Pièce
Cahier des charges EdP_Partie 2_Assainissement.pdf · 5 797 mots · du marché « Travaux de mise en place de revêtements bitumineux (enrobés) sur diverses voies, parkings et espaces publics du… », dossier de consultation officiel.
Production Référence :
Cahier des charges EdP – Date de création : 02/08/2019
Partie 2 – Réseau Version n° : V2
Date de mise à jour : 12/04/2023
Assainissement
Cahier des charges EdP
Partie 2 :
Réseau Assainissement
Diffusion : Interne / Externe
Etat des révisions
Version Date de révision Nature de la révision
V.1.0 2/08/2019 Création
V.1.1 4/05/2020 Prise en compte remarque DIP + Exploitation Assainissement
V.1.2 31/07/2023 REX et Compléments
V.2 12/04/2024 Compléments
Rédigé par Vérifié par Approuvé par
Nom Corentin PARENT Aurore CHAUBET Arnaud BECHENNEC
Fonction Responsable de Responsable département
Directeur Adjoint SPL en
département Maintenance Exploitation et Diagnostic
charge des opérations
et Travaux Réseaux Réseaux
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Sommaire
1 PREAMBULE ....................................................................................................... 3
2 REGLES GENERALES D’EXECUTION .............................................................. 4
2.1 Conception .................................................................................................... 4
2.1.1 Choix du type d’écoulement .................................................................... 4
2.1.2 Dimensionnement ................................................................................... 5
2.1.3 Positionnement ....................................................................................... 6
2.2 Réalisation..................................................................................................... 7
2.2.1 Terrassements ........................................................................................ 7
2.2.2 Réseaux .................................................................................................. 7
2.2.3 Raccordement......................................................................................... 8
2.2.4 Regard .................................................................................................. 15
2.2.5 Branchement......................................................................................... 17
2.2.6 Réseau abandonné............................................................................... 19
3 NATURES ET QUALITE DES MATERIAUX ...................................................... 20
3.1 CANALISATIONS ........................................................................................ 20
3.1.1 Eaux usées ........................................................................................... 20
3.1.2 Unitaires ................................................................................................ 20
3.1.3 Refoulement eaux usées ...................................................................... 21
3.1.4 Eaux pluviales ....................................................................................... 21
3.2 OUVRAGE DE VISITE ................................................................................ 22
3.2.1 Regard préfabriqué ............................................................................... 22
3.2.2 Regard coulé sur place ......................................................................... 22
3.2.3 Boite de branchement ........................................................................... 23
3.3 DISPOSITIF DE FERMETURE ................................................................... 25
3.3.1 Pour regard ........................................................................................... 25
3.3.2 Pour ouvrage de raccordement............................................................. 28
4 Contrôle ............................................................................................................. 29
5 Annexes ............................................................................................................. 30
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1 PREAMBULE
La conception et la réalisation d’un réseau d’assainissement sur le territoire EdP sont
soumis au respect des prescriptions techniques suivantes Leur intégration dans le
domaine public est conditionnée à l’application de ce cahier des charges et à la
validation des différentes étapes de conception et de réalisation par EdP.
La réalisation des documents d’exécution du réseau d’assainissement devra être
soumise à validation en tout point par EdP.
Il est rappelé en outre que l'entrepreneur conserve, dans tous les cas, pleine et
entière responsabilité des travaux qu'il exécute, tant pendant leur réalisation que
pendant le délai de garantie.
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2 REGLES GENERALES D’EXECUTION
Les réseaux seront du type séparatif conformément à l’article VII.5.10 du SDAGE
Loire Bretagne (sauf cas particulier et après accord d’Eau du Ponant.).
Les réseaux se composent d’une canalisation principale, de regards de visite et de
branchements des immeubles riverains jusqu’à l’Ouvrage de Raccordement (OR)
inclus. Cet ensemble doit permettre un écoulement parfait des effluents.
Toute(s) prestation(s) et fourniture(s) doivent être à minima conforme au Fascicule
70 et aux normes applicables.
2.1 Conception
2.1.1 Choix du type d’écoulement
De manière générale les solutions gravitaires seront systématiquement préférées par
rapport à des systèmes sous-pression. La construction des stations de relèvement
est onéreuse en termes d’investissement initial mais également en termes de coût de
fonctionnement ultérieur.
