Pièce

00.0-AAPC.pdf · 3 698 mots · du marché « Location de fournitures et équipements pour l'installation et l'exploitation d'une aire de Noël du 18 décembre 2026 au… », dossier de consultation officiel.

marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

marches-securises.fr PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT

Ville de Carqueiranne (83)
Hôtel de Ville
Place de la République AVIS DE MARCHÉ
83320 Carqueiranne
FOURNITURES

Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Carqueiranne (83).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Locations diverses dans le cadre de l'aire de noël.
Description: Le présent marché a pour objet la location de fournitures nécessaires à la tenue de l'aire de noël et prestations
associées. Pour la première année, l'aire de noël se déroulera du 18 décembre 2026 au 2 janvier 2027.
Identifiant interne: AO26007.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.

2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 37416000. 37535000. 39522530. 32342410.

2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Carqueiranne.
Code postal: 83320.
Code NUTS: FRL05.
Pays: FRANCE.

2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 141000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 0 EUR.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Le montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première
période d'exécution pour l'ensemble des lots. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par
la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle
est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité
engagée par l'Acheteur. Chaque lot sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la
consultation. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par reconduction tacite
(cf art 1.4 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l'article 4 du CCAP. Il n'est pas prévu de
versement d'avance. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider
d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel
ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le
code de la commande publique..
Base juridique : Directive 2014/24/EU

2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4.

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: LOT1 : Location d'une piste de roller.
Description: Location d'une piste de roller de 390m2 environ et équipements associés pour la tenue de l'aire de noël qui se
déroulera du 18/12/26 au 02/01/27

5.1.1 Objectif

page 1/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 37416000.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Carqueiranne.
Code Postal: 83320.
Pays: France.

5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 43000 EUR.

5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité
faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de
l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont
disponibles.

Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du
marché public.

Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points) appréciée au vu du mémoire technique visé à l'article 4.1 du règlement de
consultation: le candidat décrira sa méthodologie de travail lors du montage et du démontage de la piste de roller : Organisation,
Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché ..
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): le candidat décrira les caractéristiques
environnementales des équipements proposés (voir article 4.2 du règlement de consultation).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère Prix :
Nom : PRIX.
Description : PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire du lot 1.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL.
Description : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur20points) apprécié au vu de l'esthétique de la piste de roller
et des rambardes, et de leur intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat devra fournir les fiches techniques et les visuels de
l'équipement qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément permettant de juger les caractéristiques telles qu’énoncées dans le
présent critère..
Pondération (points, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

page 2/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :

Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offres : Ville de Carqueiranne (83)

5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: LOT 2 : Location d'un petit train électrique.
Description: Location d’un petit train électrique et équipements associés pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du
18/12/26 au 02/01/27

5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 37535000.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Carqueiranne.
Code Postal: 83320.
Pays: France.

5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 25000 EUR.

5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en
fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les
informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

page 3/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la
réalisation du marché public.

Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): Le candidat décrira sa méthodologie de travail lors de
l’installation et de l’enlèvement du petit train :Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à
l’exécution du marché ..
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): Le candidat décrira les caractéristiques
environnementales et énergétiques du petit train électrique proposé, il présentera les mesures prévues pour assurer une
gestion durable des batteries utilisées et les mesures mises en œuvre pour limiter et gérer les déchets générés dans le
cadre de la prestation..
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère Prix :
Nom : PRIX.
Description : PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire
du lot 2.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL.
Description : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur 20 points) apprécié au vu de l'esthétique du petit
train et de son intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat devra fournir les fiches techniques et les visuels de
l'équipement qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément permettant de juger les caractéristiques telles
qu’énoncées dans le présent critère..
Pondération (points, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :

Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable
au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et
de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de
Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offres : Ville de Carqueiranne (83)

5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: LOT3 :Location, montage et démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et mise en valeur.
Description: Location, montage et démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et mise en valeur pour la tenue de

page 4/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27

5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39522530. 39298900.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Carqueiranne.
Code Postal: 83320.
Pays: France.

5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 55000 EUR.

5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en
fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les
informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la
réalisation du marché public.

Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): le candidat décrira sa méthodologie de travail lors du montage
et du démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et des éléments de mise en valeur :Organisation,
Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché ..
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points):Le candidat décrira les caractéristiques
environnementales des équipements proposés (...) Il précisera également les mesures prévues pour optimiser les
déplacements et les opérations de transport, de montage et de démontage.(voir article 4.2 du RC).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère Prix :
Nom : PRIX.
Description : PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire
du lot 3.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL.
Description : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté /20) apprécié au vu de l'esthétique de la tente cristal
et de l’ensemble des éléments de mise en valeur permettant leur intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat
devra fournir les fiches techniques et les visuels des équipements qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément
permettant de juger les caractéristiques (art.4.2 du RC).
Pondération (points, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

page 5/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: LOT4: Location de matériel scénique.
Description: Location de matériel scénique pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27

5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 32342410. 48952000. 31518100. 31518600.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Carqueiranne.
Code Postal: 83320.
Pays: France.

5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 18000 EUR.

5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d'accessibilité

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en
fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les
informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

page 6/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.

Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la
réalisation du marché public.

Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution

Critère Qualité :
Nom : VALEUR TECHNIQUE.
Description : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): le candidat décrira sa méthodologie de travail lors de
l’installation et de l’enlèvement du matériel scénique: Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels
dédiés à l’exécution du marché ..
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): Le candidat présentera les dispositions
mises en œuvre pour limiter l’impact environnemental de la prestation (voir article 4.2 du RC).
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère Prix :
Nom : PRIX.
Description : PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire
du lot 4.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère Qualité :
Nom : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL.
Description : CARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur 20 points) apprécié au vu de l'esthétique
générale des projecteurs (tente cristal) d’une part, et du ciel étoilé (piste de roller) d’autre part, permettant l’intégration
dans l'aire de noël projetée..
Pondération (points, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable
au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et
de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de
Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offres : Ville de Carqueiranne (83)

Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Carqueiranne (83).

page 7/8
marches-securises.fr Avis de publicité 26-84996 01/09/2026

Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21830034100011.
Adresse postale : Hôtel de Ville.
Adresse postale : Hôtel de Ville. Place de la République.
Ville : Carqueiranne.
Code postal : 83320.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: marches.publics@carqueiranne.fr.
Téléphone: +33 489964078.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: http://www.carqueiranne.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000525900010.
Adresse postale : 5 rue racine – CS 40510.
Ville : TOULON CEDEX 9.
Code postal : 83000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr.
Téléphone: +33 494427930.
Adresse internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr.

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :f4f2a9dd-be6f-4587-ae42-a0845a251cf6
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 01/09/2026 à 15:38.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.

page 8/8

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.