaires et de soins, provenant du réseau d’adduction (limite de qualité des eaux destinées à la
publique ou d’un forage privé, et n’ayant subi aucun consommation humaine) de l’annexe 13-1 du code
traitement au sein de l’établissement de santé. de la santé publique. L’article R.1321-36 du code
En fonction des usages, on distingue deux catégories de la santé publique prévoit également une
Q.1.1. les eaux à usage alimentaire et Q.1.2. information rapide et appropriée de la population
l’eau pour soins standards. Le niveau cible des eaux concernant la dérogation accordée ainsi que
Q.1.1. et Q.1.2. est similaire mais la surveillance les conditions dont elle est assortie. La personne
doit être renforcée pour les eaux Q.1.2. responsable de la distribution de l’eau doit donner
des conseils aux groupes de population spécifiques
> Q.1.1. / Eaux à usage alimentaire pour lesquels la dérogation pourrait présenter
un risque particulier.
• Définition
Si l'établissement de santé reçoit des eaux
Les réseaux internes aux établissements de santé de différentes origines, de différents branchements
peuvent être de longueurs variables, être alimentés sur le même réseau public, ou de forage(s) interne(s),
par des mélanges d'eaux et parfois comporter il veillera à la conformité de la qualité de chaque
des réservoirs, ce qui peut impliquer des variations ressource.
de la qualité de l'eau distribuée. C’est pourquoi
Compte tenu des risques sanitaires liés à la présence
on distingue deux sous-catégories d’eau :
de populations malades, un programme
l’eau d’entrée dans l’établissement de santé
de surveillance complémentaire intégrant
et l’eau distribuée aux points d’usage.
des paramètres n'entrant pas dans la réglementation
- Q.1.1. a / L’eau d'entrée : elle est définie comme peut être mis en œuvre. Les paramètres analytiques
celle arrivant à l'entrée de l'établissement présentés dans les tableaux des pages suivantes
que ce soit à l'interface avec le réseau public sont établis à titre de recommandations.
ou à la sortie d'un forage propre à l'établissement.
Des capteurs d’analyse d’eau sont commercialisés
- Q.1.1. b / L’eau aux points d’usage : elle est définie et permettent de réaliser, en continu et avec
comme celle étant consommée ou utislisée un investissement limité, la surveillance de quelques
directement ou indirectement par toute personne paramètres importants comme la température,
au sein de l'établissement. Cette définition concerne le taux de désinfectant résiduel ou la turbidité.
l’eau froide de chaque robinet intérieur ou extérieur Grâce à ces capteurs une alerte précoce peut être
aux bâtiments au sein de l’établissement. Ces eaux donnée et il devient ainsi possible d'anticiper
sont destinées à des usages alimentaires et sanitaires. des périodes de dégradation de la qualité
Elles comprennent également les eaux mises microbiologique globale.
à disposition des patients (carafe…).
Q.1.1. a / L’eau d'entrée
• Qualité de l’eau et stratégie d’échantillonnage
des prélèvements a) Critères de potabilité fixés par le code de la santé
publique
Les établissements de santé doivent être alimentés
par des eaux qui respectent en toute occasion L’eau d’entrée doit être conforme aux critères
les critères de potabilité mentionnés aux articles de potabilité définis par les articles R.1321-1 à R.1321-5,
R.1321-1 à R.1321-5, du code de la santé publique, du code de la santé publique, relatifs aux eaux
relatifs aux eaux destinées à la consommation destinées à la consommation humaine à l’exclusion
humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles. des eaux minérales naturelles (cf. annexe 2 du présent
(cf. annexe 2 du présent guide). En application guide). L’innocuité de l’eau d’entrée doit être garantie
des dispositions de ces articles, le contrôle sanitaire vis à vis de la population de l'établissement,
des eaux est réalisé sous l’égide des services de l’État mais aussi vis-à-vis des ouvrages de transport.
(DDASS), en sus de la surveillance exercée C'est pourquoi, elle ne doit pas véhiculer de polluants
par les exploitants. à des doses toxiques ou de micro-organismes
pathogènes ou opportunistes. Elle doit éviter
Lorsque la qualité de l’eau n’est pas conforme aux
la corrosion ou l'entartrage excessif des canalisations
limites de qualité, le préfet peut toutefois accorder
et permettre la diffusion du résiduel de désinfectant.
une dérogation temporaire et sous conditions,
>> Sommaire 25
Q1
Q1
Il est conseillé de surveiller chaque point d'alimentation
en eau d'entrée. Afin de minimiser les frais analytiques,
un dialogue est indispensable avec les autorités
chargées de la surveillance analytique des eaux
potables (DDASS) et le producteur d'eau local.
Il est conseillé que le point d'alimentation
ainsi que d’un historique sur la qualité de l’eau
et son évolution.
Lorsque l’établissement dispose de ressource privée
(puits, captage), il lui appartient de réaliser lui-même
toutes les obligations réglementaires auxquelles
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
de l'établissement de santé figure comme point est astreint tout distributeur d’eau et en particulier
de référence entrant dans le programme analytique la protection de la ressource (définition des périmètres
de surveillance du réseau public de la commune de protection) et l’analyse de contrôle de qualité
concernée. Le directeur de l'établissement de santé, selon la fréquence fixée par la partie B du I
qui est responsable de la qualité de l'eau aux points (eaux fournies par un réseau de distribution)
d’usage, peut disposer ainsi, en s’adressant à la DDASS de l’annexe 13-2 du code de la santé publique.
et au producteur d’eau, de résultats détaillés Il est rappelé qu’une telle utilisation d’eau est soumise
communiqués régulièrement, à autorisation préfectorale.
b) Paramètres complémentaires suggérés par le groupe de travail pour une surveillance attentive de la qualité
de l'eau à l’entrée de l'établissement et son évolution éventuelle
Paramètres physico-chimiques
Paramètres Problèmes Niveau cible Fréquence
Indicateur de corrosion Métaux, fuites, casses, La corrosion doit être Dans le cadre
contaminations, réduite au minimum d’une connaissance
consommation du désinfectant initiale ou
Carbone Organique Croissances bactériennes, < 2 mg/L d’une résolution
de problèmes
Total (COT) consommation de désinfectant
Désinfectant résiduel Croissances bactériennes 0,1 mg/L de chlore libre (15) Trimestrielle
associé au pH L’absence de désinfectant ou en continu
et à la température à l’entrée de l’établissement par capteurs
(uniquement si le réseau n’implique pas obligatoirement
extérieur est traité la nécessité de mettre en place
avec un désinfectant) une désinfection interne
Turbidité Contaminations biologiques, < 0,2 NFU Trimestrielle
dépôts, métaux, ou en continu
consommation désinfectant par capteurs
Paramètres microbiologiques
Paramètres Problème Niveau cible Fréquence
Flore aérobie revivifiable Qualité microbiologique globale 100 UFC/ml à 22°C Trimestrielle
10 UFC/ml à 36°C
Certains paramètres comme la température, le pH, du chlore, l’aluminium si l’usine de traitement
la turbidité et le résiduel de désinfectant peuvent utilise des sels d’aluminium dans sa filière,
être enregistrés en continu. D’autres paramètres Pseudomonas aeruginosa, mycobactéries,
présentant un intérêt épidémiologique peuvent staphylocoques pathogènes, Cryptosporidium parvum,
être recherchés : le fer pour sa capacité à former Aeromonas hydrophila.
des dépôts favorisant les biofilms et inhibant l’action
(15) Le plan VIGIPIRATE prévoit une mesure de surchloration des eaux des réseaux publics. Lorsque l’application de cette mesure est décidée par le Premier ministre,
une concentration en chlore libre résiduel minimale de 0,3 mg/L doit être obtenue en sortie de réservoirs et de 0,1 mg/L en tout point des réseaux publics
de distribution d’eau destinée à la consommation humaine.
26 >> Sommaire
Q1
Q.1.1. b : L’eau aux points d’usage
L’eau aux points d’usage doit être conforme
aux critères de potabilité définis par les articles
R.1321-1 à R.1321-5, du code de la santé publique,
relatifs aux eaux destinées à la consommation
humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles
(cf. annexe 2 du présent guide).
Il peut être utile, pour une surveillance attentive
de la qualité de l’eau aux points d’usage,
de rechercher certains indicateurs complémentaires.
Q1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
a) Indicateurs suggérés par le groupe de travail pour une surveillance attentive de la qualité de l’eau aux points d’usage
Indicateurs physico-chimiques
Indicateurs Niveau cible Fréquence
Carbone Organique Total (COT) Identique à l’eau d’entrée Dans le cadre d’une étude bilan
et turbidité dans l’établissement. Une diminution du réseau interne à l’établissement
significative du COT est le reflet
d’une croissance bactérienne.
Chlore résiduel associé au pH 0,1 mg/L de chlore libre Trimestrielle
et la température Si l’eau d’entrée ne comporte pas
de chlore résiduel et si l’établissement
n’ajoute pas de chlore ce paramètre
est inutile
Fer et métaux issus de la corrosion Valeur du chapitre I (limite de qualité Selon le contexte de l’établissement
(Pb, Cu, Cr, Zinc…) des eaux destinées à la consommation
humaine) de l’annexe 13-1
du code de la santé publique.
Indicateurs microbiologiques
Indicateurs Niveau cible Fréquence
Flore aérobie revivifiable Pas de variation dans un rapport de 10 1 contrôle/100 lits et par an,
à 22°C et à 36°C par rapport à la valeur habituelle avec un minimum de 4 contrôles/an
à l’entrée
Pseudomonas aeruginosa < 1 UFC / 100 ml Trimestrielle
Coliformes totaux < 1 UFC / 100 ml Trimestrielle
La recherche d’autres paramètres tels que Giardia les plus éloignés du réseau et dans les zones stagnantes.
lamblia, Amibes libres, Mycobactéries, Legionella, Le programme d’échantillonnage doit donc être établi
Cryptosporidium parvum et Aeromonas hydrophila en fonction de la taille de l’établissement et selon
pourra être effectuée en fonction du contexte le nombre d’unités individualisées, les zones à risques
épidémiologique et de la présence de patients ou encore le budget disponible. Le programme
à risque et ce au moins une fois par an. de surveillance doit également prendre en compte
les saisons et en particulier les évolutions microbiologiques
b) Stratégie d’échantillonnage des prélèvements et les possibilités d’augmentation de la température
Compte tenu des évolutions possibles de la qualité de l’eau froide. Aucune fréquence de surveillance
de l’eau à l’intérieur de l’établissement, il convient n’étant actuellement fixée par la réglementation,
de ne pas se contenter d’analyses réalisées seulement il est recommandé d’adopter une fréquence minimale
à l’entrée de l’établissement. Il est donc nécessaire d’un contrôle bactériologique par tranche de 100 lits
de définir des points critiques d’échantillonnage afin et par an, avec un minimum de 4 contrôles par an
de surveiller les évolutions de la qualité dans le réseau pour l’ensemble de l’établissement de santé.
et dans les bâtiments. Les prélèvements doivent être • Éléments d’interprétation des résultats
réalisés selon une stratégie d’échantillonnage
statistiquement valable, c’est-à-dire un plan L’évolution de la qualité de l’eau dans le réseau
d’échantillonnage tenant compte de la structure de distribution de l’établissement, que ce soit
du réseau, de la fréquentation et des usages afin que pour des paramètres physico-chimiques ou micro-
l’analyse représente une image la plus fiable possible biologiques, est fortement dépendante de la qualité
de la qualité au sein de chaque bâtiment et/ou de l’eau qui y est introduite. Cette dernière subit
des divers étages des bâtiments. L’eau distribuée parfois des variations notables selon les saisons
est généralement de moins bonne qualité aux points ou l’heure de la journée.
>> Sommaire 27
Q1
Q1
Les paramètres évolutifs concernent aussi bien
la microbiologie que la chimie. Bien souvent,
les deux domaines sont liés, notamment
dans les interactions entre chlore résiduel,
corrosion et biofilms. Si, dans la majorité des cas,
la microbiologie constitue le risque prioritaire à court
• Cas particulier des eaux conditionnées
Les eaux conditionnées : il s’agit des eaux arrivant
au sein de l’établissement préemballées ou des eaux
conditionnées dans l’établissement et servant
à des usages autres que la préparation en pharmacie.
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Le contenant peut se présenter sous forme
terme, il ne faut absolument pas négliger
de bouteille, de bonbonne, de bidon, de citerne…
les problèmes liés à la présence de plomb,
d’aluminium ou de matières organiques. On distingue, entre autres, les eaux minérales naturelles
préemballées, les eaux de sources et les eaux rendues
De même, concernant les paramètres microbiologiques,
potables par traitement. Elles doivent répondre
si l’attention est actuellement portée sur Legionella
aux dispositions des articles R.1321-69 à R.1321-94
pneumophila ou Pseudomonas aeruginosa, l’écologie
et de l’annexe 13-4, du code de la santé publique,
complexe des réseaux ou les défaillances
relatifs aux eaux préemballées.
des traitements de potabilisation en amont
de l’établissement peuvent générer des pollutions Les eaux arrivant conditionnées
par d’autres contaminants biologiques. La fourniture d’eaux conditionnées doit être soumise
à un cahier des charges établi par les responsables
L’absence de désinfectant résiduel aux points
de l’établissement et accepté par le fournisseur,
d’entrée ne conduit pas obligatoirement à un risque
dans lequel figureront des éléments concernant :
de dégradation de la qualité de l’eau au sein
- les critères de qualité des eaux de boisson ainsi que
de l’établissement mais implique une surveillance
les paramètres complémentaires (par exemple
accrue. En effet, en cas de contamination
en microbiologie). La notion de traçabilité des lots
microbiologique, la mise en œuvre d’une désinfection
est très importante à respecter et les lots fournis
d’urgence aurait des effets retardés par les effets
doivent pouvoir être suivis avec un certificat
d’un réseau n’ayant jamais été désinfecté
de contrôle et un cahier d’état des stocks ;
(consommation initiale de chlore dans le réseau
de distribution). Une absence de désinfectant - le matériau de conditionnement qui doit être agréé
ne signifie pas obligatoirement que l’établissement pour le contact alimentaire. Le conditionnement
doit se doter d’un système autonome de désinfection. dans un réservoir (bidons, citernes fixes ou mobiles…)
Seuls les résultats analytiques répétés aiguilleront devrait être proscrit et réservé uniquement
la décision à prendre par l’établissement. aux situations de crise ou d’urgence. Dans ce cas,
le contrôle bactériologique devra être réalisé
En revanche, la présence d’un faible résiduel
à l’arrivée du conteneur et un suivi obligatoire
de désinfectant au compteur d’entrée
devra être réalisé pendant la durée du stockage.
de l’établissement ne doit pas être considérée
comme une garantie de qualité sur le réseau Le cahier des charges préalable à l’achat
intérieur. L’état et la structure de celui-ci peuvent de ces fournitures doit comporter des volets
faire disparaître très rapidement tout résiduel actif. complémentaires portant sur les paramètres
suivants : Staphylocoques, Cryptosporidium parvum
Par conséquent, la logique de surveillance implique
et Giardia lamblia.
de garantir une surveillance normale au point
d’entrée, accompagnée d’une attention particulière Le contrôle devrait être réalisé sur chaque lot fourni
sur des sites de prélèvement dans l’établissement. et un suivi des stocks effectué pour que les contrôles
En cas de dégradation il devient alors indispensable soient réalisés après une certaine période de mise
d’identifier l’origine du problème et de savoir en entrepôt.
s’il provient de l’eau d’entrée fournie de l’extérieur
ou des phénomènes internes au réseau. Le stockage ne doit pas être réalisé dans des endroits
susceptibles de dégrader la qualité du contenant
La présence de Cryptosporidium peut être due et du contenu (garage, chocs, lumière, vapeurs
à une mauvaise filtration ou/et à une mauvaise de solvants, contaminations microbiennes externes…).
désinfection dans l’usine de potabilisation,
à une contamination du réseau suite à une rupture Il faudra veiller à éviter la distribution d’eaux
de canalisation ou une introduction accidentelle conditionnées dont les caractéristiques
d’eaux usées ou de terre. de minéralisation peuvent rendre leur usage
impropre à certaines catégories de patients
La corrosion des réseaux est un phénomène qui peut (excès de calcium, de sodium, de fluor…).
provenir de la qualité physico-chimique de l’eau dès
la sortie de l’usine de potabilisation ou des conditions Les fréquences de remplacement des eaux
d’incompatibilités de métaux ou de courants conditionnées déposées au chevet des patients
électriques parasites dans l’établissement. doivent faire l’objet d’un protocole rigoureux
pour éviter les proliférations microbiologiques.
28 >> Sommaire
Q1
Les eaux conditionnées au sein de l’établissement
de santé
Le stockage et la distribution des eaux conditionnées
par l’établissement ne doivent pas induire
de changement de la qualité du contenu
et du contenant. Cette dénomination ne concerne
Les résultats anormaux sont fréquemment liés
à une contamination locale des points d’usage
que l’on arrive le plus souvent à maîtriser
par l’application de mesures curatives et préventives
au niveau de ceux-ci.
Q1
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
pas l’eau distribuée en carafe. En cas d’anomalie une action immédiate est
nécessaire pour certains usages comme le rinçage
des endoscopes digestifs [endoscopie digestive haute
> Q.1.2. / Eau pour soins standards et basse, sauf en cas d’accès à une cavité stérile
(cholédoscopie transpariétale)] et dans certains
Outre son utilisation pour des usages alimentaires, services comme celui de soins intensifs.
l’eau distribuée par le réseau RT1 (16) peut être utilisée
pour les soins standards (soins de base pour des patients • Lieux et fréquence de prélèvements
sans risque particulier) en mélange avec de l’eau
chaude de type Q.2.2. pour produire de l’eau mitigée. Le plan d’échantillonnage des prélèvements doit
Cette dernière est celle le plus souvent utilisée être établi en fonction de la taille de l’établissement,
pour les soins. L’eau pour soins standards Q.1.2. des spécificités du réseau, du nombre d’unités
peut aussi être utilisée pour le nettoyage et le rinçage individualisées, des zones à risques ou encore
de certains dispositifs médicaux, comme par exemple du budget disponible. Les points d’eau sont choisis
le rinçage terminal des endoscopes en endoscopie de préférence dans des services accueillant
ORL, digestive haute et basse, sauf en cas d’accès des patients à haut risque infectieux ou pour
à une cavité stérile (cholédoscopie transpariétale). des « utilisations à risque » (poste de lavage
des mains des chirurgiens).
• Qualité de l’eau
Lorsque sur un point d’eau, l’eau Q.1.2. est utilisée
Les paramètres microbiologiques retenus pour l’eau en mélange avec de l’eau chaude Q.2.2,
pour soins standards sont les suivants : le prélèvement est à réaliser sur l’eau mitigée afin
de connaître la qualité de l’eau réellement utilisée.
Niveau cible
Aucune fréquence n’étant actuellement fixée
Flore aérobie revivifiable ⭐ 100 UFC / ml
par la réglementation, il est recommandé de réaliser
à 22°C
un contrôle trimestriel sur les points considérés
Flore aérobie revivifiable ⭐ 10 UFC / ml comme représentatifs de la qualité de l’eau distribuée.
à 36°C
Coliformes totaux * < 1 UFC / 100 ml
Pseudomonas aeruginosa < 1 UFC / 100 ml
* En présence de coliformes totaux, il est nécessaire de
rechercher Escherichia coli.
• Consignes d’intervention en cas de résultats
anormaux
Devant des résultats anormaux (variation dans
un rapport de 10 par rapport au niveau cible
pour la flore aérobie) et dès la présence d’un coliforme
ou d’un Pseudomonas aeruginosa, il est nécessaire
de vérifier les conditions d’analyse, de répéter
les analyses et d’intervenir en cas de confirmation
de ces résultats anormaux.
(16) Cf. p. 56 le chapitre « structuration des réseaux » du titre V « conception et réalisation des installations de distribution d’eau ».
>> Sommaire 29
Q2
Q2
Eaux spécifiques traitées
au sein de l’établissement
de santé, répondant
à des critères définis
et par désinfection (ex : chloration) peuvent
également être utilisés sous réserve d’une procédure
de validation.
• Fréquence de prélèvements
Les contrôles doivent être effectués en fonction
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
en fonction des usages du système d’assurance qualité mis en place dans
Il s’agit des eaux destinées à des usages alimentaires, l’établissement (fréquence minimale trimestrielle).
sanitaires et de soins, ayant subi un traitement au sein
Les systèmes de microfiltration à usage unique
de l’établissement de santé.
ne justifient pas de réaliser des contrôles
bactériologiques dès lors que le procédé
> Q.2.1. / Eau bactériologiquement a été validé et que ses modalités d’utilisation
maîtrisée sont régulièrement contrôlées.
L’eau bactériologiquement maîtrisée, obtenue après
traitement, présente une qualité bactériologique
> Q.2.2. / Eau chaude
supérieure à celle du réseau de distribution. L’eau chaude subit un ou plusieurs traitements
Elle est destinée aux patients les plus vulnérables (chauffage et éventuellement adoucissement…) ;
ainsi que pour des soins au contact des muqueuses elle est réservée à la toilette des patients,
ou exposant à un risque infectieux particulier au nettoyage du matériel, à l’entretien des locaux…
(comme par exemple le rinçage terminal Bien qu’elle réponde aux critères de potabilité de l’eau,
des fibroscopes bronchiques). il est déconseillé de l’utiliser pour la préparation
• Qualité de l’eau de boissons chaudes et de préparations alimentaires.
Elle doit être conforme aux dispositions des textes
Les paramètres microbiologiques retenus pour l’eau relatifs à la température de l’eau et à ceux relatifs
bactériologiquement maîtrisée sont les suivants : à la prévention de la légionellose.
Niveau cible Niveau d’action • Textes spécifiques
Flore aérobie Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n°2002-243
revivifiable ⭐ 1 UFC / 100 ml ⭓ 10 UFC / 100 ml du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque
à 22°C
lié aux légionelles dans les établissements de santé.
Pseudomonas < 1 UFC / 100 ml ⭓ 1 UFC / 100 ml
aeruginosa Avis du 16 avril 1999 du conseil supérieur d’hygiène
publique de France sur la place de l’antibioprophylaxie
dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
Si cette qualité d’eau est obtenue par microfiltration,
la surveillance de ces deux paramètres Circulaire DGS/VS2 n° 97/311 du 24 avril 1997
est redondante. relative à la surveillance et à la prévention
de la légionellose. Guide d’investigation
• Moyen d’obtention
d’un ou plusieurs cas de légionellose,
La qualité de cette eau est obtenue soit après BEH (Bulletin Épidémiologique Hebdomadaire)
traitement chimique (chloration), soit après n°20-22, 1997.
traitement physique (filtration, ultraviolets…)
• Qualité requise et consignes d’intervention
de l’eau du réseau d’entrée dans l’établissement.
La microfiltration au point d’usage est le procédé
Legionella pneumophila
de traitement le plus classique. Elle met en œuvre a) Mesures à mettre en œuvre pour les patients
un filtre de porosité moyenne de 0,2 µm ne présentant pas de risques particuliers
éventuellement précédé d’un préfiltre.
Dans le tableau, ci-après, figurent trois niveaux
Certains filtres sont stérilisables et réutilisables,
d’intervention en fonction des concentrations
d’autres sont à usage unique. Les filtres devront
en Legionella pneumophila. Ces préconisations
être mis en place, changés et entretenus
doivent être adaptées à chaque situation particulière,
selon les recommandations des fabricants
sous réserve d’une fréquence et d’une stratégie
et les procédures définies par l’établissement.
géographique d’échantillonnage permettant
Les traitements par rayonnement ultraviolet une surveillance optimale des divers locaux.
(lampe UV basse pression/basse énergie)
30 >> Sommaire
Q2
Actions préconisées en fonction des concentrations en Legionella pneumophila dans l’eau des installations de distribution
aux points d’usage
L’objectif cible est de maintenir la concentration en légionelles à un niveau inférieur
à 103 UFC Legionella pneumophila / litre d’eau par :
Un entretien régulier des réseaux et des équipements,
Q2
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Une surveillance régulière des paramètres physiques (température de l’eau…) et microbiologiques.
Le fait d’atteindre 103 UFC Legionella pneumophila / litre d’eau doit déclencher l’alerte
et la mise en place progressive des mesures suivantes :
1) Mesures de base :
S’assurer que l’information est adressée sans délai à l’ensemble des personnels en charge de la gestion de l’eau,
du CLIN, de l’équipe opérationnelle d’hygiène et des services concernés
Comprendre l’origine des écarts avec les résultats des analyses antérieures et rechercher les causes de la prolifération
Évaluer l’étendue de la contamination du réseau
Mettre en œuvre les mesures nécessaires à la maîtrise de la concentration en légionelles
(détartrage, purge, réglage de la température, travaux…)
Renforcer la surveillance des paramètres physiques et microbiologiques
2) Selon l’importance de la prolifération (104 UFC Legionella pneumophila / litre d’eau),
les mesures sont renforcées :
En fonction de l’analyse bénéfice/risque faite au cas par cas, supprimer les usages à risque (bains bouillonnants,
douches…) et mettre en œuvre des moyens permettant de limiter l’exposition aux aérosols (lavage au gant, bain…)
Mettre en œuvre les actions curatives nécessaires (nettoyage et désinfection, purge, montée en température de l’eau…)
Assurer une information adaptée des malades accompagnée de conseils,
Suivre l’efficacité des mesures mises en œuvre
b) Mesures à mettre en œuvre pour les patients à risque, c’est-à-dire ceux susceptibles d’exposer
à haut risque (17) ces patients à un aérosol (en particulier les douches).
Les « patients à haut risque » sont I Pour les services accueillant régulièrement
les immunodéprimés sévères et particulièrement des patients à haut risque, il est recommandé
les immunodéprimés après transplantation ou greffe de créer des secteurs équipés de « points d’usage
d’organe et les immunodéprimés par corticothérapie sécurisés », c’est-à-dire des secteurs dans lesquels
prolongée (0,5 mg/kg de prednisone pendant des moyens spécifiques sont déployés permettant
30 jours ou plus, ou équivalent) ou récente de respecter, au niveau des points d’usage à risque,
et à haute dose (c’est-à-dire supérieure à 5 mg/kg des niveaux de concentration en Legionella pneumophila
de prednisone pendant plus de 5 jours). inférieure au seuil de détection dans l’eau soutirée :
Pour ces patients, l’eau soutirée au niveau des points microfiltres terminaux constitués d’une membrane
d’usage à risque, doit viser en permanence l’absence à 0,2 µm, dispositif de production autonome
de Legionella pneumophila (conformément et instantanée d’eau chaude, traitement spécifique
à la version de septembre 2003 de la norme de l’eau, etc. Le nombre d’installations et leur localisation
NF T90-431, l’absence signifie que les résultats visés seront définis en fonction de la taille, de l’organisation
devront être « < 250 UFC/l » et « Legionella Pneumophila et du recrutement de l’établissement.
non détectées »). Les points d’usage à risque
pour les patients à haut risque correspondent I Lorsqu’il n’est pas possible d’identifier des services
aux points d’usage susceptibles d’exposer ces patients particuliers pour l’accueil des patients à haut risque,
à un aérosol ; il s’agit en particulier des douches. les points d’usage à risque des chambres occupées
par ces patients seront « sécurisés » au cas par cas
Chaque établissement devra définir, en liaison ou bien un accès à des points d’usage « sécurisés »
avec le CLIN, des mesures spécifiques pour les patients sera mis en place.
à haut risque lorsqu’il n’est pas possible d’assurer
en permanence une concentration en Legionella I Dans l’impossibilité de réaliser les mesures citées
pneumophila inférieure au seuil de détection précédemment ou dans l’attente de leur mise
dans l’eau du réseau alimentant les points d’usage en œuvre, les mesures suivantes doivent être mises
(17) Elles ont été définies par la circulaire n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
>> Sommaire 31
Q2
Q2
en place simultanément :
- les patients à haut risque seront informés du danger
de l’utilisation de points d’usage à risque (notamment
des douches) non équipés de microfiltres ;
- des alternatives aux douches seront proposées
> Q.2.3. / Eau des piscines
de rééducation
En l’absence de réglementation spécifique relative
à la qualité de l’eau des piscines de rééducation
fonctionnelle, d’usage exclusivement médical,
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
par le CLIN de l’établissement pour éviter que il est recommandé d’appliquer au minimum
les patients soient en contact avec un aérosol : les exigences de qualité de l’eau ainsi que les règles
lavage au gant, bain… La décision d’autoriser telle d’hygiène et de surveillance régissant les piscines
ou telle alternative pour ces patients sera prise, ouvertes au public, exigences requises par les articles
après avis du CLIN, en fonction des caractéristiques D.1332-1 à D.1332-15 du code de la santé
du réseau et de la qualité de l’eau ; publique, fixant les normes d’hygiène et de sécurité
- un protocole de purge des points d’eau, applicables aux piscines et baignades aménagées,
comme douche et robinetterie, dans les chambres l’arrêté du 7 avril 1981, modifié par l’arrêté
accueillant des patients à haut risque sera défini. du 18 janvier 2002, fixant les dispositions techniques
applicables aux piscines, et l’arrêté du 7 avril 1981
Autres paramètres fixant les dispositions administratives applicables
aux piscines et aux baignades aménagées.
D’autres paramètres présentant un intérêt technique
peuvent être recherchés. Le carbone organique total • Qualité requise
(COT) doit être identique à l’eau d’entrée
correspondante, une diminution significative du COT Il est recommandé, dans le cas des piscines
étant le reflet d’une croissance bactérienne. de rééducation, une exigence supérieure
À l’inverse, une augmentation significative du COT à celle figurant à l’article D.1332-2 du code
indique un problème au sein du réseau nécessitant de la santé publique pour les coliformes totaux.
une expertise. La turbidité doit rester < 0,2 NFU. Il n’y a pas d’intérêt à rechercher Legionella pneumophila
Le fer et les métaux issus de la corrosion au niveau des bassins, mais leur recherche
et éventuellement la flore aérobie revivifiable est fortement recommandée au niveau des douches.
ne doivent pas présenter d’évolution significative.
En cas de problèmes épidémiologiques, la recherche Niveau exigé*
d’amibes libres, de Pseudomonas aeruginosa
Flore aérobie revivifiable < 100 UFC / ml
ou de tout autre germe en cause doit être pratiquée.
à 36°C
• Lieux et fréquence des prélèvements Coliformes totaux à 36°C ⭐ 1 UFC / 100 ml
Pseudomonas aeruginosa ⭐ 1 UFC / 100 ml
La surveillance des installations de distribution
de l’eau peut s’effectuer via le suivi de la température Staphylococcus aureus ⭐ 1 UFC / 100 ml
de l’eau chaude et de la concentration en légionelles. * Niveau exigé par l’article D.1332-2 du code de la santé
En effet, la seule réalisation d’analyses de légionelles publique, sauf en ce qui concerne les coliformes totaux.
ne constitue pas un moyen suffisant de surveillance
des installations. La température est un indicateur Le pH optimum est fonction du type de désinfectant utilisé.
indirect de la présence ou de l’absence de légionelles
dans les réseaux de distribution d’eau qu’il est nécessaire
de mesurer en divers points représentatifs des réseaux • Fréquence et modalités des prélèvements
de distribution d’eau. De préférence, cette mesure
de température sera réalisée en continu Les contrôles doivent être réalisés mensuellement.
et l’information recueillie pourra être enregistrée Le prélèvement est fait hors présence humaine,
par l’emploi de moyens informatisés. le matin avant l’accès des patients, pour caractériser
le fonctionnement du traitement. Si le prélèvement
La stratégie d’échantillonnage doit viser à obtenir est effectué en présence de patients, une tolérance
une représentation globale de l’état de contamination est admise pour l’interprétation des niveaux
des installations. Les tableaux, présentés en annexe 3, microbiens. Les indicateurs de fonctionnement
précisent les principaux points de contrôle, la fréquence (pH de l’eau, teneur en désinfectant, température
minimale à respecter et donnent des éléments de l’eau) doivent être contrôlés avant la réalisation
d’interprétation en fonction des points contrôlés. des contrôles microbiologiques.
32 >> Sommaire
Q2
> Q.2.4. / Eau des bains à remous
et des douches à jets
• Textes spécifiques
- circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n°2002-243
> Q.2.5. / Eaux pour hémodialyse
• Textes spécifiques
L’eau pour l’hémodialyse doit répondre
aux prescriptions de :
Q2
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque - circulaire DGS/SD5D/SD7A-DHOS/E4/O1 n°2001-518
lié aux légionelles dans les établissements de santé. du 29 octobre 2001 relative au renforcement
des mesures de vigilance en matière de production
- circulaire DGS n° 97/311 du 24 avril 1997 relative et traitement d’eau destinée à l’hémodialyse
à la surveillance et à la prévention de la légionellose. dans le cadre du plan VIGIPIRATE renforcé ;
Guide d’investigation d’un ou plusieurs cas de
légionellose, BEH (Bulletin Épidémiologique - circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°2000-337
Hebdomadaire) n°20-22, 1997. du 20 juin 2000 relative à la diffusion d’un guide
pour la production d’eau pour l’hémodialyse
• Qualité requise des patients insuffisants rénaux ;
Les eaux de bains à remous et de douches à jets - circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000
sont une source importante d’aérosols. Elles sont relative aux spécifications techniques et à la sécurité
obligatoirement traitées par désinfection et justifient sanitaire de la pratique de l’hémofiltration
des critères de qualité particuliers pour prévenir et de l’hémodiafiltration en ligne
le risque de dissémination des légionelles. La recherche dans les établissements de santé ;
de Legionella pneumophila est indispensable.
- Pharmacopée Européenne (4e édition) : cette eau
Niveau exigé* est codifiée par la Pharmacopée Européenne
Flore aérobie revivifiable < 100 UFC / ml
dans la monographie « eau pour dilution des solutions
à 36°C concentrées pour hémodialyse ». Celle-ci est donnée
à titre d’information et de conseil.
Coliformes totaux à 36°C ⭐ 1 UFC / 100 ml
Pseudomonas aeruginosa ⭐ 1 UFC / 100 ml • Qualités requises
Staphylococcus aureus ⭐ 1 UFC / 100 ml Les niveaux à respecter sont donc :
Legionella pneumophila Absence**
Niveau exigé
* Niveau exigé par l’article D.1332-2 du code de la santé
publique, sauf en ce qui concerne les coliformes totaux Hémodialyse conventionnelle
et Legionella pneumophila. Flore aérobie revivifiable < 100 UFC / ml*
** Absence signifie au sens de la norme NF T90-431 de à 22°C
septembre 2003, « < 250 UFC/l » et « Legionella Pneumophila
Endotoxines < 0,25 UI / ml
non détectées ».
Hémofiltration et hémodiafiltration en ligne
Le pH optimum est fonction du type de désinfectant utilisé.
Flore aérobie revivifiable < 100 UFC / litre
à 22°C
• Fréquence et modalités des prélèvements Endotoxines < 0,25 UI / ml
Les contrôles doivent être réalisés mensuellement. * En pratique, les centres de dialyse exigent une qualité
Le prélèvement est fait hors présence humaine, supérieure à celle de la pharmacopée pour l’eau de
le matin avant l’accès des patients, pour caractériser dilution des concentrés d’hémodialyse (< 10 UFC / 100 ml
le fonctionnement du traitement. Si le prélèvement à 22°C).
est effectué en présence de patients, une tolérance
est admise pour l’interprétation des niveaux microbiens.
Les critères de qualité requis pour l’eau de dialyse le sont
Les indicateurs de fonctionnement (pH de l’eau,
aussi pour les dialyses en service de réanimation.
teneur en désinfectant, température de l’eau)
doivent être contrôlés avant la réalisation Si la filière de potabilisation de l’eau (alimentant
des contrôles microbiologiques. l’établissement de santé) utilise des coagulants
à base d’aluminium, il est nécessaire d’inclure
le paramètre « aluminium » dans la surveillance
de la qualité de l’eau.
