Pièce
PEMD - AGRONOV - Bâtiment C - BRETENIERE.pdf · 11 887 mots · du marché « Réhabilitation du bâtiment C et construction d'un hangar à Brétenierre (21110) – Technopole Agro-Environnement «… », dossier de consultation officiel.
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
Diagnostic portant sur la gestion des
Produits,Equipements, Matériaux et des Déchets issus
de la démolition ou de la rénovation significative de
bâtiments
[Photo de l'ouvrage]
Bâtiment C - Technopôle Agronov Numéro d’affaire :
Projet : 5, rue des Courlots 2503CGECIBI11440000002012
21110 BRETENIERE
REF :
SPLAAD 1200025115
Demandeur : 40, Avenue du Drapeau Date(s) de visite(s) :
21074 DIJON Cedex
27-28/03/2025
Fait à : Auteur du rapport : Signature :
DIJON
Le :
BEAUCHET Ludovic […]
04/04/2025
Agence Dijon Parc Technologique de Dijon- 21000 DIJON SIRET 47907683800255
SOCOTEC Diagnostic Groupe – S.A.S au capital de 312 690 euros – 479 076 838 RCS Arras – APE 7120B
N° TVA intracommunautaire : FR53 479 076 838 –
Siège social : 21 Route d’Albert – 62450 Avesnes-les-Bapaume
France – www.socotec.fr
Le présent rapport et ses annexes forment un tout indissociable dont il ne peut être fait état, vis-à-vis de tiers, que par publication ou communication in extenso.
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0. SOMMAIRE
0. SOMMAIRE 2
I. CONTEXTE DE LA MISSION 3
I.1. Contexte 3
I.2. Rappels Règlementaires 4
I.3. Limites de prestations 5
I.4. Obligations du Donneur d'Ordre : 5
II. DESCRIPTIF DE L'OUVRAGE 6
II.1. Références du Projet 6
II.2. Documents Projet 6
II.3. Documents pour la détermination de l'historique du site 6
II.4. Documents préalables à la démolition / réhabilitation significative 7
II.5. Locaux non-visités 7
II.6. Limites de prestation 8
II.7. Descriptif détaillée de l'ouvrage : 9
III. TABLEAU DE SYNTHESE 10
III.1. Tableau de Synthèse Déchets 13
III.2. Tableau de Synthèse des Produits Matériaux Réemployable 16
III.3. Synthèse par typologie 17
III.4. Schéma de répartition 19
IV. GESTION DE FILIERE DE TRAITEMENT 20
IV.1. Filière de Traitement des Déchets Inertes 20
IV.2. Filière de Traitement des Déchets Non Dangereux 23
IV.3. Filière de Traitement des déchets d'Equipements Electrique et Electroniques (DEEE) 27
IV.4. Filière de Traitement des déchets des déchets d’élément d’ameublement (DEA) 28
IV.5. Filière de Traitement des Déchets Dangereux 29
IV.6. Filière de Valorisation 31
V. TABLEAU DE RELEVE TERRAIN 32
V.1 Relevé Terrain 33
VI. PLANS & SCHEMA 40
VII. REPORTAGE PHOTO 41
VIII. ATTESTATION D'ASSURANCE 42
IX. ATTESTATION DE COMPETENCE DU DIAGNOSTIQUEUR 43
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I. CONTEXTE DE LA MISSION
I.1. Contexte :
La directive européenne sur les déchets de 2008 avait fixé l’objectif de valoriser 70% des déchets du BTP en 2020. Cet objectif avait
ensuite été repris dans la loi française sur la transition énergétique de 2015. Plus récemment, le 25 Juin 2021, c’est le Décret
d’application du nouveau diagnostic Produit Matériaux Déchets qui se concentre à nouveau sur le sujet.
La gestion des déchets devient donc un enjeu majeur dans le secteur du bâtiment, et concerne et mobilise l’ensemble des acteurs de
la filière construction : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises, gestionnaires de déchets, ressourceries, etc.
En valorisant les démarches de recyclage et de réemploi, et en hiérarchisant la gestion des produits, matériaux et déchets, la logique
d’économie circulaire prend ainsi progressivement sa place dans le secteur.
Réemploi
Réutilisation
Recyclage
Valorisation
énergétique
Elimination
Le diagnostic PEMD est une étape clé dans la démarche d’économie circulaire, mais n’en est que la première. Afin de pouvoir mettre
en œuvre une démarche ambitieuse de réemploi des matériaux, il est recommandé d’aller plus loin que ce qui est défini par la
réglementation, en réalisant un diagnostic ressources.
La hiérarchie des modes de traitement doit être respectée au maximum en privilégiant dans l’ordre :
• la prévention de la production de déchets, par une gestion raisonnée des ressources du
chantier ;
• le réemploi, par l’utilisation de ressources pour un usage identique à celui pour lequel elles avaient étaient conçues, sans passer par
le statut de déchet ;
• la réutilisation, par l’utilisation pour un usage différent de celui d’origine, avec un passage par le statut de déchet ;
• le recyclage, par le retraitement des ressources en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres
fins. Le recyclage inclut le traitement biologique des déchets organiques ;
• la valorisation énergétique en installation d’incinération.
Le réemploi et la réutilisation seront donc à privilégier par rapport au recyclage.
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Les définitions précises des termes abordés dans cette pyramide sont issues de l’article L541-1 du Code de l’Environnement :
Déchet : toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l'intention ou
l'obligation de se défaire.
Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau
pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.
Réutilisation : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de
nouveau.
Préparation en vue de la réutilisation : toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation par
laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre
opération de prétraitement.
Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets
organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Les opérations de
valorisation énergétique des déchets, celles relatives à la conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement
ne peuvent pas être qualifiées d'opérations de recyclage.
Valorisation : toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres
substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à
cette fin, y compris par le producteur de déchets.
Élimination : toute opération qui n'est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence
secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d'énergie.
I.2 : Rappels Règlementaires
Le décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 rendre obligatoire la réalisation d’un diagnostic portant sur la gestion des produits,
équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments. Cette obligation porte sur
les opérations pour lesquelles la date de dépôt de la demande d'autorisation d'urbanisme ou de travaux ou, à défaut, la date
d'acceptation des devis ou de passation des marchés relatifs aux travaux de démolition et de rénovation significative, est postérieure
au 1er janvier 2022.
Suite à la parution du Décret 2021-872 du 30 Juin 2021, les décret 821 et 822 sont abrogés.
L’arrêté du 26 Mars 2023 dit « arrêté PEMD » définit :
• La mise en application de l’obligation, pour les Donneurs d’Ordre, de réaliser un Diagnostic PEMD pour toutes opérations
de démolition ou de rénovation significative.
• Son entrée en vigueur est fixée au 01/07/2023 : Date de dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme ou de
travaux ou, à défaut, date d’acceptation des devis ou passage du marché de travaux.
• L’abrogation de l’arrêté du 19 Décembre 2011 concernant le Diagnostic Déchet.
Le décret précité s'applique aux opérations de démolition ou de rénovation significative de bâtiments suivantes :
- Celles dont la surface cumulée de plancher de l'ensemble des bâtiments concernés est supérieure à 1 000 m2 ;
- Celles concernant au moins un bâtiment ayant accueilli une activité agricole, industrielle ou commerciale et ayant été le siège d'une
utilisation, d'un stockage, d'une fabrication ou d'une distribution d'une ou plusieurs substances classées comme dangereuses en
application de l'article R. 4411-6 du code du travail.
