Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

SJV-equipements de travail - levage - machines - echafaudages-sq_16289546.pdf · 4 192 mots · du marché « Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration », dossier de consultation officiel.

       RAPPORT DE VÉRIFICATION



                                                                                            SOGEDO
                                                                                            4 place des Jacobins
                                                                                            69002 LYON




       EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
       Vérification générale périodique


                                                                                                                                                    Nombre
                                                                                                                                                   de mises
                                  Type d'équipement                                                       Nombre d'équipements
                                                                                                                                                    à l'arrêt
                                                                                                                                                  préconisées
                                                                                                                      avec               non
                                                                                                    total
                                                                                                                   observations        vérifiés
  Appareil de levage                                                                                  4                  4                0             0
  Petit matériel divers                                                                              10                  9                0             0




 Adresse d'intervention :                                                                 Mission réalisée le 16/06/25
 STEP de Saint Jean le Vieux
 Route de Neuville                                                                        Date de vérification précédente : 12/09/23
 01640 SAINT JEAN LE VIEUX                                                                Périodicite : 12 mois / Prochaine vérification : 06/26




 Références SOCOTEC :                                                                                              Références Client :
 N° du rapport : 303FA/25/3038                                                                                     Site : 5350701001
 Date du rapport : 17/07/2025
 N° d'affaire : 2504N12P0000020/23500
 Désignation : GCSE - SOGEDO - PLANNING - 2025-C71 - Centre de Méximieux - Véri
 N° intervention : 303FA250500000000358
        Présence d'observation(s)




2.1.3.0 - EDT591766                                                                                         Vérificateur : M LEPLAT Antoine
Agence Équipements Bourg en Bresse                                                                          Nombre de pages : 14
SOCOTEC EQUIPEMENTS - 487 Rue Leopold Le Hon - 01000 BOURG EN BRESSE
Tél. : (+33)4.74.32.12.74                                                                                           Accréditation SOCOTEC Equipements
Email : equipements.bourg-bresse@socotec.com                                                                        n°3-1593
SOCOTEC EQUIPEMENTS - SAS au capital de 8.285.270 euros - 834 096 695 RCS Versailles                                Liste des implantations et portée
Siege social : Immeuble Mirabeau - 5 place des Freres Montgolfier                                                   disponibles sur www.cofrac.fr
Guyancourt - CS 20732 - 78182 Saint Quentin-en-Yvelines Cedex - FRANCE - www.socotec.fr
SYNTHESE DE LA VERIFICATION




                                                                                                                            Non vérifié
                                                                                                                   Nb Obs
                                                                                         Lieu de
      Type                                                      Immat. porteur //                       Date de
                           Désignation           Marque                                 vérif. Emp                                        Page
  d'équipement                                                    Libellé client                         visite
                                                                                        lacement

                             Potence +                                                                                                    3
*Appareil de levage                             Non précisé        Bassin aération                      16/06/25   1
                            chariot treuil
                             Potence +                                                                                                    5
*Appareil de levage                             Non précisé        Bassin d'orage         Station       16/06/25   2
                            chariot treuil
                             Potence +                                                                                                    7
*Appareil de levage                             Non précisé      Local comptage 3                       16/06/25   2
                            chariot treuil
                             Potence +                                                     Station                                        9
*Appareil de levage                             Non précisé       Zone de contact                       16/06/25   2
                            chariot treuil                                               d'épuration
                                                                                          STEP de
    Petit matériel        Monorail nu pour                                              Saint Jean le                                     11
                                                  Inconnu        Local surpresseur                      16/06/25   1
       divers            appareil de levage                                             vieux > Local
                                                                                         surpresseur
                                                                                          STEP de
    Petit matériel        Monorail nu pour                             Poste de         Saint Jean le                                     11
                                                  Inconnu                                               16/06/25   2
       divers            appareil de levage                        relevage entrée      vieux > Local
                                                                                         surpresseur
    Petit matériel                                                                     STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence        HAACON           Zone de contact                       16/06/25   0
       divers                                                                           Jean le vieux
    Petit matériel                                                                     STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence         Inconnu         Bassin d'aération                     16/06/25   1
       divers                                                                           Jean le vieux
    Petit matériel                                                                     STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence         Inconnu          Bassin d'orage                       16/06/25   1
       divers                                                                           Jean le vieux
    Petit matériel                                               Poste de relevage     STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence         Inconnu                                               16/06/25   1
       divers                                                      eaux traitées        Jean le vieux
    Petit matériel                                               Poste recirculation   STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence         Inconnu                                               16/06/25   1
       divers                                                       des boues           Jean le vieux
    Petit matériel                                                                     STEP de Saint                                      11
                          Pied de potence         Inconnu        Poste toutes eaux                      16/06/25   1
       divers                                                                           Jean le vieux
    Petit matériel       Potence nue pour                                              STEP de Saint                                      12
                                                  Inconnu        Local comptage 1                       16/06/25   1
       divers            appareil de levage                                             Jean le vieux
    Petit matériel       Potence nue pour                                              STEP de Saint                                      12
                                                  Inconnu        Local comptage 2                       16/06/25   1
       divers            appareil de levage                                             Jean le vieux


