CCTP
GEST418_CCTP_Annexe_7_Referentiel des pratiques generales d'hygiene a l'EFS Chapitres 5 et 6.pdf · 3 522 mots · du marché « Nettoyage complet des locaux, vitrerie et fourniture d'équipements sanitaires avec consommables pour les sites de… », dossier de consultation officiel.
5 > Principes généraux pour la maîtrise de l’entretien des surfaces
Ce chapitre reprend des principes de base sur l’entretien et la propreté des surfaces.
En général, la règle est de réduire les opérations de désinfection lorsque cela n’est pas strictement
nécessaire car l’usage répétitif de désinfectant peut créer un déséquilibre de l’écosystème microbien et des
impacts chimiques environnementaux non négligeables.
5.1 Textes de référence
Les bonnes pratiques transfusionnelles
Guide pour le choix des désinfectants : Produits de désinfection chimique pour les dispositifs
Guide du bio-nettoyage. Commission centrale des marchés. Recommandations n° E-1-90,
GPEM/SL N° 5670. 1990, 81 pages.
Guide régional ARS Auvergne Rhône Alpes : Eco-nettoyage – Généralités et secteurs de soins hors
salles propres et environnement maîtrisé – mai 2021.
INRS ED6347 de novembre 2019. Nettoyage des locaux de travail. Que faire ?
Guide de l’entretien des locaux en établissement médico-social, Recommandations, 2019NF X 50-
790 : 1995 lexique de la propreté – activités de service et de nettoyage
5.2 Les différentes méthodes d’entretien
L’entretien des surfaces vise de façon générale à assurer le maintien des locaux dans un état permanent de
propreté et d’hygiène. Les objectifs principaux sont de deux ordres :
Faire disparaître les salissures et assurer un niveau de propreté macroscopique ;
Assurer un niveau de propreté microscopique adapté aux risques.
L’entretien des surfaces peut être détaillé en 4 notions qui seront mises en œuvre en fonction des secteurs
et des risques associés. Des techniques sont décrites en annexe 1 à titre indicatif.
Le principe est d’aller du propre vers le sale, du haut vers le bas et du fond vers l’avant.
5.2.1 Le dépoussiérage
Le dépoussiérage entraine l’élimination de la poussière qui est un support et un vecteur de germes.
Les petites surfaces doivent être dépoussiérées à l’aide de lingettes humides ou de lingettes en microfibres
sèches.
Les surfaces de taille importante peuvent être traitées à l’aide d’un balai humide ou d’un aspirateur à
condition que celui-ci soit muni d’un filtre HEPA retenant les poussières pour éviter leur rejet dans la pièce.
Le dépoussiérage humide peut être réalisé par la méthode en 8 (voir annexe 1).
5.2.2 La détergence
L’objectif de la détergence est d’éliminer les souillures et d’aboutir à une propreté macroscopique des
surfaces. La détergence ne détruit pas les micro-organismes par action directe mais contribue à leur
élimination par action mécanique.
La détergence peut se pratiquer en utilisant au choix:
Un produit détergent (les détergents sans rinçage sont à privilégier) ;
Un appareil sous pression générant de la vapeur d’eau sous pression (4 à 10 bars) à haute
température (120 à 180°C). Il n’est pas nécessaire d’adjoindre d’autres produits (détergents ou
détergent/désinfectant). Cet appareil doit répondre à la norme NF T-72-110 ;
Un nettoyage mécanisé sans ajout de produit chimique (mono brosse, auto laveuse, …) ;
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La technique par utilisation de microfibre humide sans produit chimique
Ou toute autre technique validée par le service (ou responsable) HSE National.
5.2.3 La désinfection
La désinfection limite les risques de contamination en diminuant le taux de micro-organismes présents.
La désinfection peut se pratiquer en utilisant au choix:
Un produit désinfectant ou l’utilisation d’un produit combiné détergent-désinfectant, assurant à la fois
la détergence et la désinfection en une seule étape ;
Un appareil sous pression générant de la vapeur d’eau sous pression (4 à 10 bars) à haute
température (120 à 180°C). Cet appareil doit répondre à la norme NF T-72-110.
5.2.4 Le bio-nettoyage en 3 temps
L’entretien associant détergence, rinçage, séchage et désinfection est appelé bio-nettoyage en 3 temps.
