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Pièce

00.0-AAPC.pdf · 1 300 mots · du marché « Rénovation complète de huit terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec : décapage des… », dossier de consultation officiel.

marches-securises.fr                                         Avis de publicité 26-81234                                                         18/08/2026

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                            ÉTABLISSEMENT

                            Ville d'Antibes (06)
                            Hôtel de Ville
                            Cours Masséna - BP 2205                                    AVIS DE MARCHÉ
                            06606 Antibes Juan Les Pins
                            Cedex                                                                 TRAVAUX



   Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

  Section 1 - Acheteur
   1.1 Acheteur
      Nom officiel : Ville d'Antibes (06).
      Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
      Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

   Section 2 - Procédure
     2.1 Procédure
        Titre: Travaux de rénovation des terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec.
        Description: Travaux de rénovation de huit terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec comprenant, le
        décapage des matériaux, la pose de nouvelles lignes, l'apport et la mise en place de pouzzolane, de terre granitique ainsi que
        l'épandage de brique pilée
        Identifiant interne: 26F071.
        Type de Procédure: Ouverte.
        Procédure accélérée: NON.
        Principales caractéristiques de la procédure: Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2,
        R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.

      2.1.1 Objectif
         Nature du marché: travaux.
         Nomenclature principale (cpv): 45236112. 45212200. 37410000.

      2.1.2 Lieu d’exécution
         Adresse postale: TENNIS JULES GREC. 330 avenue Jules Grec.
         Ville: ANTIBES.
         Code postal: 06600.
         Code NUTS: FRL03.
         Pays: FRANCE.

      2.1.3 Valeur

      2.1.4 Informations générales
         Informations complémentaires de la procédure: Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère
         environnemental, visées par l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué à l’article 1.1 du
         C.C.A.P. Afin de juger la qualité des candidatures, le candidat doit fournir les certificats de qualifications et/ou qualité, en
         particulier : - QUALISPORT 120 – Sols Sportifs – Tennis en terre Battue traditionnelle.
         Base juridique : Directive 2014/24/EU

      2.1.5 Conditions de passation des marchés

      2.1.6 Motifs d'exclusion
         Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

     Section 5 - Lot
        5.1 LOT N° : LOT-0001
          Identifiant interne: 26F071.
          Titre: Travaux de rénovation des terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules Grec.
         Description: Il s’agit d’un marché pour les travaux de rénovation des terrains de tennis en terre battue naturelle sur le site Jules
         Grec

        5.1.1 Objectif
           Type de marché: travaux.
           Classification CPV: 45236112. 45212200. 37410000.

        5.1.2 Lieu d'exécution

        5.1.3 Durée estimée


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     Durée par semaine(s): 16.

  5.1.4 Renouvellement
     Description: Les travaux sont répartis en deux (2) tranches sur les périodes du dernier trimestre 2026 et 1er semestre 2027. Etant
     précisé qu’en cas de recouvrement de la tranche optionnelle dans le temps, le délai contractuel de l’ensemble des travaux ne sera pas
     réduit à moins de seize (16) semaines.

  5.1.5 Valeur

  5.1.6 Informations générales
     Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
     fonds de l’UE.
     Informations complémentaires: Les candidats, avant l'établissement de leurs propositions, DEVRONT OBLIGATOIREMENT aller visiter
     les lieux afin d'apprécier parfaitement les sujétions, aléas, difficultés de toutes natures, de la configuration des lieux et des contraintes
     qui pourraient survenir lors des travaux. La visite ne pourra avoir lieu que jusqu’au vendredi 18 septembre 2026 inclus.
     Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

  5.1.7 Achats stratégiques
     Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

  5.1.8 Critères d'accessibilité

  5.1.9 Critères de sélection
  Sources des critères de sélection: Document de marché.

  5.1.10 Critères d'attribution

     Critère Qualité :
      Nom : Valeur technique.
      Description : Se référer au règlement de la consultation.
      Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
     Critère Prix :
      Nom : Prix.
      Description : Se référer au règlement de la consultation.
      Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
     Critère Qualité :
      Nom : Performances en matière de protection de l'environnement.
      Description : Se référer au règlement de la consultation.
      Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

  5.1.11 Documents de marché
     Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

  5.1.12 Conditions du marché public
     Soumission électronique : Requise
     Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 14:00.
     Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
     Catalogue électronique : Non autorisée
     Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
     Variantes : Non autorisée
     Description de la garantie financière : Une garantie financière est exigée selon les modalités de l’article 4 du CCAP.
     Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
   Conditions de présentation :

   Conditions du marché :
    Facturation électronique : Requise
    Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la
    forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du
    marché. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. Il
    est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou
    plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
    Arrangements financiers : Financement sur les crédits ouverts au budget.

  5.1.15 Techniques
     Aucun
     Informations sur le système d’acquisition dynamique:
     Pas de système d’acquisition dynamique

  5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
   Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
   Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la




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  procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour
  suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition
  dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à
  former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non
  réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de
  demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis
  d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction
  contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable
  (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de
  l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation
  de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date
  à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
  Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice

   Section 8 - Organisations
     8.1 ORG-0001
        Nom officiel : Ville d'Antibes (06).
        Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21060004500012.
        Adresse postale : Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205.
        Adresse postale : Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205.
        Ville : Antibes Juan-les-Pins Cedex.
        Code postal : 06606.
        Pays : FRANCE.
        Adresse électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr.
        Téléphone: +33 492905280.
        Adresse internet: http://www.antibes-juanlespins.com.
        Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

     8.2 ORG-0003
        Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice.
        Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17060005000026.
        Ville : NICE.
        Code postal : 06000.
        Pays : FRANCE.
        Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr.
        Téléphone: +33 489978600.

   Section 11 - Informations relatives à l’avis
     11.1 Informations relatives à l’avis
        Identifiant/version de l’avis :8357af91-237d-4d1d-8a62-5f4485194c0b
        Type de formulaire: Mise en concurrence.
        Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
        Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 à 10:09.
        Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.




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