CCTP
72260081_04_CCTP_Vdef.pdf · 4 367 mots · du marché « Entretien des espaces verts de la base de loisirs Olivier Fregeac à Peyrolles-en-Provence », dossier de consultation officiel.
Cahier des Clauses Techniques
Particulières
MARCHE PUBLIC COMPOSITE DE SERVICES
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA BASE DE LOISIRS
OLIVIER FREGEAC -
PEYROLLES EN PROVENCE
MARCHE RESERVE
(Article L. 2113-14 du code de la commande publique)
N° consultation : 72260081
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 - DESCRIPTION GÉNÉRALES DES PRESTATIONS ..................................................... 4
1.1. OBJET DU MARCHE ..................................................................................................... 4
1.2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’EXÉCUTION .................................................................... 4
ARTICLE 2 - RESPONSABILITÉS ET OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE ........................................ 5
2.1. Connaissance des prestations .................................................................................... 5
2.2. CLAUSES ENVIRONNEmeNTALES ................................................................................ 5
2.3. Prise en compte des PICS DE FRÉQUENTATION ......................................................... 5
2.4. Protection des tiers et des biens ................................................................................ 6
2.5. NETTOYAGE DU SITE ................................................................................................... 6
2.6. CONTRÔLES DU REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR................................. 6
2.7. PLANNING................................................................................................................... 6
ARTICLE 3 - PRESTATIONS RÉGULIÈRES D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (COMPRISES
DANS LA D.P.G.F.) ........................................................................................................................ 7
3.1. ENTRETIEN des plantations ........................................................................................ 7
3.1.1. Des massifs du site ............................................................................................. 7
3.1.2. Des plantes vivaces et grimpantes ..................................................................... 8
3.2. ENTRETIEN DES ARBRES ET ARBUSTES DE MOINS DE 2,50 M, HORS MASSIFS ......... 8
3.2.1. Entretien des arbres ........................................................................................... 9
3.2.2. Entretien des arbustes........................................................................................ 9
3.2.3. Spécificité par secteur géographique ................................................................. 9
3.2.4. Prestation ponctuelle d’abattage d’arbres ....................................................... 10
3.3. DÉSHERBAGE / RAMASSAGE DES FEUILLES MORTES ............................................... 10
3.4. ÉVACUATION / BROYAGE .......................................................................................... 10
3.5. DÉBROUSSAILLAGE / FAUCHAGE .............................................................................. 10
3.5.1. Tour du lac et butte (Annexe 1 : Zones 6, 7B, 8B, 9B, 10B et 11) ..................... 11
3.5.2. Champs / parking (Annexe 1 : Zones 1B et 3B) ............................................... 11
3.5.3. Zones d'accès au lac (annexe 4) ....................................................................... 11
3.6. TONTE / ENTRETIEN DES PELOUSES (Annexe 1 : zones 4, 5B et 5C) ........................ 12
ARTICLE 4 - Prestations PONCTUELLES d’entretien DES ESPACES VERTS (COMPRISES DANS
LE B.P.U. et éventuel recours au catalogue) ............................................................................. 12
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4.1. FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES DE MOINS DE 2,50 M .............................. 12
4.2. FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBUSTES ............................................................. 13
4.3. FOURNITURE ET PLANTATION DE PLANTES grimpanteS .......................................... 13
4.4. FOURNITURE, livraison et mise en place DE TERRE VÉGÉTALE ................................ 13
4.5. REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ENGAZONNÉES ...................................................... 14
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ARTICLE 1 - DESCRIPTION GÉNÉRALES DES PRESTATIONS
1.1. OBJET DU MARCHE
Le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) définit les prestations
attendues et les conditions d’exécution des prestations relatives à l’entretien régulier des
espaces verts de la base de loisirs Olivier Frégeac situé Quartier le Plantain, RD62 A, 13860
Peyrolles en Provence.
Il concerne des prestations d’entretien des espaces vert : tonte, taille, bêchage, désherbage,
ramassage de feuilles, etc., durant toute l’année (prestations récurrentes compris dans la
DPGF). Il peut également, selon les besoins du Pouvoir Adjudicateur, comprendre une partie
de prestations ponctuelles (compris dans la BPU).
