Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCTP

Annexe 5 CCTP - Planning intervention - Lot 2A.docx · lot 2 · 1 988 mots · du marché « Entretien, remise en état et élagage des espaces verts pour les établissements du GHT Alliance de Gironde », dossier de consultation officiel.

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ANNEXE - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES



La consultation a pour objet l’entretien des jardins et des espaces verts au Centre Hospitalier Charles Perrens.

Par mesure de sécurité des patients, le prestataire veillera à ce qu'aucun produit, ni outil ne soit laissé sur place au sein de la structure pendant et après chaque intervention. Il devra se conformer strictement à la réglementation du code du travail et veiller à respecter tout particulièrement le port de PTI sur les sites du Centre Hospitalier Charles Perrens sous peine d’effectuer sa prestation un autre jour.

MODALITÉS D'INTERVENTION

Principes générauxLes prestations forfaitaires dites prestations courantes comprennent exclusivement la tonte et finition, la taille des arbustes, le désherbage manuel ainsi que les déplacements et l’évacuation des déchets. Toutes les autres prestations dites ponctuelles relèvent du BPU et sont exécutées sur bon de commande. L’évacuation des déchets est incluse dans chaque prix unitaire du BPU.




Fiche d'intervention
A l’issue de chaque intervention à la fois courante et ponctuelle le prestataire devra remettre, au Cadre référent de la structure ou à son représentant, deux exemplaires de la fiche d’intervention qui sera remise lors du début d’exécution du marché. 
Ces exemplaires seront impérativement signés et tamponnés par le prestataire.
Le premier exemplaire sera conservé par le prestataire puis retourné au gestionnaire de la Direction des Achats, Affaires Générales, Logistiques et Développement Durable du Centre Hospitalier en accompagnement de la facture mensuelle.
Le second exemplaire sera à adresser par courriel au responsable du service Espaces Verts - à l'adresse suivante : lmartin@ch-perrens.fr

PERIODICITE D’INTERVENTION DES PRESTATIONS COURANTES 

CENTRE DE SANTE MENTALE DU MEDOC
Prestations courantes 
Une date d’intervention doit être prévue avec le Responsable des Espaces verts. 
Le prestataire devra intervenir le lundi jusqu’à 17h.

Tonte et finition: passage de la débrousailleuse
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)

Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles à bon de commande

Le prestataire devra intervenir le lundi jusqu’à 17h. 

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum

Autres prestations ponctuelles
Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention

Périodicité estimée 
Nature de la prestation
MARS et OCTOBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs
MARS et OCTOBRE
Passage du nettoyeur haute pression sur rampe d'accès handicapés


HDJ BIGANOS
Prestations courantes 
Une date d’intervention doit être prévue avec le Responsable des Espaces verts. 
Le prestataire devra intervenir les mardis après midi entre 13 heures 30 et jusqu'à 17 heures.

Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)

Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois


Prestations ponctuelles 

Périodicité estimée 
Nature de la prestation
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs

Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention
La taille d'une partie des haies nécessite le passage dans les propriétés voisines.

Fermeture de l’établissement 

La structure est fermée 1 mois en période estivale ; toutes les dates de fermeture de la structure seront communiquées ultérieurement.
Durant ces périodes de fermeture, le prestataire pourra réaliser les prestations au sein de la structure, après validation exprès du Responsable des Espaces verts de Charles Perrens. 
Particularité du mois d'août : Une tonte et un nettoyage devront être effectués la 4ᵉ semaine du mois d'août, et impérativement 48 heures avant la rentrée des enfants.


LA POMME BLEUE

Prestations courantes 
Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)


Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles 

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Maximum Tous les 15 jours

Autres prestations ponctuelles 
Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention
Périodicité estimée 
Nature de la prestation
MARS, JUIN et SEPTEMBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs


Fermeture de l’établissement 
Les dates de fermeture de la structure seront communiquées ultérieurement.
Durant ces périodes de fermeture, le prestataire pourra réaliser les prestations au sein de la structure après validation du Responsable des Espaces Verts de Charles Perrens. 
Particularité du mois d'août : Une tonte et un nettoyage devront être effectués la 4ᵉ semaine du mois d'août, et impérativement 48 heures avant la rentrée des enfants.




