CCTP
2025EFSPACC733 Annexe 2 CCTP Cadres de reponses.xlsx · 753 mots · du marché « Enlèvement, transport et traitement des déchets de l'Établissement français du sang Provence Alpes Côte d'Azur – Corse… », dossier de consultation officiel.
Réponse du candidat OUI NON Caractéristiques techniques Politique d'écoute client et démarche qualité et environnementale Gestion des anomalies et amélioration continue des prestations Ecoute client et démarche qualité Précisions attendues (détaillées pour chaque site) Aspects technique et humains Modalité de remplacement du matériel défectueux Description et caractéristiques des conteneurs homologués mis à disposition (volume, taille…) Descriptif des véhicules mis à disposition (type, charge maximale…) Mise à disposition d'une organisation détaillée pour la rotation des enlèvements par type de déchets Capacité de l'entreprise à exercer Descritptif des moyens humains mis à disposition Descriptif des techniques de mise en œuvre pour le traitement des déchets Descriptif des méthodes de nettoyage des véhicules et conteneurs… Descritptif des méthodes de nettoyage et entretien Description des modalités de remplacement Descriptif de la mise à disposition des données concernant l'ensemble des déchets Fourniture du planning détaillé des enlèvements conformément à la réglementation pour les déchets dangereux et proposition d'une organisation détaillée pour les autres types de déchets ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 4 : déchets dangereux (DD)) ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 5 : papier confidentiel (PC)) ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 1 : Déchets d'activité de soins à risque infectieux (et assimilés) DASRI(A)) Indiquer le délai (en jours calendaires) Descriptif de la solution alternative en cas de défaillance de l’usine principale, ainsi que les procédures en mode dégradé en cas de défaillance d’un point de la filière régionale et plan de continuité d'activité (PCA) ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 2 : déchets résiduels non dangereux type Ordures ménagères) ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 3 : Déchets valorisables non dangereux type industriels banals (DIB) cartons, bois, ...) Mise à disposition des éléments autorisant l'entreprise à exercer ses activités (arrêté préfectoral, déclarations de transport, habilitation, agrément,…) Démarche RSE Descriptif de l'organisation pour le traitement des déchets (méthode d'enlèvement, circuit des déchets, mode de traitement/élimination, traçabilité avec dématérialisation et mise en place de Trackdéchets, mise à disposition d'étiquettes spécifiques déchets dangereux (code UN, type...),traçabilité et description du fonctionnement lorsqu'enlèvement à la demande, identification des usines de traitement, autorisations de l'usine de traitement, montant de la TGAP... Descriptif de la solution alternative (localisation des autres centres de traitement back up, descriptif précis du plan de continuité d'activité…) Descriptif de l'ensemble des moyens mis à disposition (type de véhicules, nombres de véhicules, caractéristiques, mise à disposition de consigne et de trousse de secours à bord des véhicules, disponibilité du système de pesée disponible, récépissé de déclaration de transport des déchets accompagnant le camion…) Descriptif des conteneurs mis à disposition pour l'ensemble des prestations (certificat d'homologation ou d'agréments, volume, taille, poids à vide, capacité de charge maximale autorisée, matière, identification des bacs/conteneurs et visuel proposé…) Descriptif des moyens mis à disposition pour l'ensemble de la prestation ( nombre de personnel, formation des intervenants (initiale et rappels), formation du personnel remplaçant et formation des nouveaux agents, ADR, indication du contact unique, identification du personnel (badge et vêtement de travail...),organigramme de la société,, organisation de l'encadrement, astreintes, identification du représentant du marché et du contact privilégié…) Indiquer le délai (en jours calendaires) Délai de prise en charge des déchets suite à non collecte initiale Délai de mise à disposition de conteneurs supplémentaires suite à une demande Délai d'intervention suite à l'émission d'un bon de commande Descriptif du système de suivi dématérialisé des enlèvements et élimination des déchets (interface Web, tableau de suivi, registre des déchets,…) Si oui, préciser la démarche (ex : procédures, gestion de la sécurité des opérations et conduites à tenir en cas d’incident ou accident, écoute et suivi clients, gestion des anomalies et améliorations, gestions des incidents ou accidents liés au TMD, ...) Si oui, préciser la démarche ( ex : retour d’information lors de réunions périodiques avec le client, certifications, ...) ANNEXE 2 du CCTP : cadre de réponses (Lot 6 : déchets d'équipements électriques et électroniques DEEE) Description de la démarche RSE mise en place (ex : emploi de personnes en réinsertion professionnelle ou de personnes handicapées pour la prestation, ...) descriptif du management environnemental (démarche environnementale, politique de tri et recyclage, politique de développement durable, réduction des émissions CO2,éco conduite…), collaboration avec un éco-organisme, ... Description de la démarche RSE mise en place (ex : emploi de personnes en réinsertion professionnelle ou de personnes handicapées pour la prestation, ...) descriptif du management environnemental (démarche environnementale, politique de tri et recyclage, politique de développement durable, réduction des émissions CO2,éco conduite…), ...
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