 * : vérification sous accréditation

COMPTE-RENDU DE FIN MISSION
En fin de mission, un compte-rendu verbal reprenant les informations essentielles de la vérification a été réalisé par
l'intervenant SOCOTEC auprès de Mr Verninas.

MODALITES DE LA VERIFICATION
Accompagnateur : Mr Verninas
Le contrôle a été effectué conformément aux exigences réglementaires ou contractuelles :
- par l'examen visuel des parties accessibles ou rendues accessibles à la demande du vérificateur ;
- par des essais de fonctionnement ;
- par des essais en charge pour les appareils de levage.
La liste des points de vérification figure en annexe du présent rapport.
Ce rapport comporte des équipements dont la vérification a été réalisée sous accréditation et d’autres hors
accréditation.
Seuls les équipements comportant une * dans le tableau de synthèse de la vérification sont couverts par l’accréditation.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                               2/14
VERIFICATION DES EQUIPEMENTS
1. APPAREIL DE LEVAGE (POTENCE + CHARIOT TREUIL/NON PRÉCISÉ/NON PRÉCISÉ/
BASSIN AÉRATION)

        1.1. IDENTIFICATION DE L'EQUIPEMENT

 Désignation                                        Potence + chariot treuil
 Constructeur / Marque                              Non précisé
 Numéro de série                                    Non précisé
 N° ou repère client                                Bassin aération


        1.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE L'EQUIPEMENT

 Configuration                                      Potence + chariot treuil
 Equipement de préhension ou de support de          Suspente de type câble avec crochet pourvu d'un cosse coeur
 charge
 Suspentes                                          câble
 Autres caractéristiques                            Appareil mû à bras
 Charge Maximale Utile (CMU) - Capacité             300
 maximale - Abaque (Extraits)


        1.3. CONDITIONS PARTICULIERES DE VERIFICATION

 Réglementation prise en référence                  Articles 6b, 6c et 9 de l'arrêté du 01/03/2004 (modifié) article L4321-1 du Code du travail
 Périodicité réglementaire (mois)                   Equipement non soumis
 Périodicité retenue par le client (mois)           12
 Conditions de réalisation de la vérification       Appareil en service, essais de fonctionnement réalisés
 Temps nécessaire à la vérification                 Temps de mise à disposition de l'appareil adapté à la vérification
 Documents nécessaires à la vérification            Aucun document nécessaire pour la vérification
 Accompagnement nécessaire à la vérification Personnel assurant la conduite et la manoeuvre de l'appareil présent
 Charges et leurs moyens de manutention             Charges et moyens de manutention mis à disposition présents
 nécessaires à la vérification
 Zone d'essai sécurisée nécessaire à la             Conditions de sécurité adaptées à la vérification
 vérification
 Moyens d'accès nécessaires à la vérification       Aucun moyen d'accès nécessaire pour la vérification


        1.4. CONDITIONS DE REALISATION DES ESSAIS EN CHARGE

 Masse des charges d'essais mises à                 0
 disposition (kg)
 Configuration(s) des essais en charge              Absence de charge
 (masse, portée, angle, mouflage,
 stabilisateurs,...)


