Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

BPU / DQE

26EATX02_BPU_LOT2_AEP_IND2.pdf · lot 2 · 27 077 mots · du marché « Travaux et entretien des réseaux d'assainissement et d'eau potable des infrastructures communautaires », dossier de consultation officiel.

26EATX02 – MARCHE A BON DE
COMMANDE – TRAVAUX ET ENTRETIEN
DES INFRASTRUCTURES
COMMUNAUTAIRES - RESEAUX
D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE
D OS S I E R DE C O NS U LT A T I ON DE S E N T RE P RI S E S
(P I E CE N °4.2.1)

BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES DU LOT 2




DATE : 2026-08-13   REF : 26EATX02_BPU_LOT2_PDG.DOCX
                                     BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
                          COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                            LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                      ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




N° de prix                                        Désignation                                     Unité

1            TRAVAUX PREPARATOIRES
1.1          Préparation des travaux
1.1.1        Dossier d'exécution                                                                    Ft

             Ce prix rémunère la fourniture d'un dossier d'exécution conforme au CCTP avant
             démarrage des travaux comprenant à minima :

             - Les fiches d’agrément de matériaux accompagnées des fiches produits
             correspondantes,
             - Les courbes granulométriques et la provenance des granulats utilisés pour les
             remblais,
             - Les formules des produits bitumineux,
             - Les formules des revêtements béton,
             - La copie des DICT,
             - La copie des arrêtés de voirie,
             - L’établissement d’un PPSPS si nécessaire,
             - Le planning prévisionnel des travaux,
             - Le plan de gestion des déchets,
             - Les notes de calculs pour les ouvrages spécifiques (génie civil, longueur de
             verrouillage de conduite fonte…),
             - La remise des plans d’exécution sous format informatique DWG et PDF (en version
             Autocad 2004 minimum) et 4 exemplaires sur papier,

             Il comprendra également l’ensemble des documents complémentaires spécifiés au
             CCTP.

             Ce prix comprend également la mise à jour des éléments du dossier d’exécution
             demandés par le maître d’œuvre durant la durée des travaux : notes de calculs,
             plans d’exécution…

             Ce prix sera rémunéré comme suit :

             - 50 % lors de la remise du dossier d’exécution en début des travaux,
             - 50 % lors de la réception des travaux.

             NOTA : en cas de non remise de l’ensemble du dossier d’exécution demandé par le
             maître d’œuvre, la rémunération de cette prestation sera plafonnée à hauteur de
             50%.

             Le forfait (en chiffres) :
             Le forfait (en lettres) :
1.1.2        Constat d'huissier                                                                     Ft

             Ce prix rémunère la réalisation d'un constat d'huissier et comprend :

             - La réalisation d'un constat d'huissier avant le démarrage des travaux dans la
             totalité de l’emprise du chantier et de ses abords, y compris sur domaine privé si
             nécessaire,
             - La fourniture d’une attestation de passage de l’huissier avant le démarrage des
             travaux,
             - La fourniture du rapport sur support informatique.

             Ce prix sera rémunéré comme suit :

             - 50 % lors de la remise de l’attestation de passage de l’huissier,
             - 50 % lors de la remise du rapport.


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                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.1.3       Plan de retrait d’amiante                                                                   Ft

            Ce prix rémunère la fourniture d'un plan de retrait d’amiante avant démarrage des
            travaux et comprend :

            - La réalisation d’un plan de retrait de matériaux en présence d’amiante suivant la
            réglementation en vigueur,
            - L’envoi du dossier à tous les organismes concernés ainsi que l’obtention de leur
            validation,
            - La fourniture du rapport sur support informatique.

            Ce prix sera rémunéré lors de la remise du rapport.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.1.4       Courrier riverains                                                                          Ft

            Ce prix rémunère la distribution par l’entreprise de courriers édités par le maître
            d’ouvrage ou le maître d’œuvre (courrier d’information, etc.) auprès des riverains
            concernés directement et indirectement par le chantier (particulièrement concernant
            la circulation sur la zone de travaux), en dehors des horaires de travaux ou lors de la
            période de préparation.

            Il s’applique quel que soit le nombre de courrier à distribuer pour la même
            information.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.1.5       Autorisation de travaux en domaine privé                                                    U

            Ce prix rémunère la distribution par l’entreprise d’une autorisation de travaux ou
            d’une convention éditée par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre auprès du ou
            des propriétaires d’une parcelle concernés par les travaux.

            Il s’applique à l’unité de parcelle concernée, quelque que soit le nombre de copies
            nécessaires.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.2         Installation de chantier
1.2.1       Installation et repli de chantier

            Ce prix rémunère l'amenée et le repli du matériel pour un chantier ne nécessitant
            pas l’installation d’une zone vie, dans les conditions prévues par l’Inspection du
            Travail. Il comprend à minima :

            - Les dépenses de main d’œuvre, de transport, d’énergie, d’amortissement, de
            dévaluation des équipements pendant la durée des travaux,
            - La délimitation d’une zone de stockage pour fournitures, matériels et matériaux, à
            savoir :
                     - Les frais de recherche et d’occupation,
                     - Les frais de transports induits par sa localisation,
                     - La clôture de la zone,
                     - La signalisation de jour comme de nuit de la zone,
                     - La mise en œuvre de dispositifs de protection des sols en cas de risques
                     de contamination,
                     - L’entretien durant la durée des travaux,

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



                     - L’aménagement et la remise en état des accès,
                     - La remise en état à l’identique à la fin des travaux.

            - La mise en place d’une roulotte de chantier assurant les fonctions de sanitaires,
            vestiaire, réfectoire et douche, adaptée aux nombres d’ouvriers sur site,
            - Les démarches et les frais pour aménagement d’une zone de stationnement
            réservée (domaine public ou privé) pour 3 véhicules destinée aux réunions de
            chantier.
            - Les aménagements des accès aux différents secteurs de travaux et la remise en
            état des accès utilisés.

            Ce prix comprend également la mise à disposition d’une équipe d’astreinte
            permettant l’entretien de la signalisation de chantier 7j/7j et 24h/24h.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :

            - 50 % dès que les installations seront en place,
            - 50 % dès que le repliement et le nettoyage complet du chantier sera effectué.

             Ce prix s’applique suivant chaque bon de commande pour les montants de
             travaux suivants (le montant de travaux du bon ne comprend pas le coût de
             l’installation de chantier) :

1.2.1.1     Montant inférieur à 20 000 € HT                                                          Ft

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.2.1.2     Montant supérieur à 20 000 € HT et inférieur à 50 000 € HT                               Ft

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.2.1.3     Montant supérieur à 50 000 € HT et inférieur à 150 000 € HT                              Ft

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.2.1.4     Montant supérieur à 150 000 € HT                                                         Ft

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.2.2       Clôture type Heras                                                                      ml

            Ce prix rémunère la fourniture, la mise en œuvre, le lestage, les déplacements
            successifs et l’évacuation d’une clôture Heras en délimitation de la zone de travaux
            (hors base vie).

            Ce prix sera rémunéré comme suit :

            - 50 % dès que les clôtures seront en place,
            - 50 % dès que les clôtures auront été repliées.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
1.2.3       Panneau de chantier mobile                                                               U

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre d’un panneau de chantier mobile
            et comprend :

            - La réalisation d’une maquette à soumettre au maître d’ouvrage,
            - La fourniture d’une balise de communication double face dimensions

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            1000 x 500 mm avec pied lesté,
            - Le déplacement du panneau à l’avancée des travaux,
            - L’évacuation en fin de chantier,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.2.4       Panneau de chantier sur socle béton

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre d’un panneau de chantier grand
            format sur socle béton et comprend :

            - La réalisation d’une maquette à soumettre au maître d’ouvrage,
            - La fourniture et la pose du panneau,
            - La fourniture et la pose d’un ou de deux socles en béton,
            - L’entretien du panneau durant les travaux,
            - L’évacuation en fin de chantier,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :
            - 50 % dès que le panneau sera en place,
            - 50 % dès que le panneau aura été replié.

            Il s’applique pour les dimensions moyennes suivantes :
1.2.4.1     Panneau 1 x 1,5 m                                                                       U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.2.4.2     Panneau 2 x 3 m                                                                         U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.2.5       Mise en œuvre de séparateurs de voie

            Ce prix rémunère la fourniture, la mise en œuvre, le lestage, les déplacements
            successifs et l’évacuation de séparateurs de voie.

            Il comprend également la fourniture et la mise en œuvre de dispositifs rétro-
            réfléchissant de classe 2 sur l’ensemble des éléments posés.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :
            - 50 % dès que les séparateurs seront en place,
            - 50 % dès que les séparateurs auront été repliés.

            Il s’applique pour les ouvrages suivants :
1.2.5.1     Séparateurs PVC type K16                                                               ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
1.2.5.2     Séparateurs type glissière en béton armé                                               ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
1.3         Circulation
1.3.1       Signalisation temporaire de chantier                                                    Ft

            Ce prix rémunère la signalisation temporaire, pendant toute la durée des travaux,
            suivant les prescriptions en vigueur et les indications complémentaires données par
            le maître d’œuvre. Il comprend :

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            - La signalisation d'approche, de position et de fin de prescription,
            - La signalisation horizontale délimitant les voies de circulation en cours de chantier,
            - La fourniture, transport, déchargement et mise en place des panneaux et
            dispositifs de signalisation tels que cônes, balises de jalonnement et piquets de
            balisage K5B…
            - Les modifications de signalisation nécessitées par l'évolution du chantier ou les
            interruptions de travaux,
            - Le repliement définitif en fin de travaux ainsi que la remise en état des lieux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le matériel fourni par l'entrepreneur sera en bon état et restera sa propriété. Il en
            assume seul les risques de perte et de dégradation éventuelle.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :
            - 50 % dès que la signalisation sera en place,
            - 50 % dès que la signalisation aura été repliée.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.3.2       Signalisation temporaire d'information du public                                              Ft

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place de panneaux temporaires
            d’information du public en amont de la zone de travaux et comprend :

            - La fourniture de panneaux d’information temporaire en amont de la zone de
            travaux et sur chaque axe de circulation impacté, de format 1000 x 1000 mm
            minimum, et modifiables par ajout d’étiquettes amovibles,
            - La fourniture et la pose d’étiquettes amovibles permettant l’évolution des
            indications mentionnées sur les panneaux (déviation, déviation conseillée, etc.),
            - L’évacuation en fin de chantier,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.3.3       Plus-value pour signalisation renforcée de nuit                                               Ft

            Ce prix rémunère en plus-value du prix Signalisation temporaire de chantier la
            fourniture et la mise en œuvre de dispositifs de signalisation lumineuse de chantier
            clignotante ou à défilement, équipés de batteries et d’un contrôleur intégré
            permettant la coordination par ondes radio.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.3.4       Circulation alternée réglementée par feux tricolores de chantier                             1/2j

            Ce prix rémunère la mise en place d'un dispositif d'alternat sur voies communales et
            départementales par feux tricolores de jour comme de nuit.

            Il est applicable dans le cas où il fonctionne seulement la demi-journée (12 heures
            consécutives), avec l'accord du maître d’œuvre.

            Il n'est pas applicable aux alternats mis en place à la seule initiative de l'entreprise.

            La demi-journée (en chiffres) :
            La demi-journée (en lettres) :
1.3.5       Circulation alternée réglementée manuellement                                                1/2j

            Ce prix rémunère la mise en place d'un dispositif d'alternat sur voies communales et
            départementales par pilotage manuel.

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                        COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                          LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            Il est applicable dans le cas où il fonctionne la demi-journée ou la journée avec
            l'accord du maître d’œuvre.

            Il n'est pas applicable aux alternats de courtes durées (moins d'une demi-journée)
            rendus nécessaires par certaines phases de travaux ou mis en place à la seule
            initiative de l'entreprise.

            La demi-journée (en chiffres) :
            La demi-journée (en lettres) :
1.3.6       Mise en œuvre et entretien d’une déviation                                                   Ft

            Ce prix rémunère la conception, la réalisation et l’entretien d’une déviation durant
            toute la durée des travaux suivant les prescriptions en vigueur et les indications
            complémentaires données par le maître d’œuvre, les services en charge de la voirie
            communale et les exploitants des réseaux de transports en commun. Il comprend :

            - La réalisation d’un plan de déviation,
            - La conception, fourniture et pose de panneaux d’information temporaire en amont
            de la zone de travaux et sur chaque axe de circulation impacté, de format 1000 x
            1000 mm minimum,
            - La fourniture de panneaux d’itinéraires de déviation modifiables par ajout
            d’étiquettes amovibles, entre les panneaux d’information temporaire et l’itinéraire de
            déviation,
            - La fourniture et la pose d’étiquettes amovibles permettant l’évolution des
            indications mentionnées sur les panneaux (déviation, déviation conseillée, etc.),
            - La mise en œuvre des panneaux routiers le long de l’itinéraire de déviation :
                     - Panneaux d’itinéraire de déviation,
                     - Panneaux déviation,
                     - Panneaux K8…
            - L’entretien de cette déviation tout au long des travaux,
            - Le repliement définitif en fin de travaux ainsi que la remise en état des lieux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le matériel fourni par l'entrepreneur sera en très bon état et restera sa propriété. Il
            en assume seul les risques de perte et de dégradation éventuelle.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.3.7       Mise en œuvre et entretien d’un cheminement piéton sécurisé                                  Ft

            Ce prix rémunère la mise en œuvre d’un cheminement sécurisé à destination des
            piétons et comprend au choix :

            - Soit la réalisation d’un cheminement dans l’emprise des travaux comprenant :
                      - Les frais induits par la réalisation des travaux par phase alternée,
                      - La fourniture et la mise en œuvre de barrières de chantier dont les
                      dimensions seront adaptées au gabarit des engins de chantier en vue de
                      protéger les piétons circulant à proximité,
                      - Le réglage, le compactage et l’entretien des matériaux dans l’emprise du
                      cheminement piéton,
                      - La fourniture et la mise en œuvre de tôles acier destinées au
                      franchissement d’obstacles (fouilles, bordures…),
                      - Les déplacements successifs du cheminement en vue de réaliser les
                      travaux,
                      - L’évacuation en fin de travaux.

            - Soit le dévoiement des piétons comprenant :
                      - La fourniture et la pose de panneaux type « Piétons, prenez le trottoir d´en
                       face » ou similaires,

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



                     - La fourniture et la mise en œuvre de tôles acier destinées au
                     franchissement d’obstacles (fouilles, bordures…),
                     - L’évacuation en fin de travaux.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.3.8       Remise en circulation soir et week-end                                                     Ft

            Ce prix rémunère les prestations nécessaires à la remise en circulation d’une route
            le soir ou le week-end, cette remise en circulation pouvant se faire suivant deux
            méthodes : mise en place de tôles en acier ou remblaiement de la tranchée.

            Pour la mise en place de tôles en acier, ce prix comprend :

            - La fourniture et la mise en place de tôles en acier sur la fouille de largeur et
            d’épaisseur suffisantes permettant d’assurer la circulation des riverains y compris
            celle pour les poids lourds,
            - Le calage des tôles à l’aide d’enrobés à froid,
            - L’enlèvement des tôles et des enrobés à froid le matin,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Pour le remblaiement de la tranchée, ce prix comprend :

            - Le soir : la protection de la canalisation en cours de pose, l’enrobage de la
            canalisation à l’aide de gravillons 4/6 mm, le remblaiement de la tranchée à l’aide de
            grave naturelle 0/20 par couches de 20 cm d’épaisseur compactées et la mise en
            place d’enrobés à froid sur une épaisseur moyenne de 3 cm,
            - La réouverture de la fouille le matin y compris les terrassements manuels,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au forfait pour toute la durée du chantier quel que soit le nombre de
            remises en circulation effectuées.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.4         Repérage
1.4.1       Localisation de réseaux par procédé non destructif                                        m²

            Ce prix rémunère la localisation de réseaux enterrés par procédé non destructif,
            quelle que soit la technique, et permettant d’atteindre une précision en x,y,z de
            classe A. Il comprend :

            - Le dégagement de la zone d’intervention,
            - La signalisation,
            - L’amenée du matériel,
            - Les mesures,
            - Les rendus permettant d’atteindre la classe A et la diffusion,
            - Tous les matériels et la main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux,
            l'amenée et le repliement du matériel, l'exécution de la prestation,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix s’applique au mètre carré de voirie relevé.

