CCTP
3-26TB20-CCTP_Nettoyage des batiments.pdf · 15 921 mots · du marché « Nettoyage et entretien des bâtiments communaux de Sceaux pour la période 2027-2030 (locaux tertiaires, établissements… », dossier de consultation officiel.
PÔLE EQUIPEMENTS ET CADRE DE VIE
122, Rue Houdan
92330 SCEAUX
Tél: 01.41.13.33.00
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE
NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
DE LA VILLE DE SCEAUX
2027-2030
N° de marché
2 6 T B 2 0
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
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Sommaire
ARTICLE 1 – OBJET DES PRESTATIONS .........................................................................................................3
ARTICLE 2 – FINALITÉS DES PRESTATIONS .................................................................................................3
2-1 - PERSONNEL ..................................................................................................................................................... 4
2-2- CLAUSE DE CONFIDENTIALITE – COMPORTEMENT DU PERSONNEL .............................................................. 5
ARTICLE 3 – CONTRÔLE DES PRESTATIONS ................................................................................................ 5
ARTICLE 4 - FOURNITURE DES CONSOMMABLES SANITAIRES .............................................................. 5
ARTICLE 5 - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS TRAVAUX ....................................................6
5 - 1 – OBJETS A JETER ............................................................................................................................................6
5 - 2 – SORTIE ET NETTOYAGE DE CONTAINERS .....................................................................................................6
5 – 3 - ACHEVEMENT DES PRESTATIONS .................................................................................................................7
ARTICLE 6 – ÉVACUATION DES DÉCHETS ....................................................................................................7
6-1 - TRI SELECTIF DES DECHETS............................................................................................................................ 7
6-2 – VIDAGE DES EAUX USEES ................................................................................................................................ 7
ARTICLE 7 – PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE ......................................................................7
ARTICLE 8 – PLAN DE PRÉVENTION ...............................................................................................................8
ARTICLE 9 – LISTE DES DOCUMENTS À REMETTRE PAR LE TITULAIRE ..............................................9
ARTICLE 10 - FOURNITURE DES FLUIDES .................................................................................................. 9
10-1 - FOURNITURE A LA CHARGE DU POUVOIR ADJUDICATEUR ...........................................................................9
10-2 - FOURNITURE A LA CHARGE DU TITULAIRE ................................................................................................ 10
ARTICLE 11 - INCIDENCE DANS LE CHIFFRAGE ..................................................................................... 10
ARTICLE 12 - DÉTAIL DES PRESTATIONS À RÉALISER POUR CHAQUE BÂTIMENT ....................... 10
12-1 - ÉTAT DES LIEUX .......................................................................................................................................... 10
12-2 - REGLEMENTATION CONCERNANT L’ACCES AUX LOCAUX ......................................................................... 10
12-3 - PRESENTATION DES BATIMENTS ET DES PRESTATIONS ASSOCIEES ........................................................... 10
LISTE DES 35 BATIMENTS ...................................................................................................................................... 12
BATIMENTS DEDIES A LA PETITE ENFANCE .......................................................................................................... 50
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ARTICLE 1 – OBJET DES PRESTATIONS
Le présent accord-cadre a pour objet d’assurer les prestations portant sur l’entretien des locaux, la mise
en place des matériels et des produits pour l’ensemble des bâtiments communaux de la Ville de
Sceaux.
La nature des prestations correspond au service de l’entretien des locaux des bâtiments.
Toutes les prestations portent sur 34 bâtiments qui représentent une superficie totale d’environ
17 554,15 m².
À noter : les surfaces en m2 du présent CCTP sont communiquées à titre indicatif et non
contractuels.
ARTICLE 2 – FINALITÉS DES PRESTATIONS
Les prestations seront exécutées en tenant compte de la superficie, de la nature des surfaces, de
l’utilisation et de la fréquentation des locaux tels que spécifiés dans le présent CCTP.
Au plus tard 8 jours avant le démarrage des prestations, le titulaire devra remettre à la Ville un planning
qui comportera les horaires et les jours d’intervention du personnel pour chacun des bâtiments.
La prise en charge des prestations, et leur bonne exécution, définies dans le présent cahier des charges
techniques constitue un accord-cadre avec obligations de résultats. Le t
Le titulaire devra mettre en œuvre les moyens nécessaires pour y parvenir, sur le plan humain, matériel
et organisationnel
Le titulaire devra prendre en compte les aspects environnementaux suivants :
▪ la consommation d’eau, par exemple en utilisant des machines économes en eau ;
▪ la consommation d’énergie, par exemple en utilisant des machines économes en énergie et
en sensibilisant le personnel pour éteindre l’éclairage en sortant des bureaux ;
▪ la gestion des déchets, par exemple en formant le personnel au respect du tri des déchets à
la source, réalisé dans les locaux ;
▪ l’achat de produits écolabellisés, de produits utilisant la biochimie.
Afin d’optimiser les coûts et la gestion des déchets, le prestataire ne s’occupe que de deux poubelles
centrales de tri sélectif par étage dans les bâtiments administratifs suivants : B01 Hôtel de Ville, B02
Ancienne gendarmerie, B31 Bibliothèque municipal (sous-sol). Les bureaux des bâtiments : B35
Cinéma Trianon, culture Renaudin, B25 ALSH des Blagis, B116 ALSH Clos Bureaux et B26 ALSH du
centre « Le Club ».
La gestion des corbeilles de bureau des agents de la Ville de Sceaux est sous leurs responsabilités.
La qualité du nettoyage devra être satisfaite au regard des six critères ci-après :
▪ l’aspect ;
▪ le confort ;
▪ l’hygiène ;
▪ les consommables, la mise en place des consommables, l’entretien des matériels d’entretien
et produits sanitaires ;
▪ l’entretien du matériel mis à disposition pour effectuer le ménage ;
▪ le respect du planning.
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L’aspect : il s’agit de l’apparence extérieure sous laquelle une chose se présente à la vue. Dans le
domaine de l’entretien, l’aspect est la première impression visuelle de propreté et de netteté qu’offrent
un local et ses équipements.
Les prestations d’entretien devront évidemment être adaptées aux lieux. Par conséquent :
▪ les locaux recevant du public ainsi que les sanitaires nécessiteront des prestations
particulièrement soignées ;
▪ les locaux de rangement, stockage, escaliers de secours… pourront présenter un simple
aspect de propreté.
Le confort : il s’agit d’un ensemble des facteurs qui déterminent une sensation de bien-être. Il se
caractérise par les points suivants :
▪ absence de mauvaise odeur : l’intervention des équipes de nettoyage doit permettre de
supprimer ou éventuellement masquer de façon permanente par l’utilisation de produits
appropriés, les mauvaises odeurs.
L’aération des locaux doit être privilégiée. Toutefois, le titulaire doit mettre les moyens en
œuvre pour supprimer les odeurs (toilettes, poubelle, moisissure…). Cette intervention ne
doit pas être effectuée à l’aide de produits dont l’odeur serait désagréable ou non tolérable
: formol, produits chlorés, crésyl.
▪ absence de toucher désagréable des surfaces : il est important d’utiliser des produits
complètement inertes après séchage. En effet, les prestations devront être effectuées de sorte
que les surfaces traitées ne comportent pas de traces, ne collent pas et ne soient pas
désagréables au toucher et au contact. Les produits utilisés ne doivent ni marquer sous le
pas, ni s’incruster, ni se redéposer sur les tissus, vêtements, chaussures, le papier, la peau, à
leur contact.
▪ absence de bruit intempestif : particulièrement, lors d’interventions pendant une utilisation
des locaux, les prestations devront être conduites de manière à éviter tout bruit intempestif
entraînant une perturbation du personnel au travail ou du public fréquentant les locaux.
Le titulaire interviendra en dehors des heures d’occupation des locaux.
L’hygiène : elle repose sur l’assainissement aussi bien des surfaces que de l’atmosphère ambiante. En
matière d’hygiène, les prestations de nettoyage devront s’attacher à :
▪ réduire la pollution à un niveau non dangereux ;
▪ protéger l’environnement (emploi de produits biodégradables, biosourcés) ;
▪ désinfecter les locaux et le matériel, éliminer les matières souillées ;
▪ ne pas provoquer de pollution nouvelle par l’usage intempestif de méthodes ou de produits
nocifs (allergies, irritations, envol de poussière, etc…).
A cet effet, il devra être tenu compte des risques particuliers que présentent les lieux tels que locaux
dédiés à la petite enfance, locaux sanitaires, locaux et équipements concernant les ordures, pour lesquels
la qualité d’hygiène sera appréciée par des constatations et contrôles périodiques effectués
contradictoirement.
2-1 - Personnel
Pour l’ensemble des prestations, la Ville exige que le personnel mis en place (ou en remplacement durant
les absences et congés) soit formé et habitué à exercer les prestations confiées.
Remplacement d’un agent :
La ville peut cependant demander à tout moment le remplacement d’un agent, en cas d’absence, de
départ ou de manque avéré de compétences d’une personne affectée à l’exécution des prestations, sans
justifier sa demande.
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En cas d’interruption imprévue du service, même partielle, le titulaire doit en aviser la Ville
immédiatement et prendre, en accord avec elle, les mesures nécessaires.
Le titulaire s’engage, en cas d’absence de son personnel, à faire exécuter les prestations prévues par le
personnel disponible.
2-2- Clause de confidentialité – Comportement du personnel
Le titulaire s’engage à respecter et à faire respecter par son personnel l’obligation de discrétion
professionnelle.
Le personnel de l'entreprise devra faire preuve d'un comportement exempt de tout reproche vis-à-vis des
agents de la Ville et des tiers. En cas de manquement aux règles normales d'usage, le remplacement d'un
ou de plusieurs agents du prestataire pourra être demandé par la Ville.
Le titulaire s'adapte aux contraintes temps et horaires qui lui seront imposées, le cas échéant.
ARTICLE 3 – CONTRÔLE DES PRESTATIONS
Le représentant de la Ville est le seul interlocuteur entre les services utilisateurs et le titulaire de l’accord-
cadre, les demandes et modifications de plannings, de prestations, d’extension des locaux à entretenir,
de méthodologies de travail ne peuvent pas être faites directement entre les utilisateurs et le titulaire.
Une rencontre mensuelle avec le titulaire et le représentant de la Ville sera tenue pour faire le point.