L’aspect visuel du site doit être propre et net. L’élimination des détritus de toute nature
(d’origine végétale ou non) fait partie intégrante des prestations à réaliser
1.2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’EXÉCUTION
D'une manière générale, l'entreprise s'engage à exécuter toutes les prestations nécessaires en
vue de l'entretien normal et permanent de ce site, dans le respect de la législation, des règles
de la profession ainsi que des dispositions du présent C.C.T.P.
Les documents suivants seront tout particulièrement respectés :
• Arrêté du 27/06/2011, complété par l’arrêté du 15/01/2021, relatif à l'interdiction
d'utilisation de certains produits mentionnés à l'article L.253-1 du code rural et de la
pêche maritime dans les lieux fréquentés par le grand public ou des personnes
vulnérables
• Arrêté du 10/03/2016 déterminant les phrases de risques visées au 1er alinéa de
l'article L.253-7-1 du code rural et de la pêche maritime
• Normes françaises homologuées (NF) lorsqu’elles existent.
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ARTICLE 2 - RESPONSABILITÉS ET OBLIGATIONS DU
PRESTATAIRE
2.1. CONNAISSANCE DES PRESTATIONS
Le titulaire devra prendre connaissance du C.C.T.P ainsi que des différentes pièces du marché.
Il est réputé avoir accepté les clauses du dossier et s'être engagé à fournir toutes les
prestations nécessaires à la parfaite exécution de sa mission.
Il devra prendre toutes dispositions pour éviter de causer des dégradations aux biens, aux
mobiliers, à l’ensemble du système d’arrosage et aux tiers au cours de l’exécution des
prestations.
Dans le cas où des dégradations ou salissures seraient commises par le titulaire, elles devront
être réparées ou nettoyées par ses soins et à ses frais dans le délai fixé par le Pouvoir
Adjudicateur.
2.2. CLAUSES ENVIRONNEMENTALES
Les produits utilisés devront présenter des qualités environnementales justifiées
(biodégradables, peu polluants, recyclables) tout en conservant les performances nécessaires
à la qualité et à la sécurité des prestations.
Les produits devront être conformes à la réglementation en vigueur. Aucun produit ne devra
être ni toxique, ni nocif, ni irritant, ni corrosif, ni odorant, ni dangereux pour l’environnement.
En matière de sécurité, les techniques et produits utilisés (insecticides, désherbants, engrais
tous produits phytosanitaires) pour l’entretien et les plantations (pelouse, arbres, arbustes,
plantes arbustives et toutes autres plantes) devront répondre à des critères écologiques ne
présentant aucune intolérance susceptible de constituer un danger pour les usagers. Les
traitements seront effectués en dehors des périodes de pics de fréquentation (Cf. article 2.4).
2.3. PRISE EN COMPTE DES PICS DE FRÉQUENTATION
Fréquentation estivale : Il est à noter que la base de loisirs est soumise à une fréquentation
estivale accrue de mai à septembre.
• Zones 4, 5B et 5C de l’annexe 1, pendant les mois de mai à septembre, toutes les
prestations réalisées devront être interrompues et les installations et outils utilisés
repliés au plus tard à 11H00.
• Autres zones : le titulaire pourra continuer ses missions au-delà de 11h00.
En dehors de cette période, l’intervention pourra se faire dans la journée. Le titulaire prendra
toutes les mesures nécessaires afin d’assurer et de garantir la sécurité du public et de ses
agents. Il devra aussi limiter les nuisances sonores. Son organisation ne devra pas déranger le
bien être du public.
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2.4. PROTECTION DES TIERS ET DES BIENS
Le Prestataire devra prendre toute précaution utile afin d’assurer la protection physique de
son personnel et du public.
Le titulaire est responsable de son matériel et de son bon fonctionnement.
Le prestataire devra prendre toutes les dispositions utiles pour qu’aucun dommage ne soit
causé aux ouvrages existants de toutes natures (clôtures, maçonneries, réseaux d’arrosage,
asperseurs, végétaux…) rencontrés pendant l’exécution des prestations.
