Pièce
2026072103070D30_Reponse_Eurometropole-de-Strasbourg---Service-de-l'Eau-et-de-l'Assainissement-GUICHET-UNIQUE---DIGR_480239333.pdf · 4 662 mots · du marché « Renouvellement du réseau de distribution d'eau potable sur la route d'Oberhausbergen à Strasbourg, entre la Rotonde et… », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : DEPN – SIU DEPN – SIU
_____________________________________________________
✔ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : TSA 70011
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : abbbc
6 9 1 3 4 __________________________________________
DARDILLY CEDEX
Pays : France
_____________________________________________________
202 60 72 10 30 70D30
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
Référence de l’exploitant : __________________________ Eurométropole de Strasbourg Service de l'Eau et de l'Assainissement
Raison sociale : ____________________________________________
N° d’affaire du déclarant : __________________________ GUICHET UNIQUE - DIGR Service de l'Eau et de l'Assainissement
Personne à contacter : _______________________________________
2024CRS01_4
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
1, Parc de l’Etoile
Numéro / Voie : ____________________________________________
KAPP Gilles
Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
07 / ________
21 / ____ 2026
Commune principale des travaux : __________________________
STRASBOURG Code Postal / Commune : abbbc
6 7 0 7 6 _________________________
Strasbourg Cedex
Route d'Oberhausbergen
Adresse des travaux prévus : __________________________ 0368985175
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EA ____
✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ EU ____ . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
✔ Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
Canalisation >= à 400mm+engins de chantiers (grue...):contacter Service E-A/DCRE (03-68-98-51-75)
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Canalisation >= à 400mm et + engins de chantiers (grue...) : prendre
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
contact avec le Service Eau & de l'Assainissement/DCRE (consulter la notice d'informations)
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité : Voir la liste des dispositifs en place dans le document joint
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
0368985175
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Nom : ________________________________________________ TISGHITI Nadia
Nom du signataire : _________________________________________
Désignation du service : __________________________________ Signature :
Tél. : acbcbcbcbc 21 / ___
Date : ___ 07 / _____ 3
2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
NOTICE D’INFORMATIONS
Dispositions générales :
Lors de la préparation et de l’exécution de travaux à proximité des ouvrages souterrains et aériens, il convient
de se référer aux recommandations et prescriptions techniques à appliquer et réunies dans le GUIDE
D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION RELATIVE AUX TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX, consultable
sur le guichet unique de l’INERIS (https://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr/), rubrique « Construire sans
détruire ». Ces recommandations et prescriptions visent à assurer la conservation et la continuité de service
des ouvrages, ainsi que la sauvegarde de la sécurité des personnes et des biens, et la protection de
l’environnement, conformément aux exigences de l’article R. 554-29 du Code de l’environnement.
En tant qu’autorité organisatrice du Service public d’eau et d’assainissement, l’Eurométropole de
Strasbourg a défini un règlement de l’Eau et un règlement d’assainissement collectif. Ces règlements et
d’autres informations pratiques sont consultables sur le site MonStrasbourg à l’adresse :
https://www.strasbourg.eu/demarches-eau-assainissement
Sont notamment consultables à cette adresse :
- Le Règlement assainissement collectif
- Le Règlement eau
- Le Référentiel technique : Pose du réseau et des branchements d’eau potable
Les numéros d’urgence du Service sont :
- Assainissement : 03.88.40.05.96
- Eau potable : 03.88.39.12.89
Ces numéros sont par ailleurs consultables à l’adresse :
https://www.strasbourg.eu/numeros-d-urgence-eau-et-assainissement
Adduction d’eau potable : consignes spécifiques
Sont à prendre en considération les obligations qui suivent, définies en vue de la réalisation de travaux aux
abords d’une conduite d’eau potable exploitée par le service de l’Eau et de l’Assainissement de l’Eurométropole
de Strasbourg :
Préservation de l’accès aux conduites d’eau
Afin de préserver l’accès aux conduites d’eau en cas d’intervention pour réparation ou exécution de
raccordements, aucun ouvrage ne devra être posé longitudinalement à une conduite d’eau dans une zone
définie telle que le schéma ci-dessous. En cas de non-respect des distances minimales de 40 cm, votre
ouvrage devra être déplacé à vos frais. De plus, il risque d’être détruit si nous intervenons sur notre conduite,
sinistre pour lequel nous déclinons toute responsabilité. Enfin, vous serez responsable de toute aggravation
de sinistre du fait de la présence d’un réseau dans ces zones identifiées.