Chaque dysfonctionnement signalé, en dehors de cette rencontre mensuelle, fera aussitôt l’objet d’une
rencontre avec le titulaire afin qu’il y remédie dans les meilleurs délais.
Un contrôle trimestriel de chaque site fera l’objet d’une visite du représentant de la Ville accompagné
d’un représentant du titulaire. Le titulaire sera informé, par téléphone ou courriel, de la date prévue 48h
avant la visite. Les fiches de contrôle (modèle en annexe 4 au présent document), est le document de
référence pour l’évaluation des prestations.
ARTICLE 4 - FOURNITURE DES CONSOMMABLES SANITAIRES
Le titulaire assure la fourniture, l’installation et la maintenance des matériels de distribution des
consommables sanitaires, ainsi que la fourniture et la mise en place de ces derniers, pour l’ensemble des
sanitaires et des points d’eau des sites, pendant toute la durée de l’accord-cadre (compris dans le prix
du nettoyage).
Matériels à fournir et installer (joindre la liste et les fiches techniques des produits) :
- distributeur de savon liquide
- distributeur papier essuie-mains
- distributeur papier hygiénique
- distributeur sachets de protections périodiques
- grand réceptacle papier essuie-mains d’une capacité minimum de 40 litres
- petit réceptacle pour sachet de protections périodiques (5 litres)
- brosse WC et support
Un inventaire des matériels en place et des besoins seront réalisés en début d’accord-cadre par le titulaire
et validé par le représentant de la Ville.
Dans le cas où le précédent titulaire n’a pas déposé son matériel, il est demandé au nouveau titulaire de
le déposer et de le remplacer par le sien et le remplacer autant que nécessaire.
Les consommables devront être en concordance avec les matériels et de bonne qualité.
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Si le titulaire de l’accord-cadre en cours n’est pas retenu et
, il consentira à ce que le nouveau titulaire enlève et remette à la Ville ses distributeurs. Le titulaire de
l’accord-cadre en cours disposera alors d’un délai de deux mois à compter de l’expiration de l’accord-
cadre en cours pour récupérer ses distributeurs. Passé ce délai de deux mois, les distributeurs deviendront
la propriété de la Ville.
Il est demandé au titulaire de déposer sans casser le matériel du précédent titulaire et de le remplacer par
le sien. Il regroupera le matériel déposé et l’acheminera au Centre Technique Municipal où ce matériel
sera entreposé. Un comptage des matériels déposés et posés sera assuré par ses soins et consigné par
écrit sur un document standardisé qu’il remettra au représentant de la Ville.
Le percement de trous est interdit. Le titulaire devra utiliser les trous existants des anciens distributeurs
qu’il aura au préalable déposé et reboucher les trous inutilisés.
Il adaptera si nécessaire ses distributeurs soit par une platine, soit par le percement de ses appareils afin
de les adapter. Dans le cas où le percement d’un support se révélait nécessaire, une autorisation sera
délivrée par la Ville.
Tout percement illicite sera sanctionné par une pénalité comme prévu à l’article 10.3 du CCAP.
Le titulaire fera en sorte qu’il n’y ait jamais de rupture d’approvisionnement des consommables et devra
veiller à l’entretien du matériel de distribution, à sa remise en état ou à son remplacement, dans les plus
brefs délais.
ARTICLE 5 - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS TRAVAUX
5 - 1 – Objets à jeter
Hormis le contenu des poubelles et corbeilles, aucun objet, carton ni dossier ne doit être jeté ou détruit
sauf s’il porte la mention « À jeter ».
En cas d’ambiguïté, le personnel d’entretien doit contacter le chef d’équipe du titulaire ou le représentant
de la Ville.
5 - 2 – Sortie, rentrée et nettoyage de containers et tranche conditionnelle
Sur quelques sites, il est demandé au titulaire d’assurer les prestations de sortie des containers sur la
voie publique et l’entretien de ces containers.
Dans le cadre des prestations ponctuelles, il pourra être demandé au titulaire, la veille de la prestation,
de sortir et d’entrer les containers sur d’autres sites.
Pour les sites B25 ALSH des Blagis, B26 ALSH du centre « Le Club » et les Multi-accueils (B63 Blagis,
B62 Charaire, B64 gare et B67 les musiciens) le titulaire devra répondre à une tranche conditionnelle
pour l’ajout des rentrées de containers, toutes les semaines hors fermeture des sites, le lendemain de leur
sortie avant 10h.
Le calendrier de collecte des déchets sera fourni au titulaire.
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5 – 3 - Achèvement des prestations
Les meubles et tous objets meublants ou matériels déplacés doivent être remis à leur place, les lumières
éteintes, les portes et fenêtres fermées.
ARTICLE 6 – ÉVACUATION DES DÉCHETS
6-1 - Tri sélectif des déchets
Le tri sélectif doit être mis en place sur tous les sites. À ce titre la ville différenciera distinctement les
contenants destinés à recevoir les déchets non recyclables et les contenants de recyclage (papiers,
emballages en métal et plastique, etc.…)
L’évacuation des déchets devra être effectuée immédiatement après la fin du travail vers le local prévu
à cet effet. En aucun cas, les sacs de déchets ne devront être stockés dans les locaux nettoyés.
Le titulaire devra prévenir le représentant de la Ville dans le cas où le nombre de containers serait
insuffisant.
6-2 – Vidage des eaux usées
Le titulaire doit s’assurer que les eaux usées sont systématiquement, après chaque prestation, jetées dans
le vidoir lorsqu’il en existe un. Dans le cas d’absence de vidoirs, ces eaux devront être évacuées dans
les cuvettes W-C adultes qui seront lavées et désinfectées après l’opération.
Lorsque l’évacuation est effectuée par siphons (exemple douches individuelles ou collectives, vestiaires)
il appartient au titulaire d’assurer impérativement après chaque opération de nettoyage, le
désencombrement des siphons afin d’éviter toute accumulation de résidus qui pourrait les boucher.
ARTICLE 7 – PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE
Le titulaire fournit tous les produits d’entretien et fournitures nécessaires à l’exécution des prestations.
Ces produits doivent être de premières qualités, non corrosifs et adaptés aux surfaces à nettoyer et à
entretenir et de ph neutre pour les sols.
À ce titre, le titulaire devra fournir dans le cadre de mémoire technique la liste des produits et matériels
proposés pour l’exécution des prestations, accompagnée des fiches techniques de ces produits rédigées
en français ainsi que les fiches de données de sécurité (FDS).
Les émulsions utilisées devront présenter un caractère anti dérapant, ne pas coller, ni marquer au pas
après lustrage. Les produits utilisés doivent être adaptés aux surfaces entretenues, sans les détériorer, ni
les modifier.
Le titulaire s’engage à suivre l’évolution des réglementations et à adapter les produits qu’il utilise en
fonction de ces évolutions. La liste des produits sera mise à jour à chaque changement après en avoir
informé le représentant de la Ville.
La Ville interdira l’usage des produits non conformes à la réglementation ou ceux dont l’utilisation sera
susceptible de provoquer des dégradations. Tout produit rebuté devra être retiré et remplacé par le
titulaire, à ses frais.
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Tout dommage causé par les produits de nettoyage aux installations et équipements de la Ville sera de
la responsabilité du titulaire.
La Ville se réserve le droit de faire procéder, par les soins d’un laboratoire de son choix, à des analyses
sur des échantillons prélevés au moment de l’emploi, sur les produits de toute natures utilisés par
l’entreprise. En cas d’inobservation des prescriptions ci-dessus, les frais correspondants à la remise en
état seront à la charge du titulaire.
7-1 - Spécificités communes aux bâtiments communaux et bâtiments dédiés à la Petite enfance
Pour les crèches, la Ville s’oriente dans une politique d’utilisation de gamme de produits d'entretien
100% d'origine végétale et biodégradable, produits écolabellisés (crèches Eco-labellisées). Le Titulaire
s’engage à utiliser les produits référencés par les Crèches ou à utiliser des produits équivalents agréés
par la Ville.
7-2 - Clauses environnementale
Ensemble des bâtiments de l’accord-cadre
Pour l’entretien de l’ensemble des bâtiments dont il a la charge, le titulaire limitera, dans la mesure du
possible l’utilisation de produits d’entretien fonctionnant par pulvérisation, sprays ou aérosols. Dans
l’hypothèse où le recours à ces produits est nécessaire, le prestataire fera en sorte de pulvériser le produit
sur un support de nettoyage qui sera lui-même appliqué sur la surface à traiter pour réduire la dispersion
au moment de l’utilisation.
ARTICLE 8 – PLAN DE PRÉVENTION
Comme le prévoit l’article R.4512-6 du Code du Travail, un Plan de prévention devra être mis en
place. Celui-ci devra être finalisé avant le début des prestations.
Le plan de prévention définira les mesures prises par la Ville et par l’entreprise extérieure en vue de
prévenir les risques pouvant résulter de l’interférence entre les activités, installations et matériels. Celui-
ci sera rédigé conjointement compte-tenu des informations et éléments recueillis au cours d’une
inspection commune préalable en procédant à une analyse de ces risques.
Il devra indiquer de manière précise et détaillé les phases d'activité dangereuses et des moyens de
prévention :
o Matériels, installations et dispositifs et leurs conditions d'entretien
o Instructions à donner aux salariés
o Consignes de sécurité (incendie, secours...)
o Conditions de la participation d’un sous-traitant et la définition du commandement.
Une fois adapté en collaboration avec le titulaire, il sera validé par les deux parties et mis en œuvre dans
le cadre des prestations de nettoyage.
Ce plan de prévention sera mis à jour en cas d’apparition de nouveaux risques. Si ce n’est pas le cas il
devra être mis à jour au minimum tous les ans. Toute modification doit être signalée à la Ville sous 8
jours.
Le titulaire s’engage aussi à faire respecter les règlements intérieurs des sites ainsi qu’à faire connaître
le plan de prévention à et par son personnel. Son non-respect engage sa responsabilité.
À cet effet, le titulaire informe son personnel qu’il doit prendre connaissance des consignes particulières
du site.
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Tout matériels, matériaux, objets meublants, etc., détériorés du fait de l’intervention du titulaire seront
remplacés à l’identique, par ses soins et à ses frais.
Tous transports de matériel ou de machines nécessaires au nettoyage des sols sont à la charge du titulaire
de l’accord-cadre.