>> Sommaire 33
Q2
Q2
En application du plan VIGIPIRATE, le taux de chlore
dans l’eau de distribution peut être augmenté
et il convient de prendre des précautions en matière
de production et de traitement d’eau destinée
à l’hémodialyse. Un dosage du taux de chlore total
sur l’eau osmosée doit être réalisé avant chaque série
> Q.2.7. / Eau hautement purifiée
Cette nouvelle appellation est codifiée
par la monographie de la Pharmacopée
Européenne, désignant une eau destinée
à la préparation de médicaments lorsqu’une eau
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
de séances de dialyse, ce taux devant être inférieur d’une qualité biologique élevée est nécessaire,
à 0,1 mg/L. Si le taux de chlore total est compris sauf dans les cas où l’emploi de l’eau
entre 0,1 mg/L et 0,2 mg/L, des dispositions sont pour préparation injectable est requis.
à prendre pour surveiller ce taux et pour l’abaisser.
Si le taux de chlore est supérieur à 0,2 mg/L, Niveau exigé
les séances de dialyse sont suspendues.
Flore aérobie revivifiable ⭐ 10 UFC / 100 ml
• Moyen d’obtention
L’eau hautement purifiée est obtenue
L’eau pour hémodialyse est généralement produite par des procédés appropriés à partir d’une eau
à partir de l’eau du réseau de distribution et traitée destinée à la consommation humaine. Les procédés
de manière complémentaire par une filière de production actuels comprennent par exemple
qui comporte plusieurs étapes : filtration, filtration l’osmose inverse à double passage, combinée
sur charbon actif, adoucissement, osmose inverse à d’autres techniques appropriées telles
et/ou échange d’ions, microfiltration et/ou ultrafiltration que l’ultrafiltration et la désionisation. L’utilisation
dans des installations de traitement d’eau spécifique. et l’entretien corrects du système sont essentiels.
Le pharmacien de l’établissement est responsable
de sa qualité (pharmacopée) et les analyses doivent Le contrôle est à la charge du producteur.
être réalisées selon les méthodologies préconisées
par les textes en vigueur.
> Q.2.8. / Eau des fontaines à usage
• Fréquence des prélèvements de boisson
Les contrôles doivent être réalisés selon les prescriptions L’eau des fontaines à usage de boisson
des textes cités ci-dessus. est généralement rafraîchie à une température
de 8 à 12°C. Elle peut aussi subir d’autres traitements
physico-chimiques (filtre, charbon actif, ultraviolet…).
> Q.2.6. / Eau purifiée Elle doit répondre aux mêmes critères de potabilité
Cette appellation est codifiée par la monographie que l’eau aux points d’usage Q.1.1. b.
de la Pharmacopée Européenne, désignant une eau Du fait de son usage, les contrôles sont à intégrer
destinée à la préparation de médicaments dans le programme de surveillance de l’eau
autres que ceux qui doivent être stériles et exempts aux points d’usage Q.1.1. b.
de pyrogènes.
Niveau exigé
Flore aérobie revivifiable ⭐ 100 UFC / ml
Endotoxines < 0,25 UI / ml
Elle est produite à partir d’eau potable par divers
procédés : osmose inverse et/ou déminéralisation
et/ou distillation. Elle se présente en vrac
ou conditionnée en récipient.
Le contrôle est à la charge du producteur.
34 >> Sommaire
Q3
Eaux stériles
> Q.3.1. / Eau pour préparations
injectables
> Q.3.2. / Eau pour irrigation
(eau versable)
Cette appellation, codifiée par la Pharmacopée
Européenne dans la monographie « Préparations
pour irrigation », désigne des préparations aqueuses
Q3
Q4
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Cette appellation est codifiée par une monographie stériles de grands volumes destinées à l’irrigation
de la Pharmacopée Européenne désignant une eau des cavités, des lésions et des surfaces corporelles,
produite par distillation à partir d’eau potable ou d’eau par exemple au cours d’interventions chirurgicales.
purifiée (Q.2.6.) et qui peut avoir deux usages Les récipients sont unidoses (flacon versable)
et deux qualités : et leur orifice ne doit pas être adaptable aux dispositifs
- Eau Pour Préparation Injectable (EPPI) en vrac : de perfusion. L’étiquetage doit indiquer que l’eau
c’est une eau destinée à la préparation industrielle ne doit pas être injectée, qu’elle doit être utilisée
de médicaments, dont le véhicule est aqueux, en une seule fois et que les quantités non utilisées
administrés par voie parentérale. Elle doit répondre doivent être jetées. L’eau pour irrigation doit être
aux exigences de qualité de la Pharmacopée stérile et contenir moins de 0,5 UI/ml d’endotoxines
Européenne pour l’eau purifiée en vrac. Elle n’est bactériennes.
pas nécessairement stérile car c’est le produit final
qui sera stérilisé. Le contrôle est à la charge du producteur.
- Eau Pour Préparation Injectable (EPPI) stérilisée :
c’est une eau destinée à la dissolution, au moment > Q.3.3. / Eau potable stérilisée
de l’emploi, de préparation pour administration
Cette eau est notamment utilisée pour la boisson
parentérale. Il s’agit d’EPPI en vrac répartie
et pour les préparations alimentaires non cuites,
en conditionnements unitaires (ampoule pour
destinées aux malades immunodéprimés,
les petits volumes et flacon de verre avec opercule
conformément aux recommandations
en caoutchouc et bague de sertissage en aluminium
de la circulaire DGS/VS4 n°97-413 du 30 mai 1997,
pour les volumes de 100 ml à 10 000 ml)
relative à la microbiologie des eaux destinées
et stérilisée par la chaleur après conditionnement.
à la consommation humaine et au risque parasitaire
L’EPPI stérilisée doit répondre aux exigences
pour les personnes immunodéprimées. Cette circulaire
de qualité de la Pharmacopée Européenne
préconise, pour ces patients et ces usages, l’utilisation
pour l’eau purifiée mais, en plus, elle doit être stérile.
de préférence des eaux embouteillées ou de l’eau
La concentration limite en endotoxines bouillie (sous réserve du respect de règles
est de 0,25 UI/ml pour l’eau PPI en vrac ou stérilisée. de préparation et de conservation). L’eau potable
stérilisée est obtenue par ébullition ou autoclavage
Le contrôle est à la charge du producteur. de l’eau à usage alimentaire de type Q1.1. L’eau est
stérilisée dans son conditionnement final d’utilisation ;
c’est le garant de la conservation de la stérilité.
Q4
Eaux techniques
Pour de nombreux usages techniques, de l’eau
de différents niveaux de qualité est nécessaire,
en particulier pour la stérilisation, la buanderie,
les réseaux d’eau de refroidissement, etc.
Comme ces eaux n’entrent pas directement
au contact du patient, que les critères de leur qualité
sont avant tout physico-chimiques et qu’un consensus
ne semble pas exister concernant le niveau
d’exigence entre les divers fabricants de matériel
utilisant ces eaux, il n’est pas apparu possible
de proposer des valeurs paramétriques.
>> Sommaire 35
V Différents traitements de chauffage central, la production de glace
1
technique…). Les ions sodium remplacent les ions
complémentaires de l’eau calcium et magnésium. La conductivité d’une eau
pour l’obtention des qualités adoucie n’est donc pas ou peu modifiée par rapport
à la conductivité de l’eau arrivant à l’entrée
Q.2. et Q.4. de l’établissement.
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Pour répondre notamment aux objectifs des eaux
référencées Q.2. et Q.4, l’eau de distribution Textes spécifiques
peut subir des traitements physico-chimiques
et/ou anti-microbiens particuliers. Les eaux produites Les résines échangeuses d’ions et leur méthode
ne doivent pas, sauf cas particuliers, être utilisées de désinfection doivent faire l’objet d’une procédure
pour la boisson (hormis Q.2.1. et Q.2.8.). d’autorisation d’utilisation du ministère de la santé.
Elles sont conformes à :
Les dispositifs de traitement complémentaire - l’arrêté du 29 mai 1997 modifié relatif aux matériaux
de la qualité de l’eau sont réglementés par l’article et objets utilisés dans les installations fixes de
R.*1321-55 du code de la santé publique. Ils doivent production, de traitement et de distribution d’eaux
respecter les dispositions de la circulaire DGS/VS4 destinées à la consommation humaine (section 3) ;
n°99-360 du 21 juin 1999 relative aux appareils
individuels de traitement des eaux destinées - la circulaire DGS/PGE/1D n° 862 du 27 mai 1987
à la consommation humaine au robinet. relative à l’emploi des résines échangeuses
de cations pour le traitement des eaux destinées
Lorsque ces dispositifs de traitement complémentaire à la consommation humaine ;
de la qualité de l’eau utilisent des produits
et procédés de traitement, ceux-ci doivent bénéficier - la circulaire DGS/PGE/1D n° 1136 du 23 juillet 1985
d’une autorisation du ministre chargé de la santé, relative à l’emploi des résines échangeuses d’anions
prise après avis de l’Agence française de sécurité pour le traitement des eaux destinées à la
sanitaire des aliments (18). Sont autorisés les produits consommation humaine.
et procédés de traitement :
- figurant dans la circulaire n°2000/166 Appareillage
du 28 mars 2000 relative aux produits
L’eau est traitée par un adoucisseur : résine échangeuse
et procédés de traitement des eaux destinées
de cations divalents (calcium et magnésium).
à la consommation humaine ;
Les résines constituent un support favorable
- figurant dans les annexes 2 et 3 de la circulaire
à la prolifération bactérienne surtout si elles fonctionnent
du 7 mai 1990 relative à la mise à jour de la liste
par intermittence. On peut également constater
des produits et procédés de traitement des eaux
une perte d’efficacité des résines et une usure qui
destinées à la consommation humaine ;
conduit à la libération de particules de résines.
- et, le cas échéant, ceux bénéficiant Les adoucisseurs doivent être entretenus
d’une autorisation d’utilisation ponctuelle délivrée soigneusement et régulièrement en fonction
par le ministère chargé de la santé. du volume et de la dureté initiale de l’eau traitée
par cet appareil : régénération chimique, désinfection,
détassage et changement de résines. Les opérations
> Adoucissement d’entretien et de vérification des appareils de traitement
d’eau doivent être réalisées conformément
Définition
aux indications et recommandations des fournisseurs
L’adoucissement est un traitement physico-chimique des appareils. La compatibilité avec le produit
dont l’objectif est de limiter l’entartrage désinfectant doit être indiquée par le fabricant.
des canalisations et des équipements de distribution (cf. p.89 titre VI - Opérations de maintenance,
de l’eau (dépôt de carbonate de calcium de nettoyage et de désinfection des installations
et de magnésium). Il constitue le plus souvent de distribution de l’eau).
un prétraitement dans la filière des traitements
nécessaires à l’obtention d’eau purifiée,
d’eau déminéralisée, d’eau pour dilution des solutions
> Déminéralisation
concentrées de dialyse rénale ou d’eau pour Définition
le fonctionnement de certains appareils à usage
hospitalier (la blanchisserie, la production de vapeur, La déminéralisation est une étape du traitement
la production d’eau chaude, les installations physico-chimique d’une filière de production d’eau
(18) Ce guide ne cite que les procédés autorisés.
36 >> Sommaire
purifiée, d’eau pour dilution des solutions concentrées bactériennes et micro-organismes). L’osmose vise
1
de dialyse rénale, d’eau pour le fonctionnement à extraire les substances inorganiques et organiques
de certains appareils hospitaliers (autoclaves). de l’eau. La conductivité d’une eau osmosée est plus
Cette eau est traitée par des résines échangeuses faible que celle de l’eau initiale et sa corrosivité
d’anions et de cations : les ions de l’eau traitée importante.
sont échangés avec des ions H+ et OH-. L’eau obtenue
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
a une conductivité qui peut être extrêmement faible Les traitements par membranes d’osmose ne doivent
(jusqu’à 0,06 µS/cm) et une corrosivité importante. pas être considérés comme des traitements stérilisants
car malgré leur grande efficacité de filtration, il peut
se produire des fuites minimes de micro-organismes,
Textes spécifiques en particulier de virus, et des biofims peuvent
Les résines échangeuses d’ions et leur méthode coloniser les canalisations et les réservoirs en aval
de désinfection doivent faire l’objet d’une procédure du traitement.
d’autorisation d’utilisation par le ministère de la santé.
Elles sont conformes aux textes cités ci-dessus Appareillage
(cf. adoucissement).
Les osmoseurs doivent être entretenus soigneusement
et régulièrement en fonction du volume et de la charge
Appareillage minérale et particulaire de l’eau traitée : désinfection
Les déminéralisateurs peuvent être en lits séparés et changement de membranes. Les opérations
quand les résines échangeuses d’anions et de cations d’entretien et de vérification des appareils de traitement
sont individualisées, ou en lits mélangés quand d’eau doivent être réalisées conformément
les deux résines sont contenues dans un dispositif aux indications et recommandations des fournisseurs
unique. des appareils. La compatibilité avec la nature
et le résiduel de désinfectant présent dans l’eau
Les résines constituent un support favorable d’arrivée doit être indiquée par le fabricant.
à la prolifération bactérienne surtout si elles fonctionnent (cf. p.89 titre VI - Opérations de maintenance,
par intermittence. Les déminéralisateurs doivent de nettoyage et de désinfection des installations
être entretenus soigneusement et régulièrement de distribution d’eau).
en fonction du volume et de la charge minérale
initiale de l’eau traitée par les résines : régénération
chimique, désinfection, détassage et changement > Distillation
de résines. Les opérations d’entretien et de vérification Définition
des appareils de traitement d’eau doivent être réalisées
conformément aux indications et recommandations La distillation constitue le plus souvent le traitement
des fournisseurs des appareils. La compatibilité physico-chimique ultime d’une filière de production
avec la nature et le résiduel de désinfectant présent d’eau purifiée ou d’eau pour préparation injectable.
dans l’eau d’arrivée doit être indiquée par le fabricant. L’eau obtenue est d’une très grande pureté
(cf. p.89 titre VI - Opérations de maintenance, physico-chimique et microbiologique, sa conductivité
de nettoyage et de désinfection des installations est extrêmement faible (jusqu’à 0,06 micro-siemens
de distribution d’eau). par centimètre (µS/cm)) et sa corrosivité importante.
Si la distillation est pratiquée dans de bonnes
conditions, l’eau distillée est exempte d’endotoxines.
> Osmose
Définition Appareillage
L’osmose inverse est un traitement physico-chimique L’eau distillée est produite par chauffage, évaporation,
et antimicrobien. Il est le plus souvent mis en œuvre puis condensation sur une paroi froide, de la fraction
après un adoucissement et une ou plusieurs filtration(s) volatile de l’eau introduite dans l’appareil.
et peut constituer le dernier traitement d’une filière
de traitement d’eau purifiée, d’eau pour dilution
des solutions concentrées de dialyse rénale, d’eau
> Filtration
pour le fonctionnement de certains appareils à usage Définition
hospitalier (autoclaves, laveurs désinfecteurs…).
La filtration est une méthode classique de séparation
L’osmose inverse est réalisée par passage de l’eau des particules physiques (et donc des micro-organismes
à traiter sur une membrane semi-perméable de taille et comportement identiques) par passage
qui assure la rétention de la majorité des composés sur un support dont le seuil de rétention permet
présents dans l’eau (particules, colloïdes, ions de distinguer par ordre croissant d’efficacité :
contaminants organiques y compris endotoxines microfiltration, ultrafiltration et nanofiltration.
>> Sommaire 37
La filtration permet, selon le seuil de rétention moyen Tous les dispositifs de filtration sont amenés à concentrer
1
du filtre utilisé, d’éliminer divers types de particules la pollution microbienne qu’ils peuvent ainsi relarguer
et micro-organismes à plusieurs endroits d’une filière à n’importe quel moment accidentellement,
de production ou de distribution d’eau : préfiltration notamment en fonction des aléas de variation
(en général de 1 à 5 µm), filtration en ligne, filtration de pression. Il y a donc lieu d’y porter une attention
terminale. En milieu hospitalier, la filtration a surtout toute particulière et de veiller à ce que toutes
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
pour objectif d’éliminer la contamination bactérienne les opérations d’entretien, de maintenance
et sera donc le plus souvent employée au plus près et de contrôles analytiques soient portées sur le carnet
du point d’usage. sanitaire. Ces dispositifs entraînent une perte de charge
parfois importante. Toute variation anormale de celle-ci
Appareils et matériels doit attirer l’attention sur un dysfonctionnement.
Deux principes sont utilisés en filtration :
- le piégeage au sein de médias filtrants de type > Traitement par rayonnement ultraviolet
fibreux sur la profondeur du filtre (filtration Définition
en profondeur). Le diamètre des pores est irrégulier
et supérieur à celui des particules à retenir Ce traitement consiste en une irradiation de l’eau
et différents phénomènes électriques et physiques par un rayonnement ultraviolet. Il appartient
sont utilisés dans ce piégeage ; à la catégorie des traitements biocides
de transformation, à l’opposé des traitements
- la rétention par tamisage à la surface d’un média physiques de rétention, et il a pour objectif
de type polymérique dont les pores sont parfaitement de transformer des micro-organismes vivants
calibrés (filtration en surface). Ce procédé n’utilise en micro-organismes non viables mais certains
que le principe physique de rétention de particules d’entre eux peuvent, s’ils ne sont pas suffisamment
d’un diamètre supérieur à celui des pores dans inactivés, recouvrer ultérieurement leurs propriétés
le cas d’un flux de filtration perpendiculaire au filtre, initiales.
voire inférieur dans le cas d’un flux tangentiel
puisque s’ajoute l’effet de force de cisaillement. Le site d’action de ces rayonnements au sein
des micro-organismes est l’ADN. Les longueurs d’onde
Ainsi le seuil de rétention indiqué par le fabricant les plus efficaces sont celles comprises entre 250
a une signification totalement différente selon le type et 260 nm. Les phénomènes d’autoréparation
de filtre : diamètre apparent avec histogramme des micro-organismes peuvent être activés
d’efficacité de rétention pour la filtration en profondeur, par des rayonnements supérieurs à 320 nm.
diamètre réel pour la filtration en surface. Toute garantie de désinfection par les rayonnements
Sauf problème d’étanchéité (très fréquent) ultraviolets impose donc une dose d’irradiation
ou de rupture de membrane, un filtre à 0,2 µm suffisante pour inactiver les micro-organismes,
en profondeur laissera passer quelques bactéries exprimés en joules par mètre carré (J/m2),
de taille supérieure, ce qui ne sera pas le cas de l’ordre de 70 pour les bactéries les plus fragiles
d’un filtre en surface. Plus un filtre est de seuil à 200-400 pour les parasites.
de rétention fin, plus son colmatage sera rapide
(notion de fouling index de l’eau à traiter) C’est un traitement photochimique non rémanent.
d’où la nécessité de protection par un préfiltre. Tout ce qui absorbe des rayonnements dans l’eau
à traiter constituera une interférence à son efficacité :
Il existe deux types de filtres : molécules organiques ou minérales (Fe++, Mn++),
- des filtres réutilisables un certain nombre de fois matières en suspension, colloïdes. Si l’eau traitée
(après désinfection ou stérilisation). Au-delà doit être distribuée en réseau ou stockée, il convient
d’un certain nombre d’utilisations et en fonction de vérifier qu’il n’existe pas de phénomène
de l’usage de l’équipement, des micro-organismes de reviviscence des micro-organismes mal inactivés
peuvent traverser le filtre. L’établissement doit s’assurer par les rayonnements UV ou ayant réparé leurs lésions.
du maintien de la qualité des filtres dans le temps,
en tenant compte des indications du fabricant,
par la mise en œuvre de tests d’intégrité
Texte spécifique
comme le point bulle ou le test de diffusion ; Circulaire DGS/PGE/1 D n° 52 du 19 janvier 1987
relative à la désinfection des eaux destinées
- des filtres à usage unique qui doivent être
à la consommation humaine par les rayons ultraviolets.
renouvelés (souvent au bout de quelques jours).
Les filtres doivent être mis en place, changés Appareillage
et entretenus selon les procédures définies
par le fabricant. Les lampes UV basse pression/basse énergie
sont aujourd’hui agréées pour le traitement de l’eau
38 >> Sommaire
potable après avoir vérifié leur efficacité dans V Liste des différents usages
1
des conditions d’emploi très draconiennes (réacteurs
spécialement adaptés) (Circulaire du 28 mars 2000). et de la qualité de l’eau
Il n’en est pas de même pour les lampes moyenne requise
pression/haute intensité, basse pression/haute
énergie, ou système flash, très souvent proposés Les tableaux ci-après fixent la qualité de l’eau requise
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
aux établissements de santé dans le cadre en fonction des usages les plus courants et des risques.
d’un usage de désinfection des eaux pour des usages Deux principes sous-tendent son élaboration.
plutôt discontinus, mais pour lesquels des essais
d’efficacité démonstratifs sont en attente. Le principe de cohérence
Il n’est pas simple de suivre en temps réel l’efficacité À un niveau de risque donné, doit correspondre
du traitement (absence de rémanence) un ensemble de mesures garantissant une qualité
et un contrôle par cellule photosensible adéquate au sein duquel l’eau représente un maillon
est un minimum exigible sans réelle garantie. important. Ainsi, en salle d’opération, au niveau
du puits d’intervention, le niveau requis devrait être
L’installation doit être dimensionnée en fonction celui de l’eau stérile pour tout usage et notamment
des débits à traiter. Le fonctionnement de l’installation le rinçage, avant désinfection du champ opératoire.
doit pouvoir être contrôlé à tout moment. Les lampes
ou générateurs d’ultraviolets doivent être remplacés
suivant les indications du constructeur. Un nettoyage
Le principe de non-majoration du risque
régulier de l’installation doit être assuré. Lors du passage de dispositifs médicaux par des voies
non stériles, le risque d’une infection nosocomiale
> Autres traitements de l’eau par « auto-contamination » ne doit pas être majoré
par un risque supplémentaire dû à l’apport d’éventuels
D’autres traitements de l’eau que ceux cités germes d’origine hydrique susceptibles d’être
précédemment peuvent être utilisés et notamment pathogènes. Ainsi l’eau stérile ou filtrée peut être
des produits et procédés de traitement de l’eau recommandée même si le dispositif médical
pour prévenir la corrosion ou l’entartrage est obligé d’emprunter des voies non stériles.
ou pour désinfecter l’eau du réseau. Les produits
Pour rappel :
ou procédés utilisés doivent faire l’objet de validation
Q.1.1. Eau à usage alimentaire
pour garantir l’absence d’impacts négatifs sur la qualité
Q.1.2. Eau pour soins standards
de l’eau (effets toxiques notamment). Ces différents
Q.2.1. Eau bactériologiquement maîtrisée
produits et procédés de traitements de l’eau sont
Q.2.2. Eau chaude
présentés dans le chapitre relatif aux opérations
Q.2.3. Eau des piscines de rééducation
de maintenance et mesures curatives du titre VI p. 77.
Q.2.4. Eau des bains à remous et des douches à jets
Q.2.5. Eaux pour hémodialyse
Q.2.6. Eau purifiée
Q.2.7. Eau hautement purifiée
Q.2.8. Eau des fontaines à usage de boisson
Q.3.1. Eau pour préparations injectables
Q.3.2. Eau pour irrigation (eau versable)
Q.3.3. Eau potable stérilisée
Q.4. Eaux techniques
>> Sommaire 39
Tableau 1 :
1
Qualité requise pour l’eau selon les différents usages, recommandée par le groupe de travail
1 - Endoscopie Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
digestive particuliers requise
Colonoscope
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
- Rinçage intermédiaire Q.1.1. ou Q.1.2.
- Rinçage terminal Q.1.2. ou Q.2.1. Le risque de formation de biofilm
peut faire privilégier l’eau Q.2.1.
Fibroscope gastrique
- Rinçage intermédiaire Q.1.1. ou Q.1.2.
- Rinçage terminal Helicobacter pylori Q.1.2. ou Q.2.1. Le risque de formation de biofilm
Mycobactéries peut faire privilégier l’eau Q.2.1.
Q.3. conseillé si immunodéprimé.
Cholangiographie Pseudomonas aeruginosa Q.3.1.
rétrograde (19)
Lavement évacuateur Q.1.1.
Lavement hydrosoluble Q.1.1.
Lavage gastrique
- Eau froide (hémorragie) Q.3.2. Présence d’une plaie, facilité
d’usage.
- Évacuateur Q.1.1.
2 - Stomatologie Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
particuliers requise
Eau pour pièce à main Sphingomonas, Pseudomonas Q.3.2.
dans le cadre Acinetobacter
de la chirurgie (20) Mycobactéries atypiques…
(19) DOHERTY D.E., Pseudomonas aeruginosa sepsis following retrograde cholangiopancreatography. Dig Sci, 1982, 1: 169-170.
(20) BARBEAU J., Mutiparametric analysis of waterline contamination in dental units. Appl Environ Microbiol. 1996. 62 : 3954-3959.
SCHULTZE-ROBBECKE R., Dental units : an environmentalstudy of source of potentially pathogenic mycobacteria. Tuber Lung Dis. 1995. 76 : 318-323.
40 >> Sommaire
3 - Digestif Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
Nutrition entérale,
solution de gavage
particuliers
Dangers chimique (sels minéraux eau conditionnée
et métaux) et microbiologique ou Q.3.3.
requise
1
Nutrition parentérale Dangers chimique (sels minéraux Q.3.1.
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
et métaux) et microbiologique
Eau de boisson Dangers chimique (sels minéraux Q.2.1. Selon le niveau d’immunodépression
pour immunodéprimé, et métaux) et microbiologique Q.3.3. avec remplacement fréquent
en particulier pour patient
en secteur protégé
Eau pour préparation Danger chimique Q.1.1. L’eau chaude Q.2.2. est déconseillée
de boisson chaude (corrosion des métaux)
Eau des fontaines réfrigérantes
- Production instantanée (21) Risque de contamination et Q.2.8. Risque infectieux majoré en cas
prolifération de micro-organismes de traitement de l’eau
tels que Listeria monocytogenes (ex : présence de charbon
Yersinia enterocolotica… pour la déchloration)
- Avec stockage Risque de contamination et Q.2.8. Risque infectieux majoré à cause
prolifération de micro-organismes de la stagnation prolongée de l’eau.
tels que Listeria monocytogenes À déconseiller.
Yersinia enterocolotica…
- Avec bonbonne Risque particulier Eau conditionnée Risque majoré en cas de recyclage
de contamination et prolifération des bonbonnes dans de mauvaises
de micro-organismes conditions. Volume de stockage
souvent inapproprié. À déconseiller.
Eau pour préparation Nitrites (methémoglobinémie) Eau conditionnée Les paramètres chimiques de l’eau
des biberons et Haloformes ou Q.2.1. conditionnée doivent être compatibles
avec les apports maximaux de sels
minéraux chez le nourrisson
Soins de bouche Q.1.1.
(dilution par exemple)
Soins de bouche Q.1.2. ou Q.3.2. Selon les soins
post chirurgicaux
Soins de bouche Q.3.2.
chirurgicaux
(21) LEGALLOU F., Could Legionella pneumophila be transmitted to patients from refrigerated fountain water ? International Congress Of Antimicrobial Agents
and Chemotherapy. Orlando 1994, Abst.J.235.
MURACA P.W., Legionnaires’disease in the work environment : implications for environmental health. Am. Ind. Hyg Ass. J. 1988. 49 : 584-590.
BLATT S.P., Nosocomial legionnaires’disease : aspiration as a primary mode of disease acquisition. Am.J. Med. 1993. 95 : 16-22.
SOLO-GABRIELE H., US Outbreaks of cryptosporidiosis. AWWA. 1996. 76-86.
>> Sommaire 41
4 - Pneumologie Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
1 ORL
Rinçage terminal
des endoscopes ORL
particuliers requise
Q.1.2. ou Q.2.1. Le risque de formation de biofilm
peut faire privilégier l’eau Q.2.1.
Rinçage terminal Virus, mycobactéries, Q.2.1. La présence dans l’eau de germes
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
des endoscopes Legionella pneumophila Q.3.2. à tropisme pulmonaire
bronchiques (22) (legionella, mycobactéries, virus…)
peut faire privilégier l’eau stérile
Humidificateurs, Legionella pneumophila Q.3.2. L’utilisation d’eau potable
nébulisateurs, cascades, malheureusement encore trop
girafes (23) fréquente doit être bannie.
Aérosols Les masques peuvent être lavés à l’eau
potable (pour le même patient)
mais doivent être soigneusement
séchés avant usage.
Attention aux dispositifs non utilisés
exposés à la contamination.
Oxygénothérapie Q.3.2. Préférer l’usage unique
Humidification Q.3.2. Attention aux récipients. Idéalement
et régulation thermique une cupule stérile. Changement
dans les couveuses fréquent de l’eau et du récipient
au minimum une fois par 24H.
Rinçage de sondes Q.3.2. Les sondes sont à usage unique
et tuyaux d’aspiration (une seule pénétration dans les voies
trachéale (24) aériennes supérieures).
Certaines équipes soignantes
conserventles sondes
dans un désinfectant pur ou dilué.
Cette pratique est à déconseiller.
Les tuyaux sont rincés
avec un antiseptique dilué.
5 - Contact Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
cutanéo-muqueux particuliers requise
Poste de lavage des mains
- Chirurgical Risque infectieux par transmission Q.1.2. L’utilisation de filtres est souvent abusive.
manuportée dépendant De plus, elle nécessite une gestion
de la qualité de l’eau rigoureuse. En remplacement
au dernier rinçage du lavage des mains chirurgical,
la désinfection chirurgicale à l’aide
de solution hydro-alcoolique (25)
est possible (en particulier, en cas
de difficultés dans la gestion de l’eau).
- Antiseptique et simple Risque infectieux par transmission Q.1.2. En remplacement du lavage
manuportée dépendant des mains, l’utilisation de solution
de la qualité de l’eau hydro-alcoolique est possible
au dernier rinçage
Toilette des patients
- Toilette au lavabo (26) Risque infectieux Q.1.2.
- Patients Risque infectieux : Q.2.1.
immunodéprimés legionella pneumophila
(22) BLACK H.J., Contamineted hospital supplies. Br Med J. 1979. 1: 1564-1565.
MILLERSHIP S.E., Aeromonas hydrophyla in chlorinated water supplies. J. Hosp Infect. 1985. 6 : 7580.
(23) MASTRO T.D., Nosocomial legionnaires’disease and use medication nebulizers. J. Infect. Dis. 1991. 163 : 667-61.
(24) BLATT S.P., Nosocomial legionnaires’disease : aspiration as a primary mode of disease acquisition. Am.J. Med. 1993. 95 : 16-22.
(25) Avis du CTIN du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l’hygiène des mains lors des soins.
(26) BOLLIN G., Aerosols containing Legionella pneumophila generated by showers heads and hot-water faucets. Appl. Enviro. Microbial. 1985. 50 : 1128-1131.
42 >> Sommaire
5 - Contact Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
cutanéo-muqueux
Douche
- Des patients qui ne sont
particuliers
Risque infectieux
requise
Q.2.2. < 10 UFC/l3
L’aérosolisation favorise
1
pas à haut risque (26) Legionella la contamination
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
pneumophila
- Des patients Risque infectieux Q.2.1. Absence signifie au sens de la norme
à haut risque (27) et absence NF T90-431 de septembre 2003 :
de Legionella « < 250 UFC/l » et « Legionella
pneumophila Pneumophila non détectées »
Toilette des nouveau-nés Risque infectieux Q.1.2. Contamination par les siphons
Conjonctivites Q.2.2. et les douchettes des baignoires
Ex : Pseudomonas aeruginosa Il convient d’utiliser Q.3.2. pour les
grands prématurés placés en couveuses
Toilette des brûlés (28) Risque infectieux très important Q.2.1. ou Q.3.2. Barrière cutanée détruite
Préparation de l’opéré
- Douche antiseptique Q.1.2.
préopératoire Q.2.2.
- Rinçage Q.1.2. ou Q.2.2. Principe de cohérence
lors de l’utilisation Q.3.2. au bloc
de savon antiseptique opératoire pour le
champ opératoire
Bains et soins Si risque infectieux Q.3.2. Exemple : brûlé, soins post-chirurgicaux
des peaux lésées
Si détergence recherchée Q.1.2. Exemple : douche hygiénique
sans risque infectieux important avec cicatrice fermée ou soins d’escarre
Lavage de conduit Risque infectieux : Pseudomonas Q.3.2. L’entretien de la « poire » pour
auditif externe (29) aeruginosa, klebsielles, Q.1.2. pour certains les lavages auriculaires devrait respecter
mycobactéries appareils, selon au minimum le niveau de désinfection
les exigences intermédiaire (30) et idéalement
des constructeurs elle devrait être autoclavée
Brumisation (31) Ces flacons ne sont pas exempts Q.3.2. ou L’eau du réseau est à proscrire
de germe et doivent être eau conditionnée
maniés avec précaution Q.2.4.
chez des patients fragilisés.
Risque infectieux, en particulier
Legionella pneumophila,
Pseudomonas aeruginosa
6 - Urologie Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
particuliers requise
Gonflage ballonnet Q.3.1.
sonde vésicale
Lavage vésical Q.3.2.
Cystoscope non autoclavable
- Rinçage intermédiaire Q.1.2.
- Rinçage terminal Parvovirus, Q.3.2.
Mycobactéries atypiques
(27) Les patients à haut risque ont été définis par la circulaire n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements
de santé. La définition est rappelée dans le chapitre relatif à la typologie des différentes catégories d’eau du titre III p.21.
(28) KOLMOS H.J., Outbreak of infection in a burns unit due to Pseudomonas aeruginosa originating from contaminated tubing used for irrigation of patients. J. Hosp. Infect.
1993. 24 : 11-21.
(29) LOWRY P.W., Mycobacterium chelonae causing otitis media in an ear-nose-and-throat pactrice. Eng. J. Med. 1988. 319 : 978-982.
SOTO L.E., Postsurgical nasal cellulitis outbreak due to Mycobacterium chelonae. J. Hosp Infect. 1991. 19 : 99-106.
(30) Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux, ministère de l’emploi et de la solidarité, 1998.
(31) Circulaire n°377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements
d’hébergement pour personnes âgées.
>> Sommaire 43
7 - Gynécologie Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
1 Toilette et lavage vaginaux
Antisepsie périnéale
particuliers requise
Q.1.2.
Q.3.2. Si plaie ou cicatrice récente
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
8 - Médicaments Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
non stériles particuliers requise
Gouttes buvables, sirop Dangers chimique Q.2.6. ou Q.2.7.
usage externe (sels minéraux et métaux) si l’on souhaite
(pommades) et microbiologique une meilleure
antiseptiques qualité
bactériologique.
Q.3.1. en ampoule
utilisée pour les
petits volumes.
Q.3.2. utilisée
pour les grands
volumes.
9 - Médicaments Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
stériles particuliers requise
Fabrication Dangers chimique Q.3.1.
de médicaments (sels minéraux et métaux)
(préparations hospitalières et microbiologique
en série)
Reconstitution ou dilution Dangers chimique Q.3.1.
pour usage extemporané (sels minéraux et métaux)
(collyre, chimiothérapie…) et microbiologique
Irrigations Q.3.1.
10 - Stérilisation Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
particuliers requise
Nettoyage de l’instrumentation
- Nettoyage manuel Q.1.1.
- Nettoyage en machine Q.4. eau Doit être conforme aux spécifications
déminéralisée argumentées du fournisseur
ou osmosée d’autoclave
Production de vapeur Q.4. eau adoucie Doit être conforme aux spécifications
ou eau osmosée argumentées du fournisseur d’autoclave
11 - Entretien Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
des locaux particuliers requise
et des surfaces
Entretien des locaux Q.1.1.
et des surfaces
Fonctionnement Interférence des qualités Q.1.1. Consulter les dossiers techniques
du matériel d’entretien physico-chimiques avec
(mono brosse, balai les produits détergents
réservoir, lave bassin…) désinfectants
44 >> Sommaire
12 - Divers Dangers et risques Qualité d’eau Commentaires
pour embol thermique
particuliers
Glaçon de refroidissement Manuportage et contamination
de la seringue
requise
Q.1.2. 1
Plâtre Q.1.1. ou Attention : parfois contact avec
L’eau dans les établissements de santé
La qualité de l’eau dans les établissements de santé
Q.1.2. des plaies récemment fermées
Eau pour sangsues Aeromonas hydrophila Eau de source
conditionnée
Bain-marie Aérosolisation Q.3.2. Changement fréquent
pour le bloc opératoire Manuportage Privilégier les réchauffeurs à sec
Vessie de glace Pseudomonas aeruginosa Q.1.1. Machine produisant de la glace
non alimentaire
Lavage de la vaisselle Q.1.1. L’usage unique est rarement justifié
Fleurs Multiples contaminations Q.1.1. Ne pas accepter dans les chambres
possibles des patients immunodéprimés.