L’objectif du diagnostic est :
- Identifier les matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments ainsi que leur fonction, ainsi que les
déchets potentiellement générés par ces produits, matériaux et équipements avec l'indication de la classification du déchet.
- Identifier les déchets résiduels issus de l'usage et de l'occupation des bâtiments.
- Estimer l'état de conservation des produits, matériaux et équipements ;
- Indiquer les possibilités de réemploi sur le site de l'opération, sur un autre site ou par l'intermédiaire de filières de réemploi,
notamment les filières locales ;
- Estimer la nature et la quantité des produits, matériaux et équipements qui peuvent être réemployés ;
- Indiquer les filières de gestion et de valorisation des déchets, notamment les filières locales, en vue, par ordre de priorité
décroissante, de leur réutilisation, leur recyclage ou une autre valorisation matière, leur valorisation énergétique ou leur élimination;
- Estimer la nature et la quantité des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation
significative pouvant être réutilisés, recyclés, valorisés sous forme matière ou en vue d'une production d'énergie ou éliminés.
- Indiquer les précautions de dépose, de stockage sur chantier et de transport de ces produits, équipements, matériaux et déchets
ainsi que sur les conditions techniques et économiques prévues pour permettre leur réemploi, leur réutilisation, leur recyclage ou une
autre valorisation matière, leur valorisation énergétique ou leur élimination. En cas de vices ou de désordres apparents du bâtiment, le
diagnostic fournit des indications sur les précautions de démolition ou de rénovation.
Ce diagnostic ne préjuge en rien de la réalisation d’autres diagnostics prévus par la réglementation (exemple : diagnostic amiante
avant démolition,…). Il est surtout destiné à fournir à titre indicatif au Maître d’Ouvrage les quantités présentes de déchets par
catégorie ou nature. Cette étude, qualitative et quantitative, fait partie intégrante du programme de l’opération arrêté par le Maître
d’Ouvrage.
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I.3. Limites de prestations :
SOCOTEC intervient en qualité de prestataire de services pour assurer des missions de conseil qui s’inscrivent dans un contexte en
rapport avec la protection de l’environnement. La mission confiée à SOCOTEC ne constitue pas une Maîtrise d’œuvre. La mission
exclue toutes les prestations non décrites spécifiquement dans notre proposition:
Les investigations menées pour cette mission ont été réalisées sur la base des informations en notre possession et de
l’accessibilité de la zone d’étude.
Aucun plan ou dossier technique ne permet de connaître toutes les caractéristiques des matériaux mis en œuvre et
notamment pour les parties cachées ou inaccessibles. En particuliers les réseaux enterrés ne sont pas pris en compte. Les
fondations ne sont pas déterminées et les quantitatifs de ce fait estimés.
La nature et les quantités présentées comportent donc une incertitude à intégrer à la lecture.
Il est rappelé au Donneur d'Ordre que les entreprises intervenantes sur le projet doivent impérativement réaliser le chiffrage
des travaux après visite sur site.
Les quantités indiqués dans le présent rapport ne peuvent intégré en l'état dans les devis de travaux.
Dans le cadre de l’estimation quantitative et qualitative du gisement des déchets qui seront générés par les futures
opérations de déconstruction, les hypothèses suivantes ont été considérées dans le cadre de cette évaluation :
Premier postulat
Les estimations des volumes et tonnages associés des déchets ont été faites par rapport au niveau du terrain naturel actuel. Les
ouvrages ou installations non visibles à l’œil nu et non représentés sur les plans fournis, n’ont pas été considérés dans les
calculs (ex. canalisations enterrées, fondations, déchets enfouis,…).
Deuxième postulat
Pour le calcul des surfaces et des volumes des déchets nous nous sommes basés sur les informations fournies par vos soins et des
relevés réalisés par SOCOTEC sur site.
En l’absence de renseignements fiables (exemple : plans incomplets ou accès difficile pour réaliser des relevés), ces calculs
ont été effectués selon les règles courantes de la construction (exemple : épaisseur de dalle, sections des bois de
charpentes,… ).
Troisième postulat
Les masses des déchets identifiés ont été calculées au moyen des caractéristiques issues du site internet INIES, la base de
données française de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction (www.inies.fr).
I.4. Obligations du Donneur d'Ordre :
Le Maitre d’Ouvrage (MO) aura l’obligation de transmettre :
▪ Le rapport PEMD aux entreprises de travaux (conception et réalisation)
▪ Un formulaire CERFA (N° 16287*01) dit CERFA DIAGNOSTIC – Avant Acceptation des devis travaux – au CSTB via mail ou
via plateforme dédiée
▪ Un formulaire CERFA (N° 16288*01) dit CERFA RECCOLEMENT – dans les 90 jours après achèvement des travaux – au
CSTB via mail ou via plateforme dédiée
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II. DESCRIPTIF DE L'OUVRAGE
II.1. Références du Projet :
SPLAAD
Maître d’ouvrage : 40, Avenue du Drapeau
21074 DIJON Cedex
Représenté par : M.COLLIN Rémi
Adresse du site : Bâtiment C - Technopôle Agronov 5, rue des Courlots 21110 BRETENIERE
Parcelle cadastrale : Parcelle 321
Désignation de l'ouvrage : Bâtiment C
Bâtiments à : Démolir Réhabilité
Année de construction : Dans les années 1960
Contexte de la mission
Programme Travaux défini par le Maitre Réhabilitation du bâtiment intérieur et extérieur. Conservation de sa struture.
d'Ouvrage :
Intervenant SOCOTEC : BEAUCHET Ludovic
Agence en charge du projet : Agence Dijon
Date du repérage : 27-28/03/2025
II.2. Documents Projet :
Plans : Plans actuels
Dossiers Ouvrages Exécutes : Non communiqués
Autres documents relatifs à la composition
Diagnostic technique des structures
des ouvrages (DCE, .) :
II.3. Documents pour la détermination de l’historique du site :
Non communiqués
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II.4. Documents préalables à la démolition BRETENIERE significative :
/ réhabilitation
Rapport Amiante Rapport amiante avant travaux SOCOTEC référence 161T0/24/175
Rapport Plomb Rapport plomb SOCOTEC référence 161T0/24/179
Rapport Termites Néant
Autres Rapport Techniques des structures référence DIAG2024122661
II.5. Locaux non-visités :
Zone ou local Motif de non-visite
Néant -
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II.6. Limites de Prestation 21110 BRETENIERE
Inclus Non Inclus
Equipements résiduels,
non constitutifs du bâtiment
Mobilier
Aménagement extérieurs
VRD / Clotures
Aménagement extérieurs
Végétations
Aménagement extérieurs
Fondations
Réseaux enterrés
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II.7. Descriptif détaillé du projet : 21110 BRETENIERE
Bâtiment composé d’un RDC, 2 étages et d’une toiture terrasse.
Les planchers sont en dalles béton. Les voiles extérieurs sont en béton banchés et les murs de refends en
agglo.
Les cloisons sont en plaques alvéolaires.
Un ascenseur desservant les niveaux est présent dans le bâtiment.
