Pièce
2626056233.262601RDT02-20260629-081255.pdf · 5 488 mots · du marché « Réparations première phase du Pont du Saut de mouton sur l'A50 à Aubagne », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Ministère chargé
Récépissé de DICT N° 14435*04
de l'écologie Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Récépissé de DT Dénomination Bigot Gaëlle
Numéro / Voie 16 Rue Antoine Zattara
Récépissé de DICT Code postal / Commune 13003 Marseille
Pays France
Récépissé de DT/DICT
conjointe
N° consultation du téléservice : _____________________
2026062400316TCN Coordonnées de l'exploitant :
Référence de l’exploitant : __________________________
2626056233.262601RDT02 Raison sociale : ____________________________________________
GRDF Sud-Est DIEM PACA
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : Cellule Travaux Tiers PACA
_______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
Gaëlle Bigot 212 Avenue CANTINI
Numéro / Voie : ____________________________________________
Date de réception de la déclaration : ____________________
24/06/2026 Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Commune principale des travaux : __________________________
13400 Aubagne Code Postal / Commune : 13417 MARSEILLE 08
___________________________________
Adresse des travaux prévus : __________________________ Tél. : _______________
+33810300360 Fax : _______________
+33442378290
Eléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
GA
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) :_________________________ Autres informations :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle (1): Date d’édition (1): Sensible : Prof. règl. mini (1): Matériau réseau (1):
NB : La classe de Plan(s) A4
_______________ de situation
_______________ Voir Plan(s)
________________ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. 8 Plans A4
_______________ 1/200
_______________ Voir Plan(s)
________________ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________
ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint (2) pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
Cf. CATEGORIES PLANS ET OUVRAGES GRDF, VOS TECHNIQUES DE TRAVAUX ET RECOMMANDATIONS DE L'EXPLOITANT
__________________________________________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques :___________________________________________________________
§3.4; chapitres 4 et 5; Fiches Techniques
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Voir la localisation sur le plan joint
Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________
0247857444
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de
secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
SDIS des Bouches du Rhône 0491284747
Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant
Nom : COMBES Bernard
Nom : EXPLOITANT GRDF
Désignation du service : Cellule Travaux Tiers PACA Signature :
Tél : +33 810300360 29/06/2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans :
Date : _______________ 6
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. (RCP_v1.01)
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GRDF vous demande de réaliser des
Investigations Complémentaires
Avertissement relatif à l'amélioration de la cartographie des réseaux dans l'emprise de vos
travaux (conformément à l’annexe 6 de l’arrêté du 15/2/2012 modifié, ou annexe K du fascicule 3))
Les plans ci-joints des réseaux que nous exploitons comportent, dans l'emprise des travaux prévus,
un ou plusieurs tronçons non conformes aux dispositions du 6° du I de l'article 7 de l'arrêté du 15
février 2012 modifié. (voir le plan et sa légende).
En application du 2° de l'article 7-1 de ce même arrêté, si l'emprise des travaux prévus affectant le
sol (terrassement, enfoncement, forage, décapage, compactage …) dépasse 100 m2, vous devez en
tant que responsable de projet procéder en phase projet à des investigations complémentaires à
notre charge pour tenter de porter à la classe A les tronçons qui n'y sont pas, branchements
inclus.
Elles sont limitées à la zone de travaux impactant le sol (ZTIS) augmentée de 2 m de part et d’autre
de celle-ci. (GRDF porte des recommandations pour traiter entièrement les branchements croisés
dans ce cadre en page suivante).
Leurs résultats doivent nous être transmis à l'adresse électronique suivante :
grdf@retours-ic.protys.fr sous la forme définie à l'article 15 de l'arrêté cité.
Vous voudrez bien joindre au résultat des investigations complémentaires la facture à notre charge,
établie au prorata de la longueur des ouvrages détectés dont nous sommes exploitant initialement
non rangés dans la classe A, branchements inclus. La longueur des ouvrages à reporter dans la
facture est celle mentionnée dans le compte rendu d'investigations complémentaires du prestataire
certifié.
