Règlement de consultation
Annexe1_RC_Trame SOPAQ _marche PAF.docx · 341 mots · du marché « Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement de la passerelle du pavillon des friches sur la RN104 à… », dossier de consultation officiel.
10430-2818440Route nationale RN104 Mission de maîtrise d’œuvre relative au réaménagement de la passerelle du pavillon des friches Trame SOPAQ Chapitre 1 : Système d’assurance de la qualité Gestion du plan qualité / Composés / suivis Chapitre 2 : Equipes MOE et fonctionnement Ces éléments peuvent être demandés dans un autre document de l’appel d’offre. 2.1 Organisation générale Description de la répartition des tâches en particulier si groupement Modalités de communication avec le maître d’ouvrage (contenu de la réunion de lancement, contenu et organisation des réunions de reporting au MOA, etc.) 2.2 Organigrammes Délégation de signature/pouvoir 2.3 Gestion des interfaces avec les tiers Tableau des acteurs avec leurs rôles Modalités de communication avec les tiers Chapitre 3 : Gestion des étapes du projet et contrôles 3.1 Etapes et points d’arrêts du pilotage général 3.2 Etapes et contrôles de la phase de conception Lancement des études/suivi/coordination Contrôles internes et externes, lien avec l’analyse de risques infra Interfaces avec le contrôle extérieur diligenté par le MOA 3.3 Etapes et contrôles de la phase travaux Suivi des études d’exécution (EXE), des travaux (OPC, DET, VISA) et de la réception (AOR) Contrôles envisagés, lien avec l’analyse de risques infra Gestion des modifications et traitement des non-conformités Chapitre 4 : Gestion des documents 4.1 Management de la documentation Description et fonctionnement de la gestion électronique des documents (GED) Gestion des données entrées/sorties Registre de chantier pour la phase travaux 4.2 Contrôle et validations des documents 4.3 Cybersécurité, gestion de la confidentialité, autres Chapitre 5 : Maîtrise de la qualité du projet 5.1 Maitrise des risques Management des risques généraux et méthode de suivi dans la durée du projet Matrice de risques, propositions de maîtrise ou de limitations des impacts 5.2 Maitrise des non-conformités 5.3 Maitrise du programme et des modifications 5.4 Maitrise des délais 5.5 Maitrise des coûts 5.6 Maitrise des interfaces Identifications des différents intervenants et modalités d’intervention Assistance au MOA pour la communication Chapitre 6 : Démarche environnementale Démarche globale et responsabilité environnementale du MOE Contrôles spécifiques/actions Clauses environnementales du marché et limitations des GES
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