Seuls les locaux où le personnel travaille, seront éclairés et uniquement pendant le temps de travail du
nettoyage. Tous les autres locaux devront être éteints. Ainsi, les nettoyages devront être faits par
niveaux.
ARTICLE 9 – LISTE DES DOCUMENTS À REMETTRE PAR LE TITULAIRE
Le titulaire est tenu de fournir à la Ville la liste des documents suivant les délais qui sont inscrits dans
le tableau ci-dessous :
DESIGNATION DES DOCUMENTS DELAIS
Liste nominative des travailleurs par bâtiment 15 jours à dater de la notification
Mise à jour de la liste nominative des travailleurs Sans délai
pour chacun des bâtiments
Nom, coordonnées professionnelles et références 8 jours à dater de la notification
du responsable de l’accord-cadre ainsi que du
chef d’équipe
Planning des prestations récurrentes avec les 8 jours avant le démarrage des prestations pour la
horaires et jours de passage pour l’ensemble des 1ère année
bâtiments
Avant le 1er janvier pour les années suivantes
Liste définitive des matériels d’entretien 15 jours à dater de la notification
(brosses, distributeurs de savon, …) par bâtiment
Statistique mensuelle de consommation des Avant le 5 de chaque mois
consommables sanitaires par bâtiment Une synthèse annuelle avant le 15 janvier pour les
années suivantes
Devis pour les prestations ponctuelles 48 heures à dater de la demande
Liste complète de reprise de personnel 15 jours à dater de la demande
(§3.4 du CCAP)
ARTICLE 10 - FOURNITURE DES FLUIDES
10-1 - Fourniture à la charge du pouvoir adjudicateur
Les fournitures d’eau et d’électricité nécessaires à l’exécution de la prestation sont à la charge de la
personne publique.
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10-2 - Fourniture à la charge du titulaire
L’entreprise fournit, pour l’exécution des prestations, les produits, les consommables et le matériel
nécessaire. Les produits doivent être adaptés à l’environnement des bâtiments concernés et propres à
assurer la bonne conservation des surfaces traitées.
La Ville s’engage sur une politique de développement durable. Elle agréera les produits proposés par le
Titulaire.
ARTICLE 11 - INCIDENCE DANS LE CHIFFRAGE
Toutes les opérations, consignes ou instructions désignées dans le présent CCTP et ses annexes sont à
prendre en compte ou à exécuter, même si elles ne sont pas toutes reprises nominativement et en
détail dans les bordereaux de calcul du support informatique de chiffrage.
Le titulaire doit prévoir les incidences financières correspondantes et les intégrer en le
répartissant sur l’ensemble des sites dans son estimation globale.
ARTICLE 12 - DÉTAIL DES PRESTATIONS À RÉALISER POUR CHAQUE BÂTIMENT
12-1 - État des lieux
Un état des lieux sera réalisé en présence du titulaire et du représentant de la Ville au démarrage de la
prestation.
Ce document devra être réalisé et validé à l’initiative du prestataire avant la fin des 6 premières semaines
suivant le démarrage de l’accord-cadre. Le document, signé par le représentant de la Ville et par le
titulaire, fera partie intégrante du contrat et fera foi en cas de litige.
En l’absence de restitution de cet état des lieux, il sera considéré que le prestataire n’émet aucune réserve
concernant l’ensemble revêtements, mobiliers, supports horizontaux et verticaux qui lui sont confiés à
l’entretien. Il aura sous sa responsabilité de maintenir ces derniers dans les meilleures conditions
d’entretien durant toute la durée de l’accord-cadre.
Une remise en état général des sites doit être réalisée par le titulaire au démarrage de l’accord-
cadre. Cette remise en état inclus l’ensemble des prestations quotidiennes, mensuelles et annuelles
(hors prestations spécifiques) mentionnées dans l’Annexe 1 et la DPGF.
12-2 - Réglementation concernant l’accès aux locaux
Un inventaire des bips, clés et badges sera effectué pour une prise en compte par le titulaire.
Le document, signé par le représentant de la Ville et par le titulaire, fera partie intégrante du contrat et
fera foi en cas de litige.
En cas de perte de clé ou de badge, le remplacement sera refacturé au Titulaire (25€ TTC pour un badge
et 120€ TTC pour le pass)
12-3 - Présentation des bâtiments et des prestations associées
Chaque bâtiment est identifié par une référence (35 bâtiments au total).
Il fait l’objet d’une fiche avec préambule, informations sur les horaires d’intervention et tableaux
détaillant
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- les zones d’interventions
- la nature des sols
- le descriptif des tâches par zone d’intervention et la périodicité.
- information sur les containers (le cas échéant)
Les prestations exigées (journalières, hebdomadaires, mensuelles, trimestrielle, annuelle et à la
demande) sont propres à chaque zone.
Un nettoyage approfondi, comprenant l’ensemble des prestations de la DPGF, doit être réalisé
par le titulaire sur l’ensemble des bâtiments 1 fois par an selon un planning d’intervention défini
en collaboration avec le service bâtiment.
Certains points à traiter indiqués dans les tableaux nécessiteront un contrôle visuel avant une éventuelle
intervention. C’est le cas par exemple des toiles d’araignée, du vidage des corbeilles, du dépoussiérage
du mobilier, etc…
Le mobilier ne pourra être traité en totalité (dépoussiérage ou lavage) que s’il aura été dégagé au
préalable par l’utilisateur, aucun document ne devra être déplacé. Néanmoins les parties accessibles
du mobilier pourront recevoir un essuyage systématique.
De même les claviers d’ordinateur et de téléphone ne doivent pas être nettoyés ni désinfectés.
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Liste des 34 bâtiments
Ci-dessous la liste des 34 bâtiments numérotés de 1 à 34, leurs référencements, adresses et
superficies estimatives respectives – Les plans des bâtiments sont regroupés annexe 2 du présent
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NOMBRE DE
ESTIMATIVES
SUPERFICIE
BATIMENTS
EN M2
REF BÂTIMENT ADRESSE
1.1 B01 Hôtel de ville bâtiment central 122 rue Houdan 734.50
1.2 Hôtel de ville aile Est 122 rue Houdan 1958.50
2 B124 Hôtel de ville aile ouest PPMTU 124 rue Houdan 271.20
3 B02 Ancienne Gendarmerie 4 rue du Marechal Joffre 1337.5
4 B04 Les logis/ les écuries 4 rue du Marechal Joffre 130.50
5 B05 Centre Technique Municipal 1 sentier des Torques 137.20
6 B31 Bibliothèque Municipale 7 rue Honoré de Balzac 1633.80
7 B53 Espace Relais 3 squares de Bretagne 64.00
8 B35 Cinéma Trianon 3 bis rue Marguerite Renaudin 624.10
9 B08 Locaux d’activités associatives 3 bis rue Marguerite Renaudin 312.20
10 B10 Maison du tourisme 70 rue Houdan 43.70
11 B15 Accueil et sanitaires du cimetière 156 rue Houdan 51.50
12 B25 ALSH des Blagis 4 place de ailantes 1010.50
13 B25 ALSH des Blagis « la rotonde » 2 place des ailantes 204.35
14 B26 ALSH du centre « Le Club » 8 Quarter rue Marguerite Renaudin 310.50
15 B27 ALSH du Clos St Marcel 44 avenue de la Gare 347.20
16 B116 ALSH Clos Bureaux 44 avenue de la gare 73.00
17 B28 ALSH du petit Chambord 6, allée de Trévise 632.50
18 B55 Espace jeune des Blagis La rotonde 48 Bis rue de Bagneux 135.60
19 B38 Les Ateliers 20 rue des Imbergères 224.30
20 B37 Les Garages 20 rue des Imbergères 467.60
21 B03 Ancienne Mairie 68 rue Houdan 425.00
22 B19 Fab Lab 10 rue du Docteur Roux 67.20
23 B110 Bureaux cinema / culture 8 rue Marguerite renaudin 176.00
24 B134 La Manufacture 7 rue de Penthièvre 99.40
25 B190 France service 49 rue de Bagneux 168.90
26 B63 Multi Accueil des Blagis 12 rue du docteur Roux 903.40
Jardin Blanche Le Chevalier, 3 rue Michel 596.90
27 B62 Muli accueil Charaire
Charaire
Jardin Blanche Le Chevalier, 3 rue Michel 295.20
28 B68 RAM RAP
Charaire
29 B64 Multi Accueil de la gare 14 avenue de la Gare 815.20
30 B67 Multi Accueil les musiciens 2, rue Albert 1er 1329.50
31 B45 Espace sport et santé des Blagis 6, place des Ailantes 808.20
32 B43 Gymnase du Petit Chambord 8, allée de trévise 312.50
33 B06 Eglise saint Jean Baptiste 1, place Frédérique Mistral 780
34 B117 Cabinet psychologue 20 avenue de la gare 72.50
Le titulaire est contractuellement réputé avoir, avant remise de son offre, procédé aux
vérifications nécessaires lors de la visite obligatoire et à la reconnaissance de l'existant.
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PRESENTATION DES BATIMENTS :
1 - Bâtiment B01 - HOTEL DE VILLE
1 - Bâtiment B01 - HOTEL DE VILLE
122 rue Houdan
PREAMBULE
En l’état actuel, les locaux communaux de l’hôtel de ville sont répartis en 3 bâtiments distincts :
- Bâtiment central (734,50 m²) référencé 1.1
- Aile Est (1958,50 m²) référencée 1.2
- Aile Ouest-PPMTU (271,20 m²) référencée 1.3
Chaque bâtiment est constitué de plusieurs niveaux généralement répartis comme suit : sous-sol, rez-de-
chaussée (bas ou haut), 1er étage et 2eme étage.
Chaque bâtiment peu accueillir un ou plusieurs services en son sein.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modifications à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 110 agents.
- Public : 28 000 par an.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
13
CCTP
1.1 – BÂTIMENT CENTRAL
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 ou le soir après 17h30, du lundi au vendredi.
