CCTP
ANNEXE_4_AU CCTP_DETAIL_DES_PRESTATIONS_AUTRES EQUIPEMENTS.pdf · 6 567 mots · du marché « Nettoyage et mise en propreté des locaux et abords immédiats des équipements de l'Établissement Public Est Ensemble - Lots 1 et 2 », dossier de consultation officiel.
Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
Marché N°26.AO.BA.053
Réalisation de prestations de mise en propreté et services annexes des locaux et
abords immédiats des équipements de l’Etablissement Public Est Ensemble.
Annexe 4 au CCTP – Détail des prestations – Equipements de type non culturel
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AUTRES EQUIPEMENTS
Nature du marché 4
Prestations forfaitaires 5
Prestations hors forfait 6
Nouveaux équipements 6
Horaires pour la réalisation des prestations 7
Devoir de conseil 7
Moyens en personnel 8
T e n u e s p r o f e s s i o n n e l l e s – Pr o t e c t i o n I n d i v i d u e l l e 8
Formation et information du personnel 8
Formation spécifique à l’environnement 9
Disposition en cas d’absence de personnel 10
Organisation particulière durant les congés 10
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AUTRES EQUIPEMENTS
OBJ ET DE L ’ A N NE X E 4 AU C CTP
La présente annexe a pour objet de définir et préciser les spécifications relatives aux prestations de mise en propreté des l ocaux,
de la fourniture des consommables sanitaire s des sites de type Equipements non culturels (AUT).
QU AL IT E D ES P RE ST A TI ON S
La réalisation des prestations d’entretien a pour résultante l’obtention par le Titulaire des différents niveaux de qualité d éterminés
et attendus par Est Ensemble.
La qualité des prestations est appréciée au travers de la réalisation de contrôles de la qualité.
Ces contrôles font l'objet de l'établissement d'un indice de propreté générale et d’un indice de non -conformité.
Si les résultats ne sont pas atteints, des pénalités seront appliquées.
Le Titulaire se reportera à l’annexe 5 du CCTP pour prendre en compte les seuils et niveaux de qualité attendus par Est Ensemble et
l e s i n d i c e s c l é s d e p e r f o r m a n c e s ( I C P) .
D’autre part il est rappelé que la qualité des prestations doit être satisfaisante au regard des critères suivants :
o Aspect visuel
C’est la première impression visuelle de netteté et de propreté qu’offre un local et ses équipements. Les prestations
doivent évidemment être adaptées aux lieux.
o Confort
C’est l’ensemble des facteurs qui déterminent une sensation de bien -être. Cette notion de confort est appréciée
au travers des facteurs de perceptions (olfactives, tactiles, auditives) et de facteurs de sécurité.
En ce qui concerne les perceptions olfactives, les prestations doivent supprimer ou masquer, par l’utilisation de
produits appropriés, les odeurs désagréables.
En ce qui concerne les perceptions tactiles, les prestations doivent être effectuées de telle sorte que les surfaces
traitées ne soient pas désagréables au toucher ou au contact.
En ce qui concerne les perceptions auditives, les prestations doivent être conduites de manière à éviter tout bruit
intempestif entraînant une perturbation de l’environnement.
En matière de sécurité, les techniques et produits utilisés pour l’entretien des sols doivent être sélectionnés afin que
ces derniers ne présentent aucune propriété glissante susceptible de constituer un danger pour les usagers.
o Hygiène et sécurité sanitaire
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AUTRES EQUIPEMENTS
C’est l’ensemble des pratiques et des principes relatifs à la conservation de la santé. Elle repose sur l’assainissement
aussi bien des surfaces que des atmosphères ambiantes.
Les prestations doivent s’attacher à respecter les dispositions du Code du Travail, réduire la pollution à un niveau
non dangereux, ne pas provoquer de pollution nouvelle par l’emploi de méthodes ou de produits nocifs.
