CCTP
CCTP marais Trillou et La Pierriere.pdf · 6 013 mots · du marché « Réhabilitation de deux marais salants », dossier de consultation officiel.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Maître d'ouvrage
Communauté de Communes de l'Île d'Oléron
Marché public de travaux
Travaux de réhabilitation de deux marais Salants
Commune du Château d'Oléron
CCTP
Marché CDC2026-12
CHAPITRE 1 – OBJET DU MARCHÉ
Article 1.1 Objet
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières définit les prescriptions techniques applicables
aux travaux de réhabilitation de deux marais salants, le marais le Prise de Trillou et la Prise de la
Pierrière sur la Communes Château d’Oléron
Ces deux marais sont propriétés de la Communauté de Communes de l'Île d'Oléron.
Les travaux sur ces marais ont pour objet :
• la remise en état hydraulique du marais ;
• la restauration des fonctionnalités salicoles ;
• la création des ouvrages nécessaires à l'exploitation du marais salant ;
• la restauration écologique du site ;
• la conservation du patrimoine paysager du marais ;
• la remise en fonctionnement des différentes unités hydrauliques.
Les travaux devront être exécutés de manière à préserver la qualité écologique du site tout en
assurant sa remise en exploitation salicole.
Article 1.2 Consistance générale des travaux
Le marché comprend notamment :
• installation du chantier ;
• piquetage ;
• implantation altimétrique ;
• débroussaillage ponctuel ;
• nettoyage du marais ;
• évacuation des déchets ;
• terrassements généraux ;
• curage des ouvrages existants ;
• remodelage des fonds ;
• création de bosserons ;
• création de veltes ;
• réalisation des ouvrages hydrauliques ;
• pose de buses PVC ;
• création des chemins d'exploitation ;
• création des accès ;
• création des îlots de nidification ;
• remise en eau ;
• essais hydrauliques ;
• nettoyage final.
Article 1.3 Localisation des deux marais
Les travaux concernent deux marais dont :
1) le marais de Trillou situé, Commune du Château d'Oléron
Lieu-dit :La prise de Trillou
Superficie :environ 5,6 hectares.
Le marais est connecté au chenal de la Fontaine constituant son alimentation principale en eau de
mer.
2) Le marais salant de la prise de la Perrière situé sur la commune du Château d'Oléron
Superficie : environ 2.35 hectares.
Article 1.4 Objectifs techniques
Les travaux devront permettre :
• une circulation gravitaire de l'eau ;
• un fonctionnement conforme aux principes de la saliculture traditionnelle oléronaise ;
• une maîtrise des niveaux d'eau ;
• une amélioration de la qualité hydraulique ;
• une optimisation des temps de chauffe ;
• une restauration durable des habitats naturel.
Les ouvrages devront permettre une exploitation pérenne.
CHAPITRE 2 – DESCRIPTION DES SITES
Article 2.1 Situation générale des sites
Le marais sont implantés au sein du complexe des marais du Château d'Oléron et de Saint-Pierre
d’Oléron . Il est constitué d'anciens bassins salicoles aujourd'hui abandonnés. Les sites présentent
une organisation historique caractéristique des marais atlantiques.
Ils sont constitués :
• d'un jas ;
• d'anciennes conches ;
• d'un champ de marais ;
• de bosses périphériques et internes ;
• d'un réseau hydraulique connecté aux chenaux primaires ou secondaires.
Article 2.2 Etat actuel
Le diagnostic réalisé préalablement au projet met en évidence :
• absence d'exploitation ;
• fermeture progressive du milieu ;
• développement important de la végétation arbustive ;
• présence d'espèces exotiques envahissantes ;
• ouvrages hydrauliques fortement dégradés ;
• circulation hydraulique insuffisante ;
• risque d'envasement.
Le fonctionnement actuel ne permet plus une exploitation salicole.
Le débroussaillage des sites sera fait en amont des travaux par le prestataire de le CDCIO en la
matière.
Article 2.3 Contraintes réglementaires
Le site est concerné notamment par :
• Site Classé ;
• Site Inscrit ;
• Natura 2000 ;
• Parc Naturel Marin ;
• ZNIEFF.
L'entreprise devra respecter l'ensemble des prescriptions réglementaires applicables.
Toute intervention hors emprise sera interdite.
Les entreprises devront limiter les impacts surs :
• les habitats ;
• les oiseaux ;
• les poissons ;
• les espèces protégées ;
• les végétations halophiles.
CHAPITRE 3 – PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES D'EXÉCUTION
Article 3.1 Reconnaissance des lieux
Avant remise de son offre, l'entreprise est réputée avoir :
• visité le site ;
• reconnu les accès ;
• identifié les contraintes ;
• apprécié les conditions de circulation ;
• estimé les difficultés d'exécution.