- Pas d'intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Circulation, réserves, salles d’archives, vestiaires,
sanitaires/douche, standard téléphonique
RDC Escaliers Ascenseur Circulation, sanitaires, salles de réunion, office, bureau
Etage 1 Circulation, sanitaires, bureaux
Etage 2 Circulation, sanitaires, bureaux, office
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Ascenseur 1.5 Pierre de Bourgogne
Escalier 6 Thermoplastique
Archives, local eau, CTA,
110 Béton peint/bois
circulations
Sous-sol Standard téléphonique 15 Thermoplastique
Sanitaires et douches 17 Carrelage / bois
Vestiaire STU/ SIM 12 Bois
Escalier 28 Bois / moquette
Hall, circulation 50 Pierre, marbre, bois
Hôtel de ville Salle des mariages, salle réunions 2 74 Bois
Bâtiment Salle de réunion les boiseries 36 Moquette
RDC
Central 1.1 Bureau 15 Moquette
Sanitaires 7 Carrelages
Office 2 Carrelages
Bureau du Maire 30 Bois
Etage 1 Bureaux, circulation 160 Moquette
Sanitaires 7 Carrelage
Etage 2 Bureaux 140 Moquette
Circulation 15 Moquette
Sanitaires 7 Carrelage
Office 2 Thermoplastique
Superficie totale 734.50
DESCRIPTIF DES TÂCHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
14
CCTP
1.2 - AILE EST
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 ou le soir après 17h30.
- Pour le RDC, l'accueil : 6 jours par semaine du lundi au samedi.
- Pour les autres étages : 5 jours par semaine du lundi au vendredi.
- Pas d'intervention les jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Circulation, réserves, salles d’archives, vestiaires
RDC bas Circulation, sanitaires, salles de réunion, office, bureaux
RDC Haut Escaliers Ascenseur Circulation, accueil, sanitaires, salles de réunion, bureaux
Etage 1 Circulation, sanitaires, bureaux, salle de réunion, cafétéria
Etage 2 Circulation, sanitaires, bureaux
NATURE DES SOLS ET SURFACES À TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Ascenseur 1.5 Pierre de Bourgogne
Escalier principal 40 Bois
Escalier de secours 27 Thermoplastique
Archives, chaufferie, locaux
Sous-sol 470 Béton peint
techniques divers
Circulation, escalier 79 Pierre de Bourgogne
Salle Erwin Guldner, salle des
258 Pierre de Bourgogne
commissions
RDC Bas
TGBT 6 Béton
Sanitaires 15 Carrelages
Office 14 Carrelages
Pierre de
Accueil (public) 77
bourgogne/moquette
Hôtel de ville Accueil (SIM) 10 Bois
Aile EST 1.2 Box / bureaux 80 Moquette
Bureaux fin fac 26 Thermoplastique
RDC Haut
Sanitaires 15 Carrelages
Vitrine 42 Pavé
Pierre de
Rotonde 35
bourgogne/tapis
Patio 35 Moquette
Bureaux/salles de réunion 265 Moquette
Cafétéria 35 Moquette
Etage 1
Circulation 177 Moquette
Sanitaires 7 Carrelage
Bureaux 190 Moquette
Etage 2 Circulation 47 Moquette
Sanitaires 7 Carrelage
Superficie totale 1958.50
DESCRIPTIF DES TÂCHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
15
CCTP
2 - Bâtiment B124 - HOTEL DE VILLE – PPMTU
2 - Bâtiment B124 - HOTEL DE VILLE – PPMTU
124 rue Houdan
PREAMBULE
Les locaux de « L’hôtel de ville Bâtiment Pôle Prévention, médiation et tranquillité urbaine (PPMTU)
» - 271.20 m²- sont un équipement communal à caractère administratif qui accueille du personnel et du
public
Le bâtiment est constitué de plusieurs niveaux répartis comme suit : rez-de-chaussée 1er étage et 2eme
étage.
Le bâtiment accueille le pôle PPMTU, une salle de formation et les bureaux des élus en son sein.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modifications à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 26 agents.
- Public : 3000 par an.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
HORAIRES D’INTERVENTION :
Pour les locaux du Pôle Prévention, médiation et tranquillité urbaine (PPMTU) :
- Le matin avant 7h30 du lundi au dimanche.
- Pas d'intervention les jours fériés.
Pour le Bureau des élus :
- Le matin avant 8h30 du lundi au samedi.
- Pas d'intervention les dimanches et jours fériés.
Pour la salle de formation :
- Le matin avant 8h30 du lundi au vendredi.
- Pas d'intervention les dimanches et jours fériés.
16
CCTP
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escalier Circulation, sanitaires, salles de réunion, bureaux
Etage 1 Circulation, sanitaires, bureaux, salle de réunion
Etage 2 Salles
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escalier 8 Bois
Hall 7 Moquette
Local ménage 2.5 Thermoplastique
Vestiaire PPMTU 7.7 Carrelages
Sanitaires douche PPMTU 12.5 Carrelages
RDC
Office PPMTU 8 Carrelages
Hôtel de ville
Bureaux PPMTU 113 Thermoplastique
Aile OUEST
Salle de réunion, bureaux des élus 16 Thermoplastique
1.3
Sanitaires bureaux des élus 3 Thermoplastique
Palier 6 Plastique
Etage 1 Salle de formation 25 Plastique
Circulation 11 Plastique
Salle de réunion / bureaux des élus 50 Moquette
Etage 2
Sanitaires 1.5 Carrelage
Superficie totale 271.20
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
17
CCTP
3 - Bâtiment B02 - ANCIENNE GENDARMERIE
3 - Bâtiment B02 - ANCIENNE GENDARMERIE
4 rue du Maréchal Joffre
PREAMBULE
Les locaux de « l’Ancienne Gendarmerie » - 1337,50 m²- sont un équipement communal à caractère
administratif qui accueille du personnel et peu de public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 65 agents
- Public : 500 personnes / an.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation de site sont
- Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 ou le soir après 17h30, du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Circulation, réserves
RDC Circulation, sanitaires, salles de réunion, bureaux
Etage 1 Escaliers Ascenseur Circulation, sanitaires, salles de réunion, bureaux
Etage 2 Circulation, sanitaires, bureaux
Etage 3 Circulation, sanitaires, bureaux, salle de réunion
18
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Ascenseur 1.5 Pierre
Circulation, 2 escaliers, Chaufferie,
Sous-sol 225 Béton peint
locaux techniques divers
Entrée porche 10 Béton, pavés
Bureaux 94 Bois
RDC
Circulation/escalier 161 Moquette/bois
Sanitaires 9 Carrelages
Bureaux 195 Moquette
Ancienne
Etage 1 Circulation / escalier 75 Moquette/bois
Gendarmerie
Sanitaires 9 Carrelage
Bureaux 109 Moquette
Etage 2 Circulation / escalier 161 Moquette/bois
Sanitaires 9 Carrelage
Bureaux 75 Moquette
Circulation / escalier
Etage 3 195 Moquette/bois
Sanitaires 9 Carrelage
Superficie totale 1337,50
DESCRIPTIF DES TÀCHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
.
19
CCTP
4 - Bâtiment B04 -LES LOGIS / LES ECURIES
4 - Bâtiment B04 -LES LOGIS / LES ECURIES
122 rue Houdan
PREAMBULE
Les locaux « Les Logis – Les Ecuries » - 130,50 m²- sont un équipement communal à caractère
administratif et de stockage qui accueille du personnel et peu de public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 8 agents.
- Public : 250 personnes / an.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 ou le soir après 17h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, sanitaires, salles de réunion, bureaux, local vélo
NATURE DES SOLS ET SURFACES À TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Bureaux, salle de réunion 60
Les logis RDC
Sanitaires 13
Pierre de Bourgogne
Les écuries RDC Local vélo 57.6 Pavés
Superficie totale 130,50
CONTAINERS :
L’entretien, la sortie et la rentrée des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du
marché en place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TÀCHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
20
CCTP
5 - Bâtiment B05 - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
5 - Bâtiment B05 - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
1 Sentier des Torques
PREAMBULE
Les locaux du « CTM » - 137,20 m²- sont un équipement communal qui accueille exclusivement le
personnel technique de la ville.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 36 agents.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au vendredi de 7h00-17h00.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 7h00 ou le soir après 17h00, du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, entrée / office, bureaux, sanitaires, vestiaire/ douches
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Entrée / office 27.1 Carrelage
Bureaux 30.20 Carrelage
Vestiaires
RDC 49.8 Carrelage
Douches
Sanitaires 12.2 Carrelage
Circulations 17.9 Carrelage
Superficie totale 137.2
DESCRIPTIF DES TÀCHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
21
CCTP
6 - Bâtiment B31 – BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
6 - Bâtiment B31 – BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
7 rue Honoré de Balzac
PREAMBULE
Les locaux de la « Bibliothèque Municipale » - 1633,80 m²- sont un équipement communal qui accueille
du personnel et du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 22 agents.
- Public : 300 personnes / semaine.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Pour le personnel, du mardi au samedi : 8h30-19h30, dimanche 9h-13h15. (Horaires
variables)
- Pour le public : mardi à vendredi 13h-19h, samedi 10h-18h, dimanche 10h-13h.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 9h00, du lundi au dimanche.