En cas d’intervention dans les zones désignées par les schémas qui suivent ou en cas d’urgence, nous vous
remercions de contacter le Département Coordination réseau d’eau (DCRE) au 03 68 98 51 75 (standard du
Service de l’Eau et de l’Assainissement) ou à l’adresse EauAssainissement@strasbourg.eu, ou au numéros
d’urgence indiqué ci-dessus.
1
- Cas des zones inconstructibles
- Cas des conduites d’eau potable dont le diamètre est ≥ 400 mm
Intervention à proximité de canalisations d’eau potable dont
l’étiquette mentionne un diamètre ≥ 400 mm et/ou un
caractère « S » (Structurant), ou pour tout usage d’engin de
chantier pouvant de par leur masse endommager les réseaux
souterrains (grue…).
Si vous êtes concernés par ces situations, merci de prendre contact avec le service de l’Eau et de
l’Assainissement.
Prises d’eau sur le réseau d’eau potable
Nous vous informons que le prélèvement d’eau sur notre réseau ne peut être effectué qu’avec la souscription
d’un abonnement à la prise d’eau règlementaire conformément à l’article 13 du règlement de fourniture
d’eau de l’Eurométropole de Strasbourg. Ces prises d’eau sont équipées d’un compteur et sont disponibles
en nos ateliers 44, route de la Fédération à Strasbourg, moyennant un R.I.B. et un extrait du KBIS. En
cas de manquement à ces prescriptions, le service de l’Eau et de l’Assainissement de l’Eurométropole de
Strasbourg se réserve le droit d’appliquer les sanctions prévues au chapitre XII du règlement de l’Eau et de porter
plainte auprès du Procureur de la République pour vol d’eau.
Des informations concernant les branchements temporaires sont disponibles sur le site MonStrasbourg à
l’adresse dédiée aux Branchements temporaires au réseau d'eau :
https://www.strasbourg.eu/branchements-temporaires-reseau-eau
2
X
M ILIAU
479-
1 S FA PR1
2049
12
4 RV 7 DIN
3
2V 3V
047
JAR
2V
PR5
1V 2V
(25)
1
6a
6
93-1 (30)
1V
(30)
3
499 475
7
RV 314
1V (40)
2V
754
4 451 V 50
439-
1
264
3V
184 1b 866-
1
116
0873 RV 6
2V
1V
A V5 R 395
1V
PR6
2V
23
633 460 5
1V
4
788 612
2V 1V 1V
R55 097 PR6
1V
P 1V
R12 6-1 596 104
139
1V 1V
P 747
1V
137
2V
1V
RV 91 3 173
1V
1-1
3 744
(60)
064 RV 1706
PR 1 2 3
RV 100
5655252
1V
1
1 305 AVP6R PR (30)
1V 1V
865- (30)
6
0875 1 2 -1 6 2V
RV 6 178 415 788
1V
(30)
135 A V6 PR5PR5178 RV
50 -1 PR 6 444-
1 438 (60)
799 121
5
139 V 50 377
14
2095 V 44
6