            NOTA : l’entreprise en charge du relevé des réseaux sera certifiée en détection et
            géoréférencement.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
1.4.2       Marquage et piquetage des réseaux existants                                               m²


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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            Ce prix rémunère le repérage de l’ensemble des réseaux et ouvrages existants dans
            l’emprise des travaux et ses abords (2 m minimum en dehors de l’emprise initiale). Il
            comprend :

            - La fusion des informations à dispositions (DICT, géoradar…),
            - Le piquetage et le marquage conformes aux normes en vigueur,
            - L’édition d’un compte rendu de « marquage-piquetage » comprenant les
            documents utiles à la connaissance de l’exécutant des travaux : photos, croquis,
            plans de « marquage-piquetage », tableaux de caractéristiques de tronçons (classe
            de précision, profondeur de couverture, points singuliers,), nomenclature, …
            - L’entretien du marquage jusqu’à la fin des travaux,
            - Le contrôle à l’avancée du chantier de la position réelle des réseaux existants vis-
            à-vis des données à disposition,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :

            - 50 % une fois le marquage et piquetage réalisés,
            - 50 % à la fin des travaux.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
1.4.3       Travaux ponctuels de localisation de réseaux par terrassement hors chantier               m3

            Ce prix rémunère, les travaux ponctuels de localisation de réseaux enterrés réalisés
            hors chantier (durant la période de préparation) par des techniques de terrassement
            mécaniques et manuelles conformes au guide technique. Il comprend :
            - Le dégagement de la zone d’intervention,
            - La signalisation,
            - L’amenée du matériel,
            - Les terrassements, y compris évacuation,
            - Les rendus permettant d’atteindre la classe A et la diffusion,
            - Les remblaiements, la remise en état,
            - Tous les matériels et la main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux,
            - L'amenée et le repliement du matériel, l'exécution de la prestation,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi au volume réel de terrassement effectué.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
1.4.4       Travaux ponctuels de localisation de réseaux par terrassement en phase chantier           m3

            Ce prix rémunère, les travaux ponctuels de localisation de réseaux enterrés réalisés
            en phase chantier par des techniques de terrassement mécaniques et manuelles
            conformes au guide technique. Il comprend :

            - Le dégagement de la zone d’intervention,
            - La signalisation,
            - L’amenée du matériel,
            - Les terrassements, y compris évacuation,
            - Les rendus permettant d’atteindre la classe A et la diffusion,
            - Les remblaiements, la remise en état,
            - Tous les matériels et la main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux,
            - L'amenée et le repliement du matériel, l'exécution de la prestation,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi au volume réel de terrassement effectué.


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
1.4.5       Mise à la cote d'ouvrage existant sous enrobé hors chantier                                U

            Ce prix rémunère la mise à la cote d’un ouvrage existant non visible durant la
            période de préparation des travaux et comprend :

            - Le lancement anticipé des démarches administratives permettant l’intervention
            (DICT, arrêté de voirie…),
            - La mise en place d’une signalisation temporaire adaptée,
            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La recherche du l’ouvrage par détection,
            - La démolition du revêtement de surface quelle que soit sa nature,
            - Les terrassements en déblais y compris l’évacuation des matériaux en décharge,
            - L’approche de l’ouvrage manuellement,
            - La mise à la cote de l’ouvrage au niveau du TN,
            - Le relevé de l’ouvrage et le report sur plan d’exécution.

            Ce prix s’applique uniquement pour la mise à la cote d’ouvrage en période de
            préparation, en vue d’établir le plan d’exécution de l’entreprise.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.4.6       Implantation des ouvrages projetés                                                         Ft

            Ce prix rémunère, l’implantation des ouvrages projetés et comprend :

            - L’implantation en coordonnées,
            - Les frais de topographie,
            - Les frais de piquetage spécial au voisinage des câbles et canalisations,
            - Les frais occasionnés par les démarches à effectuer auprès des concessionnaires
            des câbles ou des canalisations,
            - Le marquage des réseaux projetés,
            - Le tirage des documents à remettre au maître d’œuvre,
            - La fourniture de main d’œuvre, piquets, jalons, cordeaux, outils et appareils
            optiques nécessaires à ces opérations,
            - La conservation des déplacements éventuels des piquets,
            - L’entretien des marquages durant les travaux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
1.5         Ouvrages existants
1.5.1       Dépose d’ouvrages existants

            Ce prix rémunère la dépose et l’évacuation en décharge d’ouvrages de toute nature
            et comprend :

            - La démolition de tout ou partie de l'ouvrage existant, y compris les fondations, par
            tous les moyens adéquats,
            - La protection éventuelle des riverains et des réseaux,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables ; leur chargement, transport et
            déchargement, y compris les frais de décharge,
            - La récupération, le tri, le nettoyage et le stockage des éléments réutilisables,
            - Le remblaiement de la fouille en GNT 0/31.5 par couches de 20 cm maximum, de
            façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95 % de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement de surface en enrobé, béton de voirie, etc…
            - Toutes sujétions d’exécution.



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                          LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Il s’applique pour les ouvrages suivants :
1.5.1.1     Mobilier urbain – Panneau de signalisation                                                 U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.5.2       Dépose et repose d’ouvrages existants

            Ce prix rémunère la dépose et la repose d’ouvrages de toute nature en vue de leur
            réutilisation et comprend :

            - L’approche des ouvrages,
            - La découpe et la démolition du revêtement existant au droit de l’ouvrage,
            - Le démontage soigné de l’ouvrage,
            - Son transport et son déchargement sur un lieu de stockage à la charge de
            l’entreprise,
            - La démolition complète ou partielle des fondations, par tous les moyens adéquats,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables ; leur chargement, transport et
            déchargement, y compris les frais de décharge,
            - Le remblaiement de la fouille en GNT 0/20 par couches de 20 cm maximum, de
            façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95 % de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement de surface en enrobé, béton de voirie, etc…
            - Le transport de l’ouvrage depuis son lieu de stockage (y compris avec fourniture et
            utilisation de bâches de protection),
            - Son déchargement sur son nouvel emplacement,
            - Sa pose et son scellement à l’aide d’un béton dosé à 250 kg/m3,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : l’entreprise aura à sa charge l’établissement d’un constat photographique en
            présence d’ouvrage détérioré. Tout matériel non signalé par l’entreprise devra être
            remplacé à l’identique, aux frais de l’entreprise.

            Il s’applique pour les ouvrages suivants :
1.5.2.1     Mobilier urbain – Panneau de signalisation                                                 U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.6         Végétation existante
1.6.1       Débroussaillage                                                                           m²

            Ce prix rémunère au mètre carré le débroussaillage de toute la végétation (herbes,
            taillis, cannes, haies, arbres de moins de 20 cm de diamètre mesuré à un 1 mètre du
            sol…). Il comprend :

            - L'élagage des arbres présents sur l'emprise du chantier, avec soit un abattage de
            l'arbre, soit un élagage partiel permettant le passage des engins,
            - Le dessouchage des arbres qui auront été abattus, ainsi que des souches
            éventuellement présentes sur l'aire du chantier et représentant une contrainte à la
            bonne réalisation des travaux,
            - Le remblaiement des trous en grave 0/20 compactée,
            - L’évacuation des produits à la décharge,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
1.6.2       Abattage et dessouchage d’arbre                                                            U

            Ce prix rémunère, l’abattage et le dessouchage d’arbre de plus de 20 cm de
            diamètre mesuré à 1 mètre du sol et comprend :


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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La mise en place de moyens de protection et de signalisation adaptés, y compris
            pour intervention avant mise en œuvre de la signalisation temporaire de chantier,
            - La protection des clôtures avoisinantes,
            - La protection des réseaux aériens situés à proximité avec, si nécessaire, la prise
            en charge d’un dévoiement ou enfouissement provisoire dont l’étude devra être
            demandée et financée auprès des exploitants concernés,
            - L’abattage de l’arbre, par tous moyens mécaniques et manuels,
            - Le dessouchage de l’arbre ou son carottage en vue de libérer l’emprise de tout
            reste végétal,
            - Le comblement des fouilles à l’aide de grave 0/20 compactée,
            - Le débitage en longueur transportable,
            - L’évacuation des déchets à la décharge,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : en présence de platane, l’entreprise s’assurera de la désinfection des outils
            manuels et mécaniques intervenant à proximités des arbres afin d’éviter tout risque
            de propagation de maladies.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :

            - 50 % une fois l’abattage réalisé,
            - 50 % une fois le dessouchage réalisé.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.6.3       Abattage et dessouchage de haie                                                          ml

            Ce prix rémunère, l’abattage et le dessouchage de haie, quelles que soient la
            nature, la densité de la haie et le diamètre des arbres. Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La mise en place de moyens de protection et de signalisation adaptés, y compris
            pour intervention avant mise en œuvre de la signalisation temporaire de chantier,
            - La protection des clôtures avoisinantes,
            - La protection des réseaux aériens situés à proximité avec, si nécessaire, la prise
            en charge d’un dévoiement ou enfouissement provisoire dont l’étude devra être
            demandée et financée auprès des exploitants concernés,
            - L’abattage des cyprès, par tous moyens mécaniques et manuels,
            - Le dessouchage des cyprès ou leur carottage en vue de libérer l’emprise de tout
            reste végétal,
            - Le comblement des fouilles à l’aide de grave 0/20 compactée,
            - Le débitage en longueur transportable,
            - L’évacuation des déchets à la décharge,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix sera rémunéré comme suit :

            - 50 % une fois l’abattage réalisé,
            - 50 % une fois le dessouchage réalisé.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
1.6.4       Dessouchage d’arbre                                                                       U

            Ce prix rémunère le dessouchage seul d’arbre de plus de 20 cm de diamètre
            mesuré à 1 mètre du sol et comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La mise en place de moyens de protection et de signalisation adaptés, y compris

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            pour intervention avant mise en œuvre de la signalisation temporaire de chantier,
            - Le dessouchage de l’arbre ou son carottage en vue de libérer l’emprise de tout
            reste végétal,
            - Le comblement des fouilles à l’aide de grave 0/20 compactée,
            - Le débitage en longueur transportable,
            - L’évacuation des déchets à la décharge,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : en présence de platane, l’entreprise s’assurera de la désinfection des outils
            manuels et mécaniques intervenant à proximités des arbres afin d’éviter tout risque
            de propagation de maladies.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.6.5       Protection d’arbre                                                                        U

            Ce prix rémunère la protection d’arbre durant la phase de travaux et comprend :

            - La fourniture et la pose de fourreaux TPC en entourage d’arbre sur une hauteur
            minimale de 2.50 m,
            - L’entretien et le maintien de cette protection durant les travaux,
            - La dépose de la protection en fin de travaux,
            - La mise à disposition des équipes de travaux de soins cicatrisants en cas d’impact
            sur l’arbre,
            - La désinfection des outils manuels et mécaniques intervenant à proximités de
            l’arbre,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.6.6       Elagage de haie                                                                          ml

            Ce prix rémunère, l’élagage d’une haie existante située dans l’emprise des travaux
            et comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - Les démarches d’information auprès des propriétaires concernés,
            - La mise en place de moyens de protection et de signalisation adaptés, y compris
            pour intervention avant mise en œuvre de la signalisation temporaire de chantier,
            - La protection des clôtures avoisinantes,
            - L’élagage de la haie, quelles que soient son essence, sa densité et sa hauteur,
            - L’évacuation des déchets à la décharge,
            - Le nettoyage après intervention,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
1.6.7       Elagage d’arbre                                                                           U

            Ce prix rémunère, l’élagage d’un arbre existant située dans l’emprise des travaux et
            comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - Les démarches d’information auprès des propriétaires concernés,
            - La mise en place de moyens de protection et de signalisation adaptés, y compris
            pour intervention avant mise en œuvre de la signalisation temporaire de chantier,
            - La protection des clôtures avoisinantes,
            - L’élagage de l’arbre, quelles que soient son essence, sa densité et sa hauteur,
            - L’évacuation des déchets à la décharge,
            - Le nettoyage après intervention,

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
1.8         Rémunérations de travaux de nuit
1.8.1       Signalisation temporaire de chantier pour intervention de nuit                                N

            Ce prix rémunère la signalisation temporaire pour intervention de nuit, suivant les
            prescriptions en vigueur et les indications complémentaires données par le maître
            d’œuvre et comprend :

            - La signalisation d'approche, de position et de fin de prescription,
            - La signalisation horizontale délimitant les voies de circulation en cours de chantier,
            - La fourniture, transport, déchargement et mise en place des panneaux et
            dispositifs de signalisation tels que cônes, balises de jalonnement et piquets de
            balisage K5B,…
            - Les modifications de signalisation nécessitées par l'évolution du chantier ou les
            interruptions de travaux,
            - La mise en place de dispositifs d'alternat sur voies communales et
            départementales par feux tricolores,
            - La mise en place de dispositifs d’alerte lumineux complémentaires,
            - Le repliement définitif en fin de travaux ainsi que la remise en état des lieux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le matériel fourni par l'entrepreneur sera en bon état et restera sa propriété. Il en
            assume seul les risques de perte et de dégradation éventuelle.

            Il s'applique à la nuit travaillée.

            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.8.2       Réalisation de travaux de terrassements et de démolitions de nuit                             N

            Ce prix rémunère les surcoûts engendrés par la réalisation de travaux de démolition,
            de terrassement et de remblaiement réalisés de nuit. Il comprend :

            - Les frais de personnels,
            - Les frais matériels et de transports,
            - Les frais de matériaux et de transports,
            - La mise en œuvre de moyens d’éclairage permettant la tenue des travaux.

            Il s'applique à la nuit travaillée pour les effectifs suivants :
            - 1 chef de chantier,
            - 2 ouvriers,
            - 1 pelle et son chauffeur,
            - 2 camions et leurs chauffeurs,
            - Les effectifs d’encadrement nécessaires.

            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.8.3       Réalisation de travaux de réseaux de nuit                                                     N

            Ce prix rémunère les surcoûts engendrés par la réalisation, de nuit, de travaux de
            réseaux et comprend :

            - Les frais de personnels,
            - Les frais matériels et de transports,
            - Les frais de matériaux et de transports,
            - La mise en œuvre de moyens d’éclairage permettant la tenue des travaux.


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            Il s’applique pour les travaux suivants :
            - Découpes et démolitions de revêtements pour ouverture de tranchée,
            - Terrassements en tranchée et remblaiement,
            - Travaux sous blindage,
            - Pose de conduites gravitaires ou pression,
            - Pose de câbles et fourreaux,
            - Réfection provisoire de tranchée.

            Il s'applique à la nuit travaillée pour les effectifs suivants :
            - 1 chef de chantier,
            - 2 ouvriers,
            - 1 pelle et son chauffeur,
            - 2 camions et leurs chauffeurs,
            - Les effectifs d’encadrement nécessaires.

            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.8.4       Réalisation de travaux de pose de bordures de nuit                                        N

            Ce prix rémunère les surcoûts engendrés par la réalisation, de nuit, de travaux de
            bordures et comprend :

            - Les frais de personnels,
            - Les frais matériels et de transports,
            - Les frais de matériaux et de transports,
            - La mise en œuvre de moyens d’éclairage permettant la tenue des travaux.

            Il s'applique à la nuit travaillée pour une cadence de pose de 50 ml / nuit.

            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.8.5       Réalisation de travaux de rabotage et de mise en œuvre d'enrobé de nuit                   N

            Ce prix rémunère les surcoûts engendrés par la réalisation, de nuit, de travaux de
            rabotage et de mise en œuvre d’enrobé. Il comprend :

            - Les frais de personnels,
            - Les frais matériels et de transports,
            - Les frais de matériaux et de transports,
            - La mise en œuvre de moyens d’éclairage permettant la tenue des travaux.

            Il s’applique pour les travaux suivants :

            - Rabotage de chaussée existante,
            - Apport et réglage de GNT par niveleuse,
            - Mise à la cote d’émergence existante,
            - Réalisation de couches d’accrochage ou d’imprégnation,
            - Fourniture et mise en œuvre de produits bitumineux.

            Il s'applique à la nuit travaillée pour les effectifs suivants :
            - 1 chef de chantier,
            - 1 atelier de rabotage,
            - 1 atelier de niveleuse et les moyens de transport de matériaux nécessaires à son
            approvisionnement,
            - 1 atelier de mise à la cote,
            - 1 poste d’enrobé pour chaussée ou trottoir et les moyens de transport de matériaux
            nécessaires à son approvisionnement,
            - Les effectifs d’encadrement nécessaires.


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                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.8.6       Réalisation de travaux de signalisation de nuit                                          N

            Ce prix rémunère les surcoûts engendrés par la réalisation, de nuit, de travaux de
            signalisation et comprend :

            - Les frais de personnels,
            - Les frais matériels et de transports,
            - Les frais de matériaux et de transports,
            - La mise en œuvre de moyens d’éclairage permettant la tenue des travaux.

            Il s’applique pour les travaux suivants :
            - Travaux de signalisation horizontale,
            - Pose de panneaux et de mobilier urbain.

            Il s'applique à la nuit travaillée pour les effectifs suivants :
            - 1 chef de chantier,
            - 1 atelier de signalisation horizontale,
            - 1 atelier de signalisation verticale,
            - Les effectifs d’encadrement nécessaires.