        1.5. RESULTAT DE LA VERIFICATION

Les vérifications réalisées dans les limites de la présente mission ont mis en évidence des anomalies ou défectuosités auxquelles
il y a lieu de remédier dans les meilleurs délais.




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Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                                3/14
     Eléments vérifiés                                                       Observations   N°
  Affichages - Consignes -          21/06/2022 - Déjà signalé : Oui                         1
  Documents / Affichage             Afficher lisiblement la plaque constructeur
  capacité(s) - Tableau des         à afficher.
  charges




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Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                           4/14
2. APPAREIL DE LEVAGE (POTENCE + CHARIOT TREUIL/NON PRÉCISÉ/NON PRÉCISÉ/
BASSIN D'ORAGE)

        2.1. IDENTIFICATION DE L'EQUIPEMENT

 Désignation                                        Potence + chariot treuil
 Constructeur / Marque                              Non précisé
 Numéro de série                                    Non précisé
 N° ou repère client                                Bassin d'orage


        2.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE L'EQUIPEMENT

 Configuration                                      Potence + chariot treuil
 Equipement de préhension ou de support de          Suspente de type câble avec crochet pourvu d'un linguet de sécurité
 charge
 Suspentes                                          câble
 Autres caractéristiques                            Appareil mû à bras
 Charge Maximale Utile (CMU) - Capacité             350
 maximale - Abaque (Extraits)


        2.3. CONDITIONS PARTICULIERES DE VERIFICATION

 Réglementation prise en référence                  Articles 6b, 6c et 9 de l'arrêté du 01/03/2004 (modifié) article L4321-1 du Code du travail
 Périodicité réglementaire (mois)                   Equipement non soumis
 Périodicité retenue par le client (mois)           12
 Conditions de réalisation de la vérification       Appareil en service, essais de fonctionnement réalisés
 Temps nécessaire à la vérification                 Temps de mise à disposition de l'appareil adapté à la vérification
 Documents nécessaires à la vérification            Aucun document nécessaire pour la vérification
 Accompagnement nécessaire à la vérification Personnel assurant la conduite et la manoeuvre de l'appareil présent
 Charges et leurs moyens de manutention             Charges et moyens de manutention mis à disposition présents
 nécessaires à la vérification
 Zone d'essai sécurisée nécessaire à la             Conditions de sécurité adaptées à la vérification
 vérification
 Moyens d'accès nécessaires à la vérification       Aucun moyen d'accès nécessaire pour la vérification
 Lieu de vérification / Emplacement                 Station


        2.4. CONDITIONS DE REALISATION DES ESSAIS EN CHARGE

 Masse des charges d'essais mises à                 80
 disposition (kg)
 Configuration(s) des essais en charge              Pompe immegée
 (masse, portée, angle, mouflage,
 stabilisateurs,...)


        2.5. RESULTAT DE LA VERIFICATION

Les vérifications réalisées dans les limites de la présente mission ont mis en évidence des anomalies ou défectuosités auxquelles
il y a lieu de remédier dans les meilleurs délais.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                                5/14
     Eléments vérifiés                                                       Observations                                                 N°
  Conditions d'exécution des        16/06/2025 - Déjà signalé : Non                                                                       2
  vérifications / Mise à            La charge mise à disposition est insuffisante pour effectuer de manière efficace les essais de
  disposition des charges           fonctionnement des dispositifs d'arrêt et de maintien de la charge
  suffisantes, des moyens           Le chef d'établissement doit effectuer ou faire effectuer les essais complémentaires et nécessaires
  utiles à leur manutention,        à la vérification des systèmes d'arrêt et de maintien de la charge, ou mettre en place les mesures
  durant le temps nécessaire        organisationnelles limitant l'usage de l'appareil à une capacité inférieure ou égale à la masse des
  pour effectuer les essais         charges mises en œuvre lors de la vérification.
  réglementaires
  Affichages - Consignes -          16/06/2025 - Déjà signalé : Oui                                                                       3
  Documents / Affichage             Afficher lisiblement la plaque constructeur
  capacité(s) - Tableau des         à afficher.
  charges




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                         6/14
3. APPAREIL DE LEVAGE (POTENCE + CHARIOT TREUIL/NON PRÉCISÉ/NON PRÉCISÉ/
LOCAL COMPTAGE 3)

