Pièce
Rapport Diag PEMD cocom.pdf · 11 775 mots · du marché « Réalisation du Technocentre de la Parade à Aix-en-Provence : lot n°3 - Travaux d'étanchéité », dossier de consultation officiel.
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
Diagnostic portant sur la gestion des
Produits,Equipements, Matériaux et des Déchets issus
de la démolition ou de la rénovation significative de
bâtiments
[Photo de l'ouvrage]
Numéro d’affaire :
ZAC Barida - Route des Milles
Projet : BI12220000001871
13090 Aix-En-Provence
REF :
RENT A CAR
SPLA 2Rue LAPIERRE BP 80251
Demandeur : Date(s) de visite(s) :
13608 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
03/02/2025
Fait à : Auteur du rapport : Signature :
Aix-En-Provence
Le :
Vincent REYMOND […]
07/02/2025
Immeuble Le Rifkin - ZAC du Petit Arbois- 13547 Aix
Agence Aix en Provence SIRET 47907683800099
en Provence
SOCOTEC Diagnostic Groupe – S.A.S au capital de 312 690 euros – 479 076 838 RCS Arras – APE 7120B
N° TVA intracommunautaire : FR53 479 076 838 –
Siège social : 21 Route d’Albert – 62450 Avesnes-les-Bapaume
France – www.socotec.fr
Le présent rapport et ses annexes forment un tout indissociable dont il ne peut être fait état, vis-à-vis de tiers, que par publication ou communication in extenso.
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0. SOMMAIRE
0. SOMMAIRE 2
I. CONTEXTE DE LA MISSION 3
I.1. Contexte 3
I.2. Rappels Règlementaires 4
I.3. Limites de prestations 5
I.4. Obligations du Donneur d'Ordre : 5
II. DESCRIPTIF DE L'OUVRAGE 6
II.1. Références du Projet 6
II.2. Documents Projet 6
II.3. Documents pour la détermination de l'historique du site 6
II.4. Documents préalables à la démolition / réhabilitation significative 7
II.5. Locaux non-visités 7
II.6. Limites de prestation 8
II.7. Descriptif détaillée de l'ouvrage : 9
III. TABLEAU DE SYNTHESE 11
III.1. Tableau de Synthèse Déchets 11
III.2. Tableau de Synthèse des Produits Matériaux Réemployable 14
III.3. Synthèse par typologie 15
III.4. Schéma de répartition 18
IV. GESTION DE FILIERE DE TRAITEMENT 19
IV.1. Filière de Traitement des Déchets Inertes 19
IV.2. Filière de Traitement des Déchets Non Dangereux 20
IV.3. Filière de Traitement des déchets d'Equipements Electrique et Electroniques (DEEE) 23
IV.4. Filière de Traitement des déchets des déchets d’élément d’ameublement (DEA) 24
IV.5. Filière de Traitement des Déchets Dangereux 25
IV.6. Filière de Valorisation 26
V. TABLEAU DE RELEVE TERRAIN 31
V.1 Relevé Terrain 32
VI. PLANS & SCHEMA 39
VII. REPORTAGE PHOTO 40
VIII. ATTESTATION D'ASSURANCE 41
IX. ATTESTATION DE COMPETENCE DU DIAGNOSTIQUEUR 42
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I. CONTEXTE DE LA MISSION
I.1. Contexte :
La directive européenne sur les déchets de 2008 avait fixé l’objectif de valoriser 70% des déchets du BTP en 2020. Cet objectif avait
ensuite été repris dans la loi française sur la transition énergétique de 2015. Plus récemment, le 25 Juin 2021, c’est le Décret
d’application du nouveau diagnostic Produit Matériaux Déchets qui se concentre à nouveau sur le sujet.
La gestion des déchets devient donc un enjeu majeur dans le secteur du bâtiment, et concerne et mobilise l’ensemble des acteurs de
la filière construction : maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises, gestionnaires de déchets, ressourceries, etc.
En valorisant les démarches de recyclage et de réemploi, et en hiérarchisant la gestion des produits, matériaux et déchets, la logique
d’économie circulaire prend ainsi progressivement sa place dans le secteur.
Réemploi
Réutilisation
Recyclage
Valorisation
énergétique
Elimination
Le diagnostic PEMD est une étape clé dans la démarche d’économie circulaire, mais n’en est que la première. Afin de pouvoir mettre
en œuvre une démarche ambitieuse de réemploi des matériaux, il est recommandé d’aller plus loin que ce qui est défini par la
réglementation, en réalisant un diagnostic ressources.
La hiérarchie des modes de traitement doit être respectée au maximum en privilégiant dans l’ordre :
• la prévention de la production de déchets, par une gestion raisonnée des ressources du
chantier ;
• le réemploi, par l’utilisation de ressources pour un usage identique à celui pour lequel elles avaient étaient conçues, sans passer par
le statut de déchet ;
• la réutilisation, par l’utilisation pour un usage différent de celui d’origine, avec un passage par le statut de déchet ;
• le recyclage, par le retraitement des ressources en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres
fins. Le recyclage inclut le traitement biologique des déchets organiques ;
• la valorisation énergétique en installation d’incinération.
Le réemploi et la réutilisation seront donc à privilégier par rapport au recyclage.
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Les définitions précises des termes abordés dans cette pyramide sont issues de l’article L541-1 du Code de l’Environnement :
Déchet : toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l'intention ou
l'obligation de se défaire.
Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau
pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.
Réutilisation : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de
nouveau.
Préparation en vue de la réutilisation : toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation par
laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre
opération de prétraitement.
Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets
organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Les opérations de
valorisation énergétique des déchets, celles relatives à la conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement
ne peuvent pas être qualifiées d'opérations de recyclage.
Valorisation : toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres
substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à
cette fin, y compris par le producteur de déchets.
Élimination : toute opération qui n'est pas de la valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence
secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d'énergie.
I.2 : Rappels Règlementaires
Le décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 rendre obligatoire la réalisation d’un diagnostic portant sur la gestion des produits,
équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments. Cette obligation porte sur
les opérations pour lesquelles la date de dépôt de la demande d'autorisation d'urbanisme ou de travaux ou, à défaut, la date
d'acceptation des devis ou de passation des marchés relatifs aux travaux de démolition et de rénovation significative, est postérieure
au 1er janvier 2022.
Suite à la parution du Décret 2021-872 du 30 Juin 2021, les décret 821 et 822 sont abrogés.
L’arrêté du 26 Mars 2023 dit « arrêté PEMD » définit :
• La mise en application de l’obligation, pour les Donneurs d’Ordre, de réaliser un Diagnostic PEMD pour toutes opérations
de démolition ou de rénovation significative.
• Son entrée en vigueur est fixée au 01/07/2023 : Date de dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme ou de
travaux ou, à défaut, date d’acceptation des devis ou passage du marché de travaux.
• L’abrogation de l’arrêté du 19 Décembre 2011 concernant le Diagnostic Déchet.
Le décret précité s'applique aux opérations de démolition ou de rénovation significative de bâtiments suivantes :
- Celles dont la surface cumulée de plancher de l'ensemble des bâtiments concernés est supérieure à 1 000 m2 ;
- Celles concernant au moins un bâtiment ayant accueilli une activité agricole, industrielle ou commerciale et ayant été le siège d'une
utilisation, d'un stockage, d'une fabrication ou d'une distribution d'une ou plusieurs substances classées comme dangereuses en
application de l'article R. 4411-6 du code du travail.
L’objectif du diagnostic est :
- Identifier les matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments ainsi que leur fonction, ainsi que les
déchets potentiellement générés par ces produits, matériaux et équipements avec l'indication de la classification du déchet.
- Identifier les déchets résiduels issus de l'usage et de l'occupation des bâtiments.