A cet effet, il doit être tenu compte des risques particuliers que représentent les lieux tels que locaux sanitaires,
lieux de privation de liberté, locaux et équipements concernant les déchets.
Dans un contexte de pandémie, l’hygiène et la sécurité sanitaire deviendra la priorité. Le Titulaire déploiera toutes
les mesures et outils permettant d’atteindre des conditions d’hygiène optimale.
o Image
La présentation des personnels devra être irréprochable à travers l’état des tenues de travail et des matériels
déployés.
Les agents devront appliquer les attitudes de service adéquates à l’intervention en présence d’usagers (discrétion,
courtoisie, à l’écoute…).
o Pérennité des matériaux
C’est l’ensemble des pratiques et des principes relatifs à la durabilité des matériaux à entretenir. Les prestations
devront tenir compte de l’analyse des supports qui aura été faite au préalable par le Titulaire afin d’assurer la
longévité des matériaux.
Une étude devra par conséquent être réalisée par le Titulaire afin de ne pas dégrader les divers matériaux des sites.
En cas de doute, charge au Titulaire de demander à Est Ensemble les fiches techniques des matériaux.
N AT U RE DE S P R E ST AT I ON S
Les prestations à exécuter concernent l'ensemble des équipements désignés dans les différents documents et prioritairement dan s
la DPGF pour les prestations forfaitaires.
Na t ur e d u m arc h é
Le Titulaire s’engage envers Est Ensemble à exécuter l’ensemble des prestations décrites dans toutes les annexes du
CCTP et ce conformément aux règles de l’art, à la législation, à la réglementation en vigueur.
Le Titulaire ne peut se prévaloir, durant la durée du Marché, d’une quelconque ignorance de ces textes et d’une
manière générale, de toute la réglementation intéressant son activité. Sa responsabilité contractuelle et délictuelle est
engagée en cas de dommages résultant du non -respect des règles afférentes à a prof ession.
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AUTRES EQUIPEMENTS
Pour mémoire, l’activité du Titulaire est soumise :
o Au code du travail (dispositions dans sa dernière version) ;
o A la convention nationale des entreprises de propreté (n°3173) ;
o A la norme AFNOR NX 50 -790 liée aux activités de service de nettoyage industriel – lexique de la propreté ;
o A la législation sur le travail en hauteur ;
o Au règlement sanitaire départemental ;
o Aux règles et décrets concernant l’hygiène et la sécurité ;
o Aux règlements intérieurs des sites.
Ce Marché est établi en termes de moyens assorti d’une obligation de résultat basée sur une démarche qualité.
Le Titulaire prendra les mesures nécessaires pour atteindre ces résultats.
Pour assurer la bonne exécution de chacune des prestations, il devra satisfaire à un engagement de moyens minimums
qui s’applique sur :
o Les moyens humains présents sur le site (nombre et qualification du personnel œuvrant et non œuvrant) ;
o Les moyens matériels (chariots, aspirateurs, appareils de mesure, etc.) ;
o Les fonctions supports de l’entreprise (encadrement, gestion de la qualité, etc.) ;
o Les périodicités minimales mentionnées à l’annexe 5 du CCTP (détail des prestations).
En cas de non atteinte d’un ou de plusieurs résultats attendus, le Titulaire encourt des pénalités.
Pr es ta ti on s f o rfai tai r es
Le Titulaire reconnait qu’il a été choisi par Est Ensemble pour sa capacité à exécuter les prestations au niveau attendu
et décrit par Est Ensemble dans l’ensemble des documents de la consultation.
A cet effet, le Titulaire reconnait qu’il est tenu à respecter les engagements ci -dessous :
o Mettre en place l’exécution du Marché ;
o Exécuter toutes les prestations du Marché détaillées dans le CCTP et ses annexes ;
o Assurer le suivi des prestations comme mentionné dans les annexes du CCTP ;
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o Atteindre les niveaux de qualité attendus par Est Ensemble et évalués en fonction des indicateurs de performance
détaillés dans l’annexe 5 au CCTP (Pilotage et suivi du Marché) ;
o Veiller au bon comportement et à la bonne tenue de son personnel ;
o Assurer la sécurité de son personnel, des personnels et visiteurs présents dans les sites des Bénéficiaires, lors de
l’exécution des prestations ;
o Respecter ses engagements, notamment en termes de développement durable et de responsabilité sociétale.
