CCTP
ACTravauxPrisonZAE CCTP ANNEXES.pdf · 4 850 mots · du marché « Travaux de renouvellement, renforcement et extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement, incluant pose de… », dossier de consultation officiel.
Nîmes Métropole
Direction la Commande Publique
Colisée 2
1 rue du Colisée
1er étage
30947 Nîmes Cedex 9
Tél: 04 34 03 57 00
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX
Direction déléguée Cycles
REALISATION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU
de l’Eau et Urbanisme
POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT (Y COMPRIS POSE DE
FOURREAUX ET CHAMBRES DE TIRAGE)
Nº de marché : 25T035MM Annexes au cachier des clauses techniques particulières
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ANNEXE N°1 : MODELE FICHE OPERATION 3
ANNEXE N°2 : CARNET DE DETAILS 7
ANNEXE N°3 : MODELE DE PANNEAU DE COMMUNICATION TYPE 16
ANNEXE N°4 : PROTOCOLE AUTOCAD 18
ANNEXE N°5 : PROTOCOLE SIG 22
ANNEXE N°6 : MODELE FICHE SONDAGE 30
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Annexe n°1 : Modèle fiche opération
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Direction projets eau et prévention des inondations
Service Proximité & Travaux
INTITULE OPERATION
COMMUNE
Numéro d’Opération : 2620XXX
MAITRE D’OUVRAGE : Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole – Direction de l’Eau
MAITRE D’ŒUVRE : BE Interne
L’opération est située : XXXX
Marché n° : .................................................. xx Titulaires :xx
Entreprise exécutante : ............................. xx
Bon(s) de commande : ................................. xxx En date du : xx/xx/2026
Démarrage des travaux : .............................. xx/xx/2026 Fin contractuelle des travaux : xx/xx/2026
DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX
I. CONTEXTE
Opération de renouvellement du réseau XXX
Le niveau de complexité « Travaux » de cette opération est estimé à un niveau X.
Ce qui suit est à destination de l’entreprise pour mettre en œuvre les besoins de la DE afin de mener
à bien les travaux.
II. DEFINITION DU BESOIN
II.1. EN EAU POTABLE
➔ Description détaillée des besoins
II.2. EN EAUX USEES
➔ Description détaillée des besoins
II.3. EN EAUX PLUVIALES
➔ Description détaillée des besoins
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
III. ESTIMATIONS PREVISIONNELLES
L’enveloppe financière prévisionnelle des travaux a été définie à XXX € HT, elle est décomposée de la
manière suivante (voir DQE indicatif joints à la fiche d’opération) :
- AEP : XXX € HT
- EU : XXX € HT
- EP : XXX € HT
IV. DELAIS ET PLANNING PREVISIONNELS
Délai global :
- Délai global des travaux : XX mois
- Démarrage des travaux à organiser pour le XX/XX/XXXX
Les dates exactes seront portées au Bon de Commande
V. DOCUMENTS FOURNIS
Les documents suivants sont fournis à l’entreprise :
- Plan de situation et Projet
- Exports SIG (AEP – EU – EP)
- Plan TOPO,
- Si besoin les résultats de l’Enquête de l’exploitant,
- Si besoin le Listing abonnés,
- Modèle de panneau de communication
- Réponse aux requêtes DT
- Permission de voirie
- Modèle de CR de Marquage Piquetage
VI. DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRISE AU MOE
Les documents suivants sont à fournir au Moe :
- Arrêté de voirie/ Police de Roulage,
- PPSPS
- Réponses au requêtes DICT de l’entreprise
- Si besoin les Avis d’autres services et opérateurs sur le domaine public
- Plan d’exécution
- CR de Marquage Piquetage signé de l’entreprise
VII. ORGANISATION ET PREPARATION DES TRAVAUX
Le MO/ MOE doit lancer :
• La commande auprès du SPS ,
• La commande des travaux pour réserver l’enveloppe budgétaire,
• En temps et heure, suivant le travail fourni par le MOE, la DP, les courriers communication, les
courriers d’enquête riverains.
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
VIII. CONTRAINTES ET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
A voir directement avec le MOE, etc.
Tenir informé le MO en cas de visite sur place ainsi que des négociations qui pourraient nécessiter
arbitrage de la DE en rapport de l’objet de l’opération.