- Pas d’intervention les jours fériés, ni les dimanches de Pâques, de Pentecôte et celui
qui suit Noël.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Niveau -1 Circulation, réserves, bureaux, sanitaires
Galerie Circulation, salle
RDC bas Escaliers Ascenseur Circulation, sanitaires, salles
Accueil Circulation, bureaux
RDC haut Circulation, sanitaires, salle
Espace extérieur Escaliers coté Avenue Camberwell, terrasse
22
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Ascenseur 1.5 Thermoplastique
Escalier 22 Thermoplastique
Archives, chaufferie, locaux
Sous-sol 470 Thermoplastique
techniques divers
Réserve 79 Bois
Circulation 258 Bois
Escaliers de service 6 Béton
Niveau -1 TGBT 3.8 m2 Béton
Office 9.7 Thermoplastique
Salle de réunion 24.2 Bois
Sanitaires 16 Carrelage
Galerie Salle 72.8 Bois
Bibliothèque Salle moquettée 77 Moquette
RDC bas Salle boisée 10 Bois
Sanitaires 15 Carrelages
Sas d’entrée 4.3 Tapis de sol
Accueil
Bureaux, circulation 63.4 Bois
Salle moquettée 222 Moquette
Salle boisée 65.7 Moquette
RDC haut Salle carrelée 60 Carrelage
Sanitaires 15 Carrelage
Réserve containers 7.2 Carrelage
Escaliers coté Avenue
Espaces 25 Dalle de pierre
extérieurs
Camberwell,
Terrasse 110 Dalle de pierre
Superficie totale 1633,8
CONTAINERS :
L’entretien, la sortie et la rentrée des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
23
CCTP
7 - Bâtiment B53 - ESPACE RELAIS
7 - Bâtiment B53 - ESPACE RELAIS
3 square de Bretagne
PREAMBULE
Les locaux de « l’Espace Relais » - 64 m²- sont un équipement communal qui reçoit des enfants pour
l’aide au devoir.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 3 agents par session
- Enfants : 8 à 10 par session.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 17h00 à 19h00
- Le mercredi de 12h45 à 18h00
- Fermé en août.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Du lundi au vendredi, le matin.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, réserves, bureaux, sanitaires, salles, cuisine
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Circulation Thermoplastique
Bureaux Thermoplastique
50
Salles Thermoplastique
Niveau -1
Réserves Thermoplastique
Office Thermoplastique
14
Sanitaires Thermoplastique
Superficie totale 64
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
24
CCTP
8 - Bâtiment B35 - CINEMA « LE TRIANON »
8 - Bâtiment B35 - CINEMA « LE TRIANON »
3 bis rue Marguerite Renaudin
PREAMBULE
Les locaux du « Cinéma Trianon » - 624,10 m²- sont un équipement communal culturel qui accueille du
personnel et du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- 6 agents / jour
- 300 personnes / jour et 1000 / jour en week-end.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au dimanche et les jours fériés de 8h00 à 19h00
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Tous les jours y compris les jours fériés le matin avant 9h00.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Espace extérieur Escaliers Patio
Sous-sol Ascenseur Réserve TGBT
RDC bas Circulation, salle de projection, sas
RDC haut Accueil, sanitaires, circulation
Etage 1 Bureaux
Etage 2 Salle de projection
25
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Espace extérieur Patio 56 Pierre de shiste
TGBT 3.7 m2 Thermoplastique
Sous-sol
Réserve 15.4 Moquette
Escalier 2 Moquette
Salon 58 Moquette
RDC bas
Salle de projection 308 Moquette
Ascenseur PMR 1.8 Aluminium
Cinéma
Escalier 0.7 Moquette
« Trianon »
Sas d’entrée 4.3 Moquette
RDC haut
Bureaux, circulation 63.4 Moquette
Moquette/pierre de
Accueil 42.6
RDC haut shiste
Sanitaires 21 Carrelage
Escalier 5.7 Thermoplastique
Etage 1 Bureau 20 Thermoplastique
Escalier 10.2 Thermoplastique
Etage 2 Cabine de projection 15 Thermoplastique
Superficie totale 624,10
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
26
CCTP
9 - Bâtiment B08 - LOCAUX D’ACTIVITES ASSOCIATIVES
9 - Bâtiment B08 - LOCAUX D’ACTIVITES ASSOCIATIVES
3 bis rue Marguerite Renaudin (au-dessus du cinéma Le Trianon)
PREAMBULE
Les « Locaux d’Activités Associatives » - 312,20 m²- sont un équipement communal qui accueille des
associations, les activités du conservatoire et la grande salle est dédiée aux formations organisées par la
ville.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- 50 personnes / semaine.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont variables et peuvent aller du lundi au dimanche à des horaires
eux aussi variables :
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30, du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation
Etage 1 Escaliers Ascenseur Circulation, salles, bureaux, office, sanitaires, terrasse
Etage 2 Circulation, sanitaires
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Ascenseur 2 Thermoplastique
Escalier de secours 20 Métal et béton
Escalier et palier
22 Moquette
RDC Entrée, palier
Locaux Circulation 31 Moquette
d’activités Salle de réunion 11.8 Bois
associatives Office 9 Thermoplastique
Etage 1
« le trianon » Bureaux 24.2 Moquette
Sanitaires 911 Carrelage
Terrasse 47 Dalles
Circulation 25 Moquette
Etage 2
Sanitaires 5 Carrelage
Superficie totale 312.2
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
27
CCTP
10 - Bâtiment B10 - MAISON DU TOURISME
10 - Bâtiment B10 - MAISON DU TOURISME
70 rue Houdan
PREAMBULE
Les locaux de la « Maison Du Tourisme » - 43,7 m²- sont un équipement communal qui accueille
exclusivement du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- 400 personnes / mois.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Les mardis, jeudis, vendredis de 14h00 à 18h00
- Les mercredis et samedis de 10h00 à 18h 00.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 9h00, du mardi au samedi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escaliers Ascenseur Circulation, salle, réserves, sanitaires
Etage 1 Bureau
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escalier 2 Moquette
Circulation
4.5 Carrelage
Sanitaires
RDC
Réserve 8.5 Thermoplastique
Salle d’accueil du public 9.7 Thermoplastique
Etage 1 Bureau 19 Moquette
Superficie totale 43,7
CONTAINERS :
L’entretien, la sortie et la rentrée des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du
marché en place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
28
CCTP
11 - Bâtiment B15 – ACCUEIL ET SANITAIRES DU CIMETIERE
11 - Bâtiment B15 – ACCUEIL ET SANITAIRES DU
CIMETIERE
156 rue Houdan
PREAMBULE
Les « Sanitaires du cimetière » - 51,5 m²- sont un équipement communal, ce sont des WC publics
localisés dans le cimetière municipal.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- 30 personnes / jour.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du 1er avril au 30 septembre du lundi au dimanche et les jours fériés de 8h00 à 19h00.
- Du 1er octobre au 31 mars du lundi au dimanche et les jours fériés 8h à 18h.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Sanitaires le matin avant 8h00, les samedis, dimanches et jours fériés,
- Local accueil le matin avant 8h00 du lundi au vendredi
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Local accueil Bureaux, office
Sanitaires Sanitaires
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Sanitaires 12 Carrelage
Accueil du public et annexes 39.5 Carrelage
Superficie totale 51.5
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
29
CCTP
LES ALSH
12 - Bâtiment B25- ALSH DES BLAGIS
12 - Bâtiment B25- ALSH DES BLAGIS
4 place des Ailantes
PREAMBULE
Les locaux de l’ALSH « les Blagis » - 1010,50 m²- sont un équipement communal qui accueille du
personnel et des enfants tous les jours de la semaine le matin, midi et soir, le mercredi après-midi et
pendant toutes les vacances scolaires.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- En période scolaire : 25 agents et 400 enfants / jour maximum
- En période de vacances scolaires : 25 agents et 200 enfants / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Les lundi, mardi, jeudi, vendredi entre 13h30 et 16h00 et après 18h30 en période
scolaire
- Du lundi au vendredi en période de vacances scolaires et les mercredis après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escaliers Accueil, bureaux, infirmerie, vestiaire, laverie, réserves, sanitaires,
circulation
Etage 1 Salles, réserves, sanitaires, circulation
30
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 59.4 Thermoplastique
Entrée place des ailantes 58.5 Thermoplastique
Bureau 23.4 Thermoplastique
Sanitaires adultes 6.7 Carrelage
Infirmerie 16.7 Thermoplastique
Vestiaires animateurs 6.2 Thermoplastique
ALSH RDC Laverie 4.9 Carrelage
« blagis » Réserves 53.2 Thermoplastique
Salle d’activités 481.1 Thermoplastique
Salle animateurs 31.2 Thermoplastique
Sanitaires enfants 37.8 Carrelage
Circulations 113.3 Thermoplastique
Salle d’activités 5.7 Thermoplastique
Etage 1 Sanitaires 25.7 Carrelage
Réserves 9.6 Thermoplastique
Circulations 77.10 Thermoplastique
Superficie totale 1010,5
CONTAINERS :
La sortie et l’entretien des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
.
31
CCTP
13 - Bâtiment B25 – ALSH DES BLAGIS ‘’La Rotonde’’
13 - Bâtiment B25 – ALSH DES BLAGIS ‘’La Rotonde’’
3 place des Ailantes
PREAMBULE
Les locaux de l’ALSH des Blagis ‘’La Rotonde’’ - 204,35 m²- sont un équipement communal qui
accueille des enfants principalement des écoles maternelles tous les jours de la semaine, le matin, le
midi, le soir et le mercredi après-midi et pendant la pause méridienne pour le centre et pendant toutes
les vacances scolaires.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 6 agents et 50 enfants / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Pendant la période scolaire : les lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 11h30 à 15h30 et
le mercredi : de 7h30 à 18h30.
- Pendant les vacances scolaires : de 7h30 à 18h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Du lundi au vendredi après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Salle, dortoir, sanitaires, bureau
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Salle d’activités 120 Thermoplastique
Dortoir 73 Thermoplastique
Sanitaires 11.35 Carrelage
Superficie totale 204.35
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
.
32
CCTP
14 - Bâtiment B26 – ALSH DU CENTRE « Le Club »
14 - Bâtiment B26 – ALSH DU CENTRE « Le Club »
8 quater rue Marguerite Renaudin
PREAMBULE
Les locaux de l’ALSH du centre « le club » - 310,50 m²- sont un équipement communal qui accueille
du personnel et des enfants.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- En période scolaire : 25 agents et 350 enfants / jour maximum
- En période de vacances scolaires : 25 agents et 200 enfants / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- En période scolaire : les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h30 à 18h30. Le mercredi
de 7h30 à 18h30.
- En période de vacances scolaires : du lundi au vendredi de 8h00 à 18h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Les lundi, mardi, jeudi, vendredi entre 13h30 et 16h00 et après 18h30 en période
scolaire
- Du lundi au vendredi en période de vacances scolaires et les mercredis après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Espace extérieur Escaliers Accès
RDC Salles, bureau, réserve, sanitaires, circulations
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Espace extérieur Accès et escaliers 45 Carrelage
Circulations 5.4 Thermoplastique
ALSH Salle d’activité 198 Thermoplastique
« CENTRE » RDC Réserves 19.2 Thermoplastique
Bureau 16.4 Thermoplastique
Sanitaires 26.5 Thermoplastique
Superficie totale 310.5
33
CCTP
CONTAINERS :
La sortie et l’entretien des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
34
CCTP
15 - Bâtiment B27 – ALSH DU CLOS
15 - Bâtiment B27 – ALSH DU CLOS
44 Avenue de la Gare
PREAMBULE
Les locaux de l’ALSH du Clos - 347.20 m²- sont un équipement communal qui accueille du personnel
et des enfants.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- En période scolaire : 25 agents et 350 enfants / jour maximum
- En période de vacances scolaires : 15 agents et 100 enfants / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- En période scolaire : les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h30 à 18h30. Le mercredi
de 7h30 à 18h30.
