CCTP

2026-037-CCTP Lot n°02.pdf · lot 2 · 2 966 mots · du marché « Prestations de maîtrise d'œuvre, pilotage, contrôle et diagnostic amiante pour la réhabilitation de la résidence… », dossier de consultation officiel.

MARCHE D’ORDONNANCEMENT
PILOTAGE ET COORDINATION
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Marché de prestations intellectuelles de MOE, OPC, CT, CSPS,
ainsi que Diagnostic amiante pour la réhabilitation de la
résidence autonomie « L’OREE DU PARC »

Lot n°02 _ Mission d’OPC

OPERATION : REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « OREE DU
PARC », ALLEE DE POGGIO MIRTETO 33610 CANEJAN

MAITRISE D’OUVRAGE : S.A. D’H.L.M. ENEAL
12 rue Chantecrit – CS 62035
33071 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 57 81 19 80

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ARTICLE 1 - DEFINITION DE LA MISSION

1.1. Objectif de la mission

Cette mission O.P.C. a pour objet d'ordonnancer, de coordonner et de piloter, au niveau de
l'opération dans son ensemble, les interventions de tous les participants qui contribuent à la
réalisation de l'ouvrage :
• le Maître d'Œuvre,
• le bureau de contrôle,
• les entreprises,
• les services publics, services techniques de l'administration, les services concédés,
• le coordonnateur SPS
• le coordinateur SSI
• etc...

1.2. - Fonctions constitutives de la mission

La mission dévolue à l'OPC au titre du présent CCTP comporte les trois fonctions suivantes :

- L'ordonnancement des tâches des divers intervenants et l'organisation de la circulation des
informations en vue de l'optimisation des délais de travaux de chaque projet.
L'ordonnancement comprend la planification des travaux, l'analyse des tâches élémentaires
et la détermination de leurs enchaînements à l'aide des documents graphiques.
L'ordonnancement a pour fonction d'obtenir un déroulement continu et harmonieux des
travaux et contribue ainsi à la qualité des ouvrages.

- La coordination dans le temps et dans l'espace de l'exécution des travaux selon
l'ordonnancement élaboré initialement et mis à jour régulièrement. La coordination consiste
à organiser les relations entre les entreprises et les différents intervenants pour atteindre les
objectifs définis par l'ordonnancement.

- Le pilotage consiste en l'application au stade des travaux des diverses mesures d'organisation
élaborées lors de l'ordonnancement.
Le pilotage comprend la détection rapide des tendances et le déclenchement des actions
correctives nécessaires.

1.3. - Déroulement de la mission

La mission se décompose en quatre phases :

Elaboration des projets :
Cette phase s'étend de la constitution du DCE à la signature des marchés pour le projet.

Préparation des chantiers :

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Cette phase s'étend de la signature des premiers marchés de travaux par les entreprises, jusqu'à
l'ouverture du chantier et au démarrage des travaux.

Exécution des travaux :
Cette phase s'étend de l'ouverture du chantier jusqu'à la réception des travaux.

Réception des travaux et parfait achèvement :
Cette phase s'étend de la réception des travaux pour chacun des projets jusqu'à la levée des
réserves et à la fin de l'année de garantie contractuelle de parfait achèvement.

1.4. - Moyens à mettre en œuvre

Pour mener à bien sa mission, le bureau chargé de l'O.P.C. mettra en œuvre les moyens suivants
:

Moyens en personnel :
Le bureau précité comprendra au minimum une personne hautement spécialisée dans les
techniques spécifiques d'organisation des études et des chantiers. Cette personne aura la
responsabilité de tous les documents relatifs à l'ordonnancement.
Ce bureau comprendra également du personnel spécialisé dans le pilotage et la coordination de
chantier.
Cette ou ces personnes devront pouvoir s'appuyer en permanence sur une infrastructure solide
tant en personnel qu'en moyens.
Compte tenu de la cadence du chantier, trois visites hebdomadaires minimum sur site
semblent indispensables.

