Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCAP

CCAP_ANNEXE1_LOT1_2026_000097_CRT.xlsx · lot 1 · 308 mots · du marché « Entretien régulier des espaces verts et aires aménagées du GSC de Nancy, ainsi que déneigement des voies d'accès et… », dossier de consultation officiel.

COMPTE RENDU TRIMESTRIEL D'EXECUTION DE LA PRESTATION
Ce document sera adressé à la division achats publics de la PFC EST / Bureau programmation
Accord-cadre relatif à :
N° du marché :
Lot :
Trimestre considéré :
NOTATION : 0= non fait  1=non satisfaisant    2=moyennement satisfaisant    3=satisfaisant    4= excellent
EVALUATION DES PRESTATIONS REALISEES
QUALITE DES PRESTATIONS
PROGRES DANS LA REALISATION
DELAIS
RESPECT DES DELAIS DE REALISATION DES PRESTATIONS
DEVELOPPEMENT DURABLE
CONFORMITE DES PRODUITS UTILISES
TOTAL HT DES PRESTATIONS FACTUREES SUR LA PERIODE
DIVERS
ADEQUATION DES MOYENS PAR RAPPORT AUX PRESTATIONS A REALISER
NBR DE MISES EN DEMEURE D'EXECUTER
NBR D'ADMISSIONS SANS RESERVE
NBR D'ADMISSIONS AVEC RESERVE
NBR DE PROCEDURES DE REFACTION EN COURS
EVALUATION GENERALE DE LA PRESTATION
(Citer en commentaires les faits justifiant d'une évaluation générale notée 1 ou 2 - une fiche peut être annexée au présent CRT si l'appréciation des prestations nécessite plus de développement)
OUI
NON
COMMENTAIRES
CADRE RESERVE AU TITULAIRE
RESPECT DES PREAVIS PAR L'ADMINISTRATION
NOMBRE D'HEURES D'INSERTION REALISEES SUR LA PERIODE
titulaire du marché
(date, Grade, Nom et fonction)
(Date, Nom et fonction)
(date, grade, Nom et fonction)
(2) Rayer la mention inutile
ETAT DE LA RELATION AVEC LE PRESTATAIRE
(1) :
GSC de :
Nom, prénom et coordonnées du personnel du GSC désigné pour assurer le pilotage du marché :
ACCORD DU GSC POUR LA RECONDUCTION DU MARCHE
(2)
représentant du GSC
VISA GSC/DCS                                                                               (avant transmission à la PFC EST)
(1) à fournir par le GSC
DEVELOPPEMENT DURABLE
Aux termes de l'article 9.2.3 du CCAP "Pilotage", la mesure de l'atteinte des objectifs (obligation de résultat) et le contrôle de la qualité de l'exécution des prestations doivent être examinés
tous les trois mois
entre le GSC et le titulaire.
ANNEXE N° 1 AU CCAP DAF_2026_000097
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES AIRES AMENAGEES AINSI QUE LE DENEIGEMENT DES VOIES D'ACCES ET DES PARKINGS

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.