- En période de vacances scolaires : du lundi au vendredi de 8h00 à 18h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Les lundi, mardi, jeudi, vendredi entre 13h30 et 16h00 et après 18h30 en période
scolaire
- Du lundi au vendredi en période de vacances scolaires et les mercredis après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Etage 1 Circulation, salles, sanitaires
RDC Palier, Salles, réserves, vestiaires, local infirmerie, sanitaires
35
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Circulations / escaliers 49 Carrelage
Salle d’activité 100 Thermoplastique
Etage 1
Local technique 5.1 Thermoplastique
Sanitaires 20 Carrelage
Circulations pallier 1 Carrelage
Salle d’activité 100 Thermoplastique
Sanitaires adulte 9.70 Carrelage
RDC Sanitaires enfant 30.00 Carrelage
Local infirmerie 5.00 Thermoplastique
Vestiaire 9.80 Thermoplastique
Réserve 17.6 Thermoplastique
Superficie totale 347.20
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
36
CCTP
16 - Bâtiment B116 – BUREAUX ALSH CLOS
16 - Bâtiment B116 – BUREAUX ALSH CLOS
44 avenue de la Gare
PREAMBULE
Les locaux - 69 m²- sont un équipement communal qui accueille uniquement du personnel.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- En période scolaire : 25 agents / jour maximum
- En période de vacances scolaires : 15 agents / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Le mardi matin, les jeudis et vendredis toute la journée.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le lundi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, salles, bureaux, sanitaires
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Bureaux et salles 60.5 Thermoplastique
RDC Circulation 7 Thermoplastique
Sanitaires 1.5 Carrelage
Réserves 4
Superficie totale 73
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
37
CCTP
17 - Bâtiment B28 - ALSH DU PETIT CHAMBORD
17 - Bâtiment B28 - ALSH DU PETIT CHAMBORD
6 allées de Trévise
PREAMBULE
Les locaux de l’ALSH du Chambord – 632.5 m²- sont un équipement communal qui accueille du
personnel et des enfants tous les jours de la semaine le matin, midi et soir, le mercredi après-midi et
pendant toutes les vacances scolaires.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- En période scolaire : 25 agents et 240 enfants / jour maximum
- En période de vacances scolaires : 25 agents et 150 enfants / jour maximum
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.
HORAIRES D’INTERVENTION :
Sur demande suivant BPU
- Du lundi au vendredi en période de vacances scolaires après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escaliers Entrée, bureau, salles d’activités, infirmerie, vestiaire, réserves, sanitaires,
circulation
Etage 1 Salles, sanitaires, circulation
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 22 Carrelage
Entrée, circulation 38.5 Carrelage
Bureau 25 Thermoplastique
Salle d’activités 111.40 Thermoplastique
ALSH « Petit RDC
Réserves / local entretien 12.3 Thermoplastique
Chambord »
Sanitaires 41.20 Carrelage
Salle de motricité 160 Thermoplastique
Salle d’activités 167.10 Thermoplastique
, Etage 1 Sanitaires 10.5 Carrelage
Circulations 38.5 Carrelage
Superficie totale 632.5
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités » pour 25 jours par an, pour ouverture
exceptionnelle sur les vacances scolaires. Le site est fermé sur la plus grande partie des vacances
scolaires.
38
CCTP
18 - Bâtiment B55 - ESPACE JEUNESSE DES BLAGIS ‘’LA ROTONDE’’
18 - Bâtiment B55 - ESPACE JEUNESSE DES BLAGIS
‘’LA ROTONDE’’
48 bis rue de Bagneux
PREAMBULE
Les locaux de « l’Espace Jeunes des Blagis ‘’La Rotonde’’ » - 135,60 m²- sont un équipement communal
qui accueille des agents et des jeunes.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 2 adultes et 50 jeunes par session.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- En période scolaire le mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de 14h00 à
19h00.
- En période de vacances scolaires du lundi au vendredi de 14h00 à 19h00.
- Fermé en août.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 19h00 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Les lundi, mardi, jeudi, vendredi entre 13h30 et 16h00 et après 18h30 en période
scolaire
- Du lundi au vendredi en période de vacances scolaires et les mercredis après 18h30
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Espace extérieur Pas de porte
Etage 1 Salles, bureau, office, réserves, sanitaires
39
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers Pas de porte 2 bois
Salle d’activité 85.8 Thermoplastique
Espace
Office 24.7 Thermoplastique
jeunesse « la
RDC Réserve 2 Thermoplastique
Rotonde’ »
Bureau 15.4 Thermoplastique
Sanitaires 5.7 Carrelage
Superficie totale 135.6
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
40
CCTP
19 - Bâtiment B38 - LES ATELIERS
19 - Bâtiment B38 - LES ATELIERS
20, rue des Imbergères
PREAMBULE
Les locaux « Les Ateliers » - 224,30 m²- sont un équipement communal qui accueille du personnel et
des adolescents qui peuvent échanger avec les animateurs, s’amuser ou étudier.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 2 adultes et de 20 à 50 jeunes par session.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Période scolaire :
o Mardi, jeudi et vendredi de 17h00 à 19h00.
o Mercredi et samedi de 14h00 à 19h00.
- Période vacances scolaires :
o Du lundi au vendredi de 1400 à 19h00
- Fermé en août.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 12h00 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC bas Escalier
RDC Salles d’activités, bureau
Sanitaires
Mezzanines Salles d’activités, bureau, escalier
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
RDC bas Escalier 4.1 Thermoplastique
Salle d’activité, bureaux 160 Thermoplastique
RDC
Les ateliers Sanitaires 7 Carrelage
Escaliers 13,2 Thermoplastique
Mezzanine Salle d’activités 40 Thermoplastique
Superficie totale 224.30
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
41
CCTP
20 - Bâtiment B37- LOCAUX D’ACTIVITES ASSOCIATIVES « LES GARAGES »
20 - Bâtiment B37- LOCAUX D’ACTIVITES ASSOCIATIVES
« LES GARAGES »
20, rue des Imbergères
PREAMBULE
Les locaux « Les Garages » - 467.30 m²- sont un équipement communal qui accueille du personnel, des
associations ou des réunions.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 100 adultes par jour.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Principalement en journée du lundi au dimanche et jours fériés mais peuvent être
soumis à variation.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Ils seront réalisés en fonction du planning communiqué.
- Généralement avant 9h00 du lundi au dimanche et jours fériés.
A titre indicatif, le nombre de jours d’intervention de nettoyage pour les années 2023 et 2024 sont de
280 à 300 dont 15 à 25 les dimanches sur 2 à 3 salles, la moyenne pour la base de calcul retenue est de
5 jours ouvrables par semaine sur l’année pour l’ensemble du bâtiment.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escaliers, Accueil, circulation, salles, sanitaires
escaliers
extérieur,
rampe
PMR
Entre sol Escalier Circulation, bureaux
Etage 1 Circulation, salles, sanitaires,
42
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 12 Thermoplastique
Rampe accès PMR 30 Dalle pierre
Circulation 74.1 Thermoplastique
Accueil 10.2 Thermoplastique
Sanitaires 14.3 Carrelage
RDC
Les Office 10.1 Thermoplastique
Garages Salles 60.5 Thermoplastique
Réserve/ local ménage 12.3 Thermoplastique
Entre sol Circulations 20 Thermoplastique
Bureaux 70 Thermoplastique
Etage 1 Circulations 9.6 Thermoplastique
Salles x3 124.5 Thermoplastique
Réserve 13 Thermoplastique
Sanitaires 7 Carrelage
Superficie totale 467.60
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
43
CCTP
21 - Bâtiment B03 - ANCIENNE MAIRIE
21 - Bâtiment B03 - ANCIENNE MAIRIE
68 Rue Houdan
PREAMBULE
Les locaux de « l’Ancienne Mairie » - 425 m²- sont un équipement communal qui accueille des
manifestations ou des réunions.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 150 adultes par jour.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Principalement en journée du lundi au dimanche et jours fériés mais peuvent être
soumis à variation.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Ils seront réalisés en fonction du planning communiqué.
- Généralement avant 9h00 du lundi au dimanche et jours fériés.
- Un deuxième passage pourra être programmé entre 18h00 et 21h30.
A titre indicatif, le nombre de jours d’intervention de nettoyage pour les années 2023 et 2024 sont de
270 à 280 dont 25 à 28 les dimanches sur 1 à 3 salles, la moyenne pour la base de calcul retenue est de
5 jours ouvrables par semaine sur l’année pour l’ensemble du bâtiment.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Escaliers Salle, loge, circulation, sanitaires
Etage 1 Salles, réserves, scène, circulation
44
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 35 Bois
Ascenseur 1.5 Thermoplastique
Circulation 20 Carrelage
Sanitaires 15 Carrelage
Ancienne RDC
Office 20 Thermoplastique
Mairie Salles 110 Thermoplastique
Loges 25 Thermoplastique
Etage 1 Scène 28.5 Bois
Salles 170 Thermoplastique
Superficie totale 425
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
45
CCTP
22 - Bâtiment B19 – FABLAB DES BLAGIS
22 - Bâtiment B19 – FABLAB DES BLAGIS
10 rue du Docteur Roux
PREAMBULE
Les locaux du FABLAB des Blagis - 67,20 m²- sont un équipement communal à caractère Multimédia
qui accueille du personnel et du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 1 agent
- Public : 150 personnes / mois.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00.
