Acte d'engagement

2025EFSPACC733 Annexe 1 AE BPU LOT 6.xlsx · lot 6 · 127 mots · du marché « Enlèvement, transport et traitement des déchets de l'Établissement français du sang Provence Alpes Côte d'Azur – Corse… », dossier de consultation officiel.

Prix de traitement unitaire €HT / tonne traités (hors TGAP )
Les tarifs HT sont considérés hors de toutes taxes : TGAP et TVA
Traitement  des déchets sur le site de traitement
Enlèvement & transport des déchets vers le site de traitement
Coût unitaire €HT de l'enlèvement et transport
Volume maximum enlevé par passage (m3 ou tonne)
Délais d'intervention/livraison après appel en jours calendaires
Taux de TVA en vigueur applicable en %:
Coût en €HT de la location mensuelle des conditionnements mis à disposition de l'EFS PACA-Corse
Annexe 1 AE : Le Bordereau des Prix Unitaires Lot 6
DEEE
Déchets DEEE Vrac (machines volumineuses)
Traitement DEEE
Montant en €HT de la valorisation à la tonne (reversé à l'EFS PACA-Corse)
Conteneur acier ou plastique fermé (environ 650 L)

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