Aucune plus-value ne pourra être réclamée pour méconnaissance des lieux.
Article 3.2 Installation de chantier
L'entreprise établira un plan d'installation comprenant :
• accès chantier ; l’accès au chantier prendra en compte les ouvrages patrimoniaux qui me
peuvent supporter le passage d’engins lourds
• aire de stationnement ;
• stockage ;
• ravitaillement ;
• zone de maintenance.
Aucun stockage permanent ne sera admis sur les bosses de marais.
Article 3.3 Protection du site
Pendant toute la durée des travaux, l'entreprise devra :
• limiter les circulations ;
• éviter les tassements ;
• protéger les habitats ;
• maintenir les écoulements existants lorsque ceux-ci ne sont pas modifiés .
Les déblais ne devront jamais être déposés dans les chenaux ou berge des chenaux.
Article 3.4 Conditions météorologiques
Les terrassements seront réalisés uniquement lorsque :
• les sols seront suffisamment ressuyés ;
• les conditions permettront d'obtenir un travail de qualité.
Le maître d'œuvre pourra suspendre les travaux :
• après fortes pluies ;
• en cas de risque de dégradation du marais.
Article 3.5 Période d'intervention
Les travaux devront être programmés préférentiellement entre :
Janvier et au 30 mars 2026.
Les travaux devront impérativement démarrer avant le 15 mars.
Le titulaire adaptera son planning afin de limiter les incidences sur la nidification.
Fin de la phase 3
Fin mars
Fin de la phase 1
Fin Fév
Jan Fév Mars Avr Mai Juin Juil Aout Sept Oct Nov Déc
Début travaux Fin travaux
Mi fév Fin fév
Travaux de réhabilitation du jas
Déb. mars Mi mars Travaux de réhabilitation des conches
Mi mars Fin mars
Travaux de réhabilitation du champ
Planning prévisionnel du programme de réhabilitation des marais salant.
En cas d'intervention pendant la période sensible, un écologue pourra être missionné par le maître
d'ouvrage pour autoriser ou suspendre certaines opérations.
CHAPITRE 4 – PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES
Article 4.1 Principes généraux
L'ensemble des travaux sera réalisé selon les principes ERC :
• Éviter ;
• Réduire ;
• Compenser lorsque cela est nécessaire.
L'entreprise prendra toutes les mesures pour limiter :
• les nuisances sonores ;
• les émissions de poussières ;
• les pollutions accidentelles ;
• les dégradations des habitats.
Article 4.2 Pollution
Tout rejet est interdit.
Les hydrocarbures seront stockés :
• sur bac de rétention ;
• hors zone humide.
Le ravitaillement des engins sera effectué sur une aire protégée.
Utilisation d’huile biodégradable pour les véhicules et engins de chantier
Un kit antipollution devra être présent sur chantier.
Article 4.3 Protection de la faune
Avant chaque intervention :
un contrôle visuel sera effectué.
En présence de nidification les travaux seront interrompus sur la zone concernée.
Article 4.4 Espèces exotiques envahissantes
Les individus de Baccharis halimifolia (espèce exotique envahissante) présents dans l'emprise des
travaux devront être éliminés conformément aux prescriptions du maître d'œuvre et dans le respect
des réglementations en vigueur relatives à la gestion des espèces invasives.
Les opérations d'arrachage, de coupe, de dessouchage, de collecte, de transport et d'évacuation
devront être réalisées selon une méthode garantissant l'absence de dissémination de l'espèce.
L'entreprise prendra toutes les dispositions nécessaires pour éviter la dispersion des graines,
fragments végétaux ou tout autre organe susceptible d'assurer la reproduction ou la propagation de
l'espèce, aussi bien au sein de l'emprise des travaux qu'à l'extérieur de celle-ci.
Les végétaux extraits ne devront en aucun cas être abandonnés sur site, broyés ou réutilisés. Ils
seront immédiatement collectés, confinés si nécessaire, puis évacués vers une filière de traitement
ou d'élimination agréée, conformément aux prescriptions du maître d'œuvre et à la réglementation
applicable. Ces déchets végétaux feront l'objet d'une traçabilité.
L'entreprise restera seule responsable des conséquences liées à une éventuelle propagation de
l'espèce résultant d'une mauvaise exécution des travaux ou du non-respect des présentes
prescriptions. Toutes les mesures de prévention nécessaires (nettoyage des engins, contrôle des
terres déplacées, limitation des déplacements de matériaux contaminés, etc.) devront être mises en
œuvre afin de prévenir tout risque de dissémination.
Article 4.5 Gestion des déchets
Tous les déchets trouvés sur sites seront triés.
Seront notamment évacués :
• gravats, béton, tuilles… ;
• Débris de bois
• pieux ;
• poches à huîtres ;
• PVC ;
• déchets métalliques ;
• et autres types de déchets
Les déchets feront l'objet d'une traçabilité.