IX. COMMENTAIRES PERSONNELS
XXX
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Annexe n°2 : Carnet de détails
1 - TRANCHEES TYPES 1/3
2 - TRANCHEES TYPES 2/3
3 - TRANCHEES TYPES 3/3
4 - REGARD POUR VENTOUSE ET VENTOUSE / PURGE
5 - REGARD POUR VIDANGE
6 – REGARD POUR DEBITMETRE
7 - BRANCHEMENTS D’EAU POTABLE
8 - BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT
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Coupe type à respecter en cas d'absence de préconisations sur la permission de voirie
SOUS CHAUSSEE À FORT ET MOYEN TRAFIC SOUS CHAUSSEE À FAIBLE TRAFIC
1ère découpe 1ère découpe
2ème découpe 2ème découpe
BB 0/10 sur 6 cm Couche de roulement
GB / GC / GE À préciser par le Moe
H variable selon
la profondeur de la tranchée
GNT 0/20 H variable selon GNT 0/20
la profondeur de la tranchée
Grillage avertisseur Grillage avertisseur
Grain de riz 3/6 Grain de riz 3/6
Ø ext Ø ext
Ø Ø
l1 ext l1 l 1 en fonction du diamètre extérieur l1 ext l1
de la conduite. cf CCTP
Matériaux de remblai : GNT 0/20 ou autres matériaux soumis à la validation du Moe et Moa
Q2, Q3, Q4 : Objectifs de compactage - voir CCTP
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - TRANCHEES TYPES - 1/3 1
Coupe type à respecter en cas d'absence de préconisations sur la permission de voirie
SOUS ESPACE VERT SOUS TROTTOIR
1ère découpe
2ème découpe
Couche de surface
Terre végétale
H variable selon H variable selon
la profondeur de la tranchée la profondeur de la tranchée
GNT 0/20 GNT 0/20
Grillage avertisseur Grillage avertisseur
Grain de riz 3/6 Grain de riz 3/6
Ø ext Ø ext
Ø Ø
l1 ext l1 l1 ext l1
l 1 en fonction du diamètre extérieur
de la conduite. cf CCTP
Matériaux de remblai : GNT 0/20 ou autres matériaux soumis à la validation du Moe et Moa
Q2, Q3, Q4 : Objectifs de compactage - voir CCTP
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - TRANCHEES TYPES - 2/3 2
Coupe type à respecter en cas d'absence de préconisations sur la permission de voirie
SOUS FOSSE TRANCHEE COMMUNE 1ère découpe
2ème découpe
Couche de surface
GNT 0/20 H variable selon
la profondeur de la tranchée
Grillage avertisseur
Matériaux extraits
Grain de riz 3/6
Ø ext
Béton Grillage avertisseur
Grain de riz 3/6 H variable selon
Grillage avertisseur Ø la profondeur de la tranchée
ext l2
Ø ext
Grain de riz 3/6
Ø ext
Ø
l1 ext
l 1 et l 2 en fonction du diamètre extérieur
de la conduite. cf CCTP
Matériaux de remblai : GNT 0/20 ou autres matériaux soumis à la validation du Moe et Moa
Q2, Q3, Q4 : Objectifs de compactage - voir CCTP
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - TRANCHEES TYPES - 3/3 3
1- Tampon articulé fonte ventilé D400 8- Manchette d'ancrage
2- Dalle de réduction 9- Bride emboîtement
3- Regard 1000x1000 min sans échellons 10- Evacuation vers pluvial (si possible)
4- Ventouse triple fonctions 11- Embase béton coulée sur place
5- Robinet vanne 12- Puisard Ø 300
6- Té à emboitement 13- Hérisson
7- Té à brides 14- Butée béton
1 1
2 2
4 3 4
5 14
5 5
6 7 8 9
10
11 11
13 13
12 12
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE
REGARD POUR VENTOUSE ET VENTOUSE/PURGE 4
1- Tampon articulé fonte D400 8- Adaptateur à bride
2- Dalle de réduction 9- Clapet de nez à bride
3- Regard béton 800x800 min sans échellons 10- Evacuation vers pluvial si possible
4- Bouche à clé réglable 19 kg 11- Embase béton coulée sur place
5- Tube allonge Ø 125 + coupelle de centrage 12- Puisard Ø 300
6- Coude à brides 1/8 ou 1/4 13- Hérisson