1
R 586
1V
133 PR 1 107 R 522
25
6
1V 1V
-1
17-1 0423 263
1V
(30)
1a
8-1 RV 5
2V
632 416-
1 504 8-1
1V
5041 597
2V
R55 RV 5042 (30) 1V
V 50
1V (Incon
(40)
P
0874 4 RV RV
1V
167
3V n
R u)
A V6 52-1
1V
PR 1
(30)
4
(30) 1V
V 68 442
1V
439
1V
9-1 7
(30)
164
Rupt. 29/02/2024
R 5041
3
2094 1652
1V
32 PR12-1
(40)
2V 1V
PR1 RV PR 1 743 595
2V
4
7 1V
788 429-
1 289
1V 2V
RV
1V
1V
462 PR 6
1V
1V
129 V 50 598
139
461 402
22
1V
RV 70
HYCR0362 R 440
185 288
1V
(30)
2V
137 106
1V
27
127 307 459 1V
465
2
8-1 421
3V 1V
744
4
2V
615
16
RV 1
451- 1
(40)
994-
1
129 170
0
RV 7 1167
7
22-1 196 545
234 RV 49 133a 125 PR1 PR 1 504 PR6
192
1V
239
Rupt. 03/01/1997 1V
(30)
2V
1V 1V
1V
1V
RV (30) (40)
76
1V 1V
(30) 4
552 25
1V
123 1V 2V
2V
AVP6R655 287 (63)
312
1V
207 21-1
(30)
-1 RV 300
7-1
8682
1V
504
Rupt. 19/06/2015
744 42
1V 1V
280
RV 100
1
1V
RV RV
2
313 229
121 3V RV 300 RV RV 100
9-1 Fermée 20-1 7888
1V
614
504 PR 6 (30) (40)
(40)
24
2
1V 1V
745 RV 150
RV 45-1 310 135 192
RV 504 295 46
RV 150 RV 150
RV 400 RV 150
29
RV
2V 2V
RV 800 1V 1V
2V RV 100
4-1 458 (30)
1
303
1V
91208 9 687
1V
324 167 RV PICR0523
1V
328 HYCR0499 HYCR0654
RV 100
PR 1 -1 RV 100 RV 100
PICR0363 457 468
329
RV 100
RV 7 48
(50)
1V
546
2V
1V
1682
2
1V
125
1V
1V
206 1-1 3083 PR 1 923
9
2V
127b -1
1V
(30)
1V
803
1V 1V
3974 A V5
(30)
1 9
293
1
HYCR0643 1-1 V 44 6788
1V
1V
RV 96
RV 100
PR6 117 687 R 7
RV 100 2V
PR
1V
311 1
PR5 1
1V 1V
RV 301
2V 1V
124
1V
(Incon
27 30-1 54
(40)
- RV 100
7014
1V 1V
504 V 11
54a
(40)
2V 1V 4V
(30)
-1 RV
2V
RV
(80)
115 447
1V
46-1
31
656 8-1 V 50 515
1V
54b
V
1V 1V
504
1V
241 R10 RI 1 R 2013
2V
1V
RV
nu
RV 200 1V
56 PR 1
2V
P 9 8-1
1V 2V
RV 200
1-1
113 079 4479
(Incon
2
701
(40)
4-1 61
2V
464
1V
205
2V 1V
5-1
1V
)
3V
PR1 4479 116
1V
RV
1V
H 43 58 5-1
1V
RV
121a
Rupt. 12/01/1995
R V PR
4V
7327
2V
S (63) 60 409 700
(75)
9
20
444 087
(30)
PR6 RV 5-1
1V 1V
A V6 701
RV 200 RV 100
1 7325 5-2 62
(80)
804-
RV 200
08-1
(80)
1
066
nu)
469 7326 PR 6 H 43 417 RV
1V
450 V 44
2V 1V
PR1 445 64 HYCR0653 114
1V 2V
S 288 4 )
PR 6
1V
RV
1V 1V RV 100
1203
1V 3V
2V
R 2 (50
66
1V 1V
68 PR PR 1
1V
1046 70 515 284 13
2V
1V RV 100 1V
662
1V
1V
R10 A V6 R65 3V
PICR0652 P
1V
RV 150
-1 PICR0690 31-1
(75)
P 4 RV 100
3 1V
7424 6 732 1657 079 17
RV 100
504
1V
079 Fermée
1V
8-1
3V 1V
7330 A V1
1V
RV PR1 PR6 PR1 RV 699 -1
1V 2V
27
1V
7004
3V
PR6
1V
8 3V