CHAPITRE 5 – ORGANISATION DU CHANTIER
Article 5.1 Réunion préparatoire
Avant tout démarrage d’un marais une réunion sera organisée.
Seront présents :
• Un représentant de la Communauté de communes ;
• L’entreprise ;
• Les futurs exploitants du marais ;
• Coordonnateur SPS (le cas échéant).
Article 5.2 Documents à fournir
Avant démarrage :
• PPSPS ou plan de prévention ;
• planning détaillé ;
• fiches techniques des matériaux ;
• caractéristiques des buses ;
• assurance ;
• mémoire environnemental.
Article 5.3 Implantation
L'entreprise assurera :
• le piquetage ;
• les implantations planimétriques ;
• les implantations altimétriques.
Toutes les cotes seront contrôlées avant terrassement.
Travaux préparatoires
Article 5.4 Installation de chantier
Comprend notamment :
• amenée et repli du matériel ;
• balisage du chantier ;
• protection des accès ;
• implantation des ouvrages ;
• piquetage contradictoire avec le futur saunier et le maitre d’ouvrage ;
• protections des ouvrages existants.
Mise en assec
Comprend :
• gestion hydraulique préalable ;
• pose des clapets provisoires ;
• vidange progressive ;
• maintien en sécurité des ouvrages ;
• récupération de la faune piscicole conformément aux prescriptions environnementales.
CHAPITRE 6 – TERRASSEMENTS GÉNÉRAUX
Article 6.1 Objet des terrassements
Les terrassements ont pour objet de restituer les profils hydrauliques et salicoles du marais en
respectant les tracés historiques et les principes de fonctionnement des marais salants oléronais.
Ils comprennent notamment :
• les décapages localisés ;
• les terrassements en déblais et remblais ;
• les remodelages de fonds ;
• le reprofilage des talus ;
• la confection des bosses, veltes et bosserons ;
• la mise en dépôt des matériaux.
Les travaux devront préserver la structure argileuse des fonds de marais et assurer leur fonctionnalité
hydraulique. Les terrassements seront réalisés conformément au programme de réhabilitation visant
à reconstituer le jas, les conches, le champ de marais et les ouvrages associés.
Article 6.2 Principes d'exécution
Les terrassements seront exécutés exclusivement à l'aide d'engins adaptés aux sols de marais. Les
travaux sont réalisés sur des ouvrages et terrains de marais salants présentant une faible capacité
portante et une forte sensibilité au tassement. L'entreprise devra mettre en œuvre un engin dont les
caractéristiques permettent de limiter les dégradations des sols et des ouvrages.
L'entreprise utilisera notamment :
• pelle hydraulique sur chenilles larges basse pression ;
• camion benne faible pression si nécessaire ;
À ce titre, la pelle hydraulique utilisée devra respecter les exigences suivantes :
• exercer une faible pression au sol, adaptée aux terrains meubles rencontrés sur le chantier ;
• être équipée d'un train de roulement sur chenilles assurant une bonne répartition des
charges ;
• présenter une pression au sol maximale de 0,45 kg/cm² (≈ 44 kPa), ou une valeur équivalente
démontrant l'aptitude de l'engin à intervenir sans dégrader les ouvrages et les sols.
Les candidats devront fournir les caractéristiques techniques du matériel proposé (fiche constructeur
ou documentation technique) permettant de justifier la pression au sol de l'engin.
À titre indicatif, cette exigence est généralement satisfaite par une pelle équipée de chenilles larges,
de l'ordre de 800 mm, ou par toute autre solution technique offrant des performances équivalentes.
Le maître d'œuvre pourra refuser tout matériel dont les caractéristiques seraient susceptibles
d'entraîner un tassement excessif, des orniérages ou une dégradation des bosses, chemin d’accés des
marais salants.
Aucun compactage mécanique ne sera admis sur les fonds destinés à la production salicole.
L’utilisation de plaques en fond de champs de marais pour répartir les charges est fortement
recommande pour permet le travail des pelles.
Article 6.3 Tolérances altimétriques
Les cotes altimétriques devront être respectées avec les tolérances suivantes :
Ouvrage Tolérance
Fonds des champs de marais ± 2 cm
Jas ± 5 cm
Conches ± 3 cm
Nourrices ± 2 cm
Muants ± 2 cm
Marcambelles ± 2 cm
Passe-pieds ± 3 cm
Bosses ± 5 cm
Le fonds des carreaux de récolte ou œillets devront laisser la possibilité au futur saunier de finaliser
les fonds lui-même. Un léger excès de matière lieu sera laisser pour ce faire environ 2 cm.
Tout défaut susceptible de perturber la circulation hydraulique entraînera la reprise des travaux.