- Estimer l'état de conservation des produits, matériaux et équipements ;
- Indiquer les possibilités de réemploi sur le site de l'opération, sur un autre site ou par l'intermédiaire de filières de réemploi,
notamment les filières locales ;
- Estimer la nature et la quantité des produits, matériaux et équipements qui peuvent être réemployés ;
- Indiquer les filières de gestion et de valorisation des déchets, notamment les filières locales, en vue, par ordre de priorité
décroissante, de leur réutilisation, leur recyclage ou une autre valorisation matière, leur valorisation énergétique ou leur élimination;
- Estimer la nature et la quantité des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation
significative pouvant être réutilisés, recyclés, valorisés sous forme matière ou en vue d'une production d'énergie ou éliminés.
- Indiquer les précautions de dépose, de stockage sur chantier et de transport de ces produits, équipements, matériaux et déchets
ainsi que sur les conditions techniques et économiques prévues pour permettre leur réemploi, leur réutilisation, leur recyclage ou une
autre valorisation matière, leur valorisation énergétique ou leur élimination. En cas de vices ou de désordres apparents du bâtiment, le
diagnostic fournit des indications sur les précautions de démolition ou de rénovation.
Ce diagnostic ne préjuge en rien de la réalisation d’autres diagnostics prévus par la réglementation (exemple : diagnostic amiante
avant démolition,…). Il est surtout destiné à fournir à titre indicatif au Maître d’Ouvrage les quantités présentes de déchets par
catégorie ou nature. Cette étude, qualitative et quantitative, fait partie intégrante du programme de l’opération arrêté par le Maître
d’Ouvrage.
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I.3. Limites de prestations :
SOCOTEC intervient en qualité de prestataire de services pour assurer des missions de conseil qui s’inscrivent dans un contexte en
rapport avec la protection de l’environnement. La mission confiée à SOCOTEC ne constitue pas une Maîtrise d’œuvre. La mission
exclue toutes les prestations non décrites spécifiquement dans notre proposition:
Les investigations menées pour cette mission ont été réalisées sur la base des informations en notre possession et de
l’accessibilité de la zone d’étude.
Aucun plan ou dossier technique ne permet de connaître toutes les caractéristiques des matériaux mis en œuvre et
notamment pour les parties cachées ou inaccessibles. En particuliers les réseaux enterrés ne sont pas pris en compte. Les
fondations ne sont pas déterminées et les quantitatifs de ce fait estimés.
La nature et les quantités présentées comportent donc une incertitude à intégrer à la lecture.
Il est rappelé au Donneur d'Ordre que les entreprises intervenantes sur le projet doivent impérativement réaliser le chiffrage
des travaux après visite sur site.
Les quantités indiqués dans le présent rapport ne peuvent intégré en l'état dans les devis de travaux.
Dans le cadre de l’estimation quantitative et qualitative du gisement des déchets qui seront générés par les futures
opérations de déconstruction, les hypothèses suivantes ont été considérées dans le cadre de cette évaluation :
Premier postulat
Les estimations des volumes et tonnages associés des déchets ont été faites par rapport au niveau du terrain naturel actuel. Les
ouvrages ou installations non visibles à l’œil nu et non représentés sur les plans fournis, n’ont pas été considérés dans les
calculs (ex. canalisations enterrées, fondations, déchets enfouis,…).
Deuxième postulat
Pour le calcul des surfaces et des volumes des déchets nous nous sommes basés sur les informations fournies par vos soins et des
relevés réalisés par SOCOTEC sur site.
En l’absence de renseignements fiables (exemple : plans incomplets ou accès difficile pour réaliser des relevés), ces calculs
ont été effectués selon les règles courantes de la construction (exemple : épaisseur de dalle, sections des bois de
charpentes,… ).
Troisième postulat
Les masses des déchets identifiés ont été calculées au moyen des caractéristiques issues du site internet INIES, la base de
données française de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction (www.inies.fr).
I.4. Obligations du Donneur d'Ordre :
Le Maitre d’Ouvrage (MO) aura l’obligation de transmettre :
▪ Le rapport PEMD aux entreprises de travaux (conception et réalisation)
▪ Un formulaire CERFA (N° 16287*01) dit CERFA DIAGNOSTIC – Avant Acceptation des devis travaux – au CSTB via mail ou
via plateforme dédiée
▪ Un formulaire CERFA (N° 16288*01) dit CERFA RECCOLEMENT – dans les 90 jours après achèvement des travaux – au
CSTB via mail ou via plateforme dédiée
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II. DESCRIPTIF DE L'OUVRAGE
II.1. Références du Projet :
Maître d’ouvrage : SPLA 2Rue LAPIERRE BP 80251 13608 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Représenté par : SPLA 2Rue LAPIERRE BP 80251 13608 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Adresse du site : ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Parcelle cadastrale : Parcelle 75, 350 et 351 SECTION IA
Site composé de 5 bâtiments. (2 Abris , 1 batiment d'accueil, 1 bâtiments de 3
Désignation de l'ouvrage :
serres, 1 algéco) de deux parking et d'un ancien réservoir d'eau
Bâtiments à : Démolir Réhabilité
Année de construction : ?C
Contexte de la mission
Programme Travaux défini par le Maitre Démolition
d'Ouvrage :
Intervenant SOCOTEC : Vincent REYMOND
Agence en charge du projet : Agence Aix en Provence
Date du repérage : lundi 3 février 2025
II.2. Documents Projet :
Plans : COCOM APD NOTICE DEMOLITION DESAMIANTAGE
Dossiers Ouvrages Exécutes : COCOM APD NOTICE DEMOLITION DESAMIANTAGE
Autres documents relatifs à la composition
NC
des ouvrages (DCE, .) :
II.3. Documents pour la détermination de l’historique du site :
NC
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II.4. Documents préalables à la démolition / réhabilitation significative :
Rapport Amiante NC Plan dans COCOM APD NOTICE DEMOLITION DESAMIANTAGE
Rapport Plomb SOCOTEC 2501CPAAI-BI1220000001870 du 07/02/2025
Rapport Termites SOCOTEC 2501CPAAI-BI1220000001870 du 07/02/2025
Autres SO
II.5. Locaux non-visités :
Zone ou local Motif de non-visite
Abris 2 combles Pas de trappe de visite
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II.6. Limites de Prestation
Inclus Non Inclus
Equipements résiduels,
non constitutifs du bâtiment
Mobilier
Aménagement extérieurs
VRD / Clotures
Aménagement extérieurs
Végétations
Aménagement extérieurs
Fondations
Réseaux enterrés
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II.7. Descriptif détaillé du projet :
Site composé de 5 bâtiments. Le bâtiment abri a une dalle béton/ mur béton et toiture en plaques ondulées
amiantés. Le deuxième bâtiment abri a une dalle béton /mur parpaings avec isolation intérieure, une partie
de la toiture est en tuile mécanique l'autre en plaques ondulées . Le batiment accueil est composé d'une
dalle béton avec mur béton et plaques ondulées en toiture. Un bâtiment algéco.le dernier bâtiment est une
serre. Dalle béton ossatture métallique et bardage toiture en plaques polycarbonates.