Nous vous rappelons que les investigations complémentaires doivent :
- consister en des mesures indirectes de géolocalisation sans fouille (sauf raison de faisabilité ou de
sécurité) et que dans les cas courants, lorsque les IC sont techniquement inefficaces (densité
d’ouvrages) la détection du tronçon est déclarée infructueuse et des OL ou l’application de Clauses
Techniques et Financières sont à prévoir. (cf. fascicule 1 du guide d'application de la réglementation)
- être réalisées par un prestataire certifié, facturées à des prix non abusifs (sauf à en motiver le
montant)
- faire l’objet d’un compte rendu mentionnant la longueur totale des ouvrages non rangés dans la
classe de précision A, branchements inclus, sur laquelle ont porté les investigations. Modèle de
tableau p39 du fascicule 1, guide d’application de la réglementation.
Nous vous remercions également de joindre à la facture des investigations complémentaires le
tableau type de répartition des coûts des investigations complémentaires (page 39 du fascicule 1)
en y apposant la mention « certifié conforme ».
Modalités d’envoi des résultats. Votre mail adressé à l’adresse ci-dessus, doit comporter :
- comme première valeur dans l’objet de votre mail, le numéro de consultation complet de la DT
déclaration initiale (soit 16 caractères pour une DT).
- une pièce jointe dont au moins une pièce jointe n’est pas en pdf (résultat des relevés)
- l’identification de l’exploitant concerné par les résultats d’IC
- GRDF se réserve le droit de rejeter tout ou partie des investigations complémentaires
(informations cartographiques et sommes refacturées) qui ne respecteront pas ces principes.
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Recommandations pour une bonne intégration
de vos Investigations Complémentaires
dans la cartographie de GRDF
✓
A B B A
✓
A B
✓
✓
✓
✓
Mise à jour déc. 2020
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN
Vous avez utilisé le code travaux "DEM" ou rédigé un descriptif de travaux indiquant
une démolition de bâtiment.
Avez-vous anticipé la demande de sécurisation des ouvrages gaz ?
GRDF JUILLET 2022 V2
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 4/22
TRAVAUX SANS TRANCHEE
Rappels du guide technique de travaux associés à ces techniques :
Tout passage dans les fuseaux
d'incertitude d’un ouvrage gaz
est INTERDIT.
Attention, si pour les techniques guidées (forage dirigé, micro tunnelier, tubage par éclatement,
…) l’incertitude de la technique reste constante, il n’en est pas de même pour les techniques
non-guidées (fusées, tarières, battage de tubes, fonçages), pour lesquelles l’incertitude s’accroît
avec la distance parcourue.
Si les travaux sans tranchée passent dans le fuseau d’incertitude d’un réseau sensible, il est
nécessaire de réaliser une fouille préalable permettant de réduire la zone d’incertitude du
réseau sensible en le rendant visible (prescription du guide technique de travaux pour les
fusées non-localisables). La mise en place d’une protection permet de sécuriser l’approche.
En cas d’emploi de techniques non-guidées l’incertitude s’accroit avec la distance parcourue (cas des
fusées, tarières, battage de tubes, fonçages). Le fuseau d’incertitude est donc conique.
GRDF décembre 2018
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MPB PE 63 CLASSE A::2
Identification des classes de précision
Lire et comprendre de chaque tronçon (réseaux et branchements)
un plan GRDF Tronçon en Classe A Tronçon en classe B Tronçon en
Classe C
2 1998
Identifiés par
Réglementation anti-endommagement plusieurs points
c
MPB PE::3
Terme CLASSE A La classe B est rarement d’interrogation
11
indiqué pour les réseaux, indiquée. Elle se déduit sur ou à côté
ou CL A pour les par défaut des autres
Ce document présente les éléments de lecture et de compréhension des plans fournis par GRDF en réponse branchements classes
du tronçon ou
une mention de
à une déclaration de travaux. A travers ce guide de lecture, vous trouverez les éléments composants les fonds de plan, type : Position
la représentation des réseaux, des branchements gaz et leurs accessoires. GRDF vous adresse systématiquement incertaine,
un plan de situation avec votre emprise (P1) et un plan de détail découpé en une ou plusieurs pages. supposée,
09
MPB PE 63 CLASSE A MPB AC 114 :: 1980
Z=102.85
:: 2014 est par défaut en B. inconnue,
approximative…
Le plan de situation comprend
BIA
En bleu, les cadres Ouvrages depuis juillet
Un séparateur de Classe
(page 1 au format A4) et numéros des 2012, tous les ouvrages
A I B indique le lieu MPB PE 40 ::
pages du plan sont en classe A, en
• La zone d’emprise de votre déclaration. Celle-ci Réseaux gaz
planimétrie X, Y et
d’un changement de MPB 1986
PE 63::1999
peut être tronquée pour ne faire apparaître que la existants classe A et B. 3 ? ? ? ? ?