Le titulaire sera responsable des dégâts occasionnés dans sa zone d’intervention, si les
protections nécessaires n’avaient pas été mises en place en temps opportun. Il devra signaler
au Pouvoir Adjudicateur tout dégât constaté et le réparer. Un mail devra être établi pour
l’informer et faire le constat de cette réparation.
En cas de dégradation constatée il lui sera appliqué les pénalités définies à l’article 7 du Cahier
des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
2.5. NETTOYAGE DU SITE
Le nettoyage général sera effectué en permanence, pendant chaque intervention, sur toutes
les surfaces qui seront confiées au titulaire du marché.
Ce nettoyage comprendra l’enlèvement de tous les déchets et objets au sol et, en particulier,
les papiers, les emballages plastique, le bois mort, verres notamment et sans que cette liste
ne soit limitative.
Les revêtements, enrobé et rampes PMR, notamment qui auront été souillés au cours des
travaux d’entretien effectués par le titulaire devront être balayés et lavés si nécessaire.
Lors des travaux d’entretien, tous les déchets devront être impérativement évacués dans la
journée pour ne pas nuire à l’aspect de ces espaces ou en perturber l’usage.
.
2.6. CONTRÔLES DU REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur effectuera des visites sur site à chaque fois qu’il le
jugera nécessaire. Lors de ces visites, ce représentant du Pouvoir Adjudicateur pourra faire
arrêter les prestations non conformes au présent C.C.T.P et le titulaire se verra appliquer les
pénalités conformément à l’article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
(CCAP).
Un point sera fait tous les trimestres entre le titulaire et le Pouvoir Adjudicateur.
2.7. PLANNING
Le titulaire du marché devra fournir, avant le 6 de chaque mois , un planning des interventions
accompagné de la liste des prestations et des délais d’exécution qu’il compte accomplir.
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Ce planning devra être respecté SAUF :
- En cas d’intempérie, feuille météo à l’appui et transmise au Pouvoir Adjudicateur par
mail sous 24h,
- Sur demande du Pouvoir Adjudicateur,
- En cas de manifestation gênant la réalisation des prestations. Le pouvoir s’engage à
fournir, au titulaire du marché, le planning annuel et informera le titulaire de toutes
manifestations supplémentaires.
Si le titulaire ne respecte pas les délais :
- De démarrage,
- D’exécution,
qui sont mentionnés sur le planning transmis et qui ne se trouve pas dans les cas cités
précédemment, il se verra appliqué les pénalités prévues à l’article 7 du Cahier des Clauses
Administratives Particulières (CCAP).
.
ARTICLE 3 - PRESTATIONS RÉGULIÈRES D’ENTRETIEN DES
ESPACES VERTS (COMPRISES DANS LA D.P.G.F.)
Le calendrier joint en ANNEXE 2 définit le planning annuel prévisionnel des opérations
rémunérées à prix forfaitaire. Selon les besoins du site, la périodicité de ces prestations,
réalisées sur la base d’un prix global et forfaitaire, est susceptible de varier (en fonction de la
météo, des manifestations, notamment) sans supplément de prix.
Au cours du marché, des réunions de chantier seront organisées au minimum une fois par mois
(en présentiel ou sur échange de mail) pour définir les prestations à effectuer.
3.1. ENTRETIEN DES PLANTATIONS
La prestation s'effectue mensuellement et peut s'étendre sur plusieurs jours. Il s'agit
d'entretenir les zones ci-après définies : massifs, plantes vivaces et grimpantes.