Si techniquement l’écoulement n’est possible que sous pression, l’AME se réfèrera à
la Partie 3 du présent cahier des charges pour le choix des ouvrages (poste de
refoulement).
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2.1.2 Dimensionnement
Le dimensionnement des réseaux sera effectué conformément au « Mémento
Technique 2017 – Conception et dimensionnement des systèmes de gestion des
eaux pluviales et de collecte des eaux usées » publié par l’Association Scientifique et
Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE) et calculé pour une occurrence
décennale minimum après accord d’EdP (T = 10ans pour les réseaux).
Tous les ouvrages du réseau, c'est-à-dire les canalisations, les regards et les autres
ouvrages annexes, devront toujours résister aux charges auxquelles ils pourront être
soumis en fonction de leurs emplacements et être reliés entre eux par des liaisons
souples. Sur simple demande d’EdP l’entrepreneur devra justifier des classes de
résistances de ces choix.
EdP se réserve le droit de demander en phase d’élaboration ou de validation des
dossiers une note de calcul justifiant la bonne résistance mécanique du matériau
prévu lors de l’exécution du réseau. Des logiciels type ODUC (CERIB) ou STR PVC
permettent ce type de vérification. La note de calcul devra prendre en compte la
charge exceptionnelle de chantier pouvant générer souvent des sollicitations
supérieures à celles intervenant en phase finale et notamment les charges roulantes.
EdP impose par conséquent que la charge à prendre en considération pour le
dimensionnement soit une charge à l’essieu simple de 400kN réparti sur deux roues.
La vitesse maximale dans les canalisations gravitaire sera 1,20m/s. La vitesse
maximale dans les canalisations de refoulement sera de 2m/s (et minimum 1m/s).
Les diamètres des canalisations seront au minimum :
200mm pour le réseau ;
125mm pour les branchements EU ;
160mm pour les branchements unitaires
Une note de calcul précisera les diamètres à prescrire.
Elle devra anticiper les éventuelles extensions de réseaux devant se faire à l’amont
et pour ce faire demander l’avis à la collectivité et à EdP s’il y a possibilité
d’extension.
Pour un réseau neuf, il sera évité la pose en zone humide.
Dans le cas de pose en nappe phréatique, l’ensemble du réseau étant parfaitement
étanche, un lestage de l’ensemble devra être prévu afin que le réseau ne soit pas
affecté par la poussée d’Archimède. Une note de dimensionnement devra être
fournie au MOE et validée par EdP.
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2.1.3 Positionnement
Les canalisations longitudinales doivent être posées à une profondeur de 1,70m fil
d’eau pour les canalisations d’eaux usées. L’Ouvrage de Raccordement (OR) sera
posé à une profondeur minimale de 1,30m fil d’eau et ne devra pas excéder 2m.
A titre dérogatoire il pourra être admis, après validation d’EdP, que Les canalisations
soient placées à une charge minimale de 1,00m sur la génératrice supérieure et les
branchements à 0,80m.
Toute canalisation (collecteur ou branchement) ayant en phase chantier ou en
exploitation une profondeur inférieure ou égale à 0,80m sur la génératrice supérieure
sera posée en fonte entre deux ouvrages de visite. A titre dérogatoire la tranchée
pourra être remblayée en béton de tranchée, avec note justificative reçue en avance
de phase, après validation d’EdP.
Il sera préféré que la canalisation principale :
Soit posée dans le plan horizontal à plus de 1,00m du fil d’eau du
caniveau/trottoir ou à défaut de la limite de parcelle ;
Les canalisations de branchement seront réalisées perpendiculairement à
l'alignement du collecteur et suivant un tracé rectiligne aboutissant à l’ouvrage de
raccordement (OR).
Les distances entre les points les plus proches des réseaux seront au minimum :
Pour les réseaux dont les tracés sont parallèles :
Eau potable sous pression distribution : conduites et accessoires : 0,40m ;
Eau potable sous pression distribution : Branchements à comportement
flexible (PVC, PEHD, etc.) : 0,20m ;
Eau potable sous pression distribution : Branchements à comportement
rigide (Fonte, Acier, etc.) : 0,40m ;
Eau Potable sous pression transport : Conduites et autres accessoires :
0,60m.