Pr es ta ti on s h or s f or fa it
Pendant la durée du Marché, Est Ensemble pourra demander au Titulaire des prestations complémentaires ou
spécifiques selon les dispositions prévues par le Marché.
Les tarifs mentionnés au bordereau des prix unitaires sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales
ou autres frappant obligatoirement la prestation ainsi que toutes les fournitures et matériels inhérents aux prestations
qui leur seront confiées, sauf dans l’hypothèse où le Titulaire devra avoir recours à des engins de manutention ou
d'accès qui nécessitent de sa part une location spécifique. Le cas échéant, le Titulaire devra le justifier.
Si les travaux sont nécessités par un défaut d'entretien du Titulaire, celui -ci doit immédiatement et sans délai assurer
les travaux de remises en état et aux normes rendues nécessaires, à ses frais, quelle qu'en soit l'importance.
Les devis devront être détaillés qu’ils soient établis sur demande d’Est Ensemble ou à l’initiative du Titulaire.
Le Titulaire est tenu de respecter les délais suivants pour la transmission des devis :
o Devis pour prestations urgentes : 7 heures ouvrées ;
o Devis pour prestations non urgentes : 5 jours ouvrés.
Ces délais s’entendent à compter de la demande d’Est Ensemble.
Il ne pourra être dérogé à la règle ci -dessus qu’avec l’autorisation expresse d’Est Ensemble.
N o uv ea ux é q ui p e me nts
En relation avec la clause de réexamen du CCAP et pour rappel , Est Ensemble se réserve la possibilité d’étendre les
prestations de mise en propreté vers d’autres équipements.
Dans les bâtiments concernés, les prestations seront conformes au présent Marché en termes de moyens avec obligation
de résultat, selon les familles d’appartenance des locaux.
Le prix des prestations sera celui indiqué par local type figurant dans la DPGF (prix par M²/mois) .
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CO ND IT IO N S D ’ E XE C UT IO N
Ho rai r es p o ur l a ré ali sa tio n d e s p re st ati on s
L ’ e n t r e t i e n d e s e s p a c e s e s t e n r e l a t i o n d i r e c t e a v e c l e s j o u r s d ’ o u v e r t u r e s d e s s i t e s . Gé n é r a l e m e n t , l e s s i t e s s o n t o u v e r t s
du lundi au vendredi. Deux sites sont néanmoins ouverts du lundi au samedi et un du lundi au dimanche .
Aucune intervention n’est attendue en jours fériés.
Le Titulaire aura la liberté d’organiser les prestations entre 6h et 11h.
La majoration financière relative à une intervention le dimanche (dans les conditions prévues dans la convention
collective des entreprises de propreté) est intégrée à la DPGF du Marché.
Dans le cas d'une demande ponctuelle d'intervention de nuit, un dimanche ou jours fériés faite par Est Ensemble , il sera
e f f e c t u é u n e f a c t u r a t i o n s u r " b o n d e c o m m a n d e s " a u x c o n d i t i o n s t a r i f a i r e s é t a b l i e s a u B PU e n a n n e x e à l ’ A E d u M a r c h é .
Une fois défini en concertation avec Est Ensemble, le Titulaire s’engage à respecter le plan des horaires des prestations.
Est Ensemble se réserve le droit, si la nécessité l’exige, de prescrire que les prestations commencent plus tôt ou plus
tard qu’il est indiqué. Le Titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité sauf modification particulière prévue dans
la convention collective des entreprises de propreté (travail de nuit par exemple).
