CCTP
CCTP - Annexe 6 - Documents d'exploitation.xlsx · 536 mots · du marché « Exploiter et maintenir les installations de climatisation, chauffage et ventilation sur plusieurs sites », dossier de consultation officiel.
ANNEXE 6 DU C.C.T.P : RECAPITULATIF DES DOCUMENTS A TRANSMETTRE PAR LE TITULAIRE Documents, chronologie et réunions de suivi d’exploitation Documents à transmettre FREQUENCES Mensuelles Trimestrielles Semestrielles Annuelles Suivant les besoins / Au fil de l'eau Prise en charge Prise en charge, rapport et mise en place du marché (du 1er octobre au 31 décembre 2025) Documents d'exploitation annuels par ordre chronologique Exercice de suivi : 1er octobre au 30 juin Mise à jour de l'état du stock et propositions d'amélioration (au plus tard le 30 juin) X Transmission du bilan des interventions préventives et correctives avec transmission des données brutes (G.M.A.O) (avant le 30 juin) Récapitulatif des dépenses de garantie totale (15 juin) accompagné de tous les justificatifs de dépenses Mémoire annuel de fin de saison (au plus tard le 30 juin) Transmission du programme d'entretien préventif de l'exercice (au plus tard le 31 juillet) Intéressement de la saison écoulée, accompagné d'une copie de l'ensemble des factures d'énergie (15 juin) Réunions Point hebdomadaire technique Hebdomadaire Point mensuel opérationnel (avec compte rendu rédigé par LE TITULAIRE) Réunion de suivi d'exploitation Réunion de bilan annuel Divers Demande d’imputation sur le compte P3 Information par écrit et en temps opportun, des incidents prévisibles. Sujétions, en vue d’assurer la remise en état ou le remplacement des matériels indispensables à un fonctionnement régulier des installations. Information de tous règlements, directives et circulaires qui seront publiés postérieurement à la date de prise d'effet du présent marché Avenant modifiant les cibles thermiques ainsi que les coûts P2 et P3 après chaque rénovation En général, le titulaire dès qu’il en a connaissance, doit signaler par un rapport écrit, tout problème et modification à envisager Rappel des délais DELAIS Transmission des devis (BPU) 2 semaines Devis urgent 48h Délai de réalisation des travaux BPU 30 jours Rapport d'exploitation périodique 7 jours avant chaque réunion Relève des compteurs mensuels Avant le 5 de chaque mois Ordre de service (travaux au BPU) Avant le 20 de chaque mois Rapport des contrôles réglementaires et contractuels Biennale Triennale Suivant les besoins Accompagnement des organismes de contrôle Analyse physico-chimique de l'eau des réseaux de chauffage et d'eau glacée Analyse physico-chimique de l'eau chaude sanitaire Analyse physico-chimique de l'eau glycolée Analyse de l’eau adoucie Analyses bactériologiques de mesure du taux de légionelle Contrôle des disconnecteurs BA Contrôle des clapets EA Entretien des ballons ECS Contrôle des manchettes témoin Contrôle détection gaz Contrôle détection incendie Contrôle étanchéité gaz Hors marché Contrôle de combustion (P > 400 kW) Ramonage des chaudières et des conduits de fumée Contrôle annuel des chaudières et des rendements (P < 400 kW) Contrôle acoustique (PIC) Contrôle des rejets atmosphériques (PIC) Contrôle des rejets aqueux (PIC) Contrôle quinquennal 2910 DC (PIC) Contrôle de l'étanchéité des circuits frigorifiques Dépend de la charge de fluide Contrôle des systèmes de climatisation et PAC (P > 70 kW) Application de la réglementation liée à la D.E.S.P Selon le plan d'inspection Contrôle des compteurs d'énergie Non concerné (absence de compteur de facturation) Contrôle électrique Levée des réserves des organismes de contrôle + Mise à jour du fichier de suivi des réserves Contrôle des extincteurs (uniquement sur le site ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET METROPOLITAINES) Contrôle des B.A.E.S (uniquement sur le site ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET METROPOLITAINES)
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