Annexe

2026-037- CONTRAT MOE - ANNEXE 3 - Modèle d'acompte.xlsx · 144 mots · du marché « Prestations de maîtrise d'œuvre, pilotage, contrôle et diagnostic amiante pour la réhabilitation de la résidence… », dossier de consultation officiel.

Annexe 3 au Contrat de Maîtrise d'oeuvre- Modèle d'acompte
MAITRISE D'ŒUVRE
MAITRISE D'OUVRAGE
S.A. D’H.L.M. ENEAL
12 rue Chantecrit – B.P. 222
33042 BORDEAUX CEDEX
OPERATION : REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « ALAIN RAIMOND » COGNAC
Tél : 05 57 81 19 80
NUMERO DE MARCHE :
Forfait Total de rémunération, ensemble des co-traitants :
€ H.T.
Note d'Honoraires n°
:
Date
Totalité de la
Part du
Avancement cumulé
Situation Précédente
Reste à payer
Décomposition de la mission
mission/Ensemble
Co-traitant
des co-traitants
en %
Euros HT.
Etudes de diagnostic
Etudes d'esquisses
APS
APD
Etudes de Projet
Assistance au Maître d'Ouvrage
pour passation contrats travaux
Direction Exécution Contrats Tvx
Examen conformité de projet et visa
A O R
Missions Complémentaires
OPC
SSI
TOTAL H.T.
T.V.A. 20%
TOTAL T.T.C.
Montant acompte n°
Le Mandataire
Le Co-traitant
S.A. D'H.L.M. ENEAL
OPERATION :
H.T.
T.V.A. 10 %

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