CCAP

Annexe 2 CCAP diffusion restreinte.docx · 70 mots · du marché « Construction d'un bâtiment tertiaire et d'un abri pour véhicules à Martignas sur Jalles, Camp de Souge », dossier de consultation officiel.

ANNEXE 1 AU CCAP 


OBJET DU MARCHÉ :

COSI : 465 340
N ° DAF : 2026_00114

Martignas-sur-Jalles (33)
Camp de Souge 
Création d’un bâtiment tertiaire et abri véhicules


LISTE DES DOCUMENTS ET SUPPORT PORTANT LA MENTION 
« DIFFUSION RESTREINTE »

Les documents et support portant la mention « diffusion restreinte » seront remis en main propre comme indiqué à l’article 8 – visite de site, du règlement de consultation.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.