        3.1. IDENTIFICATION DE L'EQUIPEMENT

 Désignation                                        Potence + chariot treuil
 Constructeur / Marque                              Non précisé
 Numéro de série                                    Non précisé
 N° ou repère client                                Local comptage 3


        3.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE L'EQUIPEMENT

 Configuration                                      Potence + chariot treuil
 Equipement de préhension ou de support de          Suspente de type câble avec crochet pourvu d'un cosse coeur
 charge
 Suspentes                                          câble
 Autres caractéristiques                            Appareil mû à bras
 Charge Maximale Utile (CMU) - Capacité             300
 maximale - Abaque (Extraits)


        3.3. CONDITIONS PARTICULIERES DE VERIFICATION

 Réglementation prise en référence                  Articles 6b, 6c et 9 de l'arrêté du 01/03/2004 (modifié) article L4321-1 du Code du travail
 Périodicité réglementaire (mois)                   Equipement non soumis
 Périodicité retenue par le client (mois)           12
 Conditions de réalisation de la vérification       Appareil en service, essais de fonctionnement réalisés
 Temps nécessaire à la vérification                 Temps de mise à disposition de l'appareil adapté à la vérification
 Documents nécessaires à la vérification            Aucun document nécessaire pour la vérification
 Accompagnement nécessaire à la vérification Personnel assurant la conduite et la manoeuvre de l'appareil présent
 Charges et leurs moyens de manutention             Charges et moyens de manutention mis à disposition présents
 nécessaires à la vérification
 Zone d'essai sécurisée nécessaire à la             Conditions de sécurité adaptées à la vérification
 vérification
 Moyens d'accès nécessaires à la vérification       Aucun moyen d'accès nécessaire pour la vérification


        3.4. CONDITIONS DE REALISATION DES ESSAIS EN CHARGE

 Masse des charges d'essais mises à                 0
 disposition (kg)
 Configuration(s) des essais en charge              Absence de charge
 (masse, portée, angle, mouflage,
 stabilisateurs,...)


        3.5. RESULTAT DE LA VERIFICATION

Les vérifications réalisées dans les limites de la présente mission ont mis en évidence des anomalies ou défectuosités auxquelles
il y a lieu de remédier dans les meilleurs délais.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                                7/14
     Eléments vérifiés                                                       Observations                                                 N°
  Conditions d'exécution des        16/06/2025 - Déjà signalé : Non                                                                       4
  vérifications / Mise à            La charge mise à disposition est insuffisante pour effectuer de manière efficace les essais de
  disposition des charges           fonctionnement des dispositifs d'arrêt et de maintien de la charge
  suffisantes, des moyens           Le chef d'établissement doit effectuer ou faire effectuer les essais complémentaires et nécessaires
  utiles à leur manutention,        à la vérification des systèmes d'arrêt et de maintien de la charge, ou mettre en place les mesures
  durant le temps nécessaire        organisationnelles limitant l'usage de l'appareil à une capacité inférieure ou égale à la masse des
  pour effectuer les essais         charges mises en œuvre lors de la vérification.
  réglementaires
  Affichages - Consignes -          21/06/2022 - Déjà signalé : Oui                                                                       5
  Documents / Affichage             Afficher lisiblement la plaque constructeur
  capacité(s) - Tableau des         à afficher.
  charges




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Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                         8/14
4. APPAREIL DE LEVAGE (POTENCE + CHARIOT TREUIL/NON PRÉCISÉ/NON PRÉCISÉ/
ZONE DE CONTACT)

        4.1. IDENTIFICATION DE L'EQUIPEMENT

 Désignation                                        Potence + chariot treuil
 Constructeur / Marque                              Non précisé
 Numéro de série                                    Non précisé
 N° ou repère client                                Zone de contact


        4.2. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE L'EQUIPEMENT

 Configuration                                      Potence + chariot treuil
 Equipement de préhension ou de support de          Suspente de type câble avec crochet pourvu d'un linguet de sécurité
 charge
 Suspentes                                          câble
 Autres caractéristiques                            Appareil mû à bras
 Charge Maximale Utile (CMU) - Capacité             200
 maximale - Abaque (Extraits)