9 -1 732 RV
2V RV 70
108 729 4795 066
0
7329 RV
1V 2V
PR6
2V
29
RV 200
RV 200
25 A V6 97-1 5
1V
2933323 02 RV 4 447
1V RV 100
PR1 PR6 065
PR 1
(Incon
9-1 673
1V
PPRR6629
Rupt. 08/12/2016 3V 2V
3V
500 4-1 RV 234
1V
PR
(30)
1V 1V nu)
860
3V
5-1
RV 200
-1
RV 4
1V
(30)
40-1 7428 687 141
1V
RV 729 126 128
RV 200 RV 100
(40)
R45 397 323 RV
3V
RV
(30)
142
2V
0 6-1
2V
573 5 12
(30)
1V
RV
1V
P 208 9-1 687
1V 2V
(25)(25)
1V
326 1V
PR4 94
2V
3V
3V
PR 1
RV 400 1V
740 RV 9 1
2V
14
RV 164 31 133
1V
315 8
2V
104 202
1V
(30) (30)
PR 1
RV 200
7
(40)
8 210 7 23
PR1
1V
PICR0691 131 208 96 79 133-
1
(30)
1V 1V
PR 1 35
RV 100
A V6 PR 1
RV 100
RV 100
73 6 RV 8
(30)
208
1V
8
33
2V
(30)
71 PR1 210
4
1V
3V
130
PR1 19
2V
(Inconnu
2V
7
2V 1V
087
2
103
2V
-1
(30)
(25)
69 2
7002
RV 100
089 A V6
1V
3 2014
2V
67 A V6 0878 A V6
1 1V
(30)
autre_PICR9026
2V
RV
3V
A V6 44 PR1
(30)
1
2V
3
2V 1V
707- 158 169
1V
39
(30)
43
2V 1V
0 65 PR1
2V 1V
RV 1
1V
63
2V
327 55 53 125 235
(30)
51 138 63 22
(30)
49 45 41
4a
) 47
(25)
61 (60)
)
238 ) )
(30)
0 (50 (30
59
(30)
PICR0508
(3 1 HYCR0332 145
(30)
(30)
(30)
179
1V
(40)
57
1V
1V RV 100
129 PR5 308
(30)
(30)
(30)
1V 1V
(30
1V
1
67
29924
(40)
PPRR6622
23 29 123
)
1V
RV 100 121 1V
2
2925 122 179
1V
95
PR6 317 123 PR5 20
124
RV 100
151 143
4b
70
155 1V
314 1V
4
15
2
RV 100
117 116 HYCR0329
99 25 10
(30)
1
2V
244266 1 121 78
452-
(40) (30)
3
4
31b
RV 7
1V
1V
PR1 120 250 59
144 64 148 29b
1V 2V
13-1
3V 1V
450 111 61 67
RV 316 (30) TE
83 254
248
114
61 60 110
ET RAI AIRE
30
1V
253 219 R
DE EMPOR
218
1V
1 249
1V 1V
573 2
2V
1V
3
2V 1V
PR4 32 113 112 144
1V
1V
PR 4
573
2
146 98
SO N T E
MAI EMENT IDENC
2V
4 RV 100 149
nnu)
(30
S
3
24 8
(Inco
ERG ER RE HEM
2V )
28
2a
2V 3V
65 75
1
318 89
EB
)
1994 139
(30
31a H FOY ETHLE
1V
107 PR 1 (80)
815
-1 245
4a
6
3-1 148 RV 8
)
1V
1V
8
665 861
PR5 RV
1V (30
1 B
0708
-1 5 83 003-
)
199 152
1V
(25
RV 7
1V 1V 2V
RV 1 PR 1 )
33
(40)
(30)
15
4b (30 146
1V
1V 1V
Q UE
26
1V
8
2V
311
3
5
7 312
O NI
1V
(30) 101 103 3 (30 5
179
1V
Légendes Assainissement Légendes Eau Potable
262 150
EPH
13
)
PR5 1794
Piquages sur collecteurs:
73
4
674
)
TEL
Eaux Pluviales Latéraux En voute Tronçons et branchements
(50
1V
R46 PR 5 3V
3
> 98 307
°° P
Eaux Usées En service Tronçons déclassés X X X X X 2V
246 E 100
(40) (4 4
> R 52
1V
1-1 104
2V
ENT
En attente 5
203
0 1V
> RV 4501