            La nuit (en chiffres) :
            La nuit (en lettres) :
1.9         Dossier de récolement
            Ce prix rémunère la réalisation du dossier des ouvrages exécutés correspondant au        Ft
            marché de travaux et comprend :

            - La réalisation des plans de détail des ouvrages particuliers,
            - La synthèse des autorisations de travaux,
            - La synthèse des notes de dimensionnement,
            - La synthèse des fiches relatives aux produits et matériaux utilisés dans le cadre
            des travaux,
            - La synthèse des notices techniques relatives aux équipements mis en œuvre,
            - La synthèse des tests et essais réalisés dans le cadre des travaux,
            - La fourniture d'un cahier de repérage des sommets de la polygonale du levé,
            - Les levés des ouvrages en X, Y, Z, (nivellement et système de coordonnées
            identique au plan topographique fourni au marché de travaux) :
                     - Canalisations et regards,
                     - Branchements particuliers,
                     - Bordures et ouvrages linéaires,
                     - Emprise des revêtements et des tranchées,
                     - Ouvrages de mobilier urbain,
                     - Ouvrages de signalisation,
                     - Revêtements de surfaces,
                     - Murs, clôtures et portails,
            - Les caractéristiques des tuyaux : section, nature, classe de résistance,
            - Les caractéristiques des ouvrages surfaciques et linéaires,
            - La remise des plans de récolement sous format informatique DWG et PDF à
            l'échelle 1/200 (en version Autocad 2004 minimum) et 4 exemplaires sur papier,
            avant la délivrance du certificat de conformité.

            NOTA : les plans de récolement seront réalisés en vue d’obtenir une classe de
            précision A pour l’ensemble des réseaux posés et repérés lors des travaux
            ponctuels de localisations des réseaux par terrassement, comprenant une
            localisation précise à :
            - 40 cm pour un ouvrage ou tronçon rigide,
            - 50 cm pour un ouvrage flexible.



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            NOTA : pour garantir le géoréférencement en classe A, le levé sera réalisé
            fouille ouverte.

            Les plans de récolement fournis par l’entreprise comprendront :
            - Un plan global format DWG et PDF,
            - Un plan DGN au format DGNV7 ou DGNV8,
            - Un fichier CSV listant tous les PTRL du levé,
            - Un plan PDF contenant un découpage du levé sous forme de A3 au 1/200ème.

            Ce prix tient compte des prestations du Géomètre Expert, de l'implantation des
            ouvrages et du suivi du dossier de récolement.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :




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N° de prix                                      Désignation                                         Unité

2            TERRASSEMENTS
2.2          Démolitions
2.2.1        Revêtements existants

2.2.1.1      Découpage de revêtement                                                                  ml

             Ce prix rémunère la découpe mécanique d’un revêtement de toute nature et
             comprend :

             - L’amenée et le repli du matériel nécessaire,
             - Le marquage au sol préalable suivant les directives du Maître d’Œuvre,
             - La découpe du revêtement avec une scie de sol (disque abrasif), quelle que soit sa
             nature et son épaisseur,
             - La protection des abords contre les poussières et les projections,
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.1.2      Démolition de revêtement en produits bitumineux                                          m²

             Ce prix rémunère la démolition mécanique d’un revêtement en produit bitumineux
             quelle que soit son épaisseur et comprend :

             - La démolition de revêtement de chaussée ou trottoir en produits bitumineux quelle
             que soit son épaisseur,
             - Le chargement et l’évacuation des déblais, y compris les frais de décharge,
             - Le réglage du fond de forme et le compactage,
             - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
             regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.3      Plus-value pour présence d’amiante                                                       m²

             Ce prix rémunère en plus-value du prix Démolition de revêtement de produits
             bitumineux, la démolition de revêtement renfermant de l’amiante et comprend :

             - L’intervention de personnels habilités,
             - L’aménagement des postes de travail permettant l’éloignement maximum des
             opérateurs des sources de poussières,
             - La mise en œuvre des EPI adéquats,
             - La mise en œuvre de dispositifs d’arrosage permettant la retombée des
             poussières,
             - La protection des ouvrages existants des retombées de poussières par l’emploi de
             clôture, bâches…,
             - Le balisage spécifique de la zone de travaux,
             - L’adaptation des conditions de circulation aux abords de la zone de travaux,
             - La mise en œuvre des moyens de décontamination,
             - Le conditionnement spécifique des déchets,
              - Toutes sujétions d’exécution.

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.4      Plus-value pour présence de HAP                                                          m²

             Ce prix rémunère en plus-value du prix Démolition de revêtement de produits
             bitumineux, l’évacuation en décharge de produits présentant un taux de présence de

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            HAP impropre à sa réutilisation.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.5     Démolition de revêtement en béton                                                         m²

            Ce prix rémunère la démolition mécanique du revêtement et comprend :

            - La démolition de revêtement de chaussée ou trottoir en béton quelle que soit son
            épaisseur,
            - Le chargement et l’évacuation des déblais, y compris les frais de décharge,
            - Le réglage du fond de forme et le compactage,
            - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
            regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.6     Démolition de revêtement en pavés ou dallage                                              m²

            Ce prix rémunère la dépose de pavés ou de dalles existants quelle que soit leur
            nature et comprend :

            - La dépose des pavés ou dalles existants,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables y compris les frais de décharge,
            - Le réglage du fond de forme et le compactage,
            - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
            regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.7     Plus-value pour repose de revêtements en pavés ou dallage                                 m²

            Ce prix rémunère en plus-value du prix démolition de revêtement en pavés ou
            dallage la repose des éléments déposés et comprend :

            - L’adaptation des moyens et de la méthodologie de dépose permettant une dépose
            soignée des éléments,
            - Le tri, le nettoyage et le rangement des éléments réutilisables,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables y compris les frais de décharge,
            - Le réglage du fond de forme et le compactage,
            - La fourniture et mise en œuvre de matériaux pour la réalisation d'un lit de pose de
            5 cm (sable ou mortier de ciment),
            - La fourniture et le remplacement des éléments abîmés,
            - Le remplissage des joints,
            - Le nettoyage après travaux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix tient compte de tous les aléas et sujétions, notamment les découpes pour
            ajustement aux autres revêtements, façades, bordures, caniveaux, regards...

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.2.1.8     Dépose de bordures et caniveaux                                                           ml

            Ce prix rémunère la dépose de bordures et de caniveaux existants quelle que soit
            leur nature et comprend :

            - La démolition des bordures et caniveaux y compris la démolition du béton de
            fondation si nécessaire,
            - L’évacuation des matériaux, y compris les frais de décharge,

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            - Le réglage et le compactage du fond de forme,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.1.9     Plus-value pour repose de bordures et caniveaux                                            ml

            Ce prix rémunère en plus-value du prix dépose de bordures et caniveaux la repose
            des éléments déposés et comprend :

            - L’adaptation des moyens et de la méthodologie de dépose permettant une dépose
            soignée des éléments,
            - Le tri, le nettoyage et le rangement des éléments réutilisables,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables y compris les frais de décharge,
            - Le réglage du fond de forme et le compactage,
            - La réalisation des terrassements complémentaires,
            - La réalisation des fondations en béton maigre,
            - La mise en place des bordures et des caniveaux, la réalisation des joints y compris
            le remplacement des bordures et des caniveaux non réutilisables,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.2       Dépose de canalisation existante

            Ce prix rémunère la dépose de canalisation existante de toute nature et de tout
            diamètre en tranchée ouverte et comprend :

            - La découpe et la démolition complémentaire du revêtement existant au droit de la
            canalisation existante,
            - La protection éventuelle des riverains et des réseaux,
            - Les terrassements complémentaires en terrain de toute nature, y compris le rocher
            compact, et l'évacuation en décharge agréée (frais inclus),
            - La découpe et le fractionnement de la canalisation existante et des pièces
            spéciales,
            - Son enlèvement et son évacuation y compris les éventuels frais de décharge,
            - Le remblaiement de la fouille en GNT 0/31.5 par couches de 20 cm maximum, de
            façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi suivant le mètre linéaire de conduite déposée, mesuré
            contradictoirement et s’applique aux natures de canalisations suivantes :
2.2.2.1     Canalisation ne contenant pas d’amiante                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.2.2     Canalisation en amiante ciment                                                             ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.3       Démolition d’émergence existante

            Ce prix rémunère la démolition d’émergence existante de toutes dimensions (regard
            de branchement, regard de visite, chambre de télécommunications…) et
            comprend :

            - La démolition de tout ou partie de l'ouvrage existant, y compris les fondations, par
            tous les moyens adéquats,
            - La protection éventuelle des riverains et des réseaux,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables ; leur chargement, transport et

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            déchargement, y compris les frais de décharge,
            - La récupération, le tri, le nettoyage et le stockage des éléments réutilisables,
            - Le remblaiement de la fouille en GNT 0/31.5 par couches de 20 cm maximum, de
            façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95 % de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement de surface en enrobé, béton de voirie, etc…
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique pour les émergences suivantes :
2.2.3.1     Regard < 800 mm x 800 mm                                                                    U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
2.2.3.2     Regard ≥ 800 mm x 800 mm                                                                    U

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
2.2.3.3     Plus-value pour ouvrage avec présence d’amiante                                             U

            Ce prix rémunère, en plus-value, les frais complémentaires de sécurité et de mise
            en décharge de produit amianté (caisse siphoïde…) quelles que soient les
            dimensions de l’ouvrage démoli.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
2.2.4       Démolition d’ouvrage linéaire existant

            Ce prix rémunère la démolition d’ouvrage linéaire existant, clairement identifiés
            (ouvrages surfaciques, murs, cadres, caniveau à ciel ouvert…) au démarrage des
            travaux et de toutes dimensions. Il comprend :

            - La démolition de tout ou partie de l'ouvrage existant, y compris les fondations, par
            tous les moyens adéquats,
            - La protection éventuelle des riverains et des réseaux,
            - L'évacuation des matériaux non réutilisables ; leur chargement, transport et
            déchargement, y compris les frais de décharge,
            - La récupération, le tri, le nettoyage et le stockage des éléments réutilisables,
            - Le remblaiement de la fouille en GNT 0/31.5 par couches de 20 cm maximum, de
            façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95 % de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement de surface en enrobé, béton de voirie, etc…
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : ce prix ne s’applique pas pour les bordures et caniveaux de voirie type CS
            et CC.

            Il s'applique pour les émergences suivantes :
2.2.4.1     Caniveau béton < 400 mm x 400 mm                                                           ml

            L Le mètre linéaire (en chiffres) :
            e mètre linéaire (en lettres) :
2.2.4.2     Caniveau béton ≥ 400 mm x 400 mm                                                           ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.4.3     Cadre béton < 400 mm x 400 mm                                                              ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.4.4     Cadre béton ≥ 400 mm x 400 mm                                                              ml



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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.4.5     Mur en béton ou maçonnerie hauteur < 1 m                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.4.6     Mur en béton ou maçonnerie hauteur ≥ 1 m                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.2.5       Démolition d'ouvrages en béton ou maçonnerie                                                m3

            Ce prix rémunère la démolition d'ouvrages en béton banché, béton armé ou en
            maçonnerie non identifiés au démarrage des travaux (béton de fondation, massif de
            butée, béton de remblaiement, ouvrages souterrains non cartographiés…).

            Il ne s’applique pas :
            - Aux émergences visibles existantes,
            - Aux bordures et caniveaux,
            - Aux ouvrages linéaires.
            Il comprend :

            - La démolition de tout ou partie de l'ouvrage existant, y compris les fondations, en
            utilisant si nécessaire le marteau piqueur,
            - Le chargement et l'évacuation des matériaux, y compris les frais de décharge,
            - La protection des propriétés riveraines, des réseaux,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi suivant le mètre cube mesuré contradictoirement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3         Terrassements
2.3.1       Terrassements en tranchées                                                                  m3

            Ce prix rémunère les terrassements en tranchées pour pose de canalisations et
            comprend :

            - L'implantation de la tranchée, à partir de la polygonale de base du Géomètre,
            - L'extraction des déblais par engin mécanique dans le terrain de toute nature (hors
            usage du Brise-Roche Hydraulique),
            - La façon des niches, l'entretien des parois avant la pose des tuyaux,
            - La mise en dépôt en vue d'une réutilisation en remblais (si le marché le prévoit), ou
            d'une évacuation ultérieure,
            - L'épuisement et la dérivation des eaux souterraines ou superficielles y compris la
            fourniture du matériel de pompage (ou de dérivation), la main d'œuvre, l'énergie et
            toutes sujétions et aléas dans la limite d'un débit inférieur à 20 m³/h,
            - Le réglage suivant les pentes prévues au projet et compactage des fonds de
            forme,
            - La réparation de tous dégâts aux propriétés riveraines quelle qu'en soit
            l'importance,
            - Le croisement de tous réseaux rencontrés,
            - Tous les aléas et sujétions de mise en œuvre et d'exécution (en particulier ceux
            occasionnés par le croisement de câbles ou canalisations, des éventuelles
            réparations en cas de dégâts sous la surveillance et les directives des
            administrations ou services concernés).

            Le volume pris en compte sera le volume mesuré contradictoirement ne pouvant pas
            dépasser les dimensions de tranchée prescrites dans le CCTP. Il ne sera pas tenu

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            compte du foisonnement. La profondeur prise en compte sera celle de la génératrice
            inférieure majorée de 10 cm.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.2       Terrassements généraux en déblais                                                           m3

            Ce prix rémunère les terrassements généraux en déblais pour le décapage et le
            décaissement du terrain naturel à l’engin mécanique sur une épaisseur de 10 cm
            minimum. Il comprend :

            - L'implantation des emprises de terrassements, à partir de la polygonale de base du
            Géomètre,
            - L'extraction des déblais par engin mécanique dans le terrain de toute nature (hors
            usage du Brise-Roche Hydraulique),
            - La réalisation des talus provisoires,
            - La mise en dépôt en vue d'une réutilisation en remblais (si le marché le prévoit), ou
            d'une évacuation ultérieure,
            - L'épuisement et la dérivation des eaux souterraines ou superficielles y compris la
            fourniture du matériel de pompage (ou de dérivation), la main d'œuvre, l'énergie et
            toutes sujétions et aléas dans la limite d'un débit inférieur à 20 m³/h,
            - Le réglage suivant les pentes prévues au projet et compactage des fonds de
            forme,
            - La réparation de tout dégâts aux propriétés riveraines quelle qu'en soit
            l'importance,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le volume pris en compte sera le volume mesuré contradictoirement. Il ne sera pas
            tenu compte du foisonnement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.3       Moyens de terrassements
2.3.3.1     Plus-value pour terrassements manuels                                                       m3

            Ce prix rémunère en plus-value aux prix terrassements en tranchée et
            terrassements généraux en déblais, les terrassements ne permettant pas l'emploi
            d'engins de terrassement, en accord avec le Maître d’Œuvre.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré contradictoirement hors
            foisonnement.

            NOTA : ce prix ne s’applique pas pour le dégagement de réseaux existants, cette
            prestation faisant l’objet d’une rémunération dédiée.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.3.2     Plus-value pour terrassements au BRH                                                        m3

            Ce prix rémunère en plus-value aux prix terrassements en tranchée et
            terrassements généraux en déblais, pour les terrassements en terrain rocheux
            nécessitant l'usage du BRH ou marteau piqueur ou IPH en accord avec le Maître
            d’Œuvre.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré contradictoirement hors
            foisonnement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :


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2.3.3.3     Plus-value pour terrassements à la trancheuse                                           m3

            Ce prix rémunère en plus-value aux prix terrassements en tranchée et
            terrassements généraux en déblais, pour les terrassements en terrain rocheux
            nécessitant l'usage d’une trancheuse en accord avec le Maître d’Œuvre.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré contradictoirement hors
            foisonnement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.3.4     Plus-value pour terrassements à la fraise hydraulique                                   m3

            Ce prix rémunère en plus-value aux prix terrassements en tranchée et
            terrassements généraux en déblais, pour les terrassements en terrain rocheux
            nécessitant l'usage d’une fraise hydraulique en accord avec le Maître d’Œuvre.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré contradictoirement hors
            foisonnement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.3.5     Plus-value pour terrassements avec aspiratrice                                          m3

            Ce prix rémunère en plus-value aux prix terrassements en tranchée et
            terrassements généraux en déblais, pour les terrassements nécessitant l'usage
            d’une aspiratrice en accord avec le Maître d’Œuvre.
            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré contradictoirement hors
            foisonnement.