7- Robinet vanne
1 4 1
2 2
5
3 3
7
9
10 6 10
8 7
11 11
13 13
12 12
Ø vidange à préciser par le Moe
Configuration gros diamètre Configuration petit diamètre
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - REGARD POUR VIDANGE 5
1- Tampon articulé fonte D400
2- Dalle de réduction
3- Regard 800x800 min sans échellons
4- Débimètre
5- Fourreau TPC
9
6- Tête de lecture débimètre
7- Batterie
8- Data loggers
9- Niche à compteur sur socle 6
10- Bride emboîtement 8
11- Cone de réduction
7
1
2
3
5
12 4 12
10 11 10 10 11 10
5xØ 3xØ
12- Robinet vanne
13 13- Embase béton coulée sur place
15 14- Hérisson
14
15- Puisard Ø 300
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - DÉBITMÈTRE 6
Volume utile minimum : Volume utile minimum :
largeur : 50 cm largeur : 54 cm
hauteur : 30 cm hauteur : 33 cm
profondeur : 18 cm profondeur : 30 cm
20 cm
Domaine privé
Domaine privé
Domaine public
8
1 7
2
3
6
1- Bouche à clé réglabe 14 kg 5 5- PEHD Bande bleue min Ø 32
2- Tube allonge + coupelle de centrage Ø 90 6- Gaine TPC bleue min Ø 63
3- Robinet de prise en charge verticale 4 7- Niche compteur d’eau enterrée
4- Collier de prise en charge petit ou gros bossage 8- Niche compteur d’eau murale
(Réservation à la charge du propriétaire)
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - BRANCHEMENTS D'EAU POTABLE 7
Si présence d'un mur ou d'une fondation, arrêt des travaux au niveau de la fondation
1- Tampon à jupe femelle C250 4- Coude 1/8
2- Tabouret 315/160 ou 250/160 5- Culotte de raccordement 45° ou 67,30°
3- Raccord multi-matériaux
1
Max:0.50
4 2
Angle maxi 45° pente souhaitable 3%
Vues en profil 45°
Fond de fouille compacté, purgé
3
5
Domaine public Domaine privé
2 2
4 Max:0.50 4 Max:0.50
5 3 3
Vues en plan
5
SOLUTION RECOMMANDEE SOLUTION POSSIBLE
..\..\valise-graphique NM\B-PRINT\3-Logo-Nimes-Metropole-Print-COULEUR-Fond-transparent.png
COUPE TYPE - BRANCHEMENTS ASSAINISSEMENT 8
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Annexe n°3 : Modèle de panneau de communication type
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Annexe n°4 : Protocole Autocad
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MISE EN FORME
NORME GRAPHIQUE
➢ Dimensions à l’échelle 1 avec 1 unité AutoCAD = 1 mètre.
REPERE DU DESSIN
➢ Le dessin ne doit jamais être tourné ou déplacé dans le système de coordonnées général
(SCG). Au besoin créer des « SCU ».
SYSTEME DE COORDONNEES
➢ Le système de coordonnées doit être en Lambert 93.
REFERENCES EXTERNES
➢ Le point d’insertion des « XREFS » doit toujours être « 0,0,0 » dans le SCG.
➢ Le dessin devra être transmis sans les librairies COVADIS
COUCHES DE CALQUES
➢ Respecter les calques prédéfinis par spécialités dans le gabarit fourni. Si création de calques
complémentaires, donner des noms explicites, et respecter la syntaxe (préfixe identifiant)
voir liste fournie
➢ Le fond de plan ne doit être ni modifié, ni fusionné avec les couches de calques techniques.
TEXTES
➢ Utiliser uniquement les polices de texte standard du logiciel AutoCAD (.SHX) ou les polices
standard de Windows : Arial, Times New Roman…
COTATIONS
➢ Les cotations utilisent le même style de police que précédemment.
TYPE DE LIGNES
➢ Les types de lignes utilisés doivent se ramener à l’un de ceux d’origine dans AutoCAD : fichier
ACADISO.LIN ou ACLTISO.LIN.
➢ Un fichier de type de ligne propre à la Direction de l’Eau de la CANM (acad-NM.lin) sera fourni
au titulaire après notification du marché.
