CCTP
A_01073_260724_DCE_CCTP_Lot N°01_TERRASSEMENT VRD.pdf · lot 1 · 15 817 mots · du marché « Réhabilitation du bâtiment C et construction d'un hangar à Brétenierre (21110) – Technopole Agro-Environnement «… », dossier de consultation officiel.
Région Bourgogne Franche Comté
200, boulevard de la Résistance
71000 Mâcon
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@ : synapse.macon@synapse-construction.com
REHABILITATION DU BATIMENT C ET
CONSTRUCTION D’UN HANGAR
SITE TECHNOPOLE AGRONOV
21110 BRETENIERE
CAHIER DES CLAUSE TECHNIQUES PARTICULIERES
LOT 01 : TERRASSEMENTS – V.R.D. – ESPACES VERTS
Date N° Affaire Emetteur Phase Lot Type N° Doc Indice
17/07/2026 250019 SYN DCE VRD CCTP 01 -
FICHE DE
REVISION
Ind Date Note de révision Rédacteur Vérificateur
- 17/07/2026 Première diffusion CASO ROGA
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Sommaire
A TERRASSEMENTS GENERAUX - V.R.D. - ESPACES VERTS 7
1 GENERALITES 7
1.1 OBJET DES TRAVAUX 7
1.2 LIMITES DE PRESTATIONS 7
1.3 CHARTE CHANTIER VERT 7
1.4 NORMES ET REGLEMENTS 7
1.5 REGLEMENTATION POUR L'ACCESSIBILITE AUX PMR 7
1.6 TOLERANCES D'EXECUTION 7
1.7 RECONNAISSANCE DES SOLS 8
1.8 CONNAISSANCE DES LIEUX 8
1.9 EVACUATION DES GRAVOIS ET DECHETS DE CHANTIER 8
1.10 PERMISSION DE VOIRIE ET DE PROTECTION 8
1.11 LIVRAISON DE PLATEFORME - RECEPTIONS - CONTROLES 8
1.12 DEFINITION DES OUVRAGES 9
1.13 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE) 10
1.14 IMPLANTATION 10
1.15 DEBLAIS 10
1.16 ENLEVEMENT DES EXCEDENTS DE DEBLAIS 10
1.17 CHAUSSEES 10
1.18 ANCIENNES MACONNERIES 10
1.19 PARTICULARITES RENCONTREES DANS LES FOUILLES 10
1.20 EPUISEMENTS 11
2 PRESTATIONS GENERALES / TRAVAUX PREPARATOIRES 11
2.1 PLAN EXE, IMPLANTATION, DOE 11
2.2 INSTALLATION DE CHANTIER DU LOT 12
2.3 REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS 13
2.4 SONDAGE DE RECONNAISSANCE DE RESEAUX 13
2.5 DEBROUSSAILLAGE, ABATTAGE, DESSOUCHAGE 13
3 TERRASSEMENTS ENCAISSEMENT BATIMENT 14
3.1 TERRASSEMENT EN DEBLAI POUR MISE A LA COTE DES FONDS DE FORME 14
3.2 ESSAIS A LA PLAQUE SUR FOND DE TERRASSEMENT 14
3.3 EVACUATION DES MATERIAUX EXCEDENTAIRES 15
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Sommaire
3.4 FINITION DU FOND DE FORME ET GEOTEXTILE ANTICONTAMINANT 15
3.5 COUCHE DE FONDATION EN GNT 0/80 15
3.6 COUCHE DE REGLAGE EN GNT 0/31.5 15
3.7 REMBLAIEMENT PERIMETRIQUE 16
3.8 RECOLEMENT PLANIMETRIQUE ET ALTIMETRIQUE, ESSAIS A LA PLAQUE 16
4 TERRASSEMENTS ESPACES EXTERIEURS 16
4.1 TERRASSEMENT EN DEBLAI POUR MISE A LA COTE DES FONDS DE FORME 16
4.2 TERRASSEMENT EN DEBLAI-REMBLAI POUR REALISATION DE NOUES 17
4.3 EVACUATION DES MATERIAUX EXCEDENTAIRES 18
4.4 ESSAIS A LA PLAQUE SUR FOND DE TERRASSEMENT 18
4.5 FINITION DU FOND DE FORME ET GEOTEXTILE 18
4.6 COUCHE DE FONDATION EN GR 0/80 19
4.7 RECOLEMENT PLANIMETRIQUE ET ALTIMETRIQUE, ESSAIS A LA PLAQUE 19
5 RESEAUX 19
5.1 EAUX USEES - EAUX VANNES 19
5.1.1 FOUILLES EU 19
5.1.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT 19
5.1.2 CANALISATION PVC SN8 - généralité 21
5.1.2.1 PVC SN8 Ø 125 mm 21
5.1.2.2 PVC SN8 Ø 160 mm 21
5.1.2.3 PEHD DN150 21
5.1.3 REGARDS DE VISITE ET DE BRANCHEMENT - GENERALITES 21
5.1.3.1 REGARD 50x50 CM + TAMPON FONTE HYDRAULIQUE 22
5.1.3.2 REGARD 50x50 CM + GRILLE FONTE HYDRAULIQUE D400 22
5.1.3.3 REGARD Ø 800 MM, TAMPON FONTE ARTICULE D400 22
5.1.4 EQUIPEMENTS 22
5.1.4.1 SEPARATEUR A HYDROCARBURES AVEC DEBOURBEUR ET FILTRE
COALESCEUR - 1,5 L/S 22
5.1.4.2 POSTE DE RELEVAGE EAUX USEES 22
5.1.5 DIVERS 23
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Sommaire
5.1.5.1 RACCORDEMENT SUR REGARD EXISTANT 23
5.1.5.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC 23
5.2 EAUX PLUVIALES 24
5.2.1 FOUILLES EP 24
5.2.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT 24
5.2.2 CANALISATION PVC SN8 - généralité 25
5.2.2.1 PVC SN8 Ø 160 mm 26
5.2.2.2 PVC SN8 Ø 200 mm 26
5.2.3 REGARDS DE VISITE ET DE BRANCHEMENT - généralité 26
5.2.3.1 REGARD Ø 800 MM, TAMPON FONTE ARTICULE D400 26
5.2.4 CANIVEAU A GRILLE - généralité 26
5.2.4.1 LARGEUR 200 MM + GRILLE FONTE C250 27
5.2.4.2 LARGEUR 200 MM + GRILLE FONTE D400 27
5.2.5 RETENTION - INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES 27
5.2.5.1 RIGOLE EN GALETS 27
5.2.6 EQUIPEMENTS 27
5.2.6.1 CUVE DE STOCKAGE 20 M3 EQUIPEE, PREFILTRE + POMPES 27
5.2.6.2 CUVE DE STOCKAGE 20 M3 EQUIPEE, PREFILTRE (POMPES A CHARGE
LOT CVC-PB) 27
5.2.7 DIVERS 28
5.2.7.1 RACCORDEMENT SUR REGARD / RESEAU EXISTANT 28
5.2.7.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC 28
5.3 RESEAU EAU SOUS PRESSION 29
5.3.1 TRANCHEE POUR AEP 29
5.3.2 REGARD BETON 80 x 80 CM + TAMPON FONTE D400 30
5.3.3 CONDUITE AEP DN25 EN PEHD 30
5.3.4 CONDUITE AEP DN32 EN PEHD 30
5.3.5 CONDUITE AEP DN50 EN PEHD 31
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Sommaire
5.4 INFRASTRUCTURE COURANT FORT/FAIBLE 31
5.4.1 FOUILLES CFO/CFA 31
5.4.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT 31
5.4.2 FOURREAUX TPC AIGUILLES A ENTERRER - généralité 32
5.4.2.1 2 Ø 200 mm - CFO 32
5.4.2.2 1 Ø 160 mm - entre bâtiment et transformateur 33
5.4.2.3 3 Ø 42-45 mm - CFA 33
5.4.2.4 1 Ø 60 mm - alimentation cuve de stockage 33
5.4.2.5 1 Ø 90 mm - alimentation aire de lavage 33
5.4.3 REGARD DE TIRAGE BETON - généralité 33
5.4.3.1 REGARD DE TIRAGE 50x50 CM + TAMPON FONTE D400 33
5.4.3.2 REGARD DE TIRAGE 80x80 CM + TAMPON FONTE D400 33
5.4.4 DIVERS 34
5.4.4.1 ESSAI DE MANDRINAGE 34
6 AMENAGEMENTS DE SURFACES 34
6.1 REGLAGE 34
6.1.1 PURGE REGLAGE COMPACTAGE DES FONDS D'ENCAISSEMENT APRES
RESEAUX 34
6.1.2 COUCHE DE REGLAGE EN GR 0/31.5 34
6.2 BORDURES 35
6.2.1 BETON PREFABRIQUE 35
6.2.1.1 BORDURES TYPE P1 35
6.3 REVETEMENTS 35
6.3.1 ENROBE BBSG 0/10 EP. 8 CM PL 35
6.3.2 GRAVIERS 0/20 POUR CHEMINEMENT 36
6.3.3 DALLAGE BETON BALAYE CIRCUABLE, EP. 15 CM 36
6.3.4 DALLAGE BETON BALAYE CIRCULABLE, EP. 20 CM 36
6.3.5 BANDE STERILE PIED DE FACADE, LARG. 40 CM 37
6.3.6 BANDE STERILE PIED DE FACADE, Y COMPRIS GEOMEMBRANE
D'ETANCHEITE - LARG. 1,40 M 37
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Sommaire
7 ESPACES VERTS - MOBILIER 38
7.1 ESPACES VERTS 38
7.1.1 APPORT, EPANDAGE, NIVELLEMENT DE TERRE VEGETALE 38
7.1.2 ENHERBEMENT PAR ESPECES LOCALES 38
7.2 MOBILIER 39
7.2.1 GITE A AMPHIBIENS 39
7.2.2 HIBERNACULUM 39
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A TERRASSEMENTS GENERAUX - V.R.D. - ESPACES VERTS
1 GENERALITES
1.1 OBJET DES TRAVAUX
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) fixe les conditions particulières d'exécution
des travaux de terrassements, de V.R.D. et d’espaces verts pour la réhabilitation du bâtiment C et la
construction d'un hangar sur le site Technopole Agronov à BRETENIERE (21).
Les travaux comprennent essentiellement les prestations suivantes :
Préparation du terrain,
Terrassements généraux, réalisation des plateformes des bâtiments et des espaces extérieurs,
Réalisation des réseaux extérieurs d’adduction du bâtiment,
Réalisation des revêtements et aménagements extérieurs,
Plantation des espaces verts.
1.2 LIMITES DE PRESTATIONS
Les prestations suivantes ne sont pas à charge du présent lot :
Câbles et mâts d'éclairage (CFO/Cfa),
Clôtures et portails (Serrurerie).
1.3 CHARTE CHANTIER VERT
Les entreprises devront se référer à la charte de chantier vert, pièce contractuelle du marché en prenant en
compte toutes les dispositions se rattachant à ce document.
1.4 NORMES ET REGLEMENTS
L'entrepreneur sera soumis, pour l'exécution des travaux et des installations, aux D.T.U, cahiers du C.S.T.B,
normes françaises et européennes, arrêtés, circulaires, ordonnances, règles de calculs, ... et en règle
générale, à l’ensemble des documents officiels se rapportant aux travaux en vigueur à la date de la signature
des marchés.
1.5 REGLEMENTATION POUR L'ACCESSIBILITE AUX PMR
Il sera fait application de tous les textes régissant l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments et
de leurs abords.
Les cotes et toutes les prestations diverses liées à ces dispositions seront impérativement respectées.
Le bureau de contrôle, à la demande du maître d’ouvrage, établira en fin de chantier une vérification
exhaustive de tous les ouvrages liés à cette réglementation.
Tous points de non-conformité sera repris aux frais de l’entreprise défaillante, y compris pour la remise en état
d’autres travaux annexes concernant d’autres corps d’état qui pourraient en résulter.
1.6 TOLERANCES D'EXECUTION
Les tolérances par rapport aux niveaux théoriques sont :
- Couches de fondation : ± 2 cm.
- Couches de base : ± 1 cm.
- Flashes sous règle de 3 m : 1 cm pour les couches de base.
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...Suite de "1.6 TOLERANCES D'EXECUTION..."
Au-delà, la zone concernée sera refaite. Il ne sera compté aucune plus-value pour surépaisseur due à
l'imprécision des fouilles ou erreurs de dimensionnement.
1.7 RECONNAISSANCE DES SOLS
Une campagne de reconnaissance des sols G2-AVP a été effectuée par le bureau d'études GINGER CEBTP
en mars 2026. Le rapport de ce bureau d'étude est joint au dossier.
L'entrepreneur se conformera strictement aux indications du rapport du géotechnicien pour réaliser ses
ouvrages, quant aux épaisseurs de terre à décaper, à la nature et aux conditions de mise en œuvre des
remblais à rapporter, aux ouvrages de drainage à réaliser pour évacuer les eaux de ruissellement
superficielles.