            NOTA : ce prix ne s’applique pas pour le dégagement de réseaux existants, cette
            prestation faisant l’objet d’une rémunération dédiée.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.4       Approche et protection des réseaux existants

            Ces prix rémunèrent l’ensemble des prestations permettant l’application de la
            réglementation Construire sans Détruire durant les opérations de terrassements et
            de remblaiement.
            Ces prestations font suite aux investigations préalables et au marquages des
            réseaux existants.
2.3.4.1     Travaux de dégagement des réseaux                                                       m3

            Ce prix rémunère, les travaux de dégagement partiel ou total des réseaux enterrés
            situés dans la tranchée ou à proximité de celle-ci, exécutés par tous moyens
            mécaniques appropriés et à la main si nécessaire, et conformes au guide technique.
            Il comprend :

            - Le dégagement de la zone d’intervention en fonction du tracé estimé du réseau et
            de son fuseau d’incertitude,
            - Les terrassements par tous moyens non destructifs (manuel ou par aspiratrice), y
            compris évacuation des déblais,
            - Le dégagement des réseaux concernés,
            - Le relevé des réseaux permettant d’atteindre un report sur plan en classe A et la
            diffusion,
            - Les remblaiements en matériaux autocompactant ou en béton autoplaçant et la
            remise en état,
            - Tous les matériels et la main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux,
            l'amenée et le repliement du matériel, l'exécution de la prestation,

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            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi suivant le volume réel de terrassement exécuté sur la base :
            - D’un constat du Maître d’Œuvre durant les travaux,
            - D’un constat photographique de l’Entreprise durant les travaux.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.4.2     Mise en place de protections mécaniques sur linéaire                                      ml

            Ce prix rémunère, les travaux de mise en place de protections mécaniques ou
            d’éléments mécaniques permettant le maintien des réseaux enterrés situés dans la
            zone de terrassement. Il comprend :

            - Le dégagement de la zone d’intervention,
            - La signalisation,
            - L’amenée du matériel,
            - Les terrassements, yc évacuation,
            - La fourniture et mise en place des protections ou de maintien,
            - Les remblaiements, la remise en état,
            - Tous les matériels et la main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux,
            l'amenée et le repliement du matériel, l'exécution de la prestation,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi suivant le mètre linéaire effectivement mis en place sur la base :
            - D’un constat du Maître d’Œuvre durant les travaux,
            - D’un constat photographique de l’Entreprise durant les travaux.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.3.4.3     Déplacement de réseaux existants                                                          ml

            Ce prix rémunère, le déplacement d’un réseau souple existant (fourreaux – câbles)
            une fois celui-ci dégagé à l’air libre. Il comprend :

            - Le déplacement et la protection du câble ou fourreau existant,
            - Les accessoires de maintien (haubanage, étais…),
            - Si nécessaire la coupe soignée des fourreaux et la réalisation d’une réparation
            soignée et étanche,
            - La récupération des fonds de plans auprès des opérateurs ENEDIS ou GRDF,
            - Le repérage classe A des câbles ou fourreaux déplacés,
            - La mise à jour des plans de l’exploitant,
            - Le report sur le plan de récolement,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix est établi suivant le mètre linéaire effectivement mis en place sur la base :
            - D’un constat du Maître d’Œuvre durant les travaux,
            - D’un constat photographique de l’Entreprise durant les travaux.

            Ce prix sera rémunéré sur la base du plan diffusé par l’Entreprise à l’exploitant
            concerné, pour mise à jour de sa cartographie.

            La mise à nue des réseaux est rémunérée par le poste Travaux de dégagement des
            réseaux.

            En cas de présence de plusieurs fourreaux regroupés en nasse (type ORANGE), la
            longueur de nasse sera retenue pour rémunérer cette prestation.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :


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2.3.5       Surprofondeurs de terrassement

            Ce prix rémunère en plus-value au prix terrassements en tranchée, les
            surprofondeurs de terrassement nécessitant une adaptation des moyens de
            terrassement et de blindage utilisés.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles mesuré forfaitairement selon les
            modalités définies au prix terrassements en tranchée sur le volume à extraire au-
            delà des seuils retenus.

            NOTA : par exemple, pour une tranchée de profondeur 2 m, le volume de
            surprofondeur de terrassement sera quantifié entre 1,40 m et 2 m.
2.3.5.1     Plus-value pour profondeur de fouille comprise entre 1,40 m et 3,50 m                         m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.3.5.2     Plus-value pour profondeur de fouille > 3,50 m                                                m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.4         Evacuation
2.4.1       Evacuation des déblais en décharge                                                            m3

            Ce prix rémunère l'évacuation des déblais de toute nature en décharge et
            comprend :

            - Le chargement sur le camion, le transport et le régalage éventuel des déblais
            excédentaires ou impropres au réemploi,
            - Les frais de décharge éventuels (acquittement des taxes),
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre cube extrait des fouilles avant foisonnement.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.4.4       Essai de classification de sol                                                                 U

            Ce prix rémunère la réalisation d’une analyse de classification GTR des matériaux
            extraits du sol en place afin de définir ses possibilités de réemploi en remblaiement
            de tranchée ou pour constitution de plateforme.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
2.5         Nappe et drainage
2.5.1       Rabattement de nappe

            Ce prix rémunère la mise en place de systèmes pour rabattement de nappe sur 1 ou
            2 cotés pour un débit supérieur à 20 m³/h.

            Ce prix comprend la mise en place du matériel spécial de rabattement de nappe par
            pointes filtrantes ou par puits filtrants quel que soit le débit, comprenant :

            - Les terrassements supplémentaires pour la mise en place des aiguilles ou des
            puits,
            - La découpe et la démolition éventuelles du revêtement,
            - La sujétion de réseaux existants avec repérage,
            - Les études complémentaires et sondages pour dimensionnement et implantation
            du matériel,
            - La fourniture ou la location et mise en place de pompes et d’aiguilles filtrantes sur 1


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            ou 2 lignes suivant indications et contrôles des débits d’exhaure en début de
            chantier,
            - La réalisation de puits de rabattement avec matériel complet de pompage avec
            descente par havage éventuelle et éléments de puits à raison d’un puits tous les
            20 m environ,
            - Les canalisations, évacuation et énergie électrique nécessaires,
            - Le déplacement du système tout au long du chantier,
            - Le remblaiement et la réfection de la surlargeur conformément aux articles
            correspondants,
            - Le suivi de la piézométrie,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique accord avec le Maître d'Œuvre pour les ouvrages suivants :
2.5.1.1     Pour pose de canalisation                                                                 ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.5.1.2     Décantation pour rejet en milieu naturel                                                   Ft

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre d’un bac permettant la
            décantation des eaux de nappe avant le rejet dans le milieu naturel ou dans le
            réseau d’eaux pluviales.
            Ce prix comprend le déplacement du bac à l’avancée des travaux.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
2.5.2       Ballast 20/80                                                                             m3

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de ballast 20/80 pour réalisation
            de tranchée drainante, massif drainant ou poutre ballastée et comprend :

            - La fourniture du matériau,
            - Le chargement, le transport et le déchargement au lieu d'emploi,
            - La protection contre les eaux de toute nature pendant l'exécution des remblais,
            - La mise en œuvre,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre cube mis en place dans les fouilles, mesuré
            contradictoirement ne pouvant pas dépasser les dimensions de tranchée prescrites
            dans le CCTP.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.6         Géotextile
2.6.1       Géotextile 200g/m²                                                                        m²

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place de géotextile (200 g/m²) répondant
            aux fonctions de séparation et de filtration. Il comprend :

            - La fourniture et la mise en place du géotextile (200 g/m²),
            - Le maintien en bonne place pendant la réalisation des ouvrages,
            - Les coupes, raccords, recouvrement entre laizes (0,30 mini).
            - Toutes sujétions d’exécution.

            La surface prise en compte sera la surface théorique avec déduction faite des
            recouvrements.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :

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2.6.2       Géotextile 400g/m²                                                                            m²

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place de géotextile (400 g/m²) répondant
            aux fonctions de renforcement, séparation et de filtration. Il comprend :

            - La fourniture et la mise en place du géotextile (400 g/m²),
            - Le maintien en bonne place pendant la réalisation des ouvrages,
            - Les coupes, raccords, recouvrement entre laizes (0,30 mini).
            - Toutes sujétions d’exécution.

            La surface prise en compte sera la surface théorique avec déduction faite des
            recouvrements.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.7         Blindage
2.7.1       Blindage des fouilles par caisson - Profondeur ≤ 3,50 m                                       ml

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place de blindage par caisson
            conformément aux prescriptions du CCTP pour une profondeur maximale de 3,50 m
            et comprend :

            - L'amenée et la mise en place du matériel,
            - Le repli du matériel,
            - Les adaptations ponctuelles du blindage en présence d’ouvrages souterrains
            (réseaux, émergences, racines…),
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre linéaire de blindage caisson mis en œuvre.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.7.2       Blindage des fouilles par double glissière - Profondeur ≤ 3,50 m                              ml

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place de blindage de type double
            glissières par havage pour une profondeur maximale de 3,50 m, conformément aux
            prescriptions du CCTP et comprend :

            - L’édition d’une note de calcul justifiant des caractéristiques du blindage vis-à-vis du
            terrain existant, et des dimensions de fouille à réaliser,
            - L'amenée et la mise en place du matériel par havage,
            - Le repli du matériel,
            - Les adaptations ponctuelles du blindage en présence d’ouvrages souterrains
            (réseaux, émergences, racines…),
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.7.3       Plus-value pour double glissière- Profondeur > 3,50 m                                         ml

            Ce prix rémunère en plus-value la fourniture et la mise en œuvre d’un blindage type
            double glissière au-delà de 3,50 m de profondeur, y/c adaptation des moyens de
            mise en œuvre par l’Entreprise, sur la base d’une note de calcul adaptée.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.7.4       Blindage des fouilles par blindages spéciaux                                                  m²

            Ce prix rémunère, au mètre carré, la fourniture et la mise en place de blindages

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            spéciaux (type palplanche, palfeuilles…) équipés de guide pour terrain boulant
            conformément aux prescriptions du CCTP et comprend :

            - L’édition d’une note de calcul justifiant des caractéristiques du blindage vis-à-vis du
            terrain existant, et des dimensions de fouille à réaliser,
            - L'amenée et la mise en place du matériel,
            - La protection des fouilles contre les arrivées d’eau,
            - Le repli du matériel,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le calcul des surfaces de blindage sera réalisé sur la base suivante pour
            chaque tronçon (entre deux regards) : profondeur moyenne du fond de fouille
            x le linéaire du tronçon.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
2.8         Matériaux d’enrobage
            Ce prix rémunère la fourniture et mise en place de sable, gravillon ou grain de riz,
            pour lit de pose et pour enrobage des canalisations.

            - La fourniture du matériau,
            - Le chargement, le transport et le déchargement au lieu d'emploi,
            - La protection contre les eaux de toute nature pendant l'exécution des remblais,
            - La mise en œuvre des matériaux conformément aux spécifications du CCTP afin
            d’assurer les objectifs de compactage définis,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre cube mis en place dans les fouilles, mesuré
            contradictoirement, ne pouvant pas dépasser les dimensions de tranchée prescrites
            dans le CCTP. Il ne sera pas tenu compte du foisonnement. La profondeur prise en
            compte sera celle de la génératrice supérieure minorée de 10 cm.

            Il s’applique pour les granulométries suivantes :
2.8.1       Gravillons 4/6 mm                                                                             m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.8.2       Gravillons recyclés 4/6 mm                                                                    m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.8.3       Sable fin                                                                                     m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9         Matériaux pour remblaiement
            Ce prix rémunère le remblaiement de la fouille en matériau apporté et comprend :

            - La fourniture du matériau,
            - Le chargement, le transport et le déchargement au lieu d'emploi,
            - La protection contre les eaux de toute nature pendant l'exécution des remblais,
            - La mise en œuvre des matériaux conformément aux spécifications du CCTP afin
            d’assurer les objectifs de compactage définis,
            - Les essais de compactage en autocontrôle,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre cube mis en place dans les fouilles, mesuré
            contradictoirement, ne pouvant pas dépasser les dimensions de tranchée prescrites
            dans le CCTP. Il ne sera pas tenu compte du foisonnement. La profondeur prise en

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            compte sera celle de la génératrice supérieure minorée de 10 cm.

            Il s’applique pour les granulométries suivantes :
2.9.1       Graves naturelles non traitées
2.9.1.1     GNT 1 – 0/63                                                                                  m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.1.2     GNT 2 – 0/31,5                                                                                m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.1.3     GNT 3 – 0/20                                                                                  m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.2       Graves recyclées
2.9.2.1     Graves 0/80                                                                                   m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.2.2     Graves 0/30                                                                                   m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.3       Déblais mis en remblais                                                                       m3

            Ce prix rémunère au mètre cube le remblaiement de tranchée et la réalisation de
            plateforme à l’aide des déblais issus des terrassements. Il comprend :

            - Le transport des matériaux depuis son lieu de stockage,
            - Le chargement, le transport et le déchargement au lieu d'emploi,
            - La réalisation d’une analyse géotechnique en vue de garantir les conditions de
            réemploi des matériaux,
            - Le contrôle des matériaux y compris l’évacuation en décharge des éléments
            impropres au réemploi en décharge,
            - Le contrôle hydrique des matériaux permettant de garantir ses conditions de
            réutilisation,
            - La protection contre les eaux de toute nature pendant l'exécution des remblais,
            - La mise en œuvre des matériaux conformément aux spécifications du CCTP afin
            d’assurer les objectifs de compactage définis,
            - Les essais de compactage en autocontrôle,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix tient compte de toutes sujétions pour contrôle et maintien de la teneur en
            eau pendant le transport et le répandage, les essais, les contrôles de régularité de la
            surface dressée ainsi que toutes les sujétions de présence de regards, de tampons,
            etc… et raccordement aux revêtements existants.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.4       Grave ciment 0/20                                                                             m3

            Ce prix rémunère au mètre cube l'exécution de la couche de base des corps de
            chaussées ou de trottoir en grave ciment 0/20 dosé à 4% de ciment et comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture, la fabrication de la grave traitée par une centrale agréée par le Maître
            d'Œuvre, le transport à pied d'œuvre du mélange avec tout engin approprié et


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            compatible avec les cadences de répandage,
            - Le répandage et le compactage,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix tient compte de toutes sujétions pour contrôle et maintien de la teneur en
            eau pendant le transport et le répandage, les essais, les contrôles de régularité de la
            surface dressée ainsi que toutes les sujétions de présence de regards, de tampons,
            etc… et raccordement aux revêtements existants.

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.5       Béton

            Ce prix rémunère au mètre cube l’enrobage de canalisations ou fourreaux existants
            ou projetés en béton et comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture, le transport et la mise en œuvre du béton,
            - Les coffrages éventuels,
            - Tous dispositifs de mise hors d’eau des fouilles durant le coulage et séchage du
            béton,
            - La vibration du béton,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s’applique pour les dosages suivants :
2.9.5.1     Béton auto-compactant dosé à 100kg/m3                                                       m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.5.2     Béton dosé à 200kg/m3                                                                       m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.9.5.3     Béton dosé à 300kg/m3                                                                       m3

            Le mètre cube (en chiffres) :
            Le mètre cube (en lettres) :
2.10        Travaux de mise en forme et reprofilage
2.10.2      Mise en forme de fossé ou noue

            Ce prix rémunère le reprofilage d’un fossé existant ou la mise en forme d’un fossé
            ou d’une noue pluviale projeté. Il s’applique sur la base d’un terrain préalablement
            décapé et comprend :

            - Les terrassements complémentaires nécessaires à la réalisation du fossé ou de la
            noue,
            - L’épierrement si nécessaire,
            - L’apport de terre végétale nécessaire à sa mise en forme,
            - Le remblai et le compactage successif par palier nécessaire à garantir sa stabilité,
            - La remise en forme finale du fossé,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre linéaire pour les profondeurs de fossés ou noues suivantes,
            quelle que soit la pente donnée aux talus du fossé :
2.10.2.1    Fossé profondeur < 1 m                                                                      ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.10.2.2    Fossé 1 m < profondeur < 2 m                                                                ml

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.10.2.3    Fossé 2 m < profondeur < 3 m                                                              ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
2.11        Environnement
2.11.1      Plus-value pour tranchée réalisée en milieu étroit ou en impasse                          ml

            Ce prix rémunère, au mètre linéaire de tranchée, en plus-value aux prix démolitions,
            terrassements, évacuation, matériaux d’enrobage et matériaux pour remblaiement
            les opérations de terrassements et de remblaiement de tranchée pour des voies
            d’accès de largeur inférieure à 2.50 m ou des voies en impasse. Il inclue la perte de
            rendement liée à l’adaptation des moyens matériels et de la méthodologie de pose
            aux contraintes d’accès du site.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :




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N° de prix                                         Désignation                                     Unité

4            RESEAU D’ADDUCTION EN EAU POTABLE
4.1          Canalisations
             Ce prix rémunère la fourniture et la pose en tranchée ouverte de canalisations en
             fonte ductile ou PVC pression pour des pressions de service de 16 bars et
             comprend :

             - Le transport, le déchargement et l'approche des canalisations,
             - La fourniture de la canalisation conforme au CCTP,
             - La pose de la canalisation y compris la fourniture et mise en place des bagues de
             joint, pâte, les découpes éventuelles,
             - La fourniture et la mise en place d'une protection par manche polyéthylène si
             nécessaire,
             - Tous les aléas et sujétions de mise en œuvre et d'exécution (croisement de
             canalisations de tous diamètres, épuisement des eaux dans la limite de 20 m³/h...).

