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AAPCBOAMP 26-82048.pdf · 1 027 mots · du marché « Prestations géotechniques pour aménagements : sondages géophysiques, reconnaissances in-situ, contrôles de compacité,… », dossier de consultation officiel.

                                               Avis de marché
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q=idweb:26-82048

Département(s) de publication : 07, 11, 13, 30, 34, 84
Annonce n° 26-82048


Section 1 - Acheteur
      1.1 Acheteur
            Nom officiel : Ville de Nîmes

            Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

            Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure
      2.1 Procédure
            Titre : PRESTATIONS GEOTECHNIQUES

            Description : Il s’agit de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés
            essentiellement par les directions de la Voirie, des Etudes et Projets, de l’Urbanisme et de la
            Construction de la Ville de Nîmes, comprenant : Sondages géophysiques Reconnaissances
            géotechniques in-situ Contrôles de compacité Piézométrie Auscultation de chaussée urbaine
            ou péri-urbaine Essais et analyses en laboratoire Missions géotechniques G1 à G5 selon norme
            NF P94-500 de novembre 2013.

            Identifiant de la procédure : 078bd0d0-5b81-4af5-afc9-24f5b535e9e3

            Identifiant interne : 26I014FA

            Type de procédure : Ouverte

            La procédure est accélérée : non

            Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure
            d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la
            commande publique. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-
            cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-
            1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application
            de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans
            montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations seront rémunérées
            par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.

            2.1.1 Objet


                                                         1/5
               Nature du marché : Services

               Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

         2.1.2 Lieu d’exécution
               Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

               Pays : France

         2.1.3 Valeur
               Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro

         2.1.4 Informations générales
               Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

               Base juridique :

               Directive 2014/24/UE


Section 5 - Lot
    5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
         Titre : PRESTATIONS GEOTECHNIQUES

         Description : Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en
         application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
         L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’
         émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6,
         R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2°
         du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un
         montant maximum en valeur. Les prestations seront rémunérées par application des prix
         unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Accord-cadre à bons de commandes, sans
         montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. Le
         présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de
         consultation, accessible dans le dossier de consultation.

         Identifiant interne : 26I014FA

         5.1.1 Objet
               Nature du marché : Services

               Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

               Options :
                       Description des options : Accord-cadre d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois.


         5.1.2 Lieu d’exécution
               Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

               Pays : France

               Informations complémentaires :

         5.1.3 Durée estimée
               Durée : 48 Mois


                                                    2/5
5.1.4 Renouvellement
      Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
      Il s’agit d’un marché récurrent

      Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

      Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

      Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

      Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution
      Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
      critères : Valeur technique : 60% Prix : 40 %

5.1.11 Documents de marché
      Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
      Conditions de présentation :
            Présentation par voie électronique : Requise

            Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

            Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être
            présentées : français

            Catalogue électronique : Non autorisée

            Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00

            Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

      Conditions du marché :
            Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés :
            Non

            Facturation en ligne : Autorisée

            La commande en ligne sera utilisée : oui

            Le paiement en ligne sera utilisé : oui


5.1.15 Techniques
      Accord-cadre :
            Accord-cadre, sans remise en concurrence

            Nombre maximal de participants : 111

      Informations sur le système d’acquisition dynamique :
            Pas de système d’acquisition dynamique


                                            3/5
          5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
                Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nîmes

                Informations relatives aux délais de recours : Organisation qui fournit des précisions
                concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nîmes


Section 8 - Organisations
    8.1 ORG-0001
          Nom officiel : Ville de Nîmes

          Numéro d’enregistrement : France

          Adresse postale : Direction de la Commande Publique

          Ville : 1 rue du Colisée 1er étage

          Code postal : Le Colisée II

          Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

          Pays : France

          Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr

          Téléphone : 0434035700

          Adresse internet : www.marches-securises.fr

          Profil de l’acheteur : www.marches-securises.fr

          Rôles de cette organisation :
                Acheteur


    8.1 ORG-0002
          Nom officiel : tribunal administratif de Nîmes

          Numéro d’enregistrement : 13000192800014

          Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010

          Ville : NIMES CEDEX 9

          Code postal : 30947

          Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

          Pays : France

          Adresse électronique : greffe.tanimes@juradm.fr

          Téléphone : +33 466273700

          Rôles de cette organisation :
                Organisation chargée des procédures de recours


    Informations relatives à l’avis
          Identifiant/version de l’avis : 5d806c04-80d4-4603-81f5-1e04de3b28c5 - 01



                                                     4/5
           Type de formulaire : Mise en concurrence

           Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

           Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 15:28

           Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français


Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026




                                                      5/5


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