3.1.1. Des massifs du site
Les prestations d'entretien des massifs concernent le parking (zone 1A) et les arrières plages
(zone 4 et 5B et 5C). Elles comprennent :
• Toutes les opérations nécessaires à la bonne végétation et à leur préservation
esthétique, à savoir principalement le nettoyage et façons culturales. La taille des
sujets se fera à l’automne et/ou au printemps au minimum 2 fois par an selon le type
de végétaux (respect du mode végétatif de l’espèce), avec ramassage et évacuation des
produits issus de la taille ;
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• Les travaux de binage : le sol sera biné afin d'ameublir la couche superficielle autour
des plantes cultivées. Le sol sera retourné sur 5 cm minimum. Il sera effectué 2 fois/an
au printemps et à l’automne pour nettoyer et aérer la terre ;
• Les prestations de désherbage des massifs comprennent l’arrachage, le désherbage
manuel, le ramassage et l’évacuation des plantes adventices ainsi que des papiers et
détritus rencontrés. Ces prestations seront réalisées au minimum 6 fois / an entre mars
et octobre ;
Ces massifs sont quelquefois parsemés d’arbustes. Ces derniers devront être entretenus en
même temps que les massifs, selon les caractéristiques demandées à l'article 3.2.2 du présent
CCTP.
DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM :
➢ Parking zone 1A : 8 jours ouvrés ;
➢ Espace autour des zones de jeux, zone 4, 5B et 5C: 5 jours ouvrés à partir du début de
la prestation
3.1.2. Des plantes vivaces et grimpantes
Les prestations concernent l'entretien des plantes vivaces et grimpantes du mail piéton. Elles
comprennent toutes les opérations nécessaires à la bonne végétation et à leur préservation
esthétique, à savoir :
• Nettoyage, façons culturales, désherbage manuel, arrosage, fertilisation d’entretien,
traitements phytosanitaires ;
• Pincement si nécessaire, consistant à éliminer les fleurs fanées ou les boutons
terminaux si nécessaire, de manière à favoriser le développement de la plante.
• Les plantes grimpantes doivent être attachées de manière à former une tonnelle entre
les supports en bois le long du chemin piéton.
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 2 jours ouvrés à partir du début de la prestation
L’intervention se fera 3 / 4 fois par an, elle sera à définir avec le Pouvoir Adjudicateur.
3.2. ENTRETIEN DES ARBRES ET ARBUSTES DE MOINS DE 2,50 M, HORS MASSIFS
Les prestations d'entretien des arbres et arbustes comprennent toutes les opérations
nécessaires à la bonne végétation et à leur préservation esthétique, à savoir : taille,
désherbage, arrosage, fertilisation d’entretien, pincement, remontage de couronnes.
Le prestataire prend en charge l’entretien des arbres et arbustes dans l’état où ils se trouvent
en fonction des essences présentes sur le site (Voir Annexe 3 Inventaire des Plantations).
Toute dégradation survenue aux arbres au cours de l’exécution du marché, qu'elle soit ou non
du fait du prestataire, devra être signalée par lui, et par écrit, au Pouvoir Adjudicateur. La
qualité des prestations exécutées sur les arbres et arbustes antérieurement à la prise en charge
des arbres par le prestataire ne saurait en aucun cas servir de référence à la qualité exigée du
prestataire. La taille sera adaptée en fonction de la variété de l'arbre ou de l'arbuste. La taille
des arbres à floraison printanière sera effectuée après la floraison alors que ceux à floraison
estivale seront taillés en hiver.
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3.2.1. Entretien des arbres
Les interventions comprendront :
• En cas de nécessité, lors d'excès d'ombrage, une coupe sélective de branches de tout
diamètre. Cette coupe sera exécutée en travers de la branche (coupe en biseau) ;
• La coupe de branches tout diamètre, mortes, creuses ou nécrosées présentant un
danger ;
• Le ramassage, le chargement et l'évacuation de tous les déchets de taille, qui sont du
ressort du prestataire ;
• Coupe des couronnes basses des jeunes arbres ;
• Coupe des rejets sur troncs.
• En cas de constatation de mort d’un végétal, le prestataire devra impérativement le
signaler au représentant du pouvoir adjudicateur dans les meilleurs délais.
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 4 semaines soit 20 jours ouvrés à partir du début
de la prestation
La fréquence d'intervention est de mimimum1 fois par an, elle sera à définir avec le Pouvoir
Adjudicateur.
3.2.2. Entretien des arbustes
Les arbustes seront taillés selon leur variété : certains sujets prendront une forme arrondie,
d'autres en carré, en ligne droite ou encore en demi sphère
L’emploi de tout matériel qui occasionne un hachage de l’extrémité des rameaux est à proscrire.