Dev oi r de c on s ei l
Pendant toute la durée du Marché, le Titulaire, en sa qualité de professionnel, de manière continue et en toute
impartialité, informe, conseille et met en gar de Est Ensemble à propos de tout élément ou circonstance dont le Titulaire
aurait connaissance et qui pourrait entraver le bon déroulement des prestations.
Le Titulaire, en sa qualité de professionnel, est tenu à l'égard d’Est Ensemble d'une obligation de conseil et doit
s'enquérir de ses besoins.
Il sera aussi le garant du suivi de l'évolution réglementaire et technique et proposera à Est Ensemble les évolutions
nécessaires au Marché pour le respect des contraintes réglementaires.
RE S SO UR CE S
L’organisation du travail doit respecter les dispositions ci -après.
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M oy en s en p e rs on nel
Les effectifs nécessaires à l’exécution des prestations sont fixés par le programme d’organisation des personnels
œuvrant établi par le Titulaire dans des conditions normales de travail, et fournie de manière détaillée à Est Ensemble
dans les pièces du Marché.
L a C o n v e n t i o n C o l l e c t i v e N a t i o n a l e d e s E n t r e p r i s e s d e Pr o p r e t é é t a n t p r é c i s e e t d é t a i l l é e c o n c e r n a n t l a q u a l i f i c a t i o n
des personnels, le Titulaire détaille ses divers choix pour la bonne réalisation des travaux.
Une distinction est faite par le Titulaire en ce qui concerne les personnels œuvrant et les personnels d’encadrement qui
ont un rôle de suivi et d’administration des personnels œuvrants.
Tout mouvement de personnel doit être signalé à Est Ensemble.
Le Titulaire s’engage également à signaler sans délai à Est Ensemble chaque éventuelle insuffisance en personnels
(absence imprévisible) ainsi que les actions prévues pour pallier ces carences.
Ten u e s p r of es si onn ell es – Pr o tec ti on Indi vi du elle
Le Titulaire aura l’obligation de fournir à son personnel des vêtements de travail conformes aux règles de santé et
sécurité au poste de travail. Il en assure le renouvellement régulier.
Les tenues de travail devront être adaptées aux conditions d’exécution des prestations et à la saison en cas
d’intervention en extérieur.
Ces tenues, correctement entretenues, seront portées par le personnel du Titulaire pendant la durée de leur service.
Les tenues seront logotées au nom du Titulaire.
Le Titulaire fournira également à chaque personnel, un badge spécifiant leur identité (nom et prénom), leur fonction
et permettant leur identification.
Aucun agent de services sera admis sur site s’il n’est pas revêtu de son vêtement de travail ou s’il est démuni de son
badge ou s’il ne possède pas de carte d’accès.
Est Ensemble se réserve le droit de vérifier ces éléments tout au long du Marché.
E n c a s d e m a n q u e m e n t c o n s t a t é , E s t E n s e m b l e a p p l i q u e r a a u T i t u l a i r e l e s p é n a l i t é s m e n t i o n n é e s a u C C A P e t C C T P.
F or mati on e t i n f or ma tio n d u p er s onnel
Les personnels intervenant dans la réalisation des prestations suivront des formations adaptées à leur fonction et à
l’évolution qu’elles envisagent s’inscrivant dans les catégories suivantes :
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AUTRES EQUIPEMENTS
o La santé et sécurité au travail, prévention des troubles musculosquelettiques (T Marché) ;
o La formation aux éco gestes ;
o La mise à niveau des compétences de base ;
o L’utilisation optimale des produits d’entretien et appareils associés ;
o Les nouvelles techniques de propreté…
Le Titulaire présentera à Est Ensemble pour l’ensemble de ses salariés, chaque année, un plan de formation :
o Accès au socle de connaissances et de compétences professionnelles défini par le Code du travail ;
o Formation au management et aux postes d’encadrement de prestations de propreté ;
o Formation délivrée en vue de l’accès aux certificats de qualification professionnelle de la profession.