Au démarrage de l'opération, cette personne est nommément désignée. Si pour des raisons
autres que celles pouvant être liées à son absence momentanée au sein de l'entreprise, telles
que son affectation à d'autres opérations, son départ de la société, etc..., un délai minimal d'un
mois de fonctionnement en doublon formé par cette personne et son successeur est
indispensable pour assurer une bonne continuité dans l'exécution de la mission. Durant ce délai,
toute réunion à laquelle n'assisterait qu'un membre du doublon, sera comptabilisée comme une
absence au sens du C.C.A.P. Si le cas se reproduisait trois fois au cours de cette période d’un
mois, les deux parties conviennent que pourront s'appliquer les dispositions relatives à la
résiliation du marché, le Pilote n'ayant pas satisfait à ses obligations.

Moyens en matériel :
Matériels informatiques habituels des bureaux spécialisés en techniques d'organisation des
études et des chantiers :
mini et/ou micro-ordinateurs, bibliothèque de programmes spécifiques à l'ordonnancement,
table traçante, imprimantes, télécopieur, etc...

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A - PHASE ELABORATION DES PROJETS

• ORGANISATION DES ETUDES

A.1. Etablissement du calendrier détaillé d'établissement des études Sans objet
A.2. Coordination et suivi des études auprès du Concepteur

A.3. Organisation et animation des réunions entre le ou les concepteurs et Sans objet
le Maître d'Ouvrage. Edition et diffusion des comptes rendus
correspondants. Mise en évidence des décisions à prendre par le
Maître d'Ouvrage et des problèmes à répercuter au (x) concepteur (s)
et contrôleur technique.
A.4. Contrôle du respect du calendrier des études de projet, relances et Sans objet
coordination.
A.5. Participation aux réunions spécifiques de coordination des réseaux Durant la préparation
(eau, électricité, assainissement, télécom, voiries, collectivités, etc...) du chantier

A.6. Participation aux réunions Santé Sécurité à l'initiative du Durant la préparation
Coordonnateur SPS du chantier

A.7 Etablissement du planning prévisionnel de déroulement du chantier - Réalisation /
Phase DCE Production pour le DCE

A.8 Analyse des plannings remis par les entreprises dans leurs offres – Durant l’ACT
dans le cadre de l’ACT

A date l’étude est finalisée et la mission de l’OPC se résume dans le cas présent à
la prise de connaissance du projet avant la préparation au démarrage des
travaux.

B - PHASE PREPARATION DES CHANTIERS Délai ou fréquence

• ORGANISATION DU CHANTIER
B.1. Collecte du dossier de chantier (marchés et avenants, ordres de 1 mois après O.S.
service, comptes rendus des réunions de toutes natures).
B.2. Assistance à la rédaction de la convention régissant les relations inter- 1 mois après O.S.
entreprises dans le cadre du règlement de chantier (repères, gravois,
prorata, gestion des clés, nettoyage...).
B.3. Inventaire ou mise à jour des contraintes et formalités conditionnant 1 mois après O.S.
le calendrier des travaux de construction.
B.4. Recensement du rôle et des responsabilités des nouveaux intervenants 1 mois après O.S.
B.5. Constitution du ficher administratif d'identification de tous les 1 mois après O.S.
intervenants directs ou indirects.
B.6. Proposition et suivi ultérieur d'un processus pour la diffusion des 1 mois après O.S.
informations et la circulation des documents.

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B.7. Examen de l'organisation du chantier étudiée par les entreprises, 15 jours après O.S.
enquêtes et prévision de son évolution au cours de l'avancement :
accès, installation, alimentation, circulation, gardiennage.