partie contenant les ouvrages gaz. Altimétrie Z. ROR234 (0.40)
Ouvrages avant 07 Position
• La position du ou des pages du plan joint au Nota : Des tronçons incertaine
2012 : si la profondeur
format grande échelle 1/200ème, numérotées à en échec de détection Ils peuvent être
indiquée est supérieure
partir de la page 2. sont indiqués « DI » entourés
ou égale à 1m20, la
• La représentation d’extensions ou de classe en altimétrie (Z)
ou Détection en rouge. 9
Infructueuse. 10
modifications des ouvrages prévues par GRDF à est la classe B.
proximité de l’emprise. (Elles sont représentées
sous forme d’un trait rouge de ce format ) Modification d’ouvrage
GRDF prévue. Trait mixte Classe Précision
• La commune principale et la date de création rouge entouré de bleu
Emprise 0,40 m (ouvrage rigide)
des travaux A
0,50 m (ouvrage souple)
Le Plan de détail
Supérieur à la classe A et inférieure ou égale à 1,50m
sur sa ou ses pages comprend B
pour le réseau ou 1m pour les branchements
ATTENTION !
Supérieure à 1,50 m pour les réseaux, 1m pour les
Sur chaque page le format d’impression est indiqué. C
Il est à respecter impérativement pour toute impression.
branchements
Le plan de situation comporte les coordonnées A partir de l’enveloppe externe pour tout ouvrage de diamètre > 100 mm
Exemple Format: AO Paysage géoréférencées de 3 points d’ouvrage en classe A, Point PG dans le plan
ci-dessous PG1 en page 2.
L’échelle du plan est 1/200ème. Eléments du fond de plan
Point Géoréférencé 1 Page PG 1 Les principaux éléments du mobilier urbain que vous allez rencontrer
sur le terrain sont :
830841,854; 6462115,598 2 Trottoir, mur Poteau Telecom/elec. Avaloirs
Il est impératif de vérifier l’échelle par la règle ATTENTION !
graduée jointe. Si le format d’impression ou de Il est impératif de vérifier le respect du format
consultation est respecté, 1cm lu sur plan au d’impression A4 à A0 ou de consultation du plan. Accès, seuil Arbre Plaque d’égout
1/200ème correspond sur le terrain à 2m. (une
cotation de 4 m fera 2cm)
Les coordonnées du centre de chaque page La date d’impression et le nombre de pages total Bâtiment Plaque Telecom Borne incendie
Une rosace Coordonnées GPS Date d’impression: 02/10/2020
d’orientation 43.727 , 7.256 Page 2 sur 6
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Les ouvrages gaz, réseaux et branchements sur plan et caractéristiques Sur plan : Réseau : Pression Matière Diamètre Classe (si A) :: Année*
Les réseaux et branchements gaz sont représentés selon différentes couleurs associées Branchements : Pression / Matière / CL A*:: diamètre* Année* * Facultatif
à la pression et l’état de service.