        4.3. CONDITIONS PARTICULIERES DE VERIFICATION

 Réglementation prise en référence                  Articles 6b, 6c et 9 de l'arrêté du 01/03/2004 (modifié) article L4321-1 du Code du travail
 Périodicité réglementaire (mois)                   Equipement non soumis
 Périodicité retenue par le client (mois)           12
 Conditions de réalisation de la vérification       Appareil en service, essais de fonctionnement réalisés
 Temps nécessaire à la vérification                 Temps de mise à disposition de l'appareil adapté à la vérification
 Documents nécessaires à la vérification            Aucun document nécessaire pour la vérification
 Accompagnement nécessaire à la vérification Personnel assurant la conduite et la manoeuvre de l'appareil présent
 Charges et leurs moyens de manutention             Charges et moyens de manutention mis à disposition présents
 nécessaires à la vérification
 Zone d'essai sécurisée nécessaire à la             Aucun essai réalisé au cours de la vérification
 vérification
 Moyens d'accès nécessaires à la vérification       Aucun moyen d'accès nécessaire pour la vérification
 Lieu de vérification / Emplacement                 Station d'épuration


        4.4. CONDITIONS DE REALISATION DES ESSAIS EN CHARGE

 Masse des charges d'essais mises à                 0
 disposition (kg)
 Configuration(s) des essais en charge              Absence de charge
 (masse, portée, angle, mouflage,
 stabilisateurs,...)


        4.5. RESULTAT DE LA VERIFICATION

Les vérifications réalisées dans les limites de la présente mission ont mis en évidence des anomalies ou défectuosités auxquelles
il y a lieu de remédier dans les meilleurs délais.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                                9/14
     Eléments vérifiés                                                       Observations                                                 N°
  Conditions d'exécution des        16/06/2025 - Déjà signalé : Non                                                                       6
  vérifications / Mise à            Absence de charge mise à disposition pour effectuer les essais nécessaires à la vérification des
  disposition des charges           dispositifs d'arrêt et de maintien de la charge.
  suffisantes, des moyens           La vérification doit être complétée des essais de fonctionnement en charge permettant de solliciter
  utiles à leur manutention,        les systèmes d'arrêt et de maintien de la charge de manière pertinente.
  durant le temps nécessaire
  pour effectuer les essais
  réglementaires
  Affichages - Consignes -          21/06/2022 - Déjà signalé : Oui                                                                       7
  Documents / Affichage             Afficher lisiblement la plaque constructeur
  capacité(s) - Tableau des         à afficher.
  charges




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                        10/14
5. PETIT MATÉRIEL DIVERS

                                                    5.1 Monorail nu pour appareil de levage
 Désignation : Monorail nu pour appareil de levage                           Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                     Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Local surpresseur                                             Périodicité client (mois) : 12
                                                                             Lieu : STEP de Saint Jean le vieux > Local surpresseur
 Caractéristique(s) principale(s) : N° interne : Porte palan Haltir n° T 103356009 REF : 6065 A
 Observation(s) n° 8 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                    5.2 Monorail nu pour appareil de levage
 Désignation : Monorail nu pour appareil de levage                            Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                      Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Poste de relevage entrée                                       Périodicité client (mois) : 12
                                                                              Lieu : STEP de Saint Jean le vieux > Local surpresseur
 Caractéristique(s) principale(s) : N° interne : Chariot porte palan Haltir n°10356073 RREF :
 Observation(s) n° 9 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.
 Observation(s) n° 10 : Vérifier le serrage des vis sur la poutre principale. / Reprendre le serrage de la visserie du monoral horizontal.