Il tend à l’élimination du biofilm, ensemble constitué de molécules de substances organiques et minérales
solubles qui favorisent l’adhérence et la croissance des micro-organismes et qui a tendance à se former
suite aux opérations répétées de nettoyage avec un détergent-désinfectant ou d’un désinfectant simple.
5.3 Les produits d’entretien
5.3.1 Préconisations dans le choix des produits
Le prescripteur :
Choisit un conditionnement adapté au besoin de l’établissement.
Prend en compte la protection des utilisateurs et de l’environnement en respectant la procédure
d’acceptation produits chimiques ENV/DF/PR/001.
Récupère les FDS pour réaliser l’évaluation du risque chimique et environnemental avec le service
HSE, afin de définir les mesures de protection à mettre en place, notamment sur le port des EPI, le
stockage, ainsi que les mesures de protection de l’environnement.
Ces règles sont communes à l’ensemble des produits cités ci-dessous.
5.3.1.1 Les détergents
Un détergent doit être adapté aux souillures, ne pas être agressif (pH se rapprochant de la neutralité) vis-à-
vis du matériel et des supports, être facilement miscible à l’eau, être adapté à la qualité de l’eau, notamment
sa dureté et si possible sans rinçage.
5.3.1.2 Les désinfectants
Ils ne sont à utiliser que sur des surfaces déjà détergées.
Pour un désinfectant, veiller aux spécificités suivantes :
Le spectre d’activité doit être adapté à l’objectif fixé.
Etre compatible avec le détergent utilisé pour le nettoyage préalable (vérifier les incompatibilités
éventuelles avec les FDS).
Privilégier les temps de contact courts.
Leur activité est déterminée par un système normatif, selon la norme NF EN 14885 relative aux
antiseptiques et désinfectants chimiques - Application des Normes européennes sur les antiseptiques et
désinfectants chimiques, déclinée en activité de microbiocidie :
- Bactéricidie : NF EN1040, NF EN 1276 ;
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- Virucidie : NF EN 14476, activités spécifiques Rotavirus, Coronavirus ;
- Fongicidie : NF EN 1275 sur Candida albicans et sur Aspergillus niger, NF EN 1650.
Ces normes sont citées parce qu’elles sont en vigueur au moment de la publication du guide. Il est important
de vérifier qu’elles le sont toujours lors de la publication des marchés concernés.
5.3.1.3 Les détergents-Désinfectants (d/D)
Les produits détergents-désinfectants sont utilisés pour la détergence-désinfection des surfaces sensibles
(contact produits biologiques et surfaces de laboratoires).
Ils entraînent dans un même temps une action détergente et désinfectante.
Les produits détergents-Désinfectants ont l’inconvénient d’être faiblement détergents et de former un film
provoquant l’encrassement. Il est donc conseillé de pratiquer une alternance entre le produit détergent-
désinfectant et un bio-nettoyage en 3 temps en fonction de l’encrassement.
5.3.1.4 L’eau de javel
De manière générale, l’eau de Javel est interdite dans un ETS, en raison :
- De sa difficulté d’utilisation (respect du pH, des dilutions, des durées de conservation, …) ;
- Des risques pour le personnel (toxicité, décoloration vêtements) ;
- Des risques pour l’environnement lors de son élimination ;
- Des risques d’incompatibilité avec les produits détergents.
Dans certains cas particuliers (exigences fournisseurs, DGV et automates, …), son utilisation est
autorisée avec respect strict de consignes écrites.
5.3.2 Utilisation des produits
Chaque produit mis à la disposition des opérateurs sur le site doit être accompagné à la fois d'une
fiche technique d'utilisation (interne et/ou externe) et d’une FDS à jour. Les mesures de prévention de
la FDS sont à appliquer.
Le personnel doit être sensibilisé aux risques chimiques liés à la manipulation des produits, à leur
stockage et aux consignes de rejet.
Utiliser un seul produit à la fois sinon :
o Risque de réactions chimiques dangereuses pour le manipulateur,
o Risque d’incompatibilité ou/et d’inactivation.
Suivre les recommandations du fournisseur pour :
o Les dilutions,
o Le temps de conservation après ouverture,
o Les temps de contact,
o La température de l’eau,
o Le stockage,
o L’élimination.
Mettre le produit dans l’eau et non l’inverse pour éviter tout risque de projection de produit pur.
Indiquer la date de péremption après ouverture (si applicable) sur les flacons concentrés ouverts.
