Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

BPU / DQE

DQE LOT 1.xlsx · lot 1 · 66 mots · du marché « Missions de géomètre et topographie : délimitation des biens fonciers, urbanisme et aménagement, détection et… », dossier de consultation officiel.

DESIGNATION
UNITES
PRESTATIONS FONCIERES
MONTANT TOTAL ANNUEL EN € TTC
QUANTITES ANNUELLES ESTIMEES
PRIX UNITAIRES
€HTVA
MONTANT TOTAL ANNUEL EN € HTVA
MONTANT ET TAUX DE TVA …………%
l'unité foncière
par terrain détaché
la parcelle
MONTANT TOTAL en € HTVA
Montant maximum annuel en € HT : 30 000
Bornage
Division de propriété
Réalisation de plans et états parcellaires
Délimitation de la propriété des personnes publiques

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