1.8 CONNAISSANCE DES LIEUX
L'entreprise est réputée, par le fait même de sa soumission, avoir une connaissance parfaite des lieux et
terrains où doivent être réalisés les travaux.
Elle est donc réputée avoir pris connaissance du site, de l'emplacement, des conditions générales, régionales
et en général, de toutes les conditions pouvant en quelque manière que ce soit, influer sur l'exécution, la
qualité et le prix des ouvrages à exécuter.
L'entreprise ne pourra arguer d'ignorance quelconque à ce sujet pour prétendre à des suppléments d'ouvrages
ou de prix.
1.9 EVACUATION DES GRAVOIS ET DECHETS DE CHANTIER
Chaque entreprise devra l'évacuation des gravats, cartons d'emballage et produits divers au fur et à mesure de
l'avancement des travaux. Elle devra, soit les acheminer à une décharge publique ou à une plateforme agréée
pour l'accueil de déchets du B.T.P.
L'entrepreneur devra fournir les informations montrant qu'il assure l'évacuation des déchets conformément à la
réglementation en vigueur selon leur catégorie.
Le prix remis par l'entrepreneur comprendra obligatoirement les frais d'évacuation des gravats et autres types
de déchets.
1.10 PERMISSION DE VOIRIE ET DE PROTECTION
L'entrepreneur fera toutes prévisions techniques et financières de manière à obtenir auprès des services
municipaux, les permissions de voirie qui seront nécessaires pour assurer les démolitions, les terrassements,
la sortie et l'évacuation des gravois.
Il aura à sa charge tous les panneaux de signalisation et de protection sur voie publique.
Il devra prévoir également dans sa proposition les protections qui seront nécessaires aux constructions
riveraines et aux personnes occupant ces constructions, il prévoira de ce fait, tous les étaiements,
échafaudages, passerelles, éclairages pendant l'exécution de ces travaux.
1.11 LIVRAISON DE PLATEFORME - RECEPTIONS - CONTROLES
Les plateformes seront livrées remblayées et soigneusement nivelées et compactées par l'entreprise du
présent lot.
La réception de ces plateformes sera faite contradictoirement avec l'entreprise du présent lot, le maître
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...Suite de "1.11 LIVRAISON DE PLATEFORME - RECEPTIONS - CONTROLES..."
d’œuvre et l'entreprise du lot Gros Œuvre le cas échéant.
Cette réception consistera en la vérification de la nature des matériaux de remblai, leur épaisseur après
compactage, la vérification de la portance du remblai par des essais à la plaque exécutés par un bureau
d'étude spécialisé rémunéré par l’entreprise (l'entreprise ayant à fournir pour ces essais un camion de 7 tonnes
de réaction sur l'essieu arrière), ll sera prévu des essais à la plaque pour l'ensemble des plateformes, et par
tranche de 500 m².
Bien entendu, l'entreprise effectuera des autocontrôles de compactage par des essais à la plaque appropriés.
De même, elle devra fournir avant la mise en œuvre de ces remblais, des échantillons des matériaux de
remblaiements ainsi que leur courbe granulométrique à soumettre à l'approbation du bureau d'étude spécialisé.
Dans le cas où les essais à la plaque donneraient des valeurs inférieures à celles exigées dans le rapport du
bureau d’étude de sol, l'entrepreneur aura à sa charge : les reprises, terrassements, remblaiements,
compactages des zones refusées ; ainsi que les frais relatif aux contre-essais à produire.
La vérification des niveaux de livraison avec tolérance de ± 1 cm (étant entendu que la moyenne des cotes
relevées en ± devra être voisine de 0.02) sera faite contradictoirement par l'architecte et les entreprises
concernées.
1.12 DEFINITION DES OUVRAGES
Les plans et dessins complètent le présent document pour définir les prestations par l'entrepreneur du présent
lot.
Les plans, dessins et le présent document serviront de base aux règlements en tenant compte de l'ordre de
préséance stipulé au C.C.A.P. Les ouvrages figurants sur l'un des documents et omis dans l'autre sont dûs au
marché.
D'autre part, le présent document et les plans ne pouvant contenir l'énumération rigoureuse et la description de
tous les matériaux, ouvrages, détails ou dispositifs, il reste entendu que seront compris dans le prix forfaitaire
non seulement tous les travaux indiqués aux pièces du marché mais aussi ceux implicitement nécessaires au
parfait achèvement de la construction suivant les règles de l'art, les règlements et normes en vigueur et les
règles élémentaires de l'esthétique.
L'entrepreneur, par le fait même de son acte d'engagement, s'étant rendu compte des travaux à effectuer, de
leur importance et de leur nature, reconnait qu'il a suppléé par les connaissances de sa spécialité aux détails
qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier.
En cas de contradiction ou d'interprétation différente entre plusieurs articles du présent document, ou entre
plusieurs pièces contractuelles du dossier, se seront toujours les stipulations ayant pour résultat final une
meilleure qualité d'ouvrage qui primeront sur les autres. Néanmoins, durant l'étude, et avant la remise de son
offre, chaque concurrent devra signaler par écrit, directement au maître d’œuvre, toutes anomalies ou
contradictions qui lui apparaitraient. Le maître d’œuvre se réservant après examen, le droit de rédiger un additif
qu'il adressera immédiatement à tous les concurrents.
L'entreprise devra prendre connaissance de l'ensemble des descriptifs des différents lots du marché. Elle
pourra se procurer auprès du maître d’œuvre et des bureaux d'études techniques tous les renseignements
nécessaires à son étude et remise de prix. Dans tout les cas, elle ne pourra invoquer son ignorance pour
élever une quelconque réclamation après la conclusion du marché.
Toutes les dimensions sont données à titre indicatif et devront être vérifiées sur place avant exécution.
L'entreprise devra exécuter ses travaux en respectant les avis du bureau de contrôle.
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1.13 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE)
L'entreprise titulaire devra remettre le dossier des ouvrages exécutés (DOE) au maître d’œuvre, avant la
réception des travaux.
Il comprendra :
Plan de récolement (rattachement NGF, repère CC47)
Fiches techniques et carnets de maintenance des équipements spécifiques,
Rapports d'essais et contrôles
Toutes sujétions particulières
1.14 IMPLANTATION
L'entrepreneur devra les repères, tracés, implantations à réaliser sur le terrain. Il vérifiera sur place les cotes
d'alignement et de nivellement. Il signalera immédiatement au maître d'œuvre les différences qu'il aurait pu
relever. Il aura à sa charge la production d'un plan topographique des lieux.
1.15 DEBLAIS
Les déblais seront exécutés en terrain de toute nature avec toutes les manutentions nécessaires à la main ou
mécaniquement. Les fouilles seront le cas échéant étayées ou blindées de façon à satisfaire aux règles de
sécurité. Les parois ou fonds définitifs seront réglés avec soin suivant les profils exigés.
1.16 ENLEVEMENT DES EXCEDENTS DE DEBLAIS
Les déblais provenant des fouilles seront évacués aux décharges. L'entreprise exécutera tous les roulages,
jets de pelles, montages nécessaires au transport, à la mise en dépôt et à la reprise des terres. L'entreprise
prend en charge l'ensemble des frais de mise en décharge.
1.17 CHAUSSEES
Les matériaux employés pour l'exécution des chaussées seront conformes aux recommandations du guide
technique SETRA-LCPC, à ceux définis dans les normes (EN 13285 notamment) ou C.C.T.G et proviendront
des carrières agrées par le maitre d’œuvre.
1.18 ANCIENNES MACONNERIES
Les anciennes maçonneries qui seront rencontrées à l'implantation et à l'exécution des fouilles seront démolies
de part et d'autre de celles-ci sur la longueur nécessaire à la bonne exécution des ouvrages ultérieurs.
Il est rappelé que le présent lot interviendra après le lot démolition, qui aura à sa charge la démolition du
bâtiment existant, de ses fondations et leur évacuation.
1.19 PARTICULARITES RENCONTREES DANS LES FOUILLES
Aucune maçonnerie, canalisation ou câble de toute nature, rencontré dans les fouilles ne devra être démoli
sans qu'une enquête ait donné la certitude qu'il ne fait pas partie d'une installation organisée présentant un
caractère de propriété ou d'utilité publique ou privée.
L'entrepreneur devra obtenir tous renseignements auprès des services compétents. Il prendra toutes mesures
nécessaires au soutien des diverses conduites rencontrées.
Il ne sera pas admis à présenter de réclamations de quelque nature que ce soit, du fait que le tracé ou
l'emplacement imposé pour les ouvrages l'obligerait à prendre ces mesures de soutien de conduites sur
quelque longueur qu'elles puissent s'étendre.
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1.20 EPUISEMENTS
L'entreprise devra sous sa responsabilité et à ses frais se débarrasser des eaux de toute nature.
Les eaux de ruissellement ou autres ne devront en aucun cas stationner sur le fond de fouille, l'entrepreneur
organisera ses interventions de telle manière que les remblais soient réalisés au fur et à mesure des
terrassements.
Il prendra toutes dispositions pour l'évacuation des eaux superficielles et éviter les inondations de plateformes
et ce conformément à l'étude géotechnique fournie en annexe.
Au cas où ces conditions ne seraient pas remplies et compte tenu de l'état constaté du fond de fouille,
l'architecte pourra demander des terrassements complémentaires pour purge, la pose de géotextile de
protection, les empierrements complémentaires ou autre et ce, sans supplément au prix convenu.
2 PRESTATIONS GENERALES / TRAVAUX PREPARATOIRES
2.1 PLAN EXE, IMPLANTATION, DOE
D’après les documents fournis par la maîtrise d’œuvre, l’entreprise devra établir tous plans de préparation et
d'adaptation de chantier et les lui soumettre pour approbation.
Elle aura également la charge et la responsabilité de l’implantation et du piquetage des ouvrages, tant en plan
qu’en altimétrie. Elle sera tenue, soit de sa propre initiative soit à la demande du maître d’œuvre, de faire
contrôler à ses frais ses opérations topographiques.
L'entrepreneur fera réaliser à ses frais, par un géomètre, toutes les implantations nécessaires à l'exécution des
travaux de son lot.
L’entrepreneur assurera l’entretien et la maintenance des bornes existantes ou à venir délimitant le terrain.
L'entrepreneur devra, pendant les travaux, et pour toutes les opérations de vérification que désirerait exécuter
le maître d'œuvre, tenir à la disposition de celui-ci le matériel topographique et le personnel qualifié
nécessaires.
Les frais engagés par l'entrepreneur pour les opérations de vérification, sont compris dans les prix de
règlement des travaux.
L'entrepreneur dispose d'un délai de 10 jours pour vérifier y compris auprès des concessionnaires que les
plans qui lui ont été remis concordent avec les constatations faites au cours des opérations de piquetage.
Il doit demander, avant expiration de ce délai la vérification contradictoire du piquetage d'implantation et
signaler au maître d'œuvre les anomalies ou erreurs éventuelles qui auraient pu se glisser dans les plans.
L'écoulement de ce délai sans réclamation ou tout commencement de travaux équivaut à l'acceptation par
l'entrepreneur et sous sa responsabilité, des plans qui lui ont été remis.
L'entrepreneur sera tenu de compléter le piquetage d'implantation par autant d'éléments nécessaires à la
bonne exécution des ouvrages.
Il devra vérifier l’exactitude des ouvrages existants et notamment les altitudes de fils d’eau des regards de
piquage en attente. Il informera le maître d’œuvre de ses résultats dès que possible pour adaptation du projet
si nécessaire.
L’entreprise devra fournir, dans les conditions prévues au présent C.C.T.P, le dossier des ouvrages exécutés
qui comprendra tous les plans de récolement (au format DWG et PDF).
Plan géo-référencé des ouvrages construits :
Le PGOC correspond au plan du relevé topographique des ouvrages concernés par les travaux pour une mise
à jour cartographique. Le PGOC sera le résultat d’un levé géo-référencé en fouille ouverte des ouvrages
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...Suite de "2.1 PLAN EXE, IMPLANTATION, DOE..."
construits, réalisé par un géomètre expert ou géomètre certifié PGOC. Il doit garantir un positionnement géo-
référencé des ouvrages relevés dans les 3 axes (x, y, z) en classe A (classe définie par l’arrêté du 15 février
2012).
Les points topographiques levés et géo-référencés permettant la construction de l’ouvrage lors du report
cartographique seront représentés par un « PTRL » (Point de Réseau Levé). Ils sont le symbole de la classe A.
Les PTRL seront accompagnés de l’information textuelle de l’altimétrie exprimée en mètre avec deux chiffres
après la virgule « Z=numérique ».
Les profondeurs atypiques à reporter s’écrivent entre parenthèses, en mètres avec 2 décimales et sont
assimilées à des textes du réseau auquel elles se rapportent.
Les plans et fiches de contrôles devront comporter :
- Plans aux formats DWG, DGN et PDF.
- Présence de PTRL avec les Z.
- Présence d’affleurants (bâti, regards, fonte de voirie, etc. ...).
- Les caractéristiques des ouvrages : câbles, fourreaux, année de pose, etc. ...
- Le système de projection.