Conserver les produits dans leur emballage d’origine. Lorsqu’ils sont dilués et reconditionnés, ré-
apposer les étiquettes (nom du produit, pictogrammes de danger, facteur de dilution, date de
péremption…) et ne pas utiliser de flacons alimentaires.
Respecter les dates de péremption.
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Les produits en spray doivent être utilisés par projection sur les chiffonnettes et non directement sur
la surface à traiter afin d’éviter les risques de projection sur le personnel.
5.4 La traçabilité de l’entretien
Il n’est pas obligatoire d’enregistrer les tâches quotidiennes réalisées par le personnel EFS dans les zones à
risque mineur (sols, paillasses).
Les tâches réalisées par des prestataires externes sont enregistrées pour vérifier la prestation.
Pour les zones à risque majeur, la traçabilité doit être obligatoirement organisée.
5.5 L’évaluation de l’entretien des locaux et des surfaces
5.5.1 Les contrôles macroscopiques
Les contrôles macroscopiques peuvent se faire par l’examen :
- De la propreté visuelle des surfaces à l’aide d’une grille regroupant les critères à contrôler tels
qu’absence de poussières, de traces ou souillures, élimination des déchets ménagers ou le maintien
en propreté du matériel de nettoyage.
- Du confort : il sera apprécié au travers des perceptions olfactives et tactiles ainsi qu’au travers de
l’impression générale de bien être qui résulte de l’opération de nettoyage.
- De l’enregistrement des tâches de nettoyage.
Le contrôle macroscopique doit être tracé.
Ce contrôle se fera à minima trimestriellement et il sera à augmenter en fonction des non-conformités ou des
difficultés rencontrées. Dans le cas d’une prestation sous-traitée, il se fera en présence d’un représentant du
prestataire (contrôle contradictoire), afin qu’il n’y ait aucune contestation quant aux résultats du contrôle
visuel.
Le document établi est à signer par les 2 parties, le prestataire s’engageant ainsi, en cas de non-conformité
de la prestation, à mettre en œuvre toutes les actions nécessaires pour remédier à cette non-conformité.
5.5.2 Les contrôles microbiologiques
5.5.2.1 Les contrôles dans les zones
protégées
Ces contrôles sont réglementaires et sont à réserver exclusivement pour les secteurs à activités protégées
voir ENV/DC/RE/001 (Exemple : zone de travail sous PSM, plafonds soufflants, ZAC, …).
5.5.2.2 Les contrôles hors zones protégées
En dehors du cadre très spécifique d’une démarche qualité, ils ne doivent pas être réalisés car on ne
recherche pas la propreté microbiologique dans ces secteurs.
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5.5.3 La contamination accidentelle des surfaces
En cas de contamination accidentelle de surfaces (matériels, postes informatiques, plans de travail, sols, …)
par des produits d'origine biologique :
Une décontamination curative des zones souillées est à réaliser sans délai par le personnel EFS, afin de se
protéger de tout risque d’accident d’exposition au sang.
Dans tous les cas, mettre une paire de gants répondant aux risques biologique et chimique à usage unique
et porter les autres équipements de protection individuels adaptés selon le cas.
Essuyer au maximum la surface souillée par les liquides biologiques avec une quantité de papier
absorbant appropriée
Désinfecter la surface souillée
Essuyer et jeter le tout dans un emballage DASRI
En cas de présence de matériels coupants ou tranchants (débris de verre ou plastique, pointes de
cônes, aiguilles, lames, …), porter deux paires de gants aux risques biologique et chimique à usage
unique ou des gants anti-coupure.
En cas de contamination lors du transport de PSL :
Les transporteurs (chauffeurs de navettes, retour de collectes, approvisionnements internes et externes)
doivent avoir du matériel pour réaliser une décontamination en cas d’accident (papier absorbant, sac en
plastique, gants, PHA, solution de Dakin) : la solution de Dakin en grande quantité (0,5l) est recommandée
pour verser sur la chaussée ou à l’intérieur du camion afin de dégrader les liquides biologiques répandus sur
ces surfaces.
Ne pas neutraliser des souillures biologiques avec de l’eau de Javel : ce désinfectant versé sur
d’importantes quantités de protéines entraîne un dégagement de chlore gazeux toxique, sans garantie
d’inactivation des micro-organismes.
Rapporter les déchets à l’EFS.
Informer l’interlocuteur TMD régional.