Les tailles de formation d’arbustes, d’entretien et de régénération, hormis les liens formés,
seront exécutés au sécateur dans les règles de l’art, en fonction des caractéristiques propres
aux espèces : port de l’arbuste, époque de floraison, exigences particulières des espaces (ex. :
rosiers, buddleia, forsythia, hibiscus, lauriers roses et autres). Est compris dans ces prestations,
l’enlèvement des anciennes inflorescences.
Les tailles des arbustes se pratique en éliminant le vieux bois au profit des jeunes pousses et
en éclaircissant le cœur du sujet. Les couronnes seront remontées si besoin.
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 4 semaines soit 20 jours ouvrés à partir du début
de la prestation
La fréquence d'intervention est de 2 fois par an, elle sera à définir avec le Pouvoir
Adjudicateur.
3.2.3. Spécificité par secteur géographique
Parking :
Les prunus devront être taillés en port libre. Les mûriers seront taillés tous les ans.
Mail piéton :
Les platanes ayant un port pyramidal devront être taillés en tête de chat.
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Allée des tilleuls :
• Les vieux tilleuls subiront une taille de réduction, puis tous les deux ans seront taillés
en tête de chat ou en port libre ;
• Les jeunes sujets subiront des tailles sur prolongement jusqu'à avoir atteint la taille
des autres platanes.
Autour de la ferme :
Les marronniers et les pins devront rester en port libre alors que les platanes seront taillés en
tête de chat.
Aires de jeux et plages :
Les jeunes plantations et mûriers subiront une taille de formation puis sur prolongement. Les
autres arbres seront taillés en port libre.
3.2.4. Prestation ponctuelle d’abattage d’arbres
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de demander au Prestataire d’exécuter des
prestations d’abattage (totale ou partielle) d’arbres qui représentent un danger pour la
sécurité des usagers. Ces arbres ne feront pas plus de 30 cm de diamètre. Au-delà, la prestation
d’abattage fera l’objet d’un bon de commande dont le prix sera indiqué au BPU. Cette
prestation comprend également l’évacuation des branches et du tronc.
3.3. DÉSHERBAGE / RAMASSAGE DES FEUILLES MORTES
Dans les espaces verts et sur les abords immédiats qui lui sont confiés, notamment dans les
canaux qui bordent les voies principales, le prestataire devra assurer le désherbage de ces
zones, ainsi que du ramassage et de l’évacuation des feuilles mortes.
Le recours à une filière de « déchets verts », voire compostage est préconisé.
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 5 jours ouvrés à partir du début de la prestation
La fréquence d'intervention est de 6 fois par an, elle sera à définir avec le Pouvoir
Adjudicateur.
3.4. ÉVACUATION / BROYAGE
Dans les espaces verts et sur les abords immédiats qui lui sont confiés, le prestataire devra
s’assurer du ramassage et de l’évacuation des déchets verts, ainsi que des déchets courants
provenant de l’entretien général et de tous les éléments étrangers aux espaces verts.
Le recours à une filière de « déchets verts », voire compostage est préconisé.
DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 5 jours ouvrés par intervention
La fréquence d'intervention est mensuelle, elle sera à définir avec le Pouvoir Adjudicateur.
3.5. DÉBROUSSAILLAGE / FAUCHAGE
On entend par débroussaillage les opérations dont l'objectif est de diminuer l'intensité et de
limiter la propagation des incendies par la réduction des combustibles végétaux en
garantissant une rupture de la continuité du couvert végétal et en procédant à l'élagage des
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sujets maintenus et à l'élimination des rémanents de coupes (article L. 321-5-3 du code
forestier). La coupe devra être rase (inférieure ou égale à 8 cm) sans aucun déchet végétal en
surface. Le fauchage pourra se faire mécaniquement ou manuellement aux endroits où les
engins ne peuvent pas accéder ;
La prestation s'effectue d'avril à octobre et peut s'étendre sur plusieurs jours. Il s'agit
d'entretenir les 3 zones ci-après définies : le tour du lac et la butte, les champs côté butte à
droite du mail piéton, les zones d'accès au lac.