• PLANIFICATION ET COORDINATION DANS LE TEMPS DES ETUDES D'EXECUTION
B.8. Etablissement du calendrier détaillé : 1 mois après l'O.S.
• des études d'exécution
• de fourniture des plans
• de réception des échantillons et éléments témoins
• élaboration du circuit de vérification et d'approbation des
documents.
B.9. Suivi, relances, enregistrement de la circulation et de l'approbation des 1/Semaine
documents.
B.10. Organisation et animation des réunions de coordination avec les 1/Semaine
entreprises désignées, pour permettre l'élaboration des plans
d'exécution (avec réservations) à partir des plans de synthèse et de
coordination.
Edition et diffusion des comptes rendus correspondants avec
notification des instructions en découlant. Mise en évidence des
décisions à prendre éventuellement par les Maîtres d'Ouvrage. Mise
en évidence des problèmes à répercuter au Maître d'Œuvre et
contrôleur technique
B.11. Suivi de la fourniture des plans d'exécution par le Concepteur et de leur 1/Semaine
approbation par le contrôleur technique et les autres responsables
intéressés.
B.12. Contrôle du respect du calendrier des études d'exécution, relances des 1/Semaine
études et de leur coordination.
B.13. Tenue à jour de la liste des devis modificatifs et suivi de l'approbation 1/mois
de ces devis.
B.14. Rassemblement des échantillons, relances, archivage et conservation 2 mois après O.S.
des échantillons retenus; Tenue à jour de la liste des échantillons
approuvés.
B.15. Compte rendu mensuel d'avancement aux Maîtres d'Ouvrage 1 réunion
spécifique/mois chez le
Maître d'Ouvrage

• PLANIFICATION DES TRAVAUX
B.16. Elaboration et proposition d'un calendrier directeur permettant de 1 mois après O.S.
situer les impératifs d'achèvement des études d'exécution.
B.17. Elaboration et proposition d'un calendrier des premiers travaux en 15 jours après O.S.
attente du calendrier général (planning tactique sommaire des
premiers travaux : 3 premiers mois).
B.18 Dépouillement du descriptif, décomposition par tâches, en conformité 1 mois après O.S.
avec la décomposition opérationnelle des prix d'Ouvrage, en vue de
l'élaboration de la planification des travaux.
B.19. Enquête technique auprès des entreprises, enregistrement des 1 mois après O.S.
méthodes et des moyens, détermination des contraintes et des
enclenchements. Suivi de la mise au point des méthodes de chantier.

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B.20 Examen particulier de l'insertion dans le temps des préfabrications et 1 mois après O.S.
des approvisionnements difficiles. Recherche de toutes informations
utiles sur les commandes. Elaboration et proposition du calendrier des
approvisionnements.
B.21. Elaboration et proposition en liaison avec les Maîtres d'Ouvrage d'un 1 mois après O.S.
calendrier conditionné par les interventions des divers
concessionnaires pendant les travaux ou liés aux livraisons des
ouvrages (eau, électricité, égouts, téléphone, réseaux et voiries, etc...).
Dans le cadre de cet élément de mission, le Pilote participe aux
réunions spécifiques de coordination des réseaux.
B.22 Elaboration des plannings spécifiques aux ouvrages témoins 1 mois après O.S.
B.23 Nivellement des moyens, détermination de la durée des tâches et 1 mois après O.S.
définition des moyens et effectifs à mettre en œuvre, choix de l'ordre
des interventions le plus favorable, en liaison avec les entreprises.
B.24. Edition, en liaison avec les entreprises, du calendrier général des 1 mois après O.S.
travaux et des calendriers plus détaillés en graphe planning par zone
et par corps d'état, à soumettre aux entreprises pour engagement
contractuel.
B.25. Etablissement des calendriers opérationnels à l'usage du chantier : 1 mois après O.S
• calendrier « grosses mailles »
• calendrier de détail
• gros-œuvre - clos couvert
• corps d'état secondaires
• finitions
• calendrier faisant apparaître l'imbrication des dates d'achèvement
des constructions et celles des ouvrages d'aménagement (VRD,
aménagements extérieurs, voirie publique, etc...).
B.26. A partir des calendriers général et détaillés des travaux,
établissement du planning des décaissements prévisionnels 1 mois après O.S
mensuels par le Maître d’ouvrage (planning de facturation
prévisionnelle des entreprises).

• SUR LES CALENDRIERS, DOIVENT FIGURER LES DELAIS RELATIFS
• à l'organisation matérielle et collective du chantier,
• à l'organisation de chantier propre à chacun des lots,
• à la mise en place et au repliement des moyens essentiels,
• aux démarches, formalités, décisions, visas, approbations, etc...
• aux commandes, fabrications en usine, approvisionnements,
livraisons sur chantier,
• l’exécution détaillée des travaux par lot, ainsi qu’aux dates de
déménagement et de réaménagement des résidents dans le cadre d’une
opération tiroir.
• à la finition, aux vérifications techniques, essais et mise en service
des installations techniques, aux opérations préalables à la
réception des travaux,
• aux visites des commissions de sécurité.