Ailleurs, ajouter quelques gouttes
d’eau de Javel.
Matelas à eau Q.1.1.
Aquarium Mycobacterium marinum Q.1.1.
Climatisation Q.4. Doit être conforme
Radiologie Q.4. aux recommandations
des fabricants
Blanchisserie Q.4.
Fontaine décorative Legionella pneumophila Q.4.
Installation décorative, Legionella pneumophila Q.1.1. Absence signifie au sens de la norme
située à l’intérieur et absence NF T90-431 de septembre 2003 :
des locaux recyclant de Legionella « < 250 UFC/l » et « Legionella
l’eau et produisant pneumophila Pneumophila non détectées »
des aérosols (fontaines,
bassins à jets…) (32)
(32) Circulaire n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
>> Sommaire 45
2
Installations
de distribution
de l’eau
dans les établissements
de santé
47
2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Titre IV - Connaissance des installations
et des principaux modes de défaillances
de la distribution de l’eau
Des erreurs de conception ou de réalisation et un niveau insuffisant de maintenance peuvent entraîner des phénomènes
de corrosion, de dégradation des matériaux, un entartrage, l’installation de dépôts ainsi que la prolifération
de micro-organismes au sein des biofilms dont l’existence est impossible à éviter mais dont il faut maîtriser
le développement.
La mise en place d’une démarche de maîtrise des risques hydriques repose sur une connaissance aussi précise que possible
des installations de distribution de l’eau, ce qui nécessite la réalisation d’un diagnostic technique et sanitaire de l’ensemble
des installations techniques et des réseaux existants. Un tel diagnostic doit s’attacher à mettre en évidence les points
critiques pour les différents usages de l’eau, c’est-à-dire les causes et les lieux de dégradation de la qualité de l’eau.
Il constitue un préalable indispensable à la définition et à la mise en œuvre de mesures préventives efficaces.
V Diagnostic technique de l’eau, et pour chacun d’eux, les modalités
de surveillance, d’entretien et de maintenance
et sanitaire des installations de ces installations,
de distribution de l’eau - une évaluation du niveau de contamination
L’audit à réaliser doit notamment comprendre : de l’eau dans les installations de distribution,
• La caractérisation de l’origine de l’eau - une évaluation du fonctionnement hydraulique
d’entrée et des types de traitements appliqués des réseaux, notamment des réseaux bouclés
au sein de l’usine de production ainsi que la localisation d’eau chaude ;
de l’établissement au sein du réseau de distribution
• Un recensement des points critiques des installations
de la ville (position en aval d’un réservoir, temps
de distribution de l’eau liés à des défauts :
de séjour de l’eau avant d’arriver à l’établissement…) ;
- de conception,
• Un état des lieux des installations de distribution
- de réalisation (zones stagnantes, absence
de l’eau dans l’établissement comprenant notamment :
d’éléments de protection adaptés, communication
- le schéma de principe et le descriptif des réseaux
entre l’eau chaude et l’eau froide, températures
(tracé, structure du réseau, état des canalisations,
basses sur les retours de chaque boucle des réseaux
matériaux constitutifs, mode de circulation de l’eau,
d’eau chaude…),
système de production d’eau chaude, appareils
de traitements de l’eau, température de l’eau en - d’exploitation, d’entretien et de maintenance
différents points, etc.). Ces documents sont mis à jour (point d’usage non utilisé, cordons chauffants
régulièrement et systématiquement après des travaux, défectueux…) ;
- la liste de tous les points de puisage de l’eau raccordés • La détermination des mesures préventives
sur les différents types de réseaux (localisation), et correctives à prendre pour sécuriser les réseaux.
Dans les bâtiments existants, des travaux de réfection
- une analyse des différents besoins en eau
des réseaux d’eau peuvent être nécessaires
(quantité, qualité, débit par type de réseau…),
afin de supprimer les défauts de conception
- une évaluation des différents systèmes et/ou de réalisation des installations.
de production, de distribution et de traitement
>> Sommaire 49
V Causes et lieux de micro-organismes dans les dépôts qui se forment
2
à l’intérieur des canalisations. De plus, la corrosion
de la dégradation entraîne la détérioration de l’installation, ce qui la rend
de la qualité de l’eau impropre à sa fonction. Les phénomènes de corrosion
peuvent également induire une inactivation
Les contaminations microbiologiques et chimiques des désinfectants en réduisant les oxydants
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
peuvent être liées : comme le chlore.
- à la qualité de l’eau d’entrée, en provenance La corrosion est un phénomène complexe qui résulte
du réseau public qui peut, en cas de défaillance de nombreux paramètres :
dans l’usine de traitement ou le réseau public, - de la qualité de l’eau : une eau acide et/ou
véhiculer des micro-organismes ou des substances faiblement minéralisée et/ou chargée en gaz
chimiques indésirables ; carbonique dissous ainsi que la surchloration
favoriseront l’apparition de phénomène
- à la dégradation de la qualité de l’eau
de corrosion ;
dans le réseau intérieur de l’établissement.
- des matériaux des canalisations et de la compatibilité
Plusieurs paramètres peuvent influencer la qualité
des différents matériaux métalliques entre eux
microbiologique et physico-chimique de l’eau
(le cuivre est interdit en amont de l’acier galvanisé)
à l’intérieur des réseaux et en particulier
car il provoque un effet de pile favorisant la corrosion ;
le développement du biofilm : la corrosion,
l’entartrage, la stagnation de l’eau, la température - du débit (un sous-dimensionnement du réseau peut
de l’eau, les retours d’eau contaminée, les travaux être source de phénomène d’érosion/cavitation
sur le réseau, la nature des traitements alors qu’un surdimensionnement du réseau favorise
complémentaires éventuellement mis en œuvre. les dépôts…) ;
- de la température, de la pression…
> Causes possibles de la dégradation
de l’eau L’entartrage
La stagnation de l’eau L’entartrage correspond à la formation d’un dépôt
Le développement des micro-organismes est favorisé à base de calcium et de magnésium
par la stagnation de l’eau dans les bras morts dans les canalisations, au niveau de la robinetterie
du réseau, dans les réservoirs de toute nature, et sur les résistances des chauffe-eau. Ces dépôts
dans les fontaines réfrigérées avec réservoir peuvent conduire à l’obstruction des équipements.
et dans les équipements terminaux. Ils favorisent les développements microbiens
et diminuent les échanges thermiques.
La température de l’eau Ce problème est accentué avec l’augmentation
de la température de l’eau. Quand les eaux
La température de l’eau est un facteur important
sont chauffées, l’équilibre calcocarbonique
conditionnant la survie et la prolifération de certains
est fortement déplacé, d’où la formation de dépôts.
germes dans les réseaux d’eau. Par exemple,
si les légionelles sont capables de survivre plusieurs
mois à des températures basses (moins de 25°C), Les retours d’eau polluée
leur viabilité est réduite à partir de 50°C.
Les phénomènes de retour d’eau polluée peuvent
Les légionelles prolifèrent lorsque la température
survenir par siphonnage ou refoulement :
de l’eau est comprise entre 25 et 43°C.
- entre le réseau public et le réseau interne
De nombreuses bactéries telles Pseudomonas
de l’établissement (dépression) ;
survivent facilement à ces températures.
- entre le réseau interne de l’établissement
La corrosion et un circuit de distribution particulier
(dépression ou contre pression).
La corrosion est l’altération des matériaux métalliques
constitutifs des canalisations et des appareils, L’eau aspirée ou refoulée peut contaminer le réseau
modifiant les paramètres organoleptiques de l’eau interne, voire le réseau public, si elle est polluée
(eau rouge, odeur nauséabonde…) et entraînant (réseau stagnant d’arrosage ou d’incendie)
un enrichissement de l’eau en éléments chimiques ou si ses caractéristiques ont été modifiées
indésirables (fer, cuivre, zinc) et toxiques (plomb, pour son usage ou par son usage.
chrome, cadmium, nickel) ainsi qu’une prolifération
50 >> Sommaire
La prolifération excessive du biofilm > Cas particulier des réseaux bouclés
Le biofilm est formé d’un ensemble
de micro-organismes immobilisés sur une surface
solide, englobés dans un gel de polymère d’origine
microbienne. C’est donc un réservoir important
d’eau chaude
La stagnation de l’eau dans les boucles est la cause
principale d’une dégradation de la qualité
2
microbiologique de l’eau et/ou du développement
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de micro-organismes qui y trouvent souvent des légionelles dans les réseaux bouclés d’eau chaude.
un milieu et des conditions de nutrition favorables De nombreuses installations de distribution présentent
à leur croissance ; du fait de sa structure, il protège des défauts de conception qui entraînent une
les bactéries de l’action des traitements de désinfection. inadéquation entre les diamètres des canalisations
La constitution du biofilm se déroule en plusieurs mises en œuvre et les débits de circulation souhaités
étapes : l’adhésion à la paroi des micro-organismes afin de maintenir l’eau distribuée à une température
et leur multiplication ; ils peuvent ensuite se détacher suffisante. L’équilibrage du réseau est souvent difficile
et être entraînés dans le courant. à réaliser, ce qui ne permet pas de répartir correctement
les débits d’eau dans chaque colonne de distribution.
> Lieux de la dégradation de l’eau Les organes de réglage fonctionnent souvent
en dehors de leur plage normale de fonctionnement.
Malgré la grande variété des réseaux de distribution
d’eau d’un établissement de santé à un autre, Il importe de respecter les règles de dimensionnement
les principaux modes de défaillance sont souvent préconisées dans le guide technique de conception
identiques et bien identifiés, quelle que soit et de mise en œuvre des réseaux d’eau destinée
l’installation. Le tableau n°2, ci-après, fait la synthèse à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments
de ces défaillances et des mesures jugées prioritaires édité en 2003. De faibles débits de circulation d’eau
pour améliorer de manière significative la qualité peuvent en outre être à l’origine de la formation
dans ces établissements. de dépôts de particules pouvant colmater le réseau
et les organes de réglage, rendre difficile voire
impossible l’équilibrage correct du réseau et diminuer
l’efficacité des produits biocides utilisés, ces derniers
ne pouvant accéder aux zones stagnantes.
Tableau 2 : Principaux modes de défaillance dans la gestion de la distribution de l’eau et proposition
de mesures correctives
Les tableaux suivants sont fournis à titre indicatif, ils ne sont ni exhaustifs ni hiérarchisés. Il appartient à chaque
établissement de réaliser le diagnostic de son installation pour déterminer les points critiques propres à son réseau
de distribution d’eau et de définir les mesures adaptées à chaque site.
Eau froide
Modes Causes Mesures
Conséquences
de défaillance possibles préconisées
Absence Impossibilité Absence d’archivage Récupérer si possible des plans des bâtiments
ou insuffisance de gérer (Dossier des Ouvrages Exécutés)
de plans convenablement Perte des documents
ou de données le fonctionnement Enregistrer, de préférence, les plans
techniques de la distribution Documents non transmis sur un logiciel dédié
sur les réseaux, d’eau à l’établissement
les installations par le bureau d’études Repérer par enquête de terrain
et les points ou le cabinet d’architecture les différents réseaux d’eau de desserte.
de puisage Identifier les réseaux et apposer
de l’eau Documents non mis à jour des pictogrammes caractéristiques.
Préciser la nature (cuivre, acier galvanisé…),
le diamètre et la date de pose
des canalisations d’eau du réseau
>> Sommaire 51
Tableau 2 (suite 1) : Principaux modes de défaillance dans la gestion de la distribution de l’eau et proposition
2
de mesures correctives
Eau froide
Modes Causes Mesures
Conséquences
de défaillance possibles préconisées
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Défauts dans Dégradation Raccordement des points Élaborer une liste de tous les points
la conception bactériologique de puisage de l’eau potable de puisage de l’eau potable et vérifier
des installations et chimique sur un réseau systématiquement leur raccordement
de distribution de la qualité non alimentaire et sanitaire effectif sur le réseau alimentaire et sanitaire
de l’eau de l’eau (arrosage, incendie…)
(par exemple
par Legionella) Présence de zones Supprimer les bras morts
de stagnation
(bras morts…) Diminuer les temps de séjour dans les réservoirs
intermédiaires de stockage
(par réglage des poires de niveau)
Repérer et supprimer les points de puisage
rarement ou jamais utilisés
(en accord avec le service concerné)
Repérer et supprimer les fontaines réfrigérantes
entraînant une stagnation prolongée de l’eau
Retour d’eau des réseaux Identifier et séparer physiquement les réseaux
de chauffage, d’arrosage et d’incendie du réseau d’eau potable
de climatisation, d’arrosage après le compteur général du réseau public
et d’incendie entraînant
une pollution du réseau Mettre en place des ensembles de protection
d’eau potable adaptés contre les retours d’eau au départ
de l’établissement des réseaux d’arrosage et d’incendie (33)
Mettre en place des ensembles de protection
adaptés sur le piquage servant au remplissage
des réseaux de chauffage et de climatisation (33)
Retour d’eau Mettre en place, à la sortie du compteur
de l’établissement général, une protection dite minimale
vers le réseau public par clapet de non-retour de type EA (33)
entraînant une pollution
de ce dernier Mettre en place, en tête des réseaux
types de l’établissement, des ensembles
de protection contre les retours d’eau
(clapets anti-retour, surverses…) (33)
Température de l’eau froide Augmenter la fréquence des contrôles
supérieure à 25°C microbiologiques
Rechercher les causes de la hausse
de température au niveau de l’installation
(33) Cf. les ensembles de protection dans le titre V conception et réalisation des installations de distribution d’eau p.55.
52 >> Sommaire
Tableau 2 (suite 2) : Principaux modes de défaillance dans la gestion de la distribution de l’eau et proposition
2
de mesures correctives
Eau froide
Modes Causes Mesures
Conséquences
de défaillance possibles préconisées
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Défauts Dégradation Défauts d’entretien Mettre en place un protocole
d’exploitation et bactériologique des installations de stockage de nettoyage et de désinfection
de maintenance et chimique d’eau froide des réservoirs de stockage d’eau
des installations de la qualité
Défauts d’entretien Mettre en place un protocole de nettoyage
de distribution de l’eau
des installations et de désinfection des adoucisseurs
de l’eau (par exemple
de traitement d’eau (bac à sel et résine)
par Legionella)
Élaborer un protocole pour la mise en place,
le renouvellement et l’entretien des filtres
conformément aux recommandations du fabricant
Vérifier l’efficacité des appareils de pré-traitement
et de traitement de l’eau de dialyse
Vétusté de certaines Réaliser un diagnostic de l’état intérieur
canalisations des canalisations (corrosion, entartrage…).
Mise en place de manchettes témoins.
Défauts d’entretien Manipuler périodiquement les vannes
et de vérification de coupure et contrôler le bon fonctionnement
et/ou état de vétusté des clapets, purgeurs et disconnecteurs
des équipements
de robinetterie Changer selon l’état les équipements
de robinetterie (têtes de robinets, flexibles
et pommeaux de douches, brise-jet, joints)
suivant un planning prévisionnel
Élaborer un plan de maintenance
des équipements de robinetterie
Contamination suite Mettre en place un protocole de nettoyage
à l’intervention d’un agent et de désinfection des réseaux après travaux
de maintenance
pour travaux sur le réseau Imposer le port de gants
Former tous les agents de maintenance
à l’hygiène
Absence Impossibilité Absence de politique Élaborer et mettre en place une démarche
d’archivage de maîtriser globale de gestion de l’eau d’assurance-qualité pour la gestion
de l’information la qualité de l’eau de la qualité de l’eau dans l’établissement
Pas de retours
d’expérience
Valeur de la preuve
non accessible
>> Sommaire 53
Tableau 2 (suite 3) : Principaux modes de défaillance dans la gestion de la distribution de l’eau et proposition
2
de mesures correctives
Eau chaude
Modes Conséquences Causes Mesures
de défaillance possibles préconisées
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Défauts dans Prolifération Production instantanée Élever la température de production d’eau
la conception des légionelles d’eau chaude à partir chaude de manière à délivrer en permanence
des installations (et autres d’un échangeur à plaques, une eau à une température supérieure à 50°C
de distribution bactéries à une température en tous points du réseau
de l’eau chaude hydriques) insuffisamment élevée
Vérifier la stabilité de la température
du circuit primaire
Production par accumulation Élever la température de production d’eau
d’eau chaude dans un ballon chaude à 60°C minimum en permanence
à une température
insuffisamment élevée Mettre en place une vanne de purge
en point bas du ballon et la manipuler
au moins une fois par semaine
Mettre en place une procédure annuelle
de nettoyage, détartrage et désinfection
du ballon
Réservoir de stockage Stocker l’énergie dans un réseau primaire
d’eau préchauffée plutôt que dans l’eau chaude ou stocker
à une température inférieure l’énergie dans une eau chaude
à 50°C à partir d’un système dont la température est supérieure à 55°C
de récupération d’énergie
Mettre en place des procédures
d’entretien périodique du réservoir
(nettoyage, détartrage, désinfection)
Absence de bouclage Mettre en place des procédures de purges
du réseau d’eau chaude régulières des robinets de puisage d’eau chaude
ou traçage inefficient
des canalisations Purger périodiquement tous les points d’eau
(cordons chauffants) pendant 1 à 2 minutes à l’occasion
du nettoyage de la chambre du patient
Étudier la faisabilité de la mise en œuvre
d’un bouclage du réseau d’eau chaude
Existence de zones Vérifier l’hydraulique du réseau
de stagnation dans le réseau
de distribution d’eau chaude Supprimer les bras morts
Présence de points d’eau Repérer et supprimer les points de puisage
rarement ou jamais utilisés rarement ou jamais utilisés
(en accord avec le service concerné)
Température insuffisante Maintenir en permanence l’eau chaude
en retour de boucle et/ou à une température supérieure à 50°C
en retour de colonnes et/ou en tous points du réseau
sur le réseau de distribution
Calorifuger indépendamment le réseau
d’eau chaude du réseau d’eau froide
Écart de température Revoir le calorifugeage des canalisations,
de l’eau supérieur à 7°C la circulation de l’eau et l’équilibrage
entre le maximum du réseau, l’entartrage des canalisations…
et le minimum
sur chaque boucle
54 >> Sommaire
Tableau 2 (suite 4) : Principaux modes de défaillance dans la gestion de la distribution de l’eau et proposition
2
de mesures correctives
Eau chaude
Modes Conséquences Causes Mesures
de défaillance possibles préconisées
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Défauts dans Prolifération Mitigeage de l’eau Supprimer la vanne thermostatique située
la conception des légionelles au niveau du réseau dans la chaufferie ou sur les réseaux
des installations (et autres à une température
de distribution bactéries inférieure à 50°C Mettre en place des mitigeurs thermostatiques,
de l’eau chaude hydriques) notamment pour les douches,
au plus près du point de puisage
Absence d’indicateurs Mettre en place, si possible, des sondes
pertinents (autres que de température en différents points
l’analyse de légionelles) du réseau reliées à un logiciel dédié
à la gestion technique centralisée (GTC)
Interpréter périodiquement les courbes
de température
Tenir à jour et archiver les données
de température
Défauts Prolifération Température insuffisante Vérifier périodiquement le débit des pompes
d’exploitation des légionelles en retour de boucle de recirculation ou des accélérateurs
des installations (et autres et sur le réseau de distribution
de distribution bactéries
de l’eau chaude hydriques) Écart de température Revoir le calorifugeage des canalisations,
de l’eau supérieur à 7°C la circulation de l’eau et l’équilibrage
entre le maximum du réseau, l’entartrage des canalisations…
et le minimum
sur chaque boucle
État de vétusté Changer périodiquement les équipements
des équipements de robinetterie (têtes de robinets, flexibles
de robinetterie et pommeaux de douches, brise-jet joints)
suivant un planning prévisionnel
Élaborer un plan de maintenance
des équipements de robinetterie
Mettre en place un traitement d’adoucissement
de l’eau (si la dureté de l’eau est supérieure
à 20 degrés français ou °Th)
État de vétusté Remplacer les canalisations par des matériaux
des canalisations du réseau adaptés à la chaleur et à un éventuel
de distribution d’eau chaude traitement complémentaire,
(entartrage, corrosion) en évitant l’emploi de l’acier galvanisé
Entartrage excessif du réseau Abaisser la dureté de l’eau
d’eau chaude par la mise en place d’un traitement
d’adoucissement de l’eau
Défaut de maîtrise Mettre en place des manchettes témoins
du traitement au niveau du départ ou du retour de boucle
d’adoucissement de l’eau
Nettoyer le bac à sel une fois par trimestre
Désinfecter périodiquement la résine
(au moins une fois par an)
Régénérer la résine une fois par semaine
>> Sommaire 55
2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Titre V - Conception et réalisation
des installations de distribution d’eau
L’eau du réseau de distribution à l’intérieur d’un établissement de santé dessert généralement de nombreux usages :
alimentaires, sanitaires, techniques (pour le chauffage, la climatisation par exemple, pour la protection contre l’incendie),
ainsi que les soins ou les actes médicaux.
Pour maîtriser la qualité des eaux destinées à ces différents usages, il est impératif de concevoir une organisation
des réseaux de distribution, en fonction des risques potentiels pouvant être à l’origine de dégradations organoleptiques,
physico-chimiques, toxicologiques ou microbiologiques de l’eau fournie à l’établissement.
V Origine de l’eau de contamination, notamment lors du fonctionnement
du dispositif en disconnexion. De plus, un tel dispositif
génère une perte de charge importante (plus de 1 bar
> Alimentation à partir de la distribution en moyenne) dès l’origine du réseau, ce qui peut
publique entraîner une insuffisance de pression en certains
points des installations et être ainsi à l’origine
En général, l’eau alimentant les réseaux de retour d’eau. Un dispositif de type BA n’est donc pas
de distribution des établissements de santé provient adapté ; il doit être démonté et remplacé
de la distribution publique et est délivrée par un ensemble de protection de type EA.
(Voir schéma 1 p. 60).
L’ensemble de protection placé au niveau NB
Le branchement de l’établissement doit être équipé doit être contrôlé tous les six mois (36) par une personne
au point de livraison (en général après le compteur) habilitée. Le contrat d’abonnement doit définir
d’un ensemble de protection sanitaire minimal les responsables des opérations de vérification
de type EA (vanne + robinet d’essais + clapet et d’entretien périodique.
de non-retour contrôlable (34)) constituant le niveau
de protection NB pour limiter les retours d’eau Une attention particulière doit être portée
du réseau de l’hôpital vers le réseau public (35) à l’environnement de la chambre de comptage.
(cf. sous-chapitre sur les ensembles Celle ci doit être rapidement repérable et facile
de protection p. 58). d’accès. La plupart des canalisations de distribution
d’eau en « matières plastiques » sont perméables
Remarque : aux solvants et notamment à ceux contenus
Trop souvent, un disconnecteur à zone de pression dans les hydrocarbures comme l’essence.
réduite contrôlable du type BA remplace le clapet Aussi, toutes les mesures doivent être prises
ou s’y ajoute. Cet ensemble de protection, placé pour interdire le stationnement de véhicules et dévier
juste après le compteur général dans une chambre les eaux de ruissellement susceptibles d’inonder
de comptage souvent inondée, constitue une source le regard de comptage.
(34) Un dispositif de protection titulaire de la marque NF antipollution est réputé satisfaire à la norme NF EN 1717. La signification des codes des ensembles de protection
est précisée dans le glossaire.
(35) Article R.1321-54 du code de la santé publique.
(36) Article R.1321-59 du code de la santé publique.
>> Sommaire 57
Une prise d’échantillon pour prélèvement d’eau V Structuration des réseaux
2
à des fins d’analyses doit être installée après
le compteur général. Cette prise d’échantillon d’eau
constituera le point de référence de la qualité d’eau > Principes généraux de conception
fournie par l’exploitant de la distribution publique.
La configuration du/des réseau(x) doit être
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
la plus simple et la plus courte possible afin d’éviter
> Alimentation à partir d’une ressource la stagnation de l’eau, l’élévation de la température
privée (puits ou forage) de l’eau froide et la baisse de la température
de l’eau chaude, ainsi que pour permettre
L’alimentation en eau potable d’un établissement des traitements de désinfection efficaces et rapides.
de santé à partir d’une ressource privée En effet, des canalisations d’eau froide situées
(puits ou forage) est soumise à autorisation du préfet à proximité de celles d’eau chaude ou ayant
après avis du conseil départemental d’hygiène, cheminé sur de grandes longueurs dans un bâtiment
le service instructeur étant la DDASS. ou après stagnation voient la température de l’eau
Peu d’établissements ont recours à ce type augmenter, au point d’induire des croissances
d’alimentation compte tenu des exigences sanitaires de germes et en particulier des légionelles.
à respecter : il est nécessaire de réaliser une étude
hydro-géologique de la ressource en eau La conception du réseau de distribution ne doit pas
et de mettre en place des mesures visant à protéger favoriser la formation de poches gazeuses,
celle-ci de toutes sources de pollution. l’adhérence de calcaire en cas de débit insuffisant,
les phénomènes de corrosion ni le développement
Il est possible d’envisager, sous certaines conditions, du biofilm.
l’utilisation de l’eau d’une ressource privée
pour des usages sanitaires et non alimentaires, La distribution ne devra pas comporter de bras mort,
pour des activités de process de type blanchisserie, c’est-à-dire une partie du réseau ne desservant pas
consommant une quantité importante d’eau, etc. un point de puisage. Les extrémités des colonnes
montantes devront éventuellement être équipées
Les principales précautions à prendre consistent de dispositifs anti-béliers et de purgeurs.
à réaliser un réseau totalement indépendant Les canalisations du circuit d’eau froide devront
du réseau d’eau potable (double réseau) être distantes du réseau d’eau chaude.
afin d’éviter tout risque de pollution par retour d’eau, Les réseaux devront être correctement identifiés.
et à suivre l’évolution de la qualité de l’eau qui doit
en permanence rester compatible avec l’usage
souhaité. La présence de fer ou de manganèse dans > Choix des matériaux
l’eau distribuée peut conduire à des eaux colorées
Les matériaux utilisés dans les systèmes de production
(rouille…) peu compatibles avec certains usages
ou de distribution et qui sont au contact de l’eau
comme le lavage du linge.
destinée à la consommation humaine doivent être
De telles installations doivent être clairement compatibles avec la qualité de l’eau et ne doivent
répertoriées sur un plan et inscrites dans le carnet pas être susceptibles d’en altérer la qualité (38).
sanitaire. Les réseaux doivent être identifiés sur le site Ces matériaux seront choisis conformément
et les postes d’eau doivent comporter les signes aux recommandations de l’arrêté du 29 mai 1997
distinctifs et pictogrammes caractéristiques (37). modifié, relatif aux matériaux et objets
Les éléments de protection de ces installations des installations fixes de distribution d’eau destinée
doivent faire l’objet d’une vérification annuelle. à la consommation humaine et de ses circulaires
d’application (du 12 avril 1999 et du 27 avril 2000).
Dans tous les cas, le choix d’avoir recours Les matériaux constitutifs des canalisations sont
à une ressource privée devra se fonder sur une étude soit de type métallique (l’acier galvanisé, le cuivre,
économique prenant en compte tous les aspects les aciers inoxydables, la fonte), soit de type
(protection de la ressource, capacité de production, organique (polychlorure de vinyle, polyéthylène
qualité de l’eau, traitement éventuel, usage haute densité, polyéthylène basse densité,
de l’eau, contrôle de la qualité de l’eau). polypropylène, polybutylène… (39)).
(Voir le schéma 2 p. 60)
L’article 3 de l’arrêté du 29 mai 1997 stipule
que tout opérateur (installateur, revendeurs,
(37) Des règles de signalisation sont proposées dans le guide technique de conception et de mise en œuvre des réseaux d’eau destinée à la consommation humaine
à l’intérieur des bâtiments de 2003.
(38) Article R.*1321-48 du code de la santé publique.
(39) La liste des matériaux organiques, ayant une attestation de conformité sanitaire est actualisée régulièrement par la Direction générale de la Santé. La liste en date
du 1er mars 2003, figure dans la lettre circulaire DGS/SD7A n°867 du 2 juin 2003 relative aux matériaux placés au contact d’eau destinée à la consommation humaine.
58 >> Sommaire
distributeurs d’eau, plombiers…) appelé à intervenir avec la présence de cuivre en amont
2
dans la réalisation d’installations fixes de production, ou dans la boucle de recirculation ainsi qu’avec
de traitement et de distribution d’eaux destinées tout traitement libérant des ions cuivre dans l’eau).
à la consommation humaine doit s’assurer auprès
de ses fournisseurs, par tout moyen approprié, Il convient de s’assurer que les produits de collage
que les matériaux ou objets qui lui sont livrés et de soudage des canalisations en plastique
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
sont conformes aux dispositions du présent arrêté. sont conformes aux avis techniques.
Les fabricants de matériaux ou d’objets doivent Les tronçons de canalisations doivent être dimensionnés
notamment disposer des informations permettant pour répondre aux besoins en eau des postes
de vérifier l’innocuité sanitaire de leurs produits utilisateurs concernés sans créer de perturbations
et de s’assurer que ces matériaux ou objets sont hydrauliques (survitesse, stagnation).
conformes aux dispositions de l’arrêté du 29 mai 1997 Toutes les mesures sont prises pour s’assurer
modifié. Ainsi, le respect des règles de composition de la bonne circulation de l’eau dans les réseaux.
fixées aux annexes I et II de l’arrêté précité constitue Lors de la mise en œuvre de ces matériaux,
une preuve de la conformité sanitaire des matériaux des précautions doivent être prises depuis leur lieu
métalliques et minéraux placés au contact d’eau de fabrication jusqu’à leur lieu de pose ainsi que
destinée à la consommation humaine. De même, pendant le stockage et la pose des canalisations
une attestation de conformité sanitaire (ACS) permet afin d’éviter toute contamination. Des opérations
d’apporter la preuve de l’aptitude à entrer au contact de rinçage et de désinfection ainsi qu’un contrôle
d’eau destinée à la consommation humaine de la qualité de l’eau seront réalisés après la pose
d’un matériau organique ou d’un accessoire constitué de canalisations neuves. Les procédures de nettoyage
d’au moins un élément organique entrant au contact et de désinfection sont précisées dans le titre VI p. 79.
d’eau, et de s’assurer du respect des dispositions
de l’arrêté du 29 mai 1997 précité.
> Réseaux types
La mise en œuvre de canalisations en plomb
et l’emploi de brasures contenant du plomb (40) Pour atteindre l’objectif d’une structuration optimale
sont respectivement interdits depuis le 5 avril 1995 des réseaux, il y a lieu de procéder en trois étapes :
et le 15 août 1997. En outre, l’article R.1321-2 - la première consiste à identifier tous les points
du code de la santé publique a abaissé les normes d’usage ou postes utilisateurs ;
admissibles du plomb dans l’eau à 10 microgrammes
par litre d’eau, teneur limite autorisée à compter - la deuxième consiste à déterminer, pour chacun
du 25 décembre 2013. L’article R.1321-64 du code de ces points d’usages ou postes utilisateurs,
de la santé publique a fixé une valeur transitoire la qualité de l’eau nécessaire ou exigée
à 25 microgrammes par litre d’eau, pour la période en référence à la typologie présentée au titre III
du 25 décembre 2003 au 24 décembre 2013. p.21 du présent document ;
Les articles R.1321-44 et R.1321-46 du code - la troisième étape consiste à répartir ces usages
de la santé publique spécifient que les propriétaires sous forme de réseaux spécialisés dénommés
d’établissements où de l’eau est fournie au public, « Réseaux Types » (41). Ces réseaux types sont
tels que les hôpitaux, sont tenus de prendre au nombre de 5 et désignés RT1, RT2, RT3,
toutes les dispositions pour que l’eau soit conforme RT4 et RT5. Ils sont définis comme suit :
aux exigences réglementaires de qualité.
Réseau RT1 : eau à usage alimentaire, sanitaire
Les matériaux constitutifs des canalisations doivent et de soins
être choisis en fonction :
- des caractéristiques de l’eau disponible - RT1 eau froide
(des phénomènes de corrosion ou de dégradation Il dessert les postes utilisateurs d’eau destinée
peuvent apparaître, influençant de manière à des usages alimentaires (eau de boisson,
significative la qualité de l’eau fournie) ; eau pour la préparation des aliments…), sanitaires
(toilette, WC…) et à tous les actes de soins exercés
- des usages de l’eau et des traitements mis en œuvre dans un établissement de santé, pour lesquels
(c’est le cas par exemple de l’eau chaude, de l’eau la qualité de l’eau destinée à la consommation
utilisée pour la dialyse, la stérilisation…) ; humaine est adaptée, sans pré-traitement
(voir la liste des différents usages du titre III p.37).
- de la compatibilité des différents matériaux
entre eux (l’acier galvanisé est incompatible `
(40) Article R.1321-51 et arrêté du 10 juin 1996 relatif à l’interdiction d’emploi des brasures contenant des additions de plomb dans les installations fixes de production,
de traitement et de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine.
(41) Les réseaux types sont définis dans le guide technique de conception et de mise en œuvre des réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des
bâtiments de 2003. Dans le cas des établissements de santé, le nombre de réseaux types a été fixé à 5.
>> Sommaire 59
- RT1 eau traitée pour des usages particuliers > Ensembles de protection
2
occasionnant une exposition humaine directe
ou indirecte Lorsque les réseaux types sont définis, il convient
Il dessert les postes utilisateurs d’eau destinée de mettre en place sur chacun d’eux les ensembles
à des usages particuliers occasionnant une exposition de protection adaptés aux installations et appropriés
humaine directe (dialyse, piscine) ou indirecte aux risques de pollution par retour d’eau (42).
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
(stérilisation, four vapeur, cuisine collective), Ces ensembles de protection constituent les différentes
pour lesquels la qualité de l’eau destinée barrières placées à l’origine des portions de canalisations
à la consommation humaine subit un traitement susceptibles de subir des altérations lors de siphonnages
(voir la liste des différents usages du titre III p.37). (aspiration, dépression) ou de refoulements
(contre pression) provenant du réseau aval.
- RT1 eau chaude
Il dessert les postes utilisateurs d’eau destinée On doit se poser la question du dispositif
à des usages sanitaires et à des actes de soins de protection approprié en trois points :
exercés dans les établissements de santé. - NB : au niveau du branchement. Il est à l’origine
Ce sont essentiellement des douches et autres postes du branchement sur le réseau d’adduction publique ;
utilisateurs d’eau fonctionnant à partir d’eau chaude
- NP : au niveau du piquage. Il est à installer
entre 50°C et 60°C (lave vaisselle, poste de lavage
à chaque changement de réseau type ;
à eau chaude…), avec ou sans pré-traitement.
- NE : au niveau de l’équipement. Il est à considérer
Rappel : l’utilisation de l’eau chaude n’est pas
au niveau du poste utilisateur lui-même.
conseillée pour des usages alimentaires.