Tout ouvrage non conforme sera repris aux frais de l'entreprise.
Article 6.4 Gestion des matériaux
Les matériaux argileux issus des curages seront systématiquement réutilisés sur site.
Les déblais serviront prioritairement :
• à la création des veltes ;
• à la réalisation des bosserons ;
• au rechargement des bosses ;
• à la création des îlots de nidification ;
• au modelé des rampes d'accès.
Aucun matériau extérieur ne sera admis sauf accord exprès et écrit du maître d'œuvre.
CHAPITRE 7 – CURAGE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES
Article 7.1 Généralités
Le curage a pour objet de restaurer les capacités hydrauliques du marais sans modifier inutilement les
équilibres géomorphologiques.
Les travaux seront exécutés avec une grande précision.
Les profils seront continus.
Les ruptures de pente seront interdites.
Article 7.2 Méthode de curage
Les curages seront réalisés :
• à la pelle mécanique ;
• au godet de curage lisse ;
• sans déstructuration excessive des argiles.
Les mouvements d'engins seront limités.
Les travaux seront réalisés à longueur de bras autant que possible.
Article 7.3 Dépôt des matériaux
Les matériaux seront :
• déposés sur les bosses ;
• soigneusement nivelés ;
• stabilisés ;
• utilisés pour les ouvrages prévus au marché.
Les dépôts provisoires devront rester compatibles avec les écoulements.
CHAPITRE 8 – RÉHABILITATION
Article 8.1 Travaux
Création de la nouvelle alimentation
Ouverture de la bosse existante, uniquement sur le marais de la prise de le Pierrière
Pose :
• PVC Ø315 mm
• coudes
• raccordements
Réglage des niveaux.
RÉHABILITATION DU JAS
Article 8.2 Généralités
Le jas constitue le premier bassin d'alimentation du marais.
Il devra assurer :
• le stockage de l'eau de mer ;
• la décantation ;
• le début de concentration de la saumure.
Sa réhabilitation constitue une opération prioritaire du chantier.
Création des bosserons
Création de quatre bosserons.
Chaque ouvrage devra présenter :
• pente douce (<30°) ;
• intégration paysagère ;
• stabilité hydraulique.
Les dimensions seront conformes au dossier technique :
• longueur : 4 m ;
• largeur en tête : 3 m ;
• largeur en pied : 5 m ;
• hauteur : 1 m.
Curage
Le fond devra être parfaitement homogène.
Création des îlots
Les îlots seront façonnés avec les déblais.
Ils devront présenter :
• pente douce ;
• altitude hors d'eau ;
• stabilité.
Les dimensions seront conformes au programme de travaux.
CHAPITRE 9 – RÉHABILITATION DES CONCHES
Article 9.1 Objet
Les conches assureront :
• la chauffe de l'eau ;
• sa concentration ;
• sa distribution vers les champs de marais.
Article 9.2 Travaux
Les prestations comprendront :
• création d'un bosseron ;
• curage général ;
• création des veltes ;
• pose des ouvrages hydrauliques ;
• raccordement au jas ;
• raccordement au champ de marais.
Veltes
Les veltes seront réalisées avec les déblais.
Leur profil devra être parfaitement rectiligne.
Aucune discontinuité ne sera admise.
Ouvrages
Les buses PVC Ø200 devront être :
• parfaitement alignées ;
• ancrées ;
• calées.
Les remblais seront compactés uniquement autour des ouvrages.
CHAPITRE 10 – RÉHABILITATION DU CHAMP DE MARAIS
Article 10.1 Généralités
Le champ de marais constitue l'unité de production du sel.
Il devra retrouver son organisation traditionnelle.
Les niveaux devront être extrêmement précis.
Article 10.2 Mise à niveau des vives
Le fond devra présenter :
• une pente régulière ;
• une excellente planéité ;
• aucune flaque résiduelle.
Article 10.3 Muants
Les muants seront repris intégralement.
La circulation hydraulique devra être parfaitement continue.
Article 10.4 Nourrices
Les 30 nourrices seront reprises.
Leur profondeur sera adaptée à la circulation de l'eau.
Article 10.5 Marcambelle
La marcambelle sera reprise sur environ :
165 ml.
Son profil devra permettre une alimentation homogène des carreaux.
Article 10.6 Carreaux
Les trente carreaux seront remodelés.
Les fonds devront être rigoureusement plans.
Les différences de niveau entre carreaux ne devront pas dépasser :
± 1 cm.
Article 10.7 Ecours
Les écours devront permettre une vidange rapide.
Article 10.8 Bassin tampon
Le bassin tampon sera repris sur :
Les profils devront assurer un stockage temporaire des eaux.
Article 10.9 Passe-pied
Le passe-pied sera créé sur :
Largeur :2 m.
Hauteur :0,50 m.
La circulation piétonne devra être sécurisée.
