Pièce

26I018MO-Recapitulatifdesdocumentsaproduire.pdf · 282 mots · du marché « Prestations intellectuelles pour le projet de territoire Nîmes Métropole 2040 : construction de la vision… », dossier de consultation officiel.

   Fiche de synthèse sans valeur juridique – Seul le règlement de consultation fait foi


Intitulé du marché : « Projet de territoire : Nîmes Métropole 2040 »
Référence Marchés Sécurisés : 26I018MO
Date-limite de remise des offres : 05 Octobre 2026 – 12h00


             CANDIDATURE - Récapitulatif des documents à produire
                               (Article 4.1.1 du règlement de consultation)


    Lettre de candidature => DUME ou DC1 (+ DC4 rempli si sous-traitance)                         ☒
    Déclaration sur l’honneur => DUME ou DC1 (+ DC4 rempli si sous-traitance)                     ☒
    Autorisation à exercer les prestations                                                        ☐
    Marché réservé / Reprise de personnel                                                         ☐
    Capacités économique et financière => DUME ou DC2 (pour les 3 derniers exercices)             ☒
    Attestation assurance des risques professionnels (risque Cyber)                               ☒
    Attestation assurance responsabilité décennale                                                ☐
    Effectifs moyens annuels avec part encadrement (pour les 3 derniers exercices)                ☒
    Liste outillage, matériels, équipements, véhicules                                            ☒
    Titres d’études / certificats professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise        ☒
    Liste travaux similaires des 5 dernières années (avec montant, date, lieu, nom du client)     ☐
    Liste prestations similaires des 3 dernières années (annexe jointe à remplir)                 ☒
    Liste fournitures similaires des 3 dernières années (avec montant, date, lieu, attestation)   ☐
    Certificats de qualification professionnelle ou équivalents                                   ☐
                                                                                                  ☐

                    OFFRE - Récapitulatif des documents à produire
                             (Article 4.2 et 4.3 du règlement de consultation

    Acte d’engagement rempli avec :                                                               ☒
       • Annexe 1 remplie de l’acte d’engagement (si cotraitance)                                 ☒
        •   Annexe 2 remplie de l’acte d’engagement (si sous-traitance)                           ☒
        •   Annexe 3 remplie de l’acte d’engagement (si clause d’insertion)                       ☐
       • Annexe 4 remplie de l’acte d’engagement (si clause RGPD)                                 ☐
    DPGF remplie                                                                                  ☒
    BPU rempli                                                                                    ☒
    DQE rempli                                                                                    ☐
    Mémoire technique                                                                             ☒
    Echantillons                                                                                  ☐
    Certificat de visite                                                                          ☐


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.