Toutes les notices techniques de maintenance et d’entretien des divers ouvrages ainsi que des documents
nécessaires à l’établissement du DIUO. Le rapport complet numérique et papier d’inspection vidéo et essai
d’étanchéité.
Ce D.O.E sera remis au maître d’œuvre en 3 exemplaires papiers couleurs + 1 clé USB des fichiers
informatiques correspondants aux formats DWG (3D) et PDF.
2.2 INSTALLATION DE CHANTIER DU LOT
La réalisation de l'installation de chantier comprend :
- La fourniture, l'amenée, le montage et le repli des installations, engins et matériels de chantier nécessaire,
- La protection et les conservations des ouvrages posés par les autres corps d'état,
- La protection de ses ouvrages jusqu'à la réception
- Le fractionnement des travaux,
- La fourniture des matériaux, leur transport à pied d'œuvre, le stockage et la mise en œuvre,
- La réalisation des abris nécessaires au stockage des matériaux sur le chantier,
- La réalisation des voies d’accès et plateformes de chantier,
- Les clôtures et bungalows de chantier, tels que bureaux de chantier, toilettes, ... propres au lot pendant la
phase de VRD primaires, jusqu'à l'arrivée du GOE
- L'enlèvement des installations de chantier propre au lot
- Le nettoyage de toutes salissures (voir plus bas),
- Les mesures d'hygiène et de sécurité du chantier (prescription du code du travail et du CCAG - articles 31-4 à
31-7).
En outre, l'entrepreneur veillera particulièrement aux mesures de police pour toute la durée du chantier, les
périodes de vacances comprises, jours fériés, etc... L’entrepreneur devra se conformer aux indications
données par les services de la commune, et prendre à ses frais toutes mesures provisoires nécessaires pour
la pose, le déplacement ou l'enlèvement de barrières, clôtures, panneaux de signalisation existants ou à
fournir.
Pour toutes signalisations en bordure de chantier, l'entrepreneur devra se soumettre aux directives de l'article
31-5 du C.C.A.G.
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...Suite de "2.2 INSTALLATION DE CHANTIER DU LOT..."
L'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour atténuer le bruit, la poussière et autres
inconvénients susceptibles d'incommoder le voisinage.
2.3 REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS
La réalisation de la procédure complète de repérage des réseaux existants selon la loi "construire sans
détruire" selon le "guide d'application de la réglementation".
Ce travail consiste entre autres :
- À partir du dossier issu de la Déclaration de Travaux auprès du guichet unique transmis par le Maitre
d'Ouvrage, rédaction des DICT,
- Marquage réglementaire de tous les réseaux enterrés existants,
- Maintien du marquage pendant toute la durée du chantier du lot,
- Information et mise à jour des plans de repérage des réseaux en classe A dès mise à l'air libre de réseaux,
Localisation :
Sur toute la zone du chantier, y compris surlargeur jusqu'aux émergences les plus proches pour chaque
réseau.
2.4 SONDAGE DE RECONNAISSANCE DE RESEAUX
L’entreprise réalisera les sondages nécessaires à la localisation précise des réseaux sur site. La prestation
comprend les terrassements, l’évacuation et/ou le remblaiement.
Localisation :
Sur toute la zone du chantier, y compris surlargeur jusqu'aux émergences les plus proches pour chaque
réseau.
2.5 DEBROUSSAILLAGE, ABATTAGE, DESSOUCHAGE
La prestation comprendra l’abattage de tous les sujets non conservés dans le cadre du projet y compris :
- Le transport et l’amenée du matériel approprié,
- L’abattage et le dessouchage des arbres situés dans l’emprise des travaux ou selon plan de repérage,
- L’élagage et débitage éventuels,
- Le comblement du trou par apport de matériaux de grave non traité 0/80 et compactage,
- Le chargement, le transport et le déchargement des débris végétaux restants et non utilisés en décharge
publique agréée.
Si des racines sont rencontrées pendant les terrassements, elles doivent être coupées ou soigneusement
dégagées et protégées. La coupe devra être nette et un produit cicatrisant type Lac Balsam sera appliqué. Si
la fouille dure plus de 15 jours, il devra être posé un film polyane autour des racines pour conserver l’humidité
du sol.
L’entrepreneur devra impérativement constater les travaux à réaliser avant la remise de son offre et ne pourra
en aucun cas chiffrer sur la base d’un plan géomètre rendu caduque par la date de son établissement.
L’entreprise étant censée avoir pu apprécier la teneur du site avant la remise de son offre, ne pourra réclamer
en aucun cas de suppléments pour toutes sujétions de suppression, d’élagage, de taille d’entretien des
végétaux existants conservés notamment en fonction de leurs sections demandé par le Maître d’œuvre.
Localisation :
Ensemble des surfaces enherbées du site et des sujets non conservés.
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3 TERRASSEMENTS ENCAISSEMENT BATIMENT
3.1 TERRASSEMENT EN DEBLAI POUR MISE A LA COTE DES FONDS DE FORME
La prestation comprendra toutes sujétions de décaissements en déblais pour mise à la cote de l’ensemble des
fonds de forme sur des épaisseurs diverses.
Conformément à l'étude géotechnique, les talus créés auront une pente de 3H/2V.
Ces derniers devront être réalisés mécaniquement par des engins adaptés aux conditions de chantier, volume
ou cubature, distance de transport, possibilité d’évolution et nature des sols.
L’entrepreneur devra si nécessaire l’utilisation de matériel de forte puissance et spécifique (BRH, …) pour
travaux en terrain de toute nature.
La mise à la cote des différentes plateformes sera exécutée de telle façon que les purges rendues nécessaires
par de mauvaises conditions atmosphériques n’entraînent pas de plus-value.
Il devra également organiser le chantier de manière à le débarrasser des eaux de toute nature, à ne pas
intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux
fonds de fouilles. Il aura à sa charge tous les épuisements et l’assainissement du chantier afin que tous les
ouvrages soient exécutés à sec.
Toutes ces sujétions font parties des aléas normaux de l’entreprise et ne donneront lieu à aucune rétribution
spéciale. Elle ne pourra établir aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la nature du
sol, de la gêne ou de l’interruption de travail, des pertes de matériaux ou de tous autres dommages.
A la remise de son offre, l’entreprise sera sensée avoir vérifié et calculé l’ensemble des cubatures à évacuer.
Après attribution elle ne pourra donc réclamer aucun supplément à ce sujet.
Conformément à l’étude géotechnique, selon les conditions de chantier, le titulaire aura à sa charge la
fourniture et mise en place dans le fond de forme, avant exécution des remblais sur constat du MOE, d'un
cloutage à refus avec des matériaux granulaires type 100/200 mm, à valider par le géotechnicien, jusqu'à
obtention d'un module EV2 > 20 MPa sur tous les fonds de forme, validé par des essais à la plaque type
LCPC, conformément à l'étude géotechnique.
Les fonds de terrassement sont prévus à - 85 cm par rapport au niveau 0,00 :
- Géotextile
- GNT 0/80 : 60 cm
- GNT 0/31,5 : 10 cm
- Complexe chape/dalle/isolant : 15 cm
La plateforme du bâtiment est prévue avec une surlargeur de 1,5 m par rapport aux façades.
Localisation :
Ensemble des terrassements pour création de la plateforme du bâtiment.
3.2 ESSAIS A LA PLAQUE SUR FOND DE TERRASSEMENT
Exécution d'essais à la plaque en nombre suffisant par zone de bâtiment, selon prescriptions de l'article
"Récolement planimétrique et altimétrique, essais à la plaque", seront réalisés sur la plateforme après
décapage des enrobés et terrassement, afin de confirmer une portance minimale du fond de forme de 20 MPa
(cf. Rapport géotechnique).
Une autre série d’essais sera réalisée sur la couche de forme (cf. art "Récolement planimétrique et
altimétrique, essais à la plaque").
Localisation :
Ensemble des plateformes de bâtiment.
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3.3 EVACUATION DES MATERIAUX EXCEDENTAIRES
Cette prestation comprendra l’évacuation de tous les matériaux excédentaires, résultant des terrassements en
déblais, en centre agréé, y compris chargement et transport.
A la remise de son offre, l’entreprise sera sensée avoir vérifié et calculé l’ensemble des cubatures à évacuer.
Après attribution elle ne pourra donc réclamer aucun supplément à ce sujet.
Dans le cas où elle ne pourrait terminer son intervention en une fois, l’entreprise prévoira dans son prix
l’amenée et le repliement des engins autant de fois que nécessaire.
Localisation :
Ensemble des matériaux excédentaires.
3.4 FINITION DU FOND DE FORME ET GEOTEXTILE ANTICONTAMINANT
La prestation comprendra le dressement du fond de fouille, compactage à refus au rouleau de 10 tonnes avec
vérification de l'indice PROCTOR "suivant un objectif de densification q3 représentant 98.5 % de l'Optimum
Proctor Normal (OPN) en moyenne pour chaque couche et 96 % de l’OPN en fond de chaque couche" (Cf.
étude géotechnique).
Nota : les vibrations trop importantes qui risqueraient de plastifier le fond de forme seront à éviter.la fourniture
et la pose d’un feutre anti-contaminant de classe adaptée à chaque revêtement.
Le géotextile aura une masse surfacique supérieure ou égale à 300 gr/m². Il sera conditionné en rouleau de
largeur adéquate à son utilisation de sorte à recouvrir d’un seul tenant toute la largeur des zones à couvrir.
L’entrepreneur devra préalablement à la pose du géotextile la vérification du réglage des fonds de forme avant
la mise en place de la couche de fondation.
Localisation :
Ensemble des plateformes de bâtiment.
3.5 COUCHE DE FONDATION EN GNT 0/80
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre d’une couche de fondation en remblai d’apport y
compris extraction, chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation, déchargement, réglage,
compactage par couches élémentaires et toutes sujétions.
La couche de fondation est déterminée après classement géotechnique selon la norme NF P 11-300.
Elle sera réalisée à l’aide de matériaux en grave naturelle traitée obligatoire sous voiries uniquement définis
respectivement par le GTR de septembre 1992 et le guide technique régional sur l’utilisation des graves
recyclées en TP de novembre 2004. La mise en œuvre sera exécutée avec compactage par couches, soumis
aux règles de l’art selon le type de voirie et y compris essais de plaques et façons de pentes suivant les profils
des voiries finies.
Épaisseur structure sous dallage :
- GNT 0/80 : 60 cm
Localisation :
Ensemble des plateformes de bâtiment.
3.6 COUCHE DE REGLAGE EN GNT 0/31.5
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre d’une couche de réglage en remblai d’apport y
compris extraction, chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation, déchargement, réglage,
compactage par couches élémentaires, essais de plaques et toutes sujétions.
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 15/39
...Suite de "3.6 COUCHE DE REGLAGE EN GNT 0/31.5..."
La couche de réglage est déterminée après classement géotechnique selon la norme NF P 11-300.
Elle sera réalisée à l’aide de matériaux en grave naturelle traitée 0/31.5 définis par le GTR de septembre 1992.
La mise en œuvre sera exécutée avec compactage par couche soumis aux règles de l’art selon le type de
plateforme et y compris essais de plaques et façons de pentes suivant les profils des plateformes finies.
Cette couche de réglage sera coordonnée après l’intervention du gros œuvre, pour la mise en oeuvre du
dallage.
Épaisseur structure sous dallage :
GNT 0/31,5 : 10 cm
Localisation :
Ensemble des plateformes de bâtiment.
3.7 REMBLAIEMENT PERIMETRIQUE
L'entreprise titulaire devra effectuer le remblaiement secondaire, en périmètre du bâtiment, à la suite des
travaux de gros-œuvre, avec les matériaux d'apport, calibrés.
Ces derniers devront être réalisés mécaniquement par des engins adaptés aux conditions de chantier, volume
ou cubature, distance de transport, possibilité d’évolution et nature des sols. La mise à la cote des différentes
plateformes sera exécutée de telle façon que les purges rendues nécessaires par de mauvaises conditions
atmosphériques n’entrainent pas de plus-value.
Localisation :
Périmètre du bâtiment.
3.8 RECOLEMENT PLANIMETRIQUE ET ALTIMETRIQUE, ESSAIS A LA PLAQUE
L'entreprise remettra au Maître d'Oeuvre, avant réception des travaux, les plans de récolement rattachés aux
système géodésique RGF 93 (Lambert 93) et au système NGF.
Elle remettra également les rapports d'essais à la plaque qu'elle aura réalisés sur les plateformes créées. Ces
éléments seront conformes aux plans, ainsi qu'aux prescriptions du rapport géotechnique. Les résultats
devront être communiqués au bureau de contrôle et validés par ce dernier.
Modalités de réception des plateformes (Cf. étude géotechnique) :
- Couche de forme : EV2 > 50 MPa et EV2/EV1 < 2.2.
Localisation :
Plateformes de bâtiment.
4 TERRASSEMENTS ESPACES EXTERIEURS
4.1 TERRASSEMENT EN DEBLAI POUR MISE A LA COTE DES FONDS DE FORME
La prestation comprendra toutes sujétions de décaissements en déblais pour mise à la cote de l’ensemble des
fonds de forme sur des épaisseurs diverses.