3.5.1. Tour du lac et butte (Annexe 1 : Zones 6, 7B, 8B, 9B, 10B et 11)
La superficie de la prestation est d'environ 15 hectares (3 ha pour la butte, 12 ha pour le tour
du lac).
Pour les parties accessibles (de part et d’autre du chemin), cette prestation peut être effectuée
à l'aide d'une débroussailleuse, d’une épareuse / faucheuse, engins motorisé légers.
DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 1 mois soit 20 jours ouvrés par intervention.
Cette prestation devra être réalisé 2/ an en avril à en octobre
3.5.2. Champs / parking (Annexe 1 : Zones 1B et 3B)
Cette prestation concerne une surface de 2 hectares. Cette zone n'est pas équipée d'un
système d'arrosage, hormis une "bande" à proximité du parking qui abrite 4 antennes de
diamètre 32.
Cette prestation peut donc être effectuée à l'aide d'une débroussailleuse autotractée ou
d'engins motorisés légers.
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 2 jours ouvrés à partir du début de la prestation
Cette prestation devra être réalisé 4/ an de mai à septembre
3.5.3. Zones d'accès au lac (annexe 4)
Cette prestation comprend pour 6 510 m²:
• Le triangle à l'entrée du mail piéton pour 300 m² ;
• Le mail piéton pour 2 100 m² ;
• L'allée des tilleuls pour 540 m² ;
• Le canal d'irrigation (côté jeux de boules) pour 320 m² ;
• Les zones côté Durance Granulats pour 700 m² ;
• Les entrées au niveau du parking : 550 m².
• Les abords de route pour accéder au parking pour 2 000 m².
➢ DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 4 jours ouvrés à partir du début de la prestation
Cette prestation devra être réalisé 6 / an d’avril à septembre.
Cette prestation comprend le soufflage des herbes coupées pour dégager la chaussée.
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3.6. TONTE / ENTRETIEN DES PELOUSES (ANNEXE 1 : ZONES 4, 5B ET 5C)
Ces prestations concernent 2,5 hectares repartie comme suit :
• Les plages pour 1,5 hectares ;
• Les arrières plages pour 1 hectare.
Il est important que le matériel utilisé ne soit pas trop lourd, afin de ne pas avoir pour effet de
compacter le sol ni d'abîmer les pelouses (sillons).
L’aspect esthétique des parties engazonnées nécessite des interventions régulières de tonte
(au minimum 12 fois /an) entre mars et octobre. La hauteur maximale acceptée avant
intervention étant de 10 cm. L’herbe ne doit pas dépasser 0,50 m de hauteur. Le but de la
tonte est d’obtenir un tapis vert régulier, sans ondulation ni trace marquant les raccords des
passages des machines utilisées. Cette prestation comprendra également la tonte sous la
matériel urbain, l’ébarbage des bordures, le long des clôtures, le ramassage et l’évacuation de
l’herbe coupée ainsi que le nettoyage complet des aires avant la tonte (feuilles, détritus,
épierrage).
DÉLAI DE RÉALISATION MAXIMUM : 3 jours pour les 3 zones.
La fréquence d'intervention est de 12 fois par an de mars à octobre inclus.
ARTICLE 4 - PRESTATIONS PONCTUELLES D’ENTRETIEN DES
ESPACES VERTS (COMPRISES DANS LE B.P.U. ET EVENTUEL
RECOURS AU CATALOGUE)
Si cette prestation nécessite de l’arrosage complémentaire par rapport à celui existant, il sera
assuré par le prestataire et ce entre 6 mois et 1 an après la plantation.
4.1. FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES DE MOINS DE 2,50 M
Le Pouvoir Adjudicateur aura la possibilité de demander au prestataire de remplacer ou
d'ajouter des espèces aux espaces verts existants. Le prestataire est astreint en la matière à
un devoir d’information vis-à-vis du Pouvoir Adjudicateur, dans le choix des végétaux.