Réseau MPC en acier de 114 mm extérieur en
Réseaux en Branchement en Réseaux et branchements MPC Ac 114 CLASSE A ::1998
Niveau de pression classe A posé en 1998
service service abandonnés
4 bar< MPC < 25 bar Réseau MPB en polyéthylène PE de 63 mm
MPB PE 63 CLASSE A ::2014
extérieur en classe A posé en 2014
400 millibar < MPB < 4 bar 5
Branchement BP est en Basse Pression, en PE,
BP Basse Pression < 50 millibar en Classe A, de 20 mm de diamètre et posé en
BP PE CL A :: 20 1995
1995. Ce type de texte est parfois relié au dessin
1 Dispositifs Importants Matières principales : PE = Polyéthylène, Ac = Acier, Cu = Cuivre, F ou FD ou 2GS = Fonte ductile, Pb = Plomb, TB = Tôle Bitumée.
du branchement par un trait et un point noir.
pour la sécurité
(article R554-30 du code de l’environnement)
Profondeur
ROR234
(Susceptibles d’être manœuvrés 15
1 13 bis
uniquement par l’exploitant en cas Bouchon Il s’agit de la distance entre la
?
13
MPB PE 63 ?
de dommage) génératrice supérieure de la
MPB PE::32 1998 2 MPB PE CL A::20 2017 canalisation et le sol. Elle est indiquée
G 2
Robinets (vannes) de réseau ainsi en m (0,80) ou P : 0,80
?
(0.40)
11
09 2 Les indications de profondeurs connues
Z=102.65
::1999
c
4 2 11 14
≤ à 60 cm sont entourées en rouge
20
arqueurs)::
3.1
ROR234
Z=102.85 (Boules M Surface du sol
5
E A::2014 E Profondeur : distance
?
OC = OC = CLASS
?
1 MPB PE 63
MPB PE 63::1999
?
entre la surface du
MPB PE 63::1999
9 3 AND::1995 5
(0.75) 2GS 53 AB sol et la génératrice Ouvrage gaz
Dans la rue Z=102.85 4
?
(0.40)
BIA supérieure de la
?
5
0)PE::32 1998
(0M.8PB
4.8
?
MPB PE::3 ROR6521
5.30
2 1998 E canalisation
13
13 103.60 09 11 13 bis 4 15
?
Regards ronds,
09 ovales ou chambre
11 GAZ 13 bis 15 Z= MPB PE CL
?
A::20 2017
Té 63/63 MPB PE CL 11 c
c A::20 2017 Bouchon ATTENTION !
?
Une plaque de signalisation jaune
1129 G
indique leurs positions, 7 PP:
3.1
?
X=887362.33 •U
n branchement peut être à une profondeur
5
elle comporte un Numéro. G Z=102.85 M MPB PE 63 CLASSE A::2014
?
BIA
4.40
Y=260976.65 Z=102.85 Z=102.65
4.9 6 plus faible au niveau de la remontée vers
3.1
Sur plan, ils sont encadrés en rouge. 5 99 5 (Boules Marqueurs)::2014
MPB PE 638CLASSE A::2014
E ROR6521 SSE A::1 (0.75) E
l’affleurant (regard/coffret) et l’immeuble.
8 CLA 3.0
5
BP PE 63
?
BIA Z=102.85 Z=102.85 Z=102.65 5
L=8.00 0
8 TPC 160 - Té 63/63 5.2 •U
n branchement possède2GS 53 ABAND::1995
85
A::198 (Boules Marqueurs)::2014
(0.75) 4 CLASSE
4.
E E
ROR6521
MPC Ac 11 une prise pouvant se situer
X=887362
ATTENTION ! 0) Y=260976 .33 2 Z=103.60
(0.80) 15 cm
Té 63/63L’exécutant des travaux informe (0.8 5
3.1 .65 G 15 cm au dessus de
85
2GS 53 ABAND::1995 2.15 BP PE CL A::20 1995 la génératrice supérieure
4.
4 3 4.
=887362. son personnel de la présence de ces Z=103.60 95 du réseau.
BIA
33 (0.80) 6
=260976. PP:1129
65 organes de coupure et veille, pour ceux situés
AND::1976
4
MPC Ac 114 CLASSE A::1988 •C ertains accessoires (indiqués TAG)
DI
DI
dans l’emprise du chantier, à conserver leur M
5.30
accessibilité et qu’ils ne soient pas4.dégradés
(0.80) TPC 160 - L=8.00ou des extrémités de réseau peuvent
PS:1130 être à une profondeur BPplus
PE 63faible
CLASSE A::1995
5
95 2
3.1
ou rendus inopérants du fait de la réalisation
5
8.95
que celle du réseau.