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III. SYNTHESE
III.1. Tableau de Synthèse Déchets Quantité Observations concernant les opérations
Poids particulières à envisager lors des travaux
en tonnes de dépose
Béton 238,15 -
Briques - -
Matériaux ou déchets inertes (DI)
Tuiles et céramiques 10,86 -
Mélanges de béton, tuiles et céramique ne contenant
- -
pas de substances dangereuses
Verre (sans cadre ou montant de fenêtres) 0,09 -
Mélange bitumineux ne contenant pas de goudron 0,05 -
Terres et cailloux ne contenant pas de substance
720,00 -
dangereuse
Terres et pierres 1 020,00 -
Déchets de matériaux à base de fibre et de verre - -
Emballage en verre - -
Verre (triés) - -
Plaque et carreaux 0,18 -
Plâtre
Enduit et support inerte - -
Bois A (emballages, palettes) 2,25 -
Bois Bois B : BR1 0,21 -
Matériaux ou déchets non dangereux (DND)
Bois B : BR2 1,01 -
Cuivre - -
Aluminium - -
Métaux Ferreux 16,63 -
Zinc - -
Autres, non ferreux - -
PP - -
PE - -
PVC 3,86 -
PS - -
Plastiques
PSE - -
XPS - -
Polyuréthane - -
Autres plastiques 0,25 -
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Laines minérales de verre - -
Matériaux isolants Laines minérales de roche - -
hors isolants
polymères Isolants biosourcés - -
Autres matériaux isolants - -
Moquette - -
Matériaux ou déchets non dangereux (DND)
Linoléum 0,02 -
Revêtements de sol
Parquet (massif, flottant) - -
Autres revêtements de sol 0,20 -
Revêtements d’étanchéité
- -
Revêtement bitumineux
d’étancheité Revêtements d’étanchéité
- -
synthétiques
Staff, stuc et plaques de gypse
- -
cellulose
Panneaux sandwich 2,02 -
Complexes
Complexes plâtre + isolant - -
Autres matériaux complexes - -
Fenêtres et autres ouvertures vitrées :
0,35 -
bois/ aluminium/PVC et simple vitrage ou double vitrage
Mélange de DND 0,65 -
Végétaux - -
Terre végétale - -
Autres matériaux ou déchets non dangereux (DND) - -
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Équipements sanitaires (lavabos, éviers, WC…) 0,04 -
Génie climatique (chauffage, climatisation, venti lation) 0,02 -
Équipements de chauffage, climatisation ou frigorifiques
- -
contenant des fluides frigorigènes dangereux
Matériel industriel ou mobilier 0,01 -
Déchets d'Equipements
Conduits de fluide et canalisations 0,10 -
Câbles 0,79 -
Équipement divers (ascenseurs, armoires TGBT, …) 0,17 -
Luminaires (tubes fluorescents,
Déchets lampes à décharges, lampes à 0,11 -
d'Equipements LED)
Electriques et
Electroniques
Électroménagers - -
Autres DEEE contenant des substances dangereuses 0,00 -
Autres DEEE non dangereux 0,01 -
Amiante 0,71 -
Matériaux ou déchets dangereux (DD)
Enrobés à chaud contenant du goudron - -
Revêtements d’étanchéité contenant du goudron - -
Éléments recouverts de peinture contenant des
- -
substances dangereuses
Bois traités contenant des substances dangereuses
- -
(Bois C)
Terres contenant des substances dangereuses - -
Autre Déchets dangereux (DD) 0,00 -
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III.3. Synthèse par Typologie
Le Diagnostic PEMD présente les estimations suivantes :
La quantité estimative de déchet global généré par le chantier s'élève à 2 018,73 Tonnes (To)
La répartition est la suivante :
Typologie /
Poids en Tonnes Poids en %
Poids en Tonnes
Déchets Inertes 1 989,15 99%
Déchets Non Dangereux 27,62 1%
Déchets d'Equipement 1,26 0%
Déchets Dangereux 0,71 0%
Total 2 018,73 100%
Catégories / Réseaux -
Poids en Tonnes Poids en %
Poids en Tonnes DEEE
Réemploi des PEM
Réemploi 2,06 0%
Traitement des Déchets
Recyclage 2 014,50 100%
Valorisation énergétique 1,29 0%
Elimination matière non réemploié et
2,94 0%
recyclé
Total 2 018,73 100%
Le taux de valorisation atteignable selon les différents modes de traitement des déchets
(recyclage, valorisation énergétique, élimination) est estimé à 99,85 %
Cette valeur est plutôt élevée dans le cadre d’une opération de déconstruction / rénovation
La moyenne nationale concernant le taux de valorisation moyen s’élève à hauteur de 67 % des déchets du secteur du bâtiment valorisés, avec
seulement 35% des déchets du second œuvre valorisés.
Une attention devra ainsi être portée dans la phase chantier sur l’optimisation de ces catégories de déchets.
Chantier de déconstruction Chantier de rénovation
23 MT par an 17 MT par an
Taux de valorisation moyen Taux de valorisation moyen
Entre 80 % 70 % Entre 30 et % 40 %
Comprend une portion importante de déchets
inertes qui sont valorisés en réaménagement de
Taux faibles en raison d’une forte proportion de
carrière, normalement la dernière option selon la
déchets non dangereux mélangés
hiérarchisation des modes de traitement décrite dans
l’article L. 541-1 du Code de l’environnement
Orientation : développer les pratiques de Orientation : améliorer la qualité du tri sur les chantiers
recyclage et la traçabilité
Source : Etude de scénarii pour la mise en place d’une organisation permettant une gestion efficace des déchets du bâtiment dans le cadre d’une
économie circulaire – FFB et 13 autres fédérations professionnelles, 2019.
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Répartition des filiales de traitement suivant taux moyens constatés
Source : rapport ADEME 2021 relatif à l'étude de préfiguration de la REP PMCB, données de 2020
Déchets Inertes Métaux
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
38,30% 761,84 90,00% 14,97
Remblaiement de carrière Elimination
38,30% 761,84 10,00% 1,66
Elimination
23,40% 465,46
TOTAL 1 989,15 TOTAL 16,63
Déchets Plastiques Plâtre
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
17,00% 0,70 16,00% 0,03
Valorisation énergétique Elimination
9,00% 0,37 84,00% 0,15
Elimination
74,00%
TOTAL 4,11 TOTAL 0,18
Bois Ameublement
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
41,00% 1,42 50,00% 0,00
Valorisation énergétique Valorisation énergétique
36,00% 1,25 42,00% 0,00
Elimination Elimination
23,00% 0,80 8,00% 0,00
TOTAL 3,47 TOTAL 0,01
Luminaires Autres DEEE non dangereux
Moyennes Nationales Estimation Projet Moyennes Nationales Estimation Projet
Taux de valorisation moyens Taux de valorisation moyens
86,00% 0,10 72,00% 0,71
Valorisation énergétique Valorisation énergétique
6,00% 0,01 15,00% 0,15
Elimination Elimination
8,00% 0,01 13,00% 0,13
TOTAL 0,11 TOTAL 0,99
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III.4. Schéma de Répartition
TABLEAU DE REPARTITION DES PRODUITS ET DECHETS PAR
TYPOLOGIE
DND Déchet d'Equipement
1% 0%
Déchets Dangereux
0%
Déchets inertes
99%
TABLEAU DE REPARTITION DES POTENTIELS DE REEMPLOI,
RECYCLAGE, VALORISATION ENERGETIQUE ET ELIMINATION
Réemploi Valorisation
0% énergétique
0%
Elimination
0%
Recyclage
100%
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III.2. Synthèse des PEM identifiés comme potentiellement réemployables
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Catégorie
n
ge
Estimation de Ilustration
tio
nité
Désignation
Kg/U e
bla
Age Estimatif
e
Poids total
ir
Caractéristiques
titu
M ass
Unité Qté Localisation / Commentaire l'état sanitaire
Unita
Potentiel de Modalité
sem
usuelle en To
des PEMD
du PEMD
ns
réemploi/ Modalités de dépose d'entreposage /
Co
As
Macro Catégorie Catégorie réutilisation stockage
6. Façades et 6.2 Portes, fenêtres, Potentiel de Dépose manuelle à
Multi matériaux Stockage sur rack
Fenêtre PVC double Vitrage verre 2,1 x 2 Porte - U 1,00 0,10 Mécanique menuiseries fermetures, protections Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de -
séparable spécifique
extérieures solaires réutilisation casse
4. Couvertures -
Potentiel de
Étanchéités - 4.2 Toitures en pente Dépose manuelle Conditionnement par
tuiles mécaniques à emboitement 40,00 m2 20,00 0,80 Mono matériau Gravitaire Bon état général Inconnu réemploi - -
Charpentes - (tuiles, ardoises, etc) soignée lot sur palette cerclée
réutilisation
Zingueries
6. Façades et 6.2 Portes, fenêtres, Potentiel de Dépose manuelle à
Multi matériaux Stockage sur rack
Fenêtre PVC double Vitrage verre - U 2,00 0,06 Mécanique menuiseries fermetures, protections Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de -
séparable spécifique
extérieures solaires réutilisation casse
6. Façades et 6.2 Portes, fenêtres, Potentiel de
Volet bois 35,00 U 6,00 0,21 Mono matériau Mécanique menuiseries fermetures, protections Bon état général Inconnu réemploi - Dépose manuelle Stockage sur palette -
extérieures solaires réutilisation
5. Cloisonnements -
Doublages - Potentiel de Dépose manuelle à
5.5 Menuiseries Stockage sur rack
porte verre 85,00 U 1,00 0,09 Mono matériau Mécanique Plafonds suspendus Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de -
intérieures spécifique
- Menuiseries réutilisation casse
intérieures
5. Cloisonnements -
Doublages - 5.2 Doublages mur, Potentiel de
Multi matériaux Dépose manuelle Conditionnement par
Cloison modulaire Semi vitrée 25,00 m2 22,00 0,55 Mécanique Plafonds suspendus matériaux de protection Bon état général Inconnu réemploi - -
séparable soignée lot en rack
- Menuiseries isolants et membranes réutilisation
intérieures
6. Façades et 6.2 Portes, fenêtres, Potentiel de Entreposage debout
Dépose manuelle
portail 100,00 U 1,00 0,10 Parking 2 Mono matériau Mécanique menuiseries fermetures, protections Etat neuf Inconnu réemploi - sur palette UE ou
soignée
extérieures solaires réutilisation gabarit d'entreposage.