Le temps consacré à l'information et à la formation des travailleurs est assimilé à du temps de travail effectif. Les agents
affectés aux prestations sont informés des risques professionnels les concernant.
F or mati on sp éc i fi q u e à l ’en vir on ne men t
Le Titulaire fait appliquer aux agents affectés aux prestations et autant que possible, des pratiques réduisant au
maximum l’impact des prestations sur l’environnement (économies d’énergie, économies d’eau, bonne utilisation des
produits, écoconduite…). Le s agents affectés aux prestations, en particulier les agents de propreté et l’encadrement
de proximité sont sensibilisés aux bonnes pratiques environnementales.
Des formations sur cet aspect leur sont proposées et le Titulaire leur rend accessible toute information utile à ce sujet
et adaptée aux fonctions de chacun.
En particulier, les formations aux écogestes cibleront :
o Le tri des déchets quand il est mis en place ;
o Le dosage et l’utilisation des produits écoresponsables ;
o Les économies de fluides (eau et énergie) ;
o L’écoconduite ;
o Toute autre pratique environnementale susceptible de préserver la santé des personnels affectés aux prestations.
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AUTRES EQUIPEMENTS
Di sp o si ti o n e n ca s d ’ abs enc e d e p er s onn el
Le Titulaire ne pourra pas justifier de la non -atteinte de la qualité par les absences de ses agents. Le Titulaire reste libre
de l’organisation des remplacements pour pallier cette carence en personnel. Dans ce cas, les règles de sécurité et de
sureté spécifiques aux sites seront rigoureusement respectées par le Titulaire.
Or gan i sa ti o n p a rti c ul ière d u ran t l es c ong és
Dans le cadre de la planification des congés, le remplacement des agents devra être organisé en tenant compte des
conditions d’accès aux équipements , notamment clés, passes, codes alarmes…
L’objectif étant de maintenir le niveau de qualité attendu, le Titulaire s’engage à remplacer les agents en congés par
du personnel formé aux lieux et missions qui lui sont confiées.
Le programme d’intervention établi initialement devra être suivi.
P RE CO N IS A TI O N D ’E N TR ET IE N DE T AIL L E S P A R L OC AL TY P E
Les prestations à réaliser par le Titulaire sont détaillées au travers des locaux types suivants.
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AUTRES EQUIPEMENTS
ABORDS EXTERIEURS - PARVIS - COURS
Z2 Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Si présents : Vidage des cendriers, essuyage extérieur
Enlèvements de tous collants et/ou affiches existants sur tous supports
Ramassage de tous détritus et lavage des incidents si nécessaire
Essuyage des mobiliers et totems si existants
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
Nettoyages courants des sols J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage et/ou lavage des sols (mécanisation si possibilité offerte)
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AUTRES EQUIPEMENTS
ASCENSEURS - MONTE CHARGES
Z2
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyage complet J /sem /sem /sem /mois /mois
Essuyage humide, désinfection du tableau de commande (boutons d'appel & de commande)
Enlèvement des scotchs, graffitis et affichages sauvages si existants
Enlèvement des traces (coulures, traces de doigts…) sur les miroirs, parois intérieures de la cabine, portes palières
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Essuyage humide / astiquage complet des portes et parois (produit inox approprié)
Aspiration des rainures
Essuyage humide du plafond de la cabine d'ascenseur
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AUTRES EQUIPEMENTS
BUREAUX & ASSIMILES
Z3
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Essuyage humide des tables de travail non encombrées
Essuyage humide des objets meublants, mobiliers d'agencement
Dépoussiérage des téléphones et désinfection des combinés
Ramassage et évacuation de tous détritus au sol
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage au plumeau antistatique des carters d'écrans d'ordinateurs, claviers,et unités centrales
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Enlèvement des traces sur les parois verticales (portes, mobiliers, cloisons vitrées…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Aspiration des assises des sièges en tissu ou dépoussièrage humide