L’ensemble de protection doit être intégré
à l’appareil raccordé, ou en cas d’impossibilité,
Réseau RT2 : eau à usage technique*
Il dessert les installations de chauffage (remplissage placé à son amont immédiat.
des circuits de chauffage), de climatisation (réseau Les règles générales pour l’installation des ensembles
eau glacée) et autres types, ainsi que de lavage
de protection sont les suivantes :
ou d’arrosage lorsqu’il est fait appel à quelques
robinets de puisage en élévation situés à une hauteur • Au niveau NE :
d’au moins 0,50 mètre au-dessus du sol. - Règle n°E1 : tous les équipements raccordés
Dans ce dernier cas, un traitement de l’eau est inutile. à un réseau RT1, RT2 ou RT5 doivent être munis
d’un dispositif de protection. Pour les autres cas,
Réseau RT3 : eau à usage de protection voir la règle n°E2,
contre l’incendie*
Il alimente les robinets d’incendie armés (RIA), - Règle n°E2 : il est recommandé que les équipements
les systèmes d’extinction automatiques (type sprinkler), raccordés à un réseau RT3 ou RT4 soient munis
les bornes ou les bouches d’incendie. de dispositifs de protection. Toutefois, il est admis,
lorsque plusieurs équipements présentant un risque
Réseau RT4 : eau à usage d’arrosage similaire sont raccordés sur un même piquage,
d’espaces verts* d’équiper uniquement le piquage d’un dispositif
Il alimente les appareils ou systèmes dits « enterrés » : de protection suffisant équivalent à celui qui devrait
bouches manuelles ou automatiques, les systèmes être installé sur les équipements ;
par tuyaux rampant au sol, les systèmes d’irrigation
ou micro-poreux. • Au niveau NP :
- Règle n°P1 : à chaque piquage sur un réseau
Réseau RT5 : activités spécifiques* de la série RT1 occasionnant un changement
Il alimente les équipements spécifiques de type de type de réseau, il convient d’installer un clapet
industriel : buanderie, portique de lavage… de non-retour (EA) au plus près du piquage
* Ces réseaux sont raccordés au réseau type RT1, (dans tous les cas à une distance inférieure à 3 m),
sauf s’ils font l’objet d’un branchement particulier
directement raccordé au réseau public ou s’ils sont alimentés - Règle n°P2 : si la distance entre le piquage
à partir d’une ressource autre que le réseau public d’eau et le dispositif de protection des équipements
potable (dans ces cas là, ces réseaux sont totalement desservis est inférieure à 3 m, on peut se dispenser
séparés du RT1). d’une protection de niveau Np,
(42) Les notions d’ensemble de protection et de dispositif de protection sont définies dans le glossaire.
60 >> Sommaire
- Règle n°P3 : à l’intérieur d’un réseau de type RT1,
2
il convient d’évaluer à chaque piquage, la nécessité
d’installer un dispositif de protection de niveau (EA)
au plus près du piquage (dans tous les cas
à une distance inférieure à 3 m), pour protéger
le réseau amont (par exemple, d’un risque
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de stagnation) ;
• Au niveau NB :
- Règle n°B1 : si les règles ci-dessus sont respectées,
et si le réseau en aval du compteur est de type RT1,
un niveau de protection de type EA est suffisant
sur le branchement. En cas de doute, ou si le réseau
en aval du compteur n’est pas de type RT1,
le service de distribution peut être amené
à préconiser un niveau supérieur.
L’ensemble de protection doit être adapté
à l’installation et au risque qui doit être
préalablement évalué (43). Un dispositif de protection
titulaire du marquage NF antipollution est réputé
satisfaire à la norme qui s’y rapporte. Il doit être
installé selon les règles de pose et de sécurité sanitaire
qui lui sont propres. Il doit être vérifié et entretenu
aussi souvent que nécessaire et au moins deux fois
par an pour l’ensemble de protection placé
au niveau branchement NB.
Les équipements terminaux actuellement sur le marché
disposent généralement d’un ensemble de protection
intégré à l’appareil. Trois types de reconnaissance
de conformité des produits manufacturés existent :
- pour les équipements (robinetterie…)
relevant d’une norme ou d’un cahier des charges,
la certification inclut le contrôle du niveau
de protection approprié ;
- pour les équipements ne relevant pas d’une norme
ou d’un cahier des charges, il convient de s’assurer
qu’ils disposent :
• soit d’un avis technique favorable pour l’emploi
considéré, délivré par le CSTB, complété
éventuellement par une certification CSTBat,
•soit d’une autorisation délivrée par le ministère
de la santé.
Certains équipements nécessitent un dispositif
de protection fabriqué in situ. Il convient de s’assurer
que le processus de fabrication est conforme
à la norme ad hoc (ex : garde d’air de 80 cm
sur un robinet de puisage à nez lisse).
L’annexe 5 précise le type de dispositif de protection
pour les principaux équipements terminaux.
(Voir schéma 3 p. 60)
(43) Pour déterminer le choix des ensembles de protection les mieux adaptés aux risques, il est possible de procéder à une analyse quantifiée des risques associés à chacun
des réseaux internes, à l’aide de la méthode Montout, du nom de son initiateur, et qui est référencée dans la norme européenne NF EN 1717.
>> Sommaire 61
Schéma 1 : Exemple de configuration d’un branchement d’eau d’alimentation d’une distribution intérieure,
raccordé à une conduite publique
Niveau NB
2
Conduite Vanne
publique amont Ensemble
compteur de Protection
Canalisation
de branchement
Vers distribution
EA intérieure
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Robinet
de prise Compteur
général Robinets
d'essais
de vidange
et de désinfection
Schéma 2 : Principe de séparation des réseaux d’eau
Conduite Vanne Niveau NB
publique amont Ensemble
compteur de Protection
Canalisation
de branchement Vers distribution
EA intérieure
EAU POTABLE
Robinet
de prise Compteur
général Robinets
d'essais
de vidange
et de désinfection
Aucune interconnexion ne doit exister entre les 2 réseaux
Vers usages
spécifiques
Traitement
d'eau
Ressource
privée Forage
Schéma 3 : Exemple de structure d’un réseau type
Les ensembles de protection sont représentés par un hexagone
NE
conformément à la norme européenne NF EN1717.
NE Règle n°E1
Point d'usage
Poste utilisateur
associé
à une qualité RT1
d'eau Q.1, Q.2…
NE Règles n°P3
(partie de réseau
avec risque
RT1 particulier)
RT1
NB
NP
NP NP NP
RT2 Règle n°P2
Règle n°B1 Règle n°P1 (L < 3m)
RT4 Règle n°E2
RT3
RT2
NE
NE NE
62 >> Sommaire
Répartition des usages de l’eau en fonction des réseaux types dans les établissements de santé
Réseau RT1 (eau froide)
destiné à des usages alimentaires, sanitaires et de soins
Réseau RT1 (eau chaude)
Réseau RT2 destiné à des usages techniques (chauffage/
climatisation/arrosage lavage de robinets en élévation
Réseau RT3 destiné à la protection incendie exclusivement
2
destiné à des usages sanitaires et de soins
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Réseau RT4 destiné aux espaces verts exclusivement
Réseau RT1 (eau traitée)
destiné à des usages particuliers occasionnant une exposition
humaine directe ou indirecte (piscine, dialyse…) Réseau RT5 destiné à des usages de process (laverie…)
Protection incendie Usages alimentaires, sanitaires et de soins
T T
NE NE NE NE NE NE
Q1 Q1 Q1 Q2 Q3
Q2 Q2
RT1
eau traitée
T
RT1
eau chaude NP
ECS T
NP RT3
NP RT1 RT1
NB
NP NP NP
RT4 RT2 RT5
NE NB
Forage
Puits privé
NE
NE NE NE NE NE
NE
Arrosage Chauffage/climatisation/ Process
par hydrant sur le sol arrosage par poste Process
ou enterré en élévation…
Eau ne subissant Eau traitée pour un usage spécialisée au poste uilisateur
Q1 Q2 Q3 Eau stérile
aucun traitement Exemple : traitement d'eau pour la dialyse
Niveau branchement - Protection du réseau de distribution Mesures des volumes d'eau utilisée
NB et point « chasse »
Niveau piquage - Protection minimale du réseau spécifique
NP
T Traitement particulier pour l'usage
Niveau équipement - Protection au poste utilisateur - intégré spécialisé au poste
NE
>> Sommaire 63
> Caractéristiques de chaque Certains actes de soins peuvent nécessiter une qualité
2 réseau type d’eau supérieure à celle délivrée par le réseau RT1.
Pour satisfaire au niveau d’exigence de qualité
requis pour ces actes, il est mis en place un dispositif
Le réseau RT1 est réservé aux usages
spécifique de traitement de l’eau, placé en amont
alimentaires, sanitaires et de soins
immédiat du poste de l’utilisateur d’eau.
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Tous les postes utilisateurs d’eau destinée à des usages
De tels dispositifs nécessitent une gestion rigoureuse
alimentaires, sanitaires ou à des actes de soins doivent
de leur fonctionnement et de leur entretien
être obligatoirement raccordés sur le réseau référencé
(mise en place obligatoire d’un protocole
RT1. En effet, c’est le débit sanitaire qui garantit
de maintenance). L’efficacité du traitement doit
le renouvellement massif de l’eau dans les canalisations
être évaluée périodiquement selon un programme
et permet de maintenir la qualité de l’eau mise
d’analyses. Toutes les informations relatives
à disposition des utilisateurs. Pour cette raison,
à son fonctionnement, son entretien
les postes utilisateurs d’eau pour les soins sont raccordés
et sa maintenance doivent être consignées
sur le RT1 de l’établissement. Les canalisations
dans le carnet sanitaire de ce dispositif.
de distribution doivent être les plus courtes possibles
et être clairement identifiées depuis leur point d’origine
jusqu’au poste de l’utilisateur.
Tableau 3 : Recommandations concernant le réseau RT1
Réseau RT1 destiné à des usages alimentaires, sanitaires et de soins
Choix des matériaux constitutifs
Matériaux Observations
Cuivre - Sensibilité à la corrosion par « érosion/cavitation » pour les tubes recuits ou surchauffés.
NF A 51 120 - Incompatible avec de l’acier galvanisé situé en aval.
- Adapté à tous types d’eau.
Polyéthylène réticulé (PER) - Adapté aux eaux corrosives.
- Adapté aux eaux chaudes.
Polybutylène (PB) - Adapté aux eaux corrosives.
et polypropylène (PP) - Adapté aux eaux chaudes.
Polychlorure de vinyle (PVC) - Matériau incompatible avec l’eau chaude.
- Les produits de collage et de soudage des canalisations
doivent respecter les avis techniques.
Polychlorure de vinyle - Adapté aux eaux corrosives.
surchloré (PVC-C) - Les produits de collage et de soudage des canalisations
doivent respecter les avis techniques.
Inox 316L - Adapté aux eaux corrosives et agressives.
selon la norme AISI - Coût de fourniture élevé. La mise en œuvre doit être réalisée par un personnel qualifié.
ou de qualité équivalente - Facilité d’entretien.
Inox 304L - Non adapté si les chlorures sont ⭓ à 50 mg/L ou en cas de traitement
avec des produits chlorés.
Polyéthylène (PE) - Adapté aux eaux agressives et corrosives.
Basse et haute densité - Incompatible avec l’eau chaude.
Polyvinylidène fluoré (PVDF) - Adapté aux eaux corrosives.
- Coût de fourniture plus élevé que pour les autres matériaux plastiques.
Acier galvanisé - Incompatible avec une température de l’eau supérieure à 60°C. Risque de corrosion
favorisant les développements bactériens.
- Incompatible avec le cuivre en amont ou dans la boucle.
- Déconseillé pour les réseaux de type RT1 et notamment pour l’eau chaude.
Acier noir - Interdit pour les usages alimentaires et sanitaires (arrêté du 29 mai 1997 Annexe 1).
Plomb - Interdit à la mise en œuvre depuis le 5 avril 1995 (Article R.1321-51 du CSP).
Choix des ensembles de protection
Protection contre les retours Les dispositifs de protection doivent répondre à la norme NF antipollution correspondante :
d’eau pour les réseaux RT1 - au Niveau NB : l’ensemble de protection à mettre en place à l’origine du réseau RT1
doit être adapté à l’installation et approprié aux risques évalués. En général,
l’ensemble de protection acceptable est un clapet de non-retour type EA contrôlable.
- au niveau NE : se reporter à la norme NF EN 1717 (cf. chapitre sur les ensembles
de protection p. 58).
64 >> Sommaire
Le réseau RT2 est réservé aux usages techniques Le réseau RT2 peut également correspondre
2
aux réseaux de lavage ou d’arrosage lorsqu’il est fait
Il correspond en général aux réseaux d’alimentation appel à quelques robinets placés en élévation
des circuits de chauffage et de climatisation. à au moins 0,50 m au-dessus du sol et pour lesquels
Des fluides caloporteurs et additifs peuvent être il n’y a pas d’injection de produits du type herbicide,
utilisés dans les installations de traitement thermique fongicide, antigel… Si ces réseaux sont de dimension
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
conçues suivant le principe de simple échange. ou de longueur importantes, ils peuvent être associés
La liste de ces produits est établie par le ministère à un réseau RT4.
chargé de la santé après avis du Conseil supérieur
d’hygiène publique de France (44). Tout raccordement de tuyaux flexibles à ces robinets
doit être démonté après utilisation.
Les tours aéroréfrigérantes peuvent être raccordées
sur ce réseau RT2 (45).
Tableau 4 : Recommandations concernant le réseau RT2
Réseau RT2 destiné à des usages techniques
(chauffage, climatisation, arrosage, lavage par postes en élévation…)
Matériaux - Être compatible avec les eaux agressives et corrosives, avec les exigences
Critères pouvant influencer de température, avec l’injection éventuelle de produits dits filmogènes…
le choix du matériau - L’eau transportée par les réseaux RT2 est considérée a priori comme non potable
pour les réseaux RT2 à l’exception des tronçons de réseaux alimentant les appareils d’humidification de l’air
ambiant destinés à pulvériser de la vapeur d’eau dans les gaines des centrales
de traitement d’air ou des appareils ou systèmes pouvant former des aérosols.
Protection contre les retours Les dispositifs de protection doivent répondre à la norme NF antipollution correspondante :
d’eau pour les réseaux RT2 - au Niveau NP : l’ensemble de protection à mettre en place à l’origine du réseau RT2
doit être adapté à l’installation et approprié aux risques évalués. En général,
l’ensemble de protection acceptable est un clapet de non-retour type EA contrôlable ;
- au niveau NE : se reporter à la norme NF EN 1717 (cf. chapitre sur les ensembles
de protection p. 58). Pour les robinets à raccord au nez, un ensemble de protection
de type HA (disconnecteur d’extrémité) est exigé. Il doit être intégré au robinet (NE),
à défaut il est placé au nez fileté du robinet de puisage, rendu solidaire
et indémontable de celui-ci.
(44) Cette liste figure dans la circulaire du 2 juillet 1985 et elle a été mise à jour dans la circulaire du 2 mars 1987.
(45) Les recommandations concernant la conception, l’exploitation, l’entretien et la surveillance des tours aéroréfrigérantes sont précisées dans le guide des bonnes pratiques
Legionella et tours aéroréfrigérantes.
>> Sommaire 65
Le réseau RT3 est réservé à la protection Néanmoins, ce dispositif ne peut être toléré
2
contre l’incendie (46) qu’à deux conditions :
- il ne doit pas être mis en œuvre d’additifs
Les réseaux réservés à la protection incendie (injection de produits filmogènes, anticorrosion…)
sont des réseaux stagnants et peuvent donc être à l’intérieur de ce réseau ;
à l’origine d’une pollution microbiologique (présence
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de Pseudomonas aeruginosa, de coliformes…) - le réseau incendie doit être purgé très régulièrement
et chimique (présence de particules déposantes fer, (au moins 2 fois par an) de façon à éviter la stagnation
matières organiques…) du réseau d’eau potable et la dégradation de la qualité de l’eau. La surveillance
de l’établissement à l’occasion de retour d’eau. de ce type de réseau doit conduire l’opérateur
à effectuer des relevés de compteur très régulièrement
Ces réseaux sont trop souvent en communication pour s’assurer d’une part que le réseau incendie
directe avec le réseau d’eau potable, les uns est en pression et qu’il peut répondre à la demande
sans protection particulière, les autres équipés en eau à tout moment (détection de fuites…),
de protection non adaptée pouvant mettre en danger d’autre part que le réseau est purgé périodiquement.
la sécurité incendie. La protection sanitaire du réseau
de distribution d’eau potable contre les risques Il est fortement déconseillé de mettre en place
de pollution par retour d’eau doit être compatible des ensembles de protection type BA (disconnecteur
avec la sécurité des personnes et des biens à zone de pression réduite contrôlable) à l’origine
contre les risques liés à l’incendie à l’intérieur des réseaux réservés à la protection incendie.
d’un établissement de santé. Le dispositif de protection Ils génèrent des pertes de charge très importantes
ne doit ni engendrer une perte de charge trop de l’ordre de 1 bar, voire plus en fonction du diamètre,
importante, ni éventuellement, interrompre le débit et peuvent à tout moment se mettre à « disconnecter »
d’eau, notamment en cas d’incendie. (fonctionner en disconnexion), entraînant un manque
d’eau préjudiciable en cas d’incendie.
Sauf avis contraire des services de la protection civile,
il est préférable de disposer, pour la protection contre Le réseau réservé à la protection incendie doit faire
l’incendie, d’un branchement particulier directement l’objet d’un repérage sur plan et être répertorié
raccordé au réseau public. Dans le cas contraire, dans le carnet sanitaire.
le piquage destiné à l’alimentation en eau du réseau
L’eau mise à disposition par ce réseau doit être réservée
incendie doit être réalisé au plus près de l’alimentation
uniquement à la défense incendie. Aucun piquage
générale de l’établissement. Ce piquage doit être
ne doit être réalisé sur ce réseau pour desservir
équipé a minima d’un dispositif de comptage,
d’autres usages.
d’une purge, d’un indicateur de pression et
d’un ensemble de protection contre les retours d’eau. Le diamètre des canalisations doit être calculé
en fonction de la longueur de celles-ci, du nombre
L’ensemble de protection le plus adapté à mettre
de robinets ou d’orifices à desservir et de leur hauteur
en place à l’origine du réseau incendie est de type EA
par rapport au sol compte tenu du débit et de la pression
(clapet de non-retour contrôlable), générant une perte
du réseau public desservant l’établissement.
de charge acceptable.
Tableau 5 : Recommandations concernant le réseau RT3
Réseau RT3 destiné à la protection incendie
Matériaux - Être compatible avec les eaux agressives et corrosives.
Critères pouvant influencer - Les branchements et les canalisations situés à l’intérieur des bâtiments et alimentant
le choix du matériau les moyens de secours contre l’incendie doivent être en matériaux incombustibles.
pour les réseaux RT3 - L’eau transportée par les réseaux RT3 est a priori considérée comme non potable.
- Il est toujours souhaitable de se rapprocher des services de la protection civile
ou des organismes concernés pour préciser les mesures à mettre en œuvre.
Protection contre les retours Les dispositifs de protection doivent répondre à la norme NF antipollution correspondante :
d’eau pour les réseaux RT3 - au Niveau NP : l’ensemble de protection à mettre en place à l’origine du réseau RT3
doit être adapté à l’installation et approprié aux risques évalués. En général,
l’ensemble de protection acceptable est un clapet de non-retour type EA contrôlable,
s’il est fait appel à des postes en élévation et sans injection d’additifs.
- au niveau NE si nécessaire : se reporter à la norme NF EN 1717
(cf. chapitre sur les ensembles de protection p. 58).
(46) Les moyens de secours contre l’incendie sont définis par le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public,
pris par arrêté du 25 juin 1980.
66 >> Sommaire
Le réseau RT4 est réservé à l’arrosage enterré de tronçons d’arrosage, il est nécessaire de structurer
2
ou semi enterré ou arasé au niveau du sol ces réseaux, de les identifier et de mettre en place
une protection adaptée à chaque configuration
En raison de leur utilisation occasionnelle pour réduire les risques de pollution à l’intérieur
et de leur situation enterrée, semi-enterrée ou arasée de l’établissement de santé.
au niveau du sol, les réseaux d’arrosage sont considérés
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
comme des réseaux stagnants. Du fait du contact Pour cela, les canalisations destinées à l’alimentation
avec les terres, débris, déjections animales, pouvant de ces réseaux d’arrosage doivent être réalisées
s’accumuler au niveau des points d’eau, ils peuvent à partir d’un piquage spécifique sur le réseau RT1.
être à l’origine de pollution du réseau de l’établissement
à l’occasion de retour d’eau : pollutions microbiologique Pour les réseaux d’arrosage enterrés ou courants
(présence de bacilles pyocyanique, de légionelles, sur le sol (goutte à goutte), le piquage doit être
d’entérobactéries, de coliformes…) ou chimique équipé a minima d’un dispositif de comptage
(présence de particules déposantes, fer, matières et d’un ensemble de protection de type AA
organiques, produits de traitement du jardin…). (surverse totale) ou AB (surverse par trop plein)
contre les retours d’eau. L’ensemble de protection
Ces réseaux sont trop souvent en communication de type AA est bien souvent intégré
directe avec le réseau d’eau potable les uns dans l’aménagement paysager et fait office
sans protection particulière, les autres équipés de bassin d’ornement, par exemple, où l’eau arrive
de protection non adaptée. Pour protéger le réseau par surverse et est remise en pression par un dispositif
de distribution d’eau potable contre les risques de pompage.
de pollution par retour d’eau provenant d’une multitude
Tableau 6 : Recommandations concernant le réseau RT4
Réseau RT4 destiné à l’arrosage
Matériaux - Être compatible avec les eaux agressives et corrosives.
Critères pouvant influencer - L’eau transportée par les réseaux RT4 est a priori considérée comme non potable.
le choix du matériau Il convient d’être particulièrement vigilant quant à l’exposition éventuelle
pour les réseaux RT4 de personnes aux aérosols émis lors des opérations d’arrosage par asperseurs.
- Il convient d’étiqueter par pictogramme caractéristique « eau non potable »,
le réseau de distribution compris entre l’ensemble de protection contre les retours
d’eau et le point d’utilisation.
Protection contre les retours Les dispositifs de protection doivent répondre à la norme NF antipollution correspondante :
d’eau pour les réseaux RT4 - au Niveau NP : l’ensemble de protection à mettre en place à l’origine du réseau RT4
doit être adapté à l’installation et approprié aux risques évalués.
En général, l’ensemble de protection acceptable est de type AA ou AB
(bâche de rupture alimentée par surverse).
- au niveau NE si nécessaire : se reporter à la norme NF EN 1717 (cf. chapitre
sur les ensembles de protection p. 58). Pour les robinets à raccord au nez, un ensemble
de protection de type HA (disconnecteur d’extrémité) est exigé. Il doit être intégré
au robinet (NE) ; à défaut il est placé au nez fileté du robinet de puisage,
rendu solidaire et indémontable de celui-ci.
>> Sommaire 67
Le réseau RT5 est réservé à des activités Dans un établissement de santé, le lavage du linge
2
spécifiques de process entre dans cette catégorie : la buanderie
est donc raccordée à un réseau type RT5.
Les activités spécifiques de process sont les activités
de type industriel générant d’importantes Ces réseaux doivent faire l’objet d’une attention
consommations d’eau qui, le cas échéant, toute particulière compte tenu des produits utilisés
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
peut faire l’objet de traitements particuliers. pour l’activité spécifique et qui peuvent être mis
en contact avec l’eau potable.
Tableau 7 : Recommandations concernant le réseau RT5
Réseau RT5 destiné à l’alimentation en eau de process
Matériaux - Être compatible avec la qualité de l’eau de process.
Critères pouvant influencer
le choix du matériau
pour les réseaux RT5.
Protection contre les retours Les dispositifs de protection doivent répondre à la norme NF antipollution correspondante :
d’eau pour les réseaux RT5 - au Niveau NP : l’ensemble de protection à mettre en place à l’origine du réseau RT5
doit être adapté à l’installation et approprié aux risques évalués.
En général, l’ensemble de protection acceptable est de type AA ou AB
(bâche de rupture alimentée par surverse) ;
- au niveau NE si nécessaire : se reporter à la norme NF EN 1717
(cf. chapitre sur les ensembles de protection p. 58).
Les réseaux alimentés à partir d’une autre > Choix des équipements raccordés
ressource que le réseau public d’eau potable
Du fait de leur conception ou de leur mise en œuvre,
Les réseaux types RT2, RT3, RT4 et RT5 peuvent les équipements raccordés à un réseau d’eau
être alimentés à partir d’une ressource autre potable ne doivent pas être susceptibles d’altérer
que le réseau public d’eau potable à condition la qualité de l’eau distribuée soit à l’occasion
qu’ils soient totalement séparés du réseau RT1, de phénomènes de retour d’eau, soit par
qu’ils soient clairement identifiés depuis leurs points les matériaux utilisés pour leurs composants.
d’origine jusqu’aux postes utilisateurs et que la qualité
de l’eau utilisée soit compatible avec l’usage Tout opérateur doit être en mesure d’apporter
qu’il en est fait notamment lorsqu’il crée des aérosols la preuve que toutes les précautions ont été prises
(tours de refroidissement, arrosage automatique…) pour assurer la sécurité sanitaire des réseaux d’eau
ou nécessite des caractéristiques spécifiques. destinée à la consommation humaine.
L’établissement peut posséder sa propre alimentation
en eau, par forage ou puits, nécessitant, le cas échéant,
la mise en œuvre d’un traitement complémentaire
de l’eau (déferrisation, démanganisation…).
Cette ressource doit être contrôlée. Dans ce cas,
un raccordement au réseau RT1 est généralement
prévu pour l’alimentation de secours en cas
de défaillance de la ressource de substitution.
La canalisation RT1 doit faire l’objet d’une attention
particulière afin d’éviter tout bras mort.
Il ne doit pas y avoir d’interconnexion entre
les deux réseaux qui doivent être totalement séparés
par l’intermédiaire d’une bâche de rupture répondant
à l’ensemble de protection de type AA ou AB.
68 >> Sommaire
V Équipements spécifiques Les commandes, quant à elles, peuvent être manuelles,
2
au coude, fémorales, au pied, ou électroniques.
L’électronique évite le contact direct de la robinetterie
> Robinetterie avec les mains grâce à des cellules photoélectriques
mais les électrovannes qu’elles commandent
Adapter la distribution de l’eau aux caractéristiques ne sont pas dénuées d’inconvénients (création
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
du point d’usage est un souci permanent des services d’un biofilm sur la membrane de l’électrovanne,
techniques des hôpitaux et de nombreux fabricants nécessité d’une alimentation électrique, le manque
proposent maintenant des solutions originales. d’étanchéité facilite la retro contamination, etc.).
Il est important de choisir des solutions réellement
ergonomiques et adaptées aux différents contextes L’utilisation de certains types de robinetterie comme
d’utilisation. Ainsi un petit lave-mains dans un couloir les becs de robinets déclipsables, écouvillonables,
peut être plus décoratif que pratique. voire même autoclavables, peut paraître séduisante ;
il convient toutefois de noter que les embases fixes
En ce qui concerne la robinetterie, le choix s’oriente de cette robinetterie avec condamnation des arrivées
vers trois types de produits : d’eau constituent autant de pièces, de recoins
et de chicanes qui ne sont ni nettoyables
• Le mélangeur est le type de robinet le plus courant, ni désinfectables, et donc autant de niches
traditionnel et bon marché. En général, le croisillon microbiennes. La nature des matériaux constitutifs
de gauche permet de faire varier le débit d’eau de ces robinets doit être compatible avec les opérations
chaude, celui de droite le débit d’eau froide, de stérilisation (attention au laiton) ou de désinfection
et l’eau sort mélangée par un seul bec ou tube ; telles que les chocs chlorés (dépassivation de l’inox).
• Le mitigeur monocommande est muni Le choix des matériaux doit être effectué
d’un levier unique qui règle la température en conséquence.
et le débit (verticalement pour le débit Les becs de robinet et cols de cygne « ascendants »
et horizontalement pour la température). Le réglage favorisent la stagnation d’un volume d’eau parfois
peut donc se faire d’une seule main, avec précision non négligeable que l’on peut réduire par des becs
et un grand confort d’utilisation. Le mécanisme étant horizontaux ou descendants. En tout état de cause,
fait de disques céramiques glissant l’un sur l’autre, la purge de la robinetterie doit être organisée,
ceux-ci sont peu sensibles au tartre et ils peuvent particulièrement en cas de faible utilisation.
se démonter et être nettoyés. Certains modèles
permettent une limitation de la température Les embouts de mousseurs ou d’aérateurs de l’eau
et du débit ; sont rarement changés ou entretenus ; ils sont un lieu
privilégié de dépôt de calcaire et d’autres particules.
• Le mitigeur thermostatique est un système Ils peuvent être remplacés par des brise-jet étoiles
plus élaboré. Une poignée règle le débit et l’autre qui limitent le risque de développement de niches
la température qui restent constants. La température bactériennes.
peut être réglée au degré près et une sécurité
anti-brûlure évite de dépasser une température Les douchettes et flexibles doivent être
préfixée (certains fabricants prévoient la possibilité particulièrement entretenus. Selon le système choisi,
sécurisée de dépasser ce seuil pour faciliter les chocs il peut exister un volume important de stagnation ou,
thermiques). De plus, un élément thermosensible au contraire, un système de purge par gravitation.
peut corriger automatiquement toute variation Les douchettes peuvent être équipées d’un système
de température. Dans le cadre de la marque NF, anticalcaire. Il existe des kits « douchette-flexible »
tous les mitigeurs thermostatiques sont équipés jetables (patient unique) utilisables chez des patients
de filtres et de clapets anti-retour. Ces équipements à haut risque.
qui nécessitent une maintenance régulière peuvent
être, en cas de défaillance, des lieux de fixation Il est préférable de supprimer les points d’eau
pour des germes et leur biofilm. Il est conseillé très peu ou jamais utilisés. Il est parfois plus judicieux
de réinstaller des clapets sur les arrivées d’eau froide de remplacer les équipements de robinetterie
et d’eau chaude afin de limiter les risques très usagés que de procéder à leur détartrage.
d’interconnection entre les deux réseaux. Il est à noter
que des chocs thermiques répétés peuvent être
à l’origine d’une détérioration de ces équipements.
>> Sommaire 69
> Fontaines réfrigérantes Principales recommandations (47), auxquelles doivent
2
satisfaire les fontaines réfrigérantes :
Plusieurs types de fontaines réfrigérantes - leur raccordement se fait sur le réseau RT1 ;
sont commercialisés :
- l’eau produite doit satisfaire aux normes
• Les fontaines « à tirage direct » : l’eau de potabilité en vigueur ;
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de distribution publique est refroidie par circulation
dans un double serpentin réfrigéré par un compresseur - les matériaux utilisés ne doivent pas être
hermétique à haute pression. Ce système assure susceptibles d’altérer la qualité de l’eau ;
le maintien de la qualité de l’eau provenant
- seuls les fluides caloporteurs appartenant à la liste
des canalisations extérieures à la fontaine ;
diffusée par la circulaire DGS du 2 juillet 1985
• Les fontaines « à banquise » : l’eau circule et par la circulaire du 2 mars 1987 peuvent être
dans un serpentin qui est réfrigéré par un bloc de glace. utilisés dans les installations de traitement thermique
La qualité de la glace ainsi que l’étanchéité fonctionnant en simple échange. Les systèmes
du serpentin sont à vérifier régulièrement afin d’éviter d’échange doivent pouvoir être vérifiés régulièrement
une contamination de l’eau distribuée ; et permettre de visualiser toutes perforations
d’une surface d’échange ;
• Les fontaines « à réservoir » : elles utilisent
un réservoir d’eau alimenté par le réseau - le dispositif de stockage doit être dimensionné
de distribution publique. Un dispositif de vidange pour éviter une stagnation prolongée :
doit être prévu ainsi que des dispositifs de prise l’adéquation du volume à la consommation
d’échantillons. Le réservoir doit être vidangé et nettoyé est un critère de qualité ;
chaque fois que cela est nécessaire et au moins
- ces fontaines, ainsi que les éventuels systèmes
une fois par mois. L’utilisation de ces fontaines
de filtration parfois mis en place en amont,
est déconseillée à cause du risque possible
doivent être maintenus dans un bon état d’entretien
de dégradation de la qualité de l’eau liée
et de fonctionnement.
à la stagnation prolongée dans le réservoir
de stockage et du fait de leur trop grande sensibilité Les fontaines réfrigérantes doivent être installées
à la température extérieure. Ces systèmes peuvent en petit nombre, de façon à être facilement
permettre la prolifération de bactéries psychrophiles accessibles, à l’abri de toute pollution d’origine
(Yersinia, Listeria) ; extérieure (ventilation, coin fumeur…), entretenues
et utilisées régulièrement. L’eau les alimentant
• Les fontaines alimentées par une bonbonne
doit être conforme à la réglementation.
d’eau de 18,9 litres. La qualité de l’eau peut
se dégrader à la suite d’une stagnation prolongée
dans les réservoirs de stockage et du fait d’une grande > Machines à glace non alimentaire
sensibilité de ces systèmes à la température extérieure.
Ces systèmes peuvent notamment permettre Les machines destinées à produire des glaçons,
la prolifération de bactéries psychrophiles (Yersinia, utilisés dans différents processus de refroidissement,
Listeria). Il faut donc veiller à installer ces équipements sont susceptibles d’être colonisées par
dans des ambiances tempérées et s’assurer des micro-organismes et les glaçons produits peuvent
du renouvellement fréquent des bonbonnes. être microbiologiquement contaminés. Il convient
Il faut de plus être sûr que l’air introduit lors donc de veiller à la bonne utilisation des glaçons
du soutirage est efficacement filtré pour limiter non alimentaires.
toute introduction de micro-organismes dangereux
Les fluides frigorigènes utilisés ne doivent pas polluer
en milieu de soins. La qualité de l’eau doit être
le réseau intérieur de distribution d’eau potable
garantie soit par le fournisseur dans un cadre
en cas de perforation d’une surface d’échange.
contractuel, soit par l’établissement qui doit alors
Les systèmes d’échangeurs doivent permettre
établir un programme analytique. La réutilisation
de visualiser toute fuite ou détérioration des éléments
de bonbonnes au sein de l’établissement de santé
constitutifs. Pour les équipements fonctionnant
est à proscrire.
par simple échange, il convient de s’assurer
que le fluide frigorigène utilisé est autorisé
par le ministère en charge de la santé.
(47) Circulaire DGS/PGE/1D n°2058 du 30 décembre 1986 relative aux fontaines réfrigérantes.
70 >> Sommaire
V Production et distribution - le diamètre des canalisations aller (départ de boucle)
2
sera calculé selon le DTU 60.11 afin d’assurer
de l’eau chaude des vitesses de circulation de l’ordre de 1,5 m/s ;
Pour limiter les développements microbiens, - le diamètre des canalisations de retour de boucle
en particulier les légionelles, dans les installations sera calculé de façon à assurer des vitesses comprises
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de production et de distribution de l’eau chaude, entre 0,15 et 0,5 m/s dans chacune des canalisations
il est nécessaire : retour. Un écart maximal de température de 5 à 7°C
est toléré entre le départ de l’équipement
• d’éviter la stagnation de l’eau ;
de production et les canalisations retour de chaque
• de lutter contre l’entartrage et la corrosion boucle ;
par une conception et un entretien adaptés
- le diamètre du collecteur retour (cf. définition
à la qualité de l’eau et aux caractéristiques
du glossaire p.117) sera calculé de façon à assurer
de l’installation ;
une vitesse comprise entre 0,2 et 0,5 m/s. Un écart
• de maîtriser la température de l’eau chaude maximal de température de 5 à 7°C est toléré
dans les installations depuis la production entre le départ de l’équipement de production
et tout au long du circuit de distribution. et le collecteur retour ;
La température de l’eau est un facteur important - les organes de réglage en pied de colonne
conditionnant la survie et la prolifération de distribution d’eau devront être réglés de façon
de légionelles dans les réseaux d’eau. Pour limiter à fonctionner dans la plage définie
leur présence et éviter le risque de brûlure, l’eau par leur constructeur. On veillera notamment
chaude doit respecter les températures suivantes : à ce que ces organes ne soient pas en position
quasi-fermée de façon à éviter un colmatage rapide
• au niveau du stockage, lorsqu’il existe, des équipements induisant un dysfonctionnement
la température de l’eau doit être en permanence des boucles. Il est conseillé de les faire fonctionner
supérieure à 55°C en sortie de stockage à au moins 25 % de leur ouverture maximale.
et homogène sur tout le volume stocké ;
• au niveau du réseau de distribution, l’eau doit > Système de production d’eau chaude
être maintenue à une température supérieure
à 50°C en permanence en tous points du réseau L’énergie nécessaire au chauffage de l’eau peut
(à l’exception des antennes terminales d’une longueur être produite par l’électricité, le gaz ou le fioul.
inférieure à 3 mètres), y compris en retour de colonnes L’énergie solaire est à prohiber si elle constitue
et de boucle. Une chute de température supérieure la seule source d’énergie, car la température
à 7°C entre le départ de l’équipement de production de l’eau chaude est fonction de l’ensoleillement.
et le collecteur retour, ainsi qu’entre le départ Un tel système ne peut donc garantir une température
de l’équipement de production et le retour suffisamment élevée en permanence. L’énergie
de chaque boucle indique un mauvais fonctionnement solaire peut être utilisée si elle est accompagnée
ou un mauvais dimensionnement du réseau d’un système d’appoint d’énergie permettant
de distribution d’eau chaude. Idéalement, la baisse de respecter les températures de l’eau chaude
de température doit être inférieure à 5°C ; citées ci-dessus.