Pour les réseaux en croisements quel que soit le type de réseau
d’assainissement :
Gaz : 0,40 m ;
Chauffage en caniveau : 0,30m ;
Produits chimiques : 0,50m ;
Autres réseaux : 0,20m.
Par ailleurs :
Les canalisations devront se situer au minimum à une distance de 1,50m
entre génératrices extérieures de toute végétation type arbre, arbuste,
arbrisseau, etc.).
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2.2 Réalisation
2.2.1 Terrassements
Voir § « Terrassements » dans « Partie 4 – Terrassement VRD ».
Conformément au fascicule 70.
2.2.2 Réseaux
Dès qu’une canalisation dessert plusieurs habitations, elle sera considérée comme
réseau.
Tout réseau sera muni d’un regard en extrémité amont.
La pose de coude(s) ou de réduction(s) de diamètre sur réseaux est proscrite. Si la
pose d’un coude est rendue nécessaire dans le cas d’encombrement du sous-sol, il
est préférable de le positionner au droit des ouvrages de visite après validation
d’EdP.
Les situations particulières liées notamment au croisement de réseaux en service
feront l’objet de proposition de l’ENT à valider par EdP.
Toutes canalisations auront une pente minimale supérieure aux tolérances du
produit, fournies par le FAB.
La pose de canalisations en PVC et Polypropylène à une pente inférieure à 1 % est
proscrite.
Aucun réseau gravitaire ne sera posé avec une pente <5‰ hormis dérogation d’EdP
sous présentation de note de calcul justificative.
Lors de réhabilitation, réparation ou raccordement avec remplacement d’un tronçon
de canalisation, qu’elles soient réalisées par l’entreprise ou l’exploitant, le matériau
utilisé aura une section intérieure identique à la canalisation existante. Aucune
dérogation à ce principe ne pourra être admise afin de permettre à terme une
éventuelle réhabilitation par chemisage.
Toutes canalisations seront à joint à emboîtement caoutchouc.
Les liaisons seront assurées par manchons de même matériau si possible, de même
durée de vie et de même classe de résistance que le réseau principal.
Toutes les canalisations seront signalées par la pose d’un grillage avertisseur marron
à 20cm de la génératrice supérieure.
Pour les réseaux de refoulement, des « boules marqueurs » (adaptées à
l’assainissement) seront implantées tous les 25ml maximum en section droite et à
chaque changement de direction. Ces dernières devront apparaitre sur le plan
d’exécution à valider par EdP et sur le plan de récolement. Y compris pour les
branchements en refoulement ≤10ml.
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2.2.3 Raccordement
Dans le cas d’un réseau eaux usées uniquement, il ne sera admis aucun
branchement d’eau pluviale en provenance des toitures, des parcelles, des
drainages ou des voiries (Article 3 du Règlement du Service Public
d’Assainissement).
2.2.3.1 Sur réseau
D'une manière générale, il faut favoriser les raccordements de branchements par Té
de branchement sur le réseau principal.
Le raccordement direct sur réseau n’est accepté uniquement pour les branchements.
Les raccordements de réseau sur réseau existant se feront impérativement par
l’intermédiaire d’un regard (voir article suivant)
Une liste des raccordements suivant la nature du branchement et la nature du
réseau est jointe en annexe.
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2.2.3.2 Sur regard
Les raccordements sur regard ou ouvrages seront équipées de joints caoutchouc
synthétique SBR ou EPDM type Forsheda.
Les raccordements au fil d’eau seront favorisés.
Lors du raccordement avec création d’un regard :
Soit la canalisation existante est déposée comme suit :
Soit la génératrice supérieure de la canalisation est découpée après bétonnage de
cette dernière sous la génératrice inférieure (en assurant une parfaite stabilité – cf
§3.2.2) avec 15cm de béton minimum
.
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Si le raccordement au fil d’eau n’est pas possible, il sera admis les raccordements
suivants :
Raccordement sur la plage d’un regard existant :
Dans le cas d’un regard existant, si ce dernier est en mauvais état (suite diagnostic
EdP), ce dernier devra être remplacé.