HALLORAN
Prestations courantes 
Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)


Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à FÉVRIER
1 passage / mois
De MARS à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois


Prestations ponctuelles 

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à JANVIER
Tout les 15 jours maximum

Autres prestations ponctuelles
Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention

Périodicité
Nature de la prestation
MARS et OCTOBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs
MARS et OCTOBRE
Passage du nettoyeur haute pression sur rampe d'accès handicapés

Spécificités :

Le prestataire devra intervenir le lundi matin et jeudi matin entre 7 heures et jusqu'à 12 heures 30.
Le prestataire devra prévenir le cadre de santé au moins deux jours avant son intervention.
La taille d'une partie des haies nécessite le passage dans les propriétés voisines. Les haies sont situées sur le devant et à l'arrière de la structure.


Fermeture de l’établissement 

Les dates de fermeture de la structure seront communiquées ultérieurement.
Durant ces périodes de fermeture, le prestataire pourra réaliser les prestations au sein de la structure après accord du Responsable du service des Espaces Verts de Charles Perrens. 
Particularité du mois d'août : Une tonte et un nettoyage devront être effectués la 4ᵉ semaine du mois d'août, et impérativement 48 heures avant la rentrée des enfants.

CMP EYSINES

Prestations courantes 

Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)

Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles :

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum

Autres prestations ponctuelles

Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention


Périodicité
Nature de la prestation
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs


Spécificités :

Le prestataire devra intervenir le lundi matin entre 7 heures et jusqu'à 12 heures.
Le prestataire devra prévenir le cadre de santé au moins deux jours avant son intervention.
Une attention particulière devra être accordé au parterre de fleurs.

CMP ENTRETEMPS
Prestations courantes 

Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)

Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles 

 Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum

Autres prestations ponctuelles 
Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention
Périodicité
Nature de la prestation
MARS, JUIN et SEPTEMBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussages des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs
OCTOBRE
Bêchage des massifs


Spécificités :
Le prestataire devra intervenir uniquement le vendredi et de préférence l’après-midi pour l’utilisation de matériel bruyant.
Une attention particulière devra être accordé au désherbage.
La taille d'une partie des haies nécessite le passage dans les propriétés voisines.

ESM MERIGNAC

Prestations courantes 
Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)


Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois


Prestations ponctuelles :

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum

Autres Prestations ponctuelles 

Toutes prestations ponctuelles feront l’objet d’un bon de commande avant toute intervention
Périodicité
Nature de la prestation
MARS et OCTOBRE
Nettoyage de la pergola
MARS et OCTOBRE
Nettoyage des allées (Nettoyeur haute pression)
MARS
Rehaussages des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Taille des arbustes et de tout les végétaux


Spécificités :

Le prestataire devra prévenir le cadre de santé au moins deux jours avant son intervention.
Une attention particulière devra être accordé au nettoyage de la pergola.


MAS

Prestations courantes 


Tonte et finition
Taille des arbustes
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)

Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles :

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum



Périodicité
Nature de la prestation
MARS, JUIN et SEPTEMBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs
MARS et OCTOBRE
Passage du nettoyeur haute pression sur rampe d'accès handicapés


Spécificité :

Une attention particulière devra être accordée à la zone potager

CAYCHAC
Prestations courantes :

Tonte et finition
Désherbage manuel
Evacuation des déchets et déplacement (inclus dans le prix de chaque prestation)


Périodicité
Fréquence des passages
De JANVIER à MARS
1 passage / mois
De AVRIL à OCTOBRE
2 passages / mois
De NOVEMBRE à DÉCEMBRE
1 passage / mois

Prestations ponctuelles :

Ramassage des feuilles et évacuation

Périodicité estimée 
Fréquence des passages
De SEPTEMBRE à DÉCEMBRE
Tout les 15 jours maximum

Autres prestations ponctuelles

Toutes prestations ponctuelles doivent faire l’objet d’un bon de commande avant toute intervention


Périodicité
Nature de la prestation
MARS, JUIN et SEPTEMBRE
Taille des haies et de tout les végétaux
MARS
Rehaussage des arbres et coupe du bois mort
MARS et OCTOBRE
Désherbage des pavés, dalles béton, trottoirs et allées, entretien des trottoirs extérieurs


Spécificités :

Le prestataire devra intervenir le mercredi matin de 7h à 12h.
Une attention particulière devra être accordé à la taille de la haie à l’entrée de l’établissement.
La taille d'une partie des haies nécessite le passage dans les propriétés voisines.

Fermeture de l’établissement :

Les dates de fermeture de la structure seront communiquées ultérieurement.
Durant ces périodes de fermeture, le prestataire pourra réaliser les prestations au sein de la structure après validation du Responsable des Espaces verts du Centre Hospitalier Charles Perrens.
Particularité du mois d'août : Une tonte et un nettoyage devront être effectués la 4ᵉ semaine du mois d'août, et impérativement 48 heures avant la rentrée des enfants.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.