Démontage manuelle
Potentiel de
soignée
Bloc Moteur 45,00 U 1,00 0,05 Parking 2 Mono matériau Mécanique 0 11.3 Équipements Etat neuf Inconnu réemploi - Stockage à plat
Vérification du moteur
réutilisation
à prévoir
Potentiel de Contenant DEEE mis
10. Réseaux Dépose manuelle
Projecteur 9,00 U 6,00 0,05 Parking 2 Mono matériau Gravitaire 10.3 Appareils d'éclairage Bon état général Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco
(CFO/CFA) avec tri des ampoules
réutilisation Organisme
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Potentiel de Contenant DEEE mis
Système de contrôle d'accès et produits 10. Réseaux 10.7 Systèmes de Dépose manuelle
1,80 U 2,00 0,00 Parking 2 Mono matériau Mécanique Bon état général Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco
associés (badgeuse) (CFO/CFA) sécurité soignée
réutilisation Organisme
10.2 Distributions
électriques (câblages, Potentiel de Dépose à réaliser par
10. Réseaux Conditionnement sur
Petits coffrets électrique 35,00 U 1,00 0,04 Parking 2 Mono matériau Mécanique chemins de câbles, Etat neuf Inconnu réemploi - une société
(CFO/CFA) palette
réseaux informatiques et réutilisation spécialisée
téléphoniques,etc.)
8.1 Équipements de
8. CVC (Chauffage - chauffage (chaudières, Potentiel de Contenant DEEE mis
Dépose manuelle
Climatiseur 10,00 U 1,00 0,01 Mono matériau Gravitaire Ventilation - radiateurs à eau, Etat neuf Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco
soignée
Climatisation) radiateurs électriques, réutilisation Organisme
etc)
Potentiel de Contenant DEEE mis
10. Réseaux Dépose manuelle
Ampoule LED 0,06 U 6,00 0,00 Mono matériau Gravitaire 10.3 Appareils d'éclairage Etat neuf Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco
(CFO/CFA) avec tri des ampoules
réutilisation Organisme
10.4 Équipements Potentiel de Contenant DEEE mis
10. Réseaux
Bloc prise 0,08 U 2,00 0,00 Mono matériau Mécanique terminaux (interrupteurs, Etat neuf Inconnu réemploi - Dépose manuelle à disposition par l'Eco
(CFO/CFA)
prises, etc.) réutilisation Organisme
Contenant spécifique
Potentiel de
A faire controler avant 10. Réseaux 10.7 Systèmes de mis à disposition par
Extincteur CO2 2kg 4,00 U 1,00 0,00 Mono matériau Gravitaire Bon état général Inconnu réemploi - Dépose manuelle
réutilisation (CFO/CFA) sécurité l'Organisme de
réutilisation
collecte
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IV. GESTION DES FILIERES DE TRAITEMENT
11
La liste est non exhaustive et est donnée à titre indicatif, en fonction de l’implantation du site.
Des professionnels de la collecte et du traitement des matériaux, produits et déchets issus de la déconstruction et de
la réhabilitation situés dans le département et éventuellement les départements limitrophes sont répertoriés ci-
dessous, sur la base des données disponibles sur site FFB (Fédération Française du Bâtiment) et de nos
connaissances et nos retours d’expérience.
Il conviendra de valider le choix des prestataires en fonction de leur agrément pour le transport et le traitement des
déchets (agrément préfectoral, déclaration ou autorisation préfectorales).
IV.1. Filière de Traitement des Déchets Inertes
Le terme « gravats » est utilisé pour désigner communément les déchets inertes issus de différents
éléments du bâtiment :
• Partie d’ouvrage structurelle et non structurelle en béton ;
• Cloisons, façade en verre plat ;
• Carrelage, céramique ;
• Équipements sanitaires non réemployables.
Les déchets Inertes se caractérisent par leur aptitude à ne pas se décomposer, à ne pas bruler, à ne pas
produire de réaction physico-chimique et à ne pas contaminer d’autres matières.
Préparation des déchets
• Démolition mécanique sans dépose manuelle préalable
• Broyage et déferrailles des déchets (broyage en fraction 0/500)
• Séparation des verres et des châssis de menuiseries
Conditionnement :
• Conditionnement en vrac sur une aire dédiée
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Valorisation en granulats
Tonnage estimatif total du projet
1989,15
OPTION : Concassage sur site
Il peut être envisagé un concassage de l’ensemble des gravats inerte sur site nécessitant une attention
particulière :
•Durées des travaux allongées
•Fortes nuisances sur site (bruits / poussière)
•Déclaration ICPE à réaliser
Le concassage et criblage des inertes permet le remblaiement de l’ensemble des fouilles afin d’obtenir une
plateforme stable en vue de futurs travaux de construction.
Le surplus de concassé non nécessaire aux travaux de terrassement pourra être revendu par l’entreprise
de démolition.
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Centres de Recyclage
[ Insérer imprime écran des filières identifiées sur le site de la FFB avec localisation:]
https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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IV.2. Filière de Traitement des Déchets Non Dangereux
Les Déchets Non Dangereux regroupent l’ensemble des déchets ne présentant aucune propriété
dangereuse.
Ils regroupent principalement :
• les métaux ferreux et non ferreux,
• les matières plastiques : PVC, PE, polystyrène, …,
• le bois non traité,
• Le papier / cartons
• …
Préparation des déchets
• Dépose manuelle – mécanique
• Séparation par type de matériaux, suivant classification des déchets
Conditionnement :
• Conditionnement en benne de 30m3 bâchés
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X X X
Traitement à privilégier :
Suivant type de traitement indiqué dans les Diagnostic
PEMD
Tonnage estimatif total du projet
27,62
Suivant le type de déchets et le tri réalisé sur chantier, différentes filières de traitement sont envisageables.
Il est défini ci-dessous les modalités de traitement de l’ensemble des Déchets Non Dangereux.
Des filiales spécifiques sont précisées pour le traitement des Ferrailles et Métaux.