Conformément à l'étude géotechnique, les talus créés auront une pente de 3H/2V.
Ces derniers devront être réalisés mécaniquement par des engins adaptés aux conditions de chantier, volume
ou cubature, distance de transport, possibilité d’évolution et nature des sols.
L’entrepreneur devra si nécessaire l’utilisation de matériel de forte puissance et spécifique (BRH,…) pour
travaux en terrain de toute nature.
La mise à la cote des différentes plateformes sera exécutée de telle façon que les purges rendues nécessaires
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 16/39
...Suite de "4.1 TERRASSEMENT EN DEBLAI POUR MISE A LA COTE DES FON..."
par de mauvaises conditions atmosphériques n’entraînent pas de plus-value.
Il devra également organiser le chantier de manière à le débarrasser des eaux de toute nature, à ne pas
intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux
fonds de fouilles. Il aura à sa charge tous les épuisements et l’assainissement du chantier afin que tous les
ouvrages soient exécutés à sec.
Toutes ces sujétions font parties des aléas normaux de l’entreprise et ne donneront lieu à aucune rétribution
spéciale. Elle ne pourra établir aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la nature du
sol, de la gêne ou de l’interruption de travail, des pertes de matériaux ou de tous autres dommages.
A la remise de son offre, l’entreprise sera sensée avoir vérifié et calculé l’ensemble des cubatures à évacuer.
Après attribution elle ne pourra donc réclamer aucun supplément à ce sujet.
Conformément à l’étude géotechnique, selon les conditions de chantier, le titulaire aura à sa charge la
fourniture et mise en place dans le fond de forme, avant exécution des remblais sur constat du MOE, d'un
cloutage à refus avec des matériaux granulaires type 100/200 mm, à valider par le géotechnicien, jusqu'à
obtention d'un module EV2 > 20 MPa sur tous les fonds de forme, validé par des essais à la plaque type
LCPC, conformément à l'étude géotechnique.
Épaisseurs selon revêtements :
- Enrobé PL : 8 cm + GR 0/80 : 60 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Béton balayé VL : 15 cm + GR 0/80 : 50 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Béton balayé PL : 20 cm + GR 0/80 : 60 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Cheminement piéton en gravillon : 10 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + GR 0/80 : 30 cm + géotextile
- Reprise du chemin en GNT existant : GR 0/80 : 50 cm + géotextile
- Espaces verts : 30 cm de terre végétale
Localisation :
Ensemble des espaces extérieurs aménagés.
4.2 TERRASSEMENT EN DEBLAI-REMBLAI POUR REALISATION DE NOUES
La prestation comprendra toutes sujétions de décaissements en déblais pour mise à la cote de l’ensemble des
fonds de forme sur des épaisseurs diverses.
Conformément à l'étude géotechnique, les talus créés auront une pente de 3H/2V.
Ces derniers devront être réalisés mécaniquement par des engins adaptés aux conditions de chantier, volume
ou cubature, distance de transport, possibilité d’évolution et nature des sols.
L’entrepreneur devra si nécessaire l’utilisation de matériel de forte puissance et spécifique (BRH,…) pour
travaux en terrain de toute nature.
La mise à la cote des différentes plateformes sera exécutée de telle façon que les purges rendues nécessaires
par de mauvaises conditions atmosphériques n’entraînent pas de plus-value.
Il devra également organiser le chantier de manière à le débarrasser des eaux de toute nature, à ne pas
intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux
fonds de fouilles. Il aura à sa charge tous les épuisements et l’assainissement du chantier afin que tous les
ouvrages soient exécutés à sec.
Toutes ces sujétions font parties des aléas normaux de l’entreprise et ne donneront lieu à aucune rétribution
spéciale. Elle ne pourra établir aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la nature du
sol, de la gêne ou de l’interruption de travail, des pertes de matériaux ou de tous autres dommages.
A la remise de son offre, l’entreprise sera sensée avoir vérifié et calculé l’ensemble des cubatures à évacuer.
Après attribution elle ne pourra donc réclamer aucun supplément à ce sujet.
Conformément à l’étude géotechnique, selon les conditions de chantier, le titulaire aura à sa charge la
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 17/39
...Suite de "4.2 TERRASSEMENT EN DEBLAI-REMBLAI POUR REALISATION DE..."
fourniture et mise en place dans le fond de forme, avant exécution des remblais sur constat du MOE, d'un
cloutage à refus avec des matériaux granulaires type 100/200 mm, à valider par le géotechnicien, jusqu'à
obtention d'un module EV2 > 20 MPa sur tous les fonds de forme, validé par des essais à la plaque type
LCPC, conformément à l'étude géotechnique.
Épaisseurs selon revêtements :
- Enrobé PL : 8 cm + GR 0/80 : 60 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Enrobé piéton : 6 cm + GR 0/80 : 50 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Béton balayé : 20 cm + GR 0/80 : 60 cm + GR 0/31,5 : 10 cm + géotextile
- Reprise du chemin en GNT existant : GR 0/80 : 50 cm + géotextile
- Espaces verts : 30 cm de terre végétale
Localisation :
Ensemble des espaces extérieurs aménagés.
4.3 EVACUATION DES MATERIAUX EXCEDENTAIRES
Cette prestation comprendra l’évacuation de tous les matériaux excédentaires, résultant des terrassements en
déblais, en centre agréée, y compris chargement et transport.
A la remise de son offre, l’entreprise sera sensée avoir vérifié et calculé l’ensemble des cubatures à évacuer.
Après attribution elle ne pourra donc réclamer aucun supplément à ce sujet.
Dans le cas où elle ne pourrait terminer son intervention en une fois, l’entreprise prévoira dans son prix
l’amenée et le repliement des engins autant de fois que nécessaire.
4.4 ESSAIS A LA PLAQUE SUR FOND DE TERRASSEMENT
Exécution d'essais à la plaque en nombre suffisant par zone de bâtiment, selon prescriptions de l'article
"Récolement planimétrique et altimétrique, essais à la plaque", seront réalisés sur la plateforme après
décapage des enrobés et terrassement, afin de confirmer une portance minimale du fond de forme de 20 MPa
(cf. Rapport géotechnique).
Une autre série d’essais sera réalisée sur la couche de forme (cf. art "Récolement planimétrique et
altimétrique, essais à la plaque").
Localisation :
Ensemble des plateformes des espaces extérieurs aménagés.
4.5 FINITION DU FOND DE FORME ET GEOTEXTILE
La prestation comprendra le dressement du fond de fouille, compactage à refus au rouleau de 10 tonnes avec
vérification de l'indice PROCTOR modifié qui sera égal à 90 % de l'indice optimum sur 20 cm.
Nota : les vibrations trop importantes qui risqueraient de plastifier le fond de forme seront à éviter.la fourniture
et la pose d’un feutre anti-contaminant de classe adaptée à chaque revêtement.
Le géotextile aura une masse surfacique supérieure ou égale à 300 gr/m². Il sera conditionné en rouleau de
largeur adéquate à son utilisation de sorte à recouvrir d’un seul tenant toute la largeur des zones à couvrir.
L’entrepreneur devra préalablement à la pose du géotextile la vérification du réglage des fonds de forme avant
la mise en place de la couche de fondation.
Localisation :
Ensemble des plateformes des espaces extérieurs aménagés.
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 18/39
4.6 COUCHE DE FONDATION EN GR 0/80
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre d’une couche de fondation en remblai d’apport y
compris extraction, chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation, déchargement, réglage,
compactage par couches élémentaires et toutes sujétions.
La couche de fondation est déterminée après classement géotechnique selon la norme NF P 11-300.
Elle sera réalisée à l’aide de matériaux en grave naturelle traitée ou grave recyclée sous voiries définis
respectivement par le GTR de septembre 1992 et le guide technique régional sur l’utilisation des graves
recyclées en TP de novembre 2004. La mise en œuvre sera exécutée avec compactage par couches, soumis
aux règles de l’art selon le type de voirie et y compris essais de plaques et façons de pentes suivant les profils
des voiries finies.
Épaisseurs selon revêtements :
- Enrobé PL : GR 0/80 : 60 cm
- Enrobé piéton : GR 0/80 : 50 cm
- Béton balayé VL : GR 0/80 : 50 cm
- Béton balayé PL : GR 0/80 : 60 cm
- Cheminement piéton en gravillon : GR 0/80 : 30 cm
- Reprise du chemin en GNT existant : GR 0/80 : 50 cm
Localisation :
Ensemble des espaces extérieurs aménagés.
4.7 RECOLEMENT PLANIMETRIQUE ET ALTIMETRIQUE, ESSAIS A LA PLAQUE
L'entreprise remettra au Maître d'Oeuvre, avant réception des travaux, les plans de récolement rattachés aux
système géodésique RGF 93 (Lambert 93) et au système NGF.
Elle remettra également les rapports d'essais à la plaque qu'elle aura réalisés sur les plateformes créées. Ces
éléments seront conformes aux plans, ainsi qu'aux prescriptions du rapport géotechnique. Les résultats
devront être communiqués au bureau de contrôle et validés par ce dernier.
Modalité de réception des plateformes voiries (Cf. étude géotechnique) :
- Couche de forme : objectif PF2 : EV2 > 50 MPa et EV2/EV1 < 2.2.
Localisation :
Ensemble des plateformes des espaces extérieurs aménagés.
5 RESEAUX
5.1 EAUX USEES - EAUX VANNES
L'entrepreneur devra présenter un plan d'assurance qualité reprenant les thèmes de l'article VI.1 du fascicule
70.
5.1.1 FOUILLES EU
5.1.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT
La prestation comprendra la réalisation de tranchées isolées et communes en terrain de toute nature (y
compris présence possible de rocher), effectuées par tout moyen mécanique, ou manuel dans les cas
spéciaux, pour la réalisation des réseaux suivant les profondeurs de ces derniers.
Les fouilles seront descendues verticalement, toutes précautions étant prises pour éviter des dommages aux
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 19/39
...Suite de "5.1.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT..."
ouvrages rencontrés, notamment les canalisations et branchements existants.
Le fond des tranchées devra être purgé des points durs sur 0.50 m de profondeur minimum, et des sols
impropres. Les purges seront remblayées avec des matériaux d’apport soigneusement compactés par
couches.
L’entrepreneur effectuera tous travaux auxquels donnent lieu l’ouverture et le maintien des tranchées, en
particulier, tous les blindages, étaiements et épuisements éventuels rendus nécessaires par la nature du sol
rencontré, en vue d’éviter tous éboulements et dégradations aux terres et ouvrages voisins, et permettre la
pose des canalisations à sec.
Il est précisé notamment, qu’il prendra toutes les mesures nécessaires (enrobage béton par exemple) pour le
maintien de ces canalisations ou conduites, étant entendu qu’en aucun cas, les dispositifs adoptés pour
réaliser ce soutien ne prendront appui sur les étrésillons des étaiements ou blindages de fouilles.
L’entrepreneur ne sera pas admis à présenter des réclamations du fait de la nature du sol rencontré et du tracé
ou de l’emplacement imposé par les ouvrages qui l’obligeraient à prendre des mesures d’utilisation de brise
roche hydraulique ou de soutien de ses canalisations.
Les distances à respecter entre les différentes canalisations seront conformes aux exigences réglementaires.
Les déblais seront déposés en cordon le long de la tranchée en laissant une certaine distance du bord de la
fouille pour permettre le passage et éviter des éboulements. Si cela n’est pas possible, les déblais seront
évacués à l'avancement.
L’entrepreneur devra assurer tous les épuisements des eaux de pluie ou eaux pouvant être accidentellement
répandues dans les tranchées, de façon que tous les ouvrages soient exécutés à sec. Ces sujétions font partie
des aléas normaux et ne donneront lieu à aucune rétribution spéciale.
Les déblais excédentaires ou impropres à leur réutilisation seront évacués en centre de recyclage agrée. Sont
inclus dans cette prestation chargement, déchargement, transport et taxes de décharge.
Le remblaiement des tranchées sera réalisé au-dessus de la couche d’enrobage et de protection en matériau
d’apport sablo-graveleux ou en matériaux du site jugé apte au réemploi. La mise en œuvre devra se faire par
couches soigneusement compactées. L’entreprise devra mettre en œuvre tout dispositif permettant le
franchissement des fouilles.
La prestation comprendra les lits de pose et d'enrobage des canalisations :
- Lit de sable de carrière de 6/10, ép. 10 cm, sous la génératrice inférieure de la conduite compris damage et
réglage.
- Enrobage réalisé sur toute la largeur de la tranchée, du lit de pose jusqu'à 10 cm au moins au-dessus de la
génératrice supérieure de la conduite ; il sera damé manuellement de part et d'autre de la canalisation.
Remblaiement en GNT correspondant à la classification D3 du C.C.T.G. (sol et roches insensibles à l'eau),
comprenant :
- Mise en oeuvre par couches dont l'épaisseur est adaptée au matériel de compactage utilisé, sans être
supérieur à 30 cm.
- Mise en place d'un grillage avertisseur de couleur adaptée, 30 cm au-dessus de la génératrice supérieure
- Compactage.