- Le samedi de 9h00 à 18h00.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Avant 8h30 ou après 18h00 du lundi au samedi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Réserve, escalier
RDC Salles d’activités, sanitaires
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Salles d’activités 50 Thermoplastique
RDC
Sanitaires 1.4 Thermoplastique
Escaliers 10 Thermoplastique
Office 5.8 Thermoplastique
Superficie totale 67.2
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
46
CCTP
23 - Bâtiment B110 – BUREAU CINEMA CULTURE
23 - Bâtiment B110 – BUREAU CINEMA CULTURE
8 rue Marguerite Renaudin
PREAMBULE
Les locaux de « l’Appartement Renaudin » - 176 m²- sont un équipement communal qui accueille
uniquement du personnel. Ce sont des bureaux administratifs.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 3 adultes.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 9h00 à 18h00 du lundi au vendredi.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 ou le soir après 17h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Etage 1 Escaliers Circulation, bureau, sanitaires, office
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 20 Bois
Bureaux Circulation 15 Bois
cinéma / RDC Sanitaires 20 Carrelage
culture Bureaux 96 Bois
Office 25 Carrelage
Superficie totale 176
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
47
CCTP
24 - Bâtiment B134 – LA MANUFACTURE
24 - Bâtiment B134 – LA MANUFACTURE
7 rue de Penthièvre
PREAMBULE
Les locaux du « Chalet du Parc » - 99,40 m²- sont un équipement communal qui accueille du personnel
et du public. Ils sont destinés à l’accueil d’entrepreneurs et de publics porteur de projet.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- Entre 5 et 20 adultes par jour.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h00 à 19h00 du lundi au dimanche.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h00 du lundi au samedi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Etage 1 Escaliers Circulation, bureau, salles, sanitaires, réserve
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Circulation 11.7 Thermoplastique
Bureaux 47.8 Thermoplastique
Chalet du
Etage 1 Salles 34 Thermoplastique
Parc Sanitaires 1.2 Thermoplastique
Réserve 4.7 Thermoplastique
Superficie totale 99.4
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
48
CCTP
25 - Bâtiment B190 – France SERVICE
25 - Bâtiment B190 – France SERVICE
49 Rue de Bagneux
PREAMBULE
Les locaux de France Service – 168.90 m²- sont un équipement communal à caractère Administratif qui
accueille du personnel et du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés à :
- Personnel : 5 agents
- Public : 30 personnes / jour.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00.
- Le samedi de 9h00 à 18h00.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Avant 8h30 ou après 18h00 du lundi au samedi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Réserve, escalier, circulation, bureaux
RDC Accueil, circulation, bureaux, zone informatique, sanitaires
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Accueil, bureaux Thermoplastique
RDC
Sanitaires 1.4 Thermoplastique
Escaliers 10 Thermoplastique
Office 5.8 Thermoplastique
Superficie totale 168.9
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
49
CCTP
Bâtiments dédiés à la petite enfance
Dans les structures de la petite enfance, l’hygiène, la propreté et la désinfection seront irréprochables :
. Dans les lieux de vie des enfants (unité de vie, salle de jeux, dortoirs) ou toute pièce qui sera
désignée par le responsable du bâtiment
. Au niveau des sols, plinthes, poignées de porte, vitres, miroirs et sur les murs jusqu’à une hauteur
de 1 m. (hauteur d’enfant), en particulier les sols des lieux ci-dessus cités ;
. En cas d’épidémie (grippes, gastro entérites, Covid, etc.) qui aura été signalé par le chef
d’établissement.
Les eaux de nettoyage doivent impérativement être vidées et renouvelées lorsque l’agent de nettoyage
passe d’une pièce à une autre, en particulier lorsqu’il s’agit des lieux de vie des enfants.
Une fois par an un nettoyage approfondi de l’ensemble de la structure (mur, sol, mobilier, …) sera
effectué, dans toutes les multi accueils, pendant la fermeture annuelle du mois d’août.
Des produits d’entretien spécifiques aux structures de la petite enfance sont exigés.
Les produits utilisés pour l’entretien doivent être adaptés à l’environnement de la petite enfance, et donc
ne doivent en aucun cas mettre en danger les enfants.
• Sur le plan de la santé et de la sécurité, les produits utilisés par le prestataire ne doivent pas :
o représenter de danger pour l’utilisateur (absence de composé faisant l’objet d’une VLEP -
Valeur Limite d’Exposition Professionnelle),
o nécessiter le port obligatoire de protection lors de l’utilisation,
o afficher sur les contenants de symboles de danger, de phrases de risque,
o être inflammable, ni explosif,
o contenir de préparations dangereuses conformément aux directives européennes en vigueur.
• Sur le plan écologique les produits utilisés seront :
o biodégradables, issus de biochimie
o dénués de bioaccumulation,
o non toxiques pour la vie aquatique,
o dénués de phosphates,
o dénués de COV (Composés Organiques Volatiles).
• Les produits doivent être agréés pour le contact alimentaire.
• Les fiches techniques et les Fiches de Données de Sécurités devront être fournies par le titulaire.
Les équipes d'entretien répondront à un certain nombre d'exigences :
- interventions particulières liées aux activités des crèches,
- connaissance approfondie des méthodes de nettoyage liées à l’environnement de la petite
enfance. Les agents d’entretien du titulaire auront suivi une formation ‘’nettoyage en crèche’’.
Une attestation de stage sera exigée par la Ville.
- entretien du multi-accueil délimité par secteur, en prenant en compte les impératifs structurels
de ce type d'établissement.
La Ville s’engage sur une politique de développement durable. Elle agréera les produits proposés et
pourra exiger du titulaire des produits équivalent à ceux qui auront été référencés par la Ville.
La Ville s’oriente dans une politique d’utilisation de gamme de produits d'entretien 100% d'origine
végétale et biodégradable, produits écolabellisés (crèches Eco-labellisées).
Attention :
- tous les établissements ferment 1 semaine à 10 jours sur les congés de fin d’année.
- une des 4 crèches fermera 3 semaines au mois d’août, les 3 autres seront fermées 4
semaines
50
CCTP
26 - Bâtiment B63 - MULTI ACCUEIL DES BLAGIS
26 - Bâtiment B63 - MULTI ACCUEIL DES BLAGIS
12 rue du Docteur Roux
PREAMBULE
Les locaux du « Multi accueil des Blagis » - 987,5 m²- sont un équipement communal dédié à la petite
enfance qui accueille du personnel et des enfants de 3 mois à 3 ans et leurs parents.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 22 agents
- 51 enfants en journée.
- 51 parents accompagnant le matin et le soir.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h00 à 18h30 du lundi au vendredi.
- Fermeture de la crèche 3 ou 4 semaines l’été et 1 semaine à 10 jours sur les congés de
fin d’année.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 18h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Escaliers Ascenseur Circulation, vestiaire, office, sanitaires/douche, réserve
RDC Circulation, local poussette, bureaux, office et dépendances,
buanderie, sanitaires, salle d’activités, change, local poubelle
Etage 1 Circulation, salle d’activités, sanitaires, change
Etage 2 Circulation, salle d’activités, sanitaires, change
51
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 20 Thermoplastique
Ascenseur 1.5 Thermoplastique
Multi Circulation 46 Thermoplastique
Accueil des Vestiaires /douches 25.8 Carrelage
Blagis Sous-sol Sanitaire adultes 2.2 Carrelage
Réserve 58.5 Béton peint
Local entretien 3.6 Thermoplastique
Circulation 76.6 Thermoplastique
Local poussettes 19.6 Thermoplastique
Office et dépendances sur demande 40.8 Carrelage
Buanderie sur demande 14.6 Carrelage
Sanitaire adultes 3.3 Carrelage
RDC Réserve 13.5 Thermoplastique
Bureaux 26 Thermoplastique
Salle d’activités 118.3 Thermoplastique
Jeu d’eau 15.6 Carrelage
Changes et sanitaires enfants 6.3 Carrelage
Local entretien 2.3 Thermoplastique
Circulations 40 Thermoplastique
Sanitaire adultes 2.2 Carrelage
Réserve 7.7 Thermoplastique
Etage 1
Salle d’activités 171.5 Thermoplastique
Changes et sanitaires enfants 31.9 Carrelage
Local entretien 2.3 Thermoplastique
Circulations 28.7 Thermoplastique
Sanitaire adultes 2.2 Carrelage
Réserve 4.1 Thermoplastique
Etage 2
Salle d’activités 137.3 Thermoplastique
Changes et sanitaires enfants 8.6 Carrelage
Local entretien 2.3 Thermoplastique
Superficie totale 903.40
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
52
CCTP
27 - Bâtiment B62 - MULTI ACCUEIL CHARAIRE
27 - Bâtiment B62 - MULTI ACCUEIL CHARAIRE
Jardin Blanche Le Chevalier – 3 rue Michel Charaire
PREAMBULE
Les locaux du « Multi accueil Charaire » - 681.9 m²- sont un équipement communal dédié à la petite
enfance et qui accueille du personnel et des enfants de 3 mois à 3 ans et leurs parents.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 18 agents
- 45 enfants en journée.
- 45 parents accompagnant le matin et le soir.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h00 à 18h30 du lundi au vendredi.
- Fermeture de la crèche 3 ou 4 semaines l’été et 1 semaine à 10 jours sur les congés de
fin d’année.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 18h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, passage couvert, vestiaire, office, sanitaires/douche, réserve, local poussette,
bureaux, office et dépendances, buanderie, sanitaires, salle d’activités, change
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en Nature des sols
M2
Circulation / local poussette 133.20 Thermoplastique
Passage couvert 32 Dalles et granit
Multi Local poubelle et extérieur 13 Carrelage et béton
Vestiaires 14.1 Thermoplastique
accueil du RDC
Sanitaires adultes douche 6.6 Carrelage
centre Salle d’activités et dortoirs 309.8 Thermoplastique
« Charaire » Hall 16.9 Carrelage
Réserve 11.1 Thermoplastique
Bureaux 12.6 Thermoplastique
53
CCTP
Office agents 25.5 Thermoplastique596.90
Changes et sanitaires enfants 22.1 Carrelage
Superficie totale 596.90
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
54
CCTP
28 - Bâtiment B68 - RAM RAP
28 - Bâtiment B68 - RAM RAP
Jardin blanche le Chevalier – 3 rue Michel Charaire
PREAMBULE
Les locaux du « RAM RAP » - 321 m²- sont un équipement communal dédié à la petite enfance et qui
accueille du personnel, des enfants en bas âge et des assistantes maternelles.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 15 adultes
- 20 enfants en journée.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi.
- Fermeture du site 3 ou 4 semaines l’été et 1 semaine à 10 jours sur les congés de fin
d’année.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 18h00 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Escaliers Réserve
RDC Circulation, local poussette, bureaux, office et dépendances, buanderie,
sanitaires, salle d’activités, change
55
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 20 Béton peint
Sous-sol Réserve 45.6 Béton peint
Circulation vestiaires 35.9 Thermoplastique
Entrée / Local poussettes 27.8 Thermoplastique
RAMRAP Sanitaire adultes 6.2 Carrelage
RDC Réserve 3.2 Thermoplastique
Bureaux et salle de réunion 19.5 Thermoplastique
Salle d’activités 130.7 Thermoplastique
Changes et sanitaires enfants 6.3 Carrelage
Superficie totale 295.2
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
56
CCTP
29 - Bâtiment B64 - MULTI ACCUEIL DE LA GARE
29 - Bâtiment B64 - MULTI ACCUEIL DE LA GARE
14 avenue de la Gare
PREAMBULE
Les locaux du « Multi accueil de la Gare » - 895.5 m²- sont un équipement communal dédié à la petite
enfance et qui accueille du personnel et des enfants de 3 mois à 3 ans et leurs parents.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 16 agents
- 42 enfants en journée.
