Règlement de consultation
2600937_entretien_espaces_verts_canaux_RC_ann3_fiche candidature_V1.docx · 225 mots · du marché « Entretien et maintenance des espaces verts (plantations, arbres, pelouses) le long des canaux à petit gabarit et du… », dossier de consultation officiel.
FICHE DE CANDIDATURE A/ RENSEIGNEMENTS SUR LE CANDIDAT Raison sociale du candidat individuel ou du mandataire désigné en cas de groupement : N° SIRET : Forme de candidature (cocher la case) : FORMCHECKBOX Individuelle FORMCHECKBOX Groupement En cas de groupement, indiquer l’intégralité des membres du groupement : Raison sociale Prestations exécutées par les membres du groupement Mandataire Cotraitant 1 Cotraitant 2 Cotraitant 3 Cotraitant 4 Cotraitant 5 Cotraitant 6 Si le soumissionnaire est un groupement d’entreprises, précisez s’il est (cocher la case) : FORMCHECKBOX conjointOU FORMCHECKBOX solidaire En cas de groupement conjoint, le mandataire est-il solidaire ? (Cocher la case) : FORMCHECKBOX NONOU FORMCHECKBOX OUI C/ ENGAGEMENTS DU CANDIDAT OU DE CHAQUE MEMBRE DU GROUPEMENT C-1 - Attestations sur l’honneur Par la remise de cette fiche complétée, le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur, ne pas entrer dans l’un des cas d’exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. C-2 – Capacités professionnelles : Pour l’année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement. En cas de candidature individuelle : Effectifs de l’année en cours En cas de candidature en groupement : Raison Sociale Effectifs de l’année en cours Mandataire Cotraitant 1 Cotraitant 2 Cotraitant 3 Cotraitant 4 Cotraitant 5 Cotraitant 6
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