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Raccordement par chute accompagnée :
Les chutes accompagnées pour raccordement d’un réseau sont à éviter. Les chutes
accompagnées à l’extérieur d’ouvrages visitables sont proscrites (pas de possibilité
d’intervention pour désobstruction). Les chutes accompagnées à l’intérieur d’ouvrage
visitable peuvent être réalisées à compter d’une hauteur de chute de 1,00m équipée
d’un Té en tête et un coude à la base orienté vers l’exutoire.
Au moins 2 colliers de fixation seront mis en place sur le tuyau en chute.
Raccordement d’un nouveau réseau en chute sur regard existant
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Raccordement d’un nouveau réseau en chute accompagnée avec pose d’un regard
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2.2.3.3 Réseau de refoulement
Les réseaux de refoulement seront raccordés sur regard (soit béton avec traitement
anti-H2S soit PEHD / PP préparé en usine) conformément au schéma ci-dessous :
En chute accompagnée :
Sur réseau existant avec création d’un nouveau regard :
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Sur regard existant :
Pour plusieurs branchements :
Dans ce cas, il sera demandé la fourniture d’un plan de masque indiquant pour
chaque arrivée les numéros de lots.
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2.2.4 Regard
Ils seront positionnés :
Pour les sections droites : à une inter distance de 70ml maximum ;
A chaque changement de direction.
Les réseaux raccordés sur les regards devront être positionnés pour avoir une
continuité de fil d’eau parfaite (sursaut ≤ 2mm). Ils pourront être avec une pente
intégrée sur demande du CCTP.
Ils seront équipés d’échelons ayant un entraxe de 30cm. La distance entre l’échelon
supérieur et le niveau fini du revêtement extérieur ne devra pas excéder 50cm. La
distance entre l’échelon inférieur et le niveau fini de la plage ne devra pas excéder
50cm. La pose d’échelons dans des regards ou chambre techniques à postériori
devra faire l’objet d’une vérification par un organisme agréé à l’issue de la mise en
œuvre (avant réception de chantier), les frais engendrés étant supportés par
l’entreprise chargé des travaux.
Une crosse sera mise en place sous demande du Maître d’œuvre et validation
d’EdP.
Le regard devra être calepiné de manière à ce que les échelons se retrouve au
maximum à l’opposé de la charnière du dispositif de fermeture et au niveau d’une
plage.
Pour les chambres ou regards particuliers, un descriptif sera établi dans le CCTP.
Une étude béton préalable sera réalisée par l’ENT et fournie pour validation à EdP.
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Dans le cas de forte pente du réseau gravitaire, dès que la vitesse des effluents sera
>1,20m/s et/ou que la pente dépassera 15%, il sera mis en œuvre des regards type
« brise flux ».
Exemple de regard « brise flux » :
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2.2.5 Branchement
L’OR matérialisera la limite entre le réseau public et privatif. Le réseau est public
jusqu’à l’OR lorsqu’il existe. En cas d’absence d’OR, la propriété du fonds emporte la
nature du réseau : sous espace public, le réseau est public. Sous espace privé, le
réseau est privé. Le seul cas où un réseau sous espace privé peut devenir public est
lorsqu’il collecte des eaux usées ayant transité en amont dans un réseau public.
Toute intervention de terrain (obturation ou casse) doit se faire en ayant
préalablement vérifié le caractère privé ou public des réseaux à la lumière des règles
ci-dessus.
Si le réseau est public, l’intervention est de la responsabilité d’EdP ;
Si le réseau est privé, EdP peut intervenir dans le domaine concurrentiel au
titre du « complément naturel au service public » ; il faudra à minima que le
pétitionnaire ait signé un bon d’intervention.