• au niveau du point de puisage, la température La production de l’eau chaude réalisée à partir
de l’eau doit être abaissée par mitigeage de ballons de préchauffage à une température
(mécanique ou thermostatique), au plus près trop basse favorise les développements bactériens.
du point de puisage, pour être inférieure à 40-45°C. Il convient donc dans les établissements de santé
de supprimer tous les réservoirs de stockage d’eau
Il est particulièrement important de veiller préchauffés à une température inférieure à 55°C.
à ce que les installations d’eau chaude soient
correctement dimensionnées afin d’assurer La production d’eau chaude peut être réalisée
des vitesses minimales de circulation (cf. guide par accumulation ou de façon instantanée,
technique de conception et de mise en œuvre semi-instantanée ou semi-accumulée.
des réseaux d’eau destinée à la consommation
humaine à l’intérieur des bâtiments de 2003) : La production instantanée
- le diamètre du collecteur aller (cf. définition
du glossaire p. 117) sera calculé selon le DTU 60.11 Elle peut être obtenue par plusieurs systèmes
afin d’assurer des vitesses de circulation de l’ordre (notamment les échangeurs à plaques en acier
de 2 m/s ; inoxydable). La production instantanée ne nécessite
aucun stockage et évite la stagnation de l’eau,
le temps de séjour de l’eau étant relativement court.
>> Sommaire 71
Elle requiert toutefois une grande puissance - d’une vanne de purge 1/4 de tour au point bas
2
énergétique. Pour les établissements de grande taille, du ballon,
plusieurs systèmes instantanés peuvent être installés
dans l’établissement. - d’un thermomètre sur le départ de l’eau chaude,
d’un dispositif de prise d’échantillon et d’un tube
L’échangeur à plaques doit être réglé de manière témoin,
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
à délivrer en permanence une eau à une température
supérieure à 50°C en tous points du réseau. - dans le cas général où il existe des pompes
L’ensemble de protection (généralement de type BA) de circulation, d’un thermomètre sur le retour d’eau
sur l’alimentation en eau du réseau primaire chaude à l’arrivée du ballon, d’un dispositif de prise
doit faire l’objet d’un contrôle annuel. Le système d’échantillon et d’un tube témoin, sans bipasse,
d’échangeur doit permettre de visualiser toute fuite à l’amont des pompes,
ou perforation des surfaces d’échange. - d’une pompe d’homogénéisation, réservée
pour les ballons de grande capacité, permettant
La production par accumulation un mouvement de circulation ou d’un autre
dispositif de maintien de la température,
La production par accumulation consiste à chauffer
l’eau dans des ballons de capacité allant jusqu’à - d’une rupture de charge sur l’évacuation des eaux
5 000 litres. Le volume du ballon doit être adapté de vidange avant le déversement au réseau
à la consommation habituelle de manière d’eaux usées,
à ce que le temps de séjour théorique de l’eau
n’excède pas 24 heures. Un temps de stockage - d’une soupape de sécurité au bas du ballon.
plus long entraîne un risque de stagnation de l’eau
dans les ballons. De forts débits de soutirage peuvent La production semi-instantanée
faire baisser la température de l’eau chaude
dans les ballons. Comme pour la production instantanée, l’eau
est chauffée par un échangeur à plaques en inox.
Dans les anciens ballons, on constate un gradient Elle transite ensuite par un petit ballon tampon,
important de la température de l’eau ce qui peut de capacité généralement comprise entre
être favorable à la prolifération des légionelles. 300 et 1 000 litres, qui est presque maintenu
Cependant, les équipements de moins de 10 ans en température par le bouclage de l’eau chaude.
entraînent un gradient moindre (variation de 2 à 4°C Ce ballon tampon est nécessaire uniquement
entre les parties basse et haute du ballon). pour le stockage de l’eau afin de pallier les crêtes
de consommation. Le temps théorique de séjour
Les dépôts de tartre sont d’autant plus importants de l’eau est de 4 à 8 heures.
que la température de l’eau dans le ballon est élevée
sauf si un traitement anti-tartre est mis en œuvre. La production semi-instantanée entraîne peu
de stockage et donc un risque moindre de stagnation
Pour les établissements possédant ce type de l’eau si le ballon n’est pas surdimensionné
d’installation, il faut : et si la température de l’eau est homogène
• vérifier que la capacité de stockage n’est pas dans le ballon.
surdimensionnée (on estime qu’un ballon Pour les établissements possédant ce type d’installation,
est correctement dimensionné si sa capacité permet il faut :
de délivrer de l’eau chaude à la température - régler la température de manière à délivrer
voulue (cf. ci-dessus) pendant toute la journée en permanence une eau à plus de 50°C
pour une utilisation normale) ; en tous points du réseau de distribution ;
• vérifier la température de l’eau ; - vérifier que la capacité de stockage du ballon
• vérifier la présence : n’est pas surdimensionnée ;
- d’un robinet vanne et d’un ensemble de protection - contrôler annuellement l’ensemble de protection
de type EA sur l’arrivée d’eau froide en amont (généralement de type BA) sur l’alimentation
immédiat du ballon, en eau du réseau primaire ;
- d’un robinet situé au point bas du ballon permettant - et s’il existe des pompes de circulation, vérifier
de réaliser des chasses hebdomadaires, la présence d’un thermomètre sur le retour d’eau
- une trappe de visite (pour le nettoyage physique chaude à l’arrivée du ballon et d’un tube témoin,
des ballons supérieurs à 1 000 litres, prévoir un trou sans bipasse, à l’amont des pompes.
d’homme d’au moins 50 cm de diamètre), Le système d’échangeur doit permettre de visualiser
- d’un dégazeur au point haut du ballon, toute fuite ou perforation des surfaces d’échange.
72 >> Sommaire
En ce qui concerne le ballon, les mêmes règles que en fonction des activités qui permettent une gestion
2
celles figurant au sous-chapitre « production et une maintenance de ces réseaux (travaux,
par accumulation » p. 70 devront être appliquées. désinfection…). La température de l’eau chaude
doit être supérieure à 50°C notamment
La production semi-accumulée sur le collecteur de retour et sur la canalisation
de retour de chaque boucle (notamment
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Elle met en œuvre plusieurs ballons, d’une capacité sur les boucles les plus défavorisées).
de 300 à 500 litres, qui sont maintenus
en température par le bouclage de l’eau chaude, La configuration du/des réseau(x) doit être la plus
et dont les pompes fonctionnent en permanence. simple possible afin d’éviter la stagnation de l’eau
La capacité de réchauffage est rapide et la baisse de température de l’eau chaude,
(environ 20 à 30 minutes, si on utilise le gaz et le fioul, ainsi que pour permettre des traitements
mais de 6 heures environ pour les ballons électriques). de désinfection plus efficaces et rapides.
Le temps de séjour théorique de l’eau est La distribution ne devra comporter aucun bras mort.
de 6 à 8 heures. Lorsque les débits sollicités sont plus Les extrémités des colonnes montantes doivent
faibles, le temps de stockage de l’eau est plus long être équipées d’anti-béliers et de purgeurs. Toutes les
d’où le risque de stagnation de l’eau dans les ballons. canalisations du circuit d’eau chaude et de retour
Par contre, lorsque les débits de soutirage sont de boucles ainsi que celles du réseau d’eau froide
importants, la température de l’eau dans les ballons doivent être calorifugées séparément et être
peut baisser. clairement identifiées par une signalétique explicite.
La conception du réseau de distribution ne doit pas
Pour les établissements possédant ce type permettre la formation de poches d’air et l’adhérence
d’installation, il faut : de calcaire. Elle ne doit pas non plus favoriser
- régler la température de production de l’eau le développement du biofilm. Afin de pouvoir
chaude dans les ballons ; réaliser des chocs thermiques, il est souhaitable
de prévoir des prises de raccordement des échangeurs
- réaliser une mesure de la température au niveau
mobiles d’appoints qui seraient utilisés ou rajoutés
de chaque ballon ou en sortie du système
en cas de manque de puissance thermique.
de production ;
Le réseau de distribution devra comporter toutes
- vérifier que la capacité de stockage des ballons les protections nécessaires afin d’éviter les retours
n’est pas surdimensionnée ; d’eau par dépression ou contre-pression.
- contrôler annuellement l’ensemble de protection Le diamètre des canalisations doit permettre d’assurer
(généralement de type BA) sur l’alimentation en la consommation habituelle tout en satisfaisant
eau du réseau primaire ; les contraintes de température de l’eau : un diamètre
insuffisant peut être à l’origine de phénomène
- s’il existe des pompes de circulation, vérifier de cavitation ; un surdimensionnement favorise
la présence d’un thermomètre sur le retour d’eau les dépôts et entraîne une consommation d’oxygène.
chaude, à l’arrivée des ballons et d’un tube témoin, Le réseau devra être équilibré (notamment par
sans bipasse, à l’amont des pompes. réglage des organes de réglage sur les canalisations
de retour) de façon à maintenir les vitesses indiquées
En ce qui concerne les ballons, les mêmes règles
au début du présent chapitre. L’impossibilité à
que celles figurant au sous-chapitre « production
équilibrer correctement le réseau de distribution
par accumulation » p. 70 devront être appliquées.
peut être synonyme d’un mauvais dimensionnement
de réseau ou de l’endommagement d’organes
> Réseau de distribution d’eau chaude de réglage. Les organes de réglage seront idéalement
choisis à mesure de débit et à mémoire de réglage
afin de faciliter l’équilibrage du réseau et le suivi
Recommandations pour la conception
de l’évolution des débits d’eau dans l’installation.
des réseaux de distribution
Pour prévenir le risque de prolifération de certaines Il est recommandé de suivre l’évolution
bactéries, en particulier des légionelles, la température de la température, de préférence en continu,
de distribution de l’eau chaude doit être au moyen de sondes de température
impérativement supérieure à 50 °C, en permanence, et d’un enregistreur relié à un logiciel dédié
en tous points du réseau. Un retour de boucle à la gestion technique centralisée, permettant
pour l’eau chaude doit être prévu dès la conception d’assurer la traçabilité de l’information.
du réseau afin d’éviter la stagnation de l’eau L’interprétation des graphes de température permet :
et la baisse de température de l’eau chaude. - d’appréhender et de corriger plus rapidement
Selon l’importance de l’établissement, il convient les dysfonctionnements éventuels du réseau d’eau
de prévoir plusieurs boucles d’eau chaude dédiées chaude en comparant les résultats des données
>> Sommaire 73
acquises par rapport aux seuils hauts et bas sur de courts linéaires. Le cordon chauffant de type
2
préalablement définis ; autorégulant est préférable à celui à puissance
constante. Dans tous les cas, il faut veiller à installer
- de vérifier et de rectifier le fonctionnement un équipement dont la puissance permet d’atteindre
des installations (débit des pompes de recirculation, une température supérieure à 50°C, en permanence,
équilibrage des boucles de distribution d’eau, etc.). en tous points du réseau de distribution ;
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Lors de la phase de réception d’une installation - par l’ouverture périodique des robinets de puisage
neuve ou de la rénovation d’une installation d’eau chaude pour compenser la chute de température
existante, il est nécessaire de disposer des plans liée à l’absence de bouclage. La purge périodique
ou synoptiques décrivant l’architecture globale des points d’eau peut être réalisée pendant
du réseau, identifiant le positionnement des organes 1 à 2 minutes à l’occasion du nettoyage
de réglage, ainsi que les consignes de réglage de la chambre du patient ou par la pose de purges
de ces équipements. Les notes de calcul ayant automatiques, par robinets-vannes temporisés
permis de définir les consignes de réglage seront fonctionnant la nuit et placés aux extrémités
remises à l’établissement. Lors de la phase des colonnes montantes.
de réception, il est recommandé de :
- contrôler le respect des consignes de température Remarque : il est préférable que les travaux
au départ de chaque production, en retour de rénovation ne soient pas lancés indépendamment
de chaque boucle, en quelques points défavorisés d’une approche globale de l’amélioration
du réseau de distribution ; de la qualité de l’eau. On rappelle que
cette démarche comprend plusieurs étapes :
- vérifier la position des organes de réglage - la réalisation d’un état des lieux, comprenant
(au minimum 25 % de leur ouverture maximale) ; notamment un diagnostic technique et sanitaire
- contrôler le respect des consignes de débits (cf. p. 47 titre IV) ;
de circulation dans chaque boucle - la détermination des points critiques et des points
et dans les collecteurs aller et retour. de surveillance ;
Recommandations pour des travaux - la mise en œuvre d’un programme d’actions,
de rénovation du réseau de distribution comprenant :
• la programmation des travaux si nécessaire,
Les opérations de rénovation des réseaux
de distribution d’eau chaude doivent avoir pour but : • la mise en œuvre de protocoles de maintenance,
- la réalisation d’un retour de boucle pour l’eau
• la mise en œuvre de protocoles de surveillance
chaude ;
et de gestion des non-conformités.
- la simplification du réseau et la réalisation
de boucles plus courtes ;
> Les points d’usage de l’eau
- l’identification et la suppression de tous les bras morts ;
Une température de production et de distribution
- le remplacement des canalisations défectueuses ; de l’eau chaude proche de 60°C conduit à un danger
de brûlure cutanée dont il convient de limiter
- la mise en place de calorifuges séparés le risque de survenue par des mesures préventives
pour les réseaux d’eau chaude et d’eau froide ; adéquates. Par exemple, la mise en œuvre
d’un dispositif de sécurité permet de garantir
- le maintien des vitesses minimales indiquées
le respect d’une température maximale aux points
au début du présent chapitre ;
de puisage.
- la mise en place d’un système de suivi
Afin de limiter le risque de brûlures, la température
de la température en continu.
de l’eau délivrée au point de puisage doit être
Dans l’attente de la réalisation de ces travaux inférieure à 50°C (48). Idéalement, la température
de rénovation, et notamment en l’absence de l’eau sera abaissée au plus près du point
de bouclage du réseau, il convient de prendre de puisage, à une température inférieure
des mesures provisoires pour assurer le maintien à 40-45°C.Pour prévenir le risque de brûlures,
de la température de l’eau chaude : toutes les douches doivent être équipées de mitigeurs
- par la mise en place des cordons chauffants monocommandes (avec limiteur de température)
électriques placés autour des canalisations ou de mitigeurs thermostatiques. Pour les autres
(48) Circulaire n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé
74 >> Sommaire
points d’eau tels que les lavabos, il faut évaluer V Réservoirs de stockage
2
la nécessité de sécuriser les points par la pose
de limiteur de température ou de mitigeurs d’eau froide
thermostatiques.
En milieu hospitalier, les impératifs d’hygiène
Pour prévenir le risque de prolifération des légionelles, et de soins imposent le fonctionnement permanent
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
le mélange de l’eau doit se faire au plus près possible et sans défaillance des installations de distribution
du point d’usage, en respectant le calorifugeage d’eau, qui résulte d’une conception adaptée,
séparé des différents réseaux d’eau froide et d’eau d’une réalisation soignée et d’une maintenance
chaude. Tous les réseaux d’eau où circule de l’eau rigoureuse des installations, en particulier
mitigée centralisée doivent être supprimés. des ouvrages de stockage.
Il est recommandé d’installer des flexibles de douches
Toutefois, compte tenu des risques de dégradation
(avec douchettes à jets lents) à la place de pommeaux
de la qualité de l’eau dans les réservoirs de stockage
fixes afin de limiter les expositions aux aérosols.
d’eau froide, il est indispensable d’évaluer la nécessité
Il est préférable de supprimer les points d’eau
de leur existence. En effet, la présence d’un réservoir
très peu ou jamais utilisés.
sur un réseau de distribution d’eau modifie notablement
le régime hydraulique : la rupture de charge, la mise
> Avantages et inconvénients à l’air libre, la durée du stockage et le contact prolongé
de la pose d’un adoucisseur avec les matériaux constitutifs des parois, le cas échéant
la stagnation, sont autant de facteurs pouvant contribuer
L’opportunité de prévoir un traitement de lutte contre à modifier les caractéristiques physico-chimiques
le tartre dépend des caractéristiques de l’eau qui est et microbiologiques initiales de l’eau.
véhiculée mais également de la conception
de l’installation. Lorsque l’eau est particulièrement C’est pourquoi, pour éviter toute évolution susceptible
dure (à partir de 30°F), il peut être nécessaire d’altérer la qualité de l’eau distribuée, les exigences
de l’adoucir afin de limiter l’entartrage du réseau sanitaires ainsi que les contraintes techniques liées
de distribution d’eau chaude. En outre, certains usages aux différents usages de cette eau doivent être
techniques peuvent nécessiter une eau adoucie. définies et prises en compte le plus en amont possible,
au moment de l’étude des projets de construction,
Afin d’éviter toute prolifération bactérienne, de rénovation ou d’extension du réseau,
l’installation d’un adoucisseur doit respecter un certain notamment pour :
nombre de dispositions : - déterminer si la création ou le maintien du réservoir
- il doit être posé selon les règles de l’art, est indispensable ;
dans un local spécifique, en évitant tout local
surchauffé (afin d’éviter notamment la croissance - si tel est le cas, fixer les bases de dimensionnement
des légionelles sur la résine échangeuse d’ions) ; et les dispositions constructives du réservoir ;
- il doit faire l’objet d’un entretien régulier et son suivi - guider le choix des matériaux et des équipements ;
doit être consigné dans le carnet sanitaire. - prévoir l’installation de dispositifs de suivi en continu
Lorsqu’un adoucisseur a été installé, il est souvent de certains paramètres physico-chimiques ;
nécessaire d’y adjoindre un traitement filmogène - prévoir les procédures formelles de maintenance
afin d’éviter la corrosion des canalisations et les protocoles de nettoyage, de désinfection
et des équipements métalliques. Les traitements et de rinçage périodiques.
filmogènes à bases de phosphates sont toutefois
suspectés de contribuer à la prolifération
des légionelles. > Différents types de réservoirs
Sur les installations existantes, on peut rencontrer Les réservoirs peuvent avoir différentes fonctions :
des traitements anticorrosion des ballons par anode - la sécurisation de la fourniture d’eau qui doit être
soluble. De tels dispositifs doivent faire l’objet garantie en permanence aux différents services
d’un entretien régulier et d’un suivi qui doit être d’un établissement de santé ;
consigné dans le carnet sanitaire.
- la régulation de l’approvisionnement
Les produits de qualité alimentaire utilisés et de la consommation ;
pour les traitements d’eau destinée à la consommation
humaine devront être stockés à l’abri de toute pollution - le maintien d’un niveau de pression suffisant
d’origine extérieure. Les dates de péremption en tous points des installations de distribution ;
des produits devront être consignées dans le carnet - la réserve destinée à la lutte contre les incendies
sanitaire. de préférence séparée des usages alimentaires,
sanitaires et de soins.
>> Sommaire 75
Deux types de réservoirs peuvent exister : les ouvertures et dispositifs d’aération seront munis
2
- les réservoirs à air libre, généralement de grande de grilles à maille fine (maille maxi 0,5 mm)
capacité, qui peuvent être aériens, souterrains en acier inoxydable ou en matière plastique.
ou semi-enterrés. Leur alimentation peut être
gravitaire ou se faire par refoulement assuré • L’extrémité des canalisations de vidange et de trop
par une pompe à pression constante ; plein doit être équipée de siphons toujours maintenus
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
en eau et également protégés par des grilles à maille
- les réservoirs fermés, sous pression d’air ou de gaz, fine pour éviter les risques de pénétration d’insectes
de capacité plus restreinte. Leur alimentation est assurée et de rongeurs. Un contrôle de l’état de ces grilles
grâce à une pompe. L’eau est stockée et mise doit être planifié.
en distribution sous pression. L’air ou le gaz doivent
être séparés de l’eau par une membrane souple • L’ouvrage doit être à l’abri de toute pollution
et étanche. d’origine extérieure (ruissellement…).
• L’étanchéité des couvercles et des trappes d’accès
> Étude des besoins de stockage doit être assurée.
Pour optimiser la conception et l’exploitation • Un réservoir fermé sous pression doit être étanche
d’un réservoir, il faut connaître les besoins à l’air et à l’eau. L’air injecté dans le réservoir doit
des utilisateurs et les quantités d’eau que le réseau être exempt d’impuretés ; il doit être d’une qualité
amont peut livrer, ainsi que les fluctuations au cours correspondant à la catégorie « air médical ».
du temps des besoins et des disponibilités.
• L’implantation d’un réservoir doit être déterminée
Doivent donc être connus ou estimés : de façon à ce qu’il puisse être protégé des variations
- les volumes d’eau consommée quotidiennement importantes de température et, si nécessaire,
et leurs variations saisonnières ; faire l’objet d’une isolation thermique.
- les débits moyens horaires et leurs fluctuations • Pour éviter tout risque de retour d’eau dans le réseau
sur la journée. l’alimentant, l’arrivée de l’eau dans le réservoir sera
réalisée par surverse ou équipée d’un dispositif
de disconnexion.
> Dispositions constructives
• Une rupture de charge sera également réalisée
sur les canalisations de vidange et de trop-plein
Règles de dimensionnement
avant raccordement à un réseau d’évacuation
Pour des raisons de sécurité sanitaire, le volume des eaux usées.
de stockage d’un réservoir de secours ne doit pas
excéder 20 % de la consommation quotidienne, • La mise en place d’un système d’alarme
afin d’éviter une trop longue stagnation de l’eau. anti-intrusion est fortement recommandée à l’entrée
de tous les réservoirs à air libre.
Pour les réservoirs incendie, les exigences
sont définies par le règlement de sécurité • La chambre de manœuvre : généralement l’accès
contre les risques d’incendie et de panique à la cuve de stockage se fait par un petit local
dans les établissements recevant du public, pris par qui lui est accolé, appelé chambre de manœuvre,
arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation à partir duquel toutes les canalisations de refoulement,
des dispositions générales du règlement de sécurité de distribution, de vidange et de trop-plein arrivent
contre les risques d’incendie et de panique dans le réservoir - ce qui permet de vérifier
dans les établissements recevant du public. en permanence l’étanchéité à ce niveau.
Sont regroupés dans ce local tous les organes
de manœuvre et les équipements de régulation
Dispositions constructives de protection électriques ou hydrauliques et de contrôle.
• Les matériaux et revêtements utilisés ne doivent Cette chambre doit être conçue de manière
pas être à l’origine d’une dégradation de la qualité à ce que toutes ces installations puissent être facilement
de l’eau. accessibles. Comme la cuve de stockage, la chambre
de manœuvre doit être protégée contre les variations
• Les insectes ne doivent pas pouvoir pénétrer importantes de température.
dans un réservoir à air libre. À cet effet, toutes
76 >> Sommaire
> Variation des caractéristiques Turbidité
physico-chimiques de l’eau
dans les réservoirs
Température
Les colloïdes responsables de la turbidité peuvent
protéger les bactéries des oxydants. Une turbidité
élevée de l’eau (supérieure à 0,4 NFU) ralentit,
voire annule, l’action des biocides. La turbidité
2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
est un excellent indicateur d’évaluation de l’efficacité
Il est nécessaire de surveiller la température de l’eau des nettoyages. Il est donc utile de la mesurer
stockée et de chercher à la conserver la plus constante très régulièrement et systématiquement à l’issue
possible. Les variations de température peuvent des opérations d’entretien et de maintenance,
non seulement affecter la qualité des eaux stockées avant la remise en service des installations.
mais aussi favoriser les fissurations ou l’éclatement
du béton.
Une température élevée accélère la plupart
des réactions chimiques biologiques,
ce qui peut entraîner :
- des goûts ou des odeurs désagréables ;
- une modification des constantes d’équilibre,
avec pour conséquence l’accélération
des phénomènes de corrosion, la diminution
de l’efficacité du taux de biocide résiduel
(il peut être nécessaire de procéder
à un ajustement du taux de désinfectant) ;
- le développement de micro-organismes
(il s’accroît nettement lorsque la température
de l’eau dépasse 15°C) et d’algues.
pH et minéralisation
La surveillance de l’évolution du pH
et de la minéralisation est importante pour la maîtrise
de la corrosion ou de la précipitation d’éléments
dissous et de l’efficacité du désinfectant.
Oxygène dissous
La chute de la teneur en oxygène dissous au niveau
d’un réservoir peut résulter de réactions d’oxydation
ou d’une prolifération bactérienne.
Teneur résiduelle en désinfectant
Si l’eau d’entrée alimentant le réservoir de stockage
d’eau comporte du chlore résiduel, il peut être
intéressant d’installer une sonde de mesure
de la teneur résiduelle afin de suivre l’évolution
d’une éventuelle dégradation de la qualité de l’eau
dans le réservoir.
>> Sommaire 77
2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Titre VI - Opérations de maintenance
et mesures curatives
La sécurité du fonctionnement des installations de production et de distribution d’eau d’un établissement de santé
n’est durable que si ces installations font l’objet d’un entretien régulier et d’une maintenance rigoureuse,
selon des modalités préalablement définies dans un cahier des charges propre à l’établissement.
Les principes généraux concernant la maintenance des installations de distribution d’eau sont définis dans cette page.
Les procédés et produits de traitement de l’eau et de nettoyage et de désinfection des installations de distribution d’eau
sont précisés p. 79. Les principales opérations de maintenance des installations de distribution et des réservoirs de stockage
sont présentées respectivement p. 89 et 98.
V Principes généraux • Définition des opérations de maintenance
permettant de limiter les risques ;
de maintenance
• Rédaction et validation des protocoles
des installations et des procédures de maintenance ;
de distribution de l’eau
• Évaluation périodique de la mise en œuvre
La faisabilité et l’efficacité de la maintenance des protocoles et des procédures.
sont étroitement liées à la conception et à la réalisation
des installations. C’est pourquoi les exigences Le plan de maintenance doit être établi
de maintenance doivent être définies et prises en concertation avec les services ou les autorités
en compte le plus en amont possible au moment compétentes concernés (CLIN, service d’hygiène,
des projets de construction, de rénovation service technique, prestataires extérieurs…).
ou d’extension de réseau ainsi que lors du choix Il est consigné dans le carnet sanitaire.
de matériaux ou des équipements raccordés.
> Objectifs
> Règles générales pour l’élaboration
Les opérations de maintenance doivent permettre
d’un plan de maintenance de surveiller la qualité de l’eau distribuée
Dans la mesure où la maintenance des installations dans l’établissement et de pérenniser les installations
d’eau constitue un outil de prévention et de gestion de production et de distribution. Il s’agit donc
des risques sanitaires, elle doit être engagée de rechercher, de détecter et de limiter
selon une démarche méthodique, qui comprend ou de supprimer :
plusieurs étapes : - les fuites sur les canalisations (aux raccords, soudures…) ;
• Description de l’état initial des installations
- les phénomènes de corrosion ;
(conception, conditions de fonctionnement,
usages de l’eau, exigences de qualité…) - les phénomènes d’entartrage ;
et analyse des risques de défaillances
et/ou d’anomalies de fonctionnement pouvant - les dysfonctionnements des équipements raccordés
avoir une incidence sur la qualité des eaux distribuées aux réseaux ;
(cf. titre IV p.47) ;
>> Sommaire 79
- les dysfonctionnements des ensembles analytique, sont réalisés selon des modalités
2
de protection contre les retours d’eau ; préalablement définies. Lors des travaux
de remplacement d’appareils ou d’accessoires
- les contaminations de l’eau distribuée. (robinetterie, raccords…), les nouveaux éléments
Ces objectifs sont repris dans les tableaux n°14, 15, propres sont désinfectés par trempage
16, 17 et 18, ci-après. dans une solution désinfectante (eau de Javel diluée
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
par exemple) puis rincés avant leur installation.
Remarque : La maintenance n’a pas pour objectif
de pallier des problèmes engendrés par des défauts
de conception ou de réalisation des installations.
> Périodicités
Une mise en conformité ou des mesures d’amélioration Les opérations de contrôle, d’entretien
technique de ces installations doivent être envisagées, et de maintenance sont réalisées aussi souvent
si nécessaire, avant tout programme de maintenance. que nécessaire et selon des modalités fixées
dans le carnet sanitaire de l’établissement.
> Nature des opérations Les périodicités mentionnées dans les tableaux
Les opérations de surveillance et de maintenance n°14, 15, 16, 17 et 18 sont données à titre indicatif.
sont définies en fonction des caractéristiques Elles peuvent être modulées en fonction
de chaque installation (conception des réseaux, des caractéristiques des réseaux et de l’eau distribuée
équipements, usages de l’eau, qualité de l’eau, ainsi que des résultats des contrôles, sans préjudice
contraintes et modalités d’exploitation…). des dispositions réglementaires particulières.
Toutefois, un certain nombre de règles générales L’article R.1321-59 du code de la santé publique
peuvent être établies. Elles figurent également prévoit que la vérification et l’entretien des dispositifs
dans les tableaux n°14, 15, 16, 17 et 18 p. 89 à 97 ; de protection placés au niveau NB doivent être
elles sont données à titre indicatif et peuvent être réalisés au moins tous les six mois. Un arrêté définira
complétées ou modifiées en fonction des situations les modalités de cette vérification et de cet entretien.
particulières, après étude ou audit des installations L’entretien des réservoirs et des bâches de stockages
et de leurs modalités d’exploitation, l’objectif étant doit être vérifié et réalisé aussi souvent que possible
que les exigences de résultats soient satisfaites. et au moins une fois par an.
Sauf situation particulière, la maintenance
des équipements et appareils raccordés aux réseaux
> Niveaux de compétences requis
doit respecter les consignes et recommandations Selon la nature et la portée des opérations
fournies par les fabricants. Les responsables de maintenance, celles-ci sont effectuées
de l’établissement doivent s’assurer auprès de leurs par des opérateurs ayant un niveau de compétences
fournisseurs, que les équipements font l’objet adapté. On distingue :
de recommandations de maintenance. • Niveau 1 : opérateur n’ayant pas de compétence
spécifique, dont les interventions sont limitées
En cas d’anomalie ne pouvant être corrigée
à des tâches simples, et ne possédant pas de pouvoir
immédiatement et présentant un risque
de décision ;
pour les utilisateurs des installations, des mesures
conservatoires appropriées sont mises en œuvre • Niveau 2 : opérateur ayant une compétence
(information des utilisateurs, mise hors exploitation générale liée à un domaine d’intervention
temporaire). En cas de mise hors exploitation (par exemple la plomberie) et possédant un pouvoir
temporaire d’un réseau, il convient de s’assurer de décision limité au cadre de son intervention.
que celui-ci est à l’abri des contaminations extérieures Cette compétence est obtenue par une formation
et que sa remise en service ne peut engendrer adaptée ;
une dégradation de la qualité de l’eau.
• Niveau 3 : opérateur ayant une compétence
À l’occasion des interventions sur les installations spécifique pour une tâche définie, habilité
(réparation, remise en état), toutes les précautions pour l’exécution de cette tâche et possédant
doivent être prises pour éviter que ces opérations un pouvoir de décision défini par le champ
ne soient à l’origine d’une contamination de l’habilitation. Cette compétence est obtenue
ou d’une dégradation de la qualité de l’eau, par une formation spécialisée ;
tant vis-à-vis des réseaux situés en amont
que de ceux situés en aval. À chaque fois que cela • Niveau 4 : opérateur ayant une compétence
est possible, une désinfection, suivie d’un contrôle d’expertise.
80 >> Sommaire
Si l’établissement ne possède pas de compétence V Procédés et produits
2
adaptée en interne ou si un problème persiste
sans que les équipes internes puissent le résoudre, de traitement de l’eau
il doit être fait appel à un prestataire extérieur qualifié. et de nettoyage
Les audits de procédures de maintenance doivent et de désinfection
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
en effet être réalisés par des auditeurs indépendants,
n’ayant aucun lien avec les entreprises de travaux
des installations
ou de maintenance intervenantes. de distribution
Le recours à un prestataire extérieur qualifié Afin de prévenir le développement
doit permettre aux services gestionnaires d’améliorer des micro-organismes et de maintenir leur concentration
leur organisation pour : dans l’eau à un niveau acceptable, les réseaux
- prévenir tout risque de pollution ; d’eau, en particulier les réseaux d’eau chaude,
nécessitent un entretien rigoureux et régulier.
- assurer une distribution d’eau potable ; Les opérations d’entretien comprennent le nettoyage
des installations (lutte contre les dépôts
- donner l’alerte rapidement en cas de pollution ; et les incrustations) et souvent la désinfection
- intervenir de manière rapide et appropriée ; des installations. Ces opérations peuvent également
être suivies d’un traitement de protection, si l’état
- mettre en œuvre les mesures correctives. du réseau le nécessite (lutte contre le tartre
et la corrosion). L’eau du réseau peut également
Les missions dévolues à l’expert chargé de l’audit faire l’objet d’un traitement de désinfection,
devront être complétées par : si nécessaire.
- une analyse des besoins en formation à mettre
en œuvre ; On peut distinguer deux catégories de produits
et procédés de traitement pouvant être utilisées
- la définition des programmes de mise à niveau dans les établissements de santé :
des compétences des personnels en place
et lors de leur prise de fonction ; • Les procédés et produits de nettoyage
- la planification de ces actions de formation.
et de désinfection des installations de distribution.
Ils ne concernent que le nettoyage et la désinfection
choc du réseau, hors service.
• Les procédés et produits de traitement
de l’eau des réseaux de distribution. Il s’agit
d’appliquer, dans un réseau en service, un traitement
complémentaire à l’eau qui est ensuite distribuée.
> Paramètres à prendre en compte
pour l’utilisation des procédés
et produits de traitement de l’eau
et des procédés et produits
de nettoyage et de désinfection
des installations de distribution
L’efficacité des différents produits et procédés dépend
de nombreux paramètres. La technique ainsi que
le choix des produits et procédés doivent être
adaptés au cas par cas, notamment en fonction :
- de l’état général et de la conception du réseau
de distribution d’eau (les traitements mis en œuvre
sont d’autant plus efficaces et faciles à réaliser
que le réseau a été bien conçu à l’origine) ;
- de l’état et de la composition des dépôts
dans les installations (g/cm2) (les biofilms
et/ou les dépôts de produits de corrosion,
du fait de leur constitution, nuisent à l’action
des désinfectants) ;
>> Sommaire 81
- des matériaux constitutifs des installations : En complément, la circulaire DGS/VS4 n°97-482
2
étudier la compatibilité entre ces matériaux du 7 juillet 1997, relative à l’emploi de produits
et les produits utilisés ; pour le nettoyage des réservoirs d’eau destinée
à la consommation humaine, liste les produits
- des méthodes de nettoyage et de désinfection dont la composition chimique n’est pas entièrement
utilisées (physiques, chimiques) ; couverte par l’arrêté précité et dont l’emploi a été
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
- des micro-organismes à atteindre ; autorisé par le ministère chargé de la santé, après
avis d’instances d’expertise. Des produits ont toutefois
- de la température de l’eau. fait l’objet d’autorisation individuelle depuis
la parution de cette circulaire.