- Évacuation à la décharge des matériaux extraits de la tranchée et remplacés par ce remblai d'apport.
- Correction des tassements éventuels.
Nota : les canalisations d'évacuation posées sous voiries seront enrobées dans du béton maigre pour éviter
leur écrasement si leur couverture est inférieure à 50 cm.
Localisation :
Selon plan des réseaux.
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5.1.2 CANALISATION PVC SN8 - généralité
Fourniture et pose des canalisations en PVC de type SN8 dans des terrains de toute nature, profondeur
selon plan des réseaux comprenant :
- Les piquetages et toutes les opérations de nivellement nécessaires,
- La fourniture, le transport et la mise en œuvre du sable de réglage de fond de tranchée,
- Fourniture et pose de tuyaux PVC SN8 paroi extérieure et une paroi intérieure lisse,
- Les canalisations seront conformes aux normes françaises homologuées, SN8 conforme à la norme NF13-
476,
- Toutes sujétions liées à l'exécution particulière des réseaux (collages, assemblages...),
- La fourniture des pièces spéciales de même série telles que culotte de branchement, coudes éventuels,
- La fourniture et la pose d'un lit de sable protecteur sous et sur la canalisation,
- La fourniture et pose de grillage avertisseur normalisé,
- Le récolement de l'ouvrage à l'avancement pour un géo-référencement décrit selon les spécifications
générales du lot.
5.1.2.1 PVC SN8 Ø 125 mm
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.2.2 PVC SN8 Ø 160 mm
Description dito article ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.2.3 PEHD DN150
Description dito article ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux, refoulement du poste de relevage.
5.1.3 REGARDS DE VISITE ET DE BRANCHEMENT - GENERALITES
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre de regards pour une profondeur allant de 0.6 à 2
m maximum.
Ils seront préfabriqués en PEHD ou en béton. Ils seront posés ou coulés sur un fond de forme
soigneusement compacté, sur lequel aura été mis en place au préalable un béton de propreté de 5 cm
minimum d’épaisseur.
Ce poste comprend :
- L’implantation et l’exécution des terrassements complémentaires, ainsi que le remblaiement
méthodiquement compacté par couches en périphérie de l’ouvrage,
- La réalisation du radier avec façon cunette en fond du regard,
- Les réservations, ou percement des parois pour le raccordement des canalisations prévues au projet, y
compris coupes, emboîtement des tuyaux, réalisation des joints, raccordements des ouvrages et ragréages
intérieurs.
Fourniture et mise en œuvre si nécessité de cônes de réduction, couronnements et cadres. Couverture par
tampon fonte hydraulique C250, sauf indications spécifiques.
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 21/39
5.1.3.1 REGARD 50x50 CM + TAMPON FONTE HYDRAULIQUE
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.3.2 REGARD 50x50 CM + GRILLE FONTE HYDRAULIQUE D400
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux, au niveau de l'aire de lavage.
5.1.3.3 REGARD Ø 800 MM, TAMPON FONTE ARTICULE D400
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.4 EQUIPEMENTS
5.1.4.1 SEPARATEUR A HYDROCARBURES AVEC DEBOURBEUR ET FILTRE COALESCEUR - 1,5 L/S
Fourniture et pose d’un séparateur d’hydrocarbure en polycomposite avec débourbeur et filtre coalesceur, taille
1,5 L/s, de type YH0501E de TECHN'EAU ou techniquement équivalent, comprenant terrassement à l’engin
mécanique, blindage des fouilles si nécessaire, lit de sable ép. 10 cm, mise en place du séparateur,
raccordements des réseaux, remblaiement en sable, finition en terre.
La mise en eau de l’appareil s’effectuera en même temps que le remblaiement.
Compris fourniture et mise en œuvre d'une alarme de niveau au minimum conformément aux normes et
réglementation en vigueur.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.4.2 POSTE DE RELEVAGE EAUX USEES
Fourniture, pose et raccordements d’un ouvrage complet de relevage des eaux usées issues du bâtiment L, de
type SANIREL 250/500V BdG MONO POMPE ou techniquement équivalent. La prestation comprend :
- Les terrassements et évacuation des déblais excédentaires
- Réalisation d’un lit de pose en gros béton
- Cuve béton ou polyester lestée
- Deux pompes immergées, équipées pieds d’assises, barres de guidage en INOX ou chaines de guidage,
fonctionnement alterné,
- Panier dégrilleur manuel, grille anti-chute,
- Équipements hydrauliques : vannes, clapets anti-retour,
- 2 flotteurs : déclenchement de la pompe et niveau alarme
- Coffret de commande extérieur avec alarme, voyant et sonore
- Tampon fonte D400 articulé,
- Ventilation PVC DN 100,
- Tous raccordements amont et aval, pièces spéciales, y compris raccordements électriques etc…
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 22/39
...Suite de "5.1.4.2 POSTE DE RELEVAGE EAUX USEES..."
- Tests de fonctionnement, mise en service et formation de l’exploitant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux, pour bâtiment L.
5.1.5 DIVERS
5.1.5.1 RACCORDEMENT SUR REGARD EXISTANT
Raccordement de canalisation sur le réseau existant, comprenant :
- Repérage, fouille à la main et dégagement du réseau,
- Sciage et le découpage des matériaux de surface,
- Découpe soignée à la machine à carotter de la conduite avec toutes précautions, enlèvement des épaufrures.
Les perçages seront limés pour garantir un parfait écoulement à l'intérieur du montage.
- Branchement des canalisations compris pièces spéciales telles que culotte de piquage, joints nitrile, brides ou
étrier de fixation en acier galva revêtu époxy, collage, calage, garnissage,
- Remblaiement de fouille tel que décrit ci-dessus,
- Remblais complémentaires compactés.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.1.5.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC
L’entrepreneur devra la réalisation des examens préalables à la réception décrits en art VI.1 du fascicule 70.
Attestation AQC, passage caméra et essais à l’air selon les dispositions prévues aux articles 57 et 58 du
C.C.T.G. (fascicule 70), compris opération de curage et nettoyage des réseaux avant réception.
Les essais et épreuves seront réalisés dans les conditions définies dans la circulaire interministérielle du 16
mars 1984. Cette circulaire est un document contractuel du présent marché.
Au fur et à mesure de la finition de chaque tronçon de réseau ou en fin de travaux, mais dans tous les cas
avant revêtement de surface définitif, il devra être procédé aux essais et épreuves d'étanchéité et informer par
avance le maître d’œuvre de leur déroulement.
En cas de non-respect de cette prescription par l’entrepreneur, si les essais s’avèrent négatifs, l’entrepreneur
sera tenu de procéder à la réouverture des fouilles afin de remédier au défaut constaté.
Il ne sera toléré aucun joint sur les revêtements définitifs de surface. L’entrepreneur s’expose donc au risque
de prendre à sa charge la réfection intégrale du revêtement.
Si ces opérations de réouverture de fouille ont une incidence sur le délai global du chantier ou remettent en
cause l’intervention d’une autre entreprise, toutes les sujétions qui en découlent seront de fait imputées à
l’entrepreneur du présent lot.
Ces essais et épreuves seront à réaliser par les soins de l'entrepreneur et sous sa responsabilité, et il aura à
sa charge tous les frais de contrôle et d'essais, la mise à disposition de tous les matériels et appareillages
nécessaires ainsi que la mise à disposition du personnel voulu.
Les épreuves sont toujours exécutées après vérification des niveaux et des côtes des ouvrages, après remblai
total des fouilles. Elles sont réalisées sur la totalité de la longueur des réseaux.
Les épreuves font l'objet 'd'un rapport complet remis en version papier et électronique au maître d'ouvrage
ainsi qu'au maître d'œuvre. Ils constatent les résultats et indiquent toutes les observations relatives : au
respect des niveaux et des cotes des ouvrages, à la pose des canalisations et appareils, à la conformité des
regards, à l'écoulement, aux longueurs de tronçons ainsi que toutes constatations résultant de l'inspection
visuelle.
L'entrepreneur sera tenu de remédier aux défectuosités constatées. Il est ensuite procédé à une nouvelle
épreuve, et ce jusqu'à l'obtention d'un résultat satisfaisant.
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 23/39
...Suite de "5.1.5.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC..."
L’entrepreneur fera réaliser des contrôles de compactage des tranchées d’eaux usées dans le respect des
prescriptions du fascicule 70.
Curage des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales, comprenant :
- L'amenée, l'installation et le repli du matériel nécessaire, et notamment des appareils de nettoyage et de
curage hydrodynamique à injection sous haute pression, des camions citernes éventuels équipés de pompes à
vide nécessaires à l’aspiration et le transport des produits de curage
- Le curage, lavage haute pression et rinçage des canalisations
- Le pompage et l’évacuation en décharges adaptées des produits de curage (sables, boues, déchets
divers…), compris présentation des bons de décharge
- Après exécution du curage, les canalisations ne devront plus comporter de sable, de gravats, de dépôts,
bouchons et autres déchets divers (ciment, mortier, plâtre, colles…) formant obstacle à l’écoulement des eaux
- Le contrôle du bon écoulement du réseau après curage
Réalisation d’inspection télévisée des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales, comprenant :
- L'amenée, l'installation et le repli du matériel
- Le plan d'implantation des contrôles sur fond de plan du DOE de l’entreprise,
- La réalisation de l'inspection télévisée des canalisations
- La remise de vidéo couleur de l'inspection, sur support DVD ou CD
- La remise d'un rapport avec photographies à l’appui décrivant et localisant l'ensemble des défauts constatés
et les caractéristiques des tronçons (longueur, diamètre, sens d’écoulement, nature des effluents et du tuyau,
profondeur du radier des regards amont et aval)
- La remise d’un schéma du réseau inspecté et un plan de localisation des défauts, à partir du repérage du
fond de plan du DOE de l’entreprise,
- La caméra couleur devra être adaptée au diamètre de la canalisation et centrée par rapport à l'axe de la
canalisation et dotée de moyens d’éclairage approprié. Elle devra être munie d'une tête tournante et pivotante
à 360°, d’un inclinomètre pour l’indication de l’allure générale de la pente. Chaque raccordement fera l’objet
d’un examen chariot arrêté et sera localisé
- Après réparation des défauts constatés, l’entreprise assurera un second passage caméra de vérification de la
qualité des réparations
Ensemble destiné à assurer la vérification du bon état des canalisations, la qualité des emboîtements et le
raccordement des branchements, l’absence de contre-pente, l’absence de bouchons de toute nature obstruant
totalement ou partiellement les canalisations et en général à identifier tous défauts structurels ou fonctionnels
des réseaux avant livraison.
5.2 EAUX PLUVIALES
5.2.1 FOUILLES EP
5.2.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT
La prestation comprendra la réalisation de tranchées isolées et communes en terrain de toute nature (y
compris présence possible de rocher), effectuées par tout moyen mécanique, ou manuel dans les cas
spéciaux, pour la réalisation des réseaux suivant les profondeurs de ces derniers.
Les fouilles seront descendues verticalement, toutes précautions étant prises pour éviter des dommages aux
ouvrages rencontrés, notamment les canalisations et branchements existants.
Le fond des tranchées devra être purgé des points durs sur 0.50 m de profondeur minimum, et des sols
impropres. Les purges seront remblayées avec des matériaux d’apport soigneusement compactés par
couches.
L’entrepreneur effectuera tous travaux auxquels donnent lieu l’ouverture et le maintien des tranchées, en
particulier, tous les blindages, étaiements et épuisements éventuels rendus nécessaires par la nature du sol
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 24/39
...Suite de "5.2.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT..."
rencontré, en vue d’éviter tous éboulements et dégradations aux terres et ouvrages voisins, et permettre la
pose des canalisations à sec.
Il est précisé notamment, qu’il prendra toutes les mesures nécessaires (enrobage béton par exemple) pour le
maintien de ces canalisations ou conduites, étant entendu qu’en aucun cas, les dispositifs adoptés pour
réaliser ce soutien ne prendront appui sur les étrésillons des étaiements ou blindages de fouilles.
L’entrepreneur ne sera pas admis à présenter des réclamations du fait de la nature du sol rencontré et du tracé
ou de l’emplacement imposé par les ouvrages qui l’obligeraient à prendre des mesures d’utilisation de brise
roche hydraulique ou de soutien de ses canalisations.
Les distances à respecter entre les différentes canalisations seront conformes aux exigences réglementaires.
Les déblais seront déposés en cordon le long de la tranchée en laissant une certaine distance du bord de la
fouille pour permettre le passage et éviter des éboulements. Si cela n’est pas possible, les déblais seront
évacués à l'avancement.
L’entrepreneur devra assurer tous les épuisements des eaux de pluie ou eaux pouvant être accidentellement
répandues dans les tranchées, de façon que tous les ouvrages soient exécutés à sec. Ces sujétions font partie
des aléas normaux et ne donneront lieu à aucune rétribution spéciale.
Les déblais excédentaires ou impropres à leur réutilisation seront évacués en centre de recyclage agrée. Sont
inclus dans cette prestation chargement, déchargement, transport et taxes de décharge.