Gestion des interventions sur les amorces de partie privée de branchement derrière
OR localisées sous espace public : selon les principes précédents, ces tuyaux sont
bien des tuyaux privés. L’intervention EdP est de fait facturable à l’abonné quand elle
fait suite à une demande de l’abonné ; en revanche, dans ce cas précis, l’abonné n’a
pas le choix d’avoir recours à une autre ENT qu’EdP car seul EdP est autorisée par
la collectivité à intervenir sur l’espace public. A titre dérogatoire, ces amorces de
parties privées sont renouvelées sans facturation à l’usager uniquement lorsque les
travaux sont réalisés dans le cadre d’opérations groupées telles que du
renouvellement (collecteur ou branchement) ou de la réhabilitation de réseau.
La longueur du branchement ne devra pas être supérieur à 15m entre le réseau et
l’OR (en domaine public).
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Dans le cas d’exécution de caves et de sous-sols, ceux-ci doivent être protégés des
risques d’inondation en cas de montée du niveau de l’effluent (accidentelle et/ou
occasionnelle sur les réseaux des eaux usées ou réseaux unitaires).
Nota : La pose de clapet anti retour sur la partie publique du branchement est
proscrite hors dérogation d’EdP.
Les branchements devront être munis d’une ventilation sur l’installation intérieure de
chaque maison, immeuble, etc.
Un seul branchement ne pourra desservir que :
Une seule maison individuelle ;
Une seule cage d’escalier pour un immeuble quand ce dernier est en limite de
domaine public ;
Un immeuble lorsque ce dernier est en retrait de limite domaine privé/public
(dans ce cas le dimensionnement de ce branchement devra être réalisé par
l’AME et approuvé par EdP).
Les réseaux dits de façade sont proscrits en domaine public.
La position des OR sera actée par EdP en fonction des critères suivants :
1) De l’accessibilité du domaine public ;
2) De l’avis de l’EXP ;
3) Des demandes spécifiques de l’usager, de l’AME, etc.
4) Des conditions de débordement accidentelles ;
5) De préférence en dehors des accès prévus ou prévisibles.
Le raccordement gravitaire de la canalisation privée sera réalisé exclusivement au fil
d’eau de l’OR. Les raccordements dans les cheminées des ouvrages de
raccordement par carottage sont proscrits (problème d’odeurs).
Les diamètres devront tenir compte des demandes spécifiques (Activités, capacité
décennale, débit de fuite, …).
La pente des branchements sera régulière et au minimum égale à 3%. Toute
dérogation fera l’objet d’un accord préalable d’EdP.
Dans le cas d’un collecteur unitaire avec un branchement unitaire, les eaux usées et
les eaux pluviales seront séparées en amont de l’OR.
La jonction étanche du réseau de branchement sur le collecteur principal sera
réalisée à l’aide de dispositifs courts préfabriqués type Tés à 87,3°, avec joints
élastomères.
Il est rappelé que les carottages sont obligatoires sur les regards avec mise ne place
d’un joint type Forsheda.
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Lors d’un raccordement sur un collecteur existant, les carottages ne peuvent être
réalisés que sur des réseaux dont le diamètre intérieur est au moins égal au double
du diamètre intérieur du branchement (risque de casse du collecteur).
Des dérogations pourront avoir lieu sur accord express du MOA notamment si la
rigidité de la canalisation principale est rétablie après branchement.
Aucun branchement ne pourra être raccordé sur une bouche d’engouffrement ou
avaloir.
Un grillage avertisseur de couleur marron sera posé à 20cm après compactage au-
dessus de la génératrice supérieure des canalisations tant pour l’eau usée que l’eau
pluviale.
Toute dérogation à ces principes ne sera admise que pour des raisons techniques
clairement identifiées et après accord d’EdP.
2.2.6 Réseau abandonné
Tout réseau abandonné sera obturé de manière à garantir dans le temps qu’aucune
migration de matériaux ne pourra se faire dans ce dernier afin de supprimer tout
risque ultérieur d'accident ou d'affaissement de terrain. Les prescriptions seront
décrites dans le CCTP.
Il devra être entièrement déconnecté du réseau en service.
Il pourra être préconisé :
1) Obturation des extrémités dans le cas où le réseau est étanche ;
2) Comblement (bentonite, coulis de ciment, etc. ;
3) Dépose complète.
S’il est abandonné dans le sol, ce dernier devra apparaitre de manière précise sur le
plan de récolement.