DI
3.0
7 PP:1129
DI
des travaux (article R554-31 du code de 5.20 5
MPC Ac 114 CLASSE A::1988
2GS 63 AB
l’environnement). M PS:1130 2.15
2GS 63 ABAND::1976
(0.80)
G
Les objets ne sont pas représentés à leur échelle normale. TPC 160 - L=8.00
BIA
(0.70)
2 BP PE CL
DI
* A::20 1995
DI :03/202
DI
4.40
DI
BP PE 63 CLASSE A::1995
5
DI
3.1
4 6
3.0
2 Les affleurants gaz 5.20 5
5
DI
8.9
10
DI
DI
présents sur le plan sont
DI
130 2.15
ROR234
2GS 63 ABAND::1976
G
représentés ainsi2et sur
BIA
BP PE CL
(0.70)
DI
DI :03/202
A::20 199 *
DI
Indications diverses
?
DI
5
MPB PE 63::1999
DI
l’exemple aux repères 2. 4
11 ATTENTION : Ces différents symboles en MPC ou MPB 6 7 Protection Cathodique
10 Réseau Détecté mais en Détection Infructueuse,
DI
MPB PE::3 parfois notée DI .... DI .... DI ... de part et d’autre. sont des accessoires de profondeur réduite proche
?
DI
(0.40)
Les accessoires ou équipements* de protection
5
2 1998
DI
8.9
Coffret gaz en façade Armoire gaz des regards -ouverture possible- (tiges, vanne de
DI
09 11
6 Représente un fourreau, (couleur
13
variable) dans lequel 13 bis 15
purge ou siphon gaz... ). Décroutage avec prudence. cathodique sur les réseaux gaz en acier
?
MPB PE CL sont indiqués en bleu. Ils sont constitués de
G c passe l’ouvrage gaz. Ici un TPC de diamètre A::20 20160.
17 Bouchon
(0.70)
• Le PE de GAZ est noir rayé de jaune. Il peut exister
DI
DI :03/202
L’ouvrage le traversant n’est * pas toujours apparent. circuits électriques. Ils assurent la protection
DI
?
des PEG Noir sans rayure jaune, certains sont indiqués. contre la corrosion ou la vérification de son
Coffrets gaz Enterrés BIA Regards au sol 8 Point géoréférencé de classe A, avec coordonnées
3.1
Ne pas employer de source de chaleur ni tenter de le efficacité. Toute détérioration est à indiquer
5 DI
(Bouches) MPB PE 63 CLASSE A::2014
?
Z=102.85
X,Y ou Z indiquant l’altitude. Z=102.85 Z=102.65
couper. En cas de doute consulter GRDF
DI
(0.75) E (Boules Marqueurs)::2014 immédiatement à GRDF.
E ROR6521 Un losange indique un point d’ouvrage gaz, si le Z est • Les ouvrages indiqués tubés ou posés en forage
Té 63/63 présent son altitude absolue en m.La lettre D parfois dirigé n’ont pas de grillage avertisseur ni sable. *Prise de potentiel, poste de soutirage, poste de
58
2GS 53 ABAND::1995
4.
X=887362
associée indique une Z=103.60
position Détectée. drainage, anodes galvanique, …
.33 (0.80)
2626056233.262601RDT02
Y=26 0976.65 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 8/22
5.30
GRDF
AU056
13005ROR0315 AU146
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 9/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 10/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 11/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 12/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 13/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 14/22
GRDF
m
95
0.
m
67
11.
1.23 m
11.79 m
14.35 m
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 15/22
GRDF
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 16/22
GRDF
2.
30
m
2626056233.262601RDT02 - Aubagne 13400 - 2026062400316TCN 17/22
Service qui délivre le document
GRDF Sud-Est DIEM PACA
COMMENTAIRES IMPORTANTS
Cellule Travaux Tiers ASSOCIES AU DOCUMENT N°
2626056233.262601RDT02
212 Avenue CANTINI
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Tél : +33810300360 Fax :
Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
Vous avez déclaré le code DEC dans votre DT.