Article 10.10 Chemin de roulage
Largeur :3,50 m.
Le chemin devra permettre :
• la circulation des brouettes à sel ;
• le passage des petits engins d'entretien.
Il sera réalisé exclusivement avec les matériaux du site.
CHAPITRE 11 – OUVRAGES HYDRAULIQUES
Article 11.1 Généralités
Les ouvrages hydrauliques devront assurer :
• l'alimentation ;
• la régulation ;
• la vidange ;
• la gestion des niveaux.
Tous les ouvrages devront fonctionner exclusivement en gravitaire.
Article 11.2 Fourniture des buses
Les buses seront en PVC CR8 minimum.
Diamètres :
• Ø315 mm
• Ø200 mm
Les accessoires comprendront :
• coudes ;
• manchons ;
• joints ;
• colliers.
Article 11.3 Pose
Les ouvrages seront :
• implantés au laser ;
• posés sur lit stabilisé ;
• réglés au millimètre.
Le remblaiement sera réalisé par couches successives.
Article 11.4 Essais
Avant réception :
l'entreprise procédera :
• aux essais d'étanchéité ;
• aux essais de circulation ;
• aux essais de remplissage ;
• aux essais de vidange.
Tout dysfonctionnement entraînera la reprise des ouvrages.
CHAPITRE 12 – CRÉATION DES BOSSES, BOSSERONS ET VELTES
Article 12.1 Généralités
Les bosses, bosserons et veltes constituent les ouvrages structurants du marais salant. Ils assurent :
• la séparation des différentes unités hydrauliques ;
• la circulation des exploitants ;
• la gestion gravitaire des eaux ;
• le maintien des profils hydrauliques ;
• la stabilité des ouvrages.
Leur réalisation devra respecter la morphologie traditionnelle des marais salants oléronais.
Article 12.2 Origine des matériaux
Les matériaux utilisés proviendront exclusivement :
• des curages des conches ;
• des curages du jas ;
• des curages des champs de marais.
L'apport de matériaux extérieurs est interdit sauf accord écrit du maître d'œuvre.
Les matériaux devront être exempts de :
• racines,
• déchets,
• gravats,
• éléments organiques importants,
• déchets ostréicoles.
Article 12.3 Réalisation des bosserons
Les bosserons seront réalisés conformément aux plans d'exécution.
Ils devront présenter :
• une pente maximale de 30° ;
• une largeur régulière ;
• une parfaite continuité ;
• une bonne stabilité.
Les talus seront soigneusement dressés afin de favoriser la recolonisation par la végétation halophile
et de limiter les phénomènes d'érosion. Cette disposition répond aux objectifs écologiques du projet
visant à restaurer les habitats littoraux tout en maintenant le caractère patrimonial du marais.
Article 12.4 Réalisation des veltes
Les veltes devront être façonnées à la pelle mécanique.
Les profils devront être :
• rectilignes ;
• continus ;
• réguliers.
La largeur sera conforme aux plans.
La hauteur devra permettre un fonctionnement hydraulique gravitaire.
Aucune rupture de pente ne sera admise.
Article 12.5 Contrôle
Le maître d'œuvre procédera :
• au contrôle visuel ;
• au contrôle altimétrique ;
• au contrôle de stabilité.
Toute reprise restera à la charge de l'entreprise.
CHAPITRE 13 – CHEMINS, PASSE-PIEDS ET ACCÈS
Article 13.1 Chemin de roulage
Le chemin de roulage sera réalisé conformément au plan du marché.
Il devra permettre :
• la circulation de l'exploitant ;
• l'entretien des ouvrages ;
• le passage des petits matériels.
Largeur minimale :
3,50 mètres.
Le profil transversal assurera l'évacuation des eaux.
Article 13.2 Passe-pieds
Les passe-pieds seront modelés dans les déblais du chantier.
Ils devront assurer :
• la circulation des personnes ;
• la sécurité de l'exploitation ;
• la stabilité des berges.
Les surfaces seront soigneusement nivelées.
Article 13.3 Rampes d'accès
Les deux rampes prévues au marché devront permettre :
• l'accès des engins ;
• les opérations futures d'entretien.
Les pentes seront compatibles avec les matériels agricoles légers.
CHAPITRE 14 – NETTOYAGE DU SITE
Article 14.1 Nettoyage préalable
Avant le début des terrassements, l'entreprise procédera au retrait de tous les éléments étrangers
présents dans le marais.
Seront notamment évacués :
• pieux ;
• gravats ;
• blocs béton ;
• parpaings ;
• poches ostréicoles ;
• tables ostréicoles ;
• déchets métalliques ;
• plastiques ;
• bois flottés.
Les déchets seront dirigés vers des filières agréées conformément au plan de gestion des déchets de
chantier.