ESPACE PAPIER-ESPACE OBJET
➢ Le dessin sera réalisé dans l’Espace Objet et devra être mis en page en Espace Papier pour
les impressions (le cartouche sera contenu dans l ‘Espace Papier).
BLOCS
➢ Dans la mesure du possible, utiliser les blocs extraits de la bibliothèque de la Communauté
d’agglomération de Nîmes Métropole. Les blocs doivent être insérés à l’échelle 1 uniforme.
➢ Les blocs créés doivent avoir un nom explicite (si besoin accompagné d’une note explicative).
Toutes les entités des blocs créés appartiendront au calque 0.
CARTOUCHE
➢ Le cartouche est un modèle indépendant dessiné dans l’espace papier. Utiliser le cartouche
fourni.
➢ La classe des réseaux devra être intégrée au cartouche conformément à la nouvelle
réglementation sur les DT – DICT : le relevé devra être de classe A.
ENTITES AUTORISEES
➢ Les entités autorisées sont toutes les entités existantes dans AutoCAD. Néanmoins elles
doivent posséder une élévation et une hauteur nulle, c’est à dire : Z = 0
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
➢ Aucune entité ne doit appartenir au calque 0 sous peine d’être ignorée dans les compilations
de synthèse.
➢ Les entités doivent être définies en couleur « DUCALQUE ».
PLAN DE RECOLEMENT
Le plan de récolement fourni à la fin du chantier comprend, en fonction de la nature du chantier, par rue
et par réseau posé :
Un plan de masse à l’échelle du plan projet donnant les indications suivantes :
➢ Le type de matériaux mis en place (diamètre et nature)
➢ La triangulation à partir de point fixes de tous les regards de visite, boîtes de branchement
ou autres pièces spéciales (coudes, tés, robinets, vannes, branchements etc.) et leurs
coordonnées en Lambert 93
➢ Les distances entre les ouvrages
➢ Les côtes TN en NGF
➢ Les côtes Fil d’eau en NGF / Les génératrices supérieures (GS)
➢ Le détail côté des raccordements sur le réseau existant
➢ Le détail de montage des pièces d’eau potable
➢ La profondeur et la côte NGF des conduites et des ouvrages des autres concessionnaires
situés à proximité (connus ou visibles dans la fouille)
➢ Les tableaux récapitulatifs (un par réseau : Tn, Fe,GS, X, Y, ...), profils, doivent être dans une
feuille de présentation spécifique (une présentation pour le chantier, une pour les
informations)
➢ Lé linéaire par tronçons doit être spécifié
Un plan de détail des ouvrages spéciaux réalisés, donnant les indications suivantes :
➢ L’ensemble des côtes de l’ouvrage intérieures et extérieures et leur rattachement en NGF
➢ Le plan de ferraillage
➢ Le détail du Génie Civil
➢ Les ouvrages des autres concessionnaires situés à proximité.
Le listing des points et des pièces triangulées, par rue et par réseau posé, comprenant :
➢ Le numéro des points
➢ Les coordonnées X, Y et Z (différenciation entre le Z Fe et le Z Génératrice supérieure).
Les plans de récolement doivent être visés et établis par un homme de l’art. Il est indispensable que le
géomètre désigné réalise ses relevés pendant le déroulement du chantier. Ces plans devront être
rattachés aux systèmes de coordonnées Lambert 93 et au nivellement général de la France, sans
COVADIS. Ils seront remis au maître d’ouvrage au plus tard le jour précédent la réception. La
réception ne sera pas prononcée sans plan de récolement.
SCHEMA CONTRADICTOIRE
Le schéma contradictoire fourni à la fin du chantier comprend, en fonction de la nature du chantier, par
rue et par réseau posé :
Un plan de masse à l’échelle du plan projet donnant les indications suivantes :
➢ Le type de matériaux mis en place (diamètre et nature)
Version du 26/11/2025 Page n°20
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
➢ La triangulation à partir de point fixes de tous les regards de visite, boîtes de branchement
ou autres pièces spéciales (coudes, tés, robinets, vannes, branchements etc.)
➢ Les distances entre les ouvrages
➢ Les côtes TN en NGF
➢ Les côtes Fil d’eau ou Génératrices supérieures en NGF
➢ Le détail côté des raccordements sur le réseau existant
➢ Le détail de montage des pièces d’eau potable
➢ La profondeur et la côte NGF des conduites et des ouvrages des autres concessionnaires
situés à proximité (connus ou visibles dans la fouille).