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C - PHASE EXECUTION DES TRAVAUX
Pendant cette phase, le Pilote assure les missions suivantes :

• ORGANISATION GENERALE
C.1. Maintien d'une liaison générale entre tous les intervenants 1/semaine
C.2. Participation aux réunions hebdomadaires de chantier, préparation de 1/semaine
l'annexe "avancement des travaux et effectifs des entreprises" à
joindre au compte rendu hebdomadaire de chantier.
C.3. Tenue à jour du dossier de chantier comprenant en particulier : 1/semaine
• marchés et avenants
• ordres de service et attachements de travaux établis par le Maître
d'Œuvre
• devis établis et vérifiés à la suite de la publication des fiches de
travaux modificatifs
• comptes rendus de chantier et interentreprises
C.4. Assistance et suivi de l'organisation du chantier (accès, installation, 2/semaine
alimentation) et des relations entre les entreprises (repère, gravois,
clés, nettoyage, etc...), participation aux réunions compte-prorata
Pointage des effectifs des entreprises présentes sur le chantier 1/semaine
C.5. Pointage du déroulement des prestations concernant l'organisation
collective, en particulier hygiène et sécurité.
C.6. Maintien des liaisons nécessaires entre les divers concessionnaires Selon besoins
(eau, électricité, téléphone, assainissement, etc...). Organisation des
réunions spécifiques s'avérant nécessaires au respect du planning.
C.7. Participation aux réunions Santé Sécurité sous la responsabilité du
Coordonnateur Santé Sécurité

•CONTROLE DES DELAIS ET PLANIFICATION COMPLEMENTAIRE
C.8. Déclenchement de l'intervention des entreprises pour l'exécution des 1/semaine
tâches, selon les dispositions convenues lors de l'ordonnancement.
Confirmation des dates de début et de fin de tâche.
Rappel des moyens prévus à mettre en œuvre.
C.9. Pointage permanent de l'avancement 1/semaine
Enregistrement des écarts constatés entre les précisions des
calendriers et les dates réelles de début et de fin de tâches.
Détermination de l'origine des écarts constatés.
Animation, relance, vérification des moyens, propositions d'actions
correctives immédiates pour rattrapage des retards de faible ampleur.
C.10. Mise en évidence et planification des décisions à prendre par le Maître 1/semaine
d'Œuvre et le Maître d'Ouvrage.
C.11. Organisation et animation des réunions "planning" où le Pilote 1/mois
commentera l'état d'avancement en attirant l'attention du Maître
d'Ouvrage et du Maître d'Œuvre sur les points critiques et les décisions
à prendre pour respecter les objectifs.
Etablissement et diffusion des comptes rendus correspondants.
C.12. Etablissement tous les mois d'un rapport complet illustré comportant
notamment une note de synthèse sur l'état d'avancement.