Ces divers paramètres interférant entre eux, l’effet
de la désinfection dans un réseau peut être limité. Il n’existe pas de liste positive des produits précisant
Il est nécessaire, dans tous les cas, d’établir les appellations commerciales des produits autorisés
un protocole précis des modalités de traitement par le ministère chargé de la santé (Direction générale
de l’eau ou de nettoyage et de désinfection de la Santé). Il convient donc de demander
des installations, et il sera parfois nécessaire de tester au fournisseur :
l’efficacité de différents protocoles. - qu’il apporte la preuve que tous les constituants
entrant dans la composition de son produit
de nettoyage sont listés dans l’arrêté
> Procédés et produits de nettoyage du 8 septembre 1999 précité ;
et de désinfection des installations
de distribution de l’eau - ou qu’il communique l’autorisation du ministère
chargé de la santé concernant son produit,
Les produits et procédés de nettoyage en s’assurant que l’utilisation faite est bien conforme
et de désinfection des installations de distribution aux préconisations prévues dans l’autorisation.
ne concernent que le nettoyage et la désinfection
choc du réseau, en système fermé. Il est donc Les tableaux 8, 9 et 10 précisent les produits
nécessaire d’isoler correctement la partie du réseau conformes au décret du 12 février 1973 et pouvant
ou de l’installation que l’on veut nettoyer et désinfecter être utilisés pour le nettoyage et la désinfection
et de respecter les dispositions de rinçage avant des installations de distribution d’eau.
réutilisation. Un réseau est mis hors service lorsqu’il
Remarque : la réalisation de chasses périodiques
n’assure pas sa fonction de distribution d’eau ;
aux points sensibles des installations (points bas
pendant les opérations de traitement, l’eau ne doit
des réseaux, réseaux peu utilisés, réservoirs) constitue
pas être mise à la disposition des usagers.
également un bon moyen pour éviter les dépôts,
Il est donc nécessaire, avant toute décision,
incrustations ou l’installation de micro-organismes.
de s’assurer de la faisabilité de la désinfection
avec les professionnels soignants.
Modalités d’emploi des procédés et produits
Les produits utilisés pour le nettoyage de nettoyage et de désinfection des installations
et la désinfection des installations de distribution de distribution
d’eau destinée à la consommation humaine
Les actions curatives peuvent être rendues
doivent respecter les dispositions de l’article R.1321-50
nécessaires par la mise en évidence, dans l’eau,
du code de la santé publique qui prévoit
de micro-organismes en concentrations excessives
que ces produits doivent être composés
ou bien lors de l’apparition de cas d’infections
de constituants autorisés dans les conditions fixées
nosocomiales dont l’origine peut être associée
par le décret du 12 février 1973 modifié portant
à la qualité de l’eau distribuée. Le traitement curatif
application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes
est réalisé sur un réseau hors service, c’est-à-dire
et falsifications en ce qui concerne les procédés
un réseau qui ne doit pas être utilisé. Le traitement
et les produits utilisés pour le nettoyage des matériaux
curatif consiste à mettre en œuvre, après nettoyage,
et objets destinés à entrer en contact avec des denrées,
une désinfection « choc » ponctuelle destinée
produits et boissons pour l’alimentation de l’homme
à diminuer, de manière très significative,
et des animaux. L’arrêté du 8 septembre 1999,
la concentration des micro-organismes en suspension
pris pour l’application de l’article 11 du décret
et fixés dans les biofilms. Ces actions curatives
n° 73-138 du 12 février 1973 modifié,
ne peuvent qu’être exceptionnelles et de courte durée,
liste les constituants autorisés dans les produits
car, en l’absence de mesures préventives générales
de nettoyage des matériaux et objets destinés
(relatives à la conception, la maintenance,
à être mis en contact des denrées alimentaires.
la température de l’eau…), le réseau se colonisera
à nouveau en quelques semaines.
82 >> Sommaire
Traitement de nettoyage des installations est réalisée dans un but préventif, répétée
2
de distribution régulièrement, ou si la désinfection est à visée
curative, réalisée après mise en évidence
Les traitements de nettoyage sont utilisés soit pour ôter d’une contamination excessive en micro-organismes.
les dépôts et les incrustations soit pour retirer tout On ne désinfecte correctement que ce qui a été
ou partie du biofilm. nettoyé au préalable.
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Le nettoyage chimique consiste à introduire Le tableau n°9 présente la liste des produits
dans la canalisation un mélange de produits chimiques et procédés de désinfection utilisables en traitement
permettant la dissolution des différents dépôts. choc curatif ainsi que les doses employées
Ces derniers sont en général constitués de carbonates et les temps de contact.
de calcium et/ou d’hydroxydes de fer. Les mélanges
utilisés sont constitués d’un acide (acide chlorhydrique Le tableau n°10 précise la liste des produits
ou acide sulfamique par exemple), de réducteurs et procédés autorisés ainsi que leur compatibilité
et d’un inhibiteur de corrosion (acide phosphorique apparente avec les matériaux constitutifs
par exemple). des installations, dans la limite des concentrations
et des temps de contact validés par les fournisseurs.
Le tableau n°8 précise la liste des produits chimiques
de nettoyage autorisés ainsi que la compatibilité • Traitement chimique
entre ces produits et les matériaux constitutifs
Ce type de traitement peut ne pas présenter
des installations.
une efficacité satisfaisante vis-à-vis des bactéries
Remarques : situées dans le biofilm ou dans les dépôts de produits
- les produits de nettoyage, c’est-à-dire de détartrage de corrosion. Compte tenu de son caractère
et de désoxydation, sont à caractère acide. ponctuel, ce type de traitement n’a pas d’effet
Compte tenu de leur agressivité, ce sont des produits rémanent. Si les conditions physico-chimiques locales
à action très rapide (de 1 heure à 10 heures). sont favorables aux croissances de micro-organismes,
L’emploi de formulations contenant des inhibiteurs les proliférations peuvent reprendre très vite (en 24 à
de corrosion est souhaitable, mais il convient 48 heures). Afin d’obtenir un bon résultat, il peut être
de s’assurer que les produits ou formulations utilisés nécessaire de répéter ce traitement plusieurs fois.
sont conformes aux dispositions de l’article R.1321-50
Dans tous les cas, un rinçage suffisant doit être réalisé
du code de la santé publique ou font l’objet
in fine, jusqu’à disparition de toute trace de la solution
d’une autorisation du ministère chargé de la santé ;
désinfectante afin que le réseau remis en service
- les mélanges de produits chlorés et de produits délivre une eau conforme aux critères de potabilité
acides sont à proscrire en raison du risque en vigueur.
d’intoxication par dégagement de chlore gazeux ;
S’ils sont employés de manière inadaptée,
- La température d’utilisation des produits acides les traitements curatifs peuvent avoir
doit être limitée à 50°C en raison des effets des conséquences néfastes sur l’état des réseaux.
sur les matériaux ; • Traitement thermique curatif dans les réseaux
- L’effet des produits sur les matériaux doit faire l’objet de distribution d’eau chaude
d’une attention particulière : par exemple, l’acier Il consiste à faire circuler de l’eau à une température
galvanisé ne résiste pas aux traitements avec de 70°C environ pendant 30 minutes dans l’ensemble
des produits acides, et, le cas échéant, un traitement des réseaux de distribution d’eau chaude,
de protection doit être envisagé après emploi ; de la production jusqu’au point de puisage.
Cette opération doit être suivie d’un rinçage
- Les produits chimiques disponibles, utilisés
soigneux des canalisations (cf. circulaire DGS
pour le nettoyage des conduites en acier galvanisé,
n°97/311 du 24 avril 1997).
ne permettent pas d’éliminer la totalité des produits
de corrosion. Ceux-ci, même après un rinçage Ce procédé a une bonne efficacité
prolongé, peuvent adsorber les composés sur les micro-organismes présents dans le réseau
organiques (acides notamment) ou inhibiteurs mais nécessite une conception de l’installation
tels que les phosphates qui sont susceptibles ensuite et du réseau prévue à cet effet car certains matériaux
de favoriser les développements microbiens. ne supportent pas de traitement thermique :
- les canalisations, raccords, etc., en matières plastiques
Traitements de désinfection des installations ne supportent pas les températures élevées ;
de distribution
- l’acier galvanisé n’est plus protégé de la corrosion
Les produits, les doses employées et les temps dès que la température de l’eau est supérieure
de contact seront différents si la désinfection à 60°C car, à cette température, les produits
>> Sommaire 83
de corrosion du zinc qui ont réagi avec l’eau Il convient pour toute utilisation de produits
2
et ses constituants sont solubles et ne procurent ou procédés de traitement de vérifier que tous
pas la protection constatée lorsque la température ses constituants figurent soit dans la circulaire
est inférieure à 60°C ; n°2000/166 du 28 mars 2000, soit dans les annexes
2 ou 3 de la circulaire du 7 mai 1990, soit disposent
- les capacités thermiques des installations d’une autorisation du ministère chargé de la santé.
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de production et de distribution d’eau chaude
ne permettent pas toujours d’atteindre les 70°C
aux points les plus éloignés de la production.
Produits et procédés de désinfection de l’eau
Afin de prévenir le développement
Cette méthode nécessite de déployer d’importantes
des micro-organismes et de maintenir leur concentration
mesures de protection pour éviter les brûlures
dans l’eau à un niveau acceptable, des produits
pendant sa réalisation (affichage aux points d’usage,
et procédés peuvent être mis en œuvre
personnel présent aux points de puisage, etc.).
en traitement continu dans les réseaux, en particulier
Ce traitement de désinfection doit être réservé dans les réseaux d’eau chaude. Ils sont utilisés
à des opérations exceptionnelles, dans l’attente dans les réseaux d’eau en service.
de la mise en œuvre de solutions pérennes
Le tableau n°11 présente la liste des produits
permettant notamment la maîtrise des débits
et procédés de désinfection utilisables en traitement
de circulation d’eau dans le réseau et le respect
continu ainsi que les doses employées et les temps
des consignes de températures de l’eau distribuée.
de contact.
> Procédés et produits de traitement Le tableau n°12 précise la liste des produits
et procédés de désinfection utilisables en traitement
de l’eau continu ainsi que leur compatibilité apparente
Les produits de traitement de l’eau des réseaux avec les matériaux constitutifs des installations,
de distribution consistent à traiter l’eau qui est ensuite dans la limite de concentrations et de temps
distribuée. de contact définis par l’agrément ou à défaut validés
par les fournisseurs.
L’article R.*1321-48 du code de la santé publique
réglemente l’utilisation de produits et procédés • Traitement chimique
de traitement de l’eau. L’article R.*1321-55 du code Il consiste à mettre en œuvre de manière permanente
de la santé publique réglemente les dispositifs un procédé ou une injection de produit à faible dose
de traitement complémentaire de la qualité de l’eau (« désinfection continue ») pour obtenir la maîtrise
qui utilisent des produits et procédés de traitement. continue de la prolifération des bactéries en suspension
dans l’eau.
Ces produits et procédés de traitement de l’eau
doivent bénéficier d’une autorisation du ministre Il doit être réservé à des situations exceptionnelles
chargé de la santé, prise après avis de l’Agence lorsque les autres mesures préventives (relatives
française de sécurité sanitaire des aliments. à la conception, la maintenance, la température
Sont autorisés les produits et procédés de traitement : de l’eau…) ne peuvent être mises en œuvre
- figurant dans la circulaire n°2000/166 de manière satisfaisante. En effet, il ne faut pas
du 28 mars 2000 relative aux produits négliger les risques liés aux sous-produits toxiques
et procédés de traitement des eaux destinées éventuels, aux effets corrosifs sur les réseaux
à la consommation humaine ; et à l’apparition d’espèces résistantes.
- figurant dans les annexes 2 et 3 de la circulaire • Température de l’eau des réseaux
du 7 mai 1990 relative à la mise à jour de la liste de distribution d’eau chaude
des produits et procédés de traitement des eaux
Pour les installations de distribution d’eau chaude,
destinées à la consommation humaine ;
le respect de températures suffisamment élevées
- et, le cas échéant, ceux bénéficiant d’une autorisation permet de limiter le développement des légionelles.
d’utilisation ponctuelle délivrée par le ministère Les consignes de températures sont précisées
chargé de la santé. dans le titre V p.55.
84 >> Sommaire
Tableau 8 : Compatibilité entre les produits de nettoyage et les matériaux constitutifs des installations d’eau
Produits actifs de nettoyage Produits alcalins de neutralisation ou de passivation
Matériaux Acide Acide citrique Silicates
constitutifs Chlorhydrique HOC(CH2CO2H)2CO2H de
des installations Acide ou acide ascorbique, Acide Hydroxyde Hydroxyde Carbonate Polyphos- Orthophos-
HCl passivé de potassium de Sodium phates phates sodium
>> Sommaire
d’eau à l’acide
nitrique mélangé avec de l’acide sulfamique de sodium
et de
HNO3 chlorhydrique passivé NH2SO3H NaOH KOH Na2CO3 alcalins alcalins
phosphorique potassium
avec acide phosphorique
Pas de mélange de produit Les produit alcalins peuvent être mélangés tout ou partie
Ballons
Résine organique ? ? ? O ? ? O O O O
Mortier ciment
adjuvanté N N N N O O O O O O
Email O O O O O O O O O O
Acier galvanisé O N O O N N O O O O
Conduites
Acier galvanisé O N O O N N O O O O
Cuivre O N O O O O O O O O
Inox N O N O O O O O O O
Polyéthylène réticulé O O O O O O O O O O
PVC chloré O O O O O O O O O O
Échangeur
Étain O N O O O O O O O O
Nickel N N N O O O O O O O
Cuivre O N O O O O O O O O
Inox N O N O O O O O O O
Raccord, robinetterie
Bronze M N M O O O O O O O
Laiton M N M O N N O O O O
Nickel-Chrome M O M O O O O O O O
Élastomère (joints) O O O O ? ? O O O O
O = compatible M = comportement mauvais aux chocs répétés N = incompatibilité ? = la compatibilité est fonction du produit, à demander au fabricant
85
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
2
Tableau 9 : Produits et procédés de traitement des installations de distribution utilisables dans les réseaux
2
d’eau hors service*
UTILISÉS EN TRAITEMENT CHOC CURATIF
DANS LES RÉSEAUX HORS SERVICE
(Les concentrations de désinfectants sont données à titre indicatif. Il faut s’assurer au préalable
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de la tenue des matériaux avec les types et les doses de désinfectants utilisés)
Produits
Composés chlorés générant - 100 mg/L de chlore libre pendant 1h.
des hypochlorites - ou 50 mg/L de chlore libre pendant 12 h.
(hypochlorite de Sodium NaOCl, - ou 15 mg/L de chlore libre pendant 24 h.
Chlore moléculaire Cl2,
Hypochlorite de calcium Ca (ClO)2)
Dichloroisocyanurates - 100 mg/L en équivalent de chlore libre pendant 1h.
(de sodium ou de sodium hydratés) - ou 50 mg/L en équivalent de chlore libre pendant 12 h.
- ou 15 mg/L en équivalent de chlore libre pendant 24 h.
Peroxyde d’hydrogène - 100 à 1 000 mg/L de peroxyde d’hydrogène pour un temps de contact
mélangé avec argent** en fonction de la concentration en désinfectant et pouvant aller jusqu’à 12 h.
Acide peracétique - 1 000 ppm en équivalent de H2O2 pendant 2 h
en mélange avec H2O2
Soude - pH supérieur à 12 pendant au moins une heure. Cependant des précautions
doivent être prises pour la tenue des matériaux. Cette solution doit être
envisagée en dernier ressort et avec de grandes précautions eu égard
au risque encouru par le personnel. Les produits doivent être neutralisés
avant rejet dans les égouts.
Procédé
Choc thermique uniquement - 70°C pendant au moins 30 minutes
dans les réseaux de distribution
d’eau chaude
* Ce tableau a été établi à partir des recommandations du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, en prenant en compte
les spécificités des établissements de santé. Les modalités de désinfection préconisées pour les traitements discontinus n’ont pas
été validées pour des réseaux importants. Ces traitements discontinus ne sont donc pas cités dans ce guide.
** Il est nécessaire de vérifier que le stabilisant à base d’argent est un produit autorisé par le ministère de la santé.
TRES IMPORTANT :
1/ Il est important de noter que la désignation des produits chimiques dans ces listes n’implique pas la garantie
de résultat du procédé. Les résultats, en particulier sur l’abattement des légionelles, sont notamment liés :
- aux conditions d’emploi (dilution, composition de la préparation commerciale, mélanges de différents
constituants de cette liste…) ;
- aux caractéristiques de l’eau.
2/ Tout produit utilisé dans les réseaux d’eau destinée à la consommation humaine doit être conforme
aux dispositions de l’article R.1321-50 du code de la santé publique ou doit faire l’objet d’une autorisation
du ministère chargé de la santé.
3/ Le respect des exigences de qualité de l’eau destinée à la consommation humaine doit dans tous les cas
être assuré pour l’eau délivrée au consommateur (cf. articles R.1321-1 à R.1321-5 du code de la santé
publique). À la suite des traitements réalisés sur des réseaux hors service, un rinçage suffisant doit être réalisé
afin que le réseau remis en service délivre une eau conforme aux critères de potabilité en vigueur.
86 >> Sommaire
Tableau 10 : Compatibilité entre les produits et procédés de désinfection des installations utilisés
2
dans les réseaux hors service et les matériaux des installations d’eau
Procédé de
désinfection
Produits de désinfection utilisables
Matériaux utilisable en
en traitement choc curatif
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
constitutifs traitement
des choc curatif
installations Composés Peroxyde Acide
d’eau chlorés Dichloroiso- d’hydrogène peracétique Choc
générant cyanurate mélangé mélangé avec Soude thermique
des avec du peroxyde
hypochlorites de l’argent d’hydrogène
Ballons
Résine organique O O ? ? ? ?
Mortier ciment
adjuvanté O O O N O O
Email O O O O O O
Acier galvanisé M M N* N N N
Conduites
Acier galvanisé M M N* N N N
Cuivre O O O O O O
Inox N N O O O O
Polyéthylène
réticulé O O O O O O
PVC chloré O O O O O O
Échangeur
Étain O O O O O O
Nickel M M O O O O
Cuivre O O O O O O
Inox N N O O O O
Raccord, robinetterie
Bronze O O O O O O
Laiton O O O O O O
Nickel-Chrome O O O O O O
Élastomère (joints) O O O O ? O
O = compatible M = comportement mauvais aux chocs répétés
N = incompatibilité ? = la compatibilité est fonction du produit, à demander au fabricant
* les données actuellement disponibles sur l’effet désinfectant du peroxyde d’hydrogène avec sels d’argent, utilisé dans des conduites
en acier galvanisé, ne portent que sur des canalisations neuves et ne sont donc pas extrapolables aux installations anciennes
(risque de décomposition catalytique de l’eau oxygénée adsorbée sur des supports d’oxydes métalliques poreux).
>> Sommaire 87
Tableau 11 : Produits et procédés de désinfection de l’eau utilisables en traitement continu
2
dans les réseaux en service*
UTILISÉS EN TRAITEMENT CONTINU
(Les concentrations de désinfectants doivent rester compatibles avec un usage alimentaire)
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Produits
Composés chlorés générant Concentration en chlore libre supérieure ou égale à 0,3 mg/L
des hypochlorites selon le réseau, la qualité de l’eau et le pH.
(hypochlorite de Sodium NaOCl, (la concentration doit rester inférieure à 1 mg/L)
Chlore moléculaire Cl2,
Hypochlorite de calcium Ca (ClO)2)
Dioxyde de chlore** Concentration en bioxyde de chlore supérieure ou égale à 0,3 mg/L
selon le réseau, la qualité de l’eau et le pH.
(la concentration doit rester inférieure à 1 mg/L)
Procédé
Maintien en température Consignes de températures dans le titre V p. 55.
uniquement dans les réseaux
de distribution d’eau chaude
Traitement au point d’usage
Filtration membranaire OUI
point de coupure de 0,2 mm***
* Ce tableau a été établi à partir des recommandations du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, en prenant en compte
les spécificités des établissements de santé
** À la date de parution du présent guide, seul est autorisé (Circulaire DGS/VS4 n°2000-166 du 28 mars 2000 et autorisations
individuelles postérieures à la circulaire) le dioxyde de chlore fabriqué à partir de :
- d’acide chlorhydrique, fabrique ou non in situ, et de chlorites ;
- ou de chlore et de chlorites.
*** Les dispositifs de filtration sont amenés à concentrer la pollution microbienne qu’ils peuvent relarguer de façon accidentelle
notamment si le réseau en amont est de très mauvaise qualité microbiologique. Il faut donc veiller à la bonne qualité
des installations en amont de ces dispositifs.
TRES IMPORTANT :
1/ Il est important de noter que la désignation des produits chimiques dans ces listes n’implique pas la garantie
de résultat du procédé. Les résultats, en particulier sur l’abattement des légionelles, sont notamment liés :
- aux conditions d’emploi (dilution, composition de la préparation commerciale, mélanges de différents
constituants de cette liste…) ;
- aux caractéristiques de l’eau.
2/ Tout produit utilisé dans les réseaux d’eau destinée à la consommation humaine doit être autorisé
par le ministère chargé de la santé. Si une société souhaite commercialiser un produit dont les composés
ne sont pas indiqués dans les listes, une autorisation délivrée par le ministère chargé de la santé est nécessaire.
88 >> Sommaire
Tableau 12 : Compatibilité entre les produits et procédés de désinfection de l’eau utilisés dans les réseaux
2
en service et les matériaux des installations d’eau
Produits Procédé
Matériaux
de désinfection utilisables de désinfection utilisable
constitutifs
en traitement continu en traitement continu
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
des installations
d’eau Comparés chlorés générant Dioxyde Température
des hypochlorites de chlore
Ballons
Résine organique O O O
Mortier ciment
adjuvanté O O O
Email O O O
Acier galvanisé O O < 60°C
Conduites
Acier galvanisé O O < 60°C
Cuivre O O O
Inox O O O
Polyéthylène
O O < 70°C
réticulé
PVC chloré O O < 70°C
Échangeur
Étain O O O
Nickel O O O
Cuivre O O O
Inox O O O
Raccord, robinetterie
Bronze O O O
Laiton O O O
Nickel-Chrome O O O
Élastomère (joints) M M ?
O = compatible M = comportement mauvais aux chocs répétés
N = incompatibilité ? = la compatibilité est fonction du produit, à demander au fabricant
>> Sommaire 89
Traitement de protection - figurant dans la circulaire n°2000/166
2
du 28 mars 2000 relative aux produits
Le traitement de nettoyage et de désinfection et procédés de traitement des eaux destinées
des réseaux d’eaux (hors service) peut être suivi à la consommation humaine ;
d’un traitement de protection si l’état du réseau
le nécessite. Le tableau ci-après présente la liste - figurant dans l’annexe 3 de la circulaire
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
des produits utilisables. du 7 mai 1990 relative à la mise à jour de la liste
des produits et procédés de traitement des eaux
Ces produits et procédés doivent bénéficier destinées à la consommation humaine ;
d’une autorisation du ministre chargé de la santé,
prise après avis de l’Agence française de sécurité - et, le cas échéant, ceux bénéficiant
sanitaire des aliments. Sont autorisés les produits d’une autorisation d’utilisation ponctuelle délivrée
et procédés de traitements : par le ministère chargé de la santé.
Tableau 13 : Produits de protection
PRODUITS DE PROTECTION (anticorrosion et anti-tartre)
RÉSEAUX EN SERVICE (eaux chaudes)
Produits actifs Mélanges de produits
Polyphosphates alcalins Les mélanges de polyphosphates alcalins, d’orthophosphates,
Orthophosphates de silicates de sodium et d’hydroxyde de sodium sont autorisés, tout ou partie.
Silicates de sodium
Silicates de calcium
Sulfates ou chlorures de zinc
Aluminium par anode soluble*
Magnésium par anode soluble*
NB : • Les doses injectées doivent être compatibles avec la réglementation des eaux destinées à la consommation
humaine en vigueur et notamment pour les éléments chimiques suivants :
- Sulfates 250 mg/L exprimé en SO4
- Sodium 200 mg/L exprimé en Na
- Aluminium 0,5 mg/L exprimé en Al
• Il est recommandé que les doses injectées respectent les valeurs suivantes :
- Silice 10 mg/L exprimé en SiO2
- Zinc 5 mg/L exprimé en Zn
- Phosphates 5 mg/L exprimé en P2O5
• Ne pas oublier de tenir compte de la qualité de l’eau du réseau public.
* La mise en œuvre d’un traitement de protection par anode soluble (aluminium ou magnésium) nécessite une surveillance
particulière en raison de la formation possible de nitrites (réduction des nitrates) et de l’émission dans l’eau de quantité d’aluminium
excessive (cas des anodes en aluminium). Les boues d’alumine formées dans les ballons peuvent être le siège de développements
biologiques et notamment de légionelles. Il convient donc de pratiquer très régulièrement des chasses en fond de ballon
permettant d’éliminer ces dépôts.
90 >> Sommaire
V Opérations de maintenance, Les tableaux, ci-après, présentent l’ensemble
2
des opérations possibles. Il convient d’adapter
de nettoyage la réalisation et la fréquence des opérations
et de désinfection au contexte de l’installation et à ses constituants.
des installations
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
de distribution de l’eau
Tableau 14 : Distribution d’eau froide et d’eau chaude – Réseaux généraux
Nature Niveau de
des Objectifs compétences Périodicité Principes
opérations minimum
requis
Vérification Éliminer les fuites 1 Semestrielle Contrôler l’état général des raccords
des à annuelle (corrosion externe…). S’assurer qu’il n’existe pas
étanchéités de fuite au niveau des joints de canalisations
et des équipements.
Chasses Éliminer 1 Semestrielle - Effectuer des chasses aux extrémités
manuelles les dépôts à annuelle de la distribution horizontale ainsi qu’en tout
du réseau non adhérents point bas et en toute zone à faible débit.
- Effectuer des chasses en pied de colonne d’eau.
- Pour le réseau de distribution d’eau chaude,
effectuer, lors de cette manipulation,
un contrôle de la température du retour
de boucle afin de vérifier la bonne circulation
de l’eau dans les colonnes d’eau chaude).
Vérification Vérifier 2 Selon les - Selon les instructions du fabricant.
des appareils le fonctionnement recomman- - Effectuer un test de fonctionnement des appareils
de chasses des appareils du dations de chasse automatique. Contrôler l’alimentation
automatiques fabricant en énergie pour les appareils fonctionnant
du réseau et au moins sur batteries, piles, etc.
1 fois par an
Manœuvre Éliminer les gaz 1 - Semestrielle - Effectuer des purges successives
des purgeurs à l’origine des à annuelle jusqu’à l’absence d’air en sortie.
et dégazeurs coups de bélier et pour la
manuels des phénomènes distribution
de corrosion d’eau froide
- Bimestrielle
à trimestrielle
pour la
distribution
d’eau chaude
Entretien et Vérifier et assurer 1 Selon les - Selon les équipements et les recommandations
vérification le fonctionnement recomman- éventuelles du fabricant.
des purgeurs dations - Nettoyer les composants internes
et dégazeurs du fabricant et effectuer un test de fonctionnement.
automatiques et au moins
1 fois par an
Vérification Vérifier 3 - Semestrielle - Examiner les éléments susceptibles d’influencer
et entretien l’adéquation au niveau NB son fonctionnement, son aptitude à la fonction
des ensembles au risque - Aussi souvent ou son entretien (conditions générales
de protection et l’efficacité que nécessaire d’installation et environnement immédiat).
contre des composants au niveau NP - Vérifier l’adéquation au risque pour lequel
les retours (étanchéité et et il a été initialement déterminé.
d’eau fonctionnement) au niveau NE - Évaluer l’efficacité de ses organes de sécurité
au moyen d’essais spécifiques.
- Détecter les défaillances et les anomalies
de fonctionnement et définir les réparations
à effectuer. (…)
>> Sommaire 91
Tableau 14 (suite) : Distribution d’eau froide et d’eau chaude – Réseaux généraux
2 Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Vérification Évaluer 2 Semestrielle Démonter les manchettes témoins afin de noter :
des témoins l’importance à annuelle - la présence de pustules (taille approximative,
de corrosion des phénomènes nombre, couleur) ;
de corrosion - le diamètre de la section de passage de l’eau
et anticiper leurs dans la manchette.
conséquences Si une dégradation importante est constatée,
il est conseillé d’en rechercher la ou les causes
(une étude complète – analyse métallographique,
étude de réseau, vérification des postes d’injection…
– peut s’avérer nécessaire).
Rinçage Éliminer les eaux 1 Avant la mise Vidanger puis faire circuler un grand débit d’eau
des bipasses stagnantes en service et propre, directement rejetée vers un réseau
et les dépôts tous les 2 mois d’évacuation. (Isoler le bipasse des installations
situées en aval pendant l’opération)
Vérification Vérifier 2 Selon les Vérifier :
des dispositifs le fonctionnement recomman- - le bon état du joint en haut de la colonne
anti-béliers des appareils dations montante ;
du fabricant - le tarage des ressorts pour les appareils
et au moins qui en sont munis ;
1 fois par an - la pression de gonflage pour les appareils à vessie ;
- l’étanchéité des membranes de séparation gaz/eau.
Procéder au remplacement des dispositifs lorsque,
sur les colonnes, des vibrations anormales
sont observées lors de l’ouverture et la fermeture
de robinets.
Soutirage Renouveler l’eau Dans le cas où - Soutirer l’eau froide pendant 2 à 3 minutes
dans les pour éviter une chambre aux points d’utilisation, particulièrement avant
chambres les contaminations reste inoccupée la remise en service.
inoccupées ou par stagnation ou un poste - Soutirer l’eau chaude pendant 2 à 3 minutes
sur les postes d’eau reste aux points d’utilisation, particulièrement avant
d’eau inutilisés inutilisé la remise en service.
plus de 48 h plus de 48 h
Contrôle Vérifier que 1 Hebdomadaire Relever les températures et vérifier que
des la température ou en continu les exigences sont satisfaites. Les points de contrôle
températures d’eau froide sont à déterminer en fonction de la configuration
pour la est inférieure du réseau et de son exploitation.
distribution à la valeur
d’eau froide limite requise
Contrôle Vérifier que De préférence Contrôler la température de l’eau à la sortie
des la température en continu ou du ballon, de l’échangeur à plaques
températures d’eau chaude quotidienne et en retour de boucle.
pour la est supérieure
distribution à 50°C, De préférence Contrôler la température :
d’eau chaude en permanence, en continu ou - aux points d’usage les plus défavorisés
(cf. annexe 3) en tous points hebdomadaire (généralement les retours des boucles
du réseau les plus éloignées) ;
jusqu’en amont - en 2 ou 3 points d’usages les plus représentatifs ;
immédiat - aux points d’usage représentatifs situés
du point d’usage dans des services à haut risque.
Noter le temps d’arrivée au point d’usage.
L’enregistrement des températures pourra se faire
en continu à l’aide de capteurs ou de systèmes
de relevé cyclique automatisé.
92 >> Sommaire
Tableau 15 : Traitements curatifs des réseaux
Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes 2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Détartrage Éliminer les dépôts 4 En cas Les opérations de détartrage et de désoxydation
des réseaux adhérents de tartre d’entartrage doivent être réalisées après une étude de faisabilité,
important ou destinée notamment à :
Désoxydation Éliminer les dépôts d’oxydation - analyser la compatibilité des produits de traitement
des réseaux adhérents avancée avec les matériaux constitutifs des réseaux ;
de produits des réseaux - vérifier la faisabilité des opérations ;
de corrosion - déterminer les méthodes et procédés utilisés ;
- définir les précautions à prendre.
Compte tenu de la complexité des opérations,
il est recommandé de faire appel
à des prestataires spécialisés.
Désinfection Éliminer les 4 En cas de Désinfection thermique :
des réseaux micro-organismes contamination S’assurer au préalable que les installations d’eau
indésirables importante chaude sont susceptibles de résister au traitement
responsables ou après et que les installations de production d’eau chaude
de contaminations des travaux ont une puissance thermique suffisante.
importants Le détartrage préalable est important, car le tartre
protège le biofilm en limitant la diffusion de chaleur.
Cette opération Un débit minimal de circulation d’eau doit être
doit être maintenu au cours de l’opération.
réalisée Mode opératoire :
sur un réseau - Isoler le réseau à désinfecter.
hors service - Déconnecter le retour de boucle (si la puissance
thermique est suffisante) et le raccorder
directement à une évacuation.
- Démonter, détartrer et désinfecter les périphériques
de distribution (pommes de douche, brise-jet…)
(À replacer à la fin de la désinfection),
démonter les cartouches des mitigeurs
et neutraliser les limiteurs de température.
- Effectuer un détartrage et un rinçage des éléments
de production d’eau chaude (ballon, échangeur…)
suivis d’une désinfection et d’un rinçage
(cf. production eau chaude).
- Signaler le danger de l’opération au niveau des
points de puisage concernés (risque de brûlures).
- Mettre en chauffe l’installation de production
d’eau chaude à une température proche de 85°C.
- Lorsque la température de consigne est atteinte,
ouvrir chaque robinet et exutoire en allant
des branches les plus proches vers les branches
les plus éloignées (de l’amont vers l’aval).
- Maintenir sur chaque poste un faible écoulement
à une température de 70°C pendant 30 mn.
- Fermer les robinets au fur et à mesure.
- Au terme des opérations, descendre la consigne
de température de la production d’eau chaude
à sa valeur de fonctionnement normal.
- Remettre en place les cartouches de mitigeur
et les limiteurs de température. Vérifier aux points
de puisage que la température est inférieure
à 55°C. Vérifier l’équilibrage de la boucle
(voir tableau 16). Replacer tous les périphériques
de distribution. Au fur et à mesure, changer
systématiquement les joints et les éléments
le nécessitant.
>> Sommaire 93
Tableau 15 (suite) : Traitements curatifs des réseaux
2 Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Désinfection Éliminer les 4 En cas de Désinfection chimique :
des réseaux micro-organismes contamination Un débit minimal de circulation d’eau doit
indésirables importante être maintenu au cours de l’opération.
responsables ou après
de contaminations des travaux Mode opératoire recommandé :
importants - Isoler le réseau à désinfecter (vanne et clapet
de non-retour) et raccorder la pompe d’injection
sur un robinet d’introduction situé en aval du clapet.
- Si le tronçon à désinfecter est connecté
à des postes utilisateurs, démonter, détartrer
et désinfecter les périphériques de distribution
(pommeaux de douches, aérateurs…).
Les replacer à la fin des opérations de désinfection.
- Procéder à un rinçage énergique des réseaux,
pendant 2 heures (entre 5 et 10 fois le volume
de l’installation).
- Ouvrir modérément les robinets situés
en extrémité de toutes les antennes.
- Injecter régulièrement la solution désinfectante
à l’aide d’une pompe doseuse (débit réglé
en fonction de la répartition concentration/temps
de contact souhaitée).
- Ouvrir chaque robinet et exutoire en allant
des branches les plus proches vers les branches
les plus éloignées.
- Refermer dès l’obtention de la concentration
adéquate (par vérification par exemple
avec un test colorimétrique indicateur
de la présence de désinfectant), puis isoler
le réseau par fermeture des vannes d’arrêt.
- S’assurer de la présence d’un résiduel
de désinfectant suffisant en tout point du réseau
de distribution désinfecté.
- Évacuer la solution désinfectante par tous
les points bas de l’installation (vidange).
- Rincer pendant 2 heures environ par tous
les robinets et exutoires.
- Ouvrir tous les robinets et exutoires pour éliminer
toute trace de désinfectant.
- Contrôler l’absence de résiduel de désinfectant
(au-delà de la concentration « normale »
de l’eau du réseau public).
- Après une période de 12 heures, réaliser
des prélèvements de type bactériologique,
après un contrôle préalable du taux de résiduel
de désinfectant.
94 >> Sommaire
Tableau 16 : Production d’eau chaude
Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes 2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Vérification Assurer le bon 1 Selon les Manœuvrer les soupapes et les groupes
des organes fonction-nement recomman- de sécurité.
de sécurité dations
(soupapes du fabricant
et groupes et au moins
de sécurité) 1 fois par mois
Vérification Voir tableau 14
des purgeurs
Chasses Éliminer 1 Hebdomadaire Effectuer des chasses successives en point bas
sur les ballons les dépôts (vanne de vidange ou groupe de sécurité)
en ouvrant rapidement et en fermant lentement.
