Annexe
13-Charte environnementale DTCB.pdf · 236 mots · du marché « Battage de palplanches », dossier de consultation officiel.
CHARTE ENVIRONNEMENTALE
La Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF), gestionnaire d’un
réseau de transport vivant est conscient de sa responsabilité
environnementale forte pour préserver les milieux naturels.
L’établissement s’engage chaque jour à préserver les ressources
naturelles et la biodiversité dans le développement, l’exploitation et
l’entretien du réseau navigable.
Ainsi, afin de pérenniser et d'étendre son engagement en faveur de l'environnement, la
Direction Territoriale Centre-Bourgogne souhaite associer ses partenaires à cette
stratégie environnementale. C’est pourquoi, elle vous demande de vous joindre à elle
pour le respect des points suivants et notamment pour les prestations effectuées pour
notre compte :
• D’être attentifs à la gestion de la ressource en eau dès lors que vos prestations
peuvent avoir une influence sur cette dernière.
• Durant les travaux, toutes les mesures de protection contre la pollution devront
être mises en œuvre par vos soins: les matériels utilisés doivent être conformes à
la réglementation, les produits potentiellement polluants stockés de façon adéquate,
des produits absorbants doivent être présents sur le site d'intervention....
• La gestion de vos déchets devra être organisée sur le lieu de la prestation mais
aussi leur évacuation dans des filières agréées.
• D’une façon générale, vous devrez respecter les consignes de protection de
l’environnement données avant le début des travaux mais aussi durant toute la
durée de votre intervention.
Parce que le respect de l’environnement est l’affaire de tous, nous vous
remercions de vous engager à nos côtés.
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.