Acte d'engagement

2025EFSPACC733 Annexe 1 AE BPU LOT 4.xlsx · lot 4 · 182 mots · du marché « Enlèvement, transport et traitement des déchets de l'Établissement français du sang Provence Alpes Côte d'Azur – Corse… », dossier de consultation officiel.

Prix de traitement unitaire €HT / tonnes traitées
Volume maximum enlevé par passage (m3 ou tonne)
Déchets dangereux : chimiques , toxiques , piles (ect.)
Annexe 1 AE : Le Bordereau des Prix Unitaires Lot 4
Délais d'intervention/livraison après appel en jours calendaires
GAZ
Bouteille de gaz type O2
Bouteille de gaz type réfrigérant
Bouteille de gaz type Acétylène
Traitement  des déchets sur le site de traitement (GAZ)
TYPE
Verrerie souillée
Emballage vides toxiques
Produits CMR et toxiques solides
Produits CMR et toxiques liquides
Effluents décontaminés / non contaminé
Solvants non halogènes
Produit chimiques de laboratoire liquides (PCL)
Bases organiques
Piles alcalines
Piles lithium
Batteries
Emballage vides de produits chimiques
Autre type de déchets dangereux (non prévus dans la liste précédente)
Bouteille de gaz type butane
Bouteille de gaz type propane
Enlèvement, transport et élimination des déchets
Les tarifs HT sont considérés hors de toutes taxes : TGAP et TVA et intègrent la mise à disposition de contenants, leur enlèvement et  leur transport jusqu'à leur élimination.
Prix de traitement unitaire €HT / tonnes traitées (incluant contenants fournis par le titulaire et transport)

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