Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

CAS PRATIQUES _ 2026M044.docx · 249 mots · du marché « Géoréférencement et identification complète du patrimoine arboré de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine… », dossier de consultation officiel.

Marché public de services

CAS PRATIQUE

Établi en application du Code de la Commande Publique 
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE à BONS DE COMMANDE
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 



Pouvoir adjudicateur - Maître d'ouvrage
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
Seine Essonne Sénart

Hôtel d'agglomération
500 place des Champs-Elysées
BP 62
91054 Evry-Courcouronnes Cedex
Tél. : 01 69 91 58 58


Cas pratique n°1
Point GPS : N 48.37170 ; E 2.25083
Identification des arbres d’alignement du terre-plein central Boulevard Jean Monnet / Boulevard Schuman à Évry-Courcouronnes. Périmètre défini sur le plan ci-dessous.
Le candidat fournira notamment, conformément aux exigences du CCTP :
Une identification précise, la description de l’environnement et l’analyse visuelle des arbres (renseignement de la totalité de la base de données) ainsi que la méthode employée.
Un planning détaillé allant de la réception du devis à la restitution des saisies.
-660321539Un devis correspondant aux prestations, fourni à titre indicatif.



Cas pratique n°2
Point GPS : 48.63650282700816, 2.418827451276469
Identification des arbres d’alignement de la rue du Bois Sauvage à Évry-Courcouronnes. Périmètre défini sur le plan ci-dessous.
Le candidat fournira notamment, conformément aux exigences du CCTP :
Une identification précise, la description de l’environnement et l’analyse visuelle des arbres (renseignement de la totalité de la base de données) ainsi que la méthode employée.
Un planning détaillé allant de la réception du devis à la restitution des saisies.
Un devis correspondant aux prestations, fourni à titre indicatif.

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.