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BPU / DQE

75260136_DTI-DPF-BPU-DE_Lot2_Vdef.xlsx · lot 2 · 1 081 mots · du marché « Assistance à maîtrise d'ouvrage (juridique, technique et financière) pour le renouvellement du contrat de Délégation de… », dossier de consultation officiel.

Assistance à maitrise d’ouvrage juridique, technique et financière 
dans le cadre du renouvellement du contrat de DSP du centre de traitement multifilières de Fos-sur-Mer
DECOMPOSITION DES TEMPS D'INTERVENTION
Lot 2 : Assistant à maitrise d’ouvrage technique
Partie forfaitaire
N° de mission
Intitulé de la mision
Etapes
Réunions comprises dans le prix forfaitaire
Visites comprises dans le prix forfaitaire
nb de jours de travail estimé profil "expert"
prix expert en € HT/j
nb de jours de travail estimé profil "junior"
prix junior en € HT/j
Frais en € HT
Montant
€ HT
TVA (%)
Montant
€ TTC
Mission A - Assistance à la passation du nouveau contrat de DSP du CTM
A0
Réunion de lancement et de cadrage du marché
1 réunion de 4h en présentiel, commune aux autres lots
A1
Etudes préalables, définition de la stratégie et des objectifs du nouveau contrat de DSP du CTM
Etat des lieux du CTM, diagnostic et élaboration de scénarii
-  2 réunions de 2h en distanciel, pouvant être communes aux autres lots ou individuelles (présentation et resserrage des scénarii)

-1 réunion de 4h en présentiel commune aux autres lots (restitution des 3 scénarii approfondis)

- 3 réunions (COPIL) en présence des élus de la Métropole, en présentiel
- 1 visite générale du CTM d'une demi-journée

- L'AMO technique prévoit autant de visites que de besoin pour réaliser les études préalables (au moins 2 jours sur site)
Sourcing
1 réunion de présentation de la synthèse du sourcing de 2h en distanciel
L'AMO organise et participe à autant de visites de sites de traitement de déchets que nécessaire à la réalisation du sourcing.
Il est attendu 1 à 3 visites au total.
A2
Assistance à la consultation
Etablissement et rédaction des documents institutionnels et des documents de la consultation
- 1 réunion de démarrage de la mission de 2h en présentiel

- 2 réunions d’étape d’une demi-journée en présentiel

 - 1 réunion de finalisation de la mission de 2h en présentiel
Analyse des candidatures
1 réunion de finalisation de 2h en distanciel
Assistance pendant la période d’élaboration des offres
Analyse des offres et identification des axes de négociation
1 réunion de finalisation d’une journée en présentiel
Négociation avec les candidats retenus
- 1 réunion de préparation avant la séance de négociation, d’une demi-journée en distanciel

- 1 séance de négociation avec les candidats (1 demi-journée par candidat) en présentiel
Analyse des offres après négociations
1 réunion de finalisation d’une demi-journée en présentiel
Mise au point du contrat définitif et finalisation de la procédure
2 réunions de 2 heures en présentiel
Lancement du nouveau contrat de DSP
1 réunion de lancement du nouveau contrat de DSP, de 4h en présentiel
Mission B - Assistance à la fin du contrat de DSP actuel
B1
Etablissement et rédaction des notes et rapports nécessaires à l'appréhension des problématiques de fin de contrat
- 1 réunion de démarrage de la mission de 2h en présentiel

- 1 réunion de présentation de 2h en présentiel
B2
Négociation avec le délégataire sortant
2 réunions de négociation d’une demi-journée en présentiel
B3
Rédaction du protocole de fin de contrat
Mission C - suivi de l'exécution du contrat actuel et du contrat futur
C1
Veille réglementaire, contrôle, analyse des conditions d’exploitation et audit sur les installations du CTM
Pour le contrat actuel (jusqu’au 30/11/2030) :
1 visite (de 2 jours sur site) par trimestre

Pour le futur contrat -du 01/12/20230 au 30/11/2032) : 1 visite (de 2 jours sur site) par trimestre

Soit un prévisionnel de 24 visites au total
C2
- Contrôle et analyse du Compte Rendu Annuel Technique Annuel (CRAT) du délégataire et vérification de la conformité au cahier des garanties souscrites

- Assistance à la validation des pièces comptables (dépenses, recettes et pénalités) – Partie technique
Pour le contrat actuel (jusqu’au 30/11/2030) :
-	1 réunion par an en présentiel avec la Métropole
-	1 réunion par an en distanciel avec le délégataire
 
Pour le futur contrat (du 01/12/20230 au 30/11/2032) : 
-	1 réunion par an en présentiel avec la Métropole
-	1 réunion par an en distanciel avec le délégataire

Soit un prévisionnel de 12 réunions  au total
C3
Contrôle et analyse du bilan environnemental annuel
C4
Contrôle, analyse et validation des opérations d’entretien des ouvrages (entretien courant, GER et CRAF)
Pour le contrat actuel (jusqu’au 30/11/2030) :
- 1 réunion par an de présentation du GER validé, en présentiel, en présence du délégataire
 
Pour le futur contrat (du 01/12/20230 au 30/11/2032) : 
- 1 réunion par an de présentation du GER validé, en présentiel, en présence du délégataire

Soit un prévisionnel de 6 réunions au total
Montant forfaitaire
N° des prix
Intitulé du prix
nb d'h de travail estimé profil "expert"
nb d'h de travail estimé profil "junior"
Prix Unitaire
€ HT
Prix Unitaire
€ TTC
Mission D - Assistances ponctuelles non prévues dans la partie forfaitaire
D1
Consultation technique sur projet
D2
Consultation sur le patrimoine physique
D3
Rédaction d'un courrier (partie technique)
D4
Rédaction d'un avenant ou d'un protocole transactionnel (partie technique)
dans le cas où des modifications du contrat seraient rendues nécessaires par une évolution de la réglementation ou par un besoin nouveau non existant pendant la réalisation des missions A et B.
D5
Accompagnement dans la mise aux normes réglementaires ou la certification ISO du centre de traitement multi filières
D6
Assistance à l’analyse et à la mise à jour de la liste des biens du contrat - Partie technique
Mission E - Réunions complémentaires non prévues dans la partie forfaitaire
E1
Préparation et participation à une réunion de 2h en présentiel,
non prévue dans la partie forfaitaire du marché
E2
Préparation et participation à une réunion d'1/2 journée en présentiel,
non prévue dans la partie forfaitaire du marché
E3
Préparation et participation à une réunion d'1 journée en présentiel,
non prévue dans la partie forfaitaire du marché
E4
Préparation et participation à une réunion de 2h en distanciel,
non prévue dans la partie forfaitaire du marché
DECOMPOSITION DU PRIX FORFAITAIRE
Mission C - Suivi de l'exécution du contrat actuel et du contrat futur
Montant forfaitaire (CONTRACTUEL)
BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
Prix Unitaire
€ HT
CONTRACTUEL
DETAIL ESTIMATIF
Missions
Montant 
€ HT
Montant 
€ TTC
Forfait (CONTRACTUEL)
Prix Unitaire
€ HT 
CONTRACTUEL
Quantité
Montant total 
€ HT
Montant total 
€ TTC
Montant total du marché
Montant total
€ HT
Montant total du marché (utilisé pour l'analyse des offres)
Le candidat doit remplir uniquement les cases en rose
Partie accord-cadre
Montant total de la partie accord-cadre

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