             Il s'applique au mètre linéaire réellement posé pour les natures, diamètres et
             systèmes de verrouillage suivants:
4.1.1        Canalisation fonte ductile standard

4.1.1.1      DN 60                                                                                    ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.2      DN 80                                                                                    ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.3      DN 100                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.4      DN 125                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.5      DN 150                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.6      DN 200                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.7      DN 250                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.8      DN 300                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.1.9      DN 400                                                                                   ml

             Le mètre linéaire (en chiffres) :
             Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2        Canalisation fonte ductile verrouillée à insert


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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



4.1.2.1     DN 60                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.2     DN 80                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.3     DN 100                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.4     DN 125                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.5     DN 150                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.6     DN 200                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.7     DN 250                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.8     DN 300                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.2.9     DN 400                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6       Canalisation PVC pression
4.1.6.1     DE 63                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.2     DE 75                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.3     DE 90                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.4     DE 110                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.5     DE 125                                                                   ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.6     DE 160                                                                   ml


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.7     DE 200                                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.6.8     DE 250                                                                                    ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.7       Divers
4.1.7.1     Grillage de signalisation de couleur bleu                                                 ml

            Ce prix rémunère la fourniture et la mise en place d'un grillage de signalisation de
            couleur bleu (détectable) de largeur minimale 20 cm, y compris le remplacement en
            cas de déchirure ou de dégradation, tous les aléas et sujétions de mise en œuvre et
            d'exécution.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.7.2     Plus-value pour pose sous fourreau acier                                                  ml

            Ce prix rémunère, en plus-value aux prix 4.1, la fourniture et la pose d’un fourreau
            en acier de diamètre adapté au diamètre de la canalisation posée.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.1.7.3     Plus-value pour traversée de fossé existant                                               Ft

            Ce prix rémunère, en plus-value, la pose d’une conduite en traversée de fossé
            existant et comprend :

            - Le maintien des écoulements du fossé,
            - La pose de la conduite dans l’emprise du fossé,
            - La mise en œuvre de 20 cm de béton dosé à 300 kg/m3 en fond de fossé sur une
            largeur de 1,5 m,
            - La reprise des talus du fossé sur une largeur de 1,5 m en béton dosé à 300 kg/m3,
            y compris coffrage et étaiement,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
4.2         Pièces spéciales
4.2.1       Pour canalisation fonte

            Ce prix rémunère la fourniture et la pose des pièces spéciales en fonte équipées de
            joints standards ou similaires, avec revêtement intérieur en résine époxy bleue pour
            des pressions de service de 16 bars :
            - Plaque pleine,
            - Bride unie,
            - Bride à emboîtement,
            - Manchon,
            - Té à 2 emboîtement et tubulure à bride,
            - Cône à 2 emboîtements,
            - Coude à 2 emboîtements (1/4 - 1/8 - 1/16 - 1/32).

            Il comprend :

            - La fourniture et l'approche du raccord, des joints et de la pâte lubrifiante,


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                                      BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - La mise en place,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité mise en œuvre pour les pièces suivantes :
4.2.1.1     Té à 2 emboîtements et tubulure bride pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.1.1   DN 60 tubulures de ø 40 mm à ø 60 mm                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.2   DN 80 tubulures de ø 40 mm à ø 80 mm                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.3   DN 100 tubulures de ø 40 mm à ø 100 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.4   DN 125 tubulures de ø 40 mm à ø 125 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.5   DN 150 tubulures de ø 40 mm à ø 150 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.6   DN 200 tubulures de ø 40 mm à ø 200 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.7   DN 250 tubulures de ø 60 mm à ø 250 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.1.8   DN 300 tubulures de ø 60 mm à ø 300 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2     Coude à 2 emboîtements pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.2.1   DN 60                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.2   DN 80                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.3   DN 100                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.4   DN 125                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.5   DN 150                                                                    U


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                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.6   DN 200                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.7   DN 250                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.2.8   DN 300                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3     Adaptateur à bride grande tolérance pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.3.1   DN 60                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.2   DN 80                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.3   DN 100                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.4   DN 125                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.5   DN 150                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.6   DN 200                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.3.7   DN 250                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4     Bride à emboitement pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.4.1   DN 60                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.2   DN 80                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.3   DN 100                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :

26EATX02_BPU_LOT2_AEP_IND2.DOC                                                     36/71
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                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.4   DN 125                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.5   DN 150                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.6   DN 200                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.7   DN 250                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.8   DN 300                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.4.9   DN 400                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6     Cône de réduction à 2 emboitements pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.6.1   DN 60 - Réduction ø 40 mm à ø 50 mm                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.2   DN 80 - Réduction ø 40 mm à ø 65 mm                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.3   DN 100 - Réduction ø 40 mm à ø 80 mm                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.4   DN 125 - Réduction ø 40 mm à ø 100 mm                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.5   DN 150 - Réduction ø 40 mm à ø 125 mm                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.6   DN 200 - Réduction ø 100 mm à ø 150 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.7   DN 250 - Réduction ø 125 mm à ø 200 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.6.8   DN 300 - Réduction ø 150 mm à ø 250 mm                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :

26EATX02_BPU_LOT2_AEP_IND2.DOC                                                     37/71
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                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



4.2.1.7     Plaque pleine pour canalisation fonte

            Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.1.7.1   DN 60                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.2   DN 80                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.3   DN 100                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.4   DN 125                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.5   DN 150                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.6   DN 200                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.7   DN 250                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.8   DN 300                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.7.9   DN 400                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.1.9     Plus-value pour pièces spéciales verrouillées à insert

            Ce prix rémunère en plus-value la fourniture de joints de type insert pour les pièces
            de raccord suivantes :

            - Plaque pleine,
            - Manchon,
            - Té,
            - Cône,
            - Coudes (1/4 - 1/8 - 1/16 - 1/32).

            Il comprend :

            - La fourniture et l'approche du raccord, de la rondelle d’étanchéité des boulons et
            de la pâte lubrifiante,
            - La mise en place,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité mise en œuvre pour les diamètres suivants :
4.2.1.9.1   DN 60                                                                                      U


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                          COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                            LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                      ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.2    DN 80                                                                                      U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.3    DN 100                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.4    DN 125                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.5    DN 150                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.6    DN 200                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.7    DN 250                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.9.8    DN 300                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11     Plus-value pour pièces spéciales à brides

             Ce prix rémunère en plus-value la fourniture de joints de type brides pour les pièces
             de raccord suivantes : plaque pleine, manchon, té, cône, coudes (1/4 - 1/8 - 1/16 -
             1/32).

             Il comprend :

             - La fourniture et l'approche du raccord, de la rondelle d’étanchéité des boulons et
             de la pâte lubrifiante,
             - La mise en place,
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Il s'applique à l'unité mise en œuvre pour les diamètres suivants :
4.2.1.11.1   DN 60                                                                                      U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.2   DN 80                                                                                      U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.3   DN 100                                                                                     U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.4   DN 125                                                                                     U



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                          COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                            LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                      ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.5   DN 150                                                                                   U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.6   DN 200                                                                                   U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.7   DN 250                                                                                   U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.1.11.8   DN 300                                                                                   U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.2        Pour canalisation PVC pression

             Ce prix rémunère la fourniture et la pose des pièces spéciales en fonte équipées de
             joints standards ou similaires, avec revêtement intérieur en résine époxy bleue :
             - Plaque pleine,
             - Bride unie,
             - Bride à emboîtement,
             - Manchon,
             - Té à 2 emboîtement et tubulure à bride,
             - Cône à 2 emboîtements,
             - Coude à 2 emboîtements (1/4 - 1/8 - 1/16 - 1/32).

             Il comprend :

             - La fourniture et l'approche du raccord, des joints et de la pâte lubrifiante,
             - La mise en place,
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Il s'applique à l'unité mise en œuvre pour les pièces suivantes :
4.2.2.1      Adaptateur à bride autobloquant pour canalisation PVC

             Il s'applique à l'unité posée pour les diamètres suivants :
4.2.2.1.1    DE 63                                                                                    U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.2.1.2    DE 75                                                                                    U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.2.1.3    DE 90                                                                                    U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.2.1.4    DE 110                                                                                   U

             L'unité (en chiffres) :
             L'unité (en lettres) :
4.2.2.2      Coude fonte à emboîtements pour canalisation PVC
4.2.2.2.1    DE 63                                                                                    U


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                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.2.2   DE 75                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.2.3   DE 90                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.2.4   DE 110                                                                                   U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.3     Té fonte à emboîtements pour canalisation PVC
4.2.2.3.1   DE 63 tubulures de ø 40 mm à ø 60 mm                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.3.2   DE 75 tubulures de ø 40 mm à ø 60 mm                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.3.3   DE 90 tubulures de ø 40 mm à ø 80 mm                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.2.2.3.4   DE 110 tubulures de ø 40 mm à ø 100 mm                                                   U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3         Robinetterie
4.3.1       Robinet vanne opercule élastomère PFA16, écartement long – BAC série 19 kg

            Ce prix rémunère la fourniture et la pose en tranchée ouverte, d'un robinet vanne à
            opercule élastomère série PFA 16 bars, écartement long et comprend :

            - La fourniture et la pose du robinet vanne à brides, y compris cloche, embouts,
            joints, boulonnerie...,
            - La dalle de répartition, le tabernacle en polyéthylène injecté ou fonte,
            - Le tube allonge avec soucoupe et bouchon obturateur,
            - La fonte de voirie série 19 kg, empreinte selon prescriptions de l’exploitant,
            - La protection des boulonneries et appareillages contre la corrosion,
            - La façon des niches,
            - Les essais et la stérilisation,
            - La mise à la cote provisoire,
            - La mise à la cote définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité mise en place pour les diamètres suivants :
4.3.1.1     DN 60                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.2     DN 80                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :


26EATX02_BPU_LOT2_AEP_IND2.DOC                                                                    41/71
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                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



4.3.1.3     DN 100                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.4     DN 125                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.5     DN 150                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.6     DN 200                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.7     DN 250                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.3.1.8     DN 300                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.4         Ouvrages particuliers
4.4.1       Ventouse automatique sous regard 1000 x 1000 mm avec fonte 400 kN

            Ce prix rémunère la pose de ventouse automatique 3 fonctions à grand débit d'air
            dans un regard 1000 x 1000 mm avec un tampon fonte articulé 400 kN et son
            raccordement à la conduite existante ou projetée. Il comprend :

            - L’approche de la conduite,
            - Les découpes et démolition de revêtement de sol complémentaires,
            - La réalisation des terrassements complémentaires, quelle que soit la profondeur, y
            compris l'épuisement des eaux, l'évacuation des déblais en décharge,
            - Le réglage du fond de fouilles,
            - La réalisation d’un regard 1000 x 1000 mm minimum (profondeur maximum du
            regard 2 m) en éléments préfabriqués avec béton de propreté sur 10cm minimum,
            radier en béton armé, dalle de couverture, tampon fonte DN 600 classe 400 kN
            conforme trafic moyen avec indication EAU POTABLE, système de drainage,
            d'évacuation d'air,
            - La fourniture et la pose de la ventouse automatique 3 fonctions à grand débit d'air,
            y compris les pièces spéciales, robinets-vannes, coudes 1/4 à brides, joints, etc..,
            - La fourniture et la pose d’une grille d’aération déportée montée sur regard
            400 x 400 mm,
            - La fourniture et la pose du té sur la conduite à équiper quel que soit son diamètre,
            - La réalisation de la liaison entre la ventouse et le regard d’aération, y/c
            terrassements en tranchée et remblaiement,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - La protection des boulonneries et appareillages contre la corrosion,
            - Les essais, stérilisation et étanchéités,
            - La mise à la cote provisoire,
            - La mise à la cote définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique aux ensembles mis en œuvre pour les diamètres d’admission et les
            pressions nominales suivantes :
4.4.1.1     Admission en 60 mm – Pression de service < 16 bars                                         Ens

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            L’ensemble (en chiffres) :
            L’ensemble (en lettres) :
4.4.1.2     Admission en 80 mm – Pression de service < 16 bars                                        Ens

            L’ensemble (en chiffres) :
            L’ensemble (en lettres) :
4.4.1.3     Admission en 100 mm – Pression de service < 16 bars                                       Ens

            L’ensemble (en chiffres) :
            L’ensemble (en lettres) :
4.4.2       Vidange
4.4.2.1     Vidange DN 40 sous bouche à clé - BAC série 14 kg                                         Ens

            Ce prix rémunère la réalisation d'une vidange sous bouche à clé desservie par une
            conduite PEHD DN 40 d’une longueur maximale de 5,00 m sur une conduite
            existante ou en cours de pose. Il comprend :

            - L’approche de la conduite,
            - Les découpes et démolition de revêtement de sol complémentaires,
            - Les terrassements en terrain de toute nature,
            - L'évacuation des matériaux y compris les frais de décharge,
            - L'étaiement des fouilles et l'épuisement des eaux (dans la limite de 20m3/h),
            - Le démontage de la prise en charge existante, le nettoyage de la conduite,
            - La mise en place de grain de riz 4/6 pour le lit de pose (minimum 10cm), l'enrobage
            et la couverture (minimum 15 cm),
            - La fourniture et la mise en place d'un robinet vanne ou d’un collier de prise en
            charge DN 40 y compris les pièces de raccordement sur conduite ou sur plaque
            pleine (plaque pleine non comprise),
            - La fourniture et pose du tuyau en PEHD, y compris coupes, joints, raccords,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - La fourniture et la pose du tabernacle fonte, du tube allonge PVC et de deux
            bouches à clé réhaussable (série 14 kg), y compris les raccords et accessoires,
            - La mise à la cote provisoire,
            - La mise à la cote définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’ensemble (en chiffres) :
            L’ensemble (en lettres) :
4.4.2.2     Plus-value pour sur-longueur de vidange DN 40                                              ml

            Ce prix rémunère en plus-value, les longueurs au-delà de 5 m au prix Vidange
            DN 40 sous bouche à clé - BAC série 14 kg.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.4.2.3     Plus-value pour raccordement au réseau d’eaux pluviales                                    U

            Ce prix rémunère le raccordement d’un ouvrage de vidange à un ouvrage
            d’évacuation des eaux pluviales existant ou projeté (collecteur, regard ou fossé) et
            comprend :

            - Les découpes et démolition de revêtement de sol complémentaires,
            La réalisation des terrassements complémentaires, quelle que soit la profondeur, y
            compris l'épuisement des eaux, l'évacuation des déblais en décharge,
            - L’approche de l’ouvrage existant,
            - La réalisation d’une pénétration dans un ouvrage existant (conduite ou regard),
            - La réalisation en tête d’un massif béton dosé à 300 kg/m3 pour tout raccord dans

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            un fossé existant,
            - L’étanchéité du raccordement,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - Le raccordement de la vidange,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.4.2.4     Vidange DN 100 sous regard 1000 x 1000 mm avec fonte 400 kN                               Ens

            Ce prix rémunère la réalisation d’une vidange DN100 dans un regard 1000 x
            1000 mm avec un tampon fonte articulé 400 kN et pourvu d’une fosse de
            décantation permettant le pompage des eaux de vidange. Il comprend :
            - L’approche de la conduite,
            - Les découpes et démolition de revêtement de sol complémentaires,
            - La réalisation des terrassements complémentaires, quelle que soit la profondeur, y
            compris l'épuisement des eaux, l'évacuation des déblais en décharge,
            - Le réglage du fond de fouilles,
            - La fourniture et la pose d’un Té de diamètre adapté à la conduite concernée, avec
            une tubulure DN 100,
            - La fourniture et la pose d’une vanne DN 100 en sortie du té,
            - La fourniture et la pose des coudes DN 100 verrouillage Vi en accompagnement,
            - La réalisation d’une antenne fonte DN 100 verrouillée d’une longueur maximale de
            5,00 m,
            - La fourniture et la pose d’adaptateurs à brides ou de brides à emboitement
            permettant l’assemblage des pièces en fonte,
            - La réalisation d’un massif de butée au droit du té,
            - La réalisation d’un regard 1000 x 1000 mm minimum équipé d’une fosse de
            décantation d’une hauteur de 50 cm minimum (profondeur maximum du regard 3 m)
            en éléments préfabriqués avec béton de propreté sur 10cm minimum, radier en
            béton armé, dalle de couverture, tampon fonte DN 600 classe 400 kN conforme
            trafic moyen avec indication EAU POTABLE, système de drainage, d'évacuation
            d'air,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - Les essais, stérilisation et étanchéités,
            - La mise à la cote provisoire,
            - La mise à la cote définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’ensemble (en lettres) :
4.5         Protection incendie
4.5.1       Poteau incendie

             Ce prix rémunère, la pose d'un poteau incendie renversable, incongelable, à
             prises apparentes et vidange automatique. Il comprend :

             - Les terrassements complémentaires et l'évacuation des déblais en décharge,
             - La fourniture et la pose d'un poteau incendie, y compris coffre, compteur,
             robinet-vanne, clapet anti-retour,
             - Les pièces spéciales : tube allonge en fonte, té, brides, esse de réglage, etc...,
             - La protection des boulonneries et appareillages contre la corrosion,
             - La réalisation du massif de scellement en béton et son enduit,
             - Les essais et la stérilisation,
             - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
             sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
             - Toutes sujétions d’exécution.



