Pièce
6 Cadre_SOPAC_lot 2.pdf · lot 2 · 928 mots · du marché « Extension du ponton du port de plaisance Alain Colas », dossier de consultation officiel.
Objet :
EXTENSION DU PONTON DU PORT DE PLAISANCE
ALAIN COLAS
PORT DE DINARD
Lot 2 – Fourniture et travaux de mise en œuvre
du ponton et équipements associés
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
APPLICABLES AUX MARCHES DE LA VILLE DE DINARD
VOLET QUALITE
(S.O.P.A.Q.)
SOPAQ : Extension du ponton du port de plaisance Alain Colas / Port de Dinard
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PREAMBULE
Le présent Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance de la Qualité (SOPAQ) est
un document qui devient contractuel à la signature du marché.
A ce titre, l'entreprise (ou groupement d'entreprises), titulaire du marché, s'engage
quant à l'organisation et aux moyens indiqués dans le présent document.
Aussi, tous les renseignements indiqués et les rubriques complétées, sont liés
directement au chantier objet du marché et ne doivent pas être une simple
énumération de l'organisation et des moyens généraux de l'entreprise.
Entreprise :
Représentée par :
Adresse :
A l’appui de son offre, l’entreprise devra compléter les rubriques suivantes :
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SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D’ASSURANCE QUALITE
SOPAQ
DISPOSITIONS PREPARATOIRES
1. ORGANISATION DE L'ENTREPRISE RESPONSABLE DES TRAVAUX
➢ Décrire les activités de l’entreprise et son organisation interne
2. ORGANISATION DU CHANTIER
Direction du chantier :
Tél. : …………….…..........…… Courriel : …………………………………….……….. @ ……………………..
Conducteur de travaux du chantier :
Tél. : …………….…..........…… Courriel : …………………………………….……….. @ ……………………..
Responsable qualité :
Tél. : …………….…..........…… Courriel : …………………………………….……….. @ ……………………..
➢ Joindre
- l’organigramme précisant l’encadrement et les moyens affectés au chantier
(conducteur(s) de travaux, chef(s) de chantier, conducteur(s) d’engins, ouvriers), sous-
traitants inclus.
- une description des installations de chantier
3. NATURE DES PRESTATIONS SOUS TRAITÉES (y compris les prestations de laboratoire)
Prestations sous-traitées Entreprises sous-traitantes
(Les SOPAQ des entreprises sous traitantes sont joints en annexe à ce SOPAQ et sur le même modèle. Si
l'entreprise sous-traitante est désignée après la passation du marché, elle devra fournir un SOPAQ
complémentaire)
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4. PROVENANCE DES MATERIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS
➢ Joindre les fiches techniques des produits
Matériaux Caractéristiques Provenance
Ponton (châssis, flotteurs, éléments
de liaison…)
Anneaux de guidage
Portail, grilles et accessoires (serrure,
charnières, digicode…), garde-corps
Equipements de ponton (platelage,
défenses, taquets/bollards,
emmarchement, tiges coulissantes,
mât de pavillon…)
Borne de distribution eau/électricité,
robinet
Equipements de sécurité (échelle,
bouée, extincteur…)
Autres matériaux mis en œuvre sur le
chantier (à compléter si besoin) :
5. TYPES DE MATÉRIELS UTILISES POUR LE CHANTIER
➢ Joindre une liste illustrée des véhicules, engins de chantier, équipements et matériels dédiés au chantier
6. CALENDRIER PREVISIONNEL DES TRAVAUX
➢ Joindre un calendrier prévisionnel des travaux détaillant clairement les tâches critiques et leur
enchaînement
7. GESTION DES DOCUMENTS
➢ Décrire
o Le calendrier de fourniture des documents, le mode de présentation et de circulation des
documents
o Le nombre de documents adressés au maître d’œuvre, aux bureaux de contrôle et autres
intervenants
o Versions provisoires : les conditions d’authentification des documents et dessins visés par le
maître d’œuvre
o Vérification et modifications : Les principes, le délai de remise ou de validation des documents
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8. CONTROLE INTERNE
➢ Détailler tous les contrôles et les moyens mis en œuvre dans le cadre du contrôle interne.
➢ Fournir l’organigramme des personnes désignées pour exécuter ou cordonner les tâches
correspondantes.
9. LEVEE DES POINTS D’ARRET
➢ Décrire les modalités de levée des points d’arrêts
10. LISTE DES POINTS CRITIQUES
Le tableau suivant récapitule les points critiques :
POINTS CRITIQUES
Délai pour informer le
Stade
Actions concernées maître d'œuvre de la Essais associés
exécution
date
➢ Décrire les modes opératoires et les consignes d’exécution
➢ Détailler, le cas échéant, les interactions avec d’autres procédures et les conditions préalables à remplir
pour l’exécution ultérieure de certaines tâches
11. GESTION DES ANOMALIES ET DES NON-CONFORMITES
➢ Décrire les actions mises en place en cas de constats d’anomalies ou de non-conformités
12. HYGIENE ET SECURITE SUR LE CHANTIER
➢ Décrire
o Les mesures et les contrôles mis en œuvre en vue d’assurer l’hygiène et la sécurité des agents
intervenants sur le chantier
o Les moyens mis en œuvre pour la signalisation, la protection du chantier et la gestion de la
gêne des usagers
Le tableau ci-après est à compléter pour chaque procédure d’exécution :
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Phase de travaux – Hygiène & sécurité
Risques encourus par les Dispositions adoptées Contrôle
Procédures d’exécution Capacité à réagir face aux urgences Responsable
agents comme mesures de prévention (interne / externe)
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NOTE TECHNIQUE SUR LES PROCEDURES D’EXECUTION
➢ Décrire pour les procédures d’exécution suivantes, les dispositions techniques et les contrôles mis en
œuvre sur le chantier ainsi que les moyens humains et matériels dédiés aux différents travaux du
chantier :
o Organisation générale du chantier et planning prévisionnel d’exécution.
o Description de l’ensemble des matériels
o Processus de fabrication des éléments en atelier
o Acheminement, mise en place et assemblage des différents éléments sur site (pontons et
anneaux de guidage)
o Fourniture et pose des équipements (taquets/bollards, borne de distribution et robinet,
dispositifs de défense, garde-corps et portillon d’accès, emmarchement, mât de pavillon,
équipements de sécurité…).
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.