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3 NATURES ET QUALITE DES MATERIAUX
L’ensemble des matériaux utilisés devront être conforme à la règlementation en
vigueur, être NF ou autres normes reconnues équivalentes.
3.1 CANALISATIONS
Remarque :
Le PVC sera mis en œuvre par barre de longueur maximale de 3 m ;
En cas de pente <1%, le PVC et le PP sont interdit ;
Dans le cas du béton, les tuyaux devront obligatoirement être équipés de
dispositifs d’accroche pour manutention automatique (prise par crochet type
Arteon).
Les canalisations de branchement seront en PVC CR8 ou en polypropylène
SN8 et auront les diamètres minimum suivants :
Sur réseau de type unitaire : diamètre mini 160mm,
Sur réseau de type séparatif : diamètre mini 125mm (eaux usées).
Toutes les pièces et raccords seront de même nature que le réseau avec :
Pour le PVC de classe de rigidité SDR34 ;
Pour le polypropylène de classe rigidité SN8.
3.1.1 Eaux usées
Suivant l’ossature générale du réseau gravitaire de la collectivité et après validation
d’EdP, il pourra être mis en place les matériaux suivants (par ordre de priorité) :
1. Polypropylène SN16 ;
2. PRV SN10 000 ;
3. PVC CR16 ;
4. Grès classe 160 ;
5. Fonte revêtue polyuréthane ;
6. Fonte revêtue ciment.
3.1.2 Unitaires
Diamètre Jusqu’à Ǿ 600 inclus Au-delà de Ǿ 600
PP SN16
PVC pleine masse SN12 Grès classe 240
Grès classe 160 PRV SN10000
Matériau agréé PRV SN10000 Béton
PVC CR16 Fonte revêtue
Fonte revêtue polyuréthane ou polyuréthane ou ciment
ciment
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3.1.3 Refoulement eaux usées
1. PEHD :
PN10 mini ;
Bande marron ;
Ø minimal de 63 mm extérieur.
2. Fonte :
Le revêtement extérieur sera :
Auto cicatrisant ;
En alliage de 85% de Zinc et de 15% d’Aluminium ayant une masse
surfacique minimale de 400g/m² ;
Recouvert d’un bouche pores marron :
- En peinture d'époxy d’épaisseur 100µm ;
- En acrylique d’épaisseur moyenne 80µm.
Le revêtement intérieur sera en mortier de ciment de haut fourneau ;
Avec une Pression de Fonctionnement Admissible (PFA) :
40bars pour les canalisations Ø≤300mm ;
30bars pour les canalisations Ø≥350mm
Les joints seront en élastomère de qualité EPDM et verrouillés ;
3.1.4 Eaux pluviales
Suivant prescription(s) du concessionnaire concerné.
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3.2 OUVRAGE DE VISITE
Ils seront livrés propres et purgés de tous gravats ou dispositif(s) constructif(s).
3.2.1 Regard préfabriqué
D’une manière générale, il sera recherché une homogénéité de matériaux dans la
construction des ouvrages. Sont admis les matériaux suivants :
Béton armé à démoulage différé avec joint type Butyl entre chaque élément
préfabriqué, pour tout matériaux du réseau ;
PEHD, à corps cylindrique intérieur lisse et renforts annulaires extérieurs, pour
réseaux en PVC et PP pour une profondeur maximum de 5m et
Øcanalisation≤400mm ;
PRV, éventuellement sous la forme de ‘tuyau-regard’, pour réseaux en PRV ;
Grès, éventuellement sous la forme de ‘tuyau-regard’, pour réseaux en grès ;
Polypropylène.
Dans tous les cas, les raccordements des canalisations seront réalisés par
l’intermédiaire de joint élastomère souple type Forsheda 910 sur carottage.
Les configurations spécifiques feront l’objet d’une étude particulière et d’une
validation du MOA.
Dans le cas de regard non étanche suite à l’essai, aucune réparation ponctuelle ne
sera admise, une étanchéité par projection (mortier spécifique à valider par EdP)
permettant d’assurer une étanchéité parfaite sera exigée.
3.2.2 Regard coulé sur place
Ce procédé n’est admis que dans des configurations spécifiques et doit faire l’objet
d’une validation EdP.