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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



             Il s'applique à l’unité posé pour les diamètres et natures suivants :
4.5.1.1     DN 100                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettre)
4.5.1.2     DN 100 anti-choc                                                                           U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettre)
4.5.1.3     DN 150 anti-choc                                                                           U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettre)
4.5.2       Déplacement de poteau incendie                                                             U

            Ce prix rémunère le déplacement d’un poteau incendie existant et comprend :

            - Les terrassements en terrain de toute nature pour la recherche du branchement
            existant, son dégagement, et le dé-raccordement du poteau incendie.
            - L'évacuation des déblais, y compris les frais de décharges,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couche de 20 cm maximum, le compactage
            du sol permettant d'obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M.,
            - La démolition du massif béton existant,
            - Le stockage du poteau incendie et son transport,
            - La pose du poteau incendie sur son nouvel emplacement,
            - L'exécution du raccordement, y compris la réalisation d'un massif béton,
            - Les stérilisations et les essais,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.5.3       Dépose de poteau incendie                                                                  U

            Ce prix rémunère la dépose d’un poteau incendie existant et comprend :

            - Le dégagement, et le dé-raccordement du poteau incendie,
            - La dépose et son évacuation en décharge,
            - La démolition du massif béton existant,
            - L'évacuation des déblais, y compris les frais de décharges,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couche de 20 cm maximum, le compactage
            du sol permettant d'obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M.,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6         Branchements / Comptages
4.6.1       Prise en charge sur conduite existante pour branchement

            Ce prix rémunère la réalisation de la prise en charge sur une conduite de tout
            diamètre et de toutes natures. Il comprend :

            - L’approche de la conduite,
            - Les découpes et démolition de revêtement de sol complémentaires,
            - Les terrassements en terrain de toute nature,
            - L'évacuation des matériaux y compris les frais de décharge,
            - L'étaiement des fouilles et l'épuisement des eaux (dans la limite de 20m3/h),
            - Le démontage de la prise en charge existante, le nettoyage de la conduite,
            - La mise en place de grain de riz 4/6 pour le lit de pose (minimum 10cm), l'enrobage
            et la couverture (minimum 15 cm),

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            - La fourniture et la pose d'un collier de prise en charge en fonte
            - La fourniture et la pose d'un robinet de prise en charge en bronze, à prise
            horizontale (exceptionnellement verticale), tabernacle fonte, tube allonge PVC,
            bouche à clé réhaussable (série 10 ou 14 kg), y compris les raccords et accessoires,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité pour les diamètres suivants :
4.6.1.1     DN 25                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.1.2     DN 32                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.1.3     DN 40                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.1.4     DN 50                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.1.5     DN 63                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.2       Branchement particulier

            Ce prix rémunère à l’unité, la confection d’un branchement neuf d’une longueur
            maximale de 5,00 m sur une conduite existante ou en cours de pose et comprend :

            - La découpe et la démolition éventuelle du revêtement, quelles que soient sa nature
            et sa profondeur,
            - Les terrassements en déblais et en remblais avec évacuation des déblais en
            décharge agréée, y compris les frais de décharge,
            - La fourniture et pose d’un fourreau annelé bleu TPC,
            - La fourniture et la mise en place de grain de riz 4/6 pour lit de pose (10 cm
            minimum), l'enrobage (quel que soit le diamètre) et la couverture (15 cm minimum),
            - La fourniture et pose du tuyau en PEHD, y compris coupes, joints, raccords,
            - La pénétration dans la niche enterrée ou dans le coffret encastré en façade y
            compris la saignée dans la façade et la réfection à l'identique,
            - Le raccordement de la canalisation PEHD sur le robinet de prise en charge d’un
            côté et l’ensemble de comptage de l’autre,
            - Le grillage avertisseur détectable de couleur bleue et de largeur minimale 20cm,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couche de 20 cm maximum, le compactage
            du sol permettant d'obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M.

            Ce prix comprend toutes les sujétions d'exécution, y/c la réalisation du branchement
            avec un forage dirigé ou fusée et les sujétions d'exécution en milieu urbain dense.

            Il s'applique à l'ensemble monté pour les diamètres suivants :
4.6.2.1     DN 25                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.2.2     DN 32                                                                                     U


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                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.2.3     DN 40                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.2.4     DN 50                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.2.5     DN 63                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.3       Plus-value pour surlongueur de branchement

            Ce prix rémunère en plus-value, les longueurs au-delà de 5 m au prix branchement
            particulier.

            Il s'applique au mètre linéaire supplémentaire pour les diamètres suivants :
4.6.3.1     DN 25                                                                                     ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.3.2     DN 32                                                                                     ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.3.3     DN 40                                                                                     ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.3.4     DN 50                                                                                     ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.3.5     DN 63                                                                                     ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.4       Regard et coffret

            Ce prix rémunère la fourniture et la pose d'un regard compteur enterré ou encastré
            en façade en prévision de la mise en place d'un compteur. Il comprend :

            - Le constat d'huissier réalisé suite à l'accord du propriétaire, avant le démarrage
            des travaux dans le cas d’un coffret encastré en façade,
            - Les terrassements y compris l'évacuation des déblais en charges et les frais de
            décharges,
            - La découpe soignée du mur y compris la protection éventuelle des abords et la
            saignée pour le passage de la canalisation,
            - La fourniture et la pose du regard compteur en béton ou composite équipé d’un
            tampon fonte ou coffret isolé,
            - La mise en place d’une gaine calorifugée de protection,
            - Le scellement au mortier,
            - La réfection du bas de façade à l'identique,
            - La mise à la cote définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.


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                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            Dans le cas d’un regard en béton, celui-ci sera en éléments préfabriqués
            (dimensions intérieures de 60 cm x 40 cm). Il sera équipé d’un cadre métallique
            scellé à l’aide de béton (20 cm x 20 cm minimum) et d'un dispositif d'isolation
            thermique (type plaque isolante adaptée). Entre les organes de l’ensemble de
            comptage et le fond du regard, un espace de 20 cm sera respecté.

            Dans le cas d’un regard en composite, celui-ci aura les dimensions minimales
            suivantes : L= 50 cm, l = 40 cm et p = 60 cm. Il sera constitué d’une et d’un
            couvercle isolant et sera surmonté d’un carter scellé à l’aide de béton équipé d’un
            cadre métallique scellé à l’aide de béton (20 cm x 20 cm minimum).

            Il s'applique à l'unité posée pour les types suivants :
4.6.4.1     Niche compteur encastré                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.2     Abri compteur béton
4.6.4.2.1   Abri 600 x 400 mm - Tampon fonte 125 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.2.2   Abri 600 x 400 mm - Tampon fonte 250 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.2.3   Abri 800 x 600 mm - Tampon fonte 125 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.2.4   Abri 800 x 600 mm - Tampon fonte 250 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.3     Abri compteur en composite
4.6.4.3.1   Abri 600 x 400 mm - Tampon fonte 125 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.4.3.2   Abri 600 x 400 mm - Tampon fonte 250 kN                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.5       Ensemble de comptage

            Ce prix rémunère la fourniture et la pose d'un ensemble de comptage et comprend :

            - L'ensemble des démarches auprès du riverain,
            - La fourniture et l'approche d'un robinet d'arrêt avant compteur, d'un clapet anti-
            pollution et de tous les accessoires (raccords, manchettes de raccordement,
            boulonnerie...),
            - La pose de l'ensemble dans le logement compteur enterré (ou dans le coffret en
            façade),
            - La fourniture et la mise en place d’un bypass avant pose du compteur par la
            Société fermière (compteur fourni par celle-ci),
            - La fourniture et la mise en place de canalisation entre le compteur et la limite du
            domaine public, y compris les accessoires de raccords, boulonnerie...
            - La fourniture et la mise en place d’un manchon de raccordement en laiton,


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - Le raccordement provisoire si nécessaire au réseau de distribution privé, avant
            remplacement des conduites plomb dans le domaine privé,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : l’utilisation de pièces plastiques est proscrite.

            Il s'applique à l'ensemble mis en place pour les diamètres suivants :
4.6.5.1     Pour branchement DN 25                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.5.2     Pour branchement DN 32                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.5.3     Pour branchement DN 40                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.5.4     Pour branchement DN 50                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.5.5     Pour branchement DN 63                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6       Plus-value pour compteurs multiples

            Ce prix rémunère en plus-value les sujétions d'exécutions pour la pose de plusieurs
            compteurs dans un abri compteur ou une niche et comprend :

            - Les plus-values relatives à l'agrandissement de la niche ou du coffret (fourniture et
            pose des nouveaux ouvrages) en fonction du nombre de compteurs projetés,
            - La fourniture et la mise en œuvre des pièces de raccords en laiton pour la
            clarinette,
            - La fourniture et pose des ensembles de comptage,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité posée pour les ensembles suivants :
4.6.6.1     Ensemble de 2 compteurs                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6.2     Ensemble de 3 compteurs                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6.3     Ensemble de 4 compteurs                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6.4     Ensemble de 5 compteurs                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6.5     Ensemble de 6 compteurs                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            L'unité (en lettres) :
4.6.6.6     Ensemble de 7 compteurs                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.6.7     Ensemble de 8 compteurs                                                                       U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.7       Travaux en domaine privé

            Les prix suivants rémunèrent l’ensemble des interventions situées en domaine
            privatif. Les accès étant limités aux autorisations des propriétaires, l’Entreprise sera
            tenue de réaliser un constat photographique de l’ensemble des interventions
            réalisées pour justifier leur exécution. En l’absence de constat, ces prestations ne
            seront pas rémunérées.
4.6.7.1     Percement / réfection des murs de clôtures                                                    U

            Ce prix rémunère le percement de mur pour le raccordement de branchement
            particulier et comprend :

            - Le découpage à la scie circulaire de l'enduit de façade,
            - La démolition du mur à la masse et au ciseau ou au compresseur,
            - Le percement du mur au perforateur et mise en place de tuyau en polyéthylène,
            pour raccordement sur installation existante et comptage projeté,
            - La réfection du mur après le passage du branchement et mise en place du coffret
            compteur ,à l'aide de matériaux identiques, ou mortier de ciment,
            - La fourniture des matériaux, le rejointoyage, le crépis ou les enduits,
            - La réfection à l'identique de la façade (peinture, etc.),
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.6.7.2     Remplacement de canalisations à l'intérieur des bâtiments                                    Ens

            Ce prix rémunère le remplacement de canalisations lorsque le compteur existant est
            situé à l'intérieur de bâtiments et comprend :

            - Le constat photographique à l’intérieur du bâtiment en accord avec le propriétaire
            avant intervention,
            - Le percement du mur extérieur du bâtiment et la réfection de celui-ci (découpe de
            l'enduit de façade à la scie circulaire, utilisation de la masse et du ciseau ou
            compresseur pour le percement, la réfection à l'identique des façades et enduits
            intérieurs (mortier, enduits, peintures ...),
            - L'évacuation des déblais en décharge, y compris les frais de mise en décharge,
            - La fourniture et la mise en place de conduites en cuivre y compris la fourniture et la
            pose des accessoires,
            - Le constat photographique à l’intérieur du bâtiment en accord avec le propriétaire
            après intervention,
            - Toutes les démarches de remise en état après intervention,
            - Tous les aléas et sujétions de mise en œuvre et d'exécution, passage de cloisons,
            planchers, murs porteurs...

            L’ensemble (en chiffres) :
            L'ensemble (en lettres) :
4.6.7.3     Remplacement de canalisations à l'extérieur des bâtiments

            Ce prix rémunère le remplacement de canalisations lorsque le compteur est situé à
            l'extérieur des bâtiments dans le domaine privé et comprend :

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




            - La découpage et la démolition du revêtement, quelles que soient sa nature et son
            épaisseur,
            - Les terrassements en terrain de toute nature et quelle que soit la profondeur,
            - L'épuisement des eaux de toutes natures et de toutes provenances,
            - La fourniture et la mise en place de grain de riz 4/6 pour lit de pose (10 cm
            minimum), l'enrobage (quel que soit le diamètre) et la couverture (15 cm minimum),
            - La fourniture et la pose de la canalisation PEHD DN25 à 50, y compris robinet de
            prise en charge ¼ de tour, pénétration dans le regard compteur...,
            - La fourniture et la pose d'un grillage avertisseur détectable de couleur bleue,
            largeur minimale 20cm,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couche de 20 cm maximum, le compactage
            du sol permettant d'obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement à l'identique,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix tient compte de tous les aléas et sujétions, en particulier le passage sous
            pavés autobloquants, plantations...

            Il s’applique au mètre linéaire dans les emprises de natures suivantes :
4.6.7.3.1   Démolition / réfection terrain en pavé (ou empierré)                                      ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.7.3.2   Démolition / réfection terrain en béton lavé ou désactivé                                 ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.7.3.3   Démolition / réfection terrain en tout-venant 0/31.5 (ou gravier)                         ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.6.7.3.4   Démolition / réfection terrain en espaces verts                                           ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.7         Réseau d'alimentation provisoire
4.7.1       Conduite d'alimentation provisoire

            Ce prix rémunère la mise en place d'une conduite d'alimentation provisoire pour la
            durée du chantier et comprend :

            - La recherche de la conduite existante aux différents points de raccordement, y
            compris sondages,
            - La fourniture et la mise en place de colliers de prise en charge ou de manchons de
            raccordement sur la canalisation provisoire mise en place,
            - Les raccordements sur la conduite existante, y compris la fourniture et la mise en
            place de vannes et de coudes,
            - Les raccordements éventuels sur les conduites secondaires raccordées sur la
            conduite à mettre hors d’eau,
            - La fourniture et la mise en place d'une canalisation PEHD,
            - La fourniture et la mise en place des pièces de raccordement,
            - La tranchée et le remblaiement,
            - Le balisage des émergences,
            - Toutes les sujétions de protections mécaniques (plaques, béton...) pour permettre
            la circulation (véhicules et piétons),
            - La réalisation des ancrages et massifs de butée éventuels,
            - La désinfection et l’analyse de la potabilité avant mise en eau,
            - La mise à disposition d’une équipe d’astreinte 24h/24h et 7j/7j durant la mise en

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            service de la conduite,
            - Toutes les sujétions de protection contre le gel et la remise en état des lieux.

            Ce prix s’applique quel que soit le nombre de raccordements à réaliser sur la ou les
            conduites existantes.

            Il s'applique au mètre linéaire pour les diamètres suivants :
4.7.1.1     DE 63 PN 16                                                                                 ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.7.1.2     DE 75 PN 16                                                                                 ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.7.1.3     DE 90 PN 16                                                                                 ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.7.1.4     DE 110 PN 16                                                                                ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
4.7.2       Branchement provisoire                                                                      U

            Ce prix rémunère la mise en place d'un branchement provisoire pour la durée du
            chantier et comprend :

            - La recherche du points de raccordement en limite de propriété,
            - La fourniture des pièces et raccord nécessaires sur le branchement existant,
            - La fourniture et la mise en place de collier de prise en charge ou de raccord sur la
            canalisation provisoire mise en place,
            - La fourniture et la mise en place d'un robinet quart de tour y compris toutes les
            pièces de raccord,
            - La fourniture et la mise en place d'une canalisation PEHD diamètre 32 mm,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.8         Travaux divers
4.8.1       Massif de butée                                                                            m3

            Ce prix rémunère la confection de massifs de butée en béton 250 kg/m³ pour les
            conduites d'eau potable de tous diamètres et comprend :

            - Les études de dimensionnement du massif béton,
            - Les terrassements en terrain de toute nature, y compris l'évacuation des déblais et
            les frais de décharge,
            - La fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires,
            - La réalisation des butées,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couches de 20 cm maximum soigneusement
            compactées de façon à obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de
            l'O.P.M.,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre cube (en lettres) :
4.8.2       Plus-value pour réalisation de massif de butée dans la nappe                               m3

            Ce prix rémunère en plus-value la réalisation de butée béton en présence de la

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            nappe et comprend :

            - La fourniture et mise en place de moyens de blindage permettant la tenue du
            terrain,
            - L’étude et la mise en place de dispositifs de rabattement de nappe sans limite de
            débit,
            - L’assainissement du fond de fouille, y compris le décaissement éventuel et l’apport
            de matériaux drainant,
            - Le maintien hors d’eau de la fouille jusqu’à la prise complète du béton,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Cette plus-value s’applique au m3 de massif réalisé sous réserve de constat par le
            Maître d’Œuvre de la présence de la nappe.

            Le mètre cube (en lettres) :
4.8.3       Suppression de bouche à clé                                                                U

            Ce prix rémunère la suppression de bouches à clé existantes et comprend :

            - La découpe soignée du revêtement, quelles que soient sa nature et sa profondeur,
            - Les terrassements pour le dégagement de la tête et du tube allonge, y compris les
            coupes si nécessaire,
            - Le remblai en béton dosé à 200 kg/m³,
            - La réfection du revêtement de la chaussée à l'identique,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en lettres) :
4.9         Raccordements
4.9.1       Raccordement sur conduite existante sous arrêt d’eau

            Ce prix rémunère le raccordement sur conduite existante en fonte, PVC, acier avec
            procédure d’arrêt d’eau et comprend :

            - Les terrassements en terrain de toute nature pour la recherche de la canalisation
            existante, son dégagement,
            - L'évacuation des déblais, y compris les frais de décharges,
            - La fourniture, l'approche et la pose des pièces spéciales (tés, coudes, brides,
            manchons...),
            - Les stérilisations et les essais,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l'unité pour les diamètres suivants (canalisation existante) quel que
            soit le diamètre (jusqu’au DN 2500 mm) de la nouvelle canalisation à raccorder :
4.9.1.1     DN 60                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.2     DN 80                                                                                      U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.3     DN 100                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.4     DN 125                                                                                     U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



4.9.1.5     DN 150                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.6     DN 200                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.7     DN 250                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.8     DN 300                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.1.9     Plus-value pour raccordement de nuit                                                      U

            Ce prix rémunère la plus-value pour la réalisation d’un raccordement de nuit afin de
            réduire les nuisances liées aux travaux. Cette prestation ne sera réalisée que sur
            demande du Maître d’Ouvrage ou du Maître d’Œuvre et comprend :

            - La mise en œuvre d’une équipe de chantier de 3 à 5 personnes,
            - Le matériel et des engins de chantier associés à cette équipe,
            - Toutes sujétions particulières à cette réalisation de nuit (éclairage…).