Un plan de détail des ouvrages spéciaux réalisés, donnant les indications suivantes :
➢ L’ensemble des côtes de l’ouvrage intérieures et extérieures et leur rattachement en NGF
➢ Le plan de ferraillage
➢ Le détail du Génie Civil
➢ Les ouvrages des autres concessionnaires situés à proximité.
Ce schéma devra être établi par l’entreprise sur la base de plan fourni par le Maître d’œuvre avant le
commencement du chantier, lors de la notification du marché. Il est indispensable que la prestation
soit engagée durant le chantier.
FORMAT DES DOCUMENTS A REMETTRE
➢ En format informatique : fichier vectoriel exploitable format DWG version Autocad 2018 ou
antérieur, remis au format numérique (tous les éléments seront dans un dossier ou il sera
inscrit le numéro d’opération, le nom de l’opération, la commune des travaux, le nom de
l’entreprise, la date de diffusion et le nom de l’opération, le type de réseau impacté par les
travaux).
➢ En format papier : 1 sortie papier plan de masse échelle 1/200e et 1/250e.
RAPPELS IMPORTANTS
➢ Le fichier Gabarit (comprenant les calques, les blocs et les cartouches) ainsi que la
Bibliothèque Autocad seront remis en format informatique au titulaire après notification du
marché. Celui-ci s’engage à remettre les dossiers de récolement conformes au protocole
Autocad du maître d’ouvrage, et en utilisant les fichiers remis par ce dernier ; faute de quoi
les dossiers ne seront pas considérés comme conformes.
➢ Chaque fichier remis en version informatique devra contenir deux présentations (travaux et
tableau récapitulatif, profil, détails …) à l’échelle afin de faciliter les éditions. Une impression
sous format PDF devra être fournie également.
➢ Le document évoluera pour prendre en compte la compatibilité de nouveaux formats
informatiques et la modification des demandes de la Communauté d’Agglomération Nîmes
Métropole.
➢ Les dossiers devront être remis au maître d’ouvrage au plus tard le jour précédant la
réception. La réception ne sera pas prononcée sans dossier de récolement.
➢ Fond cadastral : le fond cadastral utilisé doit être en Lambert 93.
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Annexe n°5 : Protocole SIG
Version du 26/11/2025 Page n°22
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
NUMÉRISATION DES PLANS DE RECOLEMENT AU FORMAT SIG
Description générale
Nîmes Métropole souhaite que les récolements effectués par les entreprises soient saisis au format
SIG afin de les intégrer dans la base patrimoniale de ses réseaux.
Tout comme les plans de récolement au format dwg, les récolements SIG seront en Lambert93.
Afin de répondre aux exigences de l'éditeur du logiciel ArcGIS Pro, Nîmes Métropole doit, à partir
d'avril 2026, faire évoluer son SIG en migrant du réseau géométrique (modèle historique d'ArcMap
basé sur la connectivité géométrique des infrastructures) vers Utility Network (nouveau modèle
avancé de gestion des réseaux dans ArcGIS Pro). De nouveaux exemples de projets Arcgis Pro et QGis
seront fournis au titulaire du marché et qui devra se conformer à ce nouveau modèle de données.
L’entreprise devra obligatoirement passer à ArcGis PRO si elle utilise déjà ArcMap
Les objets du réseau sont représentés graphiquement par des points, des polylignes et des polygones
qui sont eux-mêmes rattachés à des attributs. Ces attributs caractérisent le type de l’objet et décrivent
plus précisément l’élément saisi.
La base de données de la Direction de l’Eau de Nîmes Métropole est constituée de deux classes
d’entités :
• La classe d’entité WaterDistribution regroupant dans différentes couches les éléments
constituant les réseaux d’Eau Potable.
• La classe d’entité SewerStormwater regroupant dans différentes couches les éléments
constituant les réseaux d’Eaux Usées et les réseaux d’Eaux Pluviales.
Elle sera communiquée à l’entreprise lors de l’attribution du marché.