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6 > Entretien des locaux
Etant donné que :
- Les cahiers des charges contractualisés avec les prestataires d’entretien sont établis pour plusieurs
années et qu’il est difficile de remettre en cause les contrats établis,
- Les exigences du précédent référentiel étaient supérieures au besoin et aux exigences réelles liées
aux activités de l’EFS (hors ZAC),
Une mise en conformité par rapport aux nouvelles exigences ne constitue pas un risque pour la conformité
des produits et des process des activités concernées. Le délai de mise en conformité par rapport à ces
nouvelles exigences est laissé au choix de la région selon ses capacités à revoir ses contrats de prestations.
L’entretien est adapté aux différents types de locaux d’un ETS en fonction du risque de bio-contamination. Il
existe deux types de zones en fonction du risque au sein d’un même ETS :
- Les zones à risque mineur
- Les zones à risque majeur
Dans les zones à risque mineur, il n’y a pas de nécessité de maîtrise du risque bactériologique donc
l’habilitation n’est pas requise. Seule une présentation de l’organisation et des sites est à prévoir.
6.1 Typologies des locaux d’un ETS
Modèle type de classification des locaux:
Zones à
Zones à
RISQUE
RISQUE MINEUR
MAJEUR
Zones
Zones recevant Zones médico- Zones Zones
Zone technique d’activité
du public techniques administratives communes
protégée
MDD : Préparation Bureau Salle de Laverie ZAC
Accueil Laboratoires pause du Local linge
Salles d’attente hors ZAC (IH, personnel sale
Cabinets QBD dont Salle de Local déchets
médicaux DGV, réunion Ateliers de
Espace collation Recherche Zone de maintenance
Salle de HLA (dont circulation Zones
prélèvements amplification), (escalier, logistiques /
contrôle couloirs hub
Centre de qualité…) communs) Garages/park
santé : Distribution- Vestiaires ing intérieur
Accueil Délivrance Sanitaires Magasins/sto
Salles d’attente Stockage de Chambre de ckage
Cabinets réactifs et garde
médicaux consommables
Salle de soins Zone
Espace collation départ/retour
collecte
Sanitaires Zone départ
navette
(stockage PSL)
Salle azote
Chambres
froides (+4°C ;
– 30 °C)
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6.2 Méthode et fréquence d’entretien des zones à risque mineur
6.2.1 Zones d’activité concernées
Les zones à risque mineur ne représentent pas de risque de bio contamination des produits. On y recherche
une propreté macroscopique avec une attention particulière pour les zones recevant du public (ERP) vis-à-
vis de l’image de marque.
Dans les zones administratives, d’accueil, de circulation, les produits biologiques ne sont pas présents.
Dans les zones médicotechniques, de prélèvement et de soins, la sécurité microbiologique des PSL est
assurée par les éléments de maîtrise process : travail en circuit clos et connexions stériles, utilisation de
matériel à usage unique, asepsie cutanée et désinfection des mains, déviation des premiers mL, entretien
pré-don avec recherche de bactériémie d’origine dentaire, digestive ou génito-urinaire, préparation des
produits (filtration, déleucocytation, illumination, réduction du délai d’utilisation des PSL après
transformation), conditions de conservation et de stockage, examen visuel avant délivrance…
6.2.2 Méthodes d’entretien par type de surface
Types de surfaces Méthode d’entretien
Détergence
Sols
Un dépoussiérage humide est possible avant
Surfaces verticales et horizontales
Bureaux, chaises, piètement des chaises, dessus des
armoires, étagères ou coffrets muraux, parois des Dépoussiérage humide
chambres froides, tuyauteries, plinthes, radiateurs,
extincteurs, rebords des fenêtres, bouches d’aération,
zones de toiles d’araignées, portes, cadres, miroirs…
Points de contact
Poignées de porte, digicode, interrupteurs d’éclairage,
rampes, robinets, poignées de toilettes, boutons muraux, Détergence
boutons d’ascenseurs, distributeur de serviettes ou savon
et tous autres points de contacts pouvant être identifiés en
dehors du matériel ou équipement médical
Surfaces sanitaires
Détergence-Désinfection
Lavabos et robinets, WC, bacs de douche
6.2.3 Fréquences d’entretien par type de surface
Les fréquences d’entretien indiquées dans le tableau ci-dessous sont des fréquences minimum d’entretien à
respecter.
Si l’ETS applique des fréquences moindres que celles énoncées dans le référentiel, une analyse doit être
réalisée pour le justifier. Celle-ci devra intégrer les items suivants :
- Etat de la surface (bon/mauvais état, aspérités, lisse...)
