BPU / DQE
DQE LOT 3.xlsx · lot 3 · 49 mots · du marché « Missions de géomètre et topographie : délimitation des biens fonciers, urbanisme et aménagement, détection et… », dossier de consultation officiel.
MONTANT TOTAL ANNUEL EN € TTC UNITES DESIGNATION QUANTITES ANNUELLES ESTIMEES PRIX UNITAIRES €HTVA MONTANT TOTAL ANNUEL EN € HTVA MONTANT ET TAUX DE TVA…% le dossier MONTANT TOTAL en € HTVA Montant maximum annuel en € HT : 30 000 Déclaration préalable Permis d'aménager Autorisation Loi sur l'eau
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.