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Spécificité Plomb :
Pour le traitement des produits ou matériaux recouvert d'une peinture au Plomb, les déchetteries ont besoin
de connaitre les «teneurs en plomb lixiviable». Cette teneur en plomb est calculée en mg/kg et permet de
statuer sur le caractère dangereux ou non d’un déchet :
- Si la teneur est supérieure 100mg/kg le déchet doit être stabilisé avant d’être traité en Déchet
Dangereux,
- S’il est supérieur à 50mg/kg le déchet est dangereux,
- S’il est inférieur à 50, il peut être traité en DND ou DI
Cette teneur n’est pas calculable directement suivant la concentration. Il n’y a pas de corrélation directe et
cela dépend de nombreux facteurs.
Pour le démolisseur, il est nécessaire de réaliser une analyse en laboratoire suivant la norme NF EN 12457-
2 / X30-402-2 pour chaque type de déchet suivant le traitement et la méthode de dépose envisagé.
Il est pris en hypothèse dans le cadre de ce rapport PEMD le traitement en Déchets Dangereux de
l'ensemble des Produits ou Matériaux présentant une concentration supérieur à 1mg/cm².
Traitement des déchets métaux / ferraille
Le terme ferraille et métaux désigne l’ensemble des déchets métalliques présent sur site.
• Profilé métallique de structure
• Eléments de serrurerie
• Tuyauterie
• Réseaux
• Ensemble des équipements industriels ne contenant pas d’amiante
Préparation des déchets :
• Démolition mécanique par cisaillage des charpentes métallique
• Dépose manuelle des éléments de second œuvre :
• Réseaux
• Serrurerie
• Décalorifuge des conduits
• Découpe des ferrailles au sol par oxycoupe ou cisaillage
Conditionnement :
• Séparation des éléments dits « ferraille lourde » (profilé métallique)
• Conditionnement en vrac sur une aire dédiée
• Séparation par type de métaux
• Conditionnement en bennes dédiées
Ferrailles et métaux plombés :
Les éléments métalliques comportant des revêtements contenant du plomb doivent être triés et stockés
séparément.
La dépose de ces éléments doit faire l’objet d’une analyse de risque par l’entreprise Titulaire des Travaux.
Ceux-ci peuvent être revalorisés en centre de traitement des métaux et acier
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Centres de Traitement
[ Insérer imprime écran des filières identifiées sur le site de la FFB avec localisation:]
https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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Diagnostic PEMD
[ Insérer imprime écran des filières identifiées sur le site de la FFB avec localisation:]
https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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IV.3. Filière de Traitement des déchets d'Equipements Electrique et Electroniques (DEEE)
Les DEEE sont décrits à l’article R. 543-172 du Code de l’environnement. Ils correspondent à tous les
équipements qui fonctionnent grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, mais
également aux équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs.
Préparation des déchets
• Dépose manuelle à soigner – Dépose sans casse nécessaire.
• Séparation des lampes et luminaires
• Séparation des DEEE dangereux
Conditionnement :
• Les DEEE sont conditionnés dans des bacs dédiés, des racks ou des cartons
• Conditionnement sur palette
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Responsabilité élargie des producteurs (REP)
spécifique aux EEE
Tonnage estimatif total du projet
0,32
Centre de collecte et de traitement des DEEE :
Les DEEE sont soumis à la Responsabilité élargie des producteurs (REP) spécifique aux EEE. Ils sont donc
pris en charge soit par les éco-organismes agréés (Ecologic pour tous les DEEE sauf les lampes et
panneaux photovoltaïques, ecosystem, pour tous les DEEE sauf les panneaux photovoltaïques, et Screlec
Corepile pour les DEEE de petits équipements professionnels),
Toutefois, il est également possible de déposer gratuitement les DEEE chez un partenaire des éco-
organismes
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Diagnostic PEMD
IV.4. Filière de Traitement des déchets des déchets d’élément d’ameublement (DEA)
On entend par « éléments d'ameublement » les biens meubles et leurs composants dont la fonction
principale est de contribuer à l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en
offrant une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail
Préparation des déchets
• Les DEA sont conditionnés en benne
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Conditionnement :
• Les DEA sont conditionnés en benne
• L’entreposage a lieu à l’abri de la lumière, de la poussière et de l’humidité.
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Responsabilité élargie des producteurs (REP)
spécifique aux DEA
Tonnage estimatif total du projet
0,01
Centre de collecte et de traitement des DEA :
Les DEA sont soumis à la Responsabilité élargie des producteurs (REP) spécifique aux DEA. Ils sont donc
pris en charge soit par les éco-organismes agréés.
Toutefois, il est également possible de déposer gratuitement les DEEE chez un partenaire des éco-
organismes
REP DEA
https://batiment.valdelia.org/
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Diagnostic PEMD
IV.5 Filière de Traitement des Déchets Dangereux
Les Déchets Dangereux sont des déchets nocifs pour la santé et/ou l’environnement.
Ils contiennent en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux présentant des risques pour la
santé humaine et l’environnement (article R. 541-8 du code de l’environnement : les déchets dangereux y
sont indiqués avec un astérisque).
Quelle que soit leur origine ou la quantité produite, les déchets sont classés dangereux s’ils présentent une
ou plusieurs des 15 propriétés de danger énumérées à l’annexe I de l’article R. 541-8 du code de
l’environnement.
Préparation des déchets
Le traitement de Déchets Dangereux doit oligatoirement être réalisé par une entreprise spécialisée
Conditionnement :
• Le conditionnement devra obligatoirement être réalisé suivant la règlementation en vigueur
Type de traitement :
Recyclage -
Valorisation Elimination -
Valorisation
énergétique Enfouissement
matière
X
Traitement à privilégier :
Installation de Stockage de Déchets Dangereux
Tonnage estimatif total du projet
0,71
Les centres de traitements indiqués ci dessous regroupent les centres de collecte ainsi que les Installations
de Stockage de Déchets Dangereux
Il est préconisé au Donneur d'Ordre de vérifier auprès du centre les modalités d'acceptation de chaque
déchet.
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Diagnostic PEMD
Centres de Traitement
[ Insérer imprime écran des filières identifiées sur le site de la FFB avec localisation:]
https://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/
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IV.6 Filière de Traitement de valorisation
Ressourceries numérique :
Ressourceries physique :
Carte des fournisseurs | Opalis
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Diagnostic PEMD
V. TABLEAUX DE RELEVE TERRAIN
Tableau récapitulatif des relevés terrain, prenant en compte la typologie des produits, équipements,
matériaux et déchets présents, ainsi que leurs quantitatifs et états sanitaires.
L'ensemble des produits, équipement, matériaux et déchets listés ci-après sont classés suivant
quatre catégories :
- La structure de l'ouvrage
- Le second œuvre
- Les équipements
- Les déchets résiduels, déchets d'ameublement et aménagements extérieurs le cas échéant
Les modalités de dépose et d’entreposage sont définies à titre indicatives, et pourront être différentes
en fonction des pratiques des entreprises de curages.
Les potentiels de réemploi sont indiqués à titre indicatifs, pour estimer un objectif d’économie
circulaire défini par le maître d’ouvrage où l’AMO Réemploi en accord avec celui-ci.
Préconisation :
Certains gisements de matériaux devront se soumettre à des tests de qualification s’ils souhaitent
être réemployés. Notamment en ce qui concerne les normes de sécurité incendie, thermique,
acoustique et sécurité des personnes.
Observation :
Site occupé. Sondages des dalles déjà réalisés il y a quelques semaines. Le site présente de
nombreux déchets de l'ancienne pépeniere. Sur la parking 2 il ya des tas de terres mélangées avec
des gravats auquel aucun diagnostic amiante n'a été fourni. Il y a également quelques tas d'enrobées
et déchets de bâtiments vers le fond proche du bassin sans diagnostic. Il faudra réaliser des
investigations complémentaires amiante et HAP et modifier ce PEMD si des résultats présentent la
présence d'amiante et >50HAP.
