Annexe

AE_Annexe 1_Tableau de repartition des honoraires.xlsx · 218 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des installations soumises à surpression pyrotechnique sur le site de Bourges (18) – DGA TT », dossier de consultation officiel.

PRO
ACT
Taux de TVA
Total en € HT
Total en € TTC
% de chaque élément de mission
mandataire
1er co-contractant
2e co-contractant
3e co-contractant
montant en €
%
Taux de rémunération
5% ≤ VISA ≤ 8%
15% ≤ DET ≤ 20%
Intervalle mini et maxi de % de chaque élément de mission*
* Les intervalles mini et maxi sont imposés. Un non respect rend l'offre irrégulière,
13% ≤ PRO ≤ 18%
3% ≤ ACT ≤ 6%
3% ≤ AOR ≤ 6%
AVP
Enveloppe financière affectée aux travaux (valeur
Avril 2026
)
15% ≤
AVP
≤ 20%
Répartition des honoraires (forfait de rémunération) (en €HT)
Sous-Total Mission de complémentaire en € TTC
Forfait de rémunération (hors mission complémentaire)
VISA / Tranche ferme
DET /  Tranche ferme
AOR/  Tranche ferme
VISA / Tranche optionnelle 1
DET / Tranche optionnelle 1
AOR/ Tranche optionnelle 1
VISA / Tranche optionnelle 2
DET / Tranche optionnelle 2
AOR/ Tranche optionnelle 2
4e co-contractant
5e co-contractant
OPC / Tranche ferme
OPC / Tranche optionnelle 1
OPC / Tranche optionnelle 2
Elément de mission
Mission de MOE
Travaux / Tranche ferme (HT)
Travaux / Tranche optionnelle 1 (HT)
Travaux / Tranche optionnelle 2 (HT)
Total en € (HT)
montant des honoraires en € HT
Mission complémentaire OPC
Sous-Total Mission MOE en € TTC

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