Accord-cadre pour le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées provenant des communes d'Arles,…
Accord-cadre pour le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées provenant des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer. Réception et traitement des déchets acheminés par semi-remorques ou caisson compacté depuis les centres de transfert d'Arles et des Saintes-Maries-de-la-Mer vers les exutoires de traitement.
Communauté d'Agglomération Accm · Bouches-du-Rhône (13) · réf. 26-82177
Date limite de remise des offres
24 septembre 2026 à 12 h
Consultation clôturée
Ce marché de services est lancé par Communauté d'Agglomération Accm, pour une exécution dans les Bouches-du-Rhône (13). Métier concerné : Gestion & collecte des déchets. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La date limite de remise (24 septembre 2026) est dépassée.
Le marché en bref
- Objet de l’avis
- Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
- Acheteur
- Communauté d'agglomération ACCM
- Date limite de réponse
- 24 septembre 2026 à 12 h
- Source et dates de l’avis
- BOAMP, référence 26-82177. Publication : 22 août 2026. Dernière vérification de l’avis : 25 septembre 2026. Consulter l’avis officiel.
Extraits du règlement et des clauses administratives
Sélection automatique de passages, sans reformulation. Ces extraits peuvent être partiels : consultez la pièce complète, ses lots et les éventuels rectificatifs avant de répondre. L’absence d’extrait ne signifie pas l’absence d’exigence. La date de vérification de l’avis ne certifie pas la version des pièces.
Critères et pondérations
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Capacités et justificatifs
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Visite des lieux
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Modalités de remise
Aucun extrait sélectionné. À vérifier dans le dossier officiel.
Objet d'origine (tel que publié)
Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
Comment votre offre sera jugée
Critères d'attribution annoncés dans l'avis. Les pondérations et sous-critères détaillés figurent dans le règlement de consultation (DCE).
- Valeur technique
- Critère environnemental
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