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Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Superstructure
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
conservé le temps des Potentiel de Centre de recyclage
Poteau béton Section (m²) 0,14 2500,00 - ml 4,40 4,40 1,51 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
travaux Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre Surface (m²) 1,87 15,00 - U 1,00 1,00 0,03 17 06 04 DND Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée -
aluminium/PVC et généralisées Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Dalle béton Epaisseur (cm) 10,00 2500,00 - m2 8,16 780,00 35,00 823,16 205,79 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Absence de Potentiel Dépose suivant la
Amiante (A Matériaux contenant de Conditionnement en
Plaque fibrociment amiante - - - 15,00 m2 8,16 20,00 19,15 47,31 0,71 17 06 05* DD Sans Objet de Réemploi - - - Elimination règlementation en Elimination ISDD -
préciser) l'amiante contenant règlementaire
Réutilisation vigueur
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Mur Béton banché Epaisseur (cm) 4,00 2500,00 - m2 47,70 47,70 4,77 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Mur Béton banché Epaisseur (cm) 1,00 2500,00 - m2 26,46 26,46 0,66 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Absence de Potentiel
Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
porte bois massif opaque - - - 70,00 U 1,00 2,00 3,00 0,21 Bois B : BR1 17 02 01 DND Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
généralisées Recyclage des déchets bois
Réutilisation
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Poutrelle HEB 100 mm - - - 20,40 ml 5,00 5,00 0,10 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Mur parpaings creux Epaisseur (cm) 20,00 875,00 - m2 56,91 56,91 9,96 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre Surface (m²) 0,16 15,00 - U 1,00 1,00 0,00 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Potentiel de Dépose manuelle à Dépose manuelle
bois/ Stockage sur rack Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
Fenêtre PVC double Vitrage verre 2,1 x 2 Porte Surface (m²) 4,16 25,00 - U 1,00 1,00 0,10 17 06 04 DND Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de Séparation du cadre Stockage en benne dédiée -
aluminium/PVC et spécifique Recyclage Réutilisation des Menuiseries
réutilisation casse et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel
Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
porte métal pleine double battant - - - 140,00 U 1,00 1,00 0,14 Ferreux 17 04 05 DND Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
généralisées Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Potentiel de
Tuiles et Dépose manuelle Conditionnement par Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
tuiles mécaniques à emboitement - - - 40,00 m2 20,00 20,00 0,80 17 01 03 DI Bon état général Inconnu réemploi - Dépose mécanique Stockage en vrac -
céramiques soignée lot sur palette cerclée Recyclage Réutilisation des déchets inertes
réutilisation
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Dalle béton Epaisseur (cm) 5,00 2500,00 - m2 38,80 38,80 4,85 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac - -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
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Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Semelle Section (cm²) 0,04 2500,00 - ml 29,00 29,00 0,00 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac - -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Bois A Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Ensemble Charpente bois - - - 25,00 m2 38,80 38,80 0,97 (emballages, 17 02 01 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en benne dédiée - -
Recyclage bois
palettes) Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Dalle béton Epaisseur (cm) 15,00 2500,00 - m2 19,15 19,15 7,18 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac - -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre Surface (m²) 0,35 15,00 - U 1,00 1,00 0,01 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre Surface (m²) 1,10 15,00 - U 1,00 1,00 0,02 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre porte Surface (m²) 2,39 15,00 - U 1,00 1,00 0,04 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre porte Surface (m²) 2,05 15,00 - U 1,00 1,00 0,03 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Potentiel de Dépose manuelle à Dépose manuelle
bois/ Stockage sur rack Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
Fenêtre PVC double Vitrage verre Surface (m²) 1,16 25,00 - U 2,00 2,00 0,06 17 06 04 DND Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de Séparation du cadre Stockage en benne dédiée -
aluminium/PVC et spécifique Recyclage Réutilisation des Menuiseries
réutilisation casse et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
lames de bois Epicéa Epaisseur (cm) 3,00 470,00 - m2 40,00 40,00 0,56 Bois B : BR2 17 02 01 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
Recyclage des déchets bois
Réutilisation
Dépose manuelle
Absence de Potentiel
Potentiel de avec séparation des Centre de recyclage
Ossature métallique - - - 9,00 m2 1287,00 1287,00 11,58 Ferreux 17 04 05 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Stockage en benne dédiée - -
Recyclage rails et des plaques métaux et acier
Réutilisation
de plâtres
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre bois simple Vitrage verre Surface (m²) 2,10 15,00 - U 1,00 1,00 0,03 17 06 04 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée -
aluminium/PVC et Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
31/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Second Œuvre
Absence de Potentiel
Plaque polycarbonate translucide Potentiel de Centre de recylclage
- - - 3,00 m2 1287,00 1287,00 3,86 PVC 17 02 03 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
ondulée Recyclage des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
Enduit ciment Epaisseur (cm) 1,00 2500,00 - m2 26,40 56,91 47,70 6,50 137,51 3,44 Béton 17 01 01 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - concassage des Stockage en vrac -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation gravats
Absence de Potentiel
Panneaux sandwichs polystyrène +
- - - 17,44 m2 26,40 31,86 47,70 105,96 1,85 Panneaux sandwich 17 09 04 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination Dépose manuelle Stockage en benne dédiée CSD Classe2 -
plaque ciment ép. 10 cm
Réutilisation
Dépose manuelle
Absence de Potentiel
Potentiel de avec séparation des Centre de recyclage
Plaque de plâtre BA13 - - - 10,02 m2 17,75 17,75 0,18 Plaques et carreaux 17 08 02 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Stockage en benne dédiée -
Recyclage rails et des plaques du Platre
Réutilisation
de plâtres
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Garde-corps - - - 13,00 ml 1,60 4,12 2,00 7,72 0,10 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel
Tuiles et Potentiel de Centre de recyclage
carrelage - - - 25,00 m2 20,00 19,15 250,00 100,00 389,15 9,73 17 01 03 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
céramiques Recyclage des déchets inertes
Réutilisation
Absence de Potentiel
Tuiles et Potentiel de Centre de recyclage
faience - - - 25,00 m2 3,42 3,42 0,09 17 01 03 DI Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
céramiques Recyclage des déchets inertes
Réutilisation
Potentiel de
Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
Volet bois - - - 35,00 U 6,00 6,00 0,21 Bois B : BR2 17 02 01 DND Bon état général Inconnu réemploi - Dépose manuelle Stockage sur palette Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Recyclage Réutilisation des déchets bois
réutilisation
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
plinthe bois - - - 2,00 ml 19,00 19,00 0,04 Bois B : BR2 17 02 01 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
Recyclage des déchets bois
Réutilisation
Verre (sans cadre Potentiel de Dépose manuelle à
Stockage sur rack Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
porte verre - - - 85,00 U 1,00 1,00 0,09 ou montant de 17 02 02 DI Bon état général Inconnu réemploi - soigner - risque de Découpe manuelle Stockage en benne dédiée -
spécifique Recyclage Réutilisation des déchets inertes
fenêtres) réutilisation casse
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Panneaux de contreplaqué Epaisseur (cm) 1,00 450,00 - m2 3,00 41,00 44,00 0,20 Bois B : BR2 17 02 01 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en vrac - -
Recyclage des déchets bois
Réutilisation
Centre de recyclage
Potentiel de Dépose manuelle
Dépose manuelle Conditionnement par Potentiel de Réemploi - métaux et acier
Cloison modulaire Semi vitrée - - - 25,00 m2 22,00 22,00 0,55 Mélange de DND 17 09 04 DND Bon état général Inconnu réemploi - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée -
soignée lot en rack Recyclage Réutilisation Centre de recyclage
réutilisation et du verre
des inertes
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
porte métal pleine - - - 90,00 U 3,00 1,00 4,00 0,36 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
32/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
porte métal + verre SV coulissante - - - 100,00 U 1,00 1,00 0,10 Mélange de DND 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Absence de Potentiel Potentiel de
Dégradations Valorisation
linoléum - - - 1,80 m2 10,00 10,00 0,02 Linoléum 17 02 03 DND Inconnu de Réemploi - - - valorisation Grattage - poncage Stockage en benne dédiée - -
généralisées Energétique
Réutilisation énergétique
Absence de Potentiel
Panneaux sandwichs ép. 5 cm - - - 4,23 m2 41,00 41,00 0,17 Panneaux sandwich 17 09 04 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Elimination Dépose manuelle Stockage en benne dédiée CSD Classe2 - -
Réutilisation
Fenêtres et autres
ouvertures vitrées :
Absence de Potentiel Dépose manuelle
bois/ Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
Fenêtre acier double Vitrage verre Surface (m²) 0,99 35,00 - U 1,00 1,00 0,03 17 06 04 DND Inconnu de Réemploi - - - Séparation du cadre Stockage en benne dédiée - -
aluminium/PVC et généralisées Recyclage des Menuiseries
Réutilisation et du verre
simple vitrage ou
double vitrage
Absence de Potentiel
Tuiles et Potentiel de Centre de recyclage
plinthe céramique - - - 9,00 ml 26,88 26,88 0,24 17 01 03 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
céramiques Recyclage des déchets inertes
Réutilisation
33/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Equipements
Absence de Potentiel
Estimatif par m2 Déchets Potentiel de Centre de recyclage
câble électrique cuivre - tertiaire / m2 - 0,91 m2 8,16 38,80 19,15 780,00 10,00 10,00 866,11 0,79 câbles 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
de bâtiment Equipements Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Potentiel de Entreposage debout
Dépose manuelle Potentiel de Réemploi - Centre de Recyclage
portail - - - 100,00 U 1,00 1,00 0,10 Parking 2 Ferreux 17 04 05 DND Etat neuf Inconnu réemploi - sur palette UE ou Dépose manuelle Stockage en benne dédiée
soignée Recyclage Réutilisation des Métaux et Aciers
réutilisation gabarit d'entreposage.