Article 14.2 Nettoyage en fin de chantier
Aucune trace de chantier ne devra subsister.
Les pistes provisoires seront supprimées.
Les zones dégradées seront remises en état.
Articles 14.3 Descriptif sommaire des travaux de réhabilitation
Les quantité, volume linéaire fournies sont indicatif et sont à revérifié par l’entreprise pour
correspondre au mieux à la réalité.
Marais de la Prise de la Perrière :
Le jas :
1. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre le chenal et le jas (
Pose d’un tuyau PVC + coude, D315) avec modification du circuit hydraulique
2. Création d’un bosseron pour fermeture du jas (partie nord du jas) incluant la création de pente douce pour
favoriser la recolonisation par les plantes halophiles –– Utilisation de la terre de bosse issue du site.
NB : Dimensions = 3 L x 3 l en tête de bosse et 3 L x 5 l en pied de bosse x 1 h).
3
Descriptif de la structure d’un bosseron vu de profil.
3. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre le jas et la conche (
Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
4. Rayage à longueur de bras du jas sur 770 mètres linéaires - Dépôt des produits de curage sur les bosses
périphériques (volume de vase estimé à 154 m3).
La conche :
5. Mise à niveau de la conche par curage sur 930 m² - Dépôt des produits de curage pour confection d’îlots de
nidification et sur les bosses pour les excédents.
NB : Dimensions des veltes : 10 L x 1 l x 0,5 h, 2 veltes ; 5 L x 1 l x 0,5 h, 2 veltes ; 25 L x 1 l x 0,5 h,
1 velte NB : Dimensions des îlots : 4 L x 1 l x 0,5 h, 2 îlots ; 10 L x 1 l x 0,5 h, 2 îlots
6. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre la conche et le chenal
( Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
7. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre la conche et le champ
de marais ( Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
Le champ de marais :
8. Mise à niveau des vives par curage sur 2400 m² - Dépôt des produits de curage pour confection de
veltes et sur les bosses pour les excédents.
(NB : Dimensions des veltes : 25 L x 0,5 l x 0,5 h, 5 veltes
9. Création d’un passe pied sur 120 mètres linéaires sur la partie ouest du champ de marais - Dépôt des
produits de curage sur les bosses pour les excédents.
NB : Dimensions passe pied : 120 L x 2 l x 0,5 h
10. Mise à niveau de l’abreuvoir n°1 et n°2 par curage sur 24.5 m² - Dépôt des produits de curage sur les bosses
pour les excédents.
11. Mise à niveau des muants par curage sur 600 m² - Dépôt des produits de curage pour confection de veltes
et sur les bosses pour les excédents.
12. Mise à niveau des nourrices par dégrossi (20 unités) - Dépôt des produits de curage pour confection de
veltes et sur les bosses pour les excédents.
13. Mise à niveau de la marcambelle par curage sur 120 mètres linéaires - Dépôt des produits de curage pour
confection de veltes et sur les bosses pour les excédents.
14. Mise à niveau des carreaux par dégrossi (20 unités) - Dépôt des produits de curage pour confection de
veltes et sur les bosses pour les excédents.
15. Création d’un chemin de roulage sur 120 ml (3,5 mètres de large).
16. Mise à niveau de l’écours par curage sur 120 mètres linéaires – Dépôt des produits de curage sur les bosses
(volume de matière à définir en phase chantier).
17. Création d’un passe pied sur 120 mètres linéaires sur la partie est du champ de marais - Dépôt des produits
de curage sur les bosses pour les excédents.
NB : Dimensions passe pied : 120 L x 2 l x 0,5 h
18. Mise à niveau du bassin tampon par curage sur 270 m² – Dépôt des produits de curage sur les bosses.
19. Création de 2 rampes d’accès au marais – Dépôt de la terre issue de la création des rampes sur les bosses.
20. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre le champ de marais
et le chenal de vidange interne au marais ( Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit
hydraulique.
Les bosses de marais :
Prévoir la création d’un tasselier pour optimiser le stockage du sel sur les bosses de marais (bosse à l’est du
champ de marais).
Travaux un nettoyage du site. Des déchets ostréicoles n’ont pas leur place dans les marais (parpaings,
gravats, poches à huîtres, anciennes tables ostréicoles) et seront donc évacués et traités en déchetterie.
Marais de la Prise de Trillou:
Le jas :
1. Création de quatre bosserons de fermeture du jas (deux parties nord du jas et deux partie ouest)
incluant la création de pente douce pour favoriser la recolonisation par les plantes halophiles ––
Utilisation de la terre de bosse issue du site.
NB : Dimensions = 4 L x 3 l en tête de bosse et 4 L x 5 l en pied de bosse x 1 h).
4
Descriptif de la structure d’un bosseron vu de profil.