Toutefois, il est spécifié qu’aucun arbre à fruits, ni arbustes à fruits ou à épines n’est autorisé
sur le site.
Les genêts seront également proscrits de par leur contenance accrue en essence et leur
toxicité.
Pour tout remplacement ou toute nouvelle plantation demandés par le Pouvoir Adjudicateur,
le transport et la mise en œuvre de cette prestation seront exécutés dans les règles de l’art en
fonction des spécificités des différentes espèces.
Cette prestation comprend :
• La fourniture et la livraison des plantations sur le site ;
• La mise en place des arbres ;
• La préparation des fouilles de 150cmx150cmx150cm ;
• La fourniture d'engrais et d'amendement organique ;
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• Le complément en terre végétale.
Tous les arbres demandés par le maître d’ouvrage seront de diamètre 18/20 en container ou
en motte ayant subi au moins 3 transplantations.
Il s'agit de micocoulier, de tilleul, de saule, de platane, d'arbre de Judée, de prunus, de mûrier
platane notamment.
La prestation est rémunérée à l'arbre.
4.2. FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBUSTES
Cette prestation comprend :
• La mise en place des arbustes ;
• La préparation des fouilles de 1,00 x 1,00 x 1,00 m ;
• La fourniture d'engrais et d'amendement organique ;
• Le complément en terre végétale.
Les arbustes se composeront d'un système aérien bien formé (3 branches), de hauteur 60/80
cm se présentant en container de 3 à 5 litres.
Il s'agit de laurier rose, de laurier thym, d'éleagnus, de photinia, de romarin, de lavande, de
santoline notamment.
La prestation est rémunérée à l'arbuste.
4.3. FOURNITURE ET PLANTATION DE PLANTES GRIMPANTES
Cette prestation comprend :
• La fourniture et la livraison sur site ;
• La mise en place des végétaux ;
• La préparation des fouilles 0,50 x 0,50 x 0,50 m ;
• La fourniture d'engrais et d'amendement organique ;
• Le complément en terre végétale.
Les plantes se présenteront en container de 0,5 à 1 litres. Préalablement à l’intervention, le
prestataire devra informer le pouvoir adjudicateur des pépinières où il compte
s’approvisionner. Le pouvoir adjudicateur pourra alors décider d’en vérifier la conformité. Il
s'agit de houblon doré, de clématite, de passiflore, notamment.
La prestation est rémunérée à la plante pour haie.
4.4. FOURNITURE, LIVRAISON ET MISE EN PLACE DE TERRE VÉGÉTALE
La terre végétale devra être homogène, sans pierres ni débris. Elle ne devra pas contenir plus
de 15 % d’éléments pierreux retenus à l’anneau de 0,02 m.
La terre de référence est une terre franche de texture limono-sableuse et perméable.
Les terres ayant reçu des boues de station de traitement d’eaux usées ne sont pas admises.
La prestation de fourniture et mise en place de terre végétale :
• La fourniture de la terre végétale amendée ;
• Le transport et le déchargement ;
• La mise en place sur 20 cm minimum d'épaisseur et selon les indications du maître
d’œuvre, le réglage, l'épierrement ;
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• L'enlèvement et l'évacuation des déblais.
La prestation est rémunérée au mètre carré.
4.5. REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ENGAZONNÉES
Cette prestation comprend :
• L'épierrage et l'enlèvement de cailloux d'une grosseur supérieure à 3 cm ;
• L'incorporation d'un engrais retard de type 15-9-15 à raison de 500 kg/ha ;
• L'engazonnement par un mélange gazon à caractère méditerranéen ;
• L'enfouissement superficiel de la graine, le roulage définitif du sol, la mise en place de
tourbe blonde.
La prestation est rémunérée au mètre carré.
ANNEXES
ANNEXE 1 ZONAGE
ANNEXE 2 : PLANNING PREVISIONNEL
ANNEXE 3 : INVENTAIRE DES PLANTATIONS
ANNEXE 4 : ZONE D’ACCES AU LAC
02 – C.C.T.P. – Entretien des espaces verts de la base de loisirs Olivier Fregeac Page 14 sur 14
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