Pièce

27-05 mémoire explicatif détaillé.docx · 491 mots · du marché « Réparation et rénovation partielle des bâtiments et des routes - 2027 à 2030 », dossier de consultation officiel.

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MEMOIRE EXPLICATIF DETAILLE

LOT … : …………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Moyens affectés à l’exécution de l’accord-cadre
Interlocuteur unique identifié pour cet accord-cadre :

Nombre de personnes physiques chargées de l’exécution des travaux du détail quantitatif estimatif (DQE) joint et leurs qualifications professionnelles :

Liste des matériels et des outillages dédiés à l’exécution des travaux du détail quantitatif estimatif (DQE) joint :

Stock de matériels permettant de répondre aux interventions urgentes pour les lots 5, 10, 11 et 12 :


Organisation interne et méthodologie de la visite à la réception des travaux de l’accord-cadre
Organisation interne et méthodologie mises en place :
pour traiter la visite du site, la remise du devis accompagné des fiches techniques et des délais d’exécution (Cf. art. 4 « ORDRE DE SERVICE VALANT COMMANDE » du CCAP) :
pour respecter les délais d’exécution (Cf. art. 8 « DELAI D'EXECUTION » du CCAP) :

Organisation interne et méthodologie mises en place afin de traiter les TRAVAUX urgents (Cf. art. 8 « DELAI D'EXECUTION » du CCAP) pour les lots 5, 10, 11 et 12 :

Sécurité des interventions lors de l’exécution de l’accord-cadre
Mode opératoire afin d’effectuer l’analyse du risque :

Outils en place concernant la suppression des risques et la sécurité des interventions :

Qualité des matériaux et des fournitures lors de l’exécution de l’accord-cadre
Joindre en annexe les fiches techniques des matériaux et fournitures utilisés pour l’exécution des travaux du détail quantitatif estimatif (DQE) joint (sauf pour les lots 13 et 14)

Service ou personne au sein de votre structure en charge de la qualité des travaux exécutés dans cet accord-cadre (sauf pour les lots 13 et 14) :


Protection de l’environnement (Cf. art. 4 du CCAP) pendant l’exécution de l’accord-cadre
Organisation en matière de prévention de la production des déchets lors de l’exécution des travaux du présent accord-cadre et leur orientation vers des filières de valorisation (Cf : article 10.5 du CCAP) :

Pratiques environnementales appliquées aux modalités d'exécution des travaux concernés par l’accord-cadre et notamment :
les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'amélioration de la qualité de l'air :
type d’énergie ou carburant utilisé par les véhicules ; 
méthodes et moyens pour réduire la pollution atmosphérique…
les méthodes et moyens pour respecter le seuil légal des émissions sonores :

Sensibilisation des intervenants aux problématiques environnementales liées à l'exécution de l’accord-cadre (l’organisation de formation par ex., l’adoption d’un comportement responsable, la réduction de la consommation d’eau et énergétique, les circuits de production…) :

Contrôle de l’impact carbone via les produits utilisés pour l’exécution des travaux concernés comme des matériaux biosourcés ou géosourcés ou bas carbone (sauf pour les lots 13 et 14) :

Organisation interne et méthodologie mises en place en faveur de l’économie circulaire pour favoriser le réemploi, la réutilisation, le reconditionnement, l'intégration de matières recyclées et le recyclage, lors de l’exécution de l’accord-cadre (Cf. art. 11 du CCTP) :

Signature(s) du (des) soumissionnaire(s).
(représentant habilité pour signer l’accord-cadre)

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.