•Si votre projet consiste au décapage de la couche superficielle de la chaussée avec une
raboteuse, vous devrez veiller dans votre étude et en complément du marquage piquetage à
identifier les affleurants visibles ou présents sur les plans de GRDF (et qui auraient pu être
recouverts) et prévoir le tracé des points d’arrêt obligatoires de la machine lors des travaux avec
le conducteur de celle-ci selon les prescriptions de la fiche TX-DEC du guide technique de
travaux.
•Si votre projet n’utilise pas de raboteuse et prévoit une engravure ou un rechargement, les
regards existants ou retrouvés seront mis à niveau.
•Si votre projet fera ultérieurement appel à un décaissement de la chaussée supérieur à la couche
de roulement par une raboteuse, le code RAB devra être utilisé par votre exécutant de travaux,
les prescriptions associées à cette fiche seront alors à mettre en œuvre.
Dans tous les cas, il est fortement recommandé d’intégrer à votre projet la recherche d’ogive éventuelle ou
d’ouvrages ou de conduits maçonnés divers sous la chaussée concernée par vos travaux. La présence de telles
constructions sous la chaussée ont pu générer par le passé la pose d’ouvrages de distribution gaz à une profondeur
réduite pour passer au-dessus de ces maçonneries. Les profondeurs d’ouvrages de GRDF peuvent ne pas figurer sur
les plans, toutefois, quand de telles profondeurs sont connues, GRDF entoure leurs valeurs en rouge pour mieux les
localiser sur les plans. La présence de fourreau indiqué « TPC » ou autre est aussi un indice d’ouvrage à profondeur
réduite incitant à la prudence en cas de décaissement. Les ouvrages seront impérativement localisés en cas de
doute. Voir fiche TX-DEC du guide technique de travaux ou AT-RAB pour anticiper la phase travaux.
RECOMMANDATIONS GENERALES LIEES AUX PLANS JOINTS
IMPRESSION DES PLANS JOINTS AU BON FORMAT : avant toute impression des plans joints, assurez vous
qu'aucune mise à l'échelle automatique n'est activée dans votre gestionnaire d'impression. - Le format papier des
pages à imprimer figure sur chaque plan A4 A3 A2 A1 ou A0. - Le format des plans grande échelle utilisé par GRDF
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Date : 29/06/2026
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Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
respecte la capacité d'impression maximale que vous avez déclarée dans votre déclaration. Le format A4 est retenu si
vous avez sélectionné A4 comme étant votre capacité maximale d'impression ou par défaut en absence de sélection.
RECOMMANDATIONS GENERALES de GRDF, OU RECOMMANDATIONS LIEES AUX OUVRAGES
RECOMMANDATIONS LIEES AUX BRANCHEMENTS :
Les branchements sont identifiables par leurs affleurants visibles. S’ils ne sont pas cartographiés, ils se trouvent dans
un fuseau inférieur ou égal à 1 m de part et d’autre de l’affleurant identifié, en direction de la canalisation. S’ils sont
cartographiés, le fuseau de même largeur suit le tracé représenté. En conséquence, les
techniques de terrassement doivent être exécutées conformément aux indications des chapitres §3.4 et § 5.2.7 et la
fiche RX-DBG, et § 5.4.2 du guide technique relatif aux travaux à proximité de réseaux.
Attention : Le branchement peut être à une profondeur plus faible au niveau de la remontée vers le coffret.
Les prises de branchements se situent dans les 15 cm au dessus de la génératrice supérieure du réseau.
VIGILANCE AUX BRANCHEMENTS PONCTUELLEMENT SANS AFFLEURANTS :
Attention, soyez attentif aux éventuels branchements non cartographiés en cas de terrassement dans une zone de
desserte gaz : il est toujours possible que l’affleurant d’un branchement ne soit pas visible au moment où vont
s’effectuer les travaux (ex : coffret gaz recouvert par un coffrage d’une devanture de magasin, terre ayant recouvert
un regard situé dans le sol, végétation masquant un regard initialement visible).