Assainissement (EU et EP) - SewerStormwater
Caisse de branchement EU et EP Point ssCleanOut
Collecteur gravitaire EU et EP Polyligne ssGravityMain
Branchement EU et EP Polyligne ssLateralLine
Gaine, fourreau Polyligne ssCasing
Regard de visite EU et EP Point ssManhole
Poste de refoulement Point ssPR
Déversoir d’orage, trop plein, surverse Point ssDischargePoint
Ouvrages EU (STEU) Point ssNetworkStructure
Collecteur sous pression EU Polyligne ssPressurizedMain
Vanne sur réseau EU Point ssControlValve
Pièces EU Point ssTap
Pièces EP Point ssFitting
Avaloir / Grille EP Point ssInlet
Caniveau Grille EP Polyligne ssGilleLong
Version du 26/11/2025 Page n°23
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Fossé Polyligne ssOpenDrain
Bassin de rétention Polygone ssDetention
Collecteurs abandonnés Polyligne ssAbandonedLine
Eléments ponctuels abandonnés Point ssAbandonedPoint
Eau Potable (AEP) – Water Distribution
Vanne de contrôle (régulateur de pression, stabilisateur, clapet
anti-retour, vanne de survitesse, vanne altimétrique)
Point wControlValve
Vanne système (Sectionnement, sectorisation, vanne poteau
incendie, vanne de ventouse, vanne de vidange, vanne d’étage de Point wSystemValve
pression)
Vanne quart de tour (vanne branchement) Point wCurbStopValve
Pièces (Té, manchon, coude, cône…) Point wFitting
Branchement Polyligne wLateralLine
Conduite principale Polyligne wMain
Gaine, fourreaux Polyligne wCasing
Point de distribution d’eau Point wServiceConnection
Compteur individuel, débitmètre, compteur de vitesse, compteur
de volume
Point wSyst_Comptage
Appareil de protection réseau (ventouse, filtre, anti-bélier, ...) Point wAppareilProtection
Point de Mesure Point wPoints_Mesures
Poteau incendie, Borne incendie Point wHydrant
Pompe Point wPump
Chambre de vannes Polygone wChambreVanne
Ouvrage AEP (réservoir enterré, reservoir sur tour, bâche, …) Point wNetworkStructure
Conduites abandonnées Polyligne wAbandonedLine
Eléments ponctuels abandonnés Point wAbandonedPoint
Afin de renseigner les classes d’entités énumérées ci-dessus, les entreprises disposent de deux moyens
d’intégration des données.
• Dans le cas où l’entreprise possède le logiciel ArcMAP/ ArcGis PRO (base propriétaire ESRI), il
est demandé d’utiliser la Géodatabase pour la saisie des recolements : « Entreprise NM –
Vide »
• Dans le cas où l’entreprise ne possède pas le logiciel ArcMAP/ ArcGis PRO, il est demandé de
saisir les données dans les fichiers SHAPE (.shp) : «Shp - Entreprise NM – Vide ».
Les fichiers SHAPE sont des fichiers SIG pouvant être utilisés par de nombreux logiciels SIG dont le
logiciel QGis qui est libre d’accès.
Un projet QGis est fourni afin de visualiser l’exemple et saisir les fichiers SHAPE avec la codification des
attributs.
Un exemple est fourni pour chaque logiciel :
• «Entreprise NM – Exemple » pour le logciel ArcGis
• «Shp - Entreprise NM – Exemple » pour le logiciel QGis
Version du 26/11/2025 Page n°24
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Remarque : Il sera spécifié lors de l’attribution du marché la version d’ArcGis à utiliser afin d’être en
adéquation avec le SIG mis en place à Nîmes Métropole.
Méthodologie de la saisie géographique
La notion de cohérence topologique entre objets linéaires et ponctuels impose le partage de géométrie
et donc l’utilisation des outils « d’accroches ».
Exemples : un objet linéaire du réseau qui porte un objet ponctuel doit avoir un point commun avec
ce dernier, deux objets linéaires contigus doivent avoir un point commun.
Un élément linéaire est une polyligne ayant les mêmes caractéristiques.
Quand il y a un changement de caractéristiques (diamètre, matériau, fonction, date de pose,…), on
créé un nouveau tronçon.
Exemple : il y a un changement de tronçon après un cône, un té, une vanne de sectionnement, un
regard.
Attention : un tronçon doit obligatoirement avoir un point de part et d’autre afin de respecter la
cohérence topologique.