Déclassés Fourreaux ) 1V
-1 PR 1 105
1V
° 9738 C22
Non défini 25 m
SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DIGR 1V
6 ( 30)
204
2V
RV 3 PR1 -1
1V
ECHELLE Les tracés des conduites indiqués sur le plan ne dégage pas l'entreprise de son obligation de prendre toutes précautions utiles dans l'éxécution
573
4 1V
108 6989 156
Date d'édition Plan réalisé par
1/ 500
de ses travaux, ni de sa responsabilité en cas de dommages éventuels. Les branchements d'immeubles et de puisards peuvent ne pas figurer sur
1V
PR4
1V
1V
6 RV 3 29
21/07/2026 TISGHITI Nadia le plan. Ils peuvent être consulter aux archives du Service. En cas d'urgence sur le réseau Eau Potable, merci de contacter le 03.88.39.12.89, 1V
200
PR1
(30)
5
RV 100
12
1V
1
006-
sur le réseau Assainissement, le 03.88.40.05.96. Reproduction interdite
90 5 RV 100 3V
204
8
3 92 6-1
1V
573 RV 7
1V
PR4 701 PR 1
6b RV
(30)
940
(30)
piscine 2V 1V 2V (30) (25) RV 100
PR11
)
1V
(30) 473 673
(30
693 72-1
(30)
14
852
15
25
(30) 1V
182 792 5
296 RV 7
(30) 1V
PICR0603
290 312 1c 964-1
9
611 105
)
196
(25)
45
1V
617 RV 6
(50
43 759 02 R119
294 758 PR 4 700 23 P
21a
1V
145 PR43
1V 1V
(30) 805
10
613 4
295 1179
HYCR0283
11
12 (25) (32) 251 684
RV 70
PR
6
186
1a
171
1V
611
(80)
393
1V 2V
601-1
4
8
629 687
(30)
(25)
1V
246 21
12
RV 7 2
6
2V
PR11 726 11
PR12
(30)
923 571-1
527 PR11
1V
255 RV 7
3V 1V
232 (30)
1V
869-1 275
17
3V
PR11
3V 2V 1V
090
(Incon
)
RV 6 PR12 715 14
(30
1V
400
1V 1V
nu) 1V
1V
9
3V
7
161 (30)
8
7
1V
049PR1
1V
276
1V
23
3
184 PR12 858 17
(40) Rupt. 26/07/1993
947-1 638
2V
10
-1 204 203 655 665
1V
8-1 7399 406 S
RV 6
ELAI
71 1
6a
2V (25)
RV RV
1
139 (30) 859 252 1V
814 R
G
1V 1V
864
KIN
1V
3
5525223 173 475 808 PR11 53-1
AVP6R56 1b RV 7
5
PAR TONDE
(32) 2V 2V
596
1V
448
2V
(30) 2V 1V
-1 HANGAR
6866
28b
395
3V
(30) 56
RO
1V
1V
7
RV PR10
8
635 91
1V
1b
441-1 10 PR11
8 883
14
939-1 PR11
(Incon
RV 71706 265
(Inconn
RV 6
nu)
121 104 612 87 u )
u
R117 (Inconn
19
4
)
)
1V
PR1 (32) 775
(50
2a
P
1V
4
25 5 121
1V
2 863 PR43
1V
PR12
13
11
(30) 1V
377 236 (30) 52-1
10a
2V
81 (30)
5
V 69
1V 1V
(30)
12a 812 R
2
1
586 (30) 670
(30)
6
6
652 47 -1
R11-16 233 6951
6
1
PR11 7P432
2V
100 660 RV
RV (30)
597 (60) PR12 AV58 267 269
)
187
1V
1V
21
(30)
(50
262
6
1V
289 442 (30) 522 680 172 765 894
PR11
1V
258 piscine
608
3
-1 685 2b
1a
191 922
27
669 HYCR0278 RV 6
1V
2