Si vous avez un doute sur la présence éventuelle de branchements dans la zone où vous effectuez des travaux,
contactez GRDF qui viendra faire des mesures de localisation sur site.
LES DISPOSITIFS AVERTISSEURS
Nous attirons votre attention sur le fait que certains ouvrages (canalisations ainsi que leurs branchements et
équipements ou accessoires) situés dans l’emprise des travaux sont susceptibles de ne pas être signalés par un
dispositif avertisseur.
Il convient donc d’avoir toujours à l’esprit que la présence d’un dispositif avertisseur, au-dessus de l’ouvrage de
distribution de gaz, n’est pas systématique :
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Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
- C’est le cas des ouvrages anciens enterrés, notamment avant septembre 1994*, ainsi que des ouvrages « tubés »
ou posés par des techniques de travaux sans tranchée ou encore des ouvrages en fonte ou des branchements en
plomb. (* date NFP 98-331)
- D’une manière générale, l’absence de dispositif avertisseur peut être aussi due au fait que celui-ci ait été retiré par
des tiers et non remis en place lors de travaux ultérieurs à la pose des ouvrages.
- En cas de présence de grillage avertisseur, la distance du grillage à l’ouvrage n’est en aucun cas garantie
RECOMMANDATIONS PROFONDEURS DES OUVRAGES
Si aucune profondeur minimale réglementaire de pose n’est indiquée dans la colonne « profondeur mini » à la
rubrique « Emplacement de nos réseaux / ouvrages » du récépissé (CERFA N°14435) et si aucune profondeur
spécifique n’est indiquée sur le plan, il y a lieu de considérer pour les ouvrages posés à partir du 23 octobre 2004 que
la profondeur réglementaire de pose est au moins égale à 0,80 m pour les canalisations exploitées à une pression
supérieure à 4 bar quel que soit l’emplacement, 0,80 m pour les canalisations exploitées à une pression inférieure ou
égale à 4 bar et posées sous
chaussée ou zone de stationnement existante, 0,60 m pour des canalisations exploitées à une pression inférieure ou
égale à 4 bar et posées sous trottoir, accotement.
En toutes hypothèses :
- les profondeurs auxquelles ont été enterrés les ouvrages et branchements situés dans l’emprise du projet de travaux
ont pu varier depuis la date de pose
- l’incertitude maximale sur la profondeur d’un tronçon ou d’un branchement est relative à la classe de précision
indiquée pour ce tronçon ou ce branchement.
DISPOSITIFS AVERTISSEURS SPECIFICITE : ATTENTION, dans l'emprise des travaux, ou à proximité, sont situés
des ouvrages probablement non dotés de dispositif avertisseur (grillage jaune). Les ouvrages antérieurs à 1985 sont
particulièrement concernés (l'année des ouvrages est indiquée dans les textes le long des réseaux ; exemple 1978
dans "MPB AC 112 : 1978"). Le risque d'absence de dispositif avertisseur concerne également les branchements. Il
convient de prévoir des sondages ou des localisations en techniques douces et de signaler aux équipes intervenantes
l'absence probable de dispositif avertisseur.
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Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
RECOMMANDATIONS TECHNIQUES SPECIFIQUES DE GRDF LIEES A VOTRE CHANTIER
Démolitions de Bâtiments obligation de sécurité :
Vous avez déclaré un projet de démolition d’un bâtiment. Ces travaux peuvent comporter des risques vis-à-vis
d’ouvrages gaz potentiellement toujours présents. En tant qu'exploitant du réseau de distribution de gaz, GRDF vous
rappelle que vous ne pouvez pas procéder à la démolition du bâtiment tant que la mise en sécurité des ouvrages gaz
n’a pas été effectuée.
Pour cela, vous devez contacter le Service Client de GRDF au 09 69 36 35 34.