S’il n’existe pas d’élément sur le terrain (regard,pièces, vanne,…), il sera créé un nœud simple (élément
dans la couche wFitting pour le réseau AEP, ssTap pour le réseau EU et ssFitting pour le réseau EP).
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ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT Y COMPRIS POSE DE FOURREAUX,
CHAMBRES DE TIRAGE ET DIVERS REGARDS – ANNEXES AU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Spécificités de saisie du réseau d’assainissement
Les réseaux d’Eaux Usées et d’Eaux Pluviales sont différenciés dans le champ type d’eau (WATERTYPE).
Les couches dont le type d’eau sont en commun sont ssGravityMain, ssManhole, ssLateralLine,
ssCleanOut.
Les tronçons de conduite (ssGravityMain) sont de regard à regard (ssManhole) avec le Fe Amont et Fe
Aval (Fe : Fil d’eau).
La polyligne doit être construite dans le sens de l’écoulement (du point haut vers le point bas).
Le raccordement du branchement (ssLateralLine) sur la conduite n’est pas sur une fin de tronçon de
conduite mais sur un nœud de la polyligne sauf s’il arrive dans un regard.
Une caisse de branchement (ssCleanOut) est située en fin de branchement (ssLateralLine).
Les avaloirs/grilles (ssInlet) sont situés en fin de branchement (ssLateralLine).
Les avaloirs et grilles qui sont situés sur le réseau principal sont à renseigner dans la couche regard
(ssManhole) avec le type de regard et type de tampon qui les caractérisent.
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Spécificités de saisie du réseau d’eau potable
Un tronçon de conduite (wMain) est délimité généralement par une vanne système (wSystemValve), une
vanne de contrôle (wControlValve) ou des pièces (Té ou Cône) (wFitting).
Le raccordement du branchement (wLateralLine) sur la conduite n’est pas sur une coupure du tronçon
de la conduite mais sur un nœud de la polyligne. Sur ce point se situe une vanne ¼ de tour
(wCurbStopValve).
Un point de distribution (wServiceConnection) ou un compteur (wSystComptage) est situé en fin de
branchement (wLateralLine).
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Méthodologie de la saisie des attributs
Tous les attributs de chaque classe d’entités doivent être obligatoirement remplis.
Certains attributs sont codifiés. On retrouve les codes dans la Géodatabase grâce aux domaines pour
ArcGis, et par des listes déroulantes dans QGis.
Les champs X et Y sont à renseigner en Lambert93.
Toutes les cotes altimétriques de type cotes de radier, tampon, Fil d’eau (Fe) sont renseignées selon le
système altimétrique NGF-IGN69.
Exemple de domaine codé (piPipeMaterial) pour le type de matériaux :
MATERIAUX
piPipeMaterial
-1 Inconnu
0 Autre
1 Acier
2 Béton
3 Béton armé
4 Béton non armé
5 Amiante ciment
6 Fonte
7 Fonte ductile
8 Polyéthylène
9 PVC
10 Grès
11 Granit
12 PRV
13 Maçonné
14 PE annelé
15 Polypropylène
16 Terre
17 plomb
18 Pierre
La description des différentes couches constituant la base de données SIG de Nîmes Métropole
(champs, attribut, domaines) sera communiquée lors de l’attribution du marché
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TECHNIQUES PARTICULIERES
Schéma conceptuel des données :
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Annexe n°6 : Modèle fiche sondage
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FICHE SONDAGE N°X
N° d’opération : Entreprise : Date :
2620XXX Nom_entreprise XX/XX/XXXX
Type sondage : Adresse :
ETUD □ TVX □ Adresse / Commune
Réseau(x) concerné(s) :
AEP □ EU □ EP □ ELEC □ GAZ □ TEL □ FIBRE □ ECL □ BRL □ AUTRES □
Vues en plan et en coupe
Croquis et/ou représentation sur fond de plan avec :
- Emprise et dimensions du sondage
- Position, nature, DN, Ø ext, section, cotes altimétriques NGF des GS, GI et/ou Fe,
interdistance du ou des réseaux sondés
- Profondeur par rapport au terrain naturel
- Triangulation
- Tout autre élément nécessaire à la compréhension du sondage
Photographies
Vue du sondage dans son environnement
Vue zoomée sur la fouille
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.