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes (dessus d'armoires et étagères accessibles)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
Aspiration des zones non accessibles en balayage
1x 2x 1x 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 6x /an
/sem /mois /mois ans
Shampoing moquette des sols textiles
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AUTRES EQUIPEMENTS
CAFETERIAS
Z1
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Essuyage des tables, mange-debout, chaises
Entretien soigné des plans d'évier - Astiquage de la robinetterie
Approvisionnement en consommable essuie-mains et savon liquide vaisselle si nécessaire
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Essuyage humide extérieur des appareils électroménagers
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Enlèvement des traces sur les parois verticales (portes, mobiliers, cloisons vitrées…)
Détartrage des éviers
Evacuation de toutes les denrées (hors boissons) présentes dans les réfrigérateurs
Lavage avec produit agroalimentaire de l'intérieur des réfrigérateurs et/ou micro-ondes si existants
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Aspiration des assises des sièges en tissu ou dépoussièrage
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes (dessus d'armoires et étagères accessibles)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
1x 2x 1x 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols /sem /mois /mois
4x /an 6x /an
ans
Entretien mécanisé : Selon l'état des sols, lustrage ou lavage
Est Ensemble communiquera au Titulaire le jour défini pour l'évacuation des denrées présentes dans les réfrigérateurs. Compte tenu
des interventions très majoritairement positionnées le matin à partir de 6 heures, par défaut le jour sera le lundi.
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AUTRES EQUIPEMENTS
CIRCULATIONS
Z2
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Ramassage et évacuation des déchets, enlèvement des chewing gums...
Enlèvement des tags, graffitis, scotchs, affichages sauvages…
Essuyage humide des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (RIA, rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Enlèvement des traces sur les parois verticales (portes, mobiliers, cloisons vitrées…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes (dessus de signalétiques, tableaux d’affichage…)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
1x 2x 1x 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 1x/ 1an
/sem /mois /mois ans
Entretien mécanisé : Selon l'état des sols, lustrage ou lavage
Décapage des sols durs et souples
Entretien mécanisé : Shampooing moquette des sols en textile
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AUTRES EQUIPEMENTS
ESCALIERS - PALIERS
Z2 Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Enlèvement des traces sur les murs et garde-corps (coulures café...)
Ramassage et évacuation des déchets, enlèvement des chewing gums...
Essuyage -désinfection des mains courantes
Enlèvement des tags, graffitis, scotchs, affichages sauvages…
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, stylobates…)
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage de tous garde-corps enlèvement traces doigts inclus
Dépoussiérage des finitions hautes accessibles (rebords muraux…)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
Lavage et enlèvement des traces de talonnade sur les marches et contremarches
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AUTRES EQUIPEMENTS
ESCALIERS - PALIERS SOUS-SOL
Z4 Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Enlèvement des traces sur les murs et garde-corps (coulures café...)
Ramassage et évacuation des déchets, enlèvement des chewing gums...
Essuyage -désinfection des mains courantes
Enlèvement des tags, graffitis, scotchs, affichages sauvages…
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, stylobates…)
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage de tous garde-corps enlèvement traces doigts inclus
Dépoussiérage des finitions hautes accessibles (rebords muraux…)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
Lavage et enlèvement des traces de talonnade sur les marches et contremarches
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AUTRES EQUIPEMENTS
HALLS - ACCUEILS
Z2
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Essuyage soigné des mobiliers d'accueil (borne, tables basses, fauteuils...)