Pour permettre la mise en sécurité des ouvrages gaz qui conditionne la date de démarrage de vos travaux, nous vous
demandons de bien vouloir signer le devis que nous vous transmettons à cet effet. Si l’intervention de GRDF
nécessite un terrassement, sachez qu’un délai de déclaration de travaux sera nécessaire avant de programmer
l’intervention de GRDF. Nous vous conseillons donc d’anticiper votre demande si celle-ci n’est pas encore exprimée.
Bon usage du CODE DEM :
Vous avez déclaré le code « DEM » qui est associé à la fiche TX-DEM démolition de bâtiment. Si vous effectuez
effectivement la démolition d’un bâtiment, il s’agit du bon code et les recommandations précédentes s’appliquent. En
revanche, pour tout autre usage, ce code est inapproprié. Merci de l’employer uniquement en cas de démolitions de
bâtiments.
RECOMMANDATIONS EMPLOI DE SOURCE DE CHALEUR - DT : vous avez signalé l’emploi de source de chaleur
(ESC) dans les futurs travaux. GRDF attire votre attention sur les risques d'atteinte à un ouvrage gaz sous pression
en polyéthylène par fusion ou de risque de dégradation d'une protection d'un ouvrage. LE RISQUE
d’INFLAMMATION existe et nécessite une grande prudence.
Lors de votre ETUDE : la réduction ou élimination de ce risque est possible :
En choisissant le lieu de l’intervention de manière à ce qu’il soit suffisamment éloigné des réseaux ou de
branchements de gaz, ou plus généralement de tout élément combustible ou inflammable.
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Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
Exemple : concevoir, si possible, les fouilles avec usage de points chauds (sur une activité non liée aux ouvrages
gaz), sans présence d’aucun ouvrage gaz dans la fouille.
En cas de travail présentant une source de rayonnement, d’étincelles ou de gouttelettes en fusion, de transfert de gaz
chauds ou d'une conduction thermique possible, à proximité d’un ouvrage gaz, le risque est avéré : se référer aux
fiches TX-ESC-1 et 2 du guide technique de travaux qui prévoient (dans tous les cas) notamment
- de modifier si possible l’emplacement en phase travaux de la fouille prévue pour usage de point chaud, pour ne pas
avoir d’ouvrages gaz dans celle-ci (pour une activité non liée au réseau gaz),
- d'éloigner en cas d’impossibilité la source de chaleur des ouvrages GAZ,
- de veiller à ce que celle-ci soit toujours éloignée des réseaux de gaz ou papier chiffons éventuels, et en règle
générale de tout élément combustible ou inflammable (papier, chiffon, bois, carburant, combustibles, produits souillés)
et de disposer, à portée immédiate, d’un moyen approprié de lutte contre l’incendie et d’une personne formée à
l’utilisation de ce moyen de lutte,
- de protéger avec des moyens adéquats (comme un pare-flamme) les éléments sensibles proches,
- de vérifier que la chaleur ne peut pas être transmise par conduction à un autre ouvrage métallique resté invisible,
- de ne pas utiliser de source de chaleur à proximité d’un affleurant de type coffret ou armoire dont la base ou le socle
est en contact avec le sol. En cas de doute contacter GRDF.
RECOMMANDATIONS SPECIFIQUES DE GRDF LIEES A VOTRE CHANTIER
RECOMMANDATIONS FORAGES HORIZONTAUX OU OBLIQUES : vous prévoyez de réaliser un ou des forages
horizontaux ou obliques (code FOH) ou vous avez indiqué l'emploi de techniques sans tranchées. GRDF vous
rappelle que selon le guide technique de travaux, le fuseau d'incertitude de la technique employée ne doit pas
rencontrer la zone d’incertitude des ouvrages présents. Il faut donc tenir compte de l'incertitude de travail des outils
utilisés. En pratique, en cas de forage horizontal ou oblique pouvant croiser un ouvrage gaz, les travaux doivent être
suffisamment distants (en tenant compte de l'incertitude de la technique) pour ne pas interférer avec les fuseaux des
ouvrages gaz. En toutes hypothèses, tout passage dans les fuseaux d'incertitude des ouvrages est INTERDIT.
Responsable : EXPLOITANT GRDF
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.