- Etat visuel de la surface / non-conformité lors du contrôle macroscopique lié à une fréquence non
adaptée
- Capacité d'encrassement de la surface (fréquence de passage, à proximité de l'extérieur,
changement de chaussures…)
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Fréquence Fréquence min de dépoussiérage humide
Fréquence min de détergence
min d/D
(1) si le local (ou la zone mentionnée) se trouve dans une zone médico-technique, la
fréquence de nettoyage sera la même que la zone médico-technique par souci de Toiles d’araignées, dessus des
simplicité armoires, étagères ou coffrets
(2) Dans les sanitaires, des produits d’hygiène sont mis à disposition du personnel
EFS pour les jours où le prestataire de nettoyage n’intervient pas Sols et points de contact muraux, , tuyauteries, plinthes,
Sanitaires Bureau, table, chaise
(3) : miroir, lavabo, douches, lunettes des WC radiateurs, extincteurs, rebords
FS : fois par semaine des fenêtres, bouches d’aération,
FM : fois par mois
portes, cadres
FT : fois par trimestre
FA : fois par an
Catégories Détail des zones TLJ 1
d'ouverture
5FS 1FS 1 FA 5 FS 5FS 1FS 1 FM 1 FT
de zones FM
Zones MDD (accueil, salles d'attente, cabinets médicaux, espace
X X X
recevant de collation, salle de prélèvements)
du public Centre de santé (accueil, salles d'attentes, cabinets
X X X
médicaux, salle de soins, espaces de collation)
Sanitaires X(2) X(2 et 3) X
Zone Préparation X X
médico- Laboratoires hors ZAC (IH, QBD dont DGV, Recherche, HLA
X X
technique dont amplification, CQ…)
Distribution-Délivrance X X
Stockage de réactifs et consommables X(1) X
Zone départ/retour collecte
X(1) X
Zone départ navette (stockage PSL)
Salle azote X X
Chambre froide +4°C X(1)
Chambres froides – 30 °C en fonction des arrêts techniques
Zone Bureau
administrative X X X
Chambre de garde X X X
Salle de pause du personnel X X X
Locaux Vestiaires X X X
communs Zone de circulation (escalier, couloirs communs) X X
Salle de réunion X X X
Sanitaires X(2) X(2 et 3) X
Laverie X X X
Local déchets ou bacs de rétention X X X
Local linge sale X X X
Zone
Ateliers de maintenance X X
technique
Magasins/stockage X X
à la demande
Zones logistiques/hub X X
Garages/parking intérieur X
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6.3 Les matériels et consommables pour l’entretien des locaux
Les consommables et matériels à utiliser de préférence :
- Textile à usage unique ou réutilisable imprégné, micro-fibre,
- Balai – trapèze, à plat,
- Gaze humidifiée à usage unique, lingettes avec code couleur d’utilisation,
- Seaux,
- Chariot de bio-nettoyage (seaux-presse-bac de pré-imprégnation),
- Mono brosse avec accessoires, brosses, disques, …
- Auto laveuse,
- Appareil à vapeur
- etc.
Ne jamais utiliser les serpillères coton et les balais-coco dans aucune des zones d’un ETS.
Par ailleurs, il faut disposer d’un espace dédié de rangement et d’entretien de l’ensemble du matériel de
nettoyage, muni d’une arrivée d’eau et d’une évacuation à proximité pour réaliser correctement le nettoyage
(rinçage détergence) du matériel à chaque fin de prestation.
Le personnel assurant la mise en propreté devra maintenir l’espace dédié dans un état de propreté
macroscopique Il convient d’aménager les horaires d’intervention pour éviter la gêne occasionnée par
l’interférence des activités.
6.4 Méthode et fréquence d’entretien des zones à risque majeur
Il s’agit de zones où le produit lui-même peut être souillé lors de gestes entraînant une rupture du système
clos. Dans ce même cadre on peut inclure les lieux de manipulation d’éléments stériles (greffons, tissus).
Les éléments de prévention de cette contamination aux conséquences graves sont, d’une part les
contraintes architecturales (zone ou enceinte à empoussièrement contrôlé), d’autre part un entretien optimal
des locaux avec une organisation des flux codifiée.
Se référer au document ENV/DC/RE/001 Hygiène dans les unités de préparation de produits de thérapie
cellulaire et tissulaire et de production de médicaments de thérapie innovante et médicaments de thérapie
innovante préparés ponctuellement.
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.