Enlèvement des traces de doigts sur les vitres des portes d'entrée
Enlèvement des tags, graffitis, scotchs, affichages sauvages…
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Essuyage des traces et coulures sur les parois verticales (murs, comptoirs d'accueil, portes...)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Aspiration des assises des sièges en tissu ou dépoussièrage
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes si existantes (dessus d'armoires et étagères accessibles, signalétique, tableaux affichage...)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols (privilégier le lavage mécanisé dès que possible…)
Détachage des sols textile si nécessaire
Aspiration des zones non accessibles en balayage
1x 2x 1x 1x/ 1 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols /sem /mois /mois
4x /an
an ans
Entretien mécanisé : Selon l'état des sols, lustrage ou lavage
Décapage des sols durs et souples
Entretien mécanisé : Shampooing moquette des sols en textile
18 /25
Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
LOCAUX TECHNIQUES - ARCHIVES & ASSIMILES
Z4 Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires 4x /an 6x /an 1x /an
/sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Ramassage et évacuation des déchets, enlèvement des chewing gums...
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Enlèvement des traces sur les murs (coulures de café, traces de chaussures...)
Enlèvement des tags, graffitis, scotchs, affichages sauvages…
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords de fenêtres, extincteurs, radiateurs…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes (dessus de signalétiques, tableaux d’affichage…)
1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols 4x /an 6x /an 1x /an
/sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
19 /25
Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
PARCS STATIONNEMENT INTERIEURS
Z4
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Ramassage et évacuation des papiers, mégots, détritus divers et cartons
Fourniture et mise en place de sacs de couleurs adaptées
Enlèvement chewing-gum, étiquettes et autres collants (tous supports)
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Enlèvement des traces sur les portes
Dépoussièrage des équipements de sécurité (extincteurs, BAES, RIA…)
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols 4x /an 6x /an 1x /an
/sem /mois /mois
Balayage des sols
1x 2x 1x 1x/ 1 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an
/sem /mois /mois an ans
Lavage mécanisé des sols
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Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
SALLES PEDAGOGIQUES - ACTIVITES CULTURELLES
Z3
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
Opérations élémentaires J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Essuyage humide des tables de travail non encombrées
Essuyage humide des objets meublants, mobiliers d'agencement
Dépoussiérage des téléphones et désinfection des combinés et claviers
Dépoussiérage au plumeau antistatique des écrans d'ordinateurs, carters et unités centrales
Enlèvement des traces sur les parois verticales (murs, portes, cloisons vitrées…)
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Aspiration des assises des sièges en tissu ou dépoussièrage
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage des finitions hautes (dessus d'armoires et étagères accessibles)
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
Apiration des zones non accessibles au balayage et/ou lavage
1x 2x 1x 1x/ 1 1x / 2
NS / Nettoyages spécialisés des sols /sem /mois /mois
4x /an
an ans
Entretien mécanisé : Lavage des sols
Décapage des sols souples et durs
Entretien mécanisé : Shampooing moquette des sols en textile
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Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
SANITAIRES - DOUCHES
Z1
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyage complet
J /sem /sem /sem /mois /mois
Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Vidage des poubelles HF dans les cabines, essuyage extérieur, mise en place et changement des sacs si nécessaire
Nettoyage et désinfection des cuvettes, urinoirs, douches, lavabos (intérieur et extérieur)
Nettoyage et désinfection de la robinetterie et bondes
Essuyage du carrelage mural autour du mobilier sanitaire et des lavabos
Essuyage des miroirs et distributeurs à consommables
Dépoussièrage humide de tous distributeurs de consommables sanitaires (Essuie-mains, savon, papier hygiénique...)
