Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCAP

CCAP_ANNEXE2_LOT4_2026_000097_Fiche d'evaluation.docx · lot 4 · 162 mots · du marché « Entretien régulier des espaces verts et aires aménagées du GSC de Nancy, ainsi que déneigement des voies d'accès et… », dossier de consultation officiel.

FICHE D’EVALUATION DE FIN D’INTERVENTION
NUMERO DU MARCHE : 
OBJET DU MARCHE : Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d’accès et des parkings, au profit des formations rattachées au groupement de soutien du commissariat de Nancy
SITE : 
Correspondant local :
NUMERO DU BON DE COMMANDE : 
DATE DE NOTIFICATION DU BON DE COMMANDE : 
DATE DE FIN D’EXECUTION DES PRESTATIONS : 
NATURE DES PRESTATIONS : 


RESULTAT DU CONTROLE DES PRESTATIONS :
Observations du titulaire (indiquer la nature et la quantité de produits et engrais utilisés le cas échéant) : ….



 Observations du responsable de l’Administration : 



RESULTAT D’ENSEMBLE * : 
 Pas de réserve Réserve mais ne nécessitant pas de réfaction 
 Rejet (1) Réserve nécessitant une réfaction (1)
*Cocher la case correspondante
NOM ET VISA DES PERSONNES CONCERNEES
LE TITULAIRE OU SON REPRESENTANT




DATE :
LE RESPONSABLE DE L’UNITE 
(grade, nom, prénom, fonction)



DATE :

(1) Informer sans délai au responsable du service fait.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.