Les conditions d’étanchéité sont les mêmes que pour les regards préfabriqués.
Les cunettes sont réalisées au moyen d’un tuyau préformé ou prédécoupé.
L’assise sera décaissée de 15cm sous la génératrice inférieure, de manière à
permettre la réalisation d’une assise en béton.
Des joints d’étanchéité en caoutchouc seront scellés lors de la confection en
prévision des raccordements de telle sorte qu’à aucun endroit les canalisations ne
reposent sur un point dur.
Dans le cas où les canalisations seraient scellées dans le regard, il s’agira d’une
amorce de longueur <0,50m.
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Assainissement
3.2.3 Boite de branchement
3.2.3.1 Gravitaire
Les OR (ouvrage de raccordement) seront du type tabouret à passage direct lesté
avec un fut de diamètre :
3. ≥315mm pour les branchements en Ø160 ;
4. ≥315mm pour les branchements en Ø125.
Les matériaux acceptés sont :
1. Polypropylène ;
2. PVC.
L’ensemble des emboitures seront à joint et sera parfaitement étanche.
Il doit être parfaitement lisse afin d’avoir un écoulement facilité et pas de concrétion.
Il doit être résistant aux agressions chimiques des réseaux (type H2S).
La cheminée sera en tuyau PP SN8 minimum, soit en PVC CR8 minimum emboité
parfaitement vertical et étanche.
Cette cheminée sera fermée avec un couvercle en PVC muni d’une poignée et
équipé d’un bouchon visé permettant une mise à l’air libre le cas échéant.
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Assainissement
3.2.3.2 Refoulement
Les OR en refoulement seront :
- En espace vert : Type Sogemap ou L1T composite ou PRV avec couvercle
plastique ou composite
- En trottoir : Type L1T composite ou PRV avec tampon composite ou fonte
C250
- En accès de propriété circulé : Type L1T béton avec tampon fonte C250
Le montage sera conforme au principe ci-dessous :
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Assainissement
3.3 DISPOSITIF DE FERMETURE
3.3.1 Pour regard
Sont notamment prohibés sur le territoire EdP les dispositifs de fermeture :
Verrouillés ;
D’une masse totale inférieure à 70 kg
Destinés au trafic moyen ou moins
Ne sont admis sur le territoire d’EdP que les dispositifs pouvant répondre aux
conditions et critères suivants :
Posséder la classe D400 et être classé « trafic intense » à minima – il pourra
être demandé une classe de résistance supérieure suivant le trafic ;
Être titulaire de la norme EN124 certifié par un organisme accrédité, soit NF
pour la France ou autres normes reconnues équivalentes ;
Être en fonte ductile ;
Avoir une masse totale minimale de 85 kilos et une partie mobile >50kg
Ne pas avoir une fermeture verrouillée par un barreau élastique ou autre
système ;
Posséder une ouverture articulée avec verrouillage de sécurité ;
Disposer d’un percement pour manipulation par bras de levier ;
Proposer un encadrement de hauteur minimale de 100 mm ;
Avoir un diamètre d’ouverture de 600 mm au minimum ;
Un joint élastomère pourra assurer le contact entre la partie fixe et la partie
mobile.
L’encadrement sera scellé à son couronnement (et non au regard pour le PEHD,
PRV et grés) par l’intermédiaire de 3 goujons en acier galvanisé au minimum.
Afin de justifier de la présence des goujons, l’ENT devra fournir (sur demande du
MOE) une photographie du tampon dans son environnement faisant apparaitre
clairement les goujons.
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Assainissement
La position de l’articulation vis-à-vis sens de circulation sera de 15° afin d’éviter de
trop solliciter cette dernière. Cette position devra permettre un accès facile aux
échelons (articulation pas au-dessus des échelons).
Le scellement se fera à l’aide de mortier spécifiques (accélérateur de prise avec anti
abrasion). Il pourra être demandé en mélange de résine thermodurcissable et de
charges minérales pour les zones à fortes contraintes. Une vigilance particulière sera
apportée au respect des prescriptions du fabricant.
La finition de chaussée sera en enrobés hydrocarbonés 0/10 à forte résistance à
l’abrasion ou en mortier.