Le remblaiement des tranchées sera réalisé au-dessus de la couche d’enrobage et de protection en matériau
d’apport sablo-graveleux ou en matériaux du site jugé apte au réemploi. La mise en œuvre devra se faire par
couches soigneusement compactées. L’entreprise devra mettre en œuvre tout dispositif permettant le
franchissement des fouilles.
La prestation comprendra les lits de pose et d'enrobage des canalisations :
- Lit de sable de carrière de 6/10, ép. 10 cm, sous la génératrice inférieure de la conduite compris damage et
réglage.
- Enrobage réalisé sur toute la largeur de la tranchée, du lit de pose jusqu'à 10 cm au moins au-dessus de la
génératrice supérieure de la conduite ; il sera damé manuellement de part et d'autre de la canalisation.
Remblaiement en GNT correspondant à la classification D3 du C.C.T.G. (sol et roches insensibles à l'eau),
comprenant :
- Mise en oeuvre par couches dont l'épaisseur est adaptée au matériel de compactage utilisé, sans être
supérieur à 30 cm.
- Mise en place d'un grillage avertisseur de couleur adaptée, 30 cm au-dessus de la génératrice supérieure
- Compactage.
- Évacuation à la décharge des matériaux extraits de la tranchée et remplacés par ce remblai d'apport.
- Correction des terrassements éventuels.
Nota : les canalisations d'évacuation posées sous voiries seront enrobées dans du béton maigre pour éviter
leur écrasement si leur couverture est inférieure à 50 cm.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.2 CANALISATION PVC SN8 - généralité
Fourniture et pose des canalisations en PVC de type SN8 dans des terrains de toute nature, profondeur
selon plan des réseaux comprenant :
- Les piquetages et toutes les opérations de nivellement nécessaires,
- La fourniture, le transport et la mise en œuvre du sable de réglage de fond de tranchée,
- Fourniture et pose de tuyaux PVC SN8 paroi extérieure et une paroi intérieure lisse,
- Les canalisations seront conformes aux normes françaises homologuées, SN8 conforme à la norme NF13-
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476,
- Toutes sujétions liées à l'exécution particulière des réseaux (collages, assemblages...),
- La fourniture des pièces spéciales de même série telles que culotte de branchement, coudes éventuels,
- La fourniture et la pose d'un lit de sable protecteur sous et sur la canalisation,
- La fourniture et pose de grillage avertisseur normalisé,
- Le récolement de l'ouvrage à l'avancement pour un géo-référencement décrit selon les spécifications
générales du lot.
5.2.2.1 PVC SN8 Ø 160 mm
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.2.2 PVC SN8 Ø 200 mm
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.3 REGARDS DE VISITE ET DE BRANCHEMENT - généralité
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre de regards pour une profondeur allant de 0.6 à 2
m maximum.
Ils seront préfabriqués en PEHD ou en béton. Ils seront posés ou coulés sur un fond de forme
soigneusement compacté, sur lequel aura été mis en place au préalable un béton de propreté de 5 cm
minimum d’épaisseur.
Ce poste inclus :
- L’implantation et l’exécution des terrassements complémentaires, ainsi que le remblaiement
méthodiquement compacté par couches en périphérie de l’ouvrage,
- La réalisation du radier avec façon cunette en fond du regard,
- Les réservations, ou percement des parois pour le raccordement des canalisations prévues au projet, y
compris coupes, emboîtement des tuyaux, réalisation des joints, raccordements des ouvrages et ragréages
intérieurs.
Fourniture et mise en œuvre si nécessité de cônes de réduction, couronnements et cadres. Une décantation
de 0,30 m sera à prévoir pour les regards de pluvial. Couverture par tampon fonte hydraulique C250, sauf
indications spécifiques.
5.2.3.1 REGARD Ø 800 MM, TAMPON FONTE ARTICULE D400
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.4 CANIVEAU A GRILLE - généralité
La prestation comprendra la fourniture, la pose, le scellement, le raccordement sur réseau créé, d’un
caniveau préfabriqué en béton, à grille en fonte, classe selon localisation, conforme PMR.
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5.2.4.1 LARGEUR 200 MM + GRILLE FONTE C250
Fourniture et pose de caniveau en grille fonte
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.4.2 LARGEUR 200 MM + GRILLE FONTE D400
Fourniture et pose de caniveau en grille fonte
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.5 RETENTION - INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES
5.2.5.1 RIGOLE EN GALETS
Comprenant boîte de raccordement en aval du caniveau + enrochement jusqu'à la noue
Localisation :
Selon plan de réseaux.
5.2.6 EQUIPEMENTS
5.2.6.1 CUVE DE STOCKAGE 20 M3 EQUIPEE, PREFILTRE + POMPES
Mise en œuvre si besoin et suivant recommandations du fabricant de cuve, d'un radier B.A, comprenant :
- en pleine masse y compris talutage 1 sur 1, chargement et évacuation des gravois aux décharges.
- Exécution d'un radier en béton armé ép. 30 cm compris acier et coffrage complémentaire si nécessaire.
- Exécution de berceaux en béton armé compris aciers et coffrage, fixation des élingues.
Fourniture et mise en place de la cuve en polyéthylène haute densité monobloc sans soudure de type CUVE
POLYETHYLENE XL AQUALITY ou techniquement équivalent, avec trou d’homme de 600 mm de diamètre,
comprenant :
- interne autonettoyant, passages des différents câbles et tuyauteries, 1 tuyau anti-remous, siphon de trop-
plein, 1 stop-rats, manchons, remblaiement en sable sur le pourtour de la cuve, mise en place d’un feutre
géotextile et remblaiements complémentaire en tout venant 0/31,5 compacté pour mise en place des
aménagements extérieurs.
- Raccordements des canalisations du réseau E.P et du refoulement.
- Raccordement du trop-plein.
- Groupe de pompage de type Pompes de cargaison pour AQUA-CONTROL 3000 H de AQUALITY ou
techniquement équivalent, raccordé au réseau AEP
Toutes sujétions de mise en œuvre.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.6.2 CUVE DE STOCKAGE 20 M3 EQUIPEE, PREFILTRE (POMPES A CHARGE LOT CVC-PB)
Mise en œuvre si besoin et suivant recommandations du fabricant de cuve, d'un radier B.A, comprenant :
- en pleine masse y compris talutage 1 sur 1, chargement et évacuation des gravois aux décharges.
- Exécution d'un radier en béton armé ép. 30 cm compris acier et coffrage complémentaire si nécessaire.
- Exécution de berceaux en béton armé compris aciers et coffrage, fixation des élingues.
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...Suite de "5.2.6.2 CUVE DE STOCKAGE 20 M3 EQUIPEE, PREFILTRE (POMPES ..."
Fourniture et mise en place de la cuve en polyéthylène haute densité monobloc sans soudure de type CUVE
POLYETHYLENE XL AQUALITY ou techniquement équivalent, avec trou d’homme de 600 mm de diamètre,
comprenant :
- interne autonettoyant, passages des différents câbles et tuyauteries, 1 tuyau anti-remous, siphon de trop-
plein, 1 stop-rats, manchons, remblaiement en sable sur le pourtour de la cuve, mise en place d’un feutre
géotextile et remblaiements complémentaire en tout venant 0/31,5 compacté pour mise en place des
aménagements extérieurs.
- Raccordements des canalisations du réseau E.P et du refoulement.
- Raccordement du trop-plein.
Hors groupe de pompage à charge du lot CVC-PB
raccordé au réseau AEP
Toutes sujétions de mise en œuvre.
5.2.7 DIVERS
5.2.7.1 RACCORDEMENT SUR REGARD / RESEAU EXISTANT
Raccordement de canalisation sur le réseau existant, comprenant :
- Repérage, fouille à la main et dégagement du réseau,
- Sciage et le découpage des matériaux de surface,
- Découpe soignée à la machine à carotter de la conduite avec toutes précautions, enlèvement des épaufrures.
Les perçages seront limés pour garantir un parfait écoulement à l'intérieur du montage.
- Branchement des canalisations compris pièces spéciales telles que culotte de piquage, joints nitrile, brides ou
étrier de fixation en acier galva revêtu époxy, collage, calage, garnissage,
- Remblaiement de fouille tel que décrit ci-dessus,
- Remblais complémentaires compactés.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.2.7.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC
L’entrepreneur devra la réalisation des examens préalables à la réception décrits en art VI.1 du fascicule 70.
Attestation AQC, passage caméra et essais à l’air selon les dispositions prévues aux articles 57 et 58 du
C.C.T.G. (fascicule 70), compris opération de curage et nettoyage des réseaux avant réception.
Les essais et épreuves seront réalisés dans les conditions définies dans la circulaire interministérielle du 16
mars 1984. Cette circulaire est un document contractuel du présent marché.
Au fur et à mesure de la finition de chaque tronçon de réseau ou en fin de travaux, mais dans tous les cas
avant revêtement de surface définitif, il devra être procédé aux essais et épreuves d'étanchéité et informer par
avance le maître d’œuvre de leur déroulement.
En cas de non-respect de cette prescription par l’entrepreneur, si les essais s’avèrent négatifs, l’entrepreneur
sera tenu de procéder à la réouverture des fouilles afin de remédier au défaut constaté.
Il ne sera toléré aucun joint sur les revêtements définitifs de surface. L’entrepreneur s’expose donc au risque
de prendre à sa charge la réfection intégrale du revêtement.
Si ces opérations de réouverture de fouille ont une incidence sur le délai global du chantier ou remettent en
cause l’intervention d’une autre entreprise, toutes les sujétions qui en découlent seront de fait imputées à
l’entrepreneur du présent lot.
Ces essais et épreuves seront à réaliser par les soins de l'entrepreneur et sous sa responsabilité, et il aura à
sa charge tous les frais de contrôle et d'essais, la mise à disposition de tous les matériels et appareillages
nécessaires ainsi que la mise à disposition du personnel voulu.
Les épreuves sont toujours exécutées après vérification des niveaux et des côtes des ouvrages, après remblai
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 28/39
...Suite de "5.2.7.2 INSPECTION VIDEO ET ESSAIS D'ETANCHEITE AQC..."
total des fouilles. Elles sont réalisées sur la totalité de la longueur des réseaux.
Les épreuves font l'objet 'd'un rapport complet remis en version papier et électronique au maître d'ouvrage
ainsi qu'au maître d'œuvre. Ils constatent les résultats et indiquent toutes les observations relatives : au
respect des niveaux et des cotes des ouvrages, à la pose des canalisations et appareils, à la conformité des
regards, à l'écoulement, aux longueurs de tronçons ainsi que toutes constatations résultant de l'inspection
visuelle.
L'entrepreneur sera tenu de remédier aux défectuosités constatées. Il est ensuite procédé à une nouvelle
épreuve, et ce jusqu'à l'obtention d'un résultat satisfaisant.
L’entrepreneur fera réaliser des contrôles de compactage des tranchées d’eaux usées dans le respect des
prescriptions du fascicule 70.
Curage des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales, comprenant :
- L'amenée, l'installation et le repli du matériel nécessaire, et notamment des appareils de nettoyage et de
curage hydrodynamique à injection sous haute pression, des camions citernes éventuels équipés de pompes à
vide nécessaires à l’aspiration et le transport des produits de curage
- Le curage, lavage haute pression et rinçage des canalisations
- Le pompage et l’évacuation en décharges adaptées des produits de curage (sables, boues, déchets
divers…), compris présentation des bons de décharge
- Après exécution du curage, les canalisations ne devront plus comporter de sable, de gravats, de dépôts,
bouchons et autres déchets divers (ciment, mortier, plâtre, colles…) formant obstacle à l’écoulement des eaux
- Le contrôle du bon écoulement du réseau après curage
Réalisation d’inspection télévisée des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales, comprenant :
- L'amenée, l'installation et le repli du matériel
- Le plan d'implantation des contrôles sur fond de plan du DOE de l’entreprise,
- La réalisation de l'inspection télévisée des canalisations
- La remise de vidéo couleur de l'inspection, sur support DVD ou CD
- La remise d'un rapport avec photographies à l’appui décrivant et localisant l'ensemble des défauts constatés
et les caractéristiques des tronçons (longueur, diamètre, sens d’écoulement, nature des effluents et du tuyau,
profondeur du radier des regards amont et aval)
- La remise d’un schéma du réseau inspecté et un plan de localisation des défauts, à partir du repérage du
fond de plan du DOE de l’entreprise,
- La caméra couleur devra être adaptée au diamètre de la canalisation et centrée par rapport à l'axe de la
canalisation et dotée de moyens d’éclairage approprié. Elle devra être munie d'une tête tournante et pivotante
à 360°, d’un inclinomètre pour l’indication de l’allure générale de la pente. Chaque raccordement fera l’objet
d’un examen chariot arrêté et sera localisé
- Après réparation des défauts constatés, l’entreprise assurera un second passage caméra de vérification de la
qualité des réparations.
Ensemble destiné à assurer la vérification du bon état des canalisations, la qualité des emboîtements et le
raccordement des branchements, l’absence de contre-pente, l’absence de bouchons de toute nature obstruant
totalement ou partiellement les canalisations et en général à identifier tous défauts structurels ou fonctionnels
des réseaux avant livraison.