106
RV 70
16
(Inconnu) 1V
595 1V 1V
4
(30) 260
1V
185
1V
569 811
528
1
4
2V
1V
1V
944-1
1V
1V
(30) 421 598 2V 1V
RV 6 657 827
(30)
615 686
1V
713
4
1V
4 671
3V
6552525 402
1V
AV 288
(100)
PR65 76 84
235
297 190 1 651 395
813
1V
28
1V 1V
( 30)
255
(40)
1V
1V
2
(40) 465
(50) (Inconnu)
961 681 256 860
2
765
2V
PR61 545 195 188 862 409 R118
98
2V 1V
-1 883
3V
623
(30)
238 2768
(30)
(30) 86 AV60 P
1V
406
(Inconnu)
653 V608 RV 5 117 652
(25)
310 AHYCR0279 (30) 405 PR12
(30)(30)
(50)
401
1V
16
1b
402
29
826
1V
(40)
3V
135
1V 1V
192 280
1V
PICR0379
(30)
614 4
(40)
295 287 6 701
RV 100
(30)
612
1V
3090
12
1V
14 702
1V
(30)
1V
(63)
(32)
22
1V 1V
(40)
1V
688
1V
(30)
18
RV 70 1V
(40)
120 10
RV 80 2V 1V
(32)
(30)
PR12 884
1V RV 200
2
PR11 897
(32)
(40)
2V
(40)
(30) 3089 RV 100 2
60HYCR0377 26b 26a 26 24a 868 PICR0378 PR11
763
8 96 PR11
42 PR11
1V
PR11
(40) 1V
807
RV 100
38 HYCR0655 36 34 979
1V
PR51
1V 1V RVRV 100
200
46 30 906 AV58
1V
624 682 904
2V 2V 3V
2V
(30) 40 692 09 PR11 PR11
RV 100
9 3V
PR11
RV 100
311 36-1
2V
2
PICR0523
3V
570
1V
RV 100 2V
2 9
6088
(50)
7 804 RV 6
RV 100 3V
80
1V
PR11 AV PR51 3 -1 53-1
1V
629938
1
(30)
1V
(30)
48 HYCR0654
1V 2V
1V
9
RV 6
1V
31
RV 100
(100)
RV 100
RV -1 2V
2 6943 7-1
(40)
1V
546 1212
RV 200
945-1 3457
RV 100 1V
(30)
1V
RV
RV 200
294 RV 6 817 PR RV
2V 2V
941-1
(40)
239
2V 1V
54
1V
RV 6
RV 100
AV5 9 Fermée 0
RV 70
54a 1877
20
2V 1V 2V
PR1R 70
(40)
54b
3V
116
1V 1V
796 -1 991 895
1V 1V
P 43
1V
56 0
2V
(63) PR12 AV6088
RVRV
150
150 RV 150
106 PR11
PR51 RV 7 56 AV57
2V 1V
58 013 R118
RV 800 2V
1V
(30)
2V
60 PR12
1V
839 40-1 869
2V
P
01 -1 805
2V
62 4 PR11
2V
64 409 RV 7 PR11 RV 6
9
915 PR11 865
RV 100
PR11
1V
515 037 881 803 809 1808 63
2V
AV60 PR11 65
2V 1V
V 11 PR12 PR51 1802
2V
400-1 PR51 PR5
2V
417
3V 1V 1V
288 113
2V 2V
122
2V 1V 3V
RV 7 893
RV 200
515 284
1V RV 200
PR12 21
1V
PR5
2V
005-1
1V 1V
PICR0652 PR65 PR11
V 1V
126
1V
RV 7 125
RV 100
5
1V
3a 104
RV 100 3V
92 1
11-1 7 93
1V
88
2V
96
1V 1V
879 85
3V
793 9 101 105
1V 1V 1V
RV 100
(40)
100
1V
89
3V
AV60 V 70 PICR03472106 RV 100
AV10 84 97 884
1V
R 773
5-1 PR1 3d AV60
1V
HYCR0653
34 11 PR43 57 80 81
(30)
RV 200
RV 200 RV 100
0 RV 100
01 86 201
1V
8 69
998-1 PR12 RV 7 PR11
(30)
1V 1V
806 72
(30)
114
3V 3V
RV 6
2V 1V
67 77
PR12 PR11
1V
853
(30)
3V 1V
1V
PR11
(50)
1V 1V
3V
85 181 658
1V
875-1
3V
RV 6 -1 (50) V608 76 AV58
