Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCTP

Annexe_2_CCTP_codes_traitement.xlsx · 29 mots · du marché « Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des plaques de plâtre provenant des déchetteries et… », dossier de consultation officiel.

Nature du déchets
Code déchets
Code installation de traitement
Installation de traitement
Adresse de l’installation de traitement
Qualification du traitement
Code du traitement
Annexe 2
: Liste des exutoires

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