Pièce

CADRE TECHNIQUE GARANTIES ET SAV.docx · 323 mots · du marché « Fourniture de mobilier urbain », dossier de consultation officiel.

24193592837000


-4254535877600Mairie de BISCARROSSE

FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN




CADRE TECHNIQUE

GARANTIES ET SAV










⚠
Ce cadre technique doit être complété avec le plus grand soin. Il constitue une partie du mémoire technique et est, à ce titre, un document contractuel.

Table des matières

 TOC \o "1-3" \h \z \u Article 1GARANTIES PAGEREF _Toc43901183 \h 2
Article 2SAV : PRODUITS DEFECTUEUX PAGEREF _Toc43901184 \h 2
Article 3SAV : REPRISES PAGEREF _Toc43901185 \h 3
Article 4SAV : ECHANGES PAGEREF _Toc43901186 \h 3
Article 5ANNEXES PAGEREF _Toc43901187 \h 4



















GARANTIES

Nature des garanties produits (garanties légales, garanties étendues, autres - Le soumissionnaire présentera clairement toutes les garanties en lien avec l’objet du marché) :
-26482133700









Durée de la garantie des produits BPU (indiquer la date de démarrage de la garantie) :
-2648529700

Durée de la garantie des produits CATALOGUE (indiquer la date de démarrage de la garantie) :
-2540933300

SAV : PRODUITS DEFECTUEUX

-264816173300Politique d’échange de produits défectueux durant la garantie :














Politique d’échange de produits défectueux au-delà de la durée de garantie :
-2648788500










SAV : REPRISES

-264816414300Politique de reprise en cas d’erreur de commande de la part de l’acheteur public :











44592615997300Délais de reprise (à réception de l’information) :



Politique de reprise en cas d’erreur de livraison (colis perdu par le transporteur, colis endommagé, commande incomplète, commande perdue, … - précisez tous les cas possibles) :
0-63500










Délais de reprise (à réception de l’information) :
439947862700

SAV : ECHANGES

-264815871500Politique d’échange en cas d’erreur de commande de la part de l’acheteur public :










Délais d’échange et de relivraison (à réception de l’information) :
4489452524500


Politique d’échange en cas d’erreur de livraison (colis perdu par le transporteur, colis endommagé, commande incomplète, commande perdue, … - précisez tous les cas possibles) :
-2648-119900












Délais d’échange et de relivraison (à réception de l’information) :
448945757200

ANNEXES

Le soumissionnaire pourra présenter des annexes. Il les listera ci-après et les intègrera à la suite de ce document :
-2648-95900

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.