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III. SYNTHESE
III.1. Tableau de Synthèse Déchets Quantité Observations concernant les opérations
Poids particulières à envisager lors des travaux
en tonnes de dépose
Béton 4,02 -
Briques - -
Matériaux ou déchets inertes (DI)
Tuiles et céramiques 24,68 -
Mélanges de béton, tuiles et céramique ne contenant
- -
pas de substances dangereuses
Verre (sans cadre ou montant de fenêtres) - -
Mélange bitumineux ne contenant pas de goudron - -
Terres et cailloux ne contenant pas de substance
- -
dangereuse
Terres et pierres 26,52 -
Déchets de matériaux à base de fibre et de verre - -
Emballage en verre - -
Verre (triés) - -
Plaque et carreaux - -
Plâtre
Enduit et support inerte - -
Bois A (emballages, palettes) - -
Bois Bois B : BR1 - -
Matériaux ou déchets non dangereux (DND)
Bois B : BR2 15,02 -
Cuivre - -
Aluminium - -
Métaux Ferreux 6,26 -
Zinc - -
Autres, non ferreux - -
PP - -
PE - -
PVC 1,17 -
PS - -
Plastiques
PSE - -
XPS - -
Polyuréthane - -
Autres plastiques - -
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Laines minérales de verre - -
Matériaux isolants Laines minérales de roche 0,26 -
hors isolants
polymères Isolants biosourcés - -
Autres matériaux isolants - -
Moquette 0,57 -
Matériaux ou déchets non dangereux (DND)
Linoléum 0,06 -
Revêtements de sol
Parquet (massif, flottant) - -
Autres revêtements de sol - -
Revêtements d’étanchéité
- -
Revêtement bitumineux
d’étancheité Revêtements d’étanchéité
- -
synthétiques
Staff, stuc et plaques de gypse
- -
cellulose
Panneaux sandwich - -
Complexes
Complexes plâtre + isolant - -
Autres matériaux complexes 4,10 -
Fenêtres et autres ouvertures vitrées :
7,60 -
bois/ aluminium/PVC et simple vitrage ou double vitrage
Mélange de DND 2,87 -
Végétaux - -
Terre végétale - -
Autres matériaux ou déchets non dangereux (DND) - -
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Équipements sanitaires (lavabos, éviers, WC…) 0,41 -
Génie climatique (chauffage, climatisation, venti lation) 2,64 -
Équipements de chauffage, climatisation ou frigorifiques
- -
contenant des fluides frigorigènes dangereux
Matériel industriel ou mobilier - -
Déchets d'Equipements
Conduits de fluide et canalisations - -
Câbles 1,03 -
Équipement divers (ascenseurs, armoires TGBT, …) 2,20 -
Luminaires (tubes fluorescents,
Déchets lampes à décharges, lampes à 0,39 -
d'Equipements LED)
Electriques et
Electroniques
Électroménagers - -
Autres DEEE contenant des substances dangereuses 0,01 -
Autres DEEE non dangereux 0,02 -
Amiante 16,70 -
Matériaux ou déchets dangereux (DD)
Enrobés à chaud contenant du goudron - -
Revêtements d’étanchéité contenant du goudron - -
Éléments recouverts de peinture contenant des
10,83 -
substances dangereuses
Bois traités contenant des substances dangereuses
- -
(Bois C)
Terres contenant des substances dangereuses - -
Autre Déchets dangereux (DD) 0,01 -
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III.2. Tableau de Synthèse des Produits Matériaux Réemployables
Observations
concernant les
Quantités
opérations
Macro Catégorie Catégorie Réemployables Localisation
particulières à
Tonnes envisager lors des
travaux de dépose
1.1 Réseaux extérieurs (secs, humides, fourreaux, etc) - - -
1.2 Stockages (cuves, bassins, etc) - - -
1.VRD (Voiries,
Réseaux Divers)
1.3 Voiries, revêtements - - -
1.4 Clôtures - - -
2.1 Fondations - - -
2. Fondations et
infrastructures
2.2 Murs et structures enterrées (escalier de cave, parking, etc) - - -
3.1 Planchers, dalles, balcons - - -
3.2 Poutres - - -
3.3 Façades - - -
3.4 Refends - - -
3. Superstructures -
Maçonneries
3.5 Poteaux - - -
3.6 Escaliers et rampes maçonnées - - -
3.7 Éléments d’isolation - - -
3.8 Maçonneries diverses (brique, parpaing, muret, etc) - - -
4.1 Toitures terrasses - - -
4. Couvertures -
Étanchéités -
4.2 Toitures en pente (tuiles, ardoises, etc) - - -
Charpentes -
Zingueries
4.3 Éléments techniques de toiture - - -
5.1 Cloisons - - -
5.2 Doublages mur, matériaux de protection isolants et membranes - - -
5. Cloisonnements - 5 3 Plafonds suspendus - - -
Doublages - Plafonds
suspendus -
Menuiseries intérieures 5.4 Planchers surrélevés - - -
5.5 Menuiseries intérieures - - -
5.6 Métalleries et quincailleries - - -
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6.1 Revêtements, isolations et doublages extérieurs - - -
6. Façades et
6.2 Portes, fenêtres, fermetures, protections solaires - - -
menuiseries extérieures
6.3 Habillages et ossatures - - -
7.1 Revêtements des sols (parquet, carrelage, moquette, linoléum, etc.) - - -
7. Revêtement des
sols, murs et plafonds -
Chapes 7.2 Revêtements des murs et plafonds - - -
- Peintures - Produits
de décoration
7.3 Éléments de décoration et revêtements des menuiseries - - -
8.1 Équipements de chauffage (chaudières,
- - -
radiateurs à eau, radiateurs électriques, etc)
8. CVC (Chauffage -
8.2 Équipements de ventilation (CTA, unités intérieures, bouches de
Ventilation - - - -
ventilation, etc)
Climatisation)
8.3 Équipements de climatisation (groupes froids, cassettes, etc) - - -
9.1 Productions eau chaude sanitaire (ballons ECS, etc) - - -
9.2 Réseaux intérieurs de distribution et d’évacuation - - -
9. Installations
sanitaires
9.3 Appareils sanitaires (lavabo, WC, vidoirs, urinoirs, vasques, éviers,
- - -
mitigeurs, etc)
9.4 Sprinklages et réseaux - - -
10.1 Tableaux généraux basse tension et armoires divisionnaires - - -
10.2 Distributions électriques (câblages, chemins de câbles, réseaux
- - -
informatiques et téléphoniques,etc.)
Dépose manuelle
10.3 Appareils d'éclairage 0,12 Cage d'escalier
soignée
10.4 Équipements terminaux (interrupteurs, prises, etc.) - - -
10. Réseaux
(CFO/CFA)
10.5 Armoires VDI/ baies informatiques - - -
10.6 Équipements spécifiques (caméras, bornes Wi-Fi, équipements
- - -
GTB, contrôles d'accès, etc.)
