Pièce
2026072103070D30_Reponse_HOPITAUX-UNIVERSITAIRES-DE-STRASBOURG-S-chez-Sig-Image---MALLERICH-Benjamin_480245876.pdf · 997 mots · du marché « Renouvellement du réseau de distribution d'eau potable sur la route d'Oberhausbergen à Strasbourg, entre la Rotonde et… », dossier de consultation officiel.
HUS-210726-134227-RCP_DTDICT-42880409
Récépissé de DT
Récépissé de DICT N° 14435*04
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Dénomination : DEPN – SIU CHEZ SOGEDATA
_____________________________________________________
✘ Récépissé de DT Complément / Service : _____________________________________________________
Récépissé de DICT Numéro / Voie : TSA 70011
_____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Récépissé de DT/DICT
conjointe Code Postal / Commune : 6 9 1 3 4 __________________________________________
abbbc DARDILLY CEDEX
Pays : _____________________________________________________
2 0 2 6 0 7 2 1 0 3 0 7 0D3 0
N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant
HUS-210726-134227
Référence de l’exploitant : __________________________ HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG
Raison sociale : ____________________________________________
2024CRS01_4
N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________
1 PLACE DE L'HOPITAL
Numéro / Voie : ____________________________________________
Gilles KAPP
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
BP 426
Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Date de réception de la déclaration : ____ 07 / ________
21 / ____ 2026
Commune principale des travaux : __________________________
STRASBOURG 6 7 0 9 1 _________________________
Code Postal / Commune : abbbc STRASBOURG
Route d'Oberhausbergen,
Adresse des travaux prévus : __________________________
Tél. : 0388116112
acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
GA ____
✘ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ CU ____
EL . Autres informations :
______________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
✘ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
NB : La classe de 63425903_HH0000-CFA-A1-DT-DICT-FIBRES.pdf
_______________ 1/null
____________ 21 / ___
___ 07 / ______
2026 ✘ ______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. 63425904_HH0000-CFA-A1-DT-DICT-TELEPHONE.pdf
_______________ 1/null
____________ 21 / ___
___ 07 / ______
2026 ✘ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
✘ (cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
0388116416
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et
de secours (par défaut le 18 ou le 112) : VOIR FICHE DE SECURITE RESEAUX JOINTE
__________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Alexandre BRABOSZCZ - HUS / DIT / DMTC
Nom : ________________________________________________ Alexandre BRABOSZCZ
Nom du signataire : _________________________________________
Désignation du service : __________________________________ Signature : Signé éléctroniquement sur www.dictservices.fr
0388116416
Tél. : acbcbcbcbc 21 / 07
Date : ___ 5
2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
___ / _____
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
Vous trouverez en téléchargement des plans supplémentaires qui complètent la réponse fournie.
Vous pouvez les télécharger à cette adresse :
https://www.dictservices.fr:443/edict/documents/download/4f379e25g1
Si vous n’étiez pas en mesure de télécharger ce document, nous vous invitons à contacter sans délai,
l'assistance DICTServices.fr par téléphone au 05.59.01.00.20, ou par mail à
assistance@dictservices.fr.
De: "DICTservices.fr" <mail-auto@dictservices.fr>
A: cus-depn-siu-d@delegation.sogedata.fr
Objet: DICTservices/RCP DT/DICT/HUS-210726-134227-RCP_DTDICT-42880409/Réception d'une
réponse sur la commune de STRASBOURG
21/07/2026
Nouvelles informations
relatives à votre chantier
Bonjour,
Vous avez reçu la réponse à votre formulaire 2024CRS01_4 de la part de HOPITAUX
UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG - S.
Nous vous invitons à prendre connaissance de la réponse
Vous trouverez la réponse à votre déclaration en cliquant sur le lien de téléchargement ci-dessous :
https://www.dictservices.fr:443/edict/documents/download/4f379e25g1
Nous restons à votre disposition pour toute question complémentaire et vous remercions de votre confiance.
Cordialement.
L'équipe DICTservices
UNE QUESTION ? Nous contacter | 05 59 01 00 20 | commercial@dictservices.fr
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