5.3 RESEAU EAU SOUS PRESSION
5.3.1 TRANCHEE POUR AEP
La prestation correspond à la réalisation de la tranchée pour la pose de la conduite d'eau potable.
Elle comprend : les terrassements, l'évacuation des déblais, la fourniture et la mise en œuvre des lits de pose
et d'enrobage, la pose d'un grillage avertisseur de couleur adaptée, le remblaiement de tranchée selon les
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 29/39
...Suite de "5.3.1 TRANCHEE POUR AEP..."
prescriptions du fascicule 70.
Le fond de tranchée sera purgée de tout point dur.
Profondeur de fouille pour une mise en œuvre hors-gel de la conduite.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.3.2 REGARD BETON 80 x 80 CM + TAMPON FONTE D400
Fourniture et mise en place de regard comprenant terrassement, radier et parois en béton armé, enduit,
cunette, gorge, feuillure, tampon fonte.
Le poste comprend, le cas échéant, le sciage franc et la démolition des revêtements de sol existants avant
terrassement; et la remise en état des abords après réalisation du regard.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.3.3 CONDUITE AEP DN25 EN PEHD
La prestation comprendra la fourniture et pose de canalisations en tuyaux PEHD 12 bars qualité NF T54.
Toutes les canalisations seront fournies et posées en fond de fouille sur lit de sable d’épaisseur minimum de
10 cm. L’enrobage en sable sera réalisé jusqu’à + 30 cm de la génératrice supérieure de la canalisation. La
présence de la canalisation sera matérialisée par la pose d’un grillage avertisseur de couleur bleu répondant à
la norme NF EN 12613.
L’assemblage est effectué par raccords mécaniques plastiques, métalliques ou raccords polyéthylène
électrosoudables.
L’entrepreneur devra également la fourniture et pose de pièces spéciales telles que les coudes, embouts
d’extrémités ou cônes, joints etc.
De façon générale, les tuyaux seront exécutés conformément aux dispositions du DPT, du fascicule 71 et de la
norme NFA 32-101, NFA 32-201 et NF EN 545.
L’entrepreneur devra présenter un plan d’assurance qualité. Il réalisera les épreuves et essais des conduites
sous pression décrits en art 63 du fascicule 71 et fournira une attestation de réalisation de ces essais.
Un procès-verbal d'essais comportant les éléments prévus en art 63.7 doit être communiqué.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.3.4 CONDUITE AEP DN32 EN PEHD
La prestation comprendra la fourniture et pose de canalisations en tuyaux PEHD 12 bars qualité NF T54.
Toutes les canalisations seront fournies et posées en fond de fouille sur lit de sable d’épaisseur minimum de
10 cm. L’enrobage en sable sera réalisé jusqu’à + 30 cm de la génératrice supérieure de la canalisation. La
présence de la canalisation sera matérialisée par la pose d’un grillage avertisseur de couleur bleu répondant à
la norme NF EN 12613.
L’assemblage est effectué par raccords mécaniques plastiques, métalliques ou raccords polyéthylène
électrosoudables.
L’entrepreneur devra également la fourniture et pose de pièces spéciales telles que les coudes, embouts
d’extrémités ou cônes, joints etc.
De façon générale, les tuyaux seront exécutés conformément aux dispositions du DPT, du fascicule 71 et de la
norme NFA 32-101, NFA 32-201 et NF EN 545.
L’entrepreneur devra présenter un plan d’assurance qualité. Il réalisera les épreuves et essais des conduites
CCTP VRD 01 Affaire 250019 - BRETENIERE PAGE 30/39
...Suite de "5.3.4 CONDUITE AEP DN32 EN PEHD..."
sous pression décrits en art 63 du fascicule 71 et fournira une attestation de réalisation de ces essais.
Un procès-verbal d'essais comportant les éléments prévus en art 63.7 doit être communiqué.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.3.5 CONDUITE AEP DN50 EN PEHD
La prestation comprendra la fourniture et pose de canalisations en tuyaux PEHD 12 bars qualité NF T54.
Toutes les canalisations seront fournies et posées en fond de fouille sur lit de sable d’épaisseur minimum de
10 cm. L’enrobage en sable sera réalisé jusqu’à + 30 cm de la génératrice supérieure de la canalisation. La
présence de la canalisation sera matérialisée par la pose d’un grillage avertisseur de couleur bleu répondant à
la norme NF EN 12613.
L’assemblage est effectué par raccords mécaniques plastiques, métalliques ou raccords polyéthylène
électrosoudables.
L’entrepreneur devra également la fourniture et pose de pièces spéciales telles que les coudes, embouts
d’extrémités ou cônes, joints etc.
De façon générale, les tuyaux seront exécutés conformément aux dispositions du DPT, du fascicule 71 et de la
norme NFA 32-101, NFA 32-201 et NF EN 545.
L’entrepreneur devra présenter un plan d’assurance qualité. Il réalisera les épreuves et essais des conduites
sous pression décrits en art 63 du fascicule 71 et fournira une attestation de réalisation de ces essais.
Un procès-verbal d'essais comportant les éléments prévus en art 63.7 doit être communiqué.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.4 INFRASTRUCTURE COURANT FORT/FAIBLE
5.4.1 FOUILLES CFO/CFA
5.4.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT
La prestation comprendra la réalisation de tranchées isolées et communes effectuées par tout moyen
mécanique, ou manuel dans les cas spéciaux, pour la réalisation des réseaux suivant les profondeurs de ces
derniers.
Les fouilles seront descendues verticalement, toutes précautions étant prises pour éviter des dommages aux
ouvrages rencontrés, notamment les canalisations et branchements existants.
Le fond des tranchées devra être purgé des points durs sur 0.50 m de profondeur minimum, et des sols
impropres. Les purges seront remblayées avec des matériaux d’apport soigneusement compactés par
couches.
L’entrepreneur effectuera tous travaux auxquels donnent lieu l’ouverture et le maintien des tranchées, en
particulier, tous les blindages, étaiements et épuisements éventuels rendus nécessaires par la nature du sol
rencontré, en vue d’éviter tous éboulements et dégradations aux terres et ouvrages voisins, et permettre la
pose des canalisations à sec.
Il est précisé notamment, qu’il prendra toutes les mesures nécessaires (enrobage béton par exemple) pour le
maintien de ces canalisations ou conduites, étant entendu qu’en aucun cas, les dispositifs adoptés pour
réaliser ce soutien ne prendront appui sur les étrésillons des étaiements ou blindages de fouilles.
L’entrepreneur ne sera pas admis à présenter des réclamations du fait de la nature du sol rencontré et du tracé
ou de l’emplacement imposé par les ouvrages qui l’obligeraient à prendre des mesures d’utilisation de brise
roche hydraulique ou de soutien de ses canalisations.
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...Suite de "5.4.1.1 FOUILLES EN TRANCHEE Y COMPRIS REMBLAIEMENT..."
Les distances à respecter entre les différentes canalisations seront conformes aux exigences réglementaires.
Les déblais seront déposés en cordon le long de la tranchée en laissant une certaine distance du bord de la
fouille pour permettre le passage et éviter des éboulements. Si cela n’est pas possible, les déblais seront
évacués à l'avancement.
L’entrepreneur devra assurer tous les épuisements des eaux de pluie ou eaux pouvant être accidentellement
répandues dans les tranchées, de façon que tous les ouvrages soient exécutés à sec. Ces sujétions font partie
des aléas normaux et ne donneront lieu à aucune rétribution spéciale.
Les déblais excédentaires ou impropres à leur réutilisation seront évacués en centre de recyclage agrée. Sont
inclus dans cette prestation chargement, déchargement, transport et taxes de décharge.
Le remblaiement des tranchées sera réalisé au-dessus de la couche d’enrobage et de protection en matériau
d’apport sablo-graveleux ou en matériaux du site jugé apte au réemploi. La mise en œuvre devra se faire par
couches soigneusement compactées. L’entreprise devra mettre en œuvre tout dispositif permettant le
franchissement des fouilles.
La prestation comprendra les lits de pose et d'enrobage des canalisations :
- Lit de sable de carrière de 6/10, ép. 10 cm, sous la génératrice inférieure de la conduite compris damage et
réglage.
- Enrobage réalisé sur toute la largeur de la tranchée, du lit de pose jusqu'à 10 cm au moins au-dessus de la
génératrice supérieure de la conduite ; il sera damé manuellement de part et d'autre de la canalisation.
Remblaiement en GNT correspondant à la classification D3 du C.C.T.G. (sol et roches insensibles à l'eau),
comprenant :
- Mise en œuvre par couches dont l'épaisseur est adaptée au matériel de compactage utilisé, sans être
supérieur à 30 cm.
- Mise en place d'un grillage avertisseur de couleur adaptée, 30 cm au-dessus de la génératrice supérieure
- Compactage.
- Évacuation à la décharge des matériaux extraits de la tranchée et remplacés par ce remblai d'apport.
- Correction des tassements éventuels.
Nota : les canalisations d'évacuation posées sous voiries seront enrobées dans du béton maigre pour éviter
leur écrasement si leur couverture est inférieure à 50 cm.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.4.2 FOURREAUX TPC AIGUILLES A ENTERRER - généralité
Fourniture et pose de gaine TPC, comprenant :
- Fourniture et pose de gaine TPC souples, de couleur rouge ou verte, aiguillée d'un fil en acier galvanisé
20/10ème, diamètre selon situation, avec remontée au droit de chaque point desservi,
- Fourniture et pose de grillage avertisseur de couleur adaptée,
- Toutes sujétions liées à la rencontre de réseaux souterrains,
- Balisage et protection du chantier,
- Le récolement de l'ouvrage à l'avancement pour un géo-référencement décrit selon les spécifications
générales du lot.
5.4.2.1 2 Ø 200 mm - CFO
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
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5.4.2.2 1 Ø 160 mm - entre bâtiment et transformateur
Description dito articles ci-avant.
5.4.2.3 3 Ø 42-45 mm - CFA
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Suivant plan des réseaux
5.4.2.4 1 Ø 60 mm - alimentation cuve de stockage
Description dito articles ci-avant.
Localisation :
Selon plan des réseaux
5.4.2.5 1 Ø 90 mm - alimentation aire de lavage
Description dito articles ci-avant.
5.4.3 REGARD DE TIRAGE BETON - généralité
Fourniture et pose de chambre de tirage en béton comprenant :
- Terrassements nécessaires, compactage du fond de fouille,
- Béton de propreté ép. 5 cm,
- Fourniture et pose de chambres en béton armé coulées en place ou préfabriquées,
- Percement pour passage des fourreaux,
- Enrobage des fourreaux et réfection des parois,
- Fourniture, pose et scellement de tampons fonte selon zone d'exploitation (C250 ou D400),
- Remblaiement périphérique en grave 0/31,5 compactée,
- Toutes sujétions de raccord à la finition de surface périphérique.
Compris toutes sujétions de bonne mise en œuvre.
5.4.3.1 REGARD DE TIRAGE 50x50 CM + TAMPON FONTE D400
Selon le descriptif général, et notamment :
- Regard béton préfabriqué, dimension 50x50 cm
- Tampon fonte D400
Localisation :
Suivant plan de réseaux
5.4.3.2 REGARD DE TIRAGE 80x80 CM + TAMPON FONTE D400
Selon le descriptif général, et notamment :
- Regard béton préfabriqué, dimension 80x80 cm
- Tampon fonte D400
Localisation :
Suivant plan de réseaux
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5.4.4 DIVERS
5.4.4.1 ESSAI DE MANDRINAGE
Ce poste comprendra la location, l’amenée du matériel à pied d’œuvre, son repliement après réalisation des
essais. Les essais proprement dits conformément aux prescriptions des différents opérateurs.
L’entrepreneur prévoira le cas échéant la mise à disposition d’une équipe munie d’une aiguille afin d’assister le
concessionnaire lors du câblage par celui-ci.
Localisation :
Ensemble des réseaux secs.
6 AMENAGEMENTS DE SURFACES
6.1 REGLAGE
6.1.1 PURGE REGLAGE COMPACTAGE DES FONDS D'ENCAISSEMENT APRES RESEAUX
L’entrepreneur devra la purge, le réglage, le nivellement et le compactage des fonds de forme avant la mise en
place de la couche de fondation. La préparation de la plate-forme ne devra être terminée que 2 jours au plus
tard avant l’apport des matériaux de constitution du corps de chaussée. A défaut d’avoir observé cette
prescription, l’entrepreneur sera tenu d’arracher toutes les herbes qui auraient poussées sur le terrain et de
réparer les éventuelles dégradations dues aux intempéries.
Si la teneur en eau des sols du fond de forme ne permettait pas un bon compactage, le Maître d’œuvre
pourrait prescrire des mesures d’amélioration, traitement du sol en place et interposition d’une couche de
forme éventuelle. Que cette situation soit due ou non aux prescriptions du CCTP, ces travaux seront à la
charge de l’entreprise. La qualité minimale de la plate-forme sera conforme aux normes en vigueur.
Localisation :
Ensemble des espaces extérieurs aménagés.