            Il s'applique à l’unité de raccordement réalisé de nuit constaté contradictoirement
            avec le Maître d'Œuvre.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.3       Raccordement de poteau incendie existant                                                  U

            Ce prix rémunère le raccordement d'un poteau incendie existant et comprend :

            - Les terrassements en terrain de toute nature pour la recherche du branchement
            existant, son dégagement, et la pose de la nouvelle canalisation,
            - L'évacuation des déblais, y compris les frais de décharges,
            - La fourniture et la mise en place de grain de riz 4/6 pour lit de pose (10 cm
            minimum), l'enrobage (quel que soit le diamètre) et la couverture (15 cm minimum),
            - La fourniture, l'approche et la pose de la canalisation fonte DN 100 mm (longueur
            forfaitaire de 5 m),
            - La fourniture et la pose d'un grillage avertisseur détectable de couleur bleue,
            largeur minimale 20cm,
            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 par couche de 20 cm maximum, le compactage
            du sol permettant d'obtenir une densité sèche au moins égale à 95% de l'O.P.M.,
            - L'exécution du raccordement, y compris la réalisation d'un massif béton,
            - Les stérilisations et les essais,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L'unité (en lettres) :
4.9.4       Bouchonnage de canalisation quel que soit le diamètre de la canalisation                  U

            Ce prix rémunère la réalisation d’un bouchonnage de canalisation quel que soit son
            diamètre et comprend :

            - La localisation de la conduite,
            - La réalisation des terrassements, quelle que soit la profondeur du réseau,
            - La coupe de la canalisation devant être bouchonnée,
            - La fourniture et la mise en place d’un bouchon en laiton ou d’une plaque pleine en
            fonte de diamètre adapté,

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - Le remblaiement en GNT 0/31.5 soigneusement compacté telle que la densité
            sèche soit de 95% de l'O.P.M.,
            - La réfection du revêtement à l'identique,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.5       Abandon d’une prise en charge existante                                                  U

            Ce prix rémunère l’abandon d’une prise en charge existante suite à la suppression
            d’un branchement particulier et comprend :

            - Les terrassements en terrain de toute nature pour la recherche de la canalisation
            existante, son dégagement,
            - L'évacuation des déblais, y compris les frais de décharges,
            - La fermeture de la vanne,
            - Le remblaiement en béton dosé à 200kg/m3,
            - La suppression du robinet de prise et de la bouche à clé associée,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6       Raccordement de branchement existant

            Ce prix rémunère le raccordement d’un branchement existant dans le cadre d’un
            renouvellement de branchement particulier et comprend :

            - Les démarches d’information des propriétaires concernés,
            - La fourniture et la pose de pièces de raccordement complémentaires éventuelles,
            - Le raccordement sous arrêt d’eau,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à l’unité pour les diamètres suivants :
4.9.6.1     DN 25                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6.2     DN 32                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6.3     DN 40                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6.4     DN 50                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6.5     DN 63                                                                                    U

            L'unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
4.9.6.6     Plus-value pour raccordement avec manchon électrosoudable                                U

            Ce prix rémunère en plus-value l’utilisation de manchons électrosoudables pour la
            réalisation d’un raccordement. Il s’applique à l’unité, quel que soit le nombre de
            pièces de raccordement à réaliser, et quel que soit le nombre d’interventions
            nécessaires.


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            L’unité (en lettres) :
4.10        Essais et mise en service
4.10.1      Désinfection, rinçage et essai d'étanchéité                                                   ml

            Ce prix rémunère la stérilisation du réseau, les essais de pression et d'étanchéité
            avant le raccordement définitif des ouvrages aux canalisations existantes et
            comprend :

            - L'amenée et le repli du matériel,
            - La réalisation des essais et stérilisation suivant un protocole soumis préalablement
            au Maître d'Œuvre et à l’exploitant, et en présence d'un représentant des services du
            Maître d'Ouvrage et de l’exploitant,
            - La vérification des vannes de sectionnement et des 1/4 de tour par l’exploitant,
            - La désinfection du réseau (temps de contact 24 heures) et le rinçage,
            - Les prélèvements pour analyse type bactériologique B3 par un laboratoire agréé,
            - Les essais de pression seront réalisés conformément au CCTP en fonction de la
            pression de service attendue pendant au moins 30 minutes,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique au mètre linéaire de canalisation désinfectée, rincée et testée et ne sera
            réglé qu’une seule fois par tronçon même en cas de résultats non concluants.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :




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N° de prix                                       Désignation                                      Unité

13           VOIRIE ET GENIE CIVIL
13.1         Travaux préparatoires
13.1.1       Rabotage de revêtement

             Ce prix rémunère le rabotage de la chaussée existante et comprend :

             - L'amenée du matériel,
             - Le rabotage de la chaussée existante sur la profondeur nécessaire à la réfection
             de chaussée,
             - Le réglage et le compactage du fond de forme,
             - Le balayage et le nettoyage soigné des surfaces à revêtir,
             - L'évacuation des produits recueillis,
             - Le chargement sur le camion, le transport et les frais de décharge éventuels
             (acquittement des taxes),
             - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
             regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

             Il s'applique au mètre carré mis en œuvre conformément au projet et mesuré
             contradictoirement pour les épaisseurs suivantes :
13.1.1.1     Sur une épaisseur comprise entre 6 et 15 cm                                            m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.1.1.2     Sur une épaisseur comprise entre 6 et 30 cm                                            m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.1.3       Plus-value pour présence d’amiante                                                     m²

             Ce prix rémunère en plus-value du prix Rabotage de revêtement et Ancrage de
             chaussée, la démolition de revêtement renfermant de l’amiante à l’aide d’une
             raboteuse. Il comprend :

             - L’intervention de personnels habilités,
             - L’aménagement des postes de travail permettant l’éloignement maximum des
             opérateurs des sources de poussières,
             - La mise en œuvre d’une raboteuse équipée d’un système d’aspiration,
             - L’arrosage systématique du tambour de fraisage et des voies de circulation,
             - La mise en œuvre de jupes autour de la zone de fraisage,
             - L’utilisation d’une balayeuse aspiratrice équipée d’une cabine à air filtré,
             - La mise en œuvre des EPI adéquats,
             - Tous dispositifs d’arrosage permettant la retombée des poussières,
             - La protection des ouvrages existants des retombées de poussières par l’emploi de
             clôture, bâches, etc.,
             - Le balisage spécifique de la zone de travaux,
             - L’adaptation des conditions de circulation aux abords de la zone de travaux,
             - La réalisation de prélèvements à intervalles réguliers permettant le contrôle de
             l’amiante dans l’air durant les opérations de rabotage,
             - La mise en œuvre des moyens de décontamination,
             - Le conditionnement spécifique des déchets,
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.1.4       Plus-value pour présence de HAP                                                        m²

             Ce prix rémunère en plus-value du prix Rabotage de revêtement et Ancrage de

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            chaussée, l’évacuation en décharge de produit présentant un taux de présence de
            HAP impropre à sa réutilisation.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.1.5      Scarification de chaussée                                                                    m²

            Ce prix rémunère la scarification de chaussée existante de toute nature et
            comprend :

            - L'amenée du matériel,
            - La scarification de la chaussée existante sur une profondeur moyenne de 15 cm,
            - La purge et l’évacuation des matériaux en place,
            - Le chargement sur le camion, le transport et les frais de décharge éventuels
            (acquittement des taxes),
            - L’apport et la mise en œuvre de 10 à 15 cm de GNT 0/20,
            - Le réglage et le compactage du fond de forme,
            - Le balayage et le nettoyage soigné des surfaces à revêtir,
            - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
            regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.2        Bordures
            Ce prix rémunère, la fourniture et la pose de bordures ou caniveaux en alignement
            ou en courbe en éléments préfabriqués de classe U pour délimitation de trottoir. Il
            comprend :

            - L'implantation, le piquetage, le nivellement, le réglage,
            - La découpe de revêtement de surface existant,
            - Les terrassements en rigoles avec tout engin approprié y compris l’évacuation des
            déblais à la décharge publique,
            - La réalisation de la fondation et du blocage en béton dosé à 250 Kg de ciment,
            - La fourniture et la pose des bordures et caniveaux de classe U finition béton
            conformes au CCTP, y compris éléments de raccord entre bordures de types
            différents,
            - Les coupes à la scie, les raccordements de bordures abaissées ou de types
            différents,
            - Toutes sujétions pour pose en courbe d'élément de 33 cm,
            - Le calage des bordures et caniveaux en béton dosé à 250 Kg de ciment,
            - La réalisation soigneuse des joints, y compris la fourniture du mortier à la teinte de
            la bordure, la finition des joints au fer et le brossage,
            - Le remplacement des bordures détériorées jusqu’à la réalisation des revêtements
            de surfaces définitifs,
            - La mise en œuvre en présence d'ouvrages de voirie tels que regards, bouches à
            clé, …
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Ce prix comprend également, en cas de raccordement en angle droit, la découpe en
            biais des extrémités des deux bordures à raccorder de façon à limiter le joint à 1 cm
            maximum.

            Il s’applique pour les bordures suivantes :
13.2.1      Bordures et caniveaux béton préfabriqués finition brute
13.2.1.1    Bordures A2 et bordures de raccordement A2/T                                                  ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :


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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



13.2.1.2    Bordures T2, T2 basses, T2 biaises                                                           ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.2.1.3    Bordures T3, T3 basses, T3 biaises                                                           ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.2.1.4    Bordures P1, P2 et P3                                                                        ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3        Génie civil
13.3.1      Ouvrage de soutènement

            Ce prix rémunère, la réalisation d’ouvrages de soutènement en béton préfabriqué,
            en béton coulé en place ou en agglos à bancher.

            Les calculs de dimensionnement et de ferraillage seront à la charge de l’Entreprise.

            Ce prix comprend :

            - La réalisation d’un sondage et d’une analyse de classification GTR du sol en place
            permettant de caractériser le sol en place et sa portance,
            - Le piquetage de l’ouvrage,
            - La fourniture du matériel et la main d’œuvre,
            - La réalisation du calepinage de l’ouvrage,
            - Les terrassements complémentaires et soutènements provisoires,
            - Les reconnaissances complémentaires des existants,
            - La préparation du fond de forme,
            - L'établissement des notes de calculs, des plans d'exécution et de ferraillage
            suivant le calcul B.A. à la charge de l'Entreprise, ainsi que la remise de ces
            documents au Maître d’Œuvre avant exécution,
            - La réalisation d’un béton de propreté,
            - La réalisation d’un massif drainant 400 x 400 mm en ballast 20/40 et entouré d’un
            géotextile le long de l’ouvrage de soutènement,
            - La fourniture et la pose d’un drain PVC Ø110 à raccorder sur le réseau d’eaux
            pluviales projeté ou existant,
            - La construction du mur comprenant :
                   - Soit la pose des éléments préfabriqués,
                   - Soit le boisage, la fourniture et la pose des agglos à bancher, le ferraillage
                     du mur, les joints de dilatation,
                   - Soit la fourniture et la mise en œuvre d’un coffrage sur l’ensemble de
                      l’ouvrage à réaliser, le ferraillage du mur, la mise en œuvre d’un béton dosé
                     à 300 kg/m3, la mise en œuvre d’une aiguille vibrante,
            - La reprise des maçonneries avec les ouvrages existants,
            - L'enduit de ciment sur les faces vues,
            - Le remblaiement périphérique en matériaux soigneusement compactés,
            - La réfection à l’identique de la zone impactée par les travaux en domaine privé,
            - Les sujétions de traversée du drain pour raccordement sur l’exutoire,
            - Toutes sujétions de réalisation.

            Il s’applique pour les ouvrages suivants :
13.3.1.1    Mur de soutènement hauteur 50 cm                                                             ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3.1.2    Mur de soutènement hauteur 100 cm                                                            ml



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            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3.1.3    Plus-value pour hauteur supplémentaire 25 cm                                             ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3.2      Mur en maçonnerie

            Ce prix rémunère, la réalisation de murs en agglos à bancher et comprend :

            - Le piquetage de l’ouvrage,
            - La fourniture du matériel et la main d’œuvre,
            - La réalisation du calepinage de l’ouvrage,
            - Les terrassements complémentaires,
            - Les reconnaissances complémentaires des existants,
            - La préparation du fond de forme,
            - La réalisation d’un béton de propreté,
            - La construction du mur comprenant le boisage, la fourniture et la pose des agglos
            à bancher, le ferraillage du mur, les joints de dilatation,
            - La reprise des maçonneries avec les ouvrages existants,
            - L'enduit de ciment sur les faces vues,
            - Le remblaiement périphérique en matériaux soigneusement compactés,
            - La réfection à l’identique de la zone impactée par les travaux en domaine privé,
            - Toutes sujétions de réalisation.

            Il s’applique pour les ouvrages suivants :
13.3.2.1    Mur en maçonnerie hauteur 50 cm                                                          ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3.2.2    Mur en maçonnerie hauteur 100 cm                                                         ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.3.2.3    Plus-value pour hauteur supplémentaire 25 cm                                             ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.4        Revêtements bitumineux
13.4.1      Enduits superficiels
13.4.1.1    Couche d’imprégnation                                                                   m²

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche d’imprégnation conformément aux
            prescriptions du CCTP et comprend :

            - L’amenée et le repliement du matériel,
            - La fourniture, le transport et le répandage du liant,
            - La fourniture, le transport et le répandage des gravillons,
            - Le cylindrage et le balayage des gravillons en excès,
            - La protection des murs, bordures de trottoirs ainsi que des fontes de voirie,
            - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
            regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.4.1.2    Couche d’accrochage                                                                     m²

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche d’accrochage conformément aux
            prescriptions du CCTP et comprend :



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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - L’amenée et le repliement du matériel,
            - La fourniture, le transport et le répandage du liant,
            - La protection des murs, bordures de trottoirs ainsi que des fontes de voirie,
            - Toutes les sujétions de mise en œuvre et d’exécution, notamment présence de
            regards de visite, de bouches à clé, réseaux à faible profondeur, etc.…

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.4.1.3    Enduits superficiels monocouche                                                               m²

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche de revêtement en enduit superficiel
            monocouche et comprend :

            - Les éventuelles reprises de la découpe du revêtement à la scie circulaire,
            - La réalisation du revêtement conformément au CCTP,
            - La mise à la cote de l’ensemble des émergences existantes ou nouvellement
            réalisées dans l’emprise des réfections de voirie,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.4.1.4    Enduits superficiels bi-couche                                                                m²

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche de revêtement en enduit superficiel bi-
            couche et comprend :

            - Les éventuelles reprises de la découpe du revêtement à la scie circulaire,
            - La réalisation du revêtement conformément au CCTP,
            - La mise à la cote de l’ensemble des émergences existantes ou nouvellement
            réalisées dans l’emprise des réfections de voirie,
            - La réfection de la signalisation routière horizontale à l’identique (peinture, enduit à
            froid et résine gravillonnée),
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.4.1.5    Plus-value pour enduits superficiels tri-couche                                               m²

            Ce prix rémunère en plus-value la réalisation d’une troisième couche d’enduit
            superficiel conformément au CCTP.

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.4.1.6    Joints de fermeture                                                                            ml

            Ce prix rémunère la réalisation d'un joint de fermeture à l’émulsion et sable de
            basalte. Il comprend :

            - Le nettoyage et le balayage de l'existant,
            - La fourniture et la mise en œuvre d'une couche d'émulsion,
            - La fourniture et la mise en œuvre de sable de basalte,
            - Le cylindrage et le balayage si nécessaire,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            NOTA : en l’absence de fermeture parfaite entre le nouveau revêtement et le
            revêtement existant, des couches successives d’émulsion et de sable de basalte
            seront mises en œuvre jusqu’à l’obtention d’une étanchéité parfaite.

            Il s'applique au mètre linéaire réalisé mesuré contradictoirement quel que soit le
            nombre de couches réalisées.