                                                                 5.3 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                              Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : HAACON                                                     Périodicité réglementaire (mois) : 12
 N° (série/Socotec) : Type : 64609 n°série: 12 17 95                        Périodicité client (mois) : 12
 Rep. client : Zone de contact                                              Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Absence d'observation


                                                                 5.4 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Bassin d'aération                                        Périodicité client (mois) : 12
                                                                        Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Observation(s) n° 11 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                                 5.5 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Bassin d'orage                                           Périodicité client (mois) : 12
                                                                        Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Observation(s) n° 12 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                                 5.6 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Poste de relevage eaux traitées                          Périodicité client (mois) : 12
                                                                        Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Observation(s) n° 13 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                                 5.7 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Poste recirculation des boues                            Périodicité client (mois) : 12
                                                                        Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Observation(s) n° 14 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                                 5.8 Pied de potence
 Désignation : Pied de potence                                              Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                    Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Poste toutes eaux                                            Périodicité client (mois) : 12
                                                                            Lieu : STEP de Saint Jean le vieux


Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                           11/14
                                                                 5.8 Pied de potence
 Observation(s) n° 15 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                   5.9 Potence nue pour appareil de levage
 Désignation : Potence nue pour appareil de levage                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                    Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Local comptage 1                                             Périodicité client (mois) : 12
                                                                            Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Caractéristique(s) principale(s) : 200 kg
 Observation(s) n° 16 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.


                                                   5.10 Potence nue pour appareil de levage
 Désignation : Potence nue pour appareil de levage                          Réglementation : Article L.4321-1 du Code du Travail
 Marque / Type : Inconnu                                                    Périodicité réglementaire (mois) : 12
 Rep. client : Local comptage 2                                             Périodicité client (mois) : 12
                                                                            Lieu : STEP de Saint Jean le vieux
 Caractéristique(s) principale(s) : 200 kg
 Observation(s) n° 17 : Absence de CMU et de plaque signalétique. / à afficher.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                 12/14
ANNEXE 1 : Liste des points de vérification des équipements de travail (EdT)
Les vérifications réalisées par SOCOTEC en sa qualité d'organisme tierce partie permettent de répondre aux exigences
réglementaires prises en référence et rappelées pour chaque équipement dans le chapitre « Conditions particulières de vérification
».
La vérification a porté sur l'état de conservation et de fonctionnement des points suivants (1), dans la limite de la nature de
l'équipement de travail et des dispositifs dont il est pourvu lors de la vérification.
Pour les appareils de levage, elle comporte des essais en charge dans la mesure où les conditions nécessaires de réalisation de
ces essais sont réunies.
La vérification n'a pas porté sur l'état de conformité des équipements de travail.

