Pièce

CADRE TECHNIQUE COTRAITANCE ET SOUS-TRAITANCE.docx · 315 mots · du marché « Fourniture de consommables pour la voirie et les réseaux (produits d'entretien, matériaux, équipements VRD) », dossier de consultation officiel.

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-425453587750Mairie de BISCARROSSE

FOURNITURE DE CONSOMMABLES V.R.D.





CADRE TECHNIQUE

PRESENTATION D’UNE COTRAITANCE ET/OU D’UNE SOUS-TRAITANCE








⚠
Ce cadre technique doit être complété avec le plus grand soin. Il constitue une partie du mémoire technique et est, à ce titre, un document contractuel.

Table des matières

 TOC \o "1-3" \h \z \u Article 1PRESENTATION D’UNE COTRAITANCE PAGEREF _Toc43913594 \h 2
Article 2PRESENTATION D’UNE SOUS-TRAITANCE PAGEREF _Toc43913595 \h 3
Article 3ANNEXES PAGEREF _Toc43913596 \h 3



















PRESENTATION D’UNE COTRAITANCE

Le soumissionnaire se présente-il en tant que groupement d’opérateurs économiques ?

 FORMCHECKBOX OUI FORMCHECKBOX NON

⚠
Si le soumissionnaire à répondu NON à la question, il n’a pas à compléter la suite de cet article.


Nature du groupement d’opérateurs économiques :

 FORMCHECKBOX Conjoint FORMCHECKBOX Solidaire

NOTA : En cochant la case, le soumissionnaire valide le fait que quel que soit la nature du groupement, le mandataire est toujours solidaire. 

Dans le cas d’un groupement solidaire uniquement, le mandataire indique ci-après le mode de paiement des cotraitants souhaité :

 FORMCHECKBOX Paiement sur un compte unique, ouvert au nom :

 FORMCHECKBOX des membres du groupement
 FORMCHECKBOX du mandataire

 FORMCHECKBOX Paiement de chaque cotraitant en fonction des prestations exécutées

Présentation du groupement :

Désignation des membres du groupement
(Dénomination sociale, adresse du siège et SIRET)
Prestations exécutées par les membres du groupement

Nature de la prestation
Pourcentage de la prestation globale
Montant H.T. de la prestation













PRESENTATION D’UNE SOUS-TRAITANCE
Le soumissionnaire présente-il une sous-traitance avec son offre ?

 FORMCHECKBOX OUI FORMCHECKBOX NON

⚠
Si le soumissionnaire a répondu NON à la question, il n’a pas à compléter la suite de cet article.

Présentation sommaire de la sous-traitance :

Nature de la prestation sous-traitée
Sous-traitant
(Dénomination sociale, adresse du siège et SIRET)
Montant H.T. de la prestation sous-traitée
(En €uros)










ANNEXES

Le soumissionnaire pourra présenter des annexes. Il les listera ci-après et les intègrera à la suite de ce document :
-26481089100

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.