2.Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre le jas et la
conche (ó Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
3.Rayage à longueur de bras du jas sur 770 mètres linéaires - Dépôt des produits de curage sur les
bosses périphériques (volume de vase estimé à 184 m3).
Création d’îlots de nidification dans le jas.
NB : Dimensions des îlots : 5 L x 1 l x 0,5 h, 2 îlots ; 10 L x 1 l x 0,5 h, 3 îlots
La conche :
4.Création d’un bosseron de fermeture de la conche (partie nord-ouest de la conche) incluant la
création de pente douce pour favoriser la recolonisation par les plantes halophiles –– Utilisation de
la terre de bosse issue du site.
NB : Dimensions = 8 L x 1 l en tête de bosse et 8 L x 2 l en pied de bosse x 1 h).
5.Mise à niveau de la conche par curage sur 1970 m² - Dépôt des produits de curage sur les bosses
périphériques incluant lissage
NB : Dimensions des veltes : 10 L x 1 l x 0,5 h, 1 veltes ; 5 L x 1 l x 0,5 h, 11 veltes
6.Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre la conche et le
chenal (ó Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
7.Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre la conche et le
champ de marais (Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec modification du circuit hydraulique.
Le champ de marais :
8.Mise à niveau des vives par curage sur 4075 m² - Dépôt des produits de curage pour confection de
veltes et sur les bosses pour les excédents. NB : Dimensions des veltes : 160 L x 0,5 l x 0,5 h, 2 veltes ;
15 L x 0,5 l x 0,5 h, 1 velte
9.Mise à niveau de l’abreuvoir n°1 et n°2 par curage sur 21.5 m² - Dépôt des produits de curage sur les
bosses pour les excédents.
10. Mise à niveau des muants par curage sur 825 m² - Dépôt des produits de curage pour confection
de veltes et sur les bosses pour les excédents.
11. Mise à niveau des nourrices par dégrossi (30 unités) - Dépôt des produits de curage pour
confection de veltes et sur les bosses pour les excédents.
12. Mise à niveau de la marcambelle par curage sur 165 mètres linéaires - Dépôt des produits de
curage pour confection de veltes et sur les bosses pour les excédents.
13. Mise à niveau des carreaux par dégrossi (30 unités) - Dépôt des produits de curage pour
confection de veltes et sur les bosses pour les excédents.
14. Création d’un chemin de roulage sur 165 ml (3,5 mètres de large).
15. Mise à niveau de l’écours par curage sur 165 mètres linéaires – Dépôt des produits de curage sur
les bosses (volume de matière à définir en phase chantier).
16. Création d’un passe pied sur 165 mètres linéaires sur la partie est du champ de marais - Dépôt des
produits de curage sur les bosses pour les excédents (volume de matière à définir en phase
chantier).
NB : Dimensions passe pied : 165 L x 2 l x 0,5 h
17. Mise à niveau du bassin tampon par curage sur 250 m² – Dépôt des produits de curage sur les
bosses (volume de matière à définir en phase chantier).
18. Création de 2 rampes d’accès au marais – Dépôt de la terre issue de la création des rampes sur les
bosses.
19. Ouverture de la bosse pour mise en place d’un nouveau système hydraulique entre le champ de
marais et le chenal de vidange interne au marais (ó Pose d’un tuyau PVC + coude, D200) avec
modification du circuit hydraulique.
20. Mise à niveau de la conche de vidange au nord du champ de marais sur 315 mètres linéaires –
Dépôt des produits de curage sur les bosses (volume de matière à définir en phase chantier).
Les bosses de marais :
Il est à prévoir la création d’un tasselier pour optimiser le stockage du sel sur les bosses de marais
(bosse au nord du champ de marais).
Travaux un nettoyage du site. Des déchets ostréicoles n’ont pas leur place dans les marais (parpaings,
gravats, poches à huîtres, anciennes tables ostréicoles) et seront donc évacués et traités en déchetterie.
CHAPITRE 15 – PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Article 15.1 Généralités
L'entreprise devra appliquer les principes de prévention environnementale durant toute la durée des
travaux.
Les prescriptions du dossier réglementaire feront partie intégrante des obligations contractuelles.
Article 15.2 Protection des habitats
Il est interdit :
• de circuler hors emprise ;
• de dégrader les habitats non concernés ;
• de déposer des matériaux dans les chenaux ;
• de détruire les végétations halophiles conservées.
Article 15.3 Protection de l'avifaune
L'entreprise devra respecter les périodes sensibles de reproduction.
Avant chaque phase importante de travaux, le maître d'œuvre pourra demander un contrôle
écologique.
En cas de découverte :
• d'un nid ;
• d'une nichée ;
• d'une espèce protégée,
les travaux seront interrompus sur le secteur concerné.
Article 15.4 Sauvetage piscicole
Lors de la mise en assec préalable au chantier, l'entreprise assistera le maître d'ouvrage dans les
opérations de récupération de la faune piscicole.