Lavage et désinfection des sols
Remplissage des siphons de sols si existant
Enlèvement affiches, autocollants, graffitis sur les murs et portes si existants
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Détartrage des cuvettes, lavabos, urinoirs et des douches
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords, extincteurs, radiateurs…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Lessivage des faïences murales
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage sans démontage des bouches d'aération
1x 2x 1x
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 6x /an 1x / an
/sem /mois /mois
Décapage des sols dur et souples
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Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
SANITAIRES - DOUCHES CHALET DU BOIS DE BONDY
Z1
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
2X/ 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyage complet
Jour /sem /sem /sem /mois /mois
Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant 2
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs) 2
Vidage des poubelles HF dans les cabines, essuyage extérieur, mise en place et changement des sacs si nécessaire 2
Nettoyage et désinfection des cuvettes, urinoirs, douches, lavabos (intérieur et extérieur) 2
Nettoyage et désinfection de la robinetterie et bondes 2
Essuyage du carrelage mural autour du mobilier sanitaire et des lavabos 2
Essuyage des miroirs et distributeurs à consommables 2
Dépoussièrage humide de tous distributeurs de consommables sanitaires (Essuie-mains, savon, papier hygiénique...) 2
Lavage et désinfection des sols 2
Remplissage des siphons de sols si existant 2
Enlèvement affiches, autocollants, graffitis sur les murs et portes si existants 2
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...) 2
Détartrage des cuvettes, lavabos, urinoirs et des douches
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords, extincteurs, radiateurs…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Lessivage des faïences murales
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage sans démontage des bouches d'aération
1x 2x 1x
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 6x /an 1x / an
/sem /mois /mois
Décapage des sols dur et souples
23 /25
Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
VESTIAIRES
Z1
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Si présentes : Vidage des poubelles selon les procédés de tri sélectif en vigueur. Essuyage humide extérieur du contenant
Si nécessaire : Fourniture et mise en place de sacs (respect des couleurs)
Si existant : Entretien soigné des miroirs
Remplissage des siphons de sols si existant
Enlèvement affiches, autocollants, graffitis sur les murs et portes si existants
Essuyage humide et désinfection des points de contact (poignées de portes et contours, interrupteurs...)
Dépoussiérage des finitions mi-hauteur (rebords, extincteurs, radiateurs…)
Enlèvement des traces sur les parois verticales (portes, mobiliers…)
Dépoussiérage des finitions basses (plinthes, tuyauteries, piétements de mobiliers…)
Si existantes : Lessivage des faïences murales
Enlèvement des toiles d’araignées et des toiles de toussière si existantes (H<2,5)
Dépoussiérage sans démontage des bouches d'aération
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Balayage humide et/ou lavage ou aspiration selon nature des sols
Détachage des sols textile si nécessaire
Aspiration des zones non accessibles en balayage
1x 2x 1x
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 6x /an 1x / an
/sem /mois /mois
Décapage des sols dur et souples
24 /25
Mise en propreté & services annexes – Annexe 4 au CCTP –
AUTRES EQUIPEMENTS
TOUS LOCAUX RPE QUADRIUM
Préconisations d'entretien & fréquentiel minimum
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
OPE / Opérations élémentaires
J /sem /sem /sem /mois /mois
Pour cet espace, qui est encore en travaux à date de réalisation du DCE, le détail des surfaces par local type n'est pas encore déterminé. L'espace est composé des locaux types
suivants : Circulations, Cafétérias, Sanitaires-Douches et Vestiaires. Les sols sont en résine ou carrelage. Le Titulaire se reportera par local type aux préconisations d'entretien
présentées par ailleurs.
Tous les 3x 2x 1x 2x 1x
NC / Nettoyages courants des sols
J /sem /sem /sem /mois /mois
Pour cet espace, qui est encore en travaux à date de réalisation du DCE, le détail des surfaces par local type n'est pas encore déterminé. L'espace est composé des locaux types
suivants : Circulations, Cafétérias, Sanitaires-Douches et Vestiaires. Les sols sont en résine ou carrelage. Le Titulaire se reportera par local type aux préconisations d'entretien
présentées par ailleurs.
1x 2x 1x
NS / Nettoyages spécialisés des sols 4x /an 6x /an 1x / an
/sem /mois /mois
Pour cet espace, qui est encore en travaux à date de réalisation du DCE, le détail des surfaces par local type n'est pas encore déterminé. L'espace est composé des locaux types
suivants : Circulations, Cafétérias, Sanitaires-Douches et Vestiaires. Les sols sont en résine ou carrelage. Le Titulaire se reportera par local type aux préconisations d'entretien
présentées par ailleurs.
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.