BPU / DQE
BPU LOT 3.xlsx · lot 3 · 45 mots · du marché « Missions de géomètre et topographie : délimitation des biens fonciers, urbanisme et aménagement, détection et… », dossier de consultation officiel.
UNITES DESIGNATION PRIX UNITAIRES EN €HTVA Date le dossier signature Déclaration préalable Permis d'aménager Déclaration Loi sur l'eau Autorisation Loi sur l'eau Examen au cas par cas Etudes d'impact Le bordereau de prix doit être rempli intégralement. Aucune annotation supplémentaire le modifiant ne sera admise
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