- 42 parents accompagnant le matin et le soir.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h00 à 18h30 du lundi au vendredi.
- Fermeture de la crèche 3 ou 4 semaines l’été et 1 semaine à 10 jours sur les congés de
fin d’année.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 18h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Escaliers Circulation, vestiaire, buanderie, sanitaires/douche, réserve
RDC Escaliers Circulation, local poussette, bureaux, office et dépendances,
sanitaires, salle d’activités, change, salle d’activités
Etage 1 Circulation, salle d’activités, sanitaires, change, salle de réunion,
office, salle de repos
57
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Lingerie sur demande 12.1 Béton
Vestiaires 11.2 Béton
Sous-sol
Sanitaire adultes / douches 4.6 Thermoplastique
Réserve 64.1 Thermoplastique
Escaliers 13 Thermoplastique
Circulations 23.8 Thermoplastique
Local poussettes 10 Bitume
Sanitaire adultes 3 Carrelage
RDC Bureaux 16.1 Thermoplastique
Multi Salle d’activités et dortoirs 354.8 Thermoplastique
accueil de Changes et sanitaires enfants 63.9 Thermoplastique
la gare Local entretien 2.3 Thermoplastique
Escaliers 12 Thermoplastique
Circulations 10.6 Thermoplastique
Sanitaire adultes 1.4 Carrelage
Office sur demande 11.1 Thermoplastique
Salle de bain 3.6 Carrelage
Etage 1
Vestiaires 11.1 Thermoplastique
Bureau médical 9 Thermoplastique
Salle de réunion 19.1 Thermoplastique
Salle de repos 10.1 Thermoplastique
Superficie totale 815.20
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
58
CCTP
30 - Bâtiment B67 - MULTI ACCUEIL ‘’MAISON LES MUSICIENS’’
30 - Bâtiment B67 - MULTI ACCUEIL ‘’MAISON LES
MUSICIENS’’
2 rue Albert 1er
PREAMBULE
Les locaux du « Multi accueil ‘’Maison Les Musiciens’’ » - 1419.8 m²- sont un équipement communal
dédié à la petite enfance qui accueille du personnel et des enfants de 3 mois à 3 ans et leurs parents. Le
site est divisé en deux crèches, clé de FA et clé de SOL, chacune d’environ 40 berceaux.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 30 agents
- 82 enfants en journée.
- 82 parents accompagnant le matin et le soir.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h00 à 18h30 du lundi au vendredi.
- Fermeture de la crèche 3 ou 4 semaines l’été et 1 semaine à 10 jours sur les congés de
fin d’année.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le soir à partir de 18h30 du lundi au vendredi.
- Pas d’intervention les dimanches et jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Sous-sol Escaliers Locaux techniques
RDC Circulation, bureaux, salles d’activités, office et dépendances, buanderie,
biberonnerie, changes, local entretien, vestiaire, salle des agents,
sanitaires/douche, réserves.
Mezzanine Salle d’activités
59
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en Nature des sols
M2
Escaliers accès sous-sol 25 Béton peint
Escalier mezzanine 10 Thermoplastique
Circulation 261.3 Thermoplastique
Salle des agents 34 Thermoplastique
Local poussettes 30.1 Thermoplastique
Local poubelle 11.3 Carrelage
Vestiaires /douches / sanitaires 48.1 Thermoplastique
Multi Biberonnerie (FA) sur demande 10.2 Thermoplastique
Accueil Biberonnerie (SOL) sur demande 9.8 Thermoplastique
« Les Bureau médical 10 Thermoplastique
Musiciens Salles d’activités et dortoirs (FA) 259 Thermoplastique
RDC Salles d’activités et dortoirs (SOL) 249.5 Thermoplastique
Clef de FA, Changes et sanitaires enfants (FA) 34.2 Thermoplastique
Clef de Changes et sanitaires enfants (SOL) 31.2 Thermoplastique
SOL » Atrium et mezzanine 96.3 Thermoplastique
Sanitaire adultes, jeu d’eau, atelier
62.7 Carrelage
d’expression, propreté
Réserve 85.4 Thermoplastique
Salle de réunion / bureaux 65.9 Thermoplastique
Local informatique 4 Thermoplastique
Local entretien 10.5 Thermoplastique
Superficie totale 1329.50
CONTAINERS :
L’entretien et la sortie des containers sont à la charge de l’agent d’entretien du titulaire du marché en
place (containers OM, 2 collectes par semaine, containers tri sélectif 1collecte par semaine).
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
60
CCTP
31 - Bâtiment B45 – LA HALLE – ESPACE SPORT ET SANTÉ
31 - Bâtiment B45 – LA HALLE – ESPACE SPORT ET SANTÉ
6 place des Ailantes
PREAMBULE
Les locaux de la « La Halle – Espace sport et santé » - 808.2 m²- sont un équipement communal qui
accueille du personnel et des sportifs pratiquants.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 5 agents
- 120 sportifs.
Soit une Fréquentation Maximale Instantanée (FMI) de 677 personnes.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 22h00 du lundi au vendredi.
- De 9h à 18h00 les samedis.
- De 9h à 14h les dimanches
En période estivale : du mardi au samedi, de 8h30 à 22h.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 du lundi au dimanche.
Pas d’intervention les jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, salle d’équipements sportifs, bureau, Accueil, salles de réunion, local entretien,
vestiaires / douches, salle des agents, sanitaires, réserves
61
CCTP
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 12.3 Béton peint
Sas, circulation, hall 31.5 Thermoplastique
Bureau 9.49 Thermoplastique
Vestiaires / douches personnel 9.98 Carrelage
Vestiaires / douches / sanitaires 81.44 Carrelage
RDC
Halle sportive 560.01 Thermoplastique
Circulation ERP 49.92 Thermoplastique
Local stockage 13.45 Thermoplastique
Locaux techniques 52.41 Thermoplastique
Superficie totale 808.2
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
62
CCTP
32 - Bâtiment B43 – GYMNASE DU PETIT CHAMBORD
32 - Bâtiment B43 – GYMNASE DU PETIT CHAMBORD
8, allée de trévise
PREAMBULE
Les locaux du gymnase du Petit Chambord – 312.5 m²- sont un équipement communal qui accueille du
personnel et des sportifs pratiquants.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du site sont estimés en moyenne à :
- 3 agents
- 100 sportifs.
Soit une Fréquentation Maximale Instantanée (FMI) de 100 personnes.
Ces chiffres sont soumis à variation. Ils sont donnés ici à titre indicatif et ne peuvent justifier une rupture
d’approvisionnement de consommables.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 22h00 du lundi au vendredi.
- De 8h30 à 20h00 les samedi et dimanche.
- Fermeture du site pendant toutes les vacances scolaires
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 8h30 du lundi au vendredi.
Pas d’intervention les dimanches et les jours fériés.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Circulation, salle d’équipements sportifs, bureau, Accueil, salles de réunion, local entretien,
vestiaires / douches, salle des agents, sanitaires, réserves
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 12.3 Béton peint
Hall accueil 11.5 Carrelage
Gymnase 231.1 Thermoplastique
RDC
Vestiaire professeur 3.8 Thermoplastique
Chaufferie Beton
Circulation / escaliers 16.6 Carrelage
Etage 1 Vestiaires / douches 32.90 Carrelage
Circulation escalier 16.60 Carrelage
Superficie totale 312.5
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
63
CCTP
33 - Bâtiment B06 – EGLISE JEAN BAPTISTE
33 - Bâtiment B06 – EGLISE JEAN BAPTISTE
1 place Frederic Mistral
PREAMBULE
Les locaux de l’église saint Jean Baptiste - 780 m²- sont un bâtiment communal qui accueille du public.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation des combles du site sont estimés en moyenne à :
- 3 intervenants
- 3 intervenants.
Soit une Fréquentation Maximale Instantanée (FMI) de 3 personnes dans les combles.
Ces chiffres sont soumis à variation.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 18h00 une fois par an sur demande avec possibilité d’intervention du lundi
au vendredi.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le matin avant 9h00 du lundi au vendredi.
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
RDC Partie haute de la salle de l’édifice
Etages 1et 2 Escaliers, combles
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Escaliers 80 Pierre, bois
Eglise RDC Partie haute des boiseries et pierre 200 Pierre, bois
Etages Combles 500 Pierre, bois
Superficie totale 780
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
64
CCTP
34 - Bâtiment B117 – LOCAUX PSYCHOLOGUE
34 - Bâtiment B117 – LOCAUX PSYCHOLOGUE
20 avenue de la gare
Les locaux du cabinet du psychologue – 72,5 m² - sont un appartement qui accueille uniquement du
personnel. Ce sont des bureaux administratifs.
L’état existant des locaux de par la nature des sols étant susceptible de modification à l’occasion des
réaménagements, il est demandé aux candidats d’effectuer une évaluation moyenne entre les différents
types de coût pour l’établissement de leurs prix.
Les effectifs de fréquentation du cabinet sont estimés en moyenne journalière à :
- 12 agents
- 3 psychologues.
Soit une Fréquentation Maximale Instantanée (FMI) de 5 personnes dans le cabinet
Ces chiffres sont soumis à variation.
Les horaires de fréquentation du site sont :
- De 8h30 à 17h00 le lundi et le jeudi
- De 8h30 à 12h le vendredi.
HORAIRES D’INTERVENTION :
- Le mardi ou le mercredi
ZONES D’INTERVENTION :
Niveaux Zones
Etage 3 Circulation, Bureaux, salles, Sanitaires, Réserve
NATURE DES SOLS ET SURFACES A TRAITER :
Bâtiment Niveaux Zones Superficie en M2 Nature des sols
Circulation 7 THP
Bureaux, salles 60 THP
Etage 3
Sanitaires 1,5 THP
Réserve 4 THP
Superficie totale 72,50
DESCRIPTIF DES TACHES PAR ZONE D’INTERVENTION ET PERIODICITE :
Se reporter à l’annexe 1 « interventions et périodicités »
65
CCTP
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.