6.1.2 COUCHE DE REGLAGE EN GR 0/31.5
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre d’une couche de réglage en remblai d’apport y
compris extraction, chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation, déchargement, réglage,
compactage par couches élémentaires, essais de plaques et toutes sujétions.
La couche de réglage est déterminée après classement géotechnique selon la norme NF P 11-300.
Elle sera réalisée à l’aide de matériaux en grave naturelle traitée 0/31.5 définis par le GTR de septembre 1992.
La mise en œuvre sera exécutée avec compactage par couche soumis aux règles de l’art selon le type de
plateforme et y compris essais de plaques et façons de pentes suivant les profils des plateformes finies.
Cette couche de réglage sera coordonnée après l’intervention du gros œuvre, pour la mise en œuvre du
dallage.
Épaisseur selon revêtement :
- Enrobé PL : GR 0/31,5 : 10 cm
- Enrobé piéton : GR 0/31,5 : 10 cm
- Béton balayé VL : GR 0/31,5 : 10 cm
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...Suite de "6.1.2 COUCHE DE REGLAGE EN GR 0/31.5..."
- Béton balayé PL : GR 0/31,5 : 10 cm
- Cheminement piéton en gravillon : GR 0/31,5 : 10 cm
Localisation :
Ensemble des espaces extérieurs aménagés.
6.2 BORDURES
6.2.1 BETON PREFABRIQUE
La prestation comprendra la fourniture et la pose standard de bordures en béton préfabriqué.
Outre les opérations de réception, déchargement, amenée à pied d'œuvre incluses dans ce poste, le poste
rémunèrera :
- Le piquetage, validé par la maîtrise d’œuvre,
-La réalisation d’une fouille (profondeur selon plan du projet),
- Le compactage soigné du fond de fouille,
- La réalisation d’une fondation en béton selon la norme NF EN 206-1 de largeur égale à la largeur de la
bordure augmentée de 10 cm minimum de part et d’autre,
- La fourniture et la pose des éléments préfabriqués sur béton frais,
- Le calage continu et la réalisation d’un épaulement continu en béton de même nature que la fondation,
réalisé au minimum jusqu'à mi-hauteur des bordures,
- Y compris éléments préfabriqués en courbe,
- L’évacuation des déblais en centre de recyclage.
Compris toutes sujétions de pose en courbe, réglage des alignements, coupes, etc.
6.2.1.1 BORDURES TYPE P1
Localisation :
Entre voiries et stationnement; selon plan d'aménagements extérieurs
6.3 REVETEMENTS
6.3.1 ENROBE BBSG 0/10 EP. 8 CM PL
La prestation comprendra la fourniture et la mise en place à chaud d’une couche de circulation en enrobé type
Béton Bitumineux 0/10 silico-calcaire classe 3 selon la norme NF P 98-130, compris cylindrage sur une
épaisseur de 8 cm.
L’entrepreneur prévoira :
- Le recalibrage éventuel de la couche de réglage, le réglage et le compactage par rouleau vibrant avant la
mise en œuvre de la couche de finition,
- Le chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation,
- Le déchargement,
- Le réglage par couches élémentaires et toutes sujétions,
- L’amené et le repli du matériel nécessaire,
- Le nombre de passage nécessaire pour obtenir le résultat escompté,
- Le nettoyage de la surface,
- Compris toutes sujétions d’exécution et raccordement au revêtement existant.
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre d’une couche d’imprégnation à l’émulsion de
bitume à 65 % de teneur en bitume pur.
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...Suite de "6.3.1 ENROBE BBSG 0/10 EP. 8 CM PL..."
L’entrepreneur prévoira le chargement et transport à pied d’œuvre sur les lieux d’utilisation, déchargement,
réglage par couches et toutes sujétions de protection des éléments voisins : bordures, pavés, tampons, ….
Localisation :
Selon plan d'aménagement extérieur, voirie d'accès PL.
6.3.2 GRAVIERS 0/20 POUR CHEMINEMENT
Fourniture et mise en œuvre de graviers type 0/20 sur épaisseur de 10 cm. La teinte des graviers sera de
couleur claire, validée par l’architecte.
Localisation :
Selon plan de masse, cheminement piéton le long de la façade Ouest du bâtiment C pour accéder au local
PAC et à la plateforme gaz.
6.3.3 DALLAGE BETON BALAYE CIRCUABLE, EP. 15 CM
Dallage béton épaisseur 15 cm, teinte et granulométrie au choix du MOE, fibré ou ferraillé par aciers
d'armatures TS simple ou double nappe, y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage des rives,
bêches hors gel, toutes réservations nécessaires.
L’entrepreneur prévoira :
- Toutes protections d’ouvrages avoisinants,
- Le recalibrage éventuel de la couche de fondation, le réglage et le compactage par rouleau vibrant avant la
mise en œuvre du revêtement en béton,
- La fabrication, le transport et la mise en œuvre du béton dosé à 330 kg de ciment CPA. Ce béton comportera
un plastifiant et un entraîneur d’air, des fibres polypropylène à raison de 0,9kg/m3,
- La réalisation des coffrages latéraux,
- Son transport sur toute l’étendue du chantier,
- La mise en œuvre du béton, le tirage et le lissage,
- La réalisation de bêches hors gel,
- L’enlèvement de la laitance superficielle à l’aide d’un surpresseur,
- Le balayage à l’aide d’un balai adapté, conformément à l’échantillon validé par le maître d’œuvre,
- Tous les essais et contrôles de qualité, de mise en œuvre et de fabrication prescrite dans le CCTP,
- La plus-value résultant du remplissage des tampons de regards ou de la présence de réservations ou tout
élément physique sur les chaussées,
- Toutes sujétions, variations d’épaisseur, découpe et rabotages entraînés par les raccordements,
- La réalisation des joints de retrait réalisés par sciage sur 1/3 de l’épaisseur de la dalle,
- La réalisation des joints de dilatation
Dans le cas où l’aspect ne serait pas conforme au souhait du client, l’entrepreneur réalisera à ses frais toutes
reprises nécessaires à la mise en conformité.
Le choix de l’aspect définitif se fera sur présentation d’échantillons de 60 x 60 cm au Maître d’œuvre. Par
ailleurs, l’entreprise devra transmettre les tests de glissance du revêtement final avec pour valeur cible 40 au
test du pendule conformément à la norme NF EN 13036-4.
Localisation :
Selon plan des aménagements extérieurs, galerie.
6.3.4 DALLAGE BETON BALAYE CIRCULABLE, EP. 20 CM
Dallage béton épaisseur 20 cm, pour zone circulable (teinte et granulométrie au choix du MOE), fibré ou
ferraillé par aciers d'armatures TS simple ou double nappe, y compris toutes sujétions de mise en œuvre,
coffrage des rives, bêches hors gel, toutes réservations nécessaires.
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...Suite de "6.3.4 DALLAGE BETON BALAYE CIRCULABLE, EP. 20 CM..."
L’entrepreneur prévoira :
- Toutes protections d’ouvrages avoisinants,
- Le recalibrage éventuel de la couche de fondation, le réglage et le compactage par rouleau vibrant avant la
mise en œuvre du revêtement en béton,
- La fabrication, le transport et la mise en œuvre du béton dosé à 330 kg de ciment CPA. Ce béton comportera
un plastifiant et un entraîneur d’air, des fibres polypropylène à raison de 0,9kg/m3,
- La réalisation des coffrages latéraux,
- Son transport sur toute l’étendue du chantier,
- La mise en œuvre du béton, le tirage et le lissage,
- La réalisation de bêches hors gel,
- L’enlèvement de la laitance superficielle à l’aide d’un surpresseur,
- Le balayage à l’aide d’un balai adapté, conformément à l’échantillon validé par le maître d’œuvre,
- Tous les essais et contrôles de qualité, de mise en œuvre et de fabrication prescrite dans le CCTP,
- La plus-value résultant du remplissage des tampons de regards ou de la présence de réservations ou tout
élément physique sur les chaussées,
- Toutes sujétions, variations d’épaisseur, découpe et rabotages entraînés par les raccordements,
- La réalisation des joints de retrait réalisés par sciage sur 1/3 de l’épaisseur de la dalle,
- La réalisation des joints de dilatation.
Dans le cas où l’aspect ne serait pas conforme au souhait du client, l’entrepreneur réalisera à ses frais toutes
reprises nécessaires à la mise en conformité.
Le choix de l’aspect définitif se fera sur présentation d’échantillons de 60 x 60 cm au Maître d’œuvre. Par
ailleurs, l’entreprise devra transmettre les tests de glissance du revêtement final avec pour valeur cible 40 au
test du pendule conformément à la norme NF EN 13036-4.
Localisation :
Selon plan des aménagements extérieurs, aire de béquillage.
6.3.5 BANDE STERILE PIED DE FACADE, LARG. 40 CM
La prestation correspond à la réalisation d'une bande de propreté de 40 cm de largeur, en pied de façade
comprenant :
- Tous terrassements nécessaires,
- Volige bois en bordure, largeur 25 cm, ép. 10 mm, ancrée par tiges en bois,
- GNT compactée 30 cm,
- Gravillons 10 cm.
Localisation :
Au niveau des pieds de façade dans les espaces verts, autour du bâtiment C.
6.3.6 BANDE STERILE PIED DE FACADE, Y COMPRIS GEOMEMBRANE D'ETANCHEITE - LARG. 1,40 M
La prestation correspond à la réalisation d'une bande de propreté de 1,40 m de largeur, en pied de façade
comprenant :
- Tous terrassements nécessaires,
- Bordure en béton de type CR1,
- Géomembrane d'étanchéité,
- GNT compactée 30 cm,
- Gravillons 10 cm.
Localisation :
Au niveau des pieds de façade dans les espaces verts, autour du bâtiment L.
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7 ESPACES VERTS - MOBILIER
7.1 ESPACES VERTS
7.1.1 APPORT, EPANDAGE, NIVELLEMENT DE TERRE VEGETALE
Apport et épandage de terre végétale, compris tri des racines, roulage, épandage, épierrage, mis en forme,
nivellement, compactage et toutes sujétions.
Nota : ce nivellement se fera par arasement des zones en relief et comblement des creux du terrain ; ces
travaux seront réalisés mécaniquement, le choix des matériels utilisés étant soumis à l'approbation de
l'Architecte. Un nivellement correct devra être obtenu sous règle de 5 m, en tous sens, sans creux ni bosse,
avec une tolérance altimétrique, n'excédant pas 10 cm.
Localisation :
Ensemble des espaces verts créés ou impactés par les travaux.
7.1.2 ENHERBEMENT PAR ESPECES LOCALES
Cette prestation comprendra l’ensemble des opérations nécessaires à la préparation de l’enherbement.
L’entrepreneur devra :
Le contrôle de qualité,
Le décompactage du sol,
L’enlèvement des pierres et cailloux résiduels
Compris toutes sujétions liées aux spécifications techniques.
Le semis se fera à l’aide d’une machine griffant, semant, roulant en un seul passage. Les rouleaux lisses sont
interdits. Les rouleaux arrière sont obligatoirement ajourés ou en métal déployé. L'engazonnement se fera par
semis croisé et comprendra :
Le hersage et la scarification des sols,
L’enlèvement des pierres et débris végétaux et divers,
Le roulage léger avec vérification de nivellement, le ratissage fin,
La fourniture de graines,
Le semis croisé en 2 fois,
Le roulage,
L’arrosage,
L'entretien jusqu'à la première coupe incluse,
Lorsque le gazon aura atteint une hauteur de 5 cm environ, il sera procédé à un roulage au rouleau léger (1 à
2 kg/cm de génératrice). Cette opération facilitera le tallage. La première tonte sera réalisée à une hauteur de
6 cm lorsque la végétation aura atteint 8 à 10 cm.
Durant l’hiver, une coupe assez longue sera pratiquée.
L'engazonnement se fera par des espèces locales issues de la fauche de prairies voisines non
contaminées, par épandage du foin ou par un semis de graines d’espèces indignes d’origine locale,
conformément à l’étude écologique d’ARTIFEX.
Localisation :
Ensemble des espaces verts créés ou impactés par les travaux.
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7.2 MOBILIER
7.2.1 GITE A AMPHIBIENS
La prestation comprendra la fourniture et la mise en œuvre de gîtes à amphibiens, conformément au rapport
d'ARTIFEX, de type "Abri à grenouilles et crapauds Woodstone, Ref. JO1165" de LPO, ou techniquement
équivalent.
Localisation :
Selon plan d'aménagements extérieurs.
7.2.2 HIBERNACULUM
Fourniture et pose de gîtes à reptiles de type hibernaculum : ils seront composés avec les matériaux issus du
chantier de type : pierres, tuiles, matières organiques, branchages, bois mort et souches.
Ils devront être installés dans des milieux ensoleillés avec le maintien d'un ourlet herbeux de 3 m minimum
autour de l'hibernaculum.
Les dimensions seront d'environ 2 x 3 m sur une profondeur de fosse de 0,8 m et de 1 m au-dessus du niveau
du sol.
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre.
Localisation :
Selon plan d'aménagements extérieurs.
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.