NB : Pour les ballons équipés de systèmes
de traitement par anode soluble, se conformer
aux prescriptions du fournisseur (périodicité…).
Détartrage Prévenir et lutter 3 Détartrage Ballons :
et désinfection contre les annuel - Vidanger complètement.
des appareils contaminations - Procéder à un examen des parois internes :
de production Désinfection si les parois présentent des signes de corrosion,
(échangeurs après chaque prévoir leur remise en état (désoxydation
et ballons) intervention et enduction d’un nouveau revêtement)
susceptible ou leur remplacement, sinon procéder
de contaminer au détartrage et à la désinfection.
l’eau contenue - Ballon collectif : nettoyer le ballon à grande
dans les eau et effectuer, si possible, un brossage manuel
réservoirs – des parois internes.
au moins - Ballon individuel : nettoyer le ballon à grande eau.
1 fois par an - Rincer le ballon en le remplissant d’eau tout
pour les en effectuant des chasses en points bas jusqu’à
réservoirs l’élimination des traces de dépôts dans l’eau
ouverts de vidange.
à la pression - Effectuer un détartrage à l’aide de solutions
atmosphérique commerciales autorisées (suivre le mode d’emploi
du fournisseur) ou à partir d’une solution d’acide
sulfamique ou citrique. Pour les ballons individuels,
injecter la solution en circuit fermé (réaliser
un piquage sur l’alimentation en eau froide
du ballon et sur le départ en eau chaude,
connecter ces alimentations à un circuit
permettant l’injection des réactifs).
- Rincer abondamment (faire passer un volume
d’eau égal à 2,5 fois le volume du ballon).
- Pour obtenir une désinfection efficace, la réaliser
à l’aide de solutions commercialisées en respectant
les concentrations requises et le temps de contact
entre le produit désinfectant et l’eau. Pour l’eau
de Javel, par exemple, 1° chlorométrique =
3,17 g de chlore libre par litre. Pour obtenir
150 mg/L, il faut environ 1/4 de berlingot
à 36° chlorométrique pour 50 l d’eau ou 1 berlingot
à 36° chlorométrique pour 200 l d’eau.
Pour les ballons collectifs, remplir le ballon
au 1/3 de son volume ou jusqu’au trou d’homme
puis injecter la solution désinfectante par le trou
d’homme ou le purgeur manuel. Pour les ballons
individuels, injecter la solution désinfectante
en circuit fermé (voir détartrage). Remplir
complètement le ballon avec de l’eau et laisser
stagner pendant le temps de contact requis.
>> Sommaire 95
Tableau 16 (suite 1) : Production d’eau chaude
2 Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Ballons (suite) :
- Vidanger et rincer abondamment (faire passer
au minimum un volume d’eau égal à 2,5 fois
le volume du ballon) avant de remettre
en service.
NB : s’assurer auprès des fabricants que
les concentrations en désinfectants utilisés
ne peuvent altérer l’intégrité des installations.
Échangeur à plaques :
- Démonter les plaques de l’échangeur et retirer
les joints d’accouplement.
- Détartrer les plaques dans une solution d’acide
sulfamique ou de vinaigre blanc.
- Rincer abondamment.
- Désinfecter les plaques en les trempant
dans une solution désinfectante autorisée,
en respectant les concentrations requises
et le temps de contact entre le désinfectant
et l’eau, pour obtenir une désinfection efficace.
Pour l’eau de Javel, par exemple,
1° chlorométrique = 3,17 g de chlore libre
par litre. Pour obtenir 150 mg/L pendant 30 mn,
il faut environ 1/4 de berlingot
à 36° chlorométrique pour 50 l d’eau.
- Rincer abondamment jusqu’à élimination
des traces de désinfectant (procéder à un test
colorimétrique).
- Replacer les plaques en remontant des joints
d’accouplement neufs.
Échangeur tubulaire :
- Déconnecter les entrées et sorties de l’échangeur
de la distribution d’eau froide et d’eau chaude.
- Effectuer un détartrage à l’aide de solutions
commerciales (suivre le mode d’emploi
du fournisseur) ou à partir d’une solution d’acide
sulfamique ou citrique injectée en circuit fermé
(temps de contact 30 min), puis rincer en circuit
ouvert.
- Effectuer une désinfection avec une solution
désinfectante autorisée, en respectant
les concentrations requises et le temps de contact
entre le désinfectant et l’eau, pour obtenir
une désinfection efficace. Pour l’eau de Javel,
par exemple, 1° chlorométrique = 3,17 g
de chlore libre par litre. Pour obtenir 150 mg/L
pendant 30 mn, il faut environ 1/4 de berlingot
à 36° chlorométrique pour 50 l d’eau.
Injecter la solution désinfectante en circuit fermé,
puis rincer en circuit ouvert jusqu’à élimination
des traces de désinfectant (procéder à un test
colorimétrique).
96 >> Sommaire
Tableau 16 (suite 2) : Production d’eau chaude
Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes 2
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Vérification Assurer 4 Trimestrielle Relever les écarts de température (DT)
de une circulation ou en cas entre le départ et le retour de chaque boucle :
l’équilibrage homogène d’anomalie de - Valeur guide : ⌬T ⭐ 5°C
des boucles de l’eau chaude température - Seuil d’alerte : 5°C < ⌬T ⭐ 7°C
de circulation - Seuil d’action : ⌬T > 7°C
Le cas échéant, revoir l’équilibrage de la boucle,
le fonctionnement des pompes de circulation,
l’embouage éventuel des réseaux.
Remarque : attention, il s’agit de toutes les boucles.
On observe souvent des boucles secondaires
dans lesquelles l’eau ne circule pas,
alors que le collecteur répond aux critères ci-dessus.
Entretien Assurer le bon 2 Selon les Vérifier le fonctionnement des pompes
et vérification fonctionnement recomman- (absence de surchauffe, de fuites, etc.)
des pompes des pompes dations et procéder à leur entretien selon
de circulation du fabricant les recommandations du fabricant.
et au moins
1 fois par an
Entretien Assurer le bon 3 Selon les Selon les recommandations du fabricant.
et vérification fonctionnement recomman-
des organes et vérifier dations
de régulation les points du fabricant
de de consigne et au moins
température 1 fois par an
(thermostats, par semestre
mitigeurs…) ou en cas
d’anomalie de
température
Tableau 17 : Éléments périphériques et équipements particuliers
Nature Niveau de
des Objectifs compétences Périodicité Principes
opérations minimum
requis
Entretien Éliminer les dépôts 2 Trimestrielle Vérifier visuellement l’état d’entartrage interne
des de tartre à annuelle des robinetteries par échantillonnage.
robinetteries et les souillures Si nécessaire, remplacer ou nettoyer/détartrer
avant de désinfecter. Sinon, désinfecter directement.
Détartrage :
- Démonter les aérateurs, cols de cygne
et pommeaux/flexibles de douche.
- Tremper ces éléments dans une solution
détartrante (vinaigre blanc…).
- Laisser agir 15 minutes, puis nettoyer de manière
mécanique (brosse).
- Rincer abondamment.
Désinfection :
- Tremper les éléments dans une solution
désinfectante d’eau de Javel (40 ml d’eau
de Javel - 1/4 de verre - à 9° chlorométrique
dans 10 litres d’eau froide).
- Laisser agir 15 minutes.
- Rincer abondamment avant de replacer
les éléments.
>> Sommaire 97
Tableau 17 (suite) : Éléments périphériques et équipements particuliers
2 Nature
des
opérations
Objectifs
Niveau de
compétences
minimum
requis
Périodicité Principes
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
Nettoyage Éliminer 1 Quotidienne Nettoyer les éléments de la robinetterie
externe les souillures avec une solution détergente – désinfectante
des lors du nettoyage des chambres
robinetteries (éviter les détergents en poudre)
Entretien Maintenir 3 Bimestrielle Détartrer et désinfecter :
des fontaines un bon état à annuelle Nettoyage interne :
réfrigérantes d’hygiène - Mettre la fontaine hors d’eau.
(circuits - Déposer le serpentin et le flexible de raccordement.
internes) - Les détartrer en les faisant tremper dans
une solution de vinaigre blanc puis les rincer.
- Les désinfecter en les faisant tremper
dans une solution d’eau de Javel (1 cuillère
à soupe d’eau de Javel à 9° chlorométrique
dans 1 litre d’eau pendant 15 minutes)
puis rincer.
N.B. : pour le serpentin, voir s’il y a possibilité
d’injection directe en circuit fermé de solutions
détartrantes et désinfectantes.
Entretien :
- Changer le flexible de raccordement
par un flexible opaque de qualité alimentaire.
- Changer les filtres selon les spécifications
du fournisseur et au moins 1 fois par an.
Entretien Maintenir un bon 1 Quotidienne Nettoyer les parois, les becs verseurs,
des fontaines état d’hygiène grilles, cuvettes… avec un détergent
réfrigérantes
(partie Annuelle - Détartrer le bec verseur en le faisant tremper dans
externe) du vinaigre blanc pendant 5 minutes puis rincer.
- Désinfecter le bec verseur en le faisant tremper
dans une solution d’eau de Javel pendant
15 minutes (1 cuillère à soupe d’eau de Javel
à 9° chlorométrique dans 1 litre d’eau),
puis rincer.
Entretien Maintenir un bon Mensuelle Dégivrer, nettoyer et désinfecter avec des produits
des machines état d’hygiène à trimestrielle à usage alimentaire.
pour la Rincer avant la remise en service.
production
de glace
alimentaire
Entretien Maintenir un bon Mensuelle Dégivrer, nettoyer et désinfecter avec des produits
des machines état d’hygiène à trimestrielle à usage alimentaire.
pour la Rincer avant la remise en service.
production
de glace non
alimentaire
98 >> Sommaire
Appareils de traitement d’eau - l’évaluation de l’efficacité du traitement,
2
notamment au moyen d’analyses représentatives
Les opérations de maintenance ont pour objectifs du traitement effectué (fréquence mensuelle) ;
de maintenir la qualité de l’eau produite, d’optimiser
le coût de production, en limitant les arrêts de production. - le diagnostic des travaux de réparation à réaliser
(fréquence trimestrielle).
Les opérations d’entretien et de vérification
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
des appareils de traitement d’eau doivent être Les opérations de maintenance des appareils
réalisées conformément aux indications de traitement d’eau par permutation sodique
et recommandations des fournisseurs de ces appareils. (adoucisseurs) sont indiquées par les fabricants.
Ces opérations de maintenance dépendent
D’une façon générale, ces opérations consistent en : dans une certaine mesure de la destination de l’eau :
- un examen des conditions générales d’hygiène eau à usage technique ou eau à usage alimentaire.
susceptibles d’influencer le traitement
et une vérification de la présence des produits Le programme de contrôle et de maintenance doit
consommables (fréquence mensuelle) ; comprendre au minimum les opérations suivantes :
- le nettoyage et le réglage des organes hydrauliques,
électriques ou électroniques nécessaires pour assurer
le bon fonctionnement des dispositifs
(fréquence mensuelle) ;
Tableau 18 : Appareils de traitement d’eau
Éléments Opérations Périodicité*
Filtre Contrôle (pertes de charge) Trimestrielle
Nettoyage Trimestrielle
Adoucisseur Contrôle du fonctionnement (phases de travail). Mensuelle à trimestrielle
S’assurer que la durée des phases
d’adoucissement et de régénération sont
conformes aux indications des constructeurs.
Contrôle de la fréquence de régénération Mensuelle à trimestrielle
Bac à sel Contrôle de l’approvisionnement Hebdomadaire
Nettoyage - Désinfection Annuelle
Bipasse Rinçage Trimestrielle
Compteur / Contrôle de fonctionnement Mensuelle
horloge / automate
Évacuation Contrôle (raccordement en rupture de charge) Annuelle
Résine Désinfection Annuelle
Remplacement Selon les recommandations du fabricant
Qualité de l’eau adoucie Analyses Mensuelle à trimestrielle
(Th, Chlorures, Sodium)
* Les périodicités sont données à titre indicatif. Il y aura lieu de se conformer aux préconisations des fabricants et/ou de les adapter
aux conditions de fonctionnement des appareils, à la qualité de l’eau et aux usages (techniques, sanitaires, médicaux).
Ces opérations de maintenance doivent d’eau, il est nécessaire de vérifier qu’elle dispose
être consignées dans le carnet sanitaire. de toutes les compétences pour assurer
cette prestation (certification, personne qualifiée…).
Lorsqu’un contrat de maintenance est passé
avec une société pour des appareils de traitement
>> Sommaire 99
V Opérations de maintenance • Contrôler, dans les réservoirs, l’état des matériaux
2
métalliques susceptibles d’être en contact avec l’eau
sur les réservoirs de stockage de consommation humaine, afin d’éviter un contact
d’eau froide direct eau/métal (acier fonte) de façon à lutter contre
tout phénomène de corrosion.
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
> Objectifs • Contrôler l’état des témoins de corrosion situés
au départ de la canalisation d’alimentation,
• Assurer la conservation de la qualité de l’eau. dans la chambre de manœuvre.
• Gérer le temps de séjour de l’eau dans le réservoir. • Si l’eau est agressive, contrôler plus particulièrement
l’état des matériaux à base de ciment.
• Permettre l’écoulement de l’eau vers la distribution
dans de bonnes conditions. • Contrôler l’adhérence du revêtement d’étanchéité
sur le réservoir.
> Règles générales de connaissance • Contrôler l’étanchéité à l’air et à l’eau
et de gestion de l’alimentation en amont du réservoir
et du départ de la distribution.
• Connaître la structure physique et le fonctionnement
hydraulique des réservoirs. • Contrôler l’état des joints des appareillages
se trouvant dans le réservoir et jusque
• Respecter les consignes d’exploitation des réservoirs
dans la chambre des manœuvres.
ainsi que de leurs accessoires.
• Le remplissage du réservoir doit être précédé
• Connaître les ressources (qualité et potentiel).
de deux rinçages. Ensuite, le remplissage
• Préparer la gestion de crise : pour une mise en exploitation est réalisé.
- connaître les zones alimentées par l’installation ;
• Vérifier l’environnement du réservoir
- connaître les possibilités d’isolement de l’installation (ruissellements, air…).
contaminée et de décontamination de l’installation
• Vérifier la protection des prises d’air
et de la zone dans laquelle de l’eau polluée
(treillage anti-insectes…).
a pu être délivrée ;
• Vérifier les protections des ruptures de charge.
- évaluer les possibilités d’alimentation alternatives ;
• Vérifier les procédures de prises d’échantillons.
- préparer un canevas des avertissements
et des comptes rendus à faire. • Vérifier les gardes d’air.
• Vérifier l’état des siphons.
> Nature des opérations à effectuer
• Vérifier la circulation de l’eau dans le réservoir.
• Nettoyer et désinfecter les réservoirs, éliminer
les dépôts (calcaire, fer, manganèse, biofilm…) • Vérifier l’étanchéité des couvercles.
se formant sur la paroi de l’ouvrage. En fonction
de la nature des dépôts organiques et/ou minéraux,
> Procédures
plusieurs procédures doivent être mises en œuvre
pour assurer un nettoyage et une désinfection Avant toute intervention dans un réservoir,
des parois qui respectent l’intégrité des surfaces les agents de maintenance doivent être munis
à nettoyer ou désinfecter (elles sont détaillées d’un équipement individuel adapté, comportant
à la page suivante). des protections de sécurité.
• Traiter la paroi contre d’éventuelles agressions L’exploitant du réservoir est tenu de surveiller
par des matières organiques et/ou minérales en permanence la qualité de l’eau. Cette mesure
contenues dans l’eau. implique la tenue, par l’exploitant, d’un carnet
sanitaire des résultats et des vérifications effectuées.
100 >> Sommaire
> Périodicités 3/ Dans le cas d’un nettoyage avec des produits
2
chimiques, il est nécessaire de contrôler leur élimination
Le réservoir constitue un lieu privilégié et le pH des eaux de rinçage avant leur rejet. Le pH
de sédimentation des dépôts et donc une zone doit être compris entre 5,5 et 8,5. Dans le cas contraire,
à haut risque pour la dégradation de l’eau. on effectue une neutralisation de ces eaux de rinçage
Son nettoyage doit donc être fréquent. avant leur vidange. Rincer à l’eau sous pression
L’eau dans les établissements de santé
Installations de distribution de l’eau dans les établissements de santé
L’article R.1321-59 du code de la santé publique moyenne. Effectuer plusieurs rinçages (au moins deux)
précise que « l’entretien des réservoirs de stockage jusqu’à obtenir la disparition du produit.
doit être réalisé et vérifié aussi souvent que nécessaire
et au moins une fois par an. » Cette opération peut 4/ Désinfecter en incorporant dans les dernières eaux
s’accompagner d’une désinfection avant toute mise de rinçage une solution désinfectante autorisée
ou remise en service. La vidange peut permettre par le ministère de la santé. Les temps de contact
également une vérification de la tenue des enduits, indiqués par le fournisseur ou, à défaut, ceux figurant
du génie civil, des équipements du réservoir. dans le tableau 9 p. 84 du présent document
seront scrupuleusement respectés. Les produits
Compte tenu des évolutions possibles de la qualité actuellement utilisés sont :
de l’eau à l’intérieur d’un réservoir, celui-ci peut être - le chlore sous forme d’hypochlorite de sodium ;
choisi comme point de contrôle, dans le cadre du plan
d’échantillonnage pour les analyses d’eau défini - les produits à base d’eau oxygénée.
par l’établissement. La vérification de la qualité
5/ Remplir le réservoir après l’avoir vidangé
de l’eau doit être aussi fréquente que les modifications
à plusieurs reprises.
apportées au fonctionnement hydraulique du réservoir.
6/ Effectuer un contrôle bactériologique de l’eau
(analyse de potabilité).
> Phases de nettoyage
et de désinfection d’un réservoir 7/ Réaliser un rapport d’état final du réservoir
après l’examen complet de celui-ci. Il est inséré
1/ Isoler et vidanger le réservoir. dans le carnet sanitaire.
2/ Nettoyer les dépôts sur les parois, le radier
et les accessoires :
- le nettoyage du radier s’effectue par brossage,
avec évacuation des boues et des sables
par la vidange du réservoir ;
- les tuyauteries et les accessoires (équipements
hydrauliques, échelles…) sont nettoyés et grattés
si nécessaire ;
- les plafonds, voûtes et coupoles sont rincés au jet
d’eau afin d’éliminer les eaux de condensation
susceptibles d’être porteuses de germes.
Pour l’élimination des incrustations sur les parois,
le nettoyage peut-être :
- Mécanique : brossage et raclage manuels à l’aide
d’une lance télescopique ou par projection d’eau
sous pression ;
- Chimique : des produits chimiques permettent
le nettoyage des réservoirs. Le ministère chargé
de la santé a agréé une liste de produits.
L’efficacité des produits est fonction
de la concentration et du temps de contact.
>> Sommaire 101
A
Annexes
103
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Annexe 1
Exemple de carnet sanitaire
des installations de distribution
de l’eau
Le carnet sanitaire des installations de distribution • Les procédures et protocoles écrits concernant :
de l’eau est un document qui rassemble l’ensemble - la maintenance et l’entretien des installations,
des informations existantes relatives à ces installations.
Il comprend différents volets qui doivent être - la surveillance des installations (les modalités
régulièrement tenus à jour : de prélèvements, les niveaux d’intervention
à respecter pour la qualité de l’eau),
• Des renseignements relatifs à l’organisation,
aux intervenants, aux responsabilités des personnes - les consignes d’intervention (mesures curatives),
concernées : numéros de téléphone utiles, en cas de dépassement,
le nom de chaque entreprise intervenante - la stérilisation et le remplacement des filtres
(contrat de maintenance, traitement de l’eau…) ; terminaux et des préfiltres,
• Des documents de présentation des installations - la vérification des ensembles de protection.
de distribution de l’eau (documents contenus
notamment dans le rapport du diagnostic technique • Le journal d’intervention :
et sanitaire des installations) : - le registre des interventions effectuées : c’est une
- les plans des réseaux actualisés : ils devront « main courante » du fonctionnement du système.
comporter, outre l’ensemble des circuits, Il y sera indiqué toutes les interventions effectuées,
les systèmes de protection, les points d’injection les opérations d’entretien et de maintenance réalisées,
de produit, les points de prélèvements, les points les traitements de lutte contre le tartre et la corrosion,
de purges, l’emplacement des bras morts les traitements de désinfection. Les feuilles
non supprimés, etc, du journal d’intervention seront numérotées,
- la description des installations de distribution d’eau : - le relevé des consommations d’eau (1 fiche
elle devra indiquer les caractéristiques principales de relevé par compteur) : relever au moins une fois
des installations (les matériaux constitutifs par mois, les consommations d’eau d’appoint
des canalisations, l’état des canalisations, le système de chaque circuit. Les feuilles de relevés
de production d’eau chaude, les appareils des consommations d’eau seront numérotées,
de traitement d’eau…),
- les relevés de températures de l’eau froide
- la description des travaux de modification, et chaude,
de rénovation ou d’extension des installations
de distribution de l’eau ; - le relevé des prélèvements et des analyses d’eau :
indiquer les résultats des analyses bactériologiques
• La liste des différents postes utilisateurs d’eau et physico-chimiques effectuées ;
dans l’établissement, classés par type d’usage
(alimentaires, sanitaires, de soins, techniques…) ; • Le programme d’amélioration des circuits
de distribution de l’eau, avec échéancier.
>> Sommaire 105
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Annexe 2
Limites et références de qualité
des eaux destinées
à la consommation humaine
Les limites et les références de qualité des eaux dans les annexes du décret sont présents dans l’eau,
destinées à la consommation humaine sont définies il convient de quantifier leur présence et d’évaluer
par les articles R.1321-2 et R.1321-3 du code le risque qu’ils sont susceptibles de présenter
de la santé publique. Il prévoit que l’eau : pour la santé. En ce qui concerne la microbiologie,
- doit respecter les limites de qualité cette évaluation du risque est basée sur la notion
pour les paramètres dont la présence dans l’eau de dose minimale infectante pour les germes
présente des risques immédiats ou à plus long non spécifiés et non recherchés habituellement ;
terme pour la santé du consommateur.
Elles concernent aussi bien des paramètres - doit satisfaire aux références de qualité pour
microbiologiques que des substances chimiques. des paramètres indicateurs de qualité témoins
Les limites de qualité sont fixées au I de l’annexe du fonctionnement des installations de production
13-1 du code de la santé publique ; et de distribution. Ces substances, sans incidence
directe sur la santé aux teneurs normalement
- ne doit pas contenir un nombre ou une concentration présentes dans l’eau, peuvent mettre en évidence
de micro-organismes, de parasites ou de toutes un dysfonctionnement des installations de traitement
autres substances constituant un danger potentiel ou être à l’origine d’inconfort ou de désagrément
pour la santé des personnes. Cette exigence pour le consommateur. Les références de qualité
sous-entend que lorsque des substances sont fixées au II de l’annexe 13-1 du code
ou des micro-organismes non spécifiés de la santé publique.
Tableau 19 : Limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine (49)
Critères de qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Eau distribuée
Paramètres Unité
Limite de qualité Référence de qualité
Paramètres microbiologiques
Germes aérobies revivifiables à 22°C Variation dans un rapport de 10
par rapport à la valeur habituelle
Germes aérobies revivifiables à 37°C
Coliformes / 100 ml 0
Escherichia coli / 100 ml 0
Entérocoques / 100 ml 0
Bactéries sulfitoréductrices / 100 ml 0
(49) Les notes figurant dans les tableaux de l’annexe 13-1 du code de la santé publique ne sont pas reprises dans ce tableau, il convient donc de se référer à l’annexe 13-1
du code de la santé publique pour obtenir ces renseignements.
>> Sommaire 107
Tableau 19 (suite 1) : Limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine (49)
A Paramètres
Critères de qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Unité
Limite de qualité
Eau distribuée
Référence de qualité
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Paramètres organoleptiques
Couleur mg/L Pt ⭐ 15*
Odeur Pas d’odeur pour un taux de dilution
de 3 à 25°C*
Saveur Pas d’odeur pour un taux de dilution
de 3 à 25°C*
Paramètres physico chimiques
Température °C 25
PH 6,5 à 9
Conductivité µS/cm à 20°C 180 à 1 000
Turbidité (au point de mise NFU 1 0,5
en distribution (ESU et milieu fissuré))
Turbidité NFU 2
Équilibre calcocarbonique Eau non agressive
Carbone organique total COT mg/L 2**
Oxydabilité au permanganate mg/L O2 5
Substances minérales
Ammonium mg/L 0,1 (0,5 si l’origine est naturelle)
Sodium mg/L 200
Chlorures mg/L 250
Nitrates mg/L 50
Nitrites mg/L 0,5
Sulfates mg/L 250
Aluminium µg/L 200
Antimoine µg/L 5
Arsenic µg/L 10
Baryum µg/L 700
Bore µg/L 1 000
Cadmium µg/L 5
Chrome µg/L 50
Cuivre µg/L 2 000 1 000
Fer total µg/L 200
Manganèse µg/L 50
Mercure total µg/L 1
Nickel µg/L 20
Plomb µg/L 10
Sélénium µg/L 10
Cyanures totaux µg/L 50
Fluorures µg/L 1 500
108 >> Sommaire
Tableau 19 (suite 2) : Limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine (49)
Paramètres
Critères de qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Unité
Limite de qualité
Eau distribuée
Référence de qualité
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Substances organiques
Acrylamide µg/L 0,1
Chlorure de vinyle µg/L 0,5
Épichlorhydrine µg/L 0,1
Benzène µg/L 1
Benzo(a)pyrène µg/L 0,01
Hydrocarbures aromatiques µg/L 0,1
polycycliques
Tétrachloroéthylène et trichloréthylène µg/L 10
1,2-dichloroéthane µg/L 3
Pesticides µg/L 0,1
Aldrine, dieldrine, µg/L 0,03
heptachlore, heptachlorépoxyde
Total Pesticides µg/L 0,5
Microcystine-LR. µg/L 1
Produits de désinfection
Chlore libre et total µg/L Absence d’odeur et de saveur
désagréable**
Bromates µg/L 10
Chlorites µg/L 200
Trihalométhanes (T.H.M.) µg/L 100
Indicateurs de radioactivité
Dose totale indicative mSv/an 0,1
Tritium Bq/L 100
* Acceptable par le consommateur et aucun changement anormal.
** Aucun changement anormal.
>> Sommaire 109
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Annexe 3
Suivi de la température
et des légionelles
- modalités d’interprétation
des résultats dans les réseaux d’eau (50)
Le choix de la stratégie d’échantillonnage doit viser La stratégie d’échantillonnage en vue de l’analyse
à obtenir une représentation globale de l’état de légionelles, doit être adaptée à l’objectif
de qualité ou de contamination des installations. poursuivi : diagnostic du réseau, mise en évidence
Les tableaux n° 20 et 21, ci-après, précisent de dysfonctionnements, connaissance des expositions,
les principaux points de contrôle, la fréquence etc. Pour les prélèvements effectués au niveau
minimale des prélèvements et donnent des points d’usage, lors de campagnes
des éléments d’interprétation en fonction des points de prélèvements réalisées en routine visant à évaluer
contrôlés. Dans tous les cas, les résultats obtenus les expositions, il est recommandé de :
dans le cadre du suivi de ces indicateurs doivent faire - réaliser les prélèvements à un moment
l’objet d’une interprétation effective et, si nécessaire, de la journée où les installations sont exploitées
entraîner la mise en œuvre d’actions correctives. dans des conditions normales, par exemple
en milieu de journée ;
La périodicité et le choix des sites de prélèvements
ne peuvent être définis une fois pour toutes. - choisir des points d’usage couramment utilisés ;
Ils dépendent en effet des résultats observés,
de l’usage qui est fait des installations, de la manière - réaliser le prélèvement sur le premier litre d’eau
dont les patients risquent d’être exposés et des facteurs obtenu (« premier jet »).
de risque de ces patients, ainsi que des difficultés Il est nécessaire d’être vigilant quant à l’interprétation
éventuellement rencontrées pour traiter les épisodes des analyses de légionelles dans l’eau chaude.
de contamination. Parmi les critères pouvant influencer ces résultats,
Il est recommandé de relever la température, le moment choisi pour effectuer ces prélèvements
de préférence en continu, avec une traçabilité eu égard aux traitements chocs réalisés est déterminant :
de l’information par moyens informatiques. - le résultat d’analyse d’un prélèvement d’eau réalisé
L’interprétation des graphes de températures permet quelques jours après un choc chloré ou thermique
de vérifier et de rectifier le fonctionnement est uniquement représentatif de l’efficacité ponctuelle
des installations (débit des pompes de recirculation, de la procédure de désinfection. En général,
équilibrage des boucles de distribution d’eau, etc.). le résultat est alors satisfaisant. Cependant, en aucun
Un maintien rigoureux des consignes de température cas, ce résultat d’analyse ne doit être considéré
dans l’installation selon les préconisations du titre V p. 55, comme le reflet d’une situation maîtrisée.
validé par un suivi rigoureux de ce paramètre La recolonisation d’un réseau peut intervenir
en conformité avec le tableau ci-après, très rapidement (parfois 3 à 4 semaines environ
ainsi que des résultats d’analyses de légionelles après le traitement). Il ne faut donc pas considérer
satisfaisants peuvent permettre de diminuer le résultat acquis comme un élément prouvant
le nombre d’analyses de légionelles à réaliser. une maîtrise de la problématique liée aux légionelles ;
(50) Ces dispositions sont spécifiées par la circulaire n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
>> Sommaire 111
- l’heure de l’échantillonnage au point de puisage Il est par ailleurs conseillé, pour faciliter l’interprétation
A
est aussi un facteur déterminant : le matin avant des résultats d’analyses de légionelles, de relever
soutirage d’eau, les résultats obtenus correspondent la température de l’eau au niveau des points
à la stagnation de la nuit alors qu’en milieu de prélèvement.
de matinée, ils correspondent à un tirage
abondant. Les concentrations varient de même Il est recommandé de consigner dans le carnet
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
selon que le prélèvement est réalisé au premier jet sanitaire l’ensemble des résultats issus
ou après écoulement de l’eau. de la surveillance.
Tableau 20 : Suivi des paramètres température et légionelles dans les réseaux d’eau chaude
Précautions
Points Mesures à effectuer
à prendre pour Interprétation
de contrôle et fréquence - en préventif
le prélèvement
1. Fond du ballon Soutirer les dépôts Analyses de légionelles : 1 fois/an La mesure de légionelles donne
d’eau chaude avant de faire - plusieurs ballons en série : une indication sur l’état de maintenance
le prélèvement choisir a priori le dernier ballon du ballon mais n’est pas représentative
ou le plus à risque pour ne pas de la qualité de l’eau distribuée
Fermer l’arrivée augmenter le nombre de points
d’eau froide d’échantillonnage.
si arrivée en bas - plusieurs ballons en parallèle :
de ballon choisir l’un des ballons pour ne pas
augmenter le nombre de points
de mesure.
Température : sa mesure à cet
endroit ne présente pas d’intérêt
(l’arrivée d’eau froide peut
se situer à proximité).
2. Sortie du ballon Analyses de légionelles : Contrôle du rendement thermique
ou, à défaut, pas d’analyses de légionelles de l’installation de production
le point d’usage sauf si impossibilité d’augmenter
le plus près la température de production
du ballon. au-delà de 55°C (eau de sortie)
Si plusieurs ballons :
- en série : faire Température : 1 fois /jour
la mesure après ou de préférence en continu.
le dernier ballon
- en parallèle :
faire la mesure
après chaque
ballon
3. Sortie Température : 1 fois/jour Contrôle du rendement thermique
de l’échangeur ou de préférence en continu. de l’installation de production
à plaques
4. Point d’usage Contrôle Analyses de légionelles : 1 fois/an Donne le résultat le plus défavorable
le plus défavorisé : de l’exposition : de l’état de contamination du réseau.
point où la perte le prélèvement Température de l’eau chaude La durée d’attente pour obtenir de l’eau
de charge est est effectué (avant mitigeage) : chaude est un indicateur de l’état
la plus importante sur le premier 1 fois/semaine d’équilibrage du réseau. Ainsi, l’obtention
(1 ou jet d’eau. ou de préférence en continu rapide (moins de 1 min) de l’eau chaude
2 échantillons) Contrôle des indique un bon équilibrage du réseau.
conditions de En cas de plus longue durée d’attente,
maîtrise du réseau : revoir l’équilibrage du réseau
le prélèvement (réglage des vannes, entartrage…).
d’eau est effectué Il se peut que, dans certaines parties
après écoulement du réseau, en général les plus éloignées,
de 2 à 3 minutes la recirculation de l’eau se fasse mal.
de façon à recueillir
l’eau circulant
en amont.
112 >> Sommaire
Précautions
A
Points Mesures à effectuer
à prendre pour Interprétation
de contrôle et fréquence - en préventif
le prélèvement
5. Points d’usage - Contrôle Analyses de légionelles : 1 fois/an Donne une image représentative
représentatifs de l’exposition : de la qualité de l’eau distribuée.
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
(ou à défaut le prélèvement Température de l’eau chaude
si accès impossible, est effectué (avant mitigeage) : 1 fois/semaine
en pied de colonne) sur le premier ou de préférence en continu
(2 ou 3 échantillons) jet d’eau.
- Contrôle des
conditions de
maîtrise du réseau :
le prélèvement
d’eau est effectué
après écoulement
de 2 à 3 minutes
de façon
à recueillir l’eau
en amont.
6. Points d’usage - Contrôle Analyses de légionelles : 1 fois/an Donne une image représentative
représentatifs situés de l’exposition : de la qualité de l’eau distribuée
dans des services le prélèvement Température de l’eau chaude
accueillant est effectué (avant mitigeage) : 1 fois/semaine
en permanence sur le premier ou de préférence en continu
des patients - Contrôle des (mesure réalisée par le personnel
à risque et à haut conditions de du service)
risque (ou à défaut maîtrise du réseau :
si accès impossible, le prélèvement (la surveillance peut être renforcée
en pied de colonne) d’eau est effectué en fonction du type de dispositif
(2 ou 3 échantillons) après écoulement de production, de distribution
de 2 à 3 minutes et de puisage mis en œuvre
de façon à dans ces services)
recueillir l’eau
en amont.
7. Retour Faire couler Analyses de légionelles : 1 fois/an Si le réseau est bien équilibré :
de boucle 2 à 3 minutes donne une idée globale de l’état
Température : 1 fois par jour de contamination des installations.
ou de préférence en continu. Une température correcte en retour
de boucle n’est pas révélatrice de l’état
de l’ensemble du réseau si le réseau
n’est pas bien équilibré.
Tableau 21 : Suivi des paramètres température et légionelles dans les réseaux d’eau froide
Points Précautions Paramètre Actions
de contrôle à prendre mesuré à mettre en œuvre
Plusieurs points d’usage Prélever l’eau Température : Si la température est supérieure 25°C :
représentatifs après écoulement 1 fois/semaine - il est nécessaire d’en déterminer la cause
(2 ou 3 échantillons) (2 à 3 minutes) et d’y remédier (passage au droit d’une canalisation
d’une canalisation d’eau chaude dans une gaine
technique, calorifugeage commun, absence
de circulation à certains moments) ;
- la recherche de légionelles est préconisée.
Mettre en place les mêmes actions de recherche
des anomalies du réseau si on constate
une augmentation anormale de la température.
Remarque : Si la canalisation d’eau froide, à l’amont immédiat de la production d’eau chaude, est réchauffée
en raison d’une température élevée du local ou par effet de conduction sur un circuit en eau stagnante,
elle peut constituer une zone de prolifération qu’il convient de contrôler.