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C.13. En cas de retard, signification immédiate à l'entreprise défaillante, puis Selon besoins
étude avec cette dernière des moyens permettant de les résorber;
Proposition aux Maîtres d'Ouvrage des mesures qu'il semble judicieux
de prendre (le cas échéant, avertissement et mise en demeure
adressée par le Maître d'Œuvre ou le Maître d'Ouvrage).
C.14. En fonction des écarts constatés et des dispositions prévues pour en Selon besoins
atténuer les conséquences, aussi souvent que nécessaire, modification
des calendriers nécessaires à l'application continue des méthodes
d'ordonnancement et en fonction des tâches restant à exécuter,
détermination des nouveaux chemins critiques.
C.15. Proposition au Maître d'Ouvrage et au Maître d'Œuvre des mesures Selon besoins
propres à minimiser les incidences sur le déroulement des travaux
d'une éventuelle défaillance d'une ou plusieurs entreprises dues à une
cessation d'activité passagère ou définitive. Modification des
calendriers résultant de la mise en œuvre des mesures retenues.
C.16. Vérification des commandes et des approvisionnements qui doivent 1/semaine
être effectués par les entreprises en temps voulu.
C.17. Tenue à jour, en permanence, de l'état précisant les responsabilités 1/semaine
respectives des différentes entreprises dans les retards constatés sur
le chantier.
Fourniture de tous les éléments utiles pour le calcul et la répartition
des éventuelles pénalités.
C.18. Organisation relative à l'ouverture et à la fermeture des zones Selon besoins
d'intervention des entreprises et des locaux terminés.
C. 19. Organisation des visites de fin de phases. Selon besoins
Lors du contrôle de la fin de chacune des tâches dans une zone
d'intervention, organisation des visites de constat, par les parties
intéressées, des éventuelles dégradations et disparitions en vue de
leur imputation à qui de droit. Ordonnancement, déclenchement,
relance et suivi de l'exécutions réparations et remplacements
nécessaires.
C.20. En cours et fin de travaux et en accord avec le Maître d'Œuvre, Selon besoins
déclenchement du nettoyage et de l'entretien du chantier, de ses
abords, constat de leur exécution et imputation des frais y afférents à
qui de droit
C.21. Contrôle et suivi de la démarche Chantier à faible impact Tout au long du chantier
environnemental : référent chantier propre du chantier.
 se reporter à la charte Chantier à faible impact environnemental

D - PHASE RECEPTION DES TRAVAUX 1 mois avant la livraison
Pendant cette phase, le Pilote assure les missions suivantes :

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D.1. Planification des vérifications techniques, des essais et de la mise en 1/semaine
route des installations techniques, des opérations préalables à la
livraison, réception des travaux, des visites des commissions de
sécurité, des visites de réception des services concessionnaires (Ville,
Consuel, Gaz, Telecom), des divers essais à la charge du Bureau de
contrôle (ascenseurs, essais acoustiques, VMC), suivant la mission
que lui a confiée le maître d'ouvrage
Recueil et établissement de la liste des finitions restant à effectuer.
Tri et diffusion aux intéressés. Pointage périodique de l'avancement
correspondant. Relance.
D.2. Etablissement du calendrier de réception. 1 mois avant la livraison
Présence aux visites de réception et contrôle de la diffusion aux
entreprises du procès-verbal et des réserves éventuelles.
D.3. Organisation et suivi du processus des levées de réserves. 1/semaine
Pointage périodique de l'avancement. Information du Maître d'Œuvre
et relances éventuelles.
Organisation de réunions hebdomadaires et établissement des
comptes-rendus correspondants
D.4. Déclenchement, en accord avec le Maître d'Œuvre, du démontage des
installations de chantier et de la remise en état des lieux; Constat de
leur déroulement. Relances.
D.5. Planification, suivi et relances éventuelles pour la constitution et la
remise aux Maîtres d'Ouvrage du dossier des ouvrages exécutés.
Contrôle, en liaison avec le Maître d'Œuvre, du contenu du dossier.
D.6. Fourniture au Maître d'Œuvre de toutes les informations utiles lui
permettant d'imputer à qui de droit, les éventuelles disparitions ou
dégradations. Participation aux réunions relatives au solde du compte
prorata.
D.7. Organisation et planification des opérations précédant le démarrage Selon besoins
de l'exploitation des ouvrages.
D.8. Fourniture du décompte final des intempéries intervenues sur le 1 mois après réception
chantier et des justificatifs correspondants.
D.9. Etablissement d'un rapport de fin de chantier comportant les 1 mois après réception
informations nécessaires à la personnalisation des retards constatés.
Proposition pour la pénalisation finale des retards. Fourniture au
Maître d'œuvre des éléments permettant à ce dernier le calcul des
pénalités.
D.10. Avis sur les contentieux éventuels ouverts par les entreprises en ce qui Selon besoins
concerne les délais, l'organisation du chantier et la planification.

E - PARFAIT ACHEVEMENT (Prestations Supplémentaires Eventuelles)

E.1. Organisation des travaux de parfait achèvement de l'ouvrage et 1 mois après réception
contrôle de leur déroulement.
Production d'une note de synthèse mensuelle sur le déroulement de
ces opérations. (délai pouvant être écourté selon l'importance du
défaut)

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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.