La mise à la cote sera réalisée parfaitement de niveau avec les avoisinants pour
éviter tout sursaut.
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Assainissement
Nota : les regards autres que béton ne comporteront pas de liaison entre le tampon
de fermeture et le regard lui-même pouvant transmettre les charges roulantes au
regard ou au réseau ; une couronne (dalle) de répartition sera mise en place et le
tampon sera fixé à cette dernière.
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Assainissement
3.3.2 Pour ouvrage de raccordement
Ils seront après accord d’EdP :
1. Soit un tampon fonte C250 hydraulique (rond pour EU ; carré pour EP) type
HR400 avec entourage béton permettant de sortir entièrement le bouchon
PVC (cf §3.2.3) ;
OUI (passage libre >330mm) NON (passage libre =320mm)
2. Soit tampon hydraulique
fonte C250 rond (passage
libre O>330mm) avec cadre
fonte permettant une
assise ;
3. Soit tampon hydraulique articulé fonte C250 rond avec cadre carré
s’emboitant dans la cheminée à l’aide d’un joint.
Dans tous les cas, le couvercle est équipé d'un trou de clé pour manipulation à l'aide
de pic, pioche ou crochet.
Revêtement : Peinture hydrosoluble noire non toxique et non polluante. Couvercle à
relief anti-glissant selon EN124.
Ces tampons seront correctement scellés au béton et ne pas être ni fixé ni en
contact avec la cheminée.
La mise à la cote sera réalisée parfaitement de niveau avec les avoisinants pour
éviter tout sursaut.
Du fait de la classe de résistance du tampon, les OR seront positionnés dans des
zones peu ou pas circulées (cf §2.2.5).
Toutefois si par impossibilité technique l’OR doit être placé dans une zone sollicitée,
il sera mis en place un tampon fonte D400 hydraulique après validation d’EdP.
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4 Contrôle
Au préalable, l’ENT s’assurera de la propreté des réseaux (hydrocurage) et de la
bonne réalisation de l’ensemble des prestations à sa charge.
Il sera réalisé les essais suivants :
Pénétromètre : 1 tous les 30m de collecteur au minimum (les stipulations du
CCTP pourront être plus astreignantes). Pour ce faire l’ENT aura
préalablement fourni les coupes de tranchée ainsi que l’ensemble des fiches
techniques des matériaux composant cette coupe.
Passage caméra au minima de l’intégralité du collecteur. Le CCTP pourra
demander un essai sur les branchements. Dans le cas où l’étanchéité d’un
branchement n’est pas conforme, il sera demandé un passage caméra sur ce
dernier au frais de l’ENT.
Etanchéité à l’air sur regard (jusque sous le dispositif de fermeture), sur
collecteur avec les branchements pour les réseaux Eaux Usées et unitaires, et
sur réseau Eaux Pluviales si le CCTP le stipule.
Sur refoulement, se référer au cahier des charges AEP
Nota : Des essais d’étanchéité à l’eau pourront être demandés en complément ou
suivant la nature des matériaux.
Inspection visuel des ouvrages de visite.
La mise en service des nouveaux ouvrages ne se fera qu’à l’issue de tests positifs.
Dans le cas d’un réseau potentiellement rétrocédé à la collectivité, l’entreprise fera
appel à une entreprise spécialisée possédant une accréditation COFRAC pour
réaliser ces essais. Une version informatique des rapports et vidéo sera transmise à
EdP pour validation.
Dans le cas de réseau(x) réalisé(s) directement pour le compte d’EdP, l’ENT
réalisera ses autocontrôles. Elle fournira au MOE un PV justifiant la bonne réalisation
des autocontrôles. Le MOE informera EdP de la conformité des résultats, qui
mandatera à ses frais une ENT pour réaliser les essais de conformité. En cas de
résultat(s) négatif, les reprises et renouvellement des essais seront au frais du
titulaire en charge des travaux et seront réalisés par une ENT spécialisée possédant
une accréditation COFRAC ou par l’ENT mandatée par EdP.
Le remplissage des tuyaux pour tests à l’eau sera effectué à partir de l’orifice du
ballon d’étanchéité, et non par carottage du tuyau.
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5 Annexes
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