Les espèces capturées seront immédiatement relâchées dans les secteurs adaptés, conformément
aux recommandations formulées pour limiter les impacts sur l'anguille d'Europe et les autres espèces
aquatiques.
Article 15.5 Prévention des pollutions
Chaque engin devra disposer :
• d'un kit antipollution ;
• de produits absorbants ;
• d'un extincteur.
Le ravitaillement sera réalisé hors zone humide.
Toute pollution devra être immédiatement signalée au maître d'œuvre.
CHAPITRE 16 – CONTRÔLES ET ESSAIS
Article 16.1 Contrôles topographiques
L'entreprise réalisera :
• les levés avant travaux ;
• les implantations ;
• les contrôles intermédiaires ;
• les levés de récolement.
Les levés seront fournis au format :
• DWG ;
• DXF ;
• PDF.
Article 16.2 Contrôle hydraulique
Avant réception :
l'ensemble des ouvrages sera testé.
Les essais porteront notamment sur :
• le remplissage ;
• la circulation gravitaire ;
• les temps de vidange ;
• l'absence de stagnation anormale.
Article 16.3 Contrôle des profils
Le maître d'œuvre vérifiera :
• les pentes ;
• les profondeurs ;
• les largeurs ;
• les niveaux NGF.
Les écarts devront rester dans les tolérances fixées au présent CCTP.
CHAPITRE 17 – DOSSIER DES OUVRAGES EXÉCUTÉS (DOE)
Avant réception, le titulaire remettra un DOE comprenant au minimum :
• plans de récolement ;
• carnet photographique avant/après ;
• fiches techniques des matériaux ;
• fiches des buses et accessoires ;
• certificats de conformité ;
• plan des ouvrages hydrauliques ;
• résultats des essais ;
• procès-verbaux de contrôle ;
• bordereaux de suivi des déchets.
Le DOE sera fourni :
• en trois exemplaires papier ;
• en version numérique (PDF et DWG).
CHAPITRE 18 – RÉCEPTION DES TRAVAUX
Article 18.1 Conditions préalables
La réception ne pourra être prononcée qu'après :
• achèvement complet des travaux ;
• nettoyage intégral du site ;
• remise du DOE ;
• essais concluants ;
• levée des réserves.
Article 18.2 Réception
Une visite contradictoire sera organisée.
Seront notamment contrôlés :
• les profils ;
• les ouvrages hydrauliques ;
• les bosses ;
• les conches ;
• les champs de marais ;
• les accès.
Tout ouvrage non conforme sera repris par l'entreprise.
Article 18.3 Garantie
Pendant la période de garantie de parfait achèvement, le titulaire devra intervenir sans délai en cas
de :
• tassement anormal ;
• affaissement de bosses ;
• dysfonctionnement hydraulique ;
• défaut de circulation des eaux ;
• désordre imputable aux travaux.
CHAPITRE 19 – PRESCRIPTIONS FINALES
Le titulaire est réputé connaître :
• la réglementation applicable aux zones humides ;
• les prescriptions Natura 2000 ;
• les règles relatives aux espèces protégées ;
• les techniques traditionnelles de réhabilitation des marais salants.
Il lui appartient d'adapter ses moyens afin d'assurer une exécution conforme aux règles de l'art.
ANNEXES À JOINDRE AU CCTP
Les annexes suivantes feront partie intégrante du dossier de consultation :
• Plan général du marais.
• Plan des ouvrages hydrauliques.
Plan des marais et champs de marais
Marais de la Prise de la Pierrière
Légende :
❺ : Marcambelle (120 L x 1 l)
❶ : Vives (80 L x 30 l) ❾ : Passe-pied (120 L x 2 l 1 passe de
❻ : Carreau (120 L x 5 l 20 unités de 5x5) chaque côté du marais)
❷ : Abreuvoirs (5 L x 1 l + 19.5 L x 1)
❼ : Chemin de roulage (120 L x 3.5 l) ❿ : Bassin tampon (270 m²)
❸ : Muant (120 L x 5 l)
❽ : Ecours (120 L x 1 l)
❹ : Nourrice (120 L x 5 l)
Marais de la Prise de Trillou
Légende :
❶ : Vives (163 L x 25 l) ❺ : Marcambelle (165 L x 1 l)
❷ : Abreuvoirs (5 L x 1 l + 16.5 L x 1) ❻ : Carreau (165 L x 5 l 30 unités de 5x5) ❾ : Passe-pied (165 L x 2 l)
❸ : Muant (165 L x 5 l) ❼ : Chemin de roulage (165 L x 3.5 l) ❿ : Bassin tampon (250 m²)
❹ : Nourrice (165 L x 5 l) ❽ : Ecours (165 L x 1 l)
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.