CCTP

SDEV annexe 6 CCTP marche de maitrise d'oeuvre.pdf · 297 mots · du marché « Maîtrise d'œuvre pour renforcement, enfouissement et extension des réseaux électriques, fibre optique et éclairage… », dossier de consultation officiel.

                              ELECTRIFICATION RURALE




       SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES




 MAITRISE D’OEUVRE pour les travaux de renforcement, enfouissement
et extension des réseaux de distribution publique d’énergie électrique,
       du réseau d’éclairage public et génie civil du réseau de
                    communications électroniques



                      APPEL D’OFFRES OUVERT


                      ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
 du 1er janvier 2027, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure,
         au 31 décembre 2027, reconductible 3 fois pour une durée d’un an


                                        6 lots



             ANNEXE 6 AU CAHIER DES CLAUSES
               TECHNIQUES PARTICULIERES :
                 FICHE DE MODIFICATION




SDEV                                    1               Maîtrise d’œuvre 2027 – Annexe 6 au CCTP
                                              FICHE DE MODIFICATION EN COURS DE TRAVAUX


    Commune :                                                       Numéro de dossier :


  Maître d'œuvre:                                                   Entreprise:

1. Description et justification de la modification
Description de la modification proposée:

Situation/solution initialement prévue:

Motif et justification technique de la modification:

Caractère de la modification:                                           Nécessaire              Aléa            Demande                 Autre

Solution(s) alternative(s):

2. Analyse Technique du maître d'œuvre
Compatibilité avec le projet et les ouvrages existants:                Conforme        Conforme sous réserve       Non conforme

Conséquences techniques:

Plan(s) ou document(s) à mettre à jour:                Non    Oui   Si oui, le(s)quel(s):

Avis technique du maître d'œuvre:                                      Favorable     Favorable sous réserve    Défavorable

3. Analyse financière
Quantités supplémentaires/diminuées:

Prix nouveau nécessaire:                               Non    Oui   Si oui, le(s)quel(s):

Montant des plus-values HT:

Montant des moins-values HT:

Incidence financière HT:

Montant prévisionnel des travaux après modification HT:

4. Incidence sur les délais et l'organisation du chantier
Incidence sur le délai:                                Non   Oui    Si oui, nombre de jours:

Incidence sur le phasage et sur les autres intervenants:

Mesures proposées:

5. Proposition du maître d'œuvre au maître d'ouvrage
Proposition:                                                           Accepter        Accepter sous réserve      Refuser

Observations/réserves du maître d'œuvre:


Date/Nom/Visa du maître d'œuvre:


6. Décision du maître d'ouvrage
Décision:                                                              Accord          Accord sous réserve        Refus      A revoir

Observations:

Forme de l'accord:                                                     OS              Prix nouveau               Autre



Date/Nom/Visa du maître d'ouvrage:


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.