>> Sommaire 113
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Annexe 4
Typologie des différentes
catégories d’eau
>> Sommaire 115
L’eau dans les établissements de santé
A
Annexes
116
Tableau 22 : Paramètres prioritaires à surveiller, en fonction des risques identifiés, dans le cadre de la surveillance prévue par l’article R. 1321-23 du code de la santé publique
Paramètres microbiologiques
Catégories Niveaux Flore aérobie Flore aérobie
d’eau Coliformes Pseudomonas Legionella Staphylococcus Endotoxines
revivifiable revivifiable totaux aeruginosa pneumophila aureus
à 22°C à 36°C
Q.1.1. a
Niveau cible 100 UFC/m 10 UFC/ml < 1 UFC/100ml
Eau d’entrée
Q.1.1. b Pas de variation dans un rapport de 10
Niveau cible < 1 UFC/100ml < 1 UFC/100ml
Eau aux points d’usage par rapport à la valeur habituelle
Q.1.2.
Niveau cible ⭐ 100 UFC/ml ⭐ 10 UFC/ml < 1 UFC/100ml < 1 UFC/100ml
Eau pour soins standards
Q.2.1. Niveau cible ⭐ 1 UFC/100ml < 1 UFC/100ml
Eau bactériologiquement
maîtrisée Niveau d’action ⭓ 10 UFC/100ml ⭓ 1 UFC/100ml
Q.2.2. Niveau cible < 103 UFC/l
Eau chaude
Niveau d’alerte 103 UFC/l
Niveau d’action 104 UFC/l
Q.2.3.
Eau des piscines Niveau exigé < 100 UFC/ml ⭐ 1 UFC/100ml ⭐ 1 UFC/100ml ⭐ 1 UFC/100ml
de rééducation*
Q.2.4. absence de
Eau des bains à remous Niveau exigé < 100 UFC/ml ⭐ 1 UFC/100ml ⭐ 1 UFC/100ml Legionella ⭐ 1 UFC/100ml
et des douches à jets* pneumophila**
Q.2.5. Eaux pour hémodialyse
Niveau exigé < 100 UFC/ml < 0,25 UI/ml
Hémodialyse conventionelle
Hémofiltration et
Niveau exigé < 100 UFC/l < 0,25 UI/ml
hémodiafiltration en ligne
Q.2.6.
Niveau exigé ⭐ 100 UFC/ml < 0,25 UI/ml
Eau purifiée
Q.2.7.
Niveau exigé ⭐ 10 UFC/100ml
Eau hautement purifiée
Q.2.8.
Niveau cible Pas de variation dans un rapport de 10 < 1 UFC/100ml < 1 UFC/100ml
Eau des fontaines
par rapport à la valeur habituelle
à usage de boisson
>> Sommaire
* Ces valeurs doivent être respectées le matin avant l’accès des patients. En présence de patients, une tolérance est admise dans l’interprétation des niveaux microbiens.
** Conformément à la version de septembre 2003 de la norme NF T90-431, l’absence signifie « < 250 UFC/l » et « Legionella Pneumophila non détectées ».
A
Annexes
L’eau dans les établissements de santé
Annexe 5
Protection des équipements
terminaux ou postes
utilisateurs d’eau
Tableau 23 : Liste non exhaustive d’équipements terminaux dont la conception intègre le dispositif de protection
lors de la fabrication de l’équipement
Équipement Dispositif de protection Marque de conformité
Robinetterie fixe Surverse de hauteur > 20 mm NF robinetterie sanitaire
Évier / lavabo équipé de douchette EB sur sortie du robinet NF robinetterie sanitaire
W.-C. avec réservoir de chasse AC NF
Douchette pour robinet, douche EB ou HC sur sortie NF robinetterie sanitaire (sur robinet)
et bain douche, avec obturation douche du robinet
à l’amont de la chambre
de mélange (ex mélangeurs
et mitigeurs mécaniques)
Douchette pour robinet, douche EB sur entrée du robinet NF robinetterie sanitaire (sur robinet)
et bain douche, avec obturation
à l’aval de la chambre
de mélange (ex mélangeurs
et mitigeurs thermostatiques)
Robinet de puisage avec raccord au nez HA NF robinetterie sanitaire
Fontaine à boire d’eau glacée EA Garde d’air 20 cm
Mitigeur thermostatique EA sur l’entrée d’eau froide NF robinetterie sanitaire
ou mécanique centralisé et sur l’entrée d’eau chaude
Tableau 24 : Liste non exhaustive d’équipements terminaux dont le dispositif de protection est à mettre en place
lors de l’installation de l’équipement
Équipement Dispositif de protection Marque de conformité
Robinet de puisage à nez lisse Garde d’air de 80 cm du sol NF robinetterie de réglage
et de sécurité
Lavabo collectif, auge Garde d’air > 20 mm NF appareils sanitaires
Douche collective Garde d’air > 20 cm NF appareils sanitaires
>> Sommaire 117
V Glossaire
A D
Action corrective : action entreprise pour éliminer Danger : élément de nature physique, chimique,
la cause d’une non-conformité détectée microbiologique, radiologique susceptible d’entraîner
ou d’une autre situation indésirable. un événement de santé indésirable tel qu’une maladie,
un traumatisme, un handicap, un décès. Par extension,
Action curative : action entreprise pour éliminer le danger désigne tout effet toxique, c’est-à-dire
une non-conformité détectée ou une autre situation un dysfonctionnement cellulaire ou organique lié
indésirable, sans pour autant traiter la cause à l’interaction entre un organisme vivant et un agent
de la non-conformité. chimique, physique ou biologique.
Action préventive : action entreprise pour éliminer Défaillance : fonction prévue mais non remplie.
la cause d’une non-conformité potentielle
ou d’une autre situation potentiellement indésirable. Désinfection : Opération, au résultat momentané,
Une action préventive est mise en œuvre pour éviter permettant d’éliminer ou de tuer les micro-organismes
l’apparition d’une non-conformité. et/ou d’inactiver les virus indésirables portés par
des milieux inertes contaminés, en fonction
des objectifs fixés. Le résultat de cette opération
B est limité aux micro-organismes présents au moment
Bipasse : canalisation permettant la fourniture d’eau de l’opération.
à un point donné par un autre circuit que celui Dispositif de protection
emprunté en fonctionnement normal (voir « ensemble de protection ») : appareil
d’une installation. mécanique ou aéraulique destiné à empêcher
un retour d’eau potentiellement polluée
C vers un réseau d’eau potable. Ils sont classés par type.
Exemples :
Carnet sanitaire : dossier technique rassemblant - type EA : clapet de non-retour contrôlable
l’ensemble des informations existantes sur toutes avec vanne à l’amont ;
les installations de distribution de l’eau
de l’établissement de santé. - type BA : disconnecteur à zone de pression réduite
contrôlable ;
Collecteur : canalisation maîtresse qui amène l’eau
de la production vers les boucles de distribution - type AA/AB : surverse totale ou par trop plein
(collecteurs aller) ou canalisation collectant l’eau (bâche de rupture) ;
provenant du retour de chacune des boucles
- type AE : surverse sanitaire alimentaire ;
vers la production (collecteur retour).
- type HA : disconnecteur d’extrémité.
Criticité : elle est le produit de trois coefficients
différents : la gravité, la probabilité d’occurrence Un dispositif de protection titulaire de la marque NF
et la probabilité de non-détection. Elle permet antipollution est réputé satisfaire aux obligations
de hiérarchiser les problèmes. de sécurité sanitaire.
>> Sommaire 119
E I
Eau conditionnée : eau arrivant au sein Indicateur de processus : il mesure les activités
de l’établissement préemballée ou conditionnée permettant d’atteindre les objectifs fixés.
dans l’établissement et servant à des usages autres
que pour la préparation en pharmacie. Indicateur de résultat : il mesure l’atteinte
Le contenant peut être sous forme de bouteille, de l’objectif fixé.
de bidon, de citerne… Indicateur de structure : il mesure les moyens
Eau d’entrée : eau arrivant à l’entrée et les ressources utilisés pour répondre aux objectifs
de l’établissement que ce soit à l’interface fixés.
avec le réseau public ou à la sortie d’un forage
au sein de l’établissement. Chaque arrivée doit être M
individualisée et caractérisée.
Maintenance : l’ensemble des actions permettant
Eau aux points d’usage : eau consommée de maintenir ou de rétablir un bien dans un état
directement ou indirectement par toute personne spécifié ou en mesure d’assurer un service déterminé.
au sein de l’établissement.
Maintenance systématique : elle est effectuée selon
Eau pour soins standards : eau non traitée utilisée un échéancier ou un nombre d’usages ou d’unités.
pour les soins de base pour des patients sans risque Elle donne souvent lieu à une visite ou un contrôle.
particulier ou pour le nettoyage et le rinçage Elle vise essentiellement la fiabilité du système.
de certains dispositifs médicaux.
Maintenance conditionnelle : elle est subordonnée
Eau bactériologiquement maîtrisée : eau, à un indicateur. Elle donne lieu à une mesure
obtenue après traitement, présentant une qualité et à une interprétation. Elle vise essentiellement
bactériologique supérieure à celle du réseau la détection des anomalies.
de distribution. Elle est destinée aux patients les plus
vulnérables ainsi que pour des soins au contact Maintenance corrective : elle est effectuée après
des muqueuses ou exposant à un risque infectieux une défaillance (fuite, pollution…). Elle donne
particulier. souvent lieu à un diagnostic et à une action corrective
(réparation, remise en état…). Elle vise essentiellement
Ensemble de protection : il comprend un dispositif la réduction des anomalies.
de protection et les éléments associés.
Il est représenté par un hexagone contenant Matières solides dissoutes : très petits fragments
deux lettres majuscules, la première désigne la famille de matières organiques et inorganiques présents
de protection, la seconde le type de dispositif. dans l’eau. Leur présence en quantité excessive
Exemple : BA : B = disconnexion contrôlable, rend l’eau insalubre ou en limite l’utilisation
A = disconnecteur à zone de pression réduite dans les procédés industriels.
contrôlable. Dans cet exemple, les éléments associés
sont, dans le sens de l’eau, une vanne amont, Mésusage : utilisation d’une eau de qualité
un filtre avec purge et une vanne aval. non conforme aux recommandations ou exigences
réglementaires.
Établissements de santé : ils dispensent :
• avec ou sans hébergement : Micro-organismes pathogènes : micro-organismes
- des soins de courte durée ou concernant pouvant causer des maladies chez d’autres organismes
des affections graves pendant leur phase aiguë ou chez les humains, les animaux et les plantes.
en médecine, chirurgie, obstétrique, odontologie Mode opératoire : instruction de travail documentée,
ou psychiatrie, détaillant ce qui doit être effectué pour une tâche
- des soins de suite ou de réadaptation dans le cadre donnée, à un poste déterminé et décrivant une série
d’un traitement ou d’une surveillance médicale d’actions à mener.
à des malades requérant des soins continus,
dans un but de réinsertion ; N
• des soins de longue durée, comportant Nettoyage : Ensemble des opérations permettant
un hébergement, à des personnes n’ayant pas d’assurer un niveau de propreté, d’aspect, de confort
leur autonomie de vie dont l’état nécessite et d’hygiène déterminé. Ces opérations peuvent
une surveillance médicale constante comprendre une détergence, un détartrage
et des traitements d’entretien (article L.6111-2 et une désoxydation. La propreté est un critère
du code de la santé publique). fondamental de qualité des opérations de nettoyage.
120 >> Sommaire
Niveau cible : correspond à des limites de qualité, T
pour une eau donnée, vers lesquelles l’établissement
doit tendre dans des conditions normales Traçabilité : aptitude à retrouver l’historique, la mise
de fonctionnement. en œuvre ou l’emplacement de ce qui est étudié.
Niveau d’action : correspond à des limites de qualité, Traçage : pose de cordons chauffants le long
pour une eau donnée, qui lorsqu’elles sont dépassées des canalisations d’eau chaude afin de maintenir
doivent immédiatement déclencher une restriction la température de l’eau chaude.
ou une suppression des usages à risque et la mise
Traitement continu : il consiste à mettre en œuvre
en œuvre de mesures correctives permettant
un procédé ou une injection de produit
de revenir rapidement sous le niveau d’alerte
(« désinfection continue ») de manière permanente,
et de tendre vers le niveau cible.
pour la maîtrise continuelle des bactéries
Niveau d’alerte : correspond à des limites de qualité, en suspension dans l’eau.
pour une eau donnée, permettant de détecter
Traitement curatif : il consiste à mettre en œuvre,
précocement une dérive potentielle des conditions
après nettoyage, une désinfection choc curative
normales de fonctionnement et doit entraîner
ponctuelle destinée à abattre de manière
la vérification des résultats et la mise en œuvre
très significative, les bactéries en suspension et fixées
de premières mesures correctives.
dans les biofilms.
Niveau exigé : correspond à des limites de qualité
fixées par la réglementation ou des circulaires,
V
lorsque celles-ci ne contiennent qu’un seul niveau.
Visite : examen détaillé et prédéterminé de tout
P ou partie des différents éléments d’une installation
et pouvant impliquer des opérations de maintenance
Point critique : élément, étape ou procédure simples (réglages sans démontage, échange
pouvant être à l’origine d’un danger et pouvant être d’éléments consommables facilement accessibles…)
maîtrisé afin de prévenir, éliminer ou réduire (NF X 60-010).
les risques d’apparition de ce danger.
Procédure : manière spécifiée d’effectuer
une activité ou un processus. Lorsque les procédures
sont formalisées dans des documents écrits,
on parle de procédure écrite.
Protocole : descriptif technique qui énonce
les conditions, les règles, les tâches à exécuter
et leur déroulement et/ou les consignes à observer
pour la réalisation d’un acte.
Q
Qualité de l’eau : terme utilisé pour décrire
les caractéristiques chimiques, physiques
et biologiques de l’eau relativement à une utilisation
particulière.
R
Rinçage : élimination par l’eau des résidus
de produits de lavage, nettoyage, désinfection,
détartrage, désoxydation…
Risque : probabilité de survenue d’un danger.
>> Sommaire 121
V Sigles utilisés
AFSSA Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
AMDEC Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité
CLIN Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
COFRAC Comité français d’accréditation
COT Carbone Organique Total
CTINILS Comité Technique des Infections Nosocomiales et des Infections Liées aux Soins
CSHPF Conseil supérieur d’hygiène publique de France
EOHH Équipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière et de prévention des infections nosocomiales
HACCP Hazard Analysis Critical Control Point
NFU/NTU Unité de mesure de la turbidité (nephelometric formazine unit ou nephelometric turbidity unit).
Un résultat exprimé en NFU est équivalent à celui exprimé en NTU.
UFC Unité Formant Colonie
Th Titre Hydrotimétrique
122 >> Sommaire
V Règlementation • Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS/2C/DGS/7A n°377
du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention
et de lutte contre les fortes chaleurs
> Textes généraux sur la qualité dans les établissements de santé et les établissements
des eaux destinées à la consommation d’hébergement pour personnes âgées.
humaine
Fontaines réfrigérantes
• Code de la santé publique : Art L.1311-1 ;
L.1321-1 à L.1321-10 : dispositions concernant • Note d’information n°83159 du 12 septembre
les eaux potables. 1983 relative au remplacement de l’eau de table
par l’eau de ville réfrigérée.
• Code de la santé publique : Art L.1323-1 : les eaux
destinées à la consommation humaine entrent • Circulaire DGS/PGE/1D n°2058 du 30 décembre
dans le champ de compétence de l’AFSSA 1986 relative aux fontaines réfrigérantes.
qui en évalue les risques sanitaires et nutritionnels.
Décret n°99-242 du 26 mars 1999 relatif
à l’organisation et au fonctionnement de l’AFSSA.
> Eaux à usages de soins
• Monographie de la pharmacopée européenne.
• Code de la santé publique : Art. R.1321-1
à R.1321-68 et annexes 13-1, 13-2 et 13-3 : • Avis du CTIN du 5 décembre 2001 sur la place
les eaux destinées à la consommation humaine de la friction hydro-alcoolique dans l’hygiène
à l’exclusion des eaux minérales naturelles. des mains lors des soins.
(Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001
relatif aux eaux destinées à la consommation
Eau pour hémodialyse
humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles.
Ces dispositions ont été codifiées par le décret • Décret n°2002-1198 du 23 septembre 2002
n°2003-461 du 21 mai 2003 relatif à certaines relatif aux conditions techniques de fonctionnement
dispositions réglementaires du code de la santé des établissements de santé qui exercent l’activité
publique et par le décret n°2003-462 du 21 mai de traitement de l’insuffisance rénale chronique
2003 relatif aux dispositions réglementaires des par la pratique de l’épuration extrarénale
parties I, II et III du code de la santé publique) et modifiant le code de la santé publique
(troisième partie : décrets).
• Code de la santé publique : Art. R.1321-69
à R.1321-94 et annexe 13-4 : les eaux préemballées. • Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°311 du 7 juin 2000
relative aux spécifications techniques et à la sécurité
• Arrêté du 17 septembre 2003 relatif
sanitaire de la pratique de l’hémofiltration
aux méthodes d'analyse des échantillons d'eau
et de l’hémofiltration en ligne dans les établissements
et à leurs caractéristiques de performance.
de santé.
• Circulaire du 9 août 1978 relative à la révision
• Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n°2000-337
du règlement sanitaire départemental type.
du 20 juin 2000 relative à la diffusion d’un guide
• Circulaire DGS n°97-413 du 30 mai 1997 pour la production d’eau pour l’hémodialyse
relative à la microbiologie des eaux destinées des patients insuffisants rénaux.
à la consommation humaine et au risque parasitaire
• Circulaire DGS/SD5D/SD7A-DHOS/E4/O1 n°2001-518
pour les personnes immunodéprimées.
du 29 octobre 2001 relative au renforcement
• Circulaire DGS/SD7A/2003/524/DE/19/03 des mesures de vigilance en matière de production
du 7 novembre 2003 relative aux mesures à mettre et traitement d’eau destinée à l’hémodialyse
en œuvre en matière de protection des systèmes dans le cadre du plan VIGIPIRATE renforcé.
d’alimentation en eau destinée à la consommation
• Circulaire DHOS/SDO n°228 du 15 mai 2003
humaine, y compris les eaux conditionnées,
relative à l’application des décrets n°2002-1197
dans le cadre de l’application du plan VIGIPIRATE.
et 2002-1198 du 23 septembre 2002.
• Circulaire DGS/SD7A n° 633 du 30 décembre 2003
relative à l’application des articles R.1321-1 Piscines
et suivants du code de la santé publique concernant
les eaux destinées à la consommation humaine, • Code de la santé publique : Art. D.1332-1
à l’exclusion des eaux minérales naturelles. à D.1332-15 : normes d’hygiène et de sécurité
applicables aux piscines et baignades aménagées.
>> Sommaire 123
• Arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions > Matériaux et accessoires en contact
administratives applicables aux piscines avec l’eau destinée à la consommation
et aux baignades aménagées.
humaine
• Arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions
• Arrêté du 10 juin 1996 relatif à l’interdiction d’emploi
techniques applicables aux piscines (modifié par
des brasures contenant des additions de plomb
l’arrêté du 18 janvier 2002).
dans les installations fixes de production, de traitement
et de distribution d’eaux destinées à la consommation
> Textes relatifs aux dipositifs médicaux humaine.
• Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003/591 • Arrêté du 29 mai 1997 modifié relatif
du 17 décembre 2003 relative aux modalités aux matériaux et objets utilisés dans les installations
de traitement manuel pour la désinfection fixes de production, de traitement et de distribution
des endoscopes non autoclavables dans les lieux d’eaux destinées à la consommation humaine.
de soins. Modifié par les arrêtés du 24 juin 1998,
du 13 janvier 2000 et du 22 août 2002.
• Circulaire DGS/VS2 – DH/EM1/EO1 n°97-672
du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation • Circulaire DGS/VS4 n°98/217 du 12 avril 1999
des dispositifs médicaux dans les établissements modifiée relative aux matériaux utilisés
de santé. dans les installations fixes de distribution d’eaux
destinées à la consommation humaine.
• Lettre-Circulaire DH/EM1 n°98-7262 du 15 juillet 1998 Complétée par la circulaire DGS/VS4 n°2000-232
relative à la sécurité d’utilisation des dispositifs médicaux. du 27 avril 2000.
• Arrêté du 22 juin 2001 relatif aux bonnes pratiques • Circulaire DGS/SD7A 2002 n°571
de pharmacie hospitalière. du 25 novembre 2002 relative aux modalités
de vérification de la conformité sanitaire
> Eau chaude des matériaux constitutifs d’accessoires ou
de sous-ensembles d’accessoires, constitués
d’éléments organiques entrant au contact d’eau
Température de l’eau destinée à la consommation humaine.
• Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes
• Lettre circulaire DGS/SD7A n° 867 du 2 juin 2003
destinées au chauffage et à l’alimentation en eau
relative aux matériaux placés au contact d’eau
chaude sanitaire des bâtiments d’habitation,
destinée à la consommation humaine.
de bureaux ou recevant du public. L’article 36 est
en cours de modification.
> Organisation et protection
• Circulaire n° 420 TG3 du 28 mai 1974 relative
des réseaux de distribution
aux accidents survenus dans des établissements
d’hospitalisation publics.
d’eau inférieurs
• Circulaire DGS du 10 avril 1987 - Guide technique
Prévention de la légionellose n°1 concernant la protection sanitaire des réseaux
de distribution d’eau destinée à la consommation
• Circulaire DGS/VS2 n°97/311 du 24 avril 1997
humaine, publié au Bulletin Officiel dans la collection
relative à la surveillance et à la prévention
« hygiène publique » (fascicule spécial n°87-14 Bis).
de la légionellose. Guide d'investigation d'un
ou plusieurs cas de légionellose, BEH (Bulletin • Circulaire DGS/PGE/1 D n°1248 du 2 juillet 1990
Épidémiologique Hebdomadaire) n°20-22, 1997. relative à la protection sanitaire des réseaux
de distribution d’eau destinée à la consommation
• Avis du 16 avril 1999 du conseil supérieur d’hygiène
humaine.
publique de France sur la place de l’antibioprophylaxie
dans la prévention des légionelloses nosocomiales. • Circulaire DGS/VS4/93/n°7 du 29 janvier 1993
concernant le guide technique n°1bis relatif
• Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n°2002-243
à la conception, à la mise en œuvre et à l’entretien
du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque
des installations de distribution d’eau destinée
lié aux légionelles dans les établissements de santé.
à la consommation humaine.
124 >> Sommaire
> Dispositifs, procédés et produits > Produits de nettoyage
de traitement et de désinfection des réservoirs
et canalisations
• Circulaire du 14 avril 1962 relative au traitement
des eaux d’alimentation par les polyphosphates.
Produits pour le nettoyage des réservoirs
• Circulaire du 5 juin 1964 relative au traitement et la désinfection des réservoirs et canalisations
des eaux d’alimentation par les silicates.
• Décret n° 73-138 du 12 février 1973 modifié
• Circulaire du 2 juillet 1985 relative au traitement portant application de la loi du 1er août 1905
thermique des eaux destinées à la consommation sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne
humaine (article 16-9 du règlement sanitaire les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage
départemental type). des matériaux et objets destinés à entrer en contact
avec les denrées, produits et boissons pour l’alimentation
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 1136 du 23 juillet 1985 de l’homme et des animaux (cité à l’article R.1321-50
relative à l’emploi des résines échangeuses d’anions du code de la santé publique).
pour le traitement des eaux destinées
à la consommation humaine. • Arrêté du 8 septembre 1999 pris pour l’application
de l’article 11 du décret n° 73-138 du 12 février 1973
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 1688 du 12 novembre modifié portant application de la loi du 1er août 1905
1985 relative à l’autorisation sanitaire d’emploi sur les fraudes et falsifications en ce qui concerne
de procédés ou de produits concernant l’eau. les procédés et les produits utilisés pour le nettoyage
des matériaux et objets destinés à entrer en contact
• Circulaire DGS/PGE/1 D n° 52 du 19 janvier 1987
avec les denrées, produits et boissons pour
relative à la désinfection des eaux destinées
l’alimentation de l’homme et des animaux.
à la consommation humaine par les rayons ultraviolets.
• Circulaire du 15 mars 1962 relatives aux instructions
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 357 du 2 mars 1987
générales concernant les eaux d’alimentation
relative à la mise à jour des listes de fluides et additifs
et la glace alimentaire. Rectificatif en date
utilisés pour le traitement thermique des eaux
du 13 avril 1962. Modifiée par la circulaire
destinées à la consommation humaine.
du 8 septembre 1967.
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 862 du 27 mai 1987
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 1104 du 8 juillet 1986
relative à l’emploi des résines échangeuses
– Approbation de produits de désinfection
de cations pour le traitement des eaux destinées
des réservoirs et canalisations
à la consommation humaine.
• Circulaire DGS/VS4 n°97-482 du 7 juillet 1997
• Circulaire DGS/PGE/1D n° 1379 du 31 juillet 1989
relative à l’emploi de produits pour le nettoyage
relative à l’utilisation de l’acide péracétique
des réservoirs d’eau destinée à la consommation
pour la désinfection des résines échangeuses d’ions.
humaine.
• Circulaire du 7 mai 1990 relative aux produits
et procédés de traitement des eaux destinées
à la consommation humaine. L’annexe I est remplacée
par les annexes I et Ibis de la circulaire DGS/VS4
n°2000-166 du 28 mars 2000 mais les autres
dispositions de la circulaire du 7 mai 1990 restent
en vigueur.
• Circulaire DGS/VS4/94 n°25 du 16 mars 1995
relative à l'agrément des modules de traitement
de filtration sur membrane et à l'approbation
de procédés les mettant en œuvre pour le traitement
des eaux destinées à la consommation humaine.
• Circulaire DGS/VS4 n°99-360 du 21 juin 1999
relative aux appareils individuels de traitement
des eaux destinées à la consommation humaine
au robinet.
• Circulaire DGS/VS4 n°2000-166 du 28 mars 2000
relative aux produits et procédés de traitement
des eaux destinées à la consommation humaine.
>> Sommaire 125
V Normes V Principaux organismes
• NF EN 1508 – Alimentation en eau – Prescriptions intervenant dans le domaine
pour les systèmes et les composants pour le stockage de l’eau
de l’eau – Novembre 1998.
Ministère chargé de la Santé
• NF EN 1717 – Protection contre la pollution de l’eau 8, avenue de Ségur
potable dans les réseaux intérieurs et exigences 75350 PARIS 07 SP
générales des dispositifs de protection contre la pollution http://www.sante.gouv.fr
par retour – Mars 2001.
- Direction de l’hospitalisation et de l’organisation
• NF EN 805 – Alimentation en eau – Exigences des soins
pour les réseaux extérieurs aux bâtiments Bureau de l’ingénierie et des techniques
et leurs composants – Juin 2000. hospitalières (E4)
• NF EN 806-1 – Spécifications techniques relatives - Direction générale de la Santé
aux installations pour l’eau destinée à la consommation Bureau des eaux (SD7A)
humaine à l’intérieur des bâtiments – Juin 2001.
- Dans chaque région (DRASS) et département (DDASS) :
• NF EN 806-1/A1 – Spécifications techniques relatives service santé-environnement
aux installations pour l’eau destinée à la consommation
humaine à l’intérieur des bâtiments – Décembre 2002. Comité technique de lutte contre les infections
nosocomiales et des infections liées aux soins
• NF EN ISO 6222 – Qualité de l’eau – Dénombrement
(CTINILS)
des micro-organismes revivifiables – comptage
Fondation hôpital Saint-Joseph – réanimation
des colonies par ensemensement dans un milieu
polyvalente
de culture nutritif gélosé – Juillet 1999.
185, rue Raymond Losserand
• NF T90–431 – Recherche et dénombrement 75014 PARIS
des Legionella spp et de Legionella pneumophila –
Méthode par ensemencement direct Centres interrégionaux de coordination de la lutte
et après concentration par filtration sur membrane des infections nosocomiales
ou centrifugation – Septembre 2003.
- C-CLIN Sud-Est
• NF T90-421 – Essais des eaux – Examens bactériologiques Service d’hygiène hospitalière - Pavillon 1M
des eaux de piscines – Octobre 1989. Annexe A - Centre Hospitalier Lyon-Sud
Micrococcaceae et Staphylocoques pathogène. 63310 PIERRE BENITE
• NF EN 12780 – Qualité de l’eau – Détection - C-CLIN Paris-Nord
et dénombrement de Pseudomonas aeruginosa Institut Biomédical des Cordeliers
par filtration sur membrane – Août 2002 15/21, rue de l’école de médecine
75006 PARIS
• NF EN 26461-2 – Qualité de l’eau – Recherche
et dénombrement des spores de micro-organismes - C-CLIN Ouest
anaérobies sulfito-réducteurs (clostridia) – Partie 2 : Service d’hygiène hospitalière - CHU Pontchaillou
méthode par filtration sur membrane – Juillet 1993. 2, rue Henri le Guilloux
35033 RENNES
• NF EN ISO 7899-2 – Qualité de l’eau – Recherche
et dénombrement des entérocoques intestinaux – - C-CLIN Est
Partie 2 : méthode par filtration sur membrane – Service d’hygiène hospitalière - CHRU
Août 2000. 23, rue de la porte de l’Hôpital
67091 STRASBOURG Cedex
• NF EN ISO 9308-1 – Qualité de l’eau – Recherche
et dénombrement des Escherichia coli - C-CLIN Sud-Ouest
et des bactéries coliformes – Partie 1 : méthode Service d’hygiène hospitalière - CHU
par filtration sur membrane – Septembre 2000. Groupe Hospitalier Pellegrin
Place Amélie Raba Léon
33000 BORDEAUX
> Listes des fascicules du CCTG
- marchés publics de travaux
Laboratoires d’analyses d’eau
• Fascicule 71 – Fournitures et poses de conduites
Des laboratoires sont agréés par le ministère chargé
d’adduction et de distribution d’eau.
de la santé pour le contrôle sanitaire des eaux.
• Fascicule 74 – Construction des réservoirs en béton.
126 >> Sommaire
V Références bibliographiques • Guide technique n°1 bis relatif à la qualité
des installations de distribution d’eau destinée
à la consommation humaine à l’intérieur
> Documents généraux des bâtiments. Conception, réalisation, entretien –
Ministère chargé de la santé, Centre scientifique
• L’eau dans les établissements de santé - et technique du bâtiment - 1992.
Comité technique régional de l’environnement
hospitalier (COTEREHOS) – mars 1995. • Guide technique de conception et de mise
en œuvre des réseaux d’eau destinée
• Eaux des établissements de santé - Qualité de l’eau à la consommation humaine à l’intérieur
des réseaux intérieurs - Groupe Eau Santé – des bâtiments – Centre scientifique et technique
Décembre 2000. du bâtiment, Ministère de la santé, de la famille
• Revue thématique : « Eau et établissements et des personnes handicapées, Ministère
de soins » - HYGIENES, revue officielle de la Société de l’équipement, des transports, du logement,
Française d’Hygiène Hospitalière – Volume VI – n°6 du tourisme et de la mer, Centre de Recherche,
– décembre 1998. d'Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris,
Association générale des hygiénistes et techniciens
• L’eau dans les établissements de soins – Enquête municipaux – Novembre 2003.
auprès d’établissements de santé. Proposition
d’une démarche d’assurance qualité. Élaboration
d’une méthode de suivi de la qualité de l’eau -
> Documents sur la prévention
Sophie HERAULT - Mémoire de fin d’études, Formation du risque lié aux légionelles
Ingénieur du Génie Sanitaire – 1998-1999.
• Guide d’investigation d’un ou plusieurs cas
• Guide méthodologique « Sécurité sanitaire de légionellose – Numéro spécial du Bulletin
des installations d’eau dans les établissements Épidémiologique Hebdomadaire n° 20-22/1997.
de santé » - DRASS et DDASS Région Île-de-France,
• Guide des bonnes pratiques Légionella
Service des recherches et d’ingénierie en protection
et tours aéroréfrigérantes - Ministère de l’emploi
sanitaire (SRIPS), C-CLIN Paris-Nord – Juillet 1999.
et de la solidarité, Ministère de l’économie,
• Surveillance microbiologique de l’environnement des finances et de l’industrie, Ministère
dans les établissements de santé – Air, eaux de l’aménagement du territoire
et surfaces – Ministère de la santé, de la famille et de l’environnement – Juin 2001.
et des personnes handicapées, Direction générale
• Gestion du risque lié aux légionelles – Ministère
de la Santé, Direction de l’hospitalisation
de l’emploi et de la solidarité, Conseil Supérieur
et de l’organisation des soins, Comité technique
d’Hygiène Publique de France – 2002.
national des infections nosocomiales – 2002.
> Documents sur l’eau à usage médical
> Documents sur les installations
de distribution d’eau • Guide de bonnes pratiques - Désinfection
des dispositifs médicaux – Ministère de l’emploi
• Guide technique n°1 relatif à la protection sanitaire et de la solidarité, Conseil Supérieur d’Hygiène
des réseaux de distribution d’eau destinée Publique de France, Comité technique national
à la consommation humaine – Hygiène publique – des infections nosocomiales – 1998.
Ministère chargé de la santé, Service des recherches
des infractions aux règlements sanitaires, • Eaux à usage médical – Définitions et interprétations
Centre scientifique et technique du bâtiment – pratiques - Groupe Eau Santé – Janvier 1998.
fascicule spécial – B.O. n° 87-14bis – Avril 1987.
• Eaux à usage médical – Qualité de l’eau
et endoscopie - Groupe Eau Santé – Mai 1999.
>> Sommaire 127
V Membres du groupe Dr Catherine LE GOUHIR
Comité technique des infections nosocomiales
de travail et des infections liées aux soins
Ce guide a été élaboré par un groupe de travail Chantal LE PRIOL
mis en place par la Direction de l'hospitalisation onseil supérieur d’hygiène publique de France
et de l'organisation des soins (bureau de l’ingénierie Section des maladies transmissibles
et des techniques hospitalières) et la Direction
générale de la Santé (bureau des eaux) et présidé Pr. Yves LEVI
par le professeur Philippe HARTEMANN. Conseil supérieur d’hygiène publique de France
Ont participé à ce groupe de travail Section des eaux
et à l’élaboration du présent guide :
Diane MOLINARO
Jean-Louis BANCHEREAU Direction générale de la Santé - Bureau des eaux
Centre Hospitalier de Saumur
Antoine MONTIEL
Michelle BROSSEAU Conseil supérieur d’hygiène publique de France
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation Section des eaux
des soins - Bureau de l’ingénierie et des techniques
Gérard MONTOUT
hospitalières
Centre de Recherches d’Études et de Contrôles
Emmanuel BRIAND des Eaux de Paris
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
Daniel RENAUD
Pr. Paul CHAMBON Service des Recherches et d’Ingénierie en Protection
Conseil supérieur d’hygiène publique de France Sanitaire - Paris
Section des eaux
Philippe RIGUIDEL
Dr Anne COLLIGNON Conseil supérieur d’hygiène publique de France
Conseil supérieur d’hygiène publique de France Section des maladies transmissibles
Section des maladies transmissibles
Dr Valérie SALOMON
François DEVEAUX Direction de l'hospitalisation et de l'organisation
Service des Recherches et d’Ingénierie en Protection des soins - Bureau de la qualité et de la sécurité
Sanitaire - Paris des soins en établissements de santé
Pascal FOURRIER Charles SAOUT
Direction départementale des affaires sanitaires Direction générale de la Santé - Bureau des eaux
et sociales de Loire-Atlantique
Dr Fabien SQUINAZI
Gilles FRAPPIER Conseil supérieur d’hygiène publique de France
Centre Hospitalier de Niort Section milieux de vie
Philippe HARMANT Dr Françoise TISSOT-GUERRAZ
Direction générale de la Santé - Bureau des eaux Hospices civils – Hôpitaux de Lyon
Pr. Philippe HARTEMANN Dr Michel WIESEL
Conseil supérieur d’hygiène publique de France Comité technique des infections nosocomiales
Section des eaux et des infections liées aux soins
128 >> Sommaire
Direction de l’Hospitalisation
et de l’Organisation des Soins Direction générale de la Santé
HO 2
Ministère de la Santé et des Solidarités
14 avenue Duquesne - 75007 Paris
Tél. : 01 40 56 60 00 - Fax : 01 40 56 40 56
www.sante.gouv.fr
Dans la même collection : Juillet 2005
L’eau potable Les pesticides
en France dans l’eau potable
2002-2004 2001-2003
Sicom 05086
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.