Démontage manuelle
Potentiel de
Déchets soignée Potentiel de Réemploi - Centre de recyclage
Bloc Moteur - - - 45,00 U 1,00 1,00 0,05 Parking 2 Ferreux 17 04 05 Etat neuf Inconnu réemploi - Stockage à plat Dépose manuelle Stockage en benne dédiée
Equipements Vérification du moteur Recyclage Réutilisation métaux et acier
réutilisation
à prévoir
Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
Bloc Moteur - - - 45,00 U 3,00 3,00 0,14 SERRE Ferreux 17 04 05 Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Entrée rent a car Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de Recyclage
portail - - - 90,00 U 1,00 1,00 0,09 conservé le temps des Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée
Recyclage des Métaux et Aciers
travaux. Réutilisation
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Autres DEEE non Déchets Potentiel de Recylcage Eco
Prises - - - 0,08 U 1,00 2,00 16,00 19,00 0,00 20 01 36 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle disposition par l'Eco -
dangereux Equipements Recyclage Organisme
Réutilisation Organisme
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Autres DEEE non Déchets Potentiel de Recylcage Eco
interrupteurs - - - 0,08 U 2,00 4,00 4,00 10,00 0,00 20 01 36 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle disposition par l'Eco -
dangereux Equipements Recyclage Organisme
Réutilisation Organisme
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Ampoule à filament - - - 0,06 U 1,00 1,00 0,00 lampes à 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco -
Equipements Recyclage avec tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
Luminaires (tubes
fluorescents, Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle Potentiel de Dépose manuelle Réemploi - Recylcage Eco
Projecteur - - - 9,00 U 2,00 2,00 2,00 6,00 0,05 Parking 2 lampes à 20 01 36 Bon état général Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco disposition par l'Eco
Equipements avec tri des ampoules Recyclage avec tri des ampoules Réutilisation Organisme
décharges, lampes réutilisation Organisme Organisme
à LED)
Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Système de contrôle d'accès et Autres DEEE non Déchets Dépose manuelle Potentiel de Dépose manuelle Réemploi - Recylcage Eco
- - - 1,80 U 2,00 2,00 0,00 Parking 2 20 01 36 Bon état général Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco disposition par l'Eco
produits associés (badgeuse) dangereux Equipements soignée Recyclage soignée Réutilisation Organisme
réutilisation Organisme Organisme
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Parking 2 et entrée rent a Autres DEEE non Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Détecteur de présence et mouvement - - - 0,65 U 2,00 3,00 5,00 0,00 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco -
car dangereux Equipements Recyclage soignée Organisme
Réutilisation Organisme
Équipement divers Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Petits coffrets électrique - - - 35,00 U 2,00 1,00 3,00 0,11 (ascenseurs, 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
Equipements Recyclage soignée Organisme
armoires TGBT, …) Réutilisation Organisme
Équipement divers Potentiel de Dépose à réaliser par Contenant DEEE mis à
Déchets Conditionnement sur Potentiel de Dépose manuelle Réemploi - Recylcage Eco
Petits coffrets électrique - - - 35,00 U 1,00 1,00 0,04 Parking 2 (ascenseurs, 20 01 36 Etat neuf Inconnu réemploi - une société disposition par l'Eco
Equipements palette Recyclage soignée Réutilisation Organisme
armoires TGBT, …) réutilisation spécialisée Organisme
Équipement divers Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Compteurs d'énergie et gestionnaires Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
- - - 30,00 U 1,00 1,00 0,03 Parking 2 (ascenseurs, 20 01 36 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - disposition par l'Eco -
d'énergie Equipements Recyclage soignée Organisme
armoires TGBT, …) Réutilisation Organisme
34/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Potentiel de Centre de recyclage
Lavabo céramique - - - 11,50 U 1,00 1,00 0,01 sanitaires (lavabos, 17 01 03 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements Recyclage des déchets inertes
éviers, WC…) Réutilisation
Équipements Absence de Potentiel
Déchets Dégradations Potentiel de Centre de recyclage
WC céramique - - - 32,00 U 1,00 1,00 0,03 sanitaires (lavabos, 17 01 03 Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Equipements généralisées Recyclage des déchets inertes
éviers, WC…) Réutilisation
Génie climatique
Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
(chauffage, Déchets Dépose manuelle Potentiel de Dépose manuelle Réemploi - Recylcage Eco
Climatiseur - - - 10,00 U 1,00 1,00 0,01 20 01 36 Etat neuf Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco disposition par l'Eco
climatisation, Equipements soignée Recyclage soignée Réutilisation Organisme
réutilisation Organisme Organisme
ventilation)
Luminaires (tubes
fluorescents, Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Déchets Dépose manuelle Potentiel de Dépose manuelle Réemploi - Recylcage Eco
Ampoule LED - - - 0,06 U 6,00 6,00 0,00 lampes à 20 01 36 Etat neuf Inconnu réemploi - à disposition par l'Eco disposition par l'Eco
Equipements avec tri des ampoules Recyclage avec tri des ampoules Réutilisation Organisme
décharges, lampes réutilisation Organisme Organisme
à LED)
Potentiel de Contenant DEEE mis Contenant DEEE mis à
Autres DEEE non Déchets Potentiel de Réemploi - Recylcage Eco
Bloc prise - - - 0,08 U 2,00 2,00 0,00 20 01 36 Etat neuf Inconnu réemploi - Dépose manuelle à disposition par l'Eco Dépose manuelle disposition par l'Eco
dangereux Equipements Recyclage Réutilisation Organisme
réutilisation Organisme Organisme
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Néon - - - 0,40 U 15,00 15,00 0,01 lampes à 20 01 35* Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
Equipements Recyclage avec tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
Luminaires (tubes
fluorescents, Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Bloc Tube Néon - - - 3,50 U 15,00 15,00 0,05 lampes à 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
Equipements Recyclage avec tri des ampoules Organisme
décharges, lampes Réutilisation Organisme
à LED)
Autres DEEE
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
contenant des Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
BAES - - - 0,58 U 2,00 2,00 0,00 20 01 35* Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
substances Equipements Recyclage soignée Organisme
Réutilisation Organisme
dangereuses
Génie climatique
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
(chauffage, Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Aérotherme d'intérieur - - - 14,00 U 1,00 1,00 0,01 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
climatisation, Equipements Recyclage soignée Organisme
Réutilisation Organisme
ventilation)
Absence de Potentiel Contenant DEEE mis à
Autres DEEE non Déchets Potentiel de Dépose manuelle Recylcage Eco
Déclancheur manuelle de sécurité - - - 0,50 U 1,00 1,00 0,00 20 01 36 Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - disposition par l'Eco - -
dangereux Equipements Recyclage soignée Organisme
Réutilisation Organisme