7004 309 A 3V
RV 180
1V 1V
17
RV 100
27 13
1V 2V
2V
1V
29
1V
381
RV 200
649 PR11
PR11 804
1V
207
(Inconn
8 52 PR11
u)
PR11
1V
028 142
1V
(40)
141 143 11
PR12 20 PR655
2V 2V 1V
949-1 6
(50)
234
1V
35 31
(100)
2V
79 2V
1V
1V
RV 6 0 autre_PICR9001 78
1
(30)
1V
253 8
1V
3002
(40)
2V
01 1V
4 -1 1 2V
12 310 AV51
693 PR12 7002 33 184
RV 100
121
2V
133
1V
5
568-1 875 20
1V
PR11 1V
RV 1V
14 220 1V RV 7 PR11 3V 183
(30)
1V
2
4377
1V 3V
1V
2V 1V
PR
2V
(Inconnu)
133-1 204
2
23 25 311
129 ) RV 8
(50
791 (30
1V
HYCR0332
PR51 125
1V
130
RV 100 1V
169
1V 2V
1V
)
(30
138 203
1
(40)
145 63
)
RV 100
PR51
792 95 (6
203) 5 224
1V
171
3c
308 885 197
RV 100 1V
HYCR0329 22 PR11 (30)
99 151 175
298
2
(40) 2V
1V
25
2V
IERE
1V
PICR0348(40) 5
1V
2V
1V
195
1V
143
1V
123 27
RV 100
154 T
E
1V
2 NASE
2V 1V 1V
CI M
1V
3V
E
ELIT
61 4 31M
1V
78
Y NT
1V
193
40
G ORE 297 R A 1V
31b
1V
67 (30) 10
15 20 L IS
1
F 296
AINT
(30) 191 123
4
29b S Fontaine
1V
125
4 189
3
1V
127
3V
RV 100
129
6 295 131
1V
144 187
1V
TE
(3 0 1V
38
1a
TRAI AIRE
149 133
1V
1
) 1V 1V 1V
Légendes Assainissement 24 Légendes Eau Potable
218 9
2a
75Piquages sur collecteurs: 219 185
1V
Eaux Pluviales Tronçons et branchements
RE 1V 1V
135
N DE TEMPOR 954-1
Latéraux En voute 1V
> RV 6 152
°°
En service
995 168
X X X X X
1
Eaux Usées Tronçons déclassés
PR11 En attente
> I SO 1
1V
173-1 182 137
MA
1V
17
NT
Déclassés Fourreaux
170
1V
8 nu ) E
1V
4 RV 100
PICR0516
31a RV 4
3
> (Incon
83
° EME ENC
Non défini 25 m
SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DIGR 1V
874
1V
139
1V
(40) I D PR11 139
G
1V
R S 122 223
ECHELLE Les tracés des conduites indiqués sur le plan ne dégage pas l'entreprise de son obligation de prendre toutes précautions utiles dans l'éxécution
152 E E
HEB OYER R HEM
Date d'édition Plan réalisé par
) 176 172
36
(30
de ses travaux, ni de sa responsabilité en cas de dommages éventuels. Les branchements d'immeubles et de puisards peuvent ne pas figurer sur
(80)
1V
3 141
6
5179 4Nadia 181
1V
21/07/2026 1/ 500 le plan. Ils peuvent être consulter aux archives du Service. En cas d'urgence sur le réseau Eau Potable, merci de contacter le 03.88.39.12.89,
1V
PRTISGHITI
9 F LE 1V
BETH
3
7 sur le réseau Assainissement, le 03.88.40.05.96. Reproduction interdite 1V
PR 5 1 3V
(3 0 -1
52
) 146 7003
RV
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.