                                                                Appareils de levage

Accès installés à demeure                                                   Equipement hydraulique
• Accès au(x) poste(s) de conduite                                          • Equipements hydrauliques
• Accès au(x) support(s) de l'appareil                                      • Liaisons et raccordements
• Autres accès pour entretien, vérification                                 • Niveaux - Pression
Chemin de roulement - Supports                                              • Filtres
• Voie de roulement, rails                                                  Equipement pneumatique
• Poteaux, corbeaux, potence, ancrages, fixations                           • Equipements pneumatiques
• Assise, scellement, appuis                                                • Liaisons et raccordements
• Butoirs, amortisseurs                                                     • Pression
• Ancrages, amarrage, haubanage                                             • Filtres - Echappements
• Mise à la terre de la voie                                                Equipement thermique
Châssis - Ossature - Structure - Porteur                                    • Moteur
• Assemblages, liaisons, fixations                                          • Réservoir de carburant – Bouteille de gaz
• Châssis - Porteur - Ossature – Structure – Poteaux/mâts                   • Protection des éléments mobiles du moteur
• Mât(s), flèche, contre flèche                                             • Protection contre les brûlures (échappement, …)
• Plaques de dérive                                                         Poste(s) de conduite
• Organes de roulement (pneumatiques, chenilles, galets …)                  • Implantation
• Chasse-objets ou dispositif équivalent                                    • Constitution, fixations, plancher
• Stabilisateurs et leurs dispositifs de maintien                           • Protection contre les chutes de hauteur
• Lests ou contrepoids                                                      • Protection du conducteur (protège tête, toit, FOPS, ROPS, ...)
Mécanismes                                                                  • Protection contre les risques mécaniques
• Groupes motoréducteurs                                                    • Plate-forme rabattable
• Treuil                                                                    • Visibilité (vitrages, essuie-glace, rétroviseurs, miroir, ...)
• Systèmes vis/écrou                                                        • Extincteur en cabine ou sur l'appareil
• Systèmes pignon-crémaillère/couronne/chaîne                               • Siège et ceinture de sécurité
• Système à ciseau(x)                                                       • Chauffage - Éclairage
• Autres organes de transmission et d'accouplements                         • Condamnation d'accès (clé, code)
• Freins des mouvements concourant au levage                                Organes de service
• Freins des mouvements horizontaux / translation / orientation             • Organe de mise en marche
• Autres freins (2)                                                         • Organe(s) d'arrêt général / au poste de travail / d'urgence
• Organes mobiles de transmission et leurs protections                      • Organe de commande à action maintenue
• Mécanisme de réglage d'assiette                                           • Dispositif limitant l'utilisation aux personnes habilitées
Suspentes - Tambours - Poulies                                              • Poste de dépannage ou de sauvetage
• Câbles – Chaînes – Sangles                                                • Commandes à distance
• Attaches – Points fixes – Boîte à coin                                    • Autres organes de service (boutons poussoirs, …)
• Tambours – Poulies – Tourteaux                                            Dispositifs d'alerte et de signalisation
Dispositifs de préhension et support de charge                              • Dispositifs de signalisation (voyants, afficheurs, …)
• Moufle – Crochet – Linguet de sécurité                                    • Dispositifs d'alerte (visuels, sonore, …)
• Fourche – Godet – Pince – Eperon – Potence - Grappin                      Affichage et consignes
• Electroaimant, préhension par le vide (ventouses, …)                      • Affichage de la charge maximale utile (CMU)
• Dispositif lié à la défaillance d'énergie                                 • Tableau des charges - Abaques
• Support de charge                                                         • Avertissements - Consignes
• Habitacle, panier, nacelle
• Autres dispositifs de préhension                                          Dispositifs de sécurité
                                                                            • Se reporter aux dispositifs listés pour chaque appareil (2)
Equipement électrique
• Enveloppes (coffrets, armoires, boîtiers, …)                              Gestion des sources d'énergies
• Equipements électriques                                                   • Dispositifs de séparation / dissipation
• Liaisons et raccordements                                                 Eclairage incorporé à l'appareil
• Interconnexion des masses métalliques                                     • Eclairage de la zone de travail et/ou de circulation routière

                                                               Petits matériels divers

Support d'appareil de levage                                                Echelle – Marchepied - Escabeau
• Accès au(x) support(s) de l'appareil                                      • Assemblages, liaisons, fixations


Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                            13/14
• Autres accès pour entretien, vérification                                   • Montant(s) - Glissières – Coulissage – Verrouillage(s)
• Rail(s) - Fixations                                                         • Cordes – Sangles
• Poteaux, corbeaux, ancrages, potence                                        • Articulation(s), télescopage – Verrouillage(s)
• Assise, scellement, appuis                                                  • Dispositif de limitation d'écartement (Sangle, corde,…)
• Ancrages, amarrage, haubanage                                               • Echelons - Barreaux - Marche
• Assemblage au rail du chariot porte palan                                   • Plateau - Porte-outils – Dispositif d'accrochage
• Pattes de retenue en cas de rupture d'axe de galets du chariot              • Main courante – Barre ou arceau d'appui
• Organes de roulement (galets, …)                                            • Patins d'appui - Pied(s) stabilisateur(s) réglable(s)
• Butées, butoirs, amortisseurs                                               • Organes de roulement (roues, roulettes, …)
• Chaîne de manœuvre du chariot porte palan                                   • Frein(s) des mouvements de translation (roues, roulettes)
• Système d'accrochage de l'appareil de levage                                • Roulettes de façade
• Affichage de la charge maximale utile (CMU)                                 • Crinoline
• Tableau des charges - Abaques                                               • Affichage de la charge maximale utile (CMU)
• Avertissements / consignes                                                  • Avertissements / consignes

(1) La liste est donnée à titre indicatif et ne peut être retenue comme la liste exhaustive des points de vérification
(2) La nature de ces organes et dispositifs spécifiques est indiquée dans le descriptif de chaque équipement de travail vérifié.




Affaire n° : 2504N12P0000020/23500 / Référence du rapport : 303FA/25/3038
Nature de la mission : Vérification générale périodique
Lieu de vérification : STEP de Saint Jean le Vieux                                                                                          14/14


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