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Grille métallique caniveaux - 4,00 ml 20,00 20,00 0,08 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Contenant spécifique
Potentiel de Dépose suivant la
A faire controler avant Autre Déchets mis à disposition par Conditionnement en
Extincteur CO2 2kg - 0,00 4,00 U 1,00 1,00 0,00 16 05 04* DD Bon état général Inconnu réemploi - Dépose manuelle Elimination règlementation en Elimination ISDD -
réutilisation dangereux (DD) l'Organisme de contenant règlementaire
réutilisation vigueur
collecte
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Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
RELEVE TERRAIN METRE IDENTIFICATION DU TRAITEMENT
DESIGNATION QUANTITE DESCRIPTION GESTION DES FILIERES
Métré Déchets
Catégorie PEM avec Potentiel de Réemploi / Réutilisation
Ilustration
Kg/m e
nité
miqu
Potentiel de
Kg/U e
Désignation Poids total Localisation /
Volu e
3
e
Estimation de l'état Age Estimatif
ir
Mass
Mass
Caractéristiques Filières à privilégier Filières autres
Unita
sanitaire des PEMD du PEMD recyclage /
usuelle en To Commentaire Modalités de
Unité Ensenble Potentiel de Modalité valorisation
dépose
Conditionnement
Typologie de Modalités de
Abris 1 Abris 2 Accueil Serres Algéco des TOTAL Classification Code Déchets
déchets
réemploi/
dépose
d'entreposage / énergétique /
extérieurs réutilisation stockage élimination
Déchets Résiduel
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
gravillon - - - 1700,00 m3 600,00 600,00 1020,00 Parking 2 et rent a car Terres et pierres 17 01 07 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Recyclage des déchets inertes
Réutilisation
Terres et cailloux
Pas d'analyse amainte Absence de Potentiel
terre et présence de ne contenant pas Potentiel de Centre de Recyclage
remblais - - - 1800,00 m3 400,00 400,00 720,00 sur la matériaux de 20 02 02 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en benne dédiée -
matériaux de construction de substance Recyclage des Inertes
construction Réutilisation
dangereuse
Pas d'analyse amainte et Mélange bitumineux Absence de Potentiel Dépose mécanique -
Potentiel de Centre de recyclage
enrobé Epaisseur (cm) 1,00 2500,00 - m2 2,00 2,00 0,05 HAP dépôt sauvage sur ne contenant pas 17 03 02 DI Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - vérifier l'absence de Stockage en Vrac -
Recyclage des inertes
terrain de goudron Réutilisation HAP
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
Boite aux lettres - - - 10,00 U 1,00 1,00 0,01 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Présende d'indices
Bois A Absence de Potentiel Potentiel de
d'infestation de Dégradations Valorisation
Palette 25,00 U 1,00 50,00 51,00 1,28 (emballages, 17 06 04 DND Inconnu de Réemploi - - - valorisation Démolition mécanique Stockage en benne dédiée -
capriconrne/petites généralisées énergétique
palettes) Réutilisation énergétique
vrillettes
Absence de Potentiel
Pompage / Dégazage CSD Classe 2 -
Citerne - - - 6,00 U 35,00 35,00 0,21 Analyser le contenant Autres plastiques 16 01 19 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Elimination Stockage en benne dédiée -
de la cuve ISDND
Réutilisation
Absence de Potentiel
Potentiel de Recylcage Eco
pneus - - - 7,50 U 5,00 5,00 0,04 Autres plastiques 07 02 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée -
Recyclage Organisme
Réutilisation
Dépose manuelle
Absence de Potentiel
Potentiel de avec séparation des Centre de recyclage
Cadies 25,00 U 11,00 11,00 0,28 Ferreux 17 04 05 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Stockage en benne dédiée -
Recyclage rails et des plaques métaux et acier
Réutilisation
de plâtres
Absence de Potentiel Contenant mis à Recylcage Eco
Matériel industriel Déchets Dégradations Potentiel de
Chaise - - - 3,50 U 2,00 2,00 0,01 20 01 99 Inconnu de Réemploi - - - Dépose manuelle disposition par l'Eco Organisme - -
ou mobilier Equipements généralisées Recyclage
Réutilisation Organisme REP DEA
Absence de Potentiel
Autres revêtements Potentiel de Centre de recyclage
geotextile 0,20 m² 1000,00 1000,00 0,20 04 02 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en benne dédiée - -
de sol Recyclage des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Conduits de fluide Déchets Potentiel de Centre de recyclage
Gaine Polyéthylène - - - 1,00 ml 100,00 100,00 0,10 17 02 03 Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Dépose manuelle Stockage en benne dédiée - -
et canalisations Equipements Recyclage des plastiques
Réutilisation
Absence de Potentiel
Potentiel de Centre de recyclage
grillage métallique souple - - - 26,00 ml 125,00 125,00 3,25 Ferreux 17 04 05 DND Dégradations partielles Inconnu de Réemploi - - - Dépose mécanique Stockage en benne dédiée - -
Recyclage métaux et acier
Réutilisation
Dépose manuelle
Absence de Potentiel
Potentiel de avec séparation des Centre de recyclage
Ossature métallique - - - 9,00 m2 40,00 40,00 0,36 Ferreux 17 04 05 DND Sans Objet Sans Objet de Réemploi - - - Stockage en benne dédiée - -
Recyclage rails et des plaques métaux et acier
Réutilisation
de plâtres
36/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
VI. PLANS & SCHEMA
[Insérer Plan ou shéma du Bâtiment]
En l'absence de Plan faire un croquis annoté
Indiquer les PEM identifiés avec un potentiel de réemploi
37/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
Tuiles mécaniques
Fenetre PVC
Volet bois
Porte en verre/cloison
modulaire/bloc prises
Portail/bloc moteur/
système de badge
projecteur
Petit coffrets électrique
climatiseur
led
extincteurs
38/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
VII. CATALOGUE DE PHOTO
Photographie n°1 Photographie n°2
Photographie n°3 Photographie n°4
39/43
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
Photographie n°5 Photographie n°6
Photographie n°7 Photographie n°8
Photographie n°9 Photographie n°10
40/43
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
VIII ATTESTATION D'ASSURANCE
Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
IX. ATTESTATION DE COMPETENCE DU DIAGNOSTIQUEUR
Rappel :
En application de l’article D. 126-12 du code de la construction et de l’habitation (issu du décret n° 2021-822
du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des
déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments), le Diagnostiqueur dispose des
compétences en matière de prévention et de gestion des déchets, techniques du bâtiment et économie de la
construction.
Justificatif de compétence du Diagnostiqueur :
• Expérience professionnelle de 3 ans minimum en tant que technicien ou agent de maîtrise du bâtiment ou dans des fonctions d’un
niveau équivalent ;
• Diplôme de de formation du niveau d'enseignement supérieur de minimum 2 ans à temps plein ou d’une durée équivalente à temps
partiel (BTS bâtiment, BTS travaux publics…), un titre professionnel équivalent ou la validation d’une formation qualifiante équivalente ;
• Preuve de détention de connaissances équivalentes (par exemple, une preuve de compétence exigée par un état de l’Union
Européenne ou d’un autre état si un accord avec l’Union Européenne existe).
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Référence :
ZAC Barida - Route des Milles 13090 Aix-En-Provence
Diagnostic PEMD
Justificatif
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