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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.4.2      Produits bitumineux
13.4.2.1    Enrobé à froid                                                                                T

            Ce prix rémunère la réalisation d'un revêtement provisoire en enrobé à froid.
            Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4. Il comprend :

            - Le chargement, le transport de l'aire de fabrication au lieu d'emploi,
            - La fourniture d'enrobé à froid 0/10,
            - La mise en œuvre manuelle sur une épaisseur moyenne de 3 cm,
            - Le compactage en vue d'obtenir une densité de 2.4,
            - La réfection de la peinture routière à l’identique,
            - Les travaux de réparation et de maintenance jusqu’à la réfection définitive,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte seront
            calculée sur la base d’une densité de 2.4 et ont mesurées après mise en œuvre
            dans les limites des coupes types de tranchées (sauf accord écrit du Maître
            d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.2    Grave bitume – 0/14                                                                           T

            Ce prix rémunère à la tonne l’exécution d’une couche d’assise de chaussée en
            grave bitume (GB) de classe 3 0/14 silico calcaire ou porphyre sur une épaisseur
            allant de 8 à 13 cm. Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4. Il
            comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture des granulats et du liant, la fabrication de la grave bitume par une
            centrale agréée par le Maître d’Œuvre, le transport et le déchargement à pied
            d’œuvre,
            - La fabrication en centrale agréée,
            - La mise en œuvre mécanique et le réglage simultané par bandes parallèles à l’axe
            longitudinal de la chaussée dont les largeurs sont définis en accord avec le Maître
            d’Œuvre,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du
            C.C.T.G,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.3    Enrobé à module élevé – 0/14                                                                  T

            Ce prix rémunère à la tonne l’exécution d’une couche d’assise de chaussée en
            enrobé à module élevé (EME) de classe 2 0/14 silico calcaire ou porphyre sur une
            épaisseur allant de 8 à 13 cm. Densité théorique appliquée pour les métrés égale
            2,4. Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture des granulats et du liant, la fabrication de l’enrobé à module élevé par
            une centrale agréée par le Maître d’Œuvre, le transport et le déchargement à pied

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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            d’œuvre,
            - La fabrication en centrale agréée,
            - La mise en œuvre mécanique et le réglage simultané par bandes parallèles à l’axe
            longitudinal de la chaussée dont les largeurs sont définis en accord avec le Maître
            d’Œuvre,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du
            C.C.T.G,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.4    Béton bitumineux – 0/6                                                                           T

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche de revêtement de trottoir en béton
            bitumineux (BB) 0/6 silico calcaire ou porphyre sur une épaisseur moyenne de 5 cm.
            Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4. Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture des granulats et du liant, la fabrication du béton bitumineux par une
            centrale agréée par le Maître d’Œuvre, le transport et le déchargement à pied
            d’œuvre,
            - La fabrication en centrale agréée,
            - La mise en œuvre mécanique et/ou manuelle et le réglage,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - - La réfection de la signalisation routière horizontale à l’identique (peinture, enduit à
            froid et résine gravillonnée),
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du
            C.C.T.G,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.5    Béton bitumineux – 0/6 coloré                                                                    T

            Ce prix rémunère l’exécution d’une couche de revêtement de trottoir en béton
            bitumineux coloré (BB) 0/6 silico calcaire ou porphyre sur une épaisseur moyenne
            de 5 cm. Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4. Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fabrication du béton bitumineux coloré (coloris au choix du Maître d’Ouvrage)
            par une centrale agréée par le Maître d’Œuvre (la composition de l’enrobé sera
            soumise à l’approbation du Maître d’Œuvre) à l’aide de bitume de synthèse
            translucide et de gravillons clairs,
            - La mise en œuvre mécanique et/ou manuelle et le réglage,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - La réfection de la signalisation routière horizontale à l’identique (peinture, enduit à
            froid et résine gravillonnée),
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du

26EATX02_BPU_LOT2_AEP_IND2.DOC                                                                            63/71
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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            C.C.T.G,

            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.6    Béton bitumineux semi grenu – 0/10                                                         T

            Ce prix rémunère à la tonne l’exécution de la couche de revêtement de chaussée en
            béton bitumineux semi grenu (BBSG) 0/10 silico calcaire ou porphyre sur une
            épaisseur allant de 4 à 8 cm. Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4.
            Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture des granulats et du liant, la fabrication du béton bitumineux par une
            centrale agréée par le Maître d'Œuvre, le transport et le déchargement à pied
            d’œuvre,
            - La fabrication en centrale agréée,
            - La mise en œuvre mécanique et le réglage simultané par bandes parallèles à l’axe
            longitudinal de la chaussée dont les largeurs sont définis en accord avec le Maître
            d’Œuvre,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - La réfection de la peinture routière à l’identique,
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du
            C.C.T.G,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.2.7    Béton bitumineux à module élevé – 0/10                                                     T

            Ce prix rémunère à la tonne l’exécution de la couche de revêtement de chaussée en
            béton bitumineux à module élevé (BBME) 0/10 silico calcaire ou porphyre sur une
            épaisseur allant de 4 à 8 cm. Densité théorique appliquée pour les métrés égale 2,4.
            Il comprend :

            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La fourniture des granulats et du liant, la fabrication du béton bitumineux par une
            centrale agréée par le Maître d’Œuvre, le transport et le déchargement à pied
            d’œuvre,
            - La fabrication en centrale agréée,
            - La mise en œuvre mécanique et le réglage simultané par bandes parallèles à l’axe
            longitudinal de la chaussée dont les largeurs sont définis en accord avec le Maître
            d’Œuvre,
            - Le répandage sur une surface exempte de toute flaque d’eau et à une température
            comprise entre 125 et 140 °C,
            - La réfection de la peinture routière à l’identique,
            - Les essais de laboratoire et de contrôles mentionnés dans le fascicule n°27 du
            C.C.T.G,
            - Toutes sujétions d’exécution.


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                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            Il s'applique à la tonne mise en œuvre. Les quantités prises en compte sont
            mesurées après mise en œuvre dans les limites des coupes types de tranchées
            (sauf accord écrit du Maître d'Œuvre).

            La tonne (en chiffres) :
            La tonne (en lettres) :
13.4.3      Réalisation de rampant en enrobé pour plateau traversant                                       ml

            Ce prix rémunère, au mètre linéaire mesuré dans le sens de la largeur de la voie, la
            plus-value pour la réalisation soignée d’un rampant (d’une longueur comprise entre
            1 et 2.5 m) en BBSG 0/10 sur plateau surélevé. Ce prix comprend la réalisation de la
            peinture routière.

            En présence d’une ligne de bus, le dévers sera de 7%.
            En présence d’une ligne de bus articulés, le dévers sera de 5%.
            Dans les autres configurations, le dévers sera compris entre 8 et 10% au choix du
            Maître d’Ouvrage.

            Le contrôle du dévers sera à la charge de l’Entreprise en présence du Maître
            d’Œuvre. En cas de non-respect des valeurs indiquées, les rampants seront repris à
            la charge de l’Entreprise.

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :
13.4.5      Ralentisseur type dos d’âne                                                                    Ft

            Ce prix rémunère la réalisation d’un ralentisseur de type dos d’âne en BBSG 0/10 ou
            BB 0/6 conformément aux normes en vigueur, de longueur 4 m et de hauteur 10 cm.
            Il comprend :

            - Le nettoyage par balayage de la chaussée,
            - Le piquetage et le pré marquage,
            - La fabrication du béton bitumineux par une centrale agréée par le Maître d’Œuvre
            (la composition de l’enrobé sera soumise à l’approbation du Maître d’Œuvre),
            - Le transport avec des engins de capacité compatible avec la quantité mise en
            œuvre et les cadences de répandage,
            - La réalisation du ralentisseur,
            - Le raccordement à la chaussée,
            - Les raccordements latéraux de façon à préserver la continuité des fils d’eaux des
            bordures,
            - Le compactage conformément aux prescriptions du CCTP du présent Marché,
            - Le balisage et la mise en sécurité des abords de l’ouvrage dans l’attente de la
            réalisation du marquage au sol,
            - La réfection de la signalisation routière horizontale à l’identique (peinture, enduit à
            froid et résine gravillonnée),
            - Toutes sujétions d'exécution.

            Le forfait (en chiffres) :
            Le forfait (en lettres) :
13.5        Revêtements béton
13.5.2      Béton désactivé

            Ce prix rémunère, la réalisation d'un revêtement de trottoir en béton de finition
            désactivé coloré, avec gravillons roulés ou concassés (au choix du Maître
            d’Ouvrage), granulométrie comprise entre 6 et 16 mm. Il comprend :

            - La fourniture des granulats et du liant,
            - La réalisation de planche d'essai pour choix du coloris par le Maître d'Ouvrage,
            - Le réglage et le compactage du fond de forme,


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                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            - La fabrication, le transport et la mise en œuvre du béton dosé à 330 Kg de ciment
            CPA. Ce béton comportera un plastifiant et un entraîneur d'air, des fibres
            polypropylène à raison de 0,9kg/m3,
            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La réalisation des coffrages,
            - La confection des joints,
            - La fourniture et la mise en œuvre des produits désactivants,
            - Le nettoyage après désactivation de la surface et l'élimination des déchets,
            - La fourniture et la mise en œuvre du produit de cure compatible avec le
            désactivant,
            - La mise en œuvre en présence d'ouvrages de voirie tels que regards, bouches à
            clé, …
            - La réfection de la signalisation routière horizontale à l’identique (peinture, enduit à
            froid et résine gravillonnée),- La fourniture des bons de livraison,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            La formulation, à titre indicative, sera la suivante :
            - Sable : 0/4 type Bellegarde,
            - Gravier 6/16,
            - Ciment CEM.I 52.5,
            - Fibres polypropylène,
            - Plastifiant, entraîneur d’air,
            - Colorant : 3% au choix du Maître d’Ouvrage.

            Il s'applique au mètre carré mis en œuvre conformément au projet et mesuré
            contradictoirement pour les épaisseurs de mise en œuvre suivantes :
13.5.2.1    Béton épaisseur 12 cm                                                                         m²

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.5.2.2    Béton épaisseur 15 cm                                                                         m²

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.5.2.3    Béton épaisseur 21 cm                                                                         m²

            Le mètre carré (en chiffres) :
            Le mètre carré (en lettres) :
13.6        Revêtements stabilisés et résines
13.6.1      Revêtement stabilisé au sable
13.6.1.1    Sable stabilisé mécaniquement épaisseur 8 cm                                                  m²

            Ce prix rémunère la réalisation ou la réfection d’un revêtement en sable stabilisé
            mécaniquement pour mise en œuvre sous espaces piétonniers ou circulés. Il
            comprend :

            - La réalisation d’une étude de formulation adaptée au RAL au choix du Maître
            d’Ouvrage et de la circulation attendue sur le revêtement,
            - Les éventuelles reprises de la découpe du revêtement à la scie circulaire,
            - Les terrassements et l’évacuation des déblais,
            - Le réglage et le compactage du fond de forme,
            - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
            - La réalisation du revêtement conformément au CCTP,
            - La mise à la côte de l’ensemble des émergences existantes ou nouvellement
            réalisées dans l’emprise des réfections de voirie,
            - La remise au propre après intervention,
            - La mise en œuvre en présence d'ouvrages de voirie tels que regards, bouches à
            clé, …
            - Toutes sujétions d’exécution.

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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.6.1.2     Sable stabilisé au liant hydraulique épaisseur 8 cm                                       m²

             Ce prix rémunère la réalisation ou la réfection d’un revêtement en sable stabilisé au
             liant hydraulique pour mise en œuvre sous espaces piétonniers ou circulés. Il
             comprend :

             - La réalisation d’une étude de formulation adaptée au RAL au choix du Maître
             d’Ouvrage et de la circulation attendue sur le revêtement,
             - Les éventuelles reprises de la découpe du revêtement à la scie circulaire,
             - Les terrassements et l’évacuation des déblais,
             - Le réglage et le compactage du fond de forme,
             - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
             - La réalisation du revêtement conformément au CCTP,
             - La mise à la côte de l’ensemble des émergences existantes ou nouvellement
             réalisées dans l’emprise des réfections de voirie,
             - La remise au propre après intervention,
             - La mise en œuvre en présence d'ouvrages de voirie tels que regards, bouches à
             clé, …
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8         Revêtements dallage
             Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de dalles pour réalisation de
             trottoir et de chaussée. Il comprend :

             - L’implantation et le calepinage,
             - Le réglage et le compactage du fond de forme,
             - La réalisation éventuelle de rives en béton dosé à 300 kg/m3,
             - Le matériel et la main d'œuvre nécessaires,
             - La mise en œuvre d’un mortier de pose sur une épaisseur de 4 cm,
             - Le collage des dalles sur le mortier de pose,
             - La fourniture et la pose des dalles conformes au CCTP,
             - La finition des dalles au choix du Maître d’Ouvrage,
             - La confection des joints,
             - Les travaux de finitions,
             - Le traitement des dalles posées,
             - Le nettoyage après intervention,
             - La mise en œuvre en présence d'ouvrages de voirie tels que regards, bouches à
             clé, …
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Il s'applique au mètre carré mis en œuvre conformément au projet et mesuré
             contradictoirement pour les matériaux suivants :
13.8.2       Dalles pierre naturelle
13.8.2.1     Dalles 25 x 50 cm
13.8.2.1.1   Epaisseur 8 cm                                                                            m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8.2.1.2   Epaisseur 10 cm                                                                           m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8.2.1.3   Epaisseur 12 cm                                                                           m²

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                                      ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8.2.2     Dalles 25 x 75 cm
13.8.2.2.1   Epaisseur 8 cm                                                                            m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8.2.2.2   Epaisseur 10 cm                                                                           m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.8.2.2.3   Epaisseur 12 cm                                                                           m²

             Le mètre carré (en chiffres) :
             Le mètre carré (en lettres) :
13.9         Ouvrages existants
13.9.1       Mise à la cote d’ouvrage existant

             Ce prix rémunère, la remise à niveau des ouvrages existants et comprend :

             - Le repérage des ouvrages,
             - Les terrassements pour le dégagement des têtes de l'ouvrage,
             - La dépose des cadres et tampon,
             - Le rehaussement avec un élément préfabriqué ou l'abaissement de la tête de
             l'ouvrage,
             - La démolition et la reprise de l’ouvrage si nécessaire,
             - Le scellement du cadre métallique,
             - La réalisation des enduits intérieurs sous le cadre métallique,
             - Le nettoyage de l’ouvrage après intervention,
             - Toutes sujétions d’exécution.

             Il s’applique pour les ouvrages suivants quel que soit le nombre de mises à la cote à
             réaliser, dans le cas modifications successives (dont structures bitumineuses
             réalisées en plusieurs épaisseurs) :
13.9.1.1     Bouche à clé                                                                               U

             L’unité (en chiffres) :
             L’unité (en lettres) :
13.9.1.2     Regard < 800 mm x 800 mm                                                                   U

             L’unité (en chiffres) :
             L’unité (en lettres) :
13.9.1.3     Regard ≥ 800 mm x 800 mm                                                                   U

             L’unité (en chiffres) :
             L’unité (en lettres) :
13.9.1.4     Chambre de télécommunications                                                              U

             L’unité (en chiffres) :
             L’unité (en lettres) :
13.9.1.5     Poteau incendie                                                                            U

             Ce prix rémunère la mise à la cote d’un poteau d’incendie existant et comprend :

             - La démolition du socle d’ancrage existant,
             - Les terrassements et l’évacuation des déblais à la décharge appropriée,
             - La dépose du poteau d’incendie existant et son stockage dans un lieu indiqué par


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                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            le Maître d’Œuvre,
            - La mise en place d’une rehausse,
            - La réalisation d’une nouvelle semelle d’assise en béton,
            - La repose du poteau d’incendie,
            - Toutes sujétions d’exécution.

            L’unité (en chiffres) :
            L’unité (en lettres) :
13.9.1.6    Caniveau à grille                                                         ml

            Le mètre linéaire (en chiffres) :
            Le mètre linéaire (en lettres) :




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                                       BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
                         COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                           LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                     ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE




N° de prix   Désignation                                                                          Unité

16           DEPENSES CONTROLEES
16.1         Main d’œuvre
             Ce prix rémunère, à l’heure, la mise à disposition de personnel de chantier.

             Il s’applique pour le personnel de chantier suivant :
16.1.1       Chef de chantier                                                                        h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.1.2       Ouvrier                                                                                 h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.1.3       Manœuvre                                                                                h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2         Location d’engin
             Ce prix rémunère, à l’heure, la location de matériel en bon état de marche et d'un
             rendement normal équipé de tous les accessoires. Il comprend :

             - Les frais de personnel (chauffeur),
             - La fourniture des carburants et ingrédients,
             - Les frais d'immobilisation sur chantier ainsi que les frais de transport,
             - Toutes sujétions pour la bonne marche du matériel.

             Il s’applique pour les engins suivants :
16.2.1       Pelle mécanique, y compris BRH                                                          h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.2       Mini-pelle mécanique, y compris BRH                                                     h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.3       Tractopelle                                                                             h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.4       Niveleuse                                                                               h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.5       Camion 6 X 4                                                                            h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.6       Semi-remorque                                                                           h

             L’heure (en chiffres) :
             L’heure (en lettres) :
16.2.7       Camion grue                                                                             h

             L’heure (en chiffres) :

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                        COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
                          LOT2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAU POTABLE
                                    ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE



            L’heure (en lettres) :
16.2.8      Camion aspiratrice                                                       h

            L’heure (en chiffres) :
            L’heure (en lettres) :
16.2.9      Camion hydrocureur                                                       h

            L’heure (en chiffres) :
            L’heure (en lettres) :




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