10.7 Systèmes de sécurité - - -
10.8 Équipements spéciaux divers - - -
11.1 Mobiliers intérieurs - - -
11.2 Mobiliers extérieurs - - -
11. Mobiliers
11.3 Équipements - - -
11.4 Autres - - -
12.1 Ascenseurs - - -
12. Appareils
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12. Appareils 21110 BRETENIERE
élévateurs et autres
12.2 Montes-charges - - -
équipements de
transport intérieur
12.3 Escaliers mécaniques - - -
13. Équipements de
production locale 13.1 Groupes électrogènes - - -
d’électricité
14. Autres 14.1 Autres - - -
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III.2. Synthèse des PEM identifiés comme potentiellement réemployables
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Catégorie
n
ge
Estimation de Ilustration
tio
nité
Désignation
Kg/U e
bla
Age Estimatif
e
Poids total
ir
Caractéristiques
titu
M ass
Unité Qté Localisation / Commentaire l'état sanitaire
Unita
Potentiel de Modalité
sem
usuelle en To
des PEMD
du PEMD
ns
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage /
Co
As
Macro Catégorie Catégorie réutilisation stockage
Potentiel de Contenant DEEE mis
10. Réseaux Dépose manuelle
Plafonnier LED Rond 4,70 U 21,00 0,10 RDC R+1 R+2 Mono matériau Mécanique 10.3 Appareils d'éclairage Bon état général Entre 2 et 10 ans réemploi - à disposition par l'Eco
(CFO/CFA) avec tri des ampoules
réutilisation Organisme
Potentiel de Contenant DEEE mis
10. Réseaux Dépose manuelle
Bloc Tube Néon Rond X1 3,50 U 7,00 0,02 RDC R+0 R+7 Mono matériau Mécanique 10.3 Appareils d'éclairage Bon état général Entre 2 et 10 ans réemploi - à disposition par l'Eco
(CFO/CFA) avec tri des ampoules
réutilisation Organisme
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III.3. Synthèse par Typologie 21110 BRETENIERE
Le Diagnostic PEMD présente les estimations suivantes :
La quantité estimative de déchet global généré par le chantier s'élève à 127,35 Tonnes (To)
La répartition est la suivante :
Typologie /
Poids en Tonnes Poids en %
Poids en Tonnes
Déchets Inertes 55,23 43%
Déchets Non Dangereux 37,90 30%
Déchets d'Equipement 6,70 5%
Déchets Dangereux 27,53 22%
Total 127,35 100%
Catégories / Réseaux -
Poids en Tonnes Poids en %
Poids en Tonnes DEEE
Réemploi des PEM
Réemploi 0,12 0%
Traitement des Déchets
Recyclage 94,44 74%
Valorisation énergétique 0,63 0%
Elimination matière non réemploié et
32,28 25%
recyclé
Total 127,35 100%
Le taux de valorisation atteignable selon les différents modes de traitement des déchets
(recyclage, valorisation énergétique, élimination) est estimé à 74,65 %
Cette valeur est plutôt élevée dans le cadre d’une opération de déconstruction / rénovation
La moyenne nationale concernant le taux de valorisation moyen s’élève à hauteur de 67 % des déchets du secteur du bâtiment valorisés, avec
seulement 35% des déchets du second œuvre valorisés.
Une attention devra ainsi être portée dans la phase chantier sur l’optimisation de ces catégories de déchets.
Chantier de déconstruction Chantier de rénovation
23 MT par an 17 MT par an
Taux de valorisation moyen Taux de valorisation moyen
Entre 80 % 70 % Entre 30 et % 40 %
Comprend une portion importante de déchets
inertes qui sont valorisés en réaménagement de
Taux faibles en raison d’une forte proportion de
carrière, normalement la dernière option selon la
déchets non dangereux mélangés
hiérarchisation des modes de traitement décrite dans
l’article L. 541-1 du Code de l’environnement
Orientation : développer les pratiques de Orientation : améliorer la qualité du tri sur les
recyclage chantiers et la traçabilité
Source : Etude de scénarii pour la mise en place d’une organisation permettant une gestion efficace des déchets du bâtiment dans le cadre d’une
économie circulaire – FFB et 13 autres fédérations professionnelles, 2019.
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Répartition des filiales de traitement suivant taux moyens constatés
Source : rapport ADEME 2021 relatif à l'étude de préfiguration de la REP PMCB, données de 2020
Déchets Inertes Métaux
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
38,30% 21,15 90,00% 5,63
Remblaiement de carrière Elimination
38,30% 21,15 10,00% 0,63
Elimination
23,40% 12,92
TOTAL 55,23 TOTAL 6,26
Déchets Plastiques Plâtre
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
17,00% 0,20 16,00% -
Valorisation énergétique Elimination
9,00% 0,10 84,00% -
Elimination
74,00%
TOTAL 1,17 TOTAL -
Bois Ameublement
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
41,00% 6,16 50,00% -
Valorisation énergétique Valorisation énergétique
36,00% 5,41 42,00% -
Elimination Elimination
23,00% 3,45 8,00% -
TOTAL 15,02 TOTAL -
Luminaires Autres DEEE non dangereux
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
86,00% 0,34 72,00% 4,24
Valorisation énergétique Valorisation énergétique
6,00% 0,02 15,00% 0,88
Elimination Elimination
8,00% 0,03 13,00% 0,77
TOTAL 0,39 TOTAL 5,89
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III.4. Schéma de Répartition 21110 BRETENIERE
TABLEAU DE REPARTITION DES PRODUITS ET DECHETS PAR
TYPOLOGIE
Déchet d'Equipement
5% Déchets Dangereux
22% Déchets inertes
43%
DND
30%
TABLEAU DE REPARTITION DES POTENTIELS DE REEMPLOI,
RECYCLAGE, VALORISATION ENERGETIQUE ET ELIMINATION
Réemploi
0%
Elimination
25%
Valorisation
énergétique
1%
Recyclage
74%
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IV. GESTION DES FILIERES DE TRAITEMENT
12
La liste est non exhaustive et est donnée à titre indicatif, en fonction de l’implantation du site.
Des professionnels de la collecte et du traitement des matériaux, produits et déchets issus de la déconstruction et de
la réhabilitation situés dans le département et éventuellement les départements limitrophes sont répertoriés ci-
dessous, sur la base des données disponibles sur site FFB (Fédération Française du Bâtiment) et de nos
connaissances et nos retours d’expérience.
Il conviendra de valider le choix des prestataires en fonction de leur agrément pour le transport et le traitement des
déchets (agrément préfectoral, déclaration ou autorisation préfectorales).
IV.1. Filière de Traitement des Déchets Inertes
Le terme « gravats » est utilisé pour désigner communément les déchets inertes issus de différents
éléments du bâtiment :
• Partie d’ouvrage structurelle et non structurelle en béton ;
• Cloisons, façade en verre plat ;
• Carrelage, céramique ;
• Équipements sanitaires non réemployables.
Les déchets Inertes se caractérisent par leur aptitude à ne pas se décomposer, à ne pas bruler, à ne pas
produire de réaction physico-chimique et à ne pas contaminer d’autres matières.
Préparation des déchets
• Démolition mécanique sans dépose manuelle préalable
• Broyage et déferrailles des déchets (broyage en fraction 0/500)
• Séparation des verres et des châssis de menuiseries
Conditionnement :
• Conditionnement en vrac sur une aire dédiée
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Valorisation en granulats
Tonnage estimatif total du projet
55,23
OPTION : Concassage sur site
Il peut être envisagé un concassage de l’ensemble des gravats inerte sur site nécessitant une attention
particulière :
•Durées des travaux allongées
•Fortes nuisances sur site (bruits / poussière)
•Déclaration ICPE à réaliser
Le concassage et criblage des inertes permet le remblaiement de l’ensemble des fouilles afin d’obtenir une
plateforme stable en vue de futurs travaux de construction.
Le surplus de concassé non nécessaire aux travaux de terrassement pourra être revendu par l’entreprise
de démolition.
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Centres de Recyclage
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[ Insérer imprime écran des filières identifiées sur le site de la FFB avec localisation:]
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IV.2. Filière de Traitement des Déchets Non Dangereux
Les Déchets Non Dangereux regroupent l’ensemble des déchets ne présentant aucune propriété
dangereuse.
