Annexe

26EMS0137_00_TECH_QUESTIONNAIRE-ENVIRONNEMENTAL-.xlsx · 845 mots · du marché « Étude complète des cours d'eau dans le cadre du PAPI Strasbourg Confluences », dossier de consultation officiel.

1- Le nombre de collaborateurs mobilisés pour l’exécution du marché formés aux enjeux environnementaux liés à la prestation du marché ; 
2- Le nom et le caractère certifiant ou non de la formation suivie par son ou ses collaborateurs ; 
3- Le contenu succinct de ladite formation et ses impacts de cette sensibilisation sur la mission. 
4- Le nombre d’heures constituant la formation.
Le candidat indiquera ci-après dans quelle mesure les personnes qui exécuteront le marché ont été sensibilisées aux problématiques environnementales et joindra à son offre les justificatifs correspondants (Diplôme universitaire, certificat, attestation de formation ou équivalent, adhésion à un club, association, fédération … en lien avec la prestation) .  
Seront précisés:
Dans l’hypothèse où la solution permet le travail collaboratif, le prestataire détaille ci-dessous les modalités d’organisation et de travail envisagées.
Le prestataire précise ci-dessous les modalités d’utilisation de la solution par les services de la collectivité :
Sélectionnez
Le prestataire indique s’il dispose d’une solution de stockage et de partage de fichier, afin de limiter l’envoi de mail :
norme Euro à compléter
Réponse :
Code Norme Euro
Indiquer la norme EURO de référence du véhicule
Intensité carbone retenue
Indiquer le nombre de voyageurs au sein de la voiture /VUL
Equivalent CO2 lié aux déplacements
Intensité carbone par km
Nombre de personnes
Distance parcourue (km)
Impact carbone du déplacement
Facteur d'émission
Marche
Motorisation
Sélectionner
Distance totale parcourue
Non motorisé
Type de transport
Impact total
Autre moyen de transport pour finaliser le trajet
Partie du trajet en voiture ou véhicule utilitaire léger
Nom et prénom de la personne concernée (si déplacement individuel)
ou bien les noms et prénoms des personnes concernées si covoiturage
Note sur
1.2 Impact carbone des déplacements pour intervention sur site
norme Euro à sélectionner
Indiquer la norme EURO de référence, en lien avec la date d'immatriculation du véhicule
Si le trajet est effectué en véhicule (voiture ou VUL), indiquer le nombre de voyageurs
Vélo
Nom et prénom de la personne concernée (si déplacement individuel)
ou bien les noms et prénoms des personnes concernées si covoiturage
et points de départ / d'arrivée du trajet
1.1 Impact carbone des déplacements pour réunion
À l’attention des chefs de projets : au regard des caractéristiques du marché, il convient de choisir parmi les questions suivantes celles qui vous paraissent pertinentes et d’adapter leurs contenus ainsi que le nombre de points maxi pour chaque question. Ce questionnaire a vocation à être modifié et enrichi au regard des bonnes pratiques que vous pourriez connaître / expérimenter. Contactez la coordination des achats pour le faire évoluer.
Supprimer l'onglet "clauses"qui reste une aide pour compléter le cahier des charges.
Aucun élément de la politique générale de l'entreprise ne peut être valorisé dans le cadre d'une analyse comparative des offres. Il est donc inutile de transmettre des informations qui n'ont pas de lien direct avec l'objet du marché (document généraliste à procrire). En revanche, le candidat peut joindre toutes pièces complémentaires jugées utiles à l’analyse de la performance environnementale de la prestation, dans la mesure où elles ont un lien avec les questions posées ci-après.
NB : Si ce questionnaire n’est pas joint à l’offre du candidat ou s’il est vierge de toute information, l’offre du candidat ne sera pas écartée, mais seulement pénalisée au niveau de la notation du critère de performance environnementale.
Afin d’analyser leurs engagements et actions en relation avec la protection de l’environnement dans le cadre du marché, les candidats sont invités à compléter et à joindre à leurs offres le présent questionnaire.
La Ville et l’Eurométropole de Strasbourg sont engagées dans une démarche d’achats respectueux des principes du développement durable (Cf. Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables).
Marché de prestations intellectuelles
Questionnaire de performance environnementale
Q.1 Type de transports utilisés dans le cadre de l’exécution du marché (3 points)
Pour chaque personne affectée au marché, les candidats identifieront le trajet le plus long pour exécuter les prestations (les trajets domicile-travail ne sont pas à prendre en compte).
Deux types de trajets sont identifiés ici : 
- les déplacements dans le cadre de réunions (notés sur 1
points) 
- les déplacements pour réaliser des relevés sur site (notés sur 2
points).  

Ces trajets seront retracés ci-après.  Les candidats indiqueront :
• Le nom et prénom de la personne concernée en cas de déplacement individuel ou bien les noms et prénoms des personnes concernées en cas de covoiturage,
• Le ou les moyens de transport utilisés pour le déplacement 
• La motorisation associée au véhicule (attention, même pour les transports collectifs, sélectionner la motorisation associée)
• La distance du trajet concerné 
• Pour les transports en commun ; le nombre de passagers
• Pour les véhicules, préciser également :
o Le nombre de voyageurs par véhicule en cas de covoiturage (en n’incluant que les personnes dédiées à la réalisation du marché),
o La norme EURO de référence, déterminée en fonction de la date d'immatriculation du véhicule.
Q.2 Solution de partage de fichier et de travail collaboratif (1 point)
Q.3 Sensibilisation des intervenants aux problématiques environnementales liées à l'exécution du marché (1 point)

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.