Ils regroupent principalement :
• les métaux ferreux et non ferreux,
• les matières plastiques : PVC, PE, polystyrène, …,
• le bois non traité,
• Le papier / cartons
• …
Préparation des déchets
• Dépose manuelle – mécanique
• Séparation par type de matériaux, suivant classification des déchets
Conditionnement :
• Conditionnement en benne de 30m3 bâchés
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X X X
Traitement à privilégier :
Suivant type de traitement indiqué dans les Diagnostic
PEMD
Tonnage estimatif total du projet
37,90
Suivant le type de déchets et le tri réalisé sur chantier, différentes filières de traitement sont envisageables.
Il est défini ci-dessous les modalités de traitement de l’ensemble des Déchets Non Dangereux.
Des filiales spécifiques sont précisées pour le traitement des Ferrailles et Métaux.
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Spécificité Plomb : 21110 BRETENIERE
Pour le traitement des produits ou matériaux recouvert d'une peinture au Plomb, les déchetteries ont besoin
de connaitre les «teneurs en plomb lixiviable». Cette teneur en plomb est calculée en mg/kg et permet de
statuer sur le caractère dangereux ou non d’un déchet :
- Si la teneur est supérieure 100mg/kg le déchet doit être stabilisé avant d’être traité en Déchet
Dangereux,
- S’il est supérieur à 50mg/kg le déchet est dangereux,
- S’il est inférieur à 50, il peut être traité en DND ou DI
Cette teneur n’est pas calculable directement suivant la concentration. Il n’y a pas de corrélation directe et
cela dépend de nombreux facteurs.
Pour le démolisseur, il est nécessaire de réaliser une analyse en laboratoire suivant la norme NF EN 12457-
2 / X30-402-2 pour chaque type de déchet suivant le traitement et la méthode de dépose envisagé.
Il est pris en hypothèse dans le cadre de ce rapport PEMD le traitement en Déchets Dangereux de
l'ensemble des Produits ou Matériaux présentant une concentration supérieur à 1mg/cm².
Traitement des déchets métaux / ferraille
Le terme ferraille et métaux désigne l’ensemble des déchets métalliques présent sur site.
• Profilé métallique de structure
• Eléments de serrurerie
• Tuyauterie
• Réseaux
• Ensemble des équipements industriels ne contenant pas d’amiante
Préparation des déchets :
• Démolition mécanique par cisaillage des charpentes métallique
• Dépose manuelle des éléments de second œuvre :
• Réseaux
• Serrurerie
• Décalorifuge des conduits
• Découpe des ferrailles au sol par oxycoupe ou cisaillage
Conditionnement :
• Séparation des éléments dits « ferraille lourde » (profilé métallique)
• Conditionnement en vrac sur une aire dédiée
• Séparation par type de métaux
• Conditionnement en bennes dédiées
Ferrailles et métaux plombés :
Les éléments métalliques comportant des revêtements contenant du plomb doivent être triés et stockés
séparément.
La dépose de ces éléments doit faire l’objet d’une analyse de risque par l’entreprise Titulaire des Travaux.
Ceux-ci peuvent être revalorisés en centre de traitement des métaux et acier
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Centres de Traitement
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25/44
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https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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IV.3. Filière de Traitement des déchets d'Equipements Electrique et Electroniques (DEEE)
Les DEEE sont décrits à l’article R. 543-172 du Code de l’environnement. Ils correspondent à tous les
équipements qui fonctionnent grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, mais
également aux équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs.
Préparation des déchets
• Dépose manuelle à soigner – Dépose sans casse nécessaire.
• Séparation des lampes et luminaires
• Séparation des DEEE dangereux
Conditionnement :
• Les DEEE sont conditionnés dans des bacs dédiés, des racks ou des cartons
• Conditionnement sur palette
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Responsabilité élargie des producteurs (REP)
spécifique aux EEE
Tonnage estimatif total du projet
5,26
Centre de collecte et de traitement des DEEE :
Les DEEE sont soumis à la Responsabilité élargie des producteurs (REP) spécifique aux EEE. Ils sont donc
pris en charge soit par les éco-organismes agréés (Ecologic pour tous les DEEE sauf les lampes et
panneaux photovoltaïques, ecosystem, pour tous les DEEE sauf les panneaux photovoltaïques, et Screlec
Corepile pour les DEEE de petits équipements professionnels),
Toutefois, il est également possible de déposer gratuitement les DEEE chez un partenaire des éco-
organismes
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IV.4. Filière de Traitement des déchets des déchets d’élément d’ameublement (DEA)
On entend par « éléments d'ameublement » les biens meubles et leurs composants dont la fonction
principale est de contribuer à l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en
offrant une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail
Préparation des déchets
• Les DEA sont conditionnés en benne
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Conditionnement :
• Les DEA sont conditionnés en benne
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Responsabilité élargie des producteurs (REP)
spécifique aux DEA
Tonnage estimatif total du projet
0,00
Centre de collecte et de traitement des DEA :
Les DEA sont soumis à la Responsabilité élargie des producteurs (REP) spécifique aux DEA. Ils sont donc
pris en charge soit par les éco-organismes agréés.
Toutefois, il est également possible de déposer gratuitement les DEEE chez un partenaire des éco-
organismes
REP DEA
https://batiment.valdelia.org/
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IV.5 Filière de Traitement des Déchets Dangereux
Les Déchets Dangereux sont des déchets nocifs pour la santé et/ou l’environnement.
Ils contiennent en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux présentant des risques pour la
santé humaine et l’environnement (article R. 541-8 du code de l’environnement : les déchets dangereux y
sont indiqués avec un astérisque).
Quelle que soit leur origine ou la quantité produite, les déchets sont classés dangereux s’ils présentent une
ou plusieurs des 15 propriétés de danger énumérées à l’annexe I de l’article R. 541-8 du code de
l’environnement.
Préparation des déchets
Le traitement de Déchets Dangereux doit oligatoirement être réalisé par une entreprise spécialisée
Conditionnement :
• Le conditionnement devra obligatoirement être réalisé suivant la règlementation en vigueur
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Installation de Stockage de Déchets Dangereux
Tonnage estimatif total du projet
27,53
Les centres de traitements indiqués ci dessous regroupent les centres de collecte ainsi que les Installations
de Stockage de Déchets Dangereux
Il est préconisé au Donneur d'Ordre de vérifier auprès du centre les modalités d'acceptation de chaque
déchet.
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Centres de Traitement
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https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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IV.6 Filière de Traitement de valorisation
Ressourceries numérique :
Ressourceries physique :
Carte des fournisseurs | Opalis
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V. TABLEAUX DE RELEVE TERRAIN
Tableau récapitulatif des relevés terrain, prenant en compte la typologie des produits, équipements,
matériaux et déchets présents, ainsi que leurs quantitatifs et états sanitaires.
L'ensemble des produits, équipement, matériaux et déchets listés ci-après sont classés suivant
quatre catégories :
- La structure de l'ouvrage
- Le second œuvre
- Les équipements
- Les déchets résiduels, déchets d'ameublement et aménagements extérieurs le cas échéant
Les modalités de dépose et d’entreposage sont définies à titre indicatives, et pourront être différentes
en fonction des pratiques des entreprises de curages.
Les potentiels de réemploi sont indiqués à titre indicatifs, pour estimer un objectif d’économie
circulaire défini par le maître d’ouvrage où l’AMO Réemploi en accord avec celui-ci.
Préconisation :
Certains gisements de matériaux devront se soumettre à des tests de qualification s’ils souhaitent
être réemployés. Notamment en ce qui concerne les normes de sécurité incendie, thermique,
acoustique et sécurité des personnes.
Observation :
Site fortement dégradé et emcombré
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RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Superstructure
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Centre de recyclage
Mur Béton banché Epaisseur (cm) 30,00 2500,00 - m2 0,09 0,09 0,07 R+1 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage concassage des Stockage en vrac -
des déchets inertes
Réutilisation gravats
Absence de Potentiel
Marche escalier Tuiles et Dégradations Centre de recyclage
marbre - - - 77,00 m2 8,10 8,10 8,10 24,30 1,87 RDC R+1 R+3 17 01 03 DI Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
(1,42x0,32) céramiques généralisées des déchets inertes
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Dégradations Centre de recyclage
Mur parpaings creux Epaisseur (cm) 10,00 875,00 - m2 24,22 10,00 11,00 45,22 3,96 RDC R+1 R+2 Béton 17 01 01 DI Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage concassage des Stockage en vrac -
généralisées des déchets inertes
Réutilisation gravats
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
Menuiserie Aluminium simple Vitrage bois/ Dégradations Centre de recyclage
1,50x1,57 Surface (m²) 2,35 25,00 - U 34,00 34,00 2,00 Façades - RDC 17 06 04 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Séparation du cadre et Stockage en benne dédiée -
verre aluminium/PVC et généralisées des Menuiseries
Réutilisation du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
Volet roulant alu 1,50x1,57 Surface (m²) 2,35 5,00 - U 34,00 34,00 0,40 Façades - RDC Ferreux 17 04 05 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées métaux et acier
Réutilisation
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
Menuiserie Aluminium simple Vitrage bois/ Dégradations Centre de recyclage
1,50x2,09 Surface (m²) 3,13 25,00 - U 68,00 68,00 5,32 Façades - R+1 - R+2 17 06 04 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Séparation du cadre et Stockage en benne dédiée -
verre aluminium/PVC et généralisées des Menuiseries
Réutilisation du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
Volet roulant alu 1,50x2,09 Surface (m²) 3,13 5,00 - U 68,00 68,00 1,06 Façades - R+1 - R+2 Ferreux 17 04 05 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées métaux et acier
Réutilisation
Absence de potentiel Dépose suivant la
Verrières 2,60x8,04 Amiante (A Dégradations Conditionnement en
Menuiserie acier simple Vitrage verre Surface (m²) 20,90 25,00 - U 2,00 2,00 1,05 Façades - Pignon 17 06 04 DD Entre 10 et 50 ans de réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
Joint de vitrage amiante préciser) généralisées contenant règlementaire
réutilisation vigueur
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
Porte d'entrée du bâtiment bois/ Dégradations Centre de recyclage
Menuiserie acier simple Vitrage verre Surface (m²) 3,33 25,00 - U 2,00 2,00 0,17 Façades -Pignon 17 06 04 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Séparation du cadre et Stockage en benne dédiée -
1,62x2,06 aluminium/PVC et généralisées des Menuiseries
Réutilisation du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Centre de recyclage
Skydome 1,20 x 1,20ml - - - 57,00 U 2,00 2,00 0,11 Façades - Pignon 17 06 04 DND Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Séparation du cadre et Stockage en benne dédiée -
aluminium/PVC et des Menuiseries
Réutilisation du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Enduit Amiante Sous face d'escalier Epaisseur (mm) 3,00 1100,00 - m2 4,00 4,00 0,01 RDC 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
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Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
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RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Plaque fibrociment amiante Closoir en toiture - - - 15,00 m2 3,00 3,00 0,05 Edicule toiture terrasse 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel
Dessus du complexe Centre de recyclage
gravillon - - - 1700,00 m3 15,60 15,60 26,52 Toiturre terrasse Terres et pierres 20 02 02 DI Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
bitumineux des déchets inertes
Réutilisation
Absence de Potentiel
Autres matériaux CSD Classe 2 -
complexe bitume + isolant - - - 10,50 m2 390,00 390,00 4,10 Toiture terrasse 17 03 03 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
complexes ISDND
Réutilisation
Second Œuvre
Absence de Potentiel
Tuiles et Centre de recyclage
carrelage - - - 25,00 m2 202,92 247,35 208,10 658,37 16,46 RDC R+1 R+2 17 01 03 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
céramiques des déchets inertes
Réutilisation
Absence de Potentiel Potentiel de
Valorisation
linoléum - - - 1,80 m2 35,00 35,00 0,06 R+2 Linoléum 17 02 03 DND Dégradations partielles Entre 2 et 10 ans de Réemploi - - - valorisation Grattage - poncage Stockage en benne dédiée -
Energétique
Réutilisation énergétique
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Dalles de sol + colle amiantée - - - 1,90 m2 57,00 18,76 75,76 0,14 RDC R+2 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recylclage
Dalle de sol - - - 1,80 m2 44,50 18,78 83,19 146,47 0,26 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel Potentiel de
Dégradations Valorisation
moquette en dalles - - - 6,60 m2 3,00 3,00 0,02 R+2 moquette 17 02 03 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - valorisation Grattage - poncage Stockage en benne dédiée -
généralisées Energétique
Réutilisation énergétique
Absence de Potentiel Potentiel de
Dégradations Valorisation
moquette en rouleau - - - 6,60 m2 83,19 83,19 0,55 R+1 moquette 17 02 03 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - valorisation Grattage - poncage Stockage en benne dédiée -
généralisées Energétique
Réutilisation énergétique
Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
plinthe bois - - - 2,00 ml 125,30 119,36 119,25 363,91 0,73 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées des déchets bois
Réutilisation
Absence de Potentiel
Tuiles et Dégradations Centre de recyclage
plinthe céramique - - - 9,00 ml 230,12 238,41 237,20 705,73 6,35 RDC R+1 R+2 17 01 03 DI Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
céramiques généralisées des déchets inertes
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Faience avec colle amiantée - - - 25,00 m2 1,00 1,00 1,00 3,00 0,08 RDC R+1 R+2 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Bande calicot et enduit Amiante (A Conditionnement en
Plaque BA13 avec polystyrène - - - 17,00 m2 181,96 183,12 188,67 553,75 9,41 RDC R+1 R+2 17 08 02 DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
amianté préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
34/44
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Bande calicot et enduit Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Plaque de plâtre BA13 amianté - - - 10,02 m2 203,53 147,00 147,00 497,53 4,99 RDC R+1 R+2 17 08 02 DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
(Cloisons alvéolaires) Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel
Fibralyth Plafond - - - 3,6 m2 110,53 110,53 0,40 RDC Mélange de DND 17 06 04 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination Dépose manuelle Stockage en benne dédiée CSD Classe2 -
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Plaques lisses en fibres- Amiante (A Conditionnement en
Plaque fibrociment amiante - - - 15,00 m2 2,00 2,00 0,03 RDC R+1 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
ciment (plafonds) préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Éléments recouverts
de peinture Absence de Potentiel Dépose suivant la
Présence de peinture au Dégradations Conditionnement en
Faux plafond lames métalliques - - - 8,00 m2 31,60 31,60 0,25 RDC contenant des 17 04 05 DD Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
plomb généralisées contenant règlementaire
substances Réutilisation vigueur
dangereuses
Absence de Potentiel
Placard-déserte-coffrage Dégradations Centre de recyclage
lame de bardage bois Epaisseur (cm) 2,50 650,00 - m2 144,00 144,00 144,00 432,00 7,02 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
(lames planches cornières) généralisées bois
Réutilisation
Absence de Potentiel
Etabli bois aggloméré et Dégradations Centre de recyclage
panneaux de bois Epaisseur (cm) 2,50 650,00 - m2 12,00 23,00 16,00 51,00 0,83 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
faience généralisées bois
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Etabli bois aggloméré et Amiante (A Dégradations Conditionnement en
panneaux de bois Epaisseur (cm) 2,50 650,00 - m2 2,00 2,00 0,03 RDC R+1 R+2 17 02 01 DD Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
faience/carton amianté préciser) généralisées contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel
Etabli bois aggloméré et Dégradations Centre de recyclage
panneaux de bois Epaisseur (cm) 2,50 650,00 - m2 6,00 19,00 15,00 40,00 0,65 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
revêtement PVC généralisées bois
Réutilisation
Porte bois agloméré Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
porte bois + verre SV 2,04x0,93 Simple vitrage - - - 45,00 U 1,00 1,00 0,05 RDC Mélange de DND 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées des déchets bois
surface vitrée 3,76m2 Réutilisation
Absence de Potentiel
Porte bois Aggloméré Dégradations Centre de recyclage
porte bois aggloméré opaque - - - 45,00 U 4,00 2,00 2,00 8,00 0,36 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
2,04x0,92 généralisées des déchets bois
Réutilisation
Porte bois aggloméré Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
porte bois + verre SV 2,06x0,76 Simple vitrage - - - 45,00 U 4,00 4,00 4,00 12,00 0,54 RDC R+1 R+2 Mélange de DND 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées des déchets bois
surface vitrage 0,20m2 Réutilisation
Porte boois aggloméré Absence de Potentiel
Dégradations Centre de recyclage
porte bois + verre SV 2,04x0,94 Simple vitrage - - - 45,00 U 10,00 15,00 17,00 42,00 1,89 RDC R+1 R+2 Mélange de DND 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées des déchets bois
surface vitrée 1,11m2 Réutilisation
Absence de Potentiel
Porte boois aggloméré Dégradations Centre de recyclage
porte bois aggloméré opaque - - - 30,00 U 13,00 14,00 10,00 37,00 1,11 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
2,05x0,83 généralisées des déchets bois
Réutilisation
35/44
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Absence de Potentiel
Porte boois aggloméré Dégradations Centre de recyclage
porte bois aggloméré opaque - - - 25,00 U 36,00 36,00 36,00 108,00 2,70 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
2,03x0,51 généralisées des déchets bois
Réutilisation
Absence de Potentiel
Porte boois aggloméré Dégradations Centre de recyclage
porte bois aggloméré opaque - - - 15,00 U 36,00 36,00 36,00 108,00 1,62 RDC R+1 R+2 Bois B : BR2 17 02 01 DND Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
1,00x0,51 généralisées des déchets bois
Réutilisation
Génie climatique
Absence de Potentiel
(chauffage, Déchets Dégradations Centre de recyclage
Radiateur acier - - - 21,52 U 25,00 32,00 32,00 89,00 1,92 RDC R+1 R+2 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
climatisation, Equipements généralisées métaux et acier
Réutilisation
ventilation)
Éléments recouverts
de peinture Absence de Potentiel Dépose suivant la
Présence de peinture au Conditionnement en
Cadre de porte métallique - - - 25,00 U 141,00 141,00 141,00 423,00 10,58 RDC R+1 R+2 contenant des 17 04 05 DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
plomb contenant règlementaire
substances Réutilisation vigueur
dangereuses
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam. 20 mm - - - 0,17 ml 9,00 7,00 7,00 23,00 0,00 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam. 40 mm - - - 0,33 ml 75,00 29,00 12,00 116,00 0,04 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam. 65 mm - - - 0,56 ml 18,00 45,00 23,00 86,00 0,05 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam. 100 mm - - - 1,56 ml 3,00 12,00 3,00 18,00 0,03 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam.110 mm - - - 1,64 ml 3,00 3,00 69,00 75,00 0,12 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Conduite PVC Diam. 200 mm - - - 5,90 ml 4,00 45,00 49,00 0,29 R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recyclage
Conduite Acier Diam. 25 mm - - - 1,99 ml 126,00 113,00 156,00 395,00 0,79 RDC R+1 R+2 Ferreux 17 04 05 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements métaux et acier
Réutilisation
36/44
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recyclage
Conduite Acier Diam. 30 mm - - - 2,21 ml 133,00 155,00 137,00 425,00 0,94 RDC R+1 R+2 Ferreux 17 04 05 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recyclage
Conduite Acier Diam. 80 mm - - - 6,76 ml 43,00 20,00 13,00 76,00 0,51 RDC R+1 R+2 Ferreux 17 04 05 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Equipements métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel
Centre de recyclage
Tube Carré acier 50 mm - - - 4,56 ml 35,00 109,50 85,00 229,50 1,05 RDC R+1 R+2 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Bride avec joint amianté - - - 1,00 U 18,00 18,00 0,02 RDC 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel Dépose suivant la
de ventilation (plafond) et Amiante (A Conditionnement en
Conduite Amiante ciment Diam. 300 mm - - - 36,00 ml 13,00 5,00 18,00 0,65 RDC R+1 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
pieds de conduits préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Conditionnement en
Conduite Amiante ciment Diam. 150 mm ventilation façades - - - 16,50 ml 15,00 15,00 0,25 Façades 17 06 05* DD Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel
Laine minérale et Laines minérales de Centre de Recyclage
Calorifugeage Mousse - - - 1,00 ml 195,00 25,00 36,00 256,00 0,26 RDC R+1 17 06 04 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
membrane PVC roche des Inertes
Réutilisation
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Centre de recyclage
Lavabo céramique - - - 11,50 U 2,00 3,00 2,00 7,00 0,08 RDC R+1 R+2 sanitaires (lavabos, 17 01 03 Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements des déchets inertes
éviers, WC…) Réutilisation
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Centre de recyclage
WC céramique - - - 32,00 U 2,00 2,00 2,00 6,00 0,19 RDC R+1 R+2 sanitaires (lavabos, 17 01 03 Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements des déchets inertes
éviers, WC…) Réutilisation
Equipements
Autres DEEE
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
contenant des Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
BAES - - - 0,58 U 3,00 3,00 4,00 10,00 0,01 RDC R+1 R+2 20 01 35* Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
substances Equipements généralisées soignée Organisme
Réutilisation Organisme
dangereuses
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Autres DEEE non Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
Détecteur de présence et mouvement - - - 0,65 U 3,00 3,00 3,00 9,00 0,01 RDC R+1 R+2 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
dangereux Equipements généralisées soignée Organisme
Réutilisation Organisme
Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Centre de traitement
RIA (robinet d'incendie armé) - - - 65,00 U 1,00 1,00 1,00 3,00 0,20 RDC R+1 R+2 Ferreux 17 04 05 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées des DND
Réutilisation
Autres DEEE
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
contenant des Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
Appareille_autonome_de_sécurité Déclencheur incendie - - - 0,58 U 3,00 3,00 3,00 9,00 0,01 RDC R+1 R+2 20 01 35* Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
substances Equipements généralisées soignée Organisme
Réutilisation Organisme
dangereuses
37/44
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Autres DEEE
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Commande de contenant des Déchets Dégradations Dépose manuelle avec Recylcage Eco
Appareille autonome de sécurité - - - 0,06 U 1,00 1,00 2,00 0,00 RDC R+2 20 01 35* Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
désenfumage substances Equipements généralisées tri des ampoules Organisme
Réutilisation Organisme
dangereuses
Autres DEEE
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
contenant des Déchets Dégradations Dépose manuelle avec Recylcage Eco
Appareille autonome de sécurité Voyant lumineux - - - 0,06 U 2,00 1,00 2,00 5,00 0,00 RDC R+1 R+2 20 01 35* Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
substances Equipements généralisées tri des ampoules Organisme
Réutilisation Organisme
dangereuses
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Iterrupteurs, boite de Autres DEEE non Déchets Recylcage Eco
Prises - - - 0,08 U 71,00 73,00 67,00 211,00 0,02 RDC R+1 R+2 20 01 36 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle disposition par l'Eco -
dérivation … dangereux Equipements Organisme
Réutilisation Organisme
Absence de Potentiel
Estimatif par m2 Déchets Centre de recyclage
câble électrique cuivre - tertiaire / m2 - 0,91 m2 381,57 376,38 377,24 1135,19 1,03 RDC R+1 R+2 câbles 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
de bâtiment Equipements métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Centre de recyclage
chemin de câble cablofil 60x65 - - - 0,25 ml 46,00 46,00 0,01 RDC Ferreux 17 04 05 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel
Déchets Centre de recylclage
Goulotte tube PVC rigide - - - 2,00 ml 74,00 75,00 37,00 186,00 0,37 RDC R+1 R+2 PVC 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements des plastiques
Réutilisation
Équipement divers Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
Petits coffrets électrique - - - 35,00 U 4,00 15,00 6,00 25,00 0,88 RDC R+1 R+2 (ascenseurs, 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements généralisées soignée Organisme
armoires TGBT, …) Réutilisation Organisme
Équipement divers Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
Grands coffrets électrique - - - 90,00 U 1,00 7,00 4,00 12,00 1,08 RDC (ascenseurs, 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements généralisées soignée Organisme
armoires TGBT, …) Réutilisation Organisme
Équipement divers Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle Recylcage Eco
Armoire TGBT - - - 120,00 U 1,00 1,00 2,00 0,24 RDC (ascenseurs, 20 01 36 Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements soignée Organisme
armoires TGBT, …) Réutilisation Organisme
Luminaires (tubes
fluorescents, Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle avec Dépose manuelle avec Réemploi - Recylcage Eco
Plafonnier LED Rond - - - 4,70 U 7,00 7,00 7,00 21,00 0,10 RDC R+1 R+2 lampes à 20 01 36 Bon état général Entre 2 et 10 ans réemploi - à disposition par l'Eco Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco
Equipements tri des ampoules tri des ampoules Réutilisation Organisme
décharges, lampes réutilisation Organisme Organisme
à LED)
Luminaires (tubes
fluorescents, Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle avec Dépose manuelle avec Réemploi - Recylcage Eco
Bloc Tube Néon Rond X1 - - - 3,50 U 2,00 3,00 2,00 7,00 0,02 RDC R+0 R+7 lampes à 20 01 36 Bon état général Entre 2 et 10 ans réemploi - à disposition par l'Eco Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco
Equipements tri des ampoules tri des ampoules Réutilisation Organisme
décharges, lampes réutilisation Organisme Organisme
à LED)
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle avec Recylcage Eco
Bloc Tube Néon plafonnier X2 - - - 3,50 U 13,00 35,00 21,00 69,00 0,24 RDC lampes à 20 01 36 Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
38/44
Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
5, rue des Courlots
21110 BRETENIERE
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
e
nité
miqu
Potentiel de
ire
Désignation Bâtiment C Poids total en Localisation /
e
Volu e
3
Estimation de l'état Age Estimatif
Mass
Kg/m
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
recyclage /
Kg/U
usuelle To Commentaire sanitaire des PEMD du PEMD
Unité Potentiel de Modalité valorisation Modalités de dépose Conditionnement
Typologie de
Extérieur N0 N1 N2 TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage / énergétique /
réutilisation stockage élimination
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle avec Recylcage Eco
Bloc Tube Néon X1 - - - 3,50 U 1,00 1,00 0,00 RDC lampes à 20 01 36 Dégradations partielles Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle avec Recylcage Eco
Plafonnier Globe ampoule à filament - - - 4,70 U 1,00 4,00 5,00 0,02 RDC lampes à 20 01 36 Dégradations partielles Entre 2 et 10 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
Equipements tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Centre de recyclage
Chauffe eau 200L - - - 47,00 U 1,00 1,00 0,05 RDC sanitaires (lavabos, 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées métaux et acier
éviers, WC…) Réutilisation
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Centre de recyclage
Chauffe eau 500L - - - 88,00 U 1,00 1,00 0,09 RDC sanitaires (lavabos, 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées métaux et acier
éviers, WC…) Réutilisation
Absence de Potentiel Contenant spécifique mis à
Eco-organisme agréé :
Extincteur à eau 6L Volume (m3) 13,00 1,00 - U 8,00 8,00 0,10 RDC Ferreux 16 05 05 DND Dégradations partielles Entre 2 et 10 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle disposition par l'Organisme -
Eco-DDS
Réutilisation de collecte
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Autre Déchets Conditionnement en
Extincteur CO2 2kgs Volume (m3) 10,00 1,00 - U 1,00 1,00 0,01 RDC 16 05 04* DD Dégradations partielles Entre 2 et 10 ans de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
dangereux (DD) contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Génie climatique
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
(chauffage, Déchets Dégradations Dépose manuelle Recylcage Eco
Climatiseur - - - 120,00 U 3,00 2,00 1,00 6,00 0,72 RDC R+1 R+2 20 01 36 Entre 10 et 50 ans de Réemploi - - - Potentiel de Recyclage disposition par l'Eco -
climatisation, Equipements généralisées soignée Organisme
Réutilisation Organisme
ventilation)
Absence de potentiel
Centre de Recyclage
ASCENSEUR Cabine et machinerie Volume (m3) 4,00 300,00 0,00 1,00 1,00 1,20 Ascenceur Ferreux 16 05 05 DND Sans Objet Sans Objet de réemploi - - - Potentiel de Recyclage Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
des Métaux et Aciers
réutilisation
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Référence : Bâtiment C - Technopôle Agronov
Diagnostic PEMD
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VI. PLANS & SCHEMA
[Insérer Plan ou shéma du Bâtiment]
En l'absence de Plan faire un croquis annoté
Indiquer les PEM identifiés avec un potentiel de réemploi
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VII. CATALOGUE DE PHOTO
Plafonnier rond LED Tube néon X1
Cage d'escalier Cage d'escalier
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VIII. ATTESTATION D'ASSURANCE
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Diagnostic PEMD
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IX. ATTESTATION DE COMPETENCE DU DIAGNOSTIQUEUR
Rappel :
En application de l’article D. 126-12 du code de la construction et de l’habitation (issu du décret n° 2021-822
du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des
déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments), le Diagnostiqueur dispose des
compétences en matière de prévention et de gestion des déchets, techniques du bâtiment et économie de la
construction.
Justificatif de compétence du Diagnostiqueur :
• Expérience professionnelle de 3 ans minimum en tant que technicien ou agent de maîtrise du bâtiment ou dans des fonctions d’un
niveau équivalent ;
• Diplôme de de formation du niveau d'enseignement supérieur de minimum 2 ans à temps plein ou d’une durée équivalente à temps
partiel (BTS bâtiment, BTS travaux publics…), un titre professionnel équivalent ou la validation d’une formation qualifiante équivalente ;
• Preuve de détention de connaissances équivalentes (par exemple, une preuve de compétence exigée par un état de l’Union
Européenne